Books on the topic 'Sociétés de personnes de droit français'

La responsabilité des dirigeants dans les sociétés anonymes en droit français et droit allemand. Paris: L.G.D.J. Lextenso éditions, 2010.

Menjucq, Michel, Bertrand Fages, and Iris M. Barsan. Actualité et évolutions comparées du droit allemand et français des sociétés. Paris: Dalloz, 2010.

compagnies, Ontario Ministère de la consommation et du commerce Direction des. Guide à l'intention des fondateurs de personnes morales sans but lucratif. Toronto, Ont: Ministère de la consommation et du commerce, 2000.

Grimaux, Elizabeth. L'influence du droit anglo-américain sur les valeurs mobilières émises par les sociétés anonymes en droit français. Paris: Litec, 2004.

Wu, Jinwen. La coopération entre les personnes publiques en droit public français en matière culturelle. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2009.

Wu, Jinwen. La coopération entre les personnes publiques en droit public français en matière culturelle. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2009.

etc, Ontario Lois statuts, ed. Corporations Act: Loi sur les personnes morales [ressource électronique] : Lois refondues de l'Ontario de 1990, chapitre C.38 et le règlement suivant : Dispositions générales (R.R.O. 1990, Règl. 181). Toronto, Ont: Queen's Printer for Ontario = Imprimeur de la Reine pour l'Ontario, 2003.

Jacqueline, Pousson-Petit, ed. Les droits maghrébins des personnes et de la famille à l'épreuve du droit français. Paris: Harmattan, 2009.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: L'Ontario français chf4o. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Tshibende, Louis-Daniel Muka. L'information des actionnaires, source d'un contre-pouvoir dans les sociétés anonymes de droit français et du périmètre OHADA. [Aix-en-Provence]: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2009.

Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille. Institut de droit des affaires., ed. L'information des actionnaires, source d'un contre-pouvoir dans les sociétés anonymes de droit français et du périmètre OHADA. [Aix-en-Provence]: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2009.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Français fra4c cours précollégial. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Français fra4u cours préuniversitaire. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Français des affaires faf4o. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Français fra4e cours préemploi. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Individus, familles et sociétés hhs4m cours préuniversitaire. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Lorimier, Charles C. de 1842-1919., Québec (Province), and Québec (Province), eds. La Bibliothèque du code civil de la province de Québec (ci-devant Bas-Canada) ou recueil comprenant entre autres matières: 1 ̊le texte du code en français et en anglais; 2 ̊les rapports officiels de M.M. les commissaires chargés de la codification ... Montréal: Cadieux & Derome, 1987.

Kwall, Jeffrey L. The federal income taxation of corporations, partnerships, limited liability companies, and their owners. Westbury, N.Y: Foundation Press, 1995.

Kwall, Jeffrey L. The federal income taxation of corporations, partnerships, limited liability companies, and their owners. 3rd ed. New York: Foundation Press, 2005.

Kwall, Jeffrey L. The federal income taxation of corporations, partnerships, limited liability companies, and their owners. 2nd ed. New York: Foundation Press, 2000.

Le traitement fiscal du financement des sociétés dans les relations intragroupes: Une étude comparée au regard du droit français, du droit allemand et dans l'espace OHADA. Frankfurt am Main: Peter Lang, 2011.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Littérature du Canada français flc4m. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Bouchard, Charlaine. Le contrat de société et le contrat d'association: Extraits de la référence Droit civil. Cowansville, Québec, Canada: Éditions Yvon Blais, 2014.

1938-, Steiner Michael, and Cohen Malcolm, eds. Insolvent partnerships. Bristol: Jordans, 1996.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Le droit canadien et international cln4u cours préuniversitaire. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Keith, Norman. Corporate crime and accountability in Canada: From prosecutions to corporate social responsibility. Markham, Ont: LexisNexis, 2011.

Wells, Celia. Corporations and criminal responsibility. 2nd ed. Oxford: Oxford University Press, 2001.

Corporations and criminal responsibility. Oxford: Clarendon Press, 1993.

Corporations and criminal responsibility. Oxford: Clarendon Press, 1994.

John, Braithwaite, ed. Corporations, crime, and accountability. Cambridge: Cambridge University Press, 1993.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Sciences de l'activité physique pse4u cours préuniversitaire. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Technologie de l'information en affaires btx4e cours préemploi. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Études informatiques ics4m cours préuniversitaire. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Mathématiques de la technologie au collège mct4c cours précollégial. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Sciences snc4m cours préuniversitaire. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: English eae4e cours préemploi. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Le Canada et le monde: une analyse géographique cgw4u cours préuniversitaire. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Environnement et gestion des ressources cgr4e cours préemploi. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Histoire de l'Occident et du monde chy4c cours précollégial. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Géographie mondiale: le milieu humain cgu4u cours préuniversitaire. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Environnement et gestion des ressources cgr4m cours préuniversitaire. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: The writer's craft eac4c cours précollégial. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Étude de l'alimentation et de la nutrition hfa4m cours préuniversitaire. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: L'église et la culture hre4m. Vanier, Ont: CFORP, 2007.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Danse atc4m cours préuniversitaire. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Politique canadienne et mondiale cpw4u cours préuniversitaire. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Technologie de l'information en affaires btx4c cours précollégial. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Fonctions avancées et introduction au calcul différentiel mcb4u cours préuniversitaire. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Langues internationales lbado- lyxdo cours ouvert. Vanier, Ont: CFORP, 2002.

Ontario. Esquisse de cours 12e année: Mathématiques de la vie courante mel4e cours préemploi. Vanier, Ont: CFORP, 2002.