Academic literature on the topic 'Substances dangereuses – Transport – Environnement'
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Journal articles on the topic "Substances dangereuses – Transport – Environnement":
1
Wu, Chao. "La convention internationale du 3 mai 1996 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer des substances nocives et potentiellement dangereuses." Annuaire français de droit international 43, no. 1 (1997): 727–50. http://dx.doi.org/10.3406/afdi.1997.3480.
2
Halley, Paule. "AZIZ SAHEB-ETTABA, La protection juridique de l'environnement marin dans le cadre du transport maritime de substances nocives et potentiellement dangereuses, Montréal, Éditions Thémis, 2000, 194 p., ISBN 2-89400-125-8." Les Cahiers de droit 42, no. 4 (2001): 1163. http://dx.doi.org/10.7202/043691ar.
3
Marchand, M. "La contamination des eaux continentales par les micropolluants organiques." Revue des sciences de l'eau 2, no. 2 (April 12, 2005): 229–64. http://dx.doi.org/10.7202/705030ar.
Abstract:
Il y a environ 50 000 à 60 000 composés chimiques utilisés communément à des fins techniques. Certains d'entre eux sont toxiques et leur rejet dans l'environnement peut constituer une menace pour l'équilibre des écosystèmes aquatiques et pour la santé humaine. Plusieurs listes de substances dangereuses, appelées également polluants chimiques prioritaires, ont ainsi été établies par des organismes nationaux ou internationaux, notamment par l'EPA aux Etats-Unis, la CEE en Europe, l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS). La nécessité de protéger les milieux aquatiques et la santé humaine a par ailleurs amené le développement de standards, de critères de qualité des eaux naturelles et des eaux potables, vis-à-vis de ces contaminants chimiques. Les sources de pollution sont diverses, se partageant entre les sources localisées comme les effluents urbains et industriels et les sources diffuses comme les eaux de ruissellement en zones rurales et en zones urbaines et les retombées atmosphériques. Différentes processus biogéochimiques déterminent les mécanismes de transport et de transformation des polluants organiques dans le milieu aquatique, et la bioaccumutation dans les organismes vivants représente un important aspect de ce comportement. Une première évaluation de la qualité des eaux continentales (rivières, lacs, eaux souterraines) est effectuée en examinant les données recueillies à travers le réseau de surveillance mondiale de la qualité de l'eau (GENS/EAUX) mis en place par deux organismes des Nations Unies, l'OMS et le PNUE. D'autres sources d'informations, publiées dans la littérature scientifique, ont été également utilisées pour évaluer les niveaux de concentrations observés pour différents groupes de polluants organiques dans les eaux naturelles et les eaux potables. La plupart des données disponibles proviennent d'un nombre limité de pays industriels d'Amérique du Nord, d'Europe et du Japon. Il y a une dramatique absence d'informations concernant la qualité chimique des eaux continentales dans les pays les moins développés d'Afrique, d'Amérique Latine et d'Asie. A l'heure actuelle, la stratégie de surveillance des polluants chimiques à l'échelle mondiale est donc loin d'être réellement satisfaisante.
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Salomon-Labbé, Carmelle. "Paul Martel, Les conventions entre actionnaires : une approche pratique, 8 édition, Montréal, Wilson & Lafleur, 2002, 476 pages, ISBN 2-920831-87-9 Aziz Saheb-Ettaba, La protection juridique de l’environnement marin dans le cadre du transport maritime de substances nocives et potentiellement dangereuses, Collection CDACI, Montréal, Thémis, 1999, 194 pages, ISBN 2-89400-125-8." Revue générale de droit 32, no. 4 (2002): 1019. http://dx.doi.org/10.7202/1027579ar.
Dissertations / Theses on the topic "Substances dangereuses – Transport – Environnement":
1
Tanoh, Marie Madeleine. "Le transport maritime de substances nocives et potentiellement dangereuses, l'assurabilité du risque." Nantes, 1996. http://www.theses.fr/1996NANT4008.
Abstract:
Les substances nocives et potentiellement dangereuses sont tres diverses tant dans leurs caracteristiques physiques que dans la nature et le degre des risques qu'elles engendrent. La difficulte de les juridiciser incide sur la delimitation du champ des reglementations les regissant. Elles font souvent l'objet de transport maritime, dans le cadre du commerce international, transport dont les propres facteurs de risque sont mal maitriser et tendent a accroitre l'ampleur potentielle des dommages redoutes. En la matiere, le droit positif est constitue des conventions speciales ("nucleaires" et "petrolieres") et des conventions generales sur la responsabilite du proprietaire de navires. Il ne permet pas une prise en charge satisfaisante du risque en cause, mais compromet aussi par ses lacunes l'efficacite de la convention specifique a ces substances que l'organisation maritime internationale tente d'elaborer depuis 1979. Cependant, les limites de l'assurabilite du risque peuvent etre depassees par l'instauration d'un systeme globale de gestion. Il suppose une integration raisonnable des apports du droit de l'environnement de facon a resoudre le difficile probleme de la pollution sans occulter les imperatifs economiques. Il implique aussi le renforcement des mesures de prevention par l'effectivite du controle et de la sanction. La coherence du systeme necessite l'adaptation du regime de la responsabilite. En outre, l'assureur peut, grace au "risk management" , mieux maitriser le risque et elargir son champ assurantiel. La perfectibilite de l'assurance dans ce cadre reste neanmoins tributaire de la diligence des industriels et etats sur lesquels peserait une part de la charge du risque. Aussi faut-il souhaiter une evolution du droit qui forcerait des comportements raisonnables pour que le risque ne sombre pas dans l'inassurabilite absolueTHE VERY DIVERSITY OF HAZARDOUS AND NOCIOUS SUBSTANCES (HNS), AS WELL IN THEIR PHYSICAL FEATURES AS IN THE NATURE AND THE MAGNITUDE OF RISKS THEY CREATE AFFECTS THEIR CONCEPTUALIZATION, AND CONSEQUENTLY THE SCOPE OF RULES GOVERNING THEM. AS THEY ARE USUALY CARRIED BY SEA WAY IN THE FRAMEWORK OF INTERNATIONAL TRADE, SHIPPING TENDS TO RAISE MAGNITUDE OF SCARED HARMS BECAUSE ITS OWN RISKS FACTORS CAN NOT COMPLETELY BE UNDER-CONTROL. IN THIS MATTER, AVAIBLE COMPENSATION RULES COME FROM BOTH SPECIAL CONVENTIONS (ABOUT NUCLEAR AND OIL POLLUTION DAMAGES) AND GENERAL CONVENTIONS ABOUT SHIP OWNER'S LIABILITY. BUT THEY DO NOT ALLOW SUFFICIENT INDEMNITY FOR THE CONSIDERED DAMAGE AND THEY ALSO COMPROMISE THE EFFICIENCY OF THE PARTICULARY HNS CONVENTION WHICH INTERNATIONAL MARITIME ORGANIZATION HAS BEEN TRYING TO SET UP SINCE 1979. HOWEVER A GLOBAL MANAGEMENT SYSTEM COULD OVERCOME LIMITS TO INSURABILITY. BUT A MODERATE INTEGRATION OF ECOLOGICAL ETHICS IS REQUIRED TO SOLVE THE POLLUTION PROBLEM WITHOUT UNDER-ESTIMATE ECONOMICAL NECESSITY. PREVENTIVE RULES MIGHT ALSO BE strengthENED BY EFFECTIVE CONTROLE AND SANCTION AND IMPROVEMENT OF CIVIL LIABITY RULES. INSURER CAN CONTROL THE RISK AND BE ABLE TO COMPENSATE A LARGER FIELD OF LOSS IF HE PRATICS "RISKS MANAGEMENT". WE MUST NEVERTHELESS ADMIT THAT THE SUCCESS OF THIS SYSTEM IS DEPENDANT ON THE INDUSTRIALS AND STATES INTENTION. SO AN EVOLUTION OF LOW IS EXPECTED TO FORCE MODERATE BEHAVIOR SO THAT THE RISK WILL NOT BE ABSOLUTELY ININSURABLE
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Núñez, Rocha Thaís. "International trade and environment : the role of environmental regulations." Electronic Thesis or Diss., Paris 1, 2016. http://www.theses.fr/2016PA01E051.
Abstract:
Cette thèse contribue à la compréhension de la relation entre le commerce et l’environnement, en mettant l’accent sur le rôle de la réglementation environnementale entre pays. Trois essais abordent ce lien selon différentes perspectives. Le premier chapitre analyse l’efficacité de la formalisation de la Convention de Bâle sur le commerce des déchets dangereux dans l’Union européenne (UE-WSR) puis sur les pays en développement, divisés en régions. Je construis un indice de réglementation environnementale, qui comprend notamment la qualité des institutions. Les résultats montrent peu de preuves d’un effet de havre de déchets dans les pays de l’UE les moins développés. Dans l’analyse régionale, il n’y a aucune preuve de l’efficacité de l’UE-WSR. Le second chapitre étudie l’efficacité des accords internationaux sur l’environnement. Ce chapitre évalue les effets de la ratification et de l’adoption de ces accords sur les importations de produits chimiques dangereux et de polluants organiques persistants. Les résultats soulignent l’effet partiel de ces deux conventions. Plus précisément, lorsqu’on évalue un accord moins restrictif, les importations ne sont réduites que lorsque l’exportateur ratifie la convention. Lors de l’évaluation de l’interdiction des polluants organiques persistants, les importations sont réduites. Le troisième examine l’effet de la réglementation environnementale sur les résultats environnementaux. Ce chapitre a pris en compte les déterminants de la pollution et une variable de réglementation environnementale composée de lois environnementales adoptées par les pays. Les résultats montrent que les lois environnementales ont un effet améliorant les résultats environnementaux. Cet effet est particulier aux résultats environnementaux et à la loi. Ainsi on met en question certaines conclusions antérieures tirées de la littérature sur l’effet bénéfique du commerce sur l’environnementThis thesis contributes to an understanding of the relationship between trade and the environment, with an emphasis on the role of environmental regulation among countries. Three essays deal with this link from different perspectives. The first chapter analyses the effectiveness of the formalization of the Basel Convention on trade in hazardous wastes in the European Union (EU-WSR), followed by developing countries, and divided into regions. I build an environmental regulation index, which includes the quality of the institutions. The results show little evidence of a waste haven effect in the least developed EU countries. In the regional analysis, there is no evidence of the effectiveness of the EU-WSR. The second chapter examines the effectiveness of international environmental agreements. This chapter assesses the effects of the ratification and adoption of these agreements on imports of hazardous chemicals and persistent organic pollutants. The results underline the partial effect of these two conventions. More specifically, when assessing a less restrictive arrangement, imports are reduced only when the exporter ratifies the agreement. In assessing the ban on persistent organic pollutants, imports are reduced. The third examines the effect of environmental regulation on environmental outcomes. This chapter has taken into account the determinants of pollution and an environmental regulatory variable composed of environmental laws adopted by countries. The results show that environmental laws have an effect improving environmental outcomes. This effect is unique to environmental outcomes and to the law. Thus, some previous conclusions drawn from the literature on the beneficial effect of trade on the environment are questioned
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Núñez, Rocha Thaís. "International trade and environment : the role of environmental regulations." Thesis, Paris 1, 2016. http://www.theses.fr/2016PA01E051/document.
Abstract:
Cette thèse contribue à la compréhension de la relation entre le commerce et l’environnement, en mettant l’accent sur le rôle de la réglementation environnementale entre pays. Trois essais abordent ce lien selon différentes perspectives. Le premier chapitre analyse l’efficacité de la formalisation de la Convention de Bâle sur le commerce des déchets dangereux dans l’Union européenne (UE-WSR) puis sur les pays en développement, divisés en régions. Je construis un indice de réglementation environnementale, qui comprend notamment la qualité des institutions. Les résultats montrent peu de preuves d’un effet de havre de déchets dans les pays de l’UE les moins développés. Dans l’analyse régionale, il n’y a aucune preuve de l’efficacité de l’UE-WSR. Le second chapitre étudie l’efficacité des accords internationaux sur l’environnement. Ce chapitre évalue les effets de la ratification et de l’adoption de ces accords sur les importations de produits chimiques dangereux et de polluants organiques persistants. Les résultats soulignent l’effet partiel de ces deux conventions. Plus précisément, lorsqu’on évalue un accord moins restrictif, les importations ne sont réduites que lorsque l’exportateur ratifie la convention. Lors de l’évaluation de l’interdiction des polluants organiques persistants, les importations sont réduites. Le troisième examine l’effet de la réglementation environnementale sur les résultats environnementaux. Ce chapitre a pris en compte les déterminants de la pollution et une variable de réglementation environnementale composée de lois environnementales adoptées par les pays. Les résultats montrent que les lois environnementales ont un effet améliorant les résultats environnementaux. Cet effet est particulier aux résultats environnementaux et à la loi. Ainsi on met en question certaines conclusions antérieures tirées de la littérature sur l’effet bénéfique du commerce sur l’environnementThis thesis contributes to an understanding of the relationship between trade and the environment, with an emphasis on the role of environmental regulation among countries. Three essays deal with this link from different perspectives. The first chapter analyses the effectiveness of the formalization of the Basel Convention on trade in hazardous wastes in the European Union (EU-WSR), followed by developing countries, and divided into regions. I build an environmental regulation index, which includes the quality of the institutions. The results show little evidence of a waste haven effect in the least developed EU countries. In the regional analysis, there is no evidence of the effectiveness of the EU-WSR. The second chapter examines the effectiveness of international environmental agreements. This chapter assesses the effects of the ratification and adoption of these agreements on imports of hazardous chemicals and persistent organic pollutants. The results underline the partial effect of these two conventions. More specifically, when assessing a less restrictive arrangement, imports are reduced only when the exporter ratifies the agreement. In assessing the ban on persistent organic pollutants, imports are reduced. The third examines the effect of environmental regulation on environmental outcomes. This chapter has taken into account the determinants of pollution and an environmental regulatory variable composed of environmental laws adopted by countries. The results show that environmental laws have an effect improving environmental outcomes. This effect is unique to environmental outcomes and to the law. Thus, some previous conclusions drawn from the literature on the beneficial effect of trade on the environment are questioned
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Rault-Doumax, Sébastien. "Contribution à l'aide à la gestion de crise en cas de rejet accidentel dans un canal : application aux produits miscibles dans l'eau." Aix-Marseille 1, 2003. http://www.theses.fr/2003AIX11037.
Abstract:
Le retour d'expérience rapporte de nombreux accidents de transport de matières dangereuses qui, souvent exempts de victimes, polluent l'environnement. Lorsqu'un tel accident survient, les efforts reposent essentiellement sur les Sapeurs-pompiers, assistés d'autorités compétentes, qui ont la charge de la gestion de crise. C'est ainsi qu'est né SIGAPOL : Système d'Information Géographique Appliqué aux POLlutions accidentelles des cours d'eau. Ce système, destinée aux Sapeurs-pompiers, est une plate-forme intégrant des nouvelles technologies avec pour objectif l'aide à la décision en cas de pollutions accidentelles des cours d'eau. Le SIGAPOL repose sur un Système d'Information Géographique combinant des bases de données pertinentes et un code de calcul des prévisions des pollutions. Ce dernier, principal objet de la thèse, repose sur des modélisations performantes issues de la littérature scientifique et validées par des expériences menées parallèlement en laboratoire et sur site réelThe accidents of hazardous goods transportations occur each year. Fortunately, most of them, do not cause victims but they often pollute environment. When an accident happens, the efforts rest essentially on Fire brigade assisted by competent authorities. So SIGAPOL was born: Geographic Information System applied to the accidental pollutions of streams. This system is a platform which integrates new technologies with the aim to support decision in case of accidental pollution of streams intended for the main actor of the crisis: the Fire brigade. The SIGAPOL is based on a Geographical Information System composed of data bases and computer calculation to assess pollution. This simulation module is the most important work of this PhD. It consists of powerful modellings resulting from the literature scientific and checked by experimental studies carried out in open-channel in laboratory and real site
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Tabach, Eddy El. "Étude de l'impact d'une pollution accidentelle et d'une pollution agricole sur les ressources en eau souterraine." Lille 1, 2005. https://pepite-depot.univ-lille.fr/LIBRE/Th_Num/2005/50376-2005-Tabach.pdf.
Abstract:
Le travail de thèse concerne la protection des ressources en eau souterraines contre les pollutions de types accidentel et agricole. Il comporte trois parties: La première partie présente une analyse bibliographique des mécanismes de transfert de polluants dans la zone non saturée. Elle expose les techniques de résolution numérique des équations régissant ces transferts (approche mécaniste). Des approches de type "traitement de données" sont également présentées. L'accent est mis sur les réseaux de neurones, qui sont de plus en plus utilisés dans le domaine de l'environnement. La deuxième partie traite de la migration des polluants non-miscibles (de type hydrocarbures ou solvants chlorés) dans la zone non saturée provenant d'une source de pollution accidentelle liée à un accident routier. Après une analyse bibliographique sur l'accident de référence, sur les polluants les plus transportés sur les routes et sur les logiciels disponibles, on présente la zone d'étude et les essais effectués au laboratoire pour déterminer le coefficient de perméabilité à saturation et les paramètres de Van Genuchten de la couche de couverture. On donne ensuite les résultats de l'étude paramétrique sur un exemple de référence à l'aide du code NAPL-Simulator (Guarnaccia et al. , 1997)Cette étude permet de dégager les paramètres prépondérants. Ces paramètres sont ensuite considérés pour la construction d'une base de données qui sert à la calibration d'un modèle basé sur les "réseaux de neurones ". Ce modèle est utilisé dans le cas de l'étude de l'impact de l'aménagement de la RN2 entre Avesnes sur Helpes et Maubeuge sur les champs captants du synclinal de Bachant. La troisième partie traite de la migration d'une pollution diffuse d'origine agricole (nitrates) dans la zone non saturée. On présente la zone d'étude et les résultats des suivis in situ, en ce qui concerne d'une part les apports d'engrais en surface (historiques culturaux) et d'autre part les mesures de profils en nitrates effectués pour certains sondages. On présente ensuite la construction de la base de données. Les variables d'entrée retenues sont les historiques culturaux en surface (apports d'azote), l'épaisseur de la couche de couverture limoneuse en dessous de la zone racinaire, la profondeur de la nappe et le temps. Finalement, on présente le modèle de réseaux de neurones artificiels et son application à la construction de cartes de contamination en nitrates de la partie supérieure de la nappe
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Chartier, Romain Philippe. "Modélisation régionale tridimensionnelle de l'hydrogéologie et du transport de contaminants pour deux sites d'enfouissement sanitaire de la région de l'Estrie." Sherbrooke : Université de Sherbrooke, 2000.
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Berradia, Tahar. "Contribution au problème du plus court chemin pour le transport des matières dangereuses." INSA de Rouen, 2006. http://www.theses.fr/2006ISAM0005.
Abstract:
Le transport des matières dangereuses est important pour l'économie de chaque pays. Le choix d'itinéraires et le suivi des véhicules sont indispensables pour une gestion efficace de ce type de transport. Les travaux présentés dans cette thèse portent sur la recherche des meilleurs itinéraires pour transporter des matières dangereuses d'un point de départ ,à une destination. Pour ce faire, nous avons introduit la notion de graphe dynamique stochastique d'une part et la notion de risque de parcours d'autre part. Le problème ainsi formulé est un problème multiobjectif de recherche du plus court chemin dans un graphe dynamique stochastique en variables aléatoires continues. Pour résoudre ce problème, nous avons utilisé des algorithmes évolutionnistes qui permettent de déterminer l'ensemble des solutions Pareto optimales. Différentes simulations avec des variables aléatoires continues de même type de lois et de lois quelconques ont été effectuées pour valider l'approche.
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Simard, Guillaume. "Évaluation de la vulnérabilité des populations riveraines au transport routier des matières dangeureuses à l'aide d'un système d'information géographique : application à la Montérégie." Sherbrooke : Université de Sherbrooke, 2003.
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Tomasoni, Angela Maria. "Modèles et méthodes d'évaluation et de gestion des risques appliquées aux systèmes de transport de marchandises dangereuses (TMD), reposant sur les nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC)." Paris, ENMP, 2010. http://pastel.archives-ouvertes.fr/pastel-00006223.
Abstract:
Durant ma thèse de doctorat, j'ai développé plusieurs modèles et méthodes d'évaluation des risques dans les systèmes de transport de matières dangereuses. En raison de la multiplicité des approches d'évaluation de risque, tous les modèles décrits, définis et utilisés sont fondés sur la définition classique du risque technologique - liés à l'activité de l'homme - la catégorie des risques accidentels, - ou d'un accident - d'un véhicule transportant des matières dangereuses. Cette définition des risques est la même pour les conduites que pour le transport par route, mais différentes approches méthodologiques pour l'évaluation des risques de transport peuvent être abordées : Au chapitre n°2: une définition générale des marchandises dangereuses a été réalisé ainsi que différents types de matières dangereuses considérées. Ensuite, l'étude a été focalisé sur les hydrocarbures ainsi que sur les réglementations qui y sont liés. Dans le chapitre n°3, l'étude a porté sur la définition des risques dans le transport des matières dangereuses, respectivement, dans le cas des pipelines ainsi que pour le transport routier. Au cours du 4ème chapitre, une description complète de la méthodologie d'évaluation des risques de pipelines a été réalisé. Par la suite, au chapitre n°5, un modèle innovant et technologique a été utilisé afin de décrire un scénario d'accident du GPL par route et d'évaluer son impact sur la population concernée. Au chapitre n°6, j'aborde des modèles et des méthodes innovants pour l'évaluation des risques et le contrôle de la DGT par route. Cette méthodologie est basée sur une approche «Risk averse decision making». Au chapitre n°7, une loi de contrôle optimale de la DGT a été développé et appliqué dans le cas d'une infrastructure critique, spécifiquement, dans le cas des tunnels. Enfin, le chapitre n°8 a pour objectif de résumer mon travail en termes de résultats obtenus au cours de ma thèseI have developed more than one models and methods of risk assessment in hazmat transportation systems, because of the multiplicity of approach that could be followed to evaluate risk - from a risk averse approach to a consequence based approach. All the models that I have described and defined are based on the classical definition of technological risk – related to humans activity – categorized as accidental risk, where the risk is related to the failure – or accident – of a vehicle transporting hazmat matters. This risk definition is the same for the pipeline and road, but I can use different methodological approaches to evaluate transport risk. Using this basic assumption that “an accident could happened” in road as in pipeline transportation, in Chapter n. 2 I have defined what is an hazmat and which type of hazmat I considered in this study, which modalities are generally taken into account, and which of them I have chosen for my research activity, and finally, what are the relative regulations. Chapter n. 3 deal with the risk definition in the transport of hazmat, respectively, in pipeline and on road, starting from only one risk definition, based univocally on the risks related to humans activities, but exposing similarities and differences between pipeline and road transport risk definition. Then, in Chapter n. 4 the methodology use to describe pipeline risk assessment has been tackled. Subsequently, in Chapter n. 5 an innovative and technological model used to describe a DG accident scenario by road, and the population involved, has been described. In Chapter n. 6 I tackle specific models and methods of risk assessment and control in DGT by road, considering two different approaches: a risk avers decision maker approach and an optimal control of DGT flow approach in a critical infrastructure, in other words, in a tunnel. Finally Chapter n. 7, report and summarize respectively conclusions
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Pons, Myriam. "L’Union européenne et la sécurité des transports maritimes de marchandises et substances dangereuses." Thesis, Aix-Marseille, 2014. http://www.theses.fr/2014AIXM1012.
Abstract:
Le transport maritime est d'une importance stratégique pour l'économie de l'Union européenne. Chaque année, un milliard de tonnes de pétrole transitent par les ports et les eaux de l'UE et deux milliards de tonnes de marchandises sont chargées et déchargées dans ses ports. C'est pourquoi, depuis le naufrage de l'Amoco Cadiz et les conséquences désastreuses, tant pour l'environnement que pour l'économie qui en découlèrent, l'Union européenne ne cesse de développer et d'intensifier sa politique de sécurité maritime dans le but de mettre un terme à la navigation sous normes, essentiellement par une application effective des règles internationales en la matière. Depuis 1993, l'UE et ses États membres sont au premier plan afin d'améliorer la législation en matière de sécurité du transport maritime de marchandises et substances dangereuses pour éliminer les navires sous-normes, augmenter la protection des équipages, réduire le risque de pollution de l'environnement et veiller à ce que les opérateurs qui suivent les bonnes pratiques ne soient pas désavantagés commercialement par rapport à ceux qui sont prêts à prendre des raccourcis avec la sécurité des navires. Les accidents de l'Erika et du Prestige encouragèrent l'UE à réformer radicalement son régime juridique et à adopter de nouvelles règles et normes de prévention des accidents en mer, en particulier celles impliquant les pétroliers. Depuis plus de trente ans l'UE n'a cessé de renforcer et d'améliorer son arsenal législatif. Elle fit évoluer sa réglementation consécutivement aux divers accidents qui vinrent frapper ses côtes ; c'est pourquoi la sécurité du transport maritime sera toujours en évolutionMaritime transport has strategic importance for the economy of the European Union. Each year, one billion tons of oil pass through the ports and waters of the EU. Two billion tons of goods are loaded and unloaded in its ports. Because of the disastrous consequences the sinking of Amoco Cadiz has had on the environment and economy, the European Union continues to develop and strengthen its policy on maritime safety in order to put an end to substandard shipping, primarily through the effective application of international rules. Since 1993, the European Union and its Member States are at the forefront improving legislation on the safety of maritime transport of dangerous goods and substances, striving to eliminate substandard ships, increase protection of the crew, reduce the risk of environmental pollution. The EU is insuring operators who are following the best practices, compared to those who are willing to take shortcuts with the safety of ships, are not commercially disadvantaged. Accidents of the Erika and Prestige encouraged the EU to radically reform its legal system and to adopt new rules and standards for the prevention of accidents at sea, particularly those involving tankers. For more than thirty years the European Union has not stopped to strengthen and to improve its legislation in order to better protect itself against the risks of pollution due to maritime transports of dangerous goods. It has updated its regulation consecutivly to several accidents which damaged its coasts ; that is why the safety of maritme transport will always be evolving
Books on the topic "Substances dangereuses – Transport – Environnement":
1
France. Conseil économique et social. Le transport des matières dangereuses: Avis. [Paris]: Le Conseil, 1986.
2
Jacob, Hélène. Vocabulaire du transport des marchandises dangereuses. [Ottawa, Canada]: Secrétariat d'Etat du Canada, 1988.
3
Stauffacher, Eric. Le transport aérien international des marchandises dangereuses. Lausanne: Editions Payot, 1985.
4
Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale., ed. Réglementation du transport par route des marchandises dangereuses. Yaoundé, Cameroun: Editions SAAGRAPH, 2000.
5
Canada. Ministère des Transports. Direction Générale du Transport des Marchandises Dangereuses. Marchandises dangereuses: Guide de premières mesures d'urgence 1992. Ottawa, Ont: Ministre des approvisionnements et services Canada, 1992.
6
Canada. Regulations respecting the handling, offering for transport and transporting of dangerous goods =: Règlement concernant les marchandises dangereuses ainsi que la manutention, la demande de transport et le transport des marchandises dangereuses. Ottawa: Queen's Printer, 1985.
7
France. Direction des journaux officiels., ed. Règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses (RID). Paris: Direction des journaux officiels, 1995.
8
Canada. Transportation of dangerous goods regulations =: Règlement sur le transport des marchandises dangereuses. Ottawa: Minister of Public Works and Government Services, Canada, 1999.
9
pollution, Canada Bureau national de la prévention de la. Directives pour la mise en oeuvre des dispositions relatives aux plans de prévention de la pollution de la partie 4 de la nouvelle Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE). Ottawa, Ont: Environnement Canada, 2001.
10
etc, Ontario Laws Statutes. Dangerous Goods Transportation Act: Revised Statutes of Ontario, 1990, chapter D.1 and the following Regulation : General (R.R.O. 1990, Reg. 261) = Loi sur le transport de matières dangereuses [ressource électronique] : Lois refondues de l'Ontario de 1990, chapirtre D.1. Toronto, Ont: Queen's Printer for Ontario = Imprimeur de la Reine pour l'Ontario, 2003.