Academic literature on the topic 'Système de tarification'
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Journal articles on the topic "Système de tarification"
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Zehnati, Ahcène. "L'émergence du référentiel marchand dans la tarification des cliniques privées algériennes : privatisation du financement et changement de paradigme." Assurances et gestion des risques 88, no. 1-2 (October 19, 2021): 27–52. http://dx.doi.org/10.7202/1082604ar.
Full textAbstract:
La convergence tarifaire participe à la privatisation progressive du système de santé algérien amorcée depuis la fin des années 80. Le passage d’une logique de gratuité à une logique marchande pour accéder aux soins représente un bouleversement pour les patients. Afin d’appréhender la formation des tarifs dans le secteur de l’hospitalisation privée, nous avons mixé une enquête qualitative par entretiens semi-directifs auprès de 16 fondateurs de cliniques privées et l’administration d’un questionnaire auprès de 40 médecins permanents de ces cliniques disposant d’une activité à plein temps. Nos résultats montrent que l’absence d’une grille officielle de tarification des prestations de soins au niveau des cliniques privées algériennes a favorisé la mise en place de modes de tarification et de systèmes de rémunération conventionnels adoptés par les différents acteurs afin de pallier le déficit de régulation du secteur privé des soins. On observe une forte adhésion collective aux dispositifs tarifaires, sans pour autant sacrifier la liberté des médecins en tant que professionnels autonomes quant à la fixation de leurs propres normes de tarification. Cette privatisation émergente du système de santé algérien s’inscrit dans une dynamique internationale d’ensemble qui nécessiterait un changement progressif de paradigme de l’action publique.
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Lengagne, Pascale. "La tarification à l’expérience est-elle un instrument efficace d’incitation à la prévention ?" Regards N° 61, no. 1 (July 11, 2023): 143–50. http://dx.doi.org/10.3917/regar.061.0143.
Full textAbstract:
L’employeur peut développer dans l’entreprise des moyens de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles, ainsi que des mesures favorisant la prévention des risques de désinsertion professionnelle pour les salariés accidentés. L’enjeu d’une tarification incitative est d’activer ces marges d’intervention. Cet article présente une synthèse de la littérature sur les effets incitatifs de la tarification à l’expérience dans l’assurance des risques professionnels et la question de l’intérêt de ce système dans l’objectif de tendre vers davantage de prévention des risques professionnels et des risques de perte d’emploi.
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Belleau, Claude. "L'assurance des dommages matériels au Québec et l'indemnisation directe : un régime efficace mais encore mal compris." Dommages-intérêts / assurance 39, no. 2-3 (April 12, 2005): 613–54. http://dx.doi.org/10.7202/043506ar.
Full textAbstract:
Depuis vingt ans, la réparation des dommages causés aux automobiles s'effectue suivant le principe de l'indemnisation directe basée sur la faute chaque fois que deux ou plusieurs véhicules sont impliqués dans un accident. Cette innovation majeure présente de nombreux avantages par rapport au système antérieur, mais certains de ses aspects sont encore mal compris par le public. L'auteur relate d'abord les circonstances qui ont amené le législateur à adopter ce système en 1978. Il expose ensuite les modifications apportées par la Loi sur l'assurance automobile aux règles générales du Code civil du Québec relatives au contrat d'assurance pour répondre aux exigences de la mise en oeuvre de l'assurance obligatoire et de l'indemnisation directe. Puis, l'auteur discute les conséquences de l'indemnisation directe en ce qui concerne la disparition, dans la police d'assurance automobile, de l'exclusion relative à la conduite en état d'ébriété et en ce qui a trait à la tarification du risque et à la création en 1989 du Fichier central des sinistres automobiles. Il aborde enfin le problème de l'utilisation de l'âge, du sexe et de l'état civil comme facteur de tarification au regard des dispositions de la Charte des droits et libertés de la personne.
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Naegelen, Florence, and Michel Mougeot. "Asymétrie d'information et financement des hôpitaux. Une comparaison des modes d'organisation du système de santé." Revue économique 49, no. 5 (September 1, 1998): 1323–43. http://dx.doi.org/10.3917/reco.p1998.49n5.1323.
Full textAbstract:
Résumé Cet article considère les relations entre les hôpitaux et une autorité de tutelle (État ou assurance maladie) en situation de risque moral et d'antisélection lorsque la tutelle possède une fonction objectif quasi linéaire. Différents modes d'organisation sont envisagés : contrat bilatéral, concurrence par comparaison (tarification par pathologie) et achat de soins. Lorsque les trois procédures peuvent être mises en œuvre dans des conditions analogues, une hiérarchie est mise en évidence en faveur de l'achat de soins.
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Lenay, Olivier, and Jean-Claude Moisdon. "Du système d'information médicalisée à la tarification à l'activité. Trajectoire d'un instrument de gestion du système hospitalier." Revue française de gestion 29, no. 146 (October 1, 2003): 131–41. http://dx.doi.org/10.3166/rfg.146.131-141.
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Dupont, Marc, Vincent Vincentelli, and Simon Cottin-Marx. "Avec l’abandon du système d’opposabilité et d’agrément, on passe d’une « tarification à la dépense » à une « tarification à la ressource »." Revue française des affaires sociales N° 234, no. 4 (January 11, 2024): 141–50. http://dx.doi.org/10.3917/rfas.234.0141.
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Bartoli, Fabienne, Joachim Baba, and Salah Ghabri. "Les enjeux de l’évaluation thérapeutique des biothérapies : focus sur les médicaments de thérapie innovante." Annales des Mines - Réalités industrielles Novembre 2023, no. 4 (November 9, 2023): 100–104. http://dx.doi.org/10.3917/rindu1.234.0100.
Full textAbstract:
Porteur d’espoir thérapeutique, les médicaments de thérapie innovante (MTI) se distinguent des autres médicaments classiques par leur modalité d’administration en prise unique visant à guérir une pathologie chronique. Au-delà de la promesse de guérison apportée par les MTI et des prix unitaires revendiqués bien souvent très élevés, ces médicaments présentent des enjeux importants pour le processus d’évaluation et de tarification du système de soins français car la démonstration de leur efficacité est bien souvent complexifiée par de très nombreuses incertitudes. Face à l’émergence des MTI sur le marché français, la Haute Autorité de Santé (HAS), agence responsable de l’accès au remboursement des technologies de santé, est pleinement engagée dans l’évaluation de ce type de médicament afin d’éclairer les décideurs publics concernés.
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Burguière, J., G. Leguelinel-Blache, P. Paubel, and J. F. Bussières. "Tarification à l’activité : mise au point sur le système français et réflexions pour le Québec." Le Pharmacien Hospitalier et Clinicien 54, no. 4 (December 2019): 398–407. http://dx.doi.org/10.1016/j.phclin.2019.08.005.
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Gervais, Anne. "Crise actuelle de l’hôpital public : 1/point de vue d’une praticienne." Les Tribunes de la santé N° 76, no. 2 (June 23, 2023): 23–31. http://dx.doi.org/10.3917/seve1.076.0023.
Full textAbstract:
L’hôpital est en crise depuis plus de dix ans. Les budgets hospitaliers ont été contraints par l’association de la tarification à l’activité (T2a) et de l’Ondam. Les effectifs de personnel qui représentent les deux tiers du budget des hôpitaux ont été contenus. Avec une augmentation des charges fixes plus élevée que la progression de leur budget, les hôpitaux ont réduit leurs investissements. Les moyens de travail et les conditions d’accueil des patients se sont dégradés. Diminution des durées de séjour des malades, intensification du travail pour les soignants, polyvalence et flexibilité imposées, l’hôpital a perdu en attractivité. Jusqu’en 2018 les lits fermaient pour diminuer les dépenses de personnel. En 2023 les lits sont fermés faute de personnel. La crise de l’hôpital est renforcée par l’absence de maillage territorial et la faiblesse des politiques de prévention. Le temps de travail soignant disponible ne cesse de diminuer, alourdissant la charge des personnels restant en poste. Une organisation plus respectueuse, respectant les compétences professionnelles, attentive aux demandes des soignants et des soignés devrait être la base du fonctionnement. La régulation des dépenses hospitalières doit cesser d’être une régulation comptable indépendante de l’accroissement des besoins et des charges. Elle doit être régulée a posteriori sur la pertinence des prescriptions et des actes. Cela nécessite la mise en œuvre d’une politique associant aux décisions l’ensemble des acteurs du système de santé.
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Holla, Housseyni. "Travaux de l’ATIH sur les systèmes de tarification." Journal de gestion et d'économie médicales 33, no. 2 (2015): 112. http://dx.doi.org/10.3917/jgem.152.0112.
Full textDissertations / Theses on the topic "Système de tarification"
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Hamamy, Ghalia. "Le choix d'un système de régulation dans les services publics : le cas de l'eau au Liban." Thesis, Paris 10, 2010. http://www.theses.fr/2010PA100063.
Full textAbstract:
Les pays réforment leurs services publics de l’eau en introduisant un nouveau système de régulation, soit la gestion intégrée des ressources en eau gire par le haut (centralisation) ou par le bas (décentralisation) ou intermédiaire. Quelle est la dynamique derrière ce choix ?On étudiera les apports de la religion, du droit, de l’économie, de la science politique et de la gestion à la régulation qu’elle combine avec les apports des théories du courant néo-institutionnel et de la bureaucratie pour créer ses outils comme la yardstick competition, la ring fencing competition et la price-cap regulation.Seront ensuite étudiés le service public, la public utility et le service universel et les spécificités de l’eau, du gaz, de l’électricité et des télécommunications pour mettre en relief les caractéristiques du service de l’eau.Pour déceler la politique du choix d’un système de régulation dans le service public de l’eau, on adoptera une étude quantitative basée sur les grounded theories et sur la narration analytique. Appliquée à l’étude de cas approfondie du service public de l’eau dans deux pays à modèles de référence, dans six pays à modèles hybrides et à deux modèles hybrides de référence, on aura un modèle qualitatif avec des core et des ancillary dynamics. Les techniques quantitatives confirmeront/infirmeront cette dynamique. Un questionnaire sera testé sur une banque de données sur le service public de l’eau dans 106 pays et un modèle quantitatif en ressort.Enfin, la comparaison des deux modèles qualitatif et quantitatif produira le modèle final de la dynamique du choix d’un système de régulation dans le service public de l’eau qui sera argumenté théoriquementCountries are reforming their water public utilities in order to introduce a new regulatory system called Integrated Water Resources Management (IWRM). IWRM may be centralized, decentralized or in-between. What is the dynamic behind this rationale?We will examine the contributions of religion, law, economics, political science and management to regulation. These contributions shall be combined with those of neo-institutional and bureaucracy theories in order to create some regulatory tools such as yardstick competition, ring fencing competition and price-cap regulation.We will also study public service, public utility and universal service. We will also examine water, gas, electricity and telecommunications characteristics in order to highlight the water utility specificities.We will use grounded theories and analytic narrative elements in studying in-depth the water public utility regulation in two countries with reference models, in six countries with hybrid models and two international reference hybrid models. A qualitative model with core and ancillary dynamics will be sketched.Quantitative techniques will confirm/infirm this dynamic through a questionnaire that will be tested on a database consisting of 106 countries in order to produce a quantitative model of this dynamic.Finally, the qualitative and quantitative models will be compared in order to produce a final model of water public utility dynamics of regulation which will be theoretically discussed
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Richard, Blanche Nirina. "Etude de l'évolution de l'administration de l'hôpital à Madagascar : évaluation des Systèmes de Recouvrement des Coûts des CHR de Toamasina et de Toliara, du CHU de Mahajanga et du Cenhosoa." Paris 7, 2000. http://www.theses.fr/2000PA077263.
Full textAbstract:
L'analyse du systeme hospitalier malgache revele que l'evolution de son administration reflete l'histoire politique de madagascar et les relations franco-malgaches. En 1992, les hopitaux a madagascar sont sous utilises a cause de leur inaccessibilite geographique et financiere, la vetuste des infrastructures, l'absence d'equipement et de consommables, l'insuffisance quantitative et qualitative du personnel ainsi que des pratiques gestionnaires. Dans ce contexte, le ministere de la sante en 1994 prevoit la revitalisation de l'hopital ainsi que le recouvrement des couts en faisant appel non plus seulement au budget de l'etat mais egalement a la participation financiere des usagers. Cette politique hospitaliere, experimentee au sein du chr de toamasina, etendue au chr de toliara et au chu de mahajanga et renforcee au sein du cenhosoa, est favorisee par des conventions de financement et d'assistance technique avec l'exterieur. La tarification aux usagers de l'hopital ameliore le budget de l'hopital et responsabilise les acteurs, ainsi elle n'entrave pas l'acces aux soins et permet l'obtention d'un meilleur niveau des prestations. Pour garantir la perennite des reformes et permettre la transposition dans tous les hopitaux, il est necessaire d'elaborer : un organigramme hospitalier unique, un statut particulier des personnels hospitaliers, un systeme de planification programme pour renforcer la maintenance hospitaliere, une carte sanitaire, des projets de services et d'etablissements, des procedures d'evaluation, de sanctions et de collaboration entre etablissements publics et avec le prive. L'obtention des resultats encourageants tient de l'implication des responsables des etablissements, de l'appui soutenu du ministere de la sante et de la fructueuse cooperation entre le japon, la france et madagascar.
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Cassou, Matthieu. "About the optimality of competition among health-care providers." Thesis, Paris 1, 2017. http://www.theses.fr/2017PA01E024.
Full textAbstract:
Cette thèse de doctorat a pour objet d’évaluer les effets potentiels d’une concurrence accrue sur le marché de la santé. Elle porte une attention particulière aux effets de la concurrence sur l’efficacité allocative du système de santé en termes de soins et de dépenses de santé. Dans leur ensemble, nos résultats suggèrent que les effets canoniques de la concurrence ne s’appliquent pas nécessairement au marché de la santé, et détaillent des circonstances dans lesquelles une hausse de la concurrence pourrait nuire au bien-être social. Cette thèse comporte une introduction et trois chapitres (articles académiques), chacun portant sur un aspect diffèrent de l’efficacité du système de santé. Le premier chapitre analyse l’impact de la concurrence sur les pratiques de soins hospitaliers et leur régulation par tarification prospective. Le second chapitre détaille les enjeux de régulation liés à la nature incomplète de l’information sur les patients au moment de choisir la procédure de soins à adopter, à commencer par la décision de mettre en œuvre des tests de diagnostic supplémentaires. Le dernier chapitre de cette thèse discute les conséquences possibles de l’asymétrie qui peut exister entre fournisseur de soins public et privé en termes d’obligation de couverture et pouvant être appliqué au marché de l’aide à domicile des personnes âgéesThe purpose of this thesis is to study the potential effects of an increased competition between health-care providers on the allocative efficiency of the health-care system. In a theoretical framework it discusses the effect of competitive pressure considering the decentralization of treatment decisions, diagnostic tests’ performance, and the organization of care coverage. It is composed of an introduction and three chapters (essays), each of them focusingon a different aspect of the health-care system efficiency. Our findings globally suggest that the canonical effect of competition does not necessarily applies to the health-care market,and detail circumstances in which competition could degrade social welfare. The first chapter analyses the impact of competition on hospitals’ treatment praxis and their regulation through fixed-repayments. The second chapter details the regulation issues related to the incomplete nature of the information on patients’ illness before the decision to perform diagnostic tests.The last chapter of this thesis discusses the possible outcomes of the asymmetry of obligation of services between public and private competitors in an application to the home-care market for the elderly
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Verdier, Marianne. "Interchanges et tarification des systèmes de paiement par carte." Phd thesis, Télécom ParisTech, 2008. http://pastel.archives-ouvertes.fr/pastel-00005184.
Full textAbstract:
La détention et l'usage des instruments de paiement se sont considérablement développés dans les pays industrialisés. Le succès des cartes de paiement peut s'expliquer par la présence de systèmes de paiement interbancaires, comme "Visa" ou "MasterCard", organisant les interactions entre la banque du porteur, l'émetteur, et la banque du commerçant, l'acquéreur. Cette thèse s'intéresse à un mécanisme d'allocation des coûts particulier pratiqué par les plates-formes de paiement: les interchanges. On appelle "interchange" la subvention versée par la banque du commerçant à la banque du porteur à chaque fois qu'un consommateur utilise sa carte de paiement. En faisant baisser le prix payé par le consommateur pour une transaction, les interchanges contribuent à encourager l'usage des cartes de paiement au détriment des espèces. La thèse s'articule autour de deux problématiques. La première problématique concerne l'effet des interchanges sur les investissements des acteurs des systèmes de paiement par carte. La seconde problématique traite de l'impact des interchanges sur la substitution entre la carte de paiement et les espèces. Dans le premier chapitre de la thèse, nous effectuons une analyse empirique de l'industrie des cartes de paiement en France et en Europe. Dans le second chapitre de la thèse, nous construisons un modèle théorique destiné à présenter les résultats de la littérature sur les interchanges. Dans le troisième chapitre, nous abordons la question de l'influence des interchanges sur les investissements des banques pour améliorer la qualité du service de paiement, et sur les investissements des commerçants pour contourner la plate-forme, en émettant des cartes privatives. Dans le quatrième chapitre de la thèse, nous traitons de l'impact des interchanges sur les mécanismes de substitution entre la carte et les espèces.
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Waserhole, Ariel. "Optimisation des systèmes de véhicules en libre service par la tarification." Thesis, Grenoble, 2013. http://www.theses.fr/2013GRENM049/document.
Full textAbstract:
Nous étudions les systèmes de véhicules en libre service en aller-simple : avec emprunt et restitution dans des lieux éventuellement différents. La publicité promeut l'image de flexibilité et d'accessibilité (tarifaire) de tels systèmes, mais en réalité il arrive qu'il n'y ait pas de véhicule disponible au départ, voire pire, pas de place à l'arrivée. Il est envisageable (et pratiqué pour Vélib' à Paris) de relocaliser les véhicules pour éviter que certaines stations soient vides ou pleines à cause des marées ou de la gravitation. Notre parti-pris est cependant de ne pas considérer de ``relocalisation physique'' (à base de tournées de camions) en raison du coût, du trafic et de la pollution occasionnées (surtout pour des systèmes de voitures, comme Autolib' à Paris). La question à laquelle nous désirons répondre dans cette thèse est la suivante : Une gestion via des tarifs incitatifs permet-elle d'améliorer significativement les performances des systèmes de véhicules en libre service ?One way Vehicle Sharing Systems (VSS), in which users pick-up and return a vehicle in different places is a new type of transportation system that presents many advantages. However, even if advertising promotes an image of flexibility and price accessibility, in reality customers might not find a vehicle at the original station (which may be considered as an infinite price), or worse, a parking spot at destination. Since the first Bike Sharing Systems (BSS), problems of vehicles and parking spots availability have appeared crucial. We define the system performance as the number of trips sold (to be maximized). BSS performance is currently improved by vehicle relocation with trucks. Our scope is to focus on self regulating systems through pricing incentives, avoiding physical station balancing. The question we are investigating in this thesis is the following: Can a management of the incentives increases significantly the performance of the vehicle sharing systems?
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Hinard, Yoann. "Sécurisation et tarification de la diffusion de contenu en multicast." Compiègne, 2008. http://www.theses.fr/2008COMP1766.
Full textAbstract:
IP multicast constitue une solution efficace pour transmettre des flux vidéo à un ensemble de récepteurs. Technologie maintenant indispensable dans les réseaux privés et cloisonnés comme ceux des opérateurs, IP multicast ne dispose pas d'un déploiement à grande échelle sur le réseau ouvert Internet. Dans cette thèse, nous traitons deux problèmes limitant le déploiement du multicast à grande échelle : la possibilité d'effectuer une tarification et contrôle d'accès, et la possibilité de sécuriser le contenu tout en étant tolérant aux pertes de paquets. Ainsi, nous proposons une architecture sécurisée de tarification pour la diffusion de contenus en multicast. Nous proposons aussi un schéma de chaînage de hash-code per-mettant d'amortir la surcharge d'une signature numérique sur un grand nombre de paquets et ainsi assurer l'authentification et la non répudiation de la source des données même en présence de pertes de paquets ImportantesIP multicast is an effective way to distribute vidéo content to large group of receivers. This technology is now widely used in the closed and private networks of the telecoms operators. However, IP multicast is not widely deployed over the Internet which is by nature an open network. In this thesis, we deal with two issues preventing wide deployment of IP multicast : ability to perform accounting and access control, and ability to secure the content distributed to large groups. We define a generic Authentication, Authorization and Accounting architecture for multicast content distribution which is based on the Diameter base protocol standardized by the IETF. We also define a new hash-code chaining scheme which allow to amortize the overhead of a digital signature on many other packets. This scheme allows data origin authentication and non-repudiation even with high packet loss ratio
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Baranès, Edmond. "Tarification, différenciation et concurrence dans les réseaux : une application au cas des télécommunications." Paris 1, 1996. http://www.theses.fr/1996PA010052.
Full textAbstract:
L'objectif de cette thèse est d'étudier la concurrence entre réseaux de télécommunications dans une optique aussi bien normative que positive. Nous choisissons d'analyser plus précisement les interactions stratégiques entre les firmes. La première partie de la thèse est consacrée d'une part à l'étude empirique et factuelle des mouvements de libéralisation (chapitre 1), et d'autre part, à une revue de la littérature de l'économie des réseaux permettant d'apporter des éléments pertinents de réponse aux questions alors posées (chapitre 2). La seconde partie de la thèse s'insère dans le cadre de la problématique de l'interconnexion des réseaux. Nous étudions dans le cadre d'un modèle de différenciation verticale l'incitation qu'à l'opérateur à laisser entrer un concurrent sur le marché des services (chapitre 3). Nous présentons également un modèle qui analyse l'aspect stratégique du choix de la qualité de l'infrastructure et du service par l'opérateur monopoleur en amont (chapitre 4). Enfin, la troisième et dernière partie de la thèse s'intéresse à la structure de réseaux presenté dans les activités aval. Nous examinons la problématique de l'interconnexion dans le cadre d'un accès mutuel entre les opérateurs en tenant compte explicitement des effets de réseaux (chapitre 5). Le dernier chapitre de la thèse est consacré à l'étude des conséquences des externalités de congestion sur la concurrence entre réseaux (chapitre 6)In this thesis we study the competition between telecommunications networks in a normative and positive views. We analyse more precisely firm's strategies. The first part of this thesis studies the liberalization in telecommunications (chapter 1). We present a survey of network economy (chapter 2). The second part of this thesis analyses the network interconnection in the case of one way access. We present a model of vertical differentiation in which the incumbent is vertically integrated. We study the strategy of the incumbent when he is faced with competitor in dowstream market (chapter 3). The chapter 4 present a model in wich we examine the strategic aspect of qualities choices. The next part of this thesis studies the network structure in dowstream. We examine network interconnection in a two way access with network externalities (chapter 5). The chapter 6 analyses the effects of congestion on network competition
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Meinier, Bertrand. "La réforme des systèmes d'irrigation en Chine : évaluation des politiques de décentralisation et de tarification de l'eau." Thesis, Université Laval, 2007. http://www.theses.ulaval.ca/2007/25003/25003.pdf.
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Sartor, Oliver. "Essays on climate policy, trade and competitiveness : three essays in applied environmental economics." Thesis, Paris 1, 2017. http://www.theses.fr/2017PA01E058/document.
Full textAbstract:
Cette thèse se concentre sur le lien entre la politique sur le changement climatique, le commerce international et la compétitivité pour les industries exposées au commerce à forte intensité énergétique (EITE). En particulier, elle explore la question: la politique climatique peut-elle être conçue de telle sorte que les décideurs politiques puissent dissiper l'inquiétude que toute tentative sérieuse de décarbonation des secteurs EITE conduise à des résultats pervers de délocalisation de la production et des émissions EITE (les « fuites de carbone »)? La thèse aborde cette question en s'appuyant notamment sur les dix années d'expérience de l'UE en matière de tarification du carbone en tant qu'instrument dominant de décarbonation des secteurs EITEs. Ceci est fait en deux étapes. Premièrement, en évaluant empiriquement les solutions politiques existantes de l'UE et en se demandant si les politiques répondent finalement aux critères fondamentaux d'efficacité environnementale, d'efficacité économique et de cohérence des politiques par rapport aux objectifs à long terme de l'atténuation climatique de l'UE. Un certain nombre de lacunes et d'incohérences importantes dans les politiques sont identifiées de cette manière, elles-mêmes intéressantes et pertinentes par rapport aux paramètres politiques actuels. Deuxièmement, cette thèse prend du recul et remet en cause l'idée que le cadre politique global de l'UE- en particulier le rôle dominant du marché du carbone EU ETS - est suffisant pour décarboner ces secteurs à plus long termeThis thesis focuses on the nexus between climate change policy, international trade and competitiveness for energy-intensive trade-exposed industries (EITEs). In particular, it explores the question: Can climate policy be designed such that policy makers can do away with the concern that any serious attempt to decarbonise EITE sectors will lead to perverse results of offshoring of EITE production and emissions – a phenomenon known as “carbon leakage”? The thesis approaches this question by drawingin particular on the 10 years of experience of the EU with carbon pricing as the dominant tool for decarbonising EITE sectors. This is done in two steps. Firstly, by empirically evaluating existing EU policy solutions and asking whether the policies ultimately meet basic criteria for environmental effectiveness, economic efficiency, and policy coherence with respect to the long-term goals of EU climate mitigation. A number of important policy gaps and incoherencies are identified in this way that are of themselves interesting and of relevant to current policy settings. Secondly, this thesis takes a step back and questions and ultimately challenges the idea that the overarching policy framework of the EU– in particular the dominant role of the EU ETS carbon market – is sufficient for decarbonising these sectors in the longer term
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Arnaud, Brice. "Politiques de tarification, stratégies de différenciation et gestion optimale des déchets ménagers." Thesis, Bordeaux 4, 2013. http://www.theses.fr/2013BOR40030/document.
Full textAbstract:
Cette thèse étudie l’efficacité de deux instruments relatifs à la gestion des déchets ménagers : la tarification incitative et la responsabilité élargie des producteurs. Dans un premier temps, nous analysons l’efficacité de ces deux instruments à l’aide d’un modèle d’équilibre général. Dans ce modèle, tous les marchés représentés sont concurrentiels mais l’élimination des déchets génère un dommage environnemental qui est la source d’externalités. Dans le cas d’une tarification incitative comme d’une responsabilité élargie des producteurs, une politique optimale implique une tarification au coût marginal social d’élimination des déchets. Pour internaliser le coût du dommage environnemental, une taxe sur le stockage semble l’instrument le plus efficace. Dans un second temps, nous analysons l’efficacité d’une tarification au coût marginal social de gestion des déchets en supposant que le marché du bien n’est pas concurrentiel. Nous représentons ce marché par un duopole avec une différenciation verticale des biens. Chaque producteur produit une qualité différente d’un même bien et les consommateurs ont des préférences différentes pour la qualité. Dans le cas d’une responsabilité élargie des producteurs, une tarification au coût marginal social de gestion des déchets ne décentralise pas l’optimum social. Une politique optimale suppose de moduler le coût supporté par les producteurs en fonction des préférences des consommateurs pour la qualitéThis thesis examines the effectiveness of two instruments for the management of household waste : unit-pricing systems and extended producer responsibility. In a first step, we analyze the effectiveness of these two instruments using a general equilibrium model. In this model, all markets are competitive but waste disposal generates environmental damage which is the source of externalities. In the case of a unit-pricing systems as an extended producer responsibility, optimal pricing policy involves a marginal social cost of waste disposal. To internalize the cost of environmental damage, a landfill tax seems the most effective tool. In a second step, we analyze the effectiveness of social marginal cost pricing of waste management by assuming that the final market is not competitive. We represent this market by a duopoly with vertical product differentiation. Each firm produces a different quality of the same good, and consumers have different preferences for quality. In the case of an extended producer responsibility, the social marginal cost pricing of waste management does not decentralize the social optimum. An optimal policy involves the modulation of the cost that is borne by producers based on consumer preferences for quality
Books on the topic "Système de tarification"
1
Makinen, Marty, and Ousmane Sissoko. Synthèse d¿expériences Internationales Documentées Pour Informer les Révisions du Système de Tarification de la CANAM Au Mali. Palladium, 2022.
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1
Shakya, Joshua, Morgan Chopin, and Leila Merghem-Boulahia. "A Multi-Agent Based Dynamic Network Slice Tarification Framework." In Advances in Practical Applications of Agents, Multi-Agent Systems, and Cognitive Mimetics. The PAAMS Collection, 333–45. Cham: Springer Nature Switzerland, 2023. http://dx.doi.org/10.1007/978-3-031-37616-0_28.
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