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1

Vaillancourt, Ernest. Étude sur les services sociaux et communautaires en langue française dans le comté de Simcoe. Penetanguishene, Ont: Centre d'activités françaises, 1989.

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2

Desrosiers, Georges. La santé publique au Québec: Histoire des unités sanitaires de comté : 1926-1975. Montréal, Qué: Presses de l'Université de Montréal, 1998.

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3

Moissé, André. La libération en Franche-Comté: Agents secrets & services spéciaux dans la Résistance. Vesoul: les Ed. comtoises, 2004.

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4

Moisse, Andre. La libération en Franche-Comté: Agents secrets & services spéciaux dans la Résistance. Vesoul: Franche-Comté Edition, 2004.

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5

Maltby, Paul. In the public interest?: Assessing the potential of public interest companies. London: Institute for Public Policy Research, 2003.

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6

David, Lowery, and DeHoog Ruth Hoogland, eds. The politics of dissatisfaction: Citizens, services, and urban institutions. Armonk, N.Y: M.E. Sharpe, 1992.

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7

Comité d'étude provincial-municipal sur les services sociaux (Ont.). Rapport du Comité d'étude provincial-municipal sur les services sociaux. Toronto, Ont: Association des municipalités de l'Ontario, 1990.

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8

Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des finances. L' avenir commence maintenant: Une étude du secteur des services financiers au Canada : rapport du Comité permanent des finances. Ottawa, Ont: Comité permanent des finances, 1998.

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9

Québec (Province). Comité d'étude sur les solutions de rechange à l'incarcération. Rapport du Comité d'étude sur les solutions de rechange à l'incarcération. Québec, Qué: Ministère du Solliciteur-général, 1986.

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10

Comité consultatif des services médicaux et des services en établissements (Canada). Sous-comité sur les services spéciaux dans les hôpitaux. Services d'urgence préhospitaliers: Rapport du Sous-comité sur les guides relatifs aux programmes institutionnels. Ottawa, Ont: Direction des services de la santé, 1985.

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11

Holzer, Bernard. Les leçons de la solidarité: Vingt ans au service du CCFD. Paris: Centurion, 1994.

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12

Ontario. Conseil du premier ministre sur la santé. Comité de l'intégration et de la coordination. La prise des décisions au niveau local pour les services médicaux et sociaux dans la collectivité: Rapport du Comité de l'intégration et de la coordination. Toronto, Ont: Conseil du premier ministre sur la santé, 1991.

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13

Comité consultatif des services médicaux et des services en établissement (Canada). Sous-comité sur les guides relatifs aux programmes institutionnels. Unités d'urgence dans les hôpitaux: Rapport du Sous-comité sur les guides relatifs aux services institutionnels. Ottawa, Ont: Direction des services de la santé, 1988.

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14

renseignement, Canada Parlement Sénat Comité spécial sur la sécurité et les services de. Rapport du Comité spécial du Sénat sur la sécurité et les services de renseignement. Ottawa, Ont: Comité spécial sur la sécurité et les services de renseignement, 1999.

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15

Colin, Maloney, and Ontario. Comité consultatif sur les services à l'enfance, eds. Les enfants d'abord: Sommaire du Rapport du Comité consultatif sur les services à l'enfance. Toronto, Ont: Comité consultatif sur les services a l'enfance, 1990.

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16

mentale, Ontario Comité provincial des services communautaires de santé. Sur le chemin de la réforme: Rapport final du Sous-comité de la stratégie de mise en oeuvre du Rapport du Comité provincial des services communautaires de santé mentale. Toronto, Ont: Sous-comité de la stratégie de mise en oeuvre, 1991.

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17

Bernot, Jacques. Le comte Roy (1764-1847): De la fortune privée au service de l'État. Paris]: Clément Juglar, 2017.

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18

Lacroix-Lalonde, Odette. On m'a conté St-Mathieu (1912-1987) Celebrates 75 Years. Hammond, Ont: [s.n.], 1987.

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19

Conseil consultatif canadien de la situation de la femme. Services de Garde Pour Nos Enfants: Mémoire Présenté au Comité Spécial sur la Garde D'enfants. S.l: s.n, 1986.

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20

Jean-Charles, Cachon, and Dallaire Bernard, eds. Comité communautaire d'implantation des services en français au niveau postsecondaire: District de Sudbury : rapport final. [s.l: s.n.], 1988.

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21

Ontario. Premier's Council on Health, Well-Being and Social Justice. Equity and Access Committee. Objectif: Équité : première étape : rapport du Comité de l'équité et de l'accès. [Toronto]: Conseil du premier ministre sur la santé, le bien-être et la justice sociale, 1995.

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22

Ontario. Comité provincial des services communautaires de santé mentale. Rapport du Sous-comité pour les mesures législatives en matière de services communautaires de santé mentale. Toronto, Ont: Sous-comité pour les mesures législatives en matière de services communautaires de santé mentale, 1991.

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23

Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche. Taxe sur les produits et services: Examen du rapport du Comité des finances de la Chambre des communes. Ottawa, Ont: Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1989.

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24

Canada. Parliament. Senate. Special Committee on Youth. Youth: A plan of action : report of the Special Senate Committee on Youth = Jeunesse : un plan d'action : rapport du Comité sénatorial spécial sur la jeunesse. [Ottawa: The Committee], 1986.

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25

Bas-Canada. Législature. Chambre d'assemblée. Comité spécial sur le Département du bureau de la poste., ed. Rapport du Comité spécial de la Chambre d'assemblée sur le Département du bureau de la poste dans la province du Bas-Canada. [S.l: s.n., 1986.

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26

institutionnels, Comité consultatif des services médicaux et des services en établissement (Canada) Sous-comité sur les guides relatifs aux programmes. Services de visualisation du sein: Mammographie : rapport du Sous-comité sur les guides relatifs aux programmes institutionnels. Ottawa, Ont: Direction des services de la santé, 1986.

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27

Comité consultatif des services médicaux et des services en établissement (Canada). Sous-comité sur les guides relatifs aux programmes institutionnels. Soins psychiatriques aux adultes dispensés par les hôpitaux généraux: Rapport du Sous-comité sur les guides relatifs aux programmes institutionnels. Ottawa, Ont: Direction des services de la santé, 1988.

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28

Comité consultatif des services médicaux et des services en établissement (Canada). Sous-comité sur les guides relatifs aux programmes institutionnels. Unités de médecine nucléaire dans les hôpitaux: Rapport du Sous-comité sur les guides relatifs aux programmes institutionnels : directives pour l'établissement de normes régissant les services spéciaux dans les hôpitaux. Ottawa, Ont: Direction des services de la santé, 1987.

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29

Comité consultatif des services médicaux et des services en établissement (Canada). Sous-comité sur les guides relatifs aux programmes institutionnels. Unité de tomodensitométrie: Rapport du Sous-comité sur les guides relatifs aux programmes institutionnels : guide pour l'établissement de normes régissant les services spéciaux dans les hôpitaux. Ottawa, Ont: Direction des services de la santé, 1986.

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30

(Province), Québec. Rapport du Comité de travail sur l'évaluation du coût de l'indexation des régimes de retraite. Québec: Comité de travail sur l'évaluation du coût de l'indexation des régimes de retraite, 2008.

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31

Ontario. Conseil du premier ministre. Optimiser les ressources pour la santé: Nous attaquons-nous aux véritables enjeux? : rapport final du Comité de gestion des ressources du Conseil du premier ministre. Toronto, Ont: Conseil du premier ministre, 1995.

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32

Canada. Parliament. House of Commons. Standing Committee on Transport. Commercial vehicles hours of service : interim report of the Standing Committee on Transport =: Heures de service des véhicules commerciaux : rapport intérimaire, Comité permanent des transports. Ottawa, Ont: Standing Committee on Transport = Comité permanent des transports, 2002.

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33

Roger, Barrette. Le CCGP: Rétrospective de la concertation en gestion des ressources humaines : 1966-1993. [Québec]: Comité consultatif de la gestion du personnel au Gouvernement du Québec, 1993.

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34

Cohen, Alain-Gérard. Le Comité des Inspecteurs de la salle: Une institution originale au service de la Convention nationale (1792-1795). Paris: L'Harmattan, 2011.

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35

Comité consultatif sur la prévention du suicide (Canada). Agir selon ce que nous savons: La prévention du suicide chez les jeunes des Premières nations : le rapport du Comité consultatif sur la prévention du suicide. [Ottawa: Santé Canada, 2003.

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36

Canada. Parliament. House of Commons. Standing Committee on Finance. The future starts now : a study on the financial services sector in Canada (final report) : report of the Standing Committee on Finance =: L'avenir commence maintenant : une étude du secteur des services financiers au Canada (rapport final) : rapport du Comité permanent des finances. Ottawa, Ont: Standing Committee on Finance = Comité permanent des finances, 1999.

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37

Canada. Parliament. Standing Joint Committee on Official Languages. Study on the bilingual services offered by Air Canada : interim report of the Standing Joint Committee on Official Languages =: Étude sur les services bilingues offerts par Air Canada : rapport intérimaire du Comité mixte permanent des langues officielles. Ottawa, Ont: Standing Joint Committee on Official Languages = Comité mixte permanent des langues officielles, 2001.

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38

Christian, Meyer. Collections d'Alsace, de Franche-Comté et de Lorraine: Besançon, Epinal, Metz, Mulhouse, Nancy, Rambervillers, Saint-Dié, Saint-Mihiel, Salins-les-Bains, Sélestat, Strasbourg, Verdun, Vesoul. Turnhout: Brepols, 2009.

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39

santé, Canada Direction des services de. Services de soins prolongés pour enfants et adolescents: Directives pour l'établissement de normes : rapport du Sous-comité sur les lignes directrices de programmes institutionnels. Ottawa, Ont: Direction des services de la santé, 1986.

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40

Canada. Parliament. House of Commons. Standing Committee on Fisheries and Oceans. Canadian Coast Guard, Marine Communication[s] and Traffic Services : report of the Standing Committee on Fisheries and Oceans =: La garde côtière canadienne, Services de communications et trafic maritimes : rapport du Comité permanent des pêches et des océans. Ottawa, Ont: Standing Committee on Fisheries and Oceans = Comité permanent des pêches et des océans, 2003.

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Canada. Parliament. House of Commons. Legislative Committee on Bill C-49, an act to provide for the resumption of certain government services. Minutes of proceedings and evidence of the Legislative Committee on Bill C-49, an Act to Provide for the Resumption of Certain Government Services =: Procès-verbaux et témoignages du Comité législatif sur le Projet de Loi C-49, loi prévoyant la reprise de certains services gouvernementaux. Ottawa [Ont.]: Queen's Printer, 1989.

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42

Laboratory Centre for Disease Control (Canada). Advisory Committee on Women's Health Surveillance. Women's health surveillance : a plan of action for Health Canada : a report from the Advisory Committee on Women's Health Surveillance =: La surveillance de la santé des femmes : un plan d'action pour Santé Canada : rapport du Comité consultatif sur la surveillance de la santé des femmes. Ottawa, Ont: Health Canada = Santé Canada, 1999.

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43

Transport, Canada Parliament House of Commons Standing Committee on. The renaissance of passenger rail in Canada : report of the Standing Committee on Transport =: La renaissance des services ferroviaires voyageurs au Canada : rapport du Comité permanent des transports. Ottawa, Ont: Minister of Public Works and Government Services Canada = Ministre des travaux publics et services gouvernementaux Canada, 1998.

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44

Comité consultatif des services médicaux et des services en établissement (Canada). Sous-comité sur les guides relatifs aux programmes institutionnels. Centre de transplantation d'organes vitaux: Rapport du Sous-comité sur les guides relatifs aux programmes institutionnels : guides pour l'établissement de normes régissant les services spéciaux dans les hôpitaux. Ottawa, Ont: Direction des services de la santé, 1986.

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45

Canada. Parliament. House of Commons. Standing Committee on Human Resources Development and the Status of Persons with Disabilities. Looking ahead : an interim report on older workers : interim report of the Standing Committee on Human Resources Development and the Status of Persons with Disabilities =: Préparer l'avenir : rapport provisoire sur les travailleurs âgés : rapport du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées. Ottawa, Ont: Standing Committee on Human Resources Development and the Status of Persons with Disabilities = Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées, 1999.

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46

Fédération des CLSC du Québec. Les personnes âgées abusées en milieu naturel: Mémoire de la FCLSCQ soumis au Comité sur les abus exercés à l'endroit des personnes âgées. Montréal, Qué: FCLSCQ, 1988.

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mentale, Canada Division de la santé. Résultats de recherche ayant une incidence sur les priorités en matière de services de santé mentale: Actes d'un colloque national commandité par la Division de la santé mentale de Santé et bien-être social Canada et le Comité consultatif de la recherche en santé mentale. Ottawa, Ont: Santé et bien-être social Canada, 1985.

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Canada. Parliament. House of Commons. Standing Committee on Human Resources Development and the Status of Persons with Disabilities. Building on success : report of the Standing Committee on Human Resources Development and the Status of Persons with Disabilities =: Miser sur le succès : rapport du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées. Ottawa, Ont: Standing Committee on Human Resources Development and the Status of Persons with Disabilities = Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées, 2002.

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49

santé, Canada Direction des services de. Programme de traitement des accidents cérébro-vasculaires: Directives pour l'établissement de normes régissant les unités/services/programmes dans les institutions : rapport du Sous-comité sur les guides relatifs aux programmes institutionnnals. Ottawa, Ont: Direction des services de la santé, 1986.

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Comité consultatif des services médicaux et des services en établissement (Canada). Sous-comité sur les guides relatifs aux programmes institutionnels. Programme de traitement des néphropathies au stade terminal: Rapport du Sous-comité sur les guides relatifs aux programmes institutionnels : guide pour l'établissement de normes régissant les unités/services/programmes en établissement. Ottawa, Ont: Direction des services de la santé, 1986.

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