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  4. Book chapters
  5. Conference papers

Academic literature on the topic 'Tax planification'

Author: Grafiati
Published: 18 May 2024
Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "Tax planification"

1

Paisley, Jeff, and Joel Emond. "Planification fiscale personnelle : Considérations fiscales au départ du Canada." Canadian Tax Journal/Revue fiscale canadienne 73, no. 1 (2025): 211–33. https://doi.org/10.32721/ctj.2025.73.1.pfp.

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Abstract:
Cet article examine les conséquences fiscales pour les résidents canadiens qui envisagent d’émigrer du Canada. Il rappelle les principaux concepts fiscaux relatifs au départ du Canada et examine les facteurs à prendre en considération dans le choix d’un nouveau pays de résidence. L’article se penche également sur la pertinence d’effectuer des opérations avant le départ, le choix de différer le paiement de l’impôt de départ, les considérations relatives à la fourniture d’une garantie au ministre du Revenu national, ainsi que les pièges potentiels et les possibilités de planification pour quatre
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2

Vorobiev, Vasiliy, and Nikolas Letellier-Chabot. "Planification fiscale personnelle : Les nouvelles règles relatives à l'IMR — Est-ce que l'impôt minimum de remplacement est un tigre de papier avec de nouveaux crocs?" Canadian Tax Journal/Revue fiscale canadienne 71, no. 3 (2023): 885–93. http://dx.doi.org/10.32721/ctj.2023.71.3.pfp.

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Abstract:
Cet article donne un aperçu général des modifications proposées au régime actuel de l'impôt minimum de remplacement, qui ont été annoncées dans le budget fédéral de 2023. Il met en évidence leur incidence sur les clients à revenu élevé et examine les considérations pratiques de planification pour atténuer les résultats fiscaux défavorables dans certains scénarios.
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3

Wu, Lynn, Maria Snelgrove, and Chris Watt Bickley. "Planification fiscale personnelle : La propriété d'actifs de luxe à l'étranger — Considérations fiscales." Canadian Tax Journal/Revue fiscale canadienne 70, no. 1 (2022): 221–45. http://dx.doi.org/10.32721/ctj.2022.70.1.pfp.

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Abstract:
Cet article vise à fournir un aperçu général des incidences fiscales et des considérations pratiques liées à la possession d'actifs de luxe à l'étranger. Les auteurs décrivent les types de propriété les plus courants et fournissent un cadre d'analyse présentant les divers facteurs à prendre en compte lors de l'examen des options s'offrant à un client. Enfin, les auteurs abordent les types courants d'actifs de luxe à usage personnel ainsi que les avantages et les risques qui influent sur le choix de la structure de propriété appropriée.
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4

McDougall, Patricia. "Planification fiscale personnelle : Aspects fiscaux dont un non-juriste doit tenir compte dans l'examen d'un testament." Canadian Tax Journal/Revue fiscale canadienne 70, no. 3 (2022): 705–26. http://dx.doi.org/10.32721/ctj.2022.70.3.pfp.

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Abstract:
Le testament est un élément crucial d'un plan successoral. Le conseiller fiscal est souvent amené à examiner le testament d'un client dans le cadre du processus de planification de sa succession. Pour procéder à cet examen en toute confiance et être en mesure de commenter les répercussions fiscales d'un testament, un conseiller fiscal doit connaître les dispositions standard de ce document. Le présent article vise à commenter la structure générale d'un testament standard et les aspects fiscaux dont un conseiller fiscal sans formation juridique doit tenir compte et qu'il doit aborder dans son e
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5

Godbout, Luc, and Natalie Hotte. "Personal Tax Planning: Parameters of the New Tax-Free First Home Savings Account." Canadian Tax Journal/Revue fiscale canadienne 71, no. 2 (2023): 581–602. http://dx.doi.org/10.32721/ctj.2023.71.2.ptp.

Full text
Abstract:
In effect since April 1, 2023, the tax-free first home savings account (FHSA), introduced by the federal government, aims to promote the accumulation of savings for the purchase of a first home. Considering the legislative provisions, the authors of this article detail the parameters of the FHSA and highlight its particularities in comparison with the parameters of other existing savings vehicles, including the tax-free savings account and the registered retirement savings plan.
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6

Mi, Lee, and Shivani Joshi. "Planification fiscale personnelle : Les crédits pour impôt étranger pour les contribuables ayant un revenu d'emploi transfrontalier." Canadian Tax Journal/Revue fiscale canadienne 71, no. 1 (2023): 301–19. http://dx.doi.org/10.32721/ctj.2023.71.1.pfp.

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Abstract:
Les crédits pour impôt étranger sont un mécanisme important pour éviter la double imposition des revenus gagnés à l'étranger. Dans le cas du revenu d'emploi transfrontalier gagné par un contribuable canadien, plusieurs aspects peuvent être très complexes et limiter l'accès aux crédits pour impôt étranger. Dans cet article, les auteurs donnent un aperçu des mécanismes de demande de crédits pour impôt étranger en vertu de la Loi canadienne de l'impôt sur le revenu et des dispositions pertinentes de certaines conventions fiscales bilatérales. Ils examinent également certaines interprétations tech
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7

Ayub, Tanzeela, and Michael Pereira. "Planification fiscale personnelle : Les enjeux pour les bénéficiaires américains de successions canadiennes." Canadian Tax Journal/Revue fiscale canadienne 70, no. 2 (2022): 451–71. http://dx.doi.org/10.32721/ctj.2022.70.2.pfp.

Full text
Abstract:
Cet article donne un aperçu des questions fiscales américaines auxquelles sont susceptibles d'être exposées les successions étrangères dont les bénéficiaires sont des particuliers américains. Même si les familles peuvent mettre en œuvre des stratégies de planification pour gérer efficacement le transfert de patrimoine du point de vue national, les lois fiscales américaines peuvent créer des problèmes complexes et entraîner des conséquences négatives pour les imprudents. Cet article vise à présenter les considérations générales sur la fiscalité américaine pour une succession étrangère, y compri
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8

Megoudis, Peter. "Planification fiscale personnelle : Imposition au Canada des distributions et des prestations accumulées des régimes de pension étrangers." Canadian Tax Journal/Revue fiscale canadienne 72, no. 2 (2024): 463–89. http://dx.doi.org/10.32721/ctj.2024.72.2.pfp.

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Abstract:
Le présent article analyse la caractérisation aux fins de la fiscalité canadienne de différents types de régimes communément considérés comme des « pensions », et décrit les conséquences fiscales canadiennes de chacune de ces caractérisations. Il se concentre sur les employés qui résident au Canada et qui participent à des régimes de pension étrangers, qui accumulent des prestations dans ces régimes ou qui en reçoivent des distributions. Après un exposé général des sources de revenu fiscal pertinentes, l'article présente une étude de cas pour illustrer l'application de ces concepts fiscaux au
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9

Nitikman, Joel. "Planification fiscale personnelle: Récent brouhaha autour des simples fiducies — un concept peut-être pas si simple." Canadian Tax Journal/Revue fiscale canadienne 72, no. 3 (2024): 695–722. http://dx.doi.org/10.32721/ctj.2024.72.3.pfp.

Full text
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10

Khan, Novaira, Amy Dodds, Yanni Lu, and Sean McGroarty. "Planification fiscale personnelle : Les gains fortuits tirés de jeux en ligne — sachez reconnaître vos chances quand la maison de jeux est l'Agence de revenu du Canada." Canadian Tax Journal/Revue fiscale canadienne 72, no. 1 (2024): 219–30. http://dx.doi.org/10.32721/ctj.2024.72.1.pfp.

Full text
Abstract:
Les gains fortuits tirés de jeux en ligne ont connu un essor sans précédent au cours des dernières années, notamment en raison de la légalisation des jeux d'argent en ligne et des paris sur une seule épreuve sportive. Des arrêts récents ont créé de l'incertitude quant à la distinction entre les activités récréatives personnelles et les activités professionnelles dans l'industrie des jeux numériques. Cet article explore ce qui différencie les gains fortuits tirés d'une activité de jeu en ligne considérée comme récréative ou professionnelle, et examine si ces gains sont en fin de compte imposabl
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Dissertations / Theses on the topic "Tax planification"

1

Rebattet, Philippe. "Le conseil fiscal notarial en gestion de fortune : planification successorale et structuration patrimoniale." Thesis, Lyon, 2018. http://www.theses.fr/2018LYSES014/document.

Full text
Abstract:
Le notaire a une fonction essentielle pour conseiller les familles dans la gestion de leur patrimoine. Il intervient directement ou indirectement en matière d'optimisation fiscale. Pour les riches et les ultra-riches, son rôle peut être déterminant dans la construction des schémas d'optimisations fiscales. La plus-value du conseil notarial réside dans la vision à la fois juridique et fiscale. Son intervention s'étend également dans les dossiers internationaux. L'expertise du notaire français en droit international privé et en fiscalité international du patrimoine permet d'accompagner les proje
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2

Coulon, Édouard. "L'évasion fiscale : essai de construction d’une catégorie juridique." Electronic Thesis or Diss., Paris 2, 2021. https://buadistant.univ-angers.fr/login?url=https://bibliotheque.lefebvre-dalloz.fr/secure/isbn/9782247226528.

Full text
Abstract:
L’expression « évasion fiscale » a connu un large succès ces dernières années au rythme des révélations journalistiques sur des « affaires » ou des « scandales ». La vitalité de cette expression ne doit pas faire oublier que celle-ci détient également une portée juridique. L’expression est largement employée par les différentes sources du droit ou par leurs commentateurs, mais elle n’a pas reçu jusqu’à présent de définition stable et unanimement partagée. Bien au contraire, elle souffre d’une certaine confusion avec d’autres expressions souvent accolées ou mêlées à elle que sont la « fraude fi
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3

Bardot, Alexandre. "Les transferts de résidence fiscale des personnes physiques entre la France et la Suisse." Thesis, Paris 1, 2014. http://www.theses.fr/2014PA010278.

Full text
Abstract:
Le début du siècle connaît une forte accélération des mouvements de capitaux et de personnes à l'échelle planétaire. Les transferts de résidence fiscale des personnes physiques fortunées se multiplient entre les pays à fiscalité élevée et les juridictions offrant un système fiscal attractif. Les délocalisations physiques croissantes entre la France et la Suisse en sont une démonstration concrète. L'objectif de ce travail de recherche est de traiter en détail les problématiques de transfert de résidence des personnes fortunées entre la France et la Suisse et leurs conséquences fiscales. Le disp
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4

Youetto, Nahi Raymond. "Le commerce extérieur et les mécanismes de régulation dans le système de planification du modèle soviétique." Paris 10, 1987. http://www.theses.fr/1987PA100195.

Full text
Abstract:
Cette présente thèse étudie la singularité du fonctionnement du système soviétique du commerce extérieur, caractérisé par la déficience des mécanismes de régulation et qui provoque des déséquilibres dont les impacts sont ressentis comme un effet d’entrainement des variations des variables endogènes et exogènes sur l’économie soviétique. Trois parties essentielles permettent de cerner cette approche. 1) La première est un développement théorique sur les causes de la déficience du mode de régulation économique. 2) La deuxième en examine les manifestations pratiques a l’appui de la politique moné
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5

El, Grami Boutheina. "Dynamique et fonctionnement des réseaux trophiques planctoniques dans la lagune de Bizerte : modélisation par la méthode inverse." La Rochelle, 2009. http://www.theses.fr/2009LAROS277.

Full text
Abstract:
La lagune de Bizerte reçoit sur toute l'année des effluents de nature urbaine, industrielle et naturelle. De plus elle supporte une importante activité de pêche et de conchyliculture. L'objectif de ce travail est d'évaluer la variation des communautés planctoniques sur une échelle spatiale et saisonnière, l'état trophique de la lagune, la nature des réseaux trophiques planctoniques et l'impact des rejets et de la situation hydrologique sur les caractéristiques globales de la lagune. Afin de répondre à cet objectif, les échantillonnages sont menés en été 2004 au niveau de quatre stations : MA (
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6

Chen, Chao. "Understanding social and community dynamics from taxi GPS data." Phd thesis, Institut National des Télécommunications, 2014. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-01048662.

Full text
Abstract:
Taxis equipped with GPS sensors are an important sensory device for examining people's movements and activities. They are not constrained to a pre-defined schedule/route. Big taxi GPS data recording the spatio-temporal traces left by taxis provides rich and detailed glimpse into the motivations, behaviours, and resulting dynamics of a city's mobile population through the road network. In this dissertation, we aim to uncover the "hidden facets" regarding social and community dynamics encoded in the taxi GPS data to better understand how urban population behaves and the resulting dynamics in the
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7

Mathieu, Valentin. "Solutions avancées de gestion pour les micro-réseaux à fort taux de pénétration des sources renouvelables sous l’incertitude." Electronic Thesis or Diss., Université Grenoble Alpes, 2024. http://www.theses.fr/2024GRALT058.

Full text
Abstract:
Dans un contexte d'évolution du système électrique, une attention particulière est portée sur l'intégration des énergies renouvelables dans les réseaux. L'objectif principal du projet de thèse est de développer des solutions pour le pilotage des micro-réseaux à forte pénétration d'énergie renouvelable. Ce projet de recherche explore comment planifier et anticiper le fonctionnement des entités d'un micro-réseau et en particulier son système de stockage, en intégrant les incertitudes liées à la production photovoltaïque. Pour cela, des modèles stochastiques sont proposés pour optimiser la gestio
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8

Chen, Chao. "Understanding social and community dynamics from taxi GPS data." Electronic Thesis or Diss., Evry, Institut national des télécommunications, 2014. http://www.theses.fr/2014TELE0015.

Full text
Abstract:
Taxis équipés de capteurs GPS sont un dispositif sensoriel important pour examiner les mouvements et les activités des gens. Dans cette thèse, nous cherchons à découvrir les facettes cachées en ce qui concerne les dynamiques sociales et communautaires codés dans les données de taxi GPS pour mieux comprendre comment se comporte la population urbaine et la dynamique résultant de la ville. Comme certains « aspects cachés» sont en ce qui concerne l'aspect similaire de la dynamique sociale et de la communauté, nous avons encore définissons formellement trois catégories pour l'étude, et les explorer
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9

Mouradian, Florence. "Exposition au taux de change et stratégies d'entreprises." Thesis, Paris Sciences et Lettres (ComUE), 2017. http://www.theses.fr/2017PSLED006/document.

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Abstract:
L'objectif de cette thèse est double. Premièrement, elle vise à proposer une revue de la littérature économique s'intéressant à l'exposition au taux de change de la profitabilité des entreprises non-financières, et à fournir de nouveaux enseignements sur son hétérogénéité intra et inter-sectorielle. Deuxièmement, cette thèse analyse les stratégies de production et de produits mises en œuvre par les firmes pour se prémunir des effets de ces variations de change. Puisque l'éventail de telles stratégies est large, le dernier chapitre se concentre sur la stratégie de montée en gamme<br>This thesis
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10

Normand, Emmanuelle. "Spatial abilities of Wild Chimpanzees Pan troglodytes verus." Thesis, Bordeaux 2, 2010. http://www.theses.fr/2010BOR21678/document.

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Abstract:
Malgré la multiplicité des études démontrant le comportement fascinant des animaux dans leur milieu naturel, quelques domaines de recherches demeurent difficiles à aborder. Ainsi, l’étude de certains aspects cognitifs nécessite un certain contrôle sur l’environnement afin de dissocier les influences écologiques et sociales de l’implication cognitive ; par exemple la cognition spatiale incluant la mémoire spatiale, les mécanismes d’orientation spatiale, ainsi que leur implication dans la navigation, tel que par la planification. L’étude de la cognition spatiale des chimpanzés sauvages s’est dér
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Books on the topic "Tax planification"

1

McGill University. Faculty of Law., ed. Planification successorale =: Estate planning. Yvon Blais, 1992.

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Schnepper, Jeff A. How to pay zero taxes: Over 150 ways to reduce your taxes--to nothing! Addison-Wesley Pub. Co., 1985.

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J, Winston William, ed. Marketing for CPAs, accountants, and tax professionals. Haworth Press, 1995.

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Rosentreter, Kurt. 50 tax-smart investing strategies: And other financial planning tips to maximize your after-tax returns and net worth. Stoddart, 1998.

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Hart, Gerry. Tolley's tax planning for family and owner managed companies. 2nd ed. Tolley, 1998.

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Voth, David M. The 10 secrets Revenue Canada doesn't want you to know. Liberty House Pub., 2002.

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Petrie, Joseph, Sandra Bussey, and Paul B. Hickey. Vous, votre famille et le fisc, 2006. Thomson Carswell, 2005.

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Allentuck, Andrew. When can I retire?: Planning your financial life after work. Viking Canada, 2009.

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Jacks, Evelyn. Jacks on tax: Your do-it-yourself guide to filing taxes online. 2nd ed. Knowledge Bureau, Inc., 2014.

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J, Boyle Patrick, Nitikman Joel A, Fraser Milner Casgrain (Firm), and CCH Canadian Limited, eds. The essential GAAR manual: Policies, principles and procedures. CCH Canadian Ltd., 2006.

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Book chapters on the topic "Tax planification"

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Franck, Manuelle, and Nathalie Lancret. "Les nouvelles capitales sud-est asiatiques : processus de décision, modèles urbains et planification." In L’Asie du Sud-Est 2025. Institut de recherche sur l’Asie du Sud-Est contemporaine, 2025. https://doi.org/10.4000/13g7m.

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Abstract:
The article examines the emergence of new Southeast Asian capitals—Putrajaya (Malaysia), Nay Pyi Taw (Myanmar), and Nusantara (Indonesia)—as deliberate instruments of statecraft, national identity, and modernization. These capitals, built ex nihilo as planned cities, replace former administrative centers that suffered from severe congestion, inadequate infrastructure, and environmental degradation. The relocation is framed not only as a post-colonial rupture but also as a strategic response to domestic challenges, such as urban saturation in Jakarta, Kuala Lumpur, and Yangon, as well as a mean
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Bodelet, Céline, and Aurélie Gauchet. "La vaccination contre la grippe chez les professionnels de santé travaillant en établissement." In Pratiques et interventions en psychologie de la santé. Editions des archives contemporaines, 2020. http://dx.doi.org/10.17184/eac.3185.

Full text
Abstract:
En France, les professionnels de santé travaillant en établissement ont un très faible taux de vaccination contre la grippe. Ce dernier atteint seulement 25%. Pourtant cette population contribue à la propagation du virus de la grippe chez les patients à risque hospitalisés sur une longue période. Chaque année, de nombreux patients décèdent de complications dues à la grippe. Plusieurs études ont été réalisées afin de déterminer les facteurs, d'étudier les modèles théoriques permettant l'adoption du comportement de vaccination chez les professionnels de santé. Ainsi, des interventions ont égalem
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Conference papers on the topic "Tax planification"

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Alande, C., and C. Landric. "Autotransplantation de germes dentaires au centre hospitalier de Pau : une série de cas." In 66ème Congrès de la SFCO. EDP Sciences, 2020. http://dx.doi.org/10.1051/sfco/20206603008.

Full text
Abstract:
Autotransplantation de germes dentaires au centre hospitalier de Pau : une série de cas Alande C1, Landric C2 1. Interne en Chirurgie Orale, UFR Odontologie, Service ORL et Stomatologie CH Pau 2. Spécialiste en Chirurgie Orale, Assistante hospitalière, CH Pau. INTRODUCTION : L’autotransplantation correspond au déplacement d’un organe fonctionnel (transplant) d’un site donneur vers un site receveur, sur un même patient. Dans le cadre de l’organe dentaire, le transplant est placé dans une alvéole osseuse intrabuccale naturelle ou préparée chirurgicalement. Les indications sont nombreuses : délab
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