Dissertations / Theses on the topic 'Sens de la peine'

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Pariguet, Marie. "Sens de la peine et procédure pénale." Nantes, 2010. http://www.theses.fr/2010NANT4006.

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Abstract:
Bien qu'issues d'histoires et de rationalités différentes, la rétribution, la neutralisation, l'élimination, la réinsertion, la prise en compte des intérêts des victimes, la protection de la société sont aujourd'hui consacrées par le législateur comme autant de fondements à pérenniser et autant de buts à atteindre par la peine. Reste qu'à vouloir satisfaire à des idées hétéroclites et parfois antagonistes, le sens de la peine peut paraître se déliter quand son essence est avant tout d'être une cohérence. Pourtant, loin d'être inexistante, cette cohérence émerge dès lors que l'on procède à une analyse systémique de la peine. Méthode d'analyse logique, la systémique consiste à analyser une structure en ne la pensant plus isolée de celles qui l'entourent mais en la pensant en interaction permanente avec elles. Ainsi approchée, la peine apparaît comme une des composantes du processus judiciaire lui-même modélisé comme étant un sous-système (composé du procès, de la peine et de son exécution et compris comme autant d'éléments interagissant entre eux) du système société (composé de l'auteur, de la victime comme des tiers à l'infraction eux-mêmes en interactions). Cette modélisation systémique de la peine et de la procédure pénale permet alors d'aborder le sens comme étant la résultante des interactions existant entre le processus judiciaire, la société et ses membres. Or, aux termes de l'étude de ces interrelations pratiquée à travers l'ensemble des dispositions législatives relatives à la peine et à la procédure pénale, il apparaît que si la peine ambitionne de restaurer la stabilité des relations spontanées existant entre membres de la société, stabilité qualifiée d'homéostasie et compromise par la commission de l'infraction, elle instaure en fait un état stationnaire synonyme de main mise sur les relations entre individus composant la société
Despite stemming from different stories and rationalities, retribution, neutralization, elimination, reinsertion, consideration of victims'interests, society protection are all considered by the lawmaker as the basic foundations to perpetuate as well as goals to achieve through the sentence. Yet, wanting to fulfill heterogeneous and sometimes contradictory ideas, the penalty's meaning can sometimes fall apart when it should be consistent. Nevertheless, far from being a non-entity, its consistency becomes obvious as soon as we make a systemic analysis of the penalty itself. This logical analysis method consists in analyzing a structure no longer considering it isolated from the others around it but thinking it within a permanent interaction with them. By adopting this approach, the sentence appears as one of the components of the judiciary process. The latter is also seen as a subsystem (including trial, sentence, its execution, which are interactive with one another) within the society system (made of the actor of the offence, the victim and third party which are also interactive with each other). This systemic model as regards to the penalty as well as the penal procedure thus enables to understand them as the result of interactions between the judiciary process, society and its members. Yet, alter studying these interrelations within the legislative clauses as a whole as regards to the sentence and the penal procedure, it appears that whether penalty aims at restoring a stability in the spontaneous relationship within the society members (a stability qualified as homeostasis and compromised by the infringement commission) it creates a stationary state synonymous of a takeover of the relations between the individuals
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Carpentier, Yan. "Essai d'une théorie générale des aménagements de peine." Thesis, Bordeaux, 2016. http://www.theses.fr/2016BORD0125/document.

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Abstract:
Les aménagements de peine sont devenus le fer de lance d’une politique pénale de lutte contre la récidivefondée sur l’insertion ou la réinsertion des condamnés. Le nombre de mesures qualifiées comme desaménagements de peine n’a jamais cessé de croître au fil du XXe siècle. Pourtant, au fur et à mesure ques’amoncelaient les réformes éparses, aucune réflexion d’ensemble relative aux aménagements de peine n’a eu lieu.Ainsi, la notion d’aménagement de peine n’a jamais été construite alors que la France est sûrement le payseuropéen qui recourt le plus à ces mesures. La France apparaît alors comme le pays le plus fertile en matièred’aménagement de peine avec une variété de mécanismes importante. Cette variété rend nécessaire une théoriegénérale des aménagements de peine dans la mesure où le sens technique de cette notion demeure obscur.Une théorie générale semble le moyen le plus sûr pour tenter de déceler une cohérence parmi les diversesmesures. En ce sens, il ne peut y avoir de théorie générale s’il est impossible d’identifier abstraitement ce qu’estune mesure d’aménagement de peine. En effet, le désordre normatif a effacé les frontières entre les modalitésd’exécution de la peine, les aménagements de peine et les mesures de sûreté. Aussi, le cadre d’une théorie généralepermet de construire la notion même d’aménagement de peine. En outre, la construction d’une notion unitaire doitpermettre d’apprécier la technique unitaire de ces mesures. Ce faisant, la théorie générale restaure une certainelisibilité du droit et met en lumière toute la cohérence d’un système tendant à responsabiliser le condamné
Sentence adjustment spearheads a new criminal policy of fight against recidivism based on integration orrehabilitation of convicted people. The number of measures qualified as sentence adjustment increased throughoutthe XXe century. However, as scattered reforms kept accumulating, no overall study regarding sentence adjustmenthas taken place. As a result, even though France is surely the European country that uses them the most, the conceptof sentence adjustment has never been constructed. France indeed seems to be the most fertile country regardingsentence adjustment, creating many different mechanisms. Since the technical sense of the notion of sentenceadjustment remains blurry, a general theory of sentence adjustment is necessary.A general theory seems to be the surest way to try to find a coherence among those various measures. Butthere cannot be a general theory if it is not possible to identify abstractly what is a sentence adjustment. Nowadaysthe normative disorder blurred the lines between enforcement of a sentence, sentence adjustment and preventivedetention. Therefore, a general theory would help build the concept of sentence adjustment itself. Besides, theconstruction of a concept would make it easier to assess the one technique behind all those mechanisms. By doingso, the general theory of sentence adjustment would restore some clarity to the law and give all of its consistencyto a system tending to give a sense of responsibility to the convicted
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Carpentier, Yan. "Essai d'une théorie générale des aménagements de peine." Electronic Thesis or Diss., Bordeaux, 2016. http://www.theses.fr/2016BORD0125.

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Abstract:
Les aménagements de peine sont devenus le fer de lance d’une politique pénale de lutte contre la récidivefondée sur l’insertion ou la réinsertion des condamnés. Le nombre de mesures qualifiées comme desaménagements de peine n’a jamais cessé de croître au fil du XXe siècle. Pourtant, au fur et à mesure ques’amoncelaient les réformes éparses, aucune réflexion d’ensemble relative aux aménagements de peine n’a eu lieu.Ainsi, la notion d’aménagement de peine n’a jamais été construite alors que la France est sûrement le payseuropéen qui recourt le plus à ces mesures. La France apparaît alors comme le pays le plus fertile en matièred’aménagement de peine avec une variété de mécanismes importante. Cette variété rend nécessaire une théoriegénérale des aménagements de peine dans la mesure où le sens technique de cette notion demeure obscur.Une théorie générale semble le moyen le plus sûr pour tenter de déceler une cohérence parmi les diversesmesures. En ce sens, il ne peut y avoir de théorie générale s’il est impossible d’identifier abstraitement ce qu’estune mesure d’aménagement de peine. En effet, le désordre normatif a effacé les frontières entre les modalitésd’exécution de la peine, les aménagements de peine et les mesures de sûreté. Aussi, le cadre d’une théorie généralepermet de construire la notion même d’aménagement de peine. En outre, la construction d’une notion unitaire doitpermettre d’apprécier la technique unitaire de ces mesures. Ce faisant, la théorie générale restaure une certainelisibilité du droit et met en lumière toute la cohérence d’un système tendant à responsabiliser le condamné
Sentence adjustment spearheads a new criminal policy of fight against recidivism based on integration orrehabilitation of convicted people. The number of measures qualified as sentence adjustment increased throughoutthe XXe century. However, as scattered reforms kept accumulating, no overall study regarding sentence adjustmenthas taken place. As a result, even though France is surely the European country that uses them the most, the conceptof sentence adjustment has never been constructed. France indeed seems to be the most fertile country regardingsentence adjustment, creating many different mechanisms. Since the technical sense of the notion of sentenceadjustment remains blurry, a general theory of sentence adjustment is necessary.A general theory seems to be the surest way to try to find a coherence among those various measures. Butthere cannot be a general theory if it is not possible to identify abstractly what is a sentence adjustment. Nowadaysthe normative disorder blurred the lines between enforcement of a sentence, sentence adjustment and preventivedetention. Therefore, a general theory would help build the concept of sentence adjustment itself. Besides, theconstruction of a concept would make it easier to assess the one technique behind all those mechanisms. By doingso, the general theory of sentence adjustment would restore some clarity to the law and give all of its consistencyto a system tending to give a sense of responsibility to the convicted
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Bechlivanou, Moreau Georgia. "Le sens juridique de la peine privative de liberté au regard de l'application des droits de l'homme dans la prison : étude comparative de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, du droit français et du droit grec." Paris 1, 2008. http://www.theses.fr/2008PA010284.

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Abstract:
Depuis les années 1970, nous assistons à un accroissement considérable de la force juridique des droits de l'homme. Cela a entraîné de nombreuses mutations des concepts juridiques. Le droit pénal est notamment marqué par l'évolution du concept de la peine. D'un concept criminologique, la peine devient un concept juridique, régi par le droit. Les droits de l'homme ont amené dans le champ pénal la question des limites du pouvoir punitif au nom du respect de la liberté de l'individu. Ainsi la "peine privative de liberté" fait son apparition à la place de la peine de "prison" accompagnée de la précision que cette peine doit être entendue dans le sens de la limitation à la privation de la liberté physique. Or nous estimons d'une part, que ce terme n'est pas suffisamment précis juridiquement. D'autre part, si la prison n'est censée servir que de moyen d'exécution de cette peine, dans la réalité le fonctionnement de cette institution continue à déterminer le sens de la privation de liberté. La question qui se pose est de savoir si les droits de l'homme peuvent parvenir à encadrer et limiter les effets de la prison à la seule privation de la liberté physique. Cette question est d'autant plus cruciale si l'on l'envisage du point de vu du principe de légalité des peines qui exige que les peines soient claires et précises. C'est à ces interrogations que la présente étude propose de répondre. Si la peine privative de liberté doit se limiter à la seule privation de la liberté physique, alors l'exercice des autres droits ne devrait pas subir de limitations plus significatives qu'à l'extérieur. Or certaines limitations sont telles qu'elles interfèrent avec les principes d'une société démocratique. Aussi, en filigrane de l'étude de l'application des droits de l'homme dans la prison, c'est l'identité de la société démocratique qui se pose. Celle-ci est mise à l'épreuve dans et par la prison.
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Garcia, Mathieu. "Les traits psychopathiques de l’enfance à l’âge adulte : regards psychométriques, psychopathologiques et philosophiques." Electronic Thesis or Diss., Bordeaux, 2023. http://www.theses.fr/2023BORD0434.

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Abstract:
C’est peu dire que la notion de psychopathie génère quelques difficultés qui semblent toutes préparées à entretenir notre perplexité. Le travail ici proposé vise justement à en affronter quelques-unes, nichées au carrefour de la psychopathologie, de la philosophie et du droit pénal. Plusieurs questions interreliées sont tour à tour traitées. Premièrement, celle de la mesure dimensionnellement indexée des traits psychopathiques tels qu’exprimés chez l’enfant et le jeune adulte en population non-clinique. Les propriétés métrologiques de deux échelles d’évaluation spécialement traduites en français sont examinées (structure factorielle latente, consistance interne, validité critériée, corrélations convergentes, invariance métrique, scalaire et configurale, etc.). Une logique à la fois développementale et comparatiste est adoptée, avec une attention toute particulière accordée au problème de l’applicabilité multi-âge et transculturelle du construit de psychopathie formalisé. Nous nous attachons dans un second temps à démontrer, conceptuellement puis empiriquement, la fécondité de l’approche relationniste (et processualiste) des entités nosologiques pragmatiquement délimitées. La topologie ainsi que la structure causale de l’interactome psychopathique apparaîtront éclairées, d’une part via la construction hiérarchisée de réseaux de corrélations partielles régularisés, et d’autre part via la modélisation de graphes acycliques orientés bayésiens. Le troisième moment de cette thèse est consacré à l’agentivité morale des sujets dits « psychopathes ». Il s’agira en premier lieu d’interroger les coordonnées expérientielles, la profondeur et les soubassements les plus probables du « déficit émotionnel » si récurremment attribué à ces derniers (un bref détour du côté des doctrines sentimentalistes aura initialement permis de souligner à quel[s] niveau[x] et dans quelle mesure notre vie morale dépend de notre vie affective). Seront subséquemment disséquées les études venues explorer depuis une vingtaine d’années les liens entre traits psychopathiques et jugements moraux. Plusieurs remarques critiques sont alors formulées à l’encontre d’une littérature que nous tentons d’enrichir par le biais d’une recherche dédiée à l’identification des paramètres prioritairement impliqués dans les prises de décisions (im)morales des individus présentant un profil franchement ou tendanciellement psychopathique. S’ensuit une discussion destinée à expliciter ce qu’est susceptible de venir traduire ce « manque de sensibilité morale » qui ressort de façon flagrante de la confrontation itérative de nos participants à des dilemmes éthiques. L’enjeu est somme toute de préciser en quel(s) sens, à quelle(s) condition(s) et jusqu’à quel point il peut être raisonnablement affirmé que le psychopathe n’a pas « la » capacité d’être moral. Notre dernière partie laisse place à des considérations plus pratiques, de type préventif, avec la restitution des résultats d’une évaluation axée sur l’efficacité d’une intervention psychoéducative réservée à des enfants d’âge scolaire. Nonobstant quelques réserves, l’essai contrôlé randomisé qui fut déployé permet d’établir que le programme testé peut agir positivement sur certaines dispositions (pré-)psychopathiques. Nous concluons en venant questionner les fondements et les fonctions des peines prononcées pour des délinquants exhibant divers attributs psychopathiques. Le double problème de la responsabilité et de la responsabilisation inchoative des sujets concernés est donc expressément posé
It is an understatement to say that the notion of psychopathy generates difficulties that seem destined to keep us perplexed. The aim of this thesis is to untangle some of the main complications at the crossroads of psychopathology, philosophy, and criminal law. We address several interrelated issues in turn. First, that of the dimensionally indexed measurement of psychopathic traits as expressed in children and young adults in non-clinical populations. The metrological properties of two rating scales specially translated into French are examined (latent factorial structure, internal consistency, criterion validity, convergent correlations, metric, scalar and configural invariance, etc.). A developmental and comparative logic is adopted, with particular attention paid to the problem of multi-age and cross-cultural applicability of the formalized psychopathy construct. Secondly, we demonstrate, conceptually and then empirically, the fruitfulness of the relationalist (and processualist) approach to pragmatically delimited nosological entities. The topology and causal structure of the psychopathic interactome will be drawn, on the one hand via the construction of regularized partial correlation networks (using the LASSO algorithm), and on the other via the modeling of bayesian directed acyclic graphs. The third part of our work is devoted to the moral agency of psychopaths. Firstly, it will examine the experiential sap, depth, and most probable underpinnings of the "emotional deficit" attributed to these subjects (a brief detour to sentimentalist theories will have highlighted the area[s] and extent to which our moral life depends on our emotional life). In the last twenty years or so, studies exploring the links between psychopathic traits and moral judgments have been dissected. Several critical remarks are made about this literature, which we are attempting to enrich through research dedicated to identifying the parameters primarily involved in the (im)moral decision-making of individuals with a frankly or tendentially psychopathic profile. This is followed by a discussion aimed at clarifying what this "weaker sensitivity to moral norms", which emerges from our participants' iterative confrontation with ethical dilemmas, is likely to reflect. The issue at stake is clearly stated: it is a question of considering under what condition(s), in what sense(s) and to what extent it seems permissible to believe that the psychopath is not capable of being moral. Our final section turns to more practical, preventive considerations, reporting the results of an evaluation of the effectiveness of a psychoeducational intervention for school-age children. The randomized controlled trial carried out established that the program tested can have a beneficial effect on certain (pre-)psychopathic dispositions. We conclude by questioning the basis and function of sentences handed down to offenders showing various psychopathic characteristics. The problem of attributability, answerability and accountability of the persons concerned is thus expressly raised
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Foroughi, Nik Rahim. "Contribution à la conception utilitariste de la peine : de la peine efficace à la peine efficiente." Thesis, Nantes, 2019. http://www.theses.fr/2019NANT3008.

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Abstract:
Sur la scène classique du théâtre pénal, le rapport entre la morale conséquentialiste et la morale déontologique est une confrontation permanente. La place de l’utilitarisme, en tant que doctrine conséquentialiste la plus usitée dans le domaine de la peine, a fait l’objet de plusieurs études. Cependant, la question de l’« utilitarisation » de la peine n’a jamais été interrogée. Par « utilitarisation » de la peine, nous entendons le processus d’adaptation de la peine aux principes de l’utilitarisme. Cette étude propose de contribuer à l'analyse de l'« utilitarisation » de la peine en dégageant les fondements théoriques de ce processus. Elle révèle un paradoxe crucial dans le domaine pénal : la conception utilitariste de la peine maintes fois critiquée, mais pourtant dans le même temps maintes fois appliquée. Le processus d'« utilitarisation» de la peine a été systématisé à partir de l’utilitarisme classique de Bentham, avant d’arriver à sa forme la plus scientifique avec l’analyse économique du droit. Ce processus est d'abord marqué par l'apparition du concept d'efficacité de la peine, puis par le passage de l'efficacité au concept d’efficience de la peine. Cette étude a alors pour objet de proposer une nouvelle orientation de la justice pénale, laquelle n'instrumentalise plus l'individu à seules fins de prospérité économique, mais prend en compte l'efficience sans que cette dernière devienne la raison d'être et/ou la métavaleur de la justice pénale. Une « justice pénale efficiente », telle est la devise qui apparaît alors à l'issue de ce travail
Traditionally, punishment has been justified by consequentialist and deontological theories. The place of utilitarianism as the bestknown consequentialist doctrine in the field of punishment has been the subject of several studies. However, utilitarianization of punishment has never been questioned. Utilitarianization of punishment refers to the process of adapting punishment to the principles of utilitarianism. This study proposes a contribution to the examination of this process by analyzing its theoretical fundamentals. It aims to reveal a crucial paradox in the field of punishment: utilitarian approach to punishment, repeatedly criticized, constantly adopted. . Utilitarianization of punishment was systematized with Bentham's Classical Utilitarianism, before arriving at its most scientific form with the Law and Economics Movement. This process is marked by a transition from effectiveness of punishment to efficiency of punishment. Therefore, this study aims to propose a new direction in criminal justice, one which does not instrumentalize human beings for economic prosperity, but at the same time takes into account efficiency, without replacing justice with efficiency, i.e., "Efficient Criminal Justice"
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Terrier, Jean-Yves. "Les sens de "sens" et le sens." Lyon 3, 2001. http://www.theses.fr/2001LYO31017.

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Abstract:
Le Sens, notion primitive qui a concerné les plus grands philosophes, comme de moins grands, a donné lieu a des recherches sur "la question du sens" ou le "sens de la vie" qui n'ont jamais pu combler le fossé entre les "philosophies du sens" et les autres. Ce travail a voulu éviter toute globalisation et dans la mesure du possible toute hypothèse a priori sur la notion de sens. Il a réalisé dans un premier temps, avec aussi peu d'idées préconçues que possible, une sorte de cueillette des sens du terme "sens", une cueillette au sein d'un certain nombre d'oeuvres philosophiques et au sein d'uncertain nombre d'activités humaines situées dans le champ de la compétence de l'auteur. Les éléments de sens ainsi recueillis ont été ensuite largement "considérés" par l'auteur, afin de les "com-prendre" et non pas forcément de les rassembler, et toujours sans introduire d'idée a priori, du moins consciemment, vers de possibles regroupements. Le résultat de cette considération a été surprenant : des regroupements se sont produits, spontanément, avec l'aide d'une méthodologie très légère n'induisant aucun contenu, selon un cheminement composé de démarches de sens, de fonctions de sens et de lieux de sens, l'ensemble disposé dans les régions transcendantale, phénoménale, transcendante, en voyageant entre ces régions à travers des régions intermédiaires elles-mêmes riches en notion de sens. Un système global s'est ainsi constitué, un sytème non pas clos sur lui-même, mais ouvert, et de différentes manières, ce sytème représentant pour l'auteur un espoir, à la disposition de tous ceux pour qui un but n'est pas un sens, qui aspirent à des perspectives, et sont disposés à une expérience de compréhension, qu'ils aborderont selon leur convenance et selon le cheminement qu'ils auront choisi.
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Jault, Alexis Chabas François. "La notion de peine privée /." Paris : L.G.D.J, 2005. http://www.gbv.de/dms/sbb-berlin/502359595.pdf.

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Fragassi, Didier. "La Peine et sa logique." Lille 3 : ANRT, 1986. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37597844k.

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Michaud, Cécile. "La peine et l'intérêt général." Poitiers, 2011. http://www.theses.fr/2011POIT3013.

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Abstract:
La peine s'entendant de la répression, au nom de l'intérêt général, d'une atteinte commise contre la société, les deux notions entretiennent un lien étroit et évident : la peine, selon cette définition, doit exprimer l'intérêt général. Ainsi, l'intérêt général, notion fonctionnelle et légitimante au contenu variable, trouvera à s'identifier à travers l'analyse de la peine. La peine pourra en effet traduire l'intérêt général par sa teneur et son régime. La peine, conforme à l'intérêt général, devra manifester un juste équilibre entre intérêts du délinquant, de la victime, et de la société. Par ailleurs, la peine devra se conformer à certains principes et droits fondamentaux procédant de l'intérêt général, tels la légalité, la non-rétroactivité, la nécessité ou la proportionnalité des peines. L'intérêt général commande en outre que la peine soit conforme aux droits de l'homme. La mise en oeuvre de ce paradigme est réalisée de manière idéalisée par le ministère public, à travers son pouvoir de réquisition notamment, et façonnée concrètement par le juge, chargé de prononcer la peine et d'adapter son exécution. Mais déjà à ce niveau, la présomption selon laquelle la peine exprime l'intérêt général eut être mise en doute. Un degré supplémentaire est atteint lorsque la peine, par certains aspects, trahit l'intérêt général. En effet, les forces de la notion se révèlent être, dans les rapports qu'elle entretient avec la peine, des faiblesses. De nouveaux acteurs se sont emparés de la formulation de l'intérêt général - les victimes ou l'administration pénitentiaire - et les acteurs traditionnels ont vu, sous certains aspects, leur rôle réduit ou modifié. Ceci contribue à renvoyer une vision erronée de l'intérêt général, en ce qu'elle est souvent partiale. Les mouvements contemporains de la peine et du droit pénal conduisent également à instrumentaliser la peine, l'empêchant ainsi de refléter correctement l'intérêt général. Parallèlement, l'exécution concrète de la peine conduit à des méconnaissances graves de la notion. Ces phénomènes peuvent alors conduire la peine à trahir l'intérêt général
Punishment of a violation against society is a repression in the name, and for the sake of public interest. Consequently, the two notions keep close and clear relationship : punishment shall reflect the public interest. In that sense, public interest, as a functional and a legitimizing notion of a variable content, finds on of its identifications in the analysis of punishment. The latter by its content and regime can reflect the former. In accordance with public interest, punishment shall strike a balance among interests of the delinquent, the victim and the society. Furthermore, punishment has to be in conformity with certain principles and fundamental rights stemming from public interest, such as ; the principle of legality, non retroactivity, necessity and proportionality of punishments, in addition to the conformity with human rights. Realising these objectives is theoretically possible by the summoning power of the public prosecutor and by the power of the judge to pronounce the sentence and to adapt its enforcement. Yet on that level, one may be sceptical of the presumption that punishment reflects public interest. Moreover, doubts are even more present when punishment betrays the public interest. In fact, the points of strengths that the notion of public interest presents in its relation with that of punishment turn to be points of weakness. While new actors are involved in the formulation of public interest, traditional actors witness their roles being modified or reduced, at least in certain aspects. This contributes to the false image of pubic interest that it is usually biased. Contemporary trends of criminal law and punishment contribute to the manipulation of the latter in a way that impedes it from reflecting correctly public interest. At the same time, concrete enforcement of sentences leads to grave deviations of the notion of pubic interest. These phenomena could lead the punishment to betray the public interest
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Bard, Vincent. "L'ajournement et la dispense de peine." Grenoble 2, 1998. http://www.theses.fr/1998GRE21021.

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Abstract:
L'ajournement du prononce de la peine, sous ses diverses formes, et la dispense de peine sont deux institutions criminelles qui engendrent l'impunite totale, temporaire pour la premiere et definitive pour la seconde, de l'auteur avere d'un delit ou d'une contravention. Elles sont ainsi en contradiction avec le principe meme du droit penal qui veut que tout fait delictueux doit engendrer une reaction sociale. Avec comme objectif de trouver une justification a leur instauration, l'analyse consiste a etudier successivement la dispense et l'ajournement en euxmemes, puis dans le contexte repressif global. Cette etude souligne qu'il s'agit de techniques, certes a ce jour d'une faible portee pratique, mais d'un interet theorique indeniable, par une accentuation du mouvement d'individualisation de la sanction, par une remise en cause du fondement et de la finalite de la peine ainsi que du deroulement et de l'issue du proces, et par l'accroissement fort important des pouvoirs du juge, ce qui n'est pas sans poser quelques difficultes. En outre, le benefice de ces mesures ne doit pas etre traduit comme un pardon de la societe, mais comme la reconnaissance par l'institution judiciaire des efforts accomplis par le delinquant pour se reinserer. Ainsi, le recours a ces institutions exige l'etablissement d'une veritable relation de confiance entre prevenus et magistrats. Enfin, tout en etant etroitement liees, ajournement et dispense restent des institutions distinctes. Le lien les unissant est tres interessant. Selon les textes, l'ajournement n'est qu'un prelude a la dispense, et ne peut exister en dehors de l'idee de dispense. Neanmoins, une evolution vers une plus grande autonomie de l'ajournement serait possible et sans doute souhaitable. Cela constituerait, a n'en pas douter, une nouvelle avancee dans le mouvement d'individualisation de la peine
Deferment of sentence, under various forms, and absolute discharge are two criminal institutions which lead to the delinquent's absolute impunity, it's temporary for the first and definitive for the second. They are in contradiction with criminal law's principle which is that all offences must be punished. Thus, the objective of this study is to determine the reasoning behind deferment of sentence, then absolute discharge. This study underlines that they are criminal techniques, not much used these days ; however, they do show a theoretical interest because they emphasize on the individual movement of punishment, they question penalty's principles and aim as well as, the trial's end ; finally, they reinforce the magistrate's powers. These two laws should not be considered as a judicial pardon, moreover as a recognized effort on behalf of the delinquent's efforts to re-integrate into society. Furthermore, if they are to effectively work, there must be complete understanding between both parties, being the delinquent and the magistrate. Lastly, if deferment of sentence and absolute discharge are close, they are quite different, the link which binds them is very interesting. According to the law, deferment is only a prelude to absolute discharge. Nevertheless, an evolution to more autonomy could be possible and desirable. It will surely be a new progress in the individual movement of punishment
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Peine, Matthias [Verfasser]. "Die Zusatzverantwortlichkeit im Gefahrenabwehrrecht. / Matthias Peine." Berlin : Duncker & Humblot, 2012. http://d-nb.info/1238426425/34.

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THEODOROPOULOU, HELENA. "Sens et formation de sens chez eschyle." Poitiers, 1996. http://www.theses.fr/1996POIT5015.

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Abstract:
Cette etude essaie de presenter une lecture philosophique de la tragedie eschyleenne. Elle essaie en plus d'introduire en guise de eleinterpretative; la notion du sens; un sens qu'elle ne concoit pas statiquement, mais dynamiquement: elle suit le deploiement du sens a travers une serie d'assises thematiques qui mettent au clair le caractere global de la construction dramaturgique se presentant comme un enchainement et comme une synthese dense des elements varies autour d'axes thematiques et morphologiques qui traversent cette variete; pendant ce deploiement, on remarque iterativement une interpenetration entre le religieux, l'esthetique et le moral, interpenetration qui permet, par ailleurs, l'intrusion du regard philosophique. La question centrale concerne l'universalite du sens: peut-on parler chez eschyle d'un sens definitif et global, un sens peranse qui comprend egalement la societe divine et humaine? or, le sens eschyleen est fondamentalement associe a la question de l'ordre terrestre et supraterrestre. Correlativement on devrait ici se demander sur la question concernant la fin du tragique: eschyle croit-il que sa tragedie clot le tragique ou bien elle le garde ouvert, voire insoluble. Dans ce cas, le sens serait definitivement frappe d'incompletude. Or, le sens eschyleen est crucialement lie a la mediation du tragique. Et, qui plus est, avec le developpement du divin lui-meme.
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Gouret, Stéphane. "Peine morale et droit pénal spécial : de la publicité des peines à la peine d'affichage ou de diffusion." Nice, 2005. http://www.theses.fr/2005NICE0042.

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Abstract:
A priori au XXIe siècle on pourrait supposer un recul voir une disparition des peines infamantes désormais considérées comme contraires à la dignité humaine. Aujourd'hui il y a transformation de l'infamie à travers l'article 131-35 du nouveau Code pénal qui permet le prononcé de l'affichage ou la diffusion de la décision de condamnation pénale pour composer avec la honte que doit susciter le crime à travers son châtiment. La nature et le régime juridiques de la peine morale sont caractérisés par une grande diversité et une incohérence concernant l'application de la peine aux personnes morales par rapport aux personnes physiques. L'illogisme est accentué avec l'abrogation au 1er janvier 2006 du principe de spécialité de la responsabilité pénale des personnes morales conduisant ainsi à une dualité de régimes juridiques qui leur seront applicables. Il faut composer avec une difficulté supplémentaire de compréhension issue des dispositions hors Code pénal relatives à la publicité des peines qui dérogent souvent au droit commun tel qu'il résulte de l'article 131-35 du Code pénal de 1992. Cette source de diversités conduira à dégager une solution textuelle unique à proposer au législateur.
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Bureau, Mathieu. "L'abolition de la peine de mort au Canada: Le discours politique et l'opinion publique lors des débats de 1966--1967, 1973 et 1976." Sherbrooke : Université de Sherbrooke, 2000.

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Garcia, Vasquez Diego Fernando. "L'officialisation de la peine privée en Colombie." Thesis, Paris 1, 2018. http://www.theses.fr/2018PA01D006/document.

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Abstract:
La fonction dissuasive de la responsabilité civile est aujourd’hui remise en cause. La prolifération de régimes de responsabilité sans faute et le développement de l'assurance de responsabilité en sont les causes principales. Le droit privé a cependant une autre institution : la peine privée, qui a été établie précisément pour obtenir la dissuasion des faits illicites. Toutefois, elle a été méprisée en droit privé colombien, en raison d’un raisonnement imprécis consistant à rattacher la peine privée à la responsabilité. Ce travail cherche à éclairer la question, afin d'officialiser l'institution
The deterrent function of tort law has been called into question. The causes are the increase of strict liability systems and the development of liability insurance. However, the private law has another institution, the private punishment, a civil remedy that has been established for deterring illicit behaviours. This institution has been ignored in Colombian private law, because of a mistaken idea regarding the nature of the remedy. This essay searches for clarify the issue, in order to make the remedy legally recognized
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Schmandt, Claire-Annie Brouillaud Jean-Pierre. "La suspension de peine pour raisons médicales." [S.l.] : [s.n.], 2006. http://edoctorale74.univ-lille2.fr/fileadmin/master_recherche/T_l_chargement/memoires/penal/schmandtca06.pdf.

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Chang, Kuo-Hsien. "Sens et altérité : élaboration d'une théorie pratique du sens." Paris 10, 2005. http://www.theses.fr/2005PA100115.

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Abstract:
Ce contre quoi nous essayons d'élaborer une théorie pratique du sens, c'est précisément l'autorité de la philosophie dont la décision se cristallise en " Pré-dicat ", néologisme destiné à décrire la structure invariante du sens philosophique dans laquelle des termes contraires arrivent à une conclusion. Or, il ne s'agit pas de détruire le Pré-dicat. Car, le Pré-dicat, en tant que notre objet, a un triple statut : comme cause occasionnelle, comme matériau, et comme support symbolique. Sans ce statut, notre théorie ne peut être une théorie pratique. Par contre, il s'agit de transformer le Pré-dicat, de le faire fonctionner autrement. Procédant par des études encore philosophiques dans ses premiers chapitres consacrés respectivement à Edmund Husserl (philosophe allemand, 1859-1938), à Martin Heidegger (philosophe allemand, 1889-1976), à Emmanuel Lévinas (philosophe français, 1906-1995), à Jacques Derrida (philosophe français, 1930-2004) et à Gilles Deleuze (philosophe français, 1925-1995), notre thèse consiste en premier lieu à dégager le geste fondamental qui fait fonctionner le Pré-dicat : le Dire philosophique qui a pour caractère de résonner entre deux côtés, entre les termes contraires. Et cela nous permet de modéliser le Dire philosophique en dégageant ses syntaxes différentes. Néanmoins, nous n'arrivons à transformer le Pré-dicat, à le faire fonctionner autrement qu'après l'apparition d'un dire dont la résonance n'est plus bilatérale. La non-philosophie inaugurée par François Laruelle (philosophe français, 1937- ) nous propose une syntaxe uni-latérale de dire. Avec cette nouvelle manière de dire, non philosophique sans doute, nous arrivons à redémarrer le Pré-dicat, à le faire fonctionner autrement
We elaborate a practical theory of the sense against the authority of the philosophy actualized in the “ Pre-dicat”. This neologism is intended for describe the invariable structure of the philosophical sense in which the contrary terms arrive at a conclusion. Nevertheless, we have no intention to destroy the Pre-dicat. Because the Pre-dicat, considered as our object, has a triple status: as occasional cause, as material, and as symbolic support. Without this status, our theory can't be a practical theory. On the contrary, it is a question of transform the Pre-dicat, of make it work otherwise. In the first chapters, we proceed with studies, which are still philosophical, devoted to Edmund Husserl (German philosopher, 1859-1938), Martin Heidegger (German philosopher, 1889-1976), Emmanuel Lévinas (French philosopher, 1906-1995), à Jacques Derrida (French philosopher, 1930-2004) et à Gilles Deleuze (French philosophe, 1925-1995). But we strive for bring out the fundamental act, which work the Pre-dicat: the philosophical Dire whose character is to resonate between two sides, between the contrary terms. And this character allows us to bring out the different syntaxes of the philosophical Dire. However, we could not transform the Pre-dicat, make it work otherwise, but for the help of a dire whose resonance is no more bilateral. The non- philosophy inaugurated by François Laruelle (French philosopher, 1937- ) propounds a uni-lateral syntax of dire. We restart the Pre-dicat and make it work otherwise by way of this new manner of dire
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Abdalrahman, Al Hasan Mohammed. "Peine et structure sociale dans le monde arabe." Thesis, Aix-Marseille, 2017. http://www.theses.fr/2017AIXM0565/document.

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Abstract:
L’étude de l’évolution comparée des taux d’incarcération au XXème et XXIème siècle est un domaine classique des sciences criminelles actuelles, un domaine qui a connu un renouveau important dans la lignée des travaux de David Garland (notamment « The culture of control, 2001 ») sur le virage punitif depuis la fin des années 1990. Ces travaux sont principalement axés sur l’Europe et l’Amérique du Nord, les données discutées à propos du reste du monde étant le plus souvent statiques et/ou sur une période très récente, ce qui pose le risque que les remarques afférentes à l’évolution de ces taux soient euro-centriques. Ce travail de recherche se propose de compléter la recherche actuelle en examinant le cas des pays de langue arabe (principalement Libye, Égypte, Maroc, Algérie, Liban, Arabie saoudite, Jordanie). Il s’agit d’abord de faire un point sur les données historiques existantes sur l’évolution de l’incarcération dans les pays arabes et sur les obstacles à l’acquisition de telles données. Ensuite, ce travail tente d’articuler les théories actuelles sur les raisons des variations de l’incarcération, théories qui ont été développées pour l’Europe et l’Amérique du Nord, à ces nouvelles données. Le but étant de tester trois hypothèses à savoir : l’hypothèse fonctionnelle, l’hypothèse de Rusche et Kirchheimer, et l’hypothèse de l’autoritarisme
The Comparative study of the development of incarceration rates in the 20th and the 21st Centuries is a conventional field in the current criminal science, a field that have witnessed a significant revival in line with David Garlands research especially « The culture of control » in 2001, about the diversion to a more purnitive system in the late 90s. The research mainly focused on Europe and North-America, the data about the rest of the world being often static and/or based on very recent reports which could cause a Euro-centricity of the remarks linked to the evolution of these rates. The objective of this research is to complete the current research by taking into account the cases in arab speaking nations. Egypt, Libya, Morocco, Algeria, Lebanon, Saudi Arabia and Jordan. Firstly, it consists of the review of existing historical datas on the evolution of incarceration in Arabic countries and on the obstacles of acquisition of such datas. Secondly, this research will attempt to articulate the current theories on the reasons of variations on incarceration, theories which were developped for Europe and North-America with the new data. The aim being to test three hypotheses: functional hypothesis, the hypothesis of Rusch and Kirchheimer and the authoritarian hypothesis
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Bernaz, Nadia. "Le droit international et la peine de mort." Aix-Marseille 3, 2006. http://www.theses.fr/2006AIX32060.

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Abstract:
Bien qu'elle soit mentionnée dans la plupart des traités internationaux relatifs à la protection des droits de l'homme, la peine de mort n'est pas interdite par ces textes. Au mieux, ils encadrent son exercice, ce que traduit la jurisprudence internationale relative à la peine capitale. Le droit international pénal, dont les développement récents ont permis l'exclusion du châtiment suprême de la liste des peines applicables, reste un droit marqué par la complémentarité, qui laisse, dans une large mesure, les États libres d'exécuter les personnes reconnues coupables de crimes internationaux. On constate donc la stagnation du droit international, qui n'interdit pas la peine de mort. Il faut, dans le même temps, noter certaines mutations importantes du droit international, tendant à faire de la peine de mort une pratique contraire aux droits de l'homme. Ces mutations, pour la plupart, prennent la forme de textes de soft law, dont l'existence ne peut être ignorée, malgré leur caractère formellement non obligatoire. Par ailleurs, certains États multiplient les décisions juridictionnelles d'inspiration abolitionniste, une pratique non négligeable, même si elle ne s'accompagne pas de l'opinio juris nécessaire à la cristallisation d'une règle coutumière abolitionniste. Seuls les protocoles abolitionnistes constituent une avancée substantielle en faveur de l'interdiction générale de la peine de mort en droit international, mais ils n'ont été adoptés, pour l'instant, que par un nombre restreint d'États
Although it is mentioned in most international human rights treaties, these texts do not forbid the death penalty. At best, they frame its use, as international case law shows it. The recent developments of criminal international law permitted to let capital punishment out of the international jurisdictions' statutes. However, because of the fundamental principle of complementarity, States remain free to apply the death penalty for international crimes. International law concerning the death penalty then stagnates, since this penalty is not forbidden. At the same time, one can note significant changes in international law, that tend to outlaw the death penalty. If soft law texts, which are not binding, are the main illustration of these changes, they cannot be ignored. In addition, some States adopt abolition-oriented jurisdictional decisions, which constitute an international abolitionist practice. Yet, for the moment, there is no opinio juris that could prove the crystallization of a customary abolitionist rule. Only abolitionist protocols represent a step toward a general international rule of abolition, but they were not ratified by many States
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Geninet, Béatrice. "Etude critique de la personnalisation de la peine." Paris 1, 2000. http://www.theses.fr/2000PA010327.

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Abstract:
Depuis Raymond Saleilles, le personnalisation de la peine est devenue une règle du droit pénal qui aboutit à donner au juge un pouvoir important dans le choix de la peine. Avec le droit pénal de 1992, le juge dispose désormais d'un panel extrèmement varié de possibilités. La peine ne dépend alors nullement, en pratique, des seuls critères légaux, mais de multiples facteurs qui affectent la décision finale. Parmi ces facteurs, on peut citer la personnalité des juges, l'opinion publique, l'environnement (géographique, social. . . ), l'auto-régulation du système. . . Tous ces facteurs conduisent à des disparités dans le prononcé des peines. Sous l'Ancien Régime, l'arbitrage, l'arbitraire des juges fut réduit par l'avènement du principe légaliste qui a été corrigé par le rôle croissant accordé aux juges, rôle aujourd'hui remis en cause. Dans le même temps, les pays de common law où la liberté du juge est traditionnelle, réorganisent le prononcé de la peine selon des critères préétablis afin d'éviter l'inégalité. Notre société désamorcerait beaucoup des révoltes qu'elle suscite si elle donnait à ses juges des instruments plus justes pour permettre une plus grande certitude des peines, sans pour autant reléguer la personnalisation au rang des accessoires. Les instruments de réduction des diparités peuvent être la définition de critères légaux, la détermination d'un barème, un recours à la motivation des décisions. Ces instruments, sera-ce au juge de les employer, ou à quelque ordinateur? A tout le moins, ces techniques utilisées par le juge et renforcées par l'emploi de l'ordinateur, permettront de diluer l'arbitraire des juges. On irait vers un nouvel équilibre des pouvoirs, où la légalité et la judiciarité deviendraient complémentaires.
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Basse, Benoît. "La question philosophique de la peine de mort." Paris 10, 2013. http://www.theses.fr/2013PA100007.

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Abstract:
En prenant pour objet d'étude les discours les plus emblématiques qu'ait produit la philosophie moderne au sujet de la peine de mort, notre intention n'est nullement de « peser le pour et le contre » en vue de déterminer quelle position s'avère la plus raisonnable. Il s'agit plus précisément d'examiner la possibilité de fonder en raison le refus catégorique de la peine capitale. A cet égard, l'examen des différents discours philosophiques nous montre à quel point cette raison est avant tout divisée contre elle-même. En effet, au terme d'un travail visant à sonder la cohérence interne des partisans de la peine de mort (Locke, Kant, Stuart Mill) ainsi que de ses adversaires (Beccaria, Bentham), il nous est apparu impossible de conclure à un défaut de rationalité de la part de ceux-ci ou de ceux-là. Ce que l'on constate au contraire, c'est que chaque démonstration se déploie à partir d'un certain nombre de principes éthiques indémontrables. Bien plus, chaque théorie pénale est susceptible de donner lieu à des prises de position radicalement différentes. Mais pour peu que l'on se refuse à concevoir un abîme insurmontable entre la raison d'une part, et ce que Pascal et Rousseau nomment le « cœur » d'autre part, la philosophie morale peut bénéficier d'une approche dans laquelle le raisonnement et la sensibilité se complètent au lieu de constituer une alternative. C'est dans l'œuvre de Jean-Jacques Rousseau qu'il convient selon nous de repérer les éléments permettant d'éviter le double écueil du rationalisme dogmatique et de l'émotivisme relativiste
This thesis is a study about the most significant philosophical writings on death penalty under the Enlightment period. Our main purpose is not to present the pros and cons on such a matter but to examine the possibility to give a rational foundation to a categorical condemnation of death penalty. Our aim is to determine wether one should understand the distance between opponents and supporters of such a punishment as a gap between rationality and passion or sensitivity. It is striking to notice that both sides tend to qualify their opponent's position as irrational. On one hand, those in favour of capital punishment are usually considered as blinded by a strong desire of revenge; on the other hand, abolitionists are accused of betraying justice because of their compassion toward criminals. But is the answer to the question of death penalty a matter of pure rationality? By studying the writings of those who opposed it (Beccaria, Bentham, Fichte) and those who supported it (Kant and John Stuart Mill), we came to the conclusion that it is totally hopeless to expect our reason alone to put an end to this debate. In reality, human reason is able to produce different conclusions depending on the premises we choose to consider as right. Our second conclusion is that it is even impossible to say that retributivism and utilitarianism in themselves support or oppose death penalty. Different versions and interpretations of these two theories lead their defenders to different positions. Finally we found in Jean-Jacques Rousseau's works some decisive elements in order to argue against death penalty without ending into dogmatic rationalism nor pure emotivism
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Boudreault, Lolita. "Sens et non-sens dans le théâtre de Réjean Ducharme." Thesis, McGill University, 1994. http://digitool.Library.McGill.CA:80/R/?func=dbin-jump-full&object_id=22566.

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Abstract:
This thesis attempts a study of the published plays of Rejean Ducharme. Apart from the fact that they have both been published, Ines Peree Inat Tendu et HA!ha!... form a coherent whole because of their shared place in the history of contemporary Quebec theatre. Associated from the beginning with the claims made by the "New Quebec Theatre", Ducharme's plays are now part of the repertory.
The first chapter examines the textual forces that allow one to trace the narrative structure in Ducharme's dramatic writing. It also describes the different actantial models as well as the mechanisms that regulate their function.
In the second chapter, an analysis of the characters adds a layer of significance to the analysis of the actants and reveals to us the "small world" of Ducharme's plays. The actants take shape, becoming characters who establish ties among themselves.
The third chapter describes the universe in which these "unusual" characters evolve. Space and time throw referential precariousness into relief which in turn, gives a sense of meaning and non-meaning to different objects as well as to the logic of events.
Finally, the fourth chapter deals with the discursive process and, more particularly, with the initiations that stem from the dialogues. With the advent of theatrical communication, the spectator or the narratee is also initiated into Ducharme's theatre where he or she re-assumes his or her place. (Abstract shortened by UMI.)
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Fréchin, Véronique. "Teo Hernandez : l'éveil des sens et la quête du sens." Paris 3, 2003. http://www.theses.fr/2003PA030144.

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Lussac, Olivier. "Land art. Sens et non-sens de la sculpture contemporaine." Paris 3, 1995. http://www.theses.fr/1996PA030036.

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Abstract:
Le land art est un mouvement artistique qui concerne differentes formes de sculpture dans la nature et dans le paysage, durant les annees soixante et soixante-dix. Cette etude propose une analyse historique et esthetique. Particulierement, nous essaierons de comprendre ce qu'est la dialectique du site et du non-site, ainsi que le sublime et le pittoresque dans les jardins et dans le land art, les dimensions photographiques et cinematographiques de la sculpture. Pionniers du earth art et du land art, touchant la pratique de l'art et de la theorie, r. Smithson, r. Morris, m. Heizer, w. De maria (et de r. Long en angleterre) developperent une oeuvre multiple qui se nourrit et qui defie les traditions artistiques fixees dans le champ de la sculpture. Les investigations de ces artistes toucherent un large choix de formes: objet, photographie, texte, performance, installation, carte. . . Le land art tente de depasser le champ limite de la sculpture grace a un questionnement d'ordre historique et philosophique
Land art is an artistic movement, concerning different forms of sculpture in nature and landscape, during the 60s and 70s. This study propose historical and aesthetical analysis. Particularly we should try to understand what are the dialectic of sight and nonsight, the sublime and the picturesque in the gardens and land art, the photographic and cinematographic dimensions of sculpture. Having pionnered of earth art and land proving themselves in the pratice of both art and theory, r. Smithson, r. Morris, m. Heizer, w. De maria (and r. Long in england) developped a multiofaceded oeuvre that has nourished and challenged artistic traditions fixed in the field of the sculpture. The investigations of these artists took on a wide of range of forms from the very beginnings: object, photography, text, performance, installation, map. . . Land art attempts to go beyond the narrow sphere of sculpture, philosophical and historical questions of the day
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NGUYEN, THANH BINH. "Sens, situation, intentionalite." Paris 4, 1988. http://www.theses.fr/1988PA040049.

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Abstract:
Cette these tente de repondre a deux questions; d'une part, "comment le sens peut-il etre source de contraintes situationnelles"; d'autre part, "comment le locuteur pretend-il amener le destinataire a remplir les conditions de satisfaction de son acte illocutoire?". A la premiere question - que l'on fera porter d'abord sur la structure logique du sens, ensuite, sur la relation entre interlocuteurs - on repondra, respec- tivement, en termes intentionnels, et en faisant intervenir la double notion de pri- se en charge et d'engagement. Le premier chapitre, qui traite de cette question, a- borde egalement celles de l'arriere-plan et de la representation, de l'intention de communication, et de la consistance semantique et intentionnelle. En reponse a la se- conde question, abordee dans le second chapitre, sera proposee la notion de transfor- mation situationnelle: le seul moyen dont dispose l pour amener d a realiser les con- ditions de satisfaction de son acte consiste a lui fournir les informations necessai- res a la construction d'un contexte de comprehension et d'evaluation. De ce fait, l'enon- ciation aura pour effet de transformer le contexte mental de d, laquelle transforma- tion devra permettre la construction eventuelle des contextes pertinents. Le troi- sieme chapitre tente de donner un ancrage linguistique a certaines de ces transfor- mations en les reliant a certains types d'expressions dont la fonction serait de vehiculer des instructions destinees a aider le processus de comprehension dans la construction des contextes mentionnes
'how can meaning be the source of contextual constraints', and 'how does the speaker purport to get the hearer to fulfill the conditions of satisfaction of his speech act'are the two questions 1 address myself to. The first question is susceptible of two types of answer: in intentional terms, when construed as a question about the logical structure of meaning; in terms of the double notion of endorsement commitment, when taken to bear on the relation between s and h. Chapter one, which deals with this question, also takes up such related issues as'background and representation', communicative intention' and' semantic versus intentional consistency'. The second question 1 answer in chapter two in terms of contextual transformations: in the absence of guaranteed means s could avail herself of to get h to do what is expected from him, all s can do is provide h with the means to understand and evaluate the content of her intention; or rather, to construct the relevant contexts of comprehsion and evaluation. Accordingly, s's utterance will trigger a series of transformations of h's mental context, which transformationsform the necessary prerequisite for those further contextual transformations. Chapter three is concerned with the extent to which those various modifications of the context are anchored in meaning. Its main focus is on those expressions which can be said to carry the relevant instructions intended for the comprehension process
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Carval, Suzanne. "La responsabilité civile dans sa fonction de peine privée /." Paris : Libr. Générale de Droit et de Jurisprudence, 1995. http://www.gbv.de/dms/spk/sbb/recht/toc/272109452.pdf.

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Maurin, Laurent. "Le choix de la peine par le juge correctionnel." Montpellier 1, 2009. http://www.theses.fr/2009MON10011.

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Mazabraud, Bertrand. "La peine privée : Aspects de droit interne et international." Paris 2, 2006. http://www.theses.fr/2006PA020031.

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Abstract:
L'étude de la peine privée sous l'aspect interne et international invite à en cerner la notion et à en examiner les applications. En ce qui concerne la notion, il apparaît que cette dernière a connu des évolutions sémantiques passant d'un paradigme vindicatif à celui d'une rétribution sociale la rapprochant ainsi de la peine publique. Elle peut se définir, malgré ses variations, comme une sanction répressive organisée par les règles du droit privé. En tant que sanction punitive elle se distingue des mesures de réparation et de cessation de l'illicite, et peut être utilement confrontée à la notion autonome de " sanction punitive " dégagée par la jurisprudence constitutionnelle et européenne. En tant que sanction civile, elle ne prend ses modalités d'existence que selon les règles du droit civil, ce qui la distingue des autres formes de répression, et lui donne son idiosyncrasie. En ce qui concerne les applications, certaines se révèlent adaptées et circonstanciées à une situation donnée (c'est notamment le cas en matière familiale et en droit des contrats), alors que d'autres présentent des désavantages considérables qui conduisent à proposer leur rejet (que ce soit des peines privées existantes comme l'astreinte, ou des peines privées dont l'introduction est proposée en doctrine sur le modèle des punitive damages). Enfin, le sort international de la peine privée semble conditionnée par sa qualification de mesure civile ou de mesure pénale. Cette qualification devrait varier en raison de la grande diversité axiologique des peines privées existantes. Il en découlerait que certaines suivraient les règles du droit pénal international, d'autres celles du droit international privé.
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Kane, Baydallaye. "La Peine de mort dans le théâtre de Shakespeare." Lille 3 : ANRT, 1987. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37598630k.

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Ferri, Tony. "Le système de la peine : du châtiment à l'hypersurveillance." Paris 8, 2012. http://www.theses.fr/2012PA083530.

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Abstract:
La surveillance électronique tend à devenir aujourd’hui la nouvelle « reine des peines », du moins ce dispositif inédit, dans l’histoire des pénalités, de contrôle des populations délinquantes pouvant concurrencer la prison pour peine. Si la surveillance électronique se présente principalement comme une modalité d’exécution d’une peine d’emprisonnement et sous la forme d’aménagements de peine ou d’une alternative à l’incarcération, elle ne cesse d’évoluer, d’être soumise à des re��ajustements, de faire l’objet de l’appréciation de spécialistes quant à son efficacité en termes à la fois de maîtrise des dépenses publiques consécutives au traitement de la sanction pénale et de prévention de la récidive requise par une société qui cherche à s’immuniser toujours davantage contre le fléau de la délinquance, d’étoffer sa technologie de punir par l’appareillage des corps et l’amplification de son « emprise sur les esprits ». En dépit de cette effervescence enregistrable aujourd’hui autour du bracelet pénal, il s’agit ici de discuter les présupposés et les implications de la surveillance électronique, et, loin de devoir céder à l’engouement ou à l’impression de panacée que serait susceptible d’offrir ce type de surveillance, de montrer, in fine, que, bien que la surveillance électronique obéisse à des règles de structuration et à des modalités d’exécution opposées à celles de la prison, bien que le modèle sur lequel elle repose se présente comme antinomique à celui du monde carcéral, il n’en demeure pas moins qu’elle reconduit les formes éculées de l’enfermement, décuple son pouvoir d’assujettissent par sa faculté invasive, et produit les effets pernicieux du panoptisme
The electronic surveillance tends to become today the new “queen of the punishments”, at least, in the history of the penalties, this control device of the delinquent populations which can compete with the prison for punishment. If the electronic surveillance mainly appears as a modality of execution of a prison sentence and under the shape of sentencing reductions or an alternative at the confinement, it does not stop evolving, being subjected to adjustments, being the object of specialists appreciation concerning its efficiency at the same time in terms of control of the public spending further to the treatment of the penalty and in terms of prevention of the second offense required by a society which tries to protect itself always more against the plague of the crime, increasing its technology to punish by the equipment of bodies and the increase of its “influence on the spirits”. In spite of this notable craze today around the penal bracelet, it is a question here of discussing the presuppositions and the implications of the electronic surveillance; and, instead of having to give in to the craze, and although the electronic surveillance obeys rules of structure and modalities of execution opposite to those of the prison, although the model on which it bases appears as paradoxical at that of the prison world, it is also a question of showing it nervertheless renews the old forms of the confinement, increases its power of subjection by its invasive power, and produces the dangerous effects of the panoptic
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Liégeois, Patrick. "Heidegger et le sens du sens : acheminement vers la pensée tautologique." Paris 4, 1988. http://www.theses.fr/1987PA040062.

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Abstract:
Dans la métaphysique il est toujours question de l' mais, selon Heidegger, il n'est jamais vraiment question du sens de l'être. Cet écart semble receler une aporie : celle du "sens du sens". Selon nous, l'inachèvement de la phénoménologie inaugurale (1927) pourrait résider dans l'impossibilité d'atteindre le sens du sens comme centre du cercle herméneutique. Apres le tournant, dans la pensée de la "vérité de l'être", le sens peut être compris comme un cheminement eschatologique, libère de la méthode et de la métaphore. Au sein d'une troisième période, celle de la "localité de l'être", le sens peut être envisage à partir de l'ereignis comme milieu du quadriparti. Seulement alors serait atteint le sens du sens comme milieu de la circularité herméneutique. Une telle circularité est propre à une dernière pensée : la phénoménologie de l'inapparent comme pensée tautologique (1973). Il s'agirait, selon nous, d'une pensée de l'ereignis comme signifiance tautologique ou sigillaire
In metaphysics, one always deals with being; but, according to Heidegger, the sense of being is hardly ever actually dealt with. That gap seems to hold an aporia: that of the "sense of sense". In my opinion, the incompleteness of the inaugural phenomenology (1927) could lie in the impossibility of reaching the sense of sense as the centre of the hermeneutic circle. After the "kehre", in the thought of the "truth of being", the sense can be understood as an eschatological progress (weg), set free from the method and the metaphor. Within a third period, that of the "locality of being" sense can be understood, from the ereignis, as the centre of the quadriparty (geviert) : only then would the sense of sense as centre of the hermeneutic circularity be reached. Such a circularity belongs to a last phase in Heidegger’s thinking : the phenomenology of the inapparent as a tautological thought (1973). One would deal with a thought of the ereignis as tautological or sigillary significance
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Vignemont, Frédérique de. "Who's who ? : soi, sens de l'agentivité et sens de la propriété." Paris, EHESS, 2002. http://www.theses.fr/2002EHES0064.

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Abstract:
Je mets à l'épreuve des données empiriques issues des neurosciences, de la neuropsychologie et de la psychopathologie la théorie philosophique de la connaissance de soi de Shoemaker selon laquelle nous ne pouvons nous tromper dans l'auto-attribution de nos états mentaux et corporels. Supposons que je sois amnésique. Je pourrais affirmer à tort que je suis Platon. Mais quand je dis que je pense, même si je n'ai aucune information me concernant, il semble absurde de me demander si je suis sûre d'être la personne qui pense (Wittgenstein, 1958 ; Shoemaker, 1996). Comme je suis la seule à avoir une connaissance introspective de mes états mentaux, nous pouvons nous demander pourquoi je devrais rendre explicite le fait qu'ils m'appartiennent en dehors de tout contexte de communication. Cependant, mon accès privilégié ne me garantit pas que je reconnais ces états comme miens. En effet, les expériences xénopathiques dans la schizophrénie et dans le syndrome de la main étrangère montrent que nous pouvons ne pas nous attribuer nos propres états mentaux et corporels. Cela n'est pas surprenant étant donnée la proximité entre soi et autrui. Les phénomènes d'imitation et d'empathie montrent que nous utilisons des représentations qui sont en partie neutres pas rapport au sujet. Par conséquent, je suggère que loin d'être superflu, le concept de la première personne est le produit d'un processus d'auto-attribution dont il faut analyser les soubassements cognitifs. La notion de contrôle joue ainsi un rôle central non seulement pour le sens de l'agentivité qui me permet de me reconnaître à l'origine de mes actions, mais aussi pour le sens de la propriété qui me permet de reconnaître le corps propre. Contribue-t-elle aussi ? En conclusion, je me demande si elle contribue aussi au sens du copyright des pensées qui devraient se comprendre comme des actions mentales
Using empirical results from neuroscience, neuropsychology and psychopathology, I test the philosophical theory about self-knowledge sustained by Shoemaker that assert that self-attribution of mental and bodily states can never be false. Suppose that I'm an amnesiac. I could mistakenly assert that I am Plato. But when I say that I am thinking, even if I have no information about myself, it seems that it makes no sense to ask whether I am the person who is thinking (Wittgenstein, 1958; Shoemaker, 1996). As I alone have an introspective access to my mental states, we can wonder why I should need to make explicit the fact that they are my own states outside a communicative context. However, this privileged access does not guarantee that I recognize these states as mine. Indeed, xenopathic experiences in schizophrenia and the alien hand syndrome show that whether one is the owner of one's own mental and bodily states is not always obvious. This is not so surprising given the proximity between oneself and the others. The phenomena of empathy and imitation show that we use representations that are partly neutral as to who the subject is. Consequently, I suggest that far from being superfluous, the first-person concept is the product of an underlying cognitive process of self-attribution that needs to be investigated. I start from the sense of agency and I point out the importance of the control of one's own actions for determining whether I am the agent. Then, I show that this notion of control also plays a role in recognizing one's own body. Finally, I ask myself whether we should understand self-attribution of thoughts on the model of agency
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O'Brien, Marc-Étienne, and Marc-Étienne O'Brien. "L'adéquation des discours relatifs à la négociation de plaidoyer avec leur mise en œuvre : une analyse comparée, historique et sociologique." Master's thesis, Université Laval, 2017. http://hdl.handle.net/20.500.11794/28339.

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Abstract:
Constatant l’actuelle internationalisation enthousiaste de la négociation de plaidoyer et craignant ses conséquences possibles sur les impératifs de justice qualitative, l’auteur propose de remettre en question l’opportunité du recours à cette pratique en étudiant l’adéquation des discours relatifs à la négociation de plaidoyer avec leur mise en oeuvre, c’est-à-dire la mesure dans laquelle les espoirs et appréhensions attachés au recours à la négociation de plaidoyer s’avèrent fondés. L’auteur adopte d’abord une approche historique dans le cadre de laquelle il étudie l’évolution des discours qui encadrent l’introduction de la négociation de plaidoyer par la pratique aux États-Unis et au Canada et par initiative législative en France. L’étude de l’opposition initiale des acteurs anglo-saxons à la négociation de plaidoyer, de leur acceptation progressive de cette pratique et de l’introduction des formes françaises de négociation de plaidoyer que sont la composition pénale et la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité révèlent les principaux espoirs et appréhensions attachés au recours à la négociation de plaidoyer. D’aucuns vantent ses avantages en matière d’efficience et de répression, alors que d’autres craignent qu’elle contrevienne aux principes fondamentaux de justice pénale, induise des plaidoyers de culpabilité non volontaires et produise une justice aléatoire. Empruntant une approche sociologique, l’auteur entreprend ensuite d’étudier la littérature disponible afin d’évaluer la mesure dans laquelle les modèles américain, canadien et français de négociation de plaidoyer réalisent une mise en balance équilibrée des impératifs d’efficience et de justice qualitative. Les données disponibles permettent de constater l’existence d’un grave déséquilibre aux États-Unis et d’un fragile équilibre en France, bien qu’elles s’avèrent insuffisantes pour dresser un portrait de la situation canadienne. L’auteur en conclut que l’ampleur des enjeux et la faiblesse de l’adéquation entre les discours relatifs à la négociation de plaidoyer et leur mise en oeuvre commandent non pas enthousiasme mais prudence dans le recours à cette dangereuse pratique.
Constatant l’actuelle internationalisation enthousiaste de la négociation de plaidoyer et craignant ses conséquences possibles sur les impératifs de justice qualitative, l’auteur propose de remettre en question l’opportunité du recours à cette pratique en étudiant l’adéquation des discours relatifs à la négociation de plaidoyer avec leur mise en oeuvre, c’est-à-dire la mesure dans laquelle les espoirs et appréhensions attachés au recours à la négociation de plaidoyer s’avèrent fondés. L’auteur adopte d’abord une approche historique dans le cadre de laquelle il étudie l’évolution des discours qui encadrent l’introduction de la négociation de plaidoyer par la pratique aux États-Unis et au Canada et par initiative législative en France. L’étude de l’opposition initiale des acteurs anglo-saxons à la négociation de plaidoyer, de leur acceptation progressive de cette pratique et de l’introduction des formes françaises de négociation de plaidoyer que sont la composition pénale et la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité révèlent les principaux espoirs et appréhensions attachés au recours à la négociation de plaidoyer. D’aucuns vantent ses avantages en matière d’efficience et de répression, alors que d’autres craignent qu’elle contrevienne aux principes fondamentaux de justice pénale, induise des plaidoyers de culpabilité non volontaires et produise une justice aléatoire. Empruntant une approche sociologique, l’auteur entreprend ensuite d’étudier la littérature disponible afin d’évaluer la mesure dans laquelle les modèles américain, canadien et français de négociation de plaidoyer réalisent une mise en balance équilibrée des impératifs d’efficience et de justice qualitative. Les données disponibles permettent de constater l’existence d’un grave déséquilibre aux États-Unis et d’un fragile équilibre en France, bien qu’elles s’avèrent insuffisantes pour dresser un portrait de la situation canadienne. L’auteur en conclut que l’ampleur des enjeux et la faiblesse de l’adéquation entre les discours relatifs à la négociation de plaidoyer et leur mise en oeuvre commandent non pas enthousiasme mais prudence dans le recours à cette dangereuse pratique.
Noticing the current enthusiastic internationalization of plea bargaining and fearing its possible consequences on the imperatives of qualitative justice, the author proposes to question the appropriateness of the use of this practice by examining the extent to which the discourses related to plea bargaining match with the implementation of this practice, that is, the extent to which the hopes and apprehensions attached to the use of plea bargaining are founded. The author first adopts a historical approach when studying the discourses surrounding the de facto emergence of plea bargaining in the United States and in Canada and the legislative introduction of plea bargaining in France. The study of the initial opposition of Anglo-Saxon actors to the use of plea bargaining, of their gradual acceptance of this practice and of the introduction of French forms of plea bargaining known as composition pénale and comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité reveal the main hopes and apprehensions attached to the use of plea bargaining. Some commend its greater efficiency and repression, while others fear that it contravenes the basic principles of criminal justice, that it induces unwilling guilty pleas and that it introduces greater randomness in case disposal and punishment. Using a sociological approach, the author then proceeds to study the available literature in order to assess the extent to which the American, Canadian and French models of plea bargaining balance the imperatives of efficiency and qualitative justice. The available data show that there is a serious imbalance in the United States and a fragile balance in France, although the data is insufficient to paint a picture of the Canadian situation. The author concludes that the magnitude of the stakes and of the distance between the discourses related to plea bargaining and the implementation of the different models do not command enthusiasm but caution in the use of this dangerous practice.
Noticing the current enthusiastic internationalization of plea bargaining and fearing its possible consequences on the imperatives of qualitative justice, the author proposes to question the appropriateness of the use of this practice by examining the extent to which the discourses related to plea bargaining match with the implementation of this practice, that is, the extent to which the hopes and apprehensions attached to the use of plea bargaining are founded. The author first adopts a historical approach when studying the discourses surrounding the de facto emergence of plea bargaining in the United States and in Canada and the legislative introduction of plea bargaining in France. The study of the initial opposition of Anglo-Saxon actors to the use of plea bargaining, of their gradual acceptance of this practice and of the introduction of French forms of plea bargaining known as composition pénale and comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité reveal the main hopes and apprehensions attached to the use of plea bargaining. Some commend its greater efficiency and repression, while others fear that it contravenes the basic principles of criminal justice, that it induces unwilling guilty pleas and that it introduces greater randomness in case disposal and punishment. Using a sociological approach, the author then proceeds to study the available literature in order to assess the extent to which the American, Canadian and French models of plea bargaining balance the imperatives of efficiency and qualitative justice. The available data show that there is a serious imbalance in the United States and a fragile balance in France, although the data is insufficient to paint a picture of the Canadian situation. The author concludes that the magnitude of the stakes and of the distance between the discourses related to plea bargaining and the implementation of the different models do not command enthusiasm but caution in the use of this dangerous practice.
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Grezka, Aude. "Les prédicats de perception : Traitement de la polysémie : les sens des sens." Paris 13, 2006. http://www.theses.fr/2006PA131015.

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Abstract:
Le travail s’inscrit dans le cadre du modèle des classes d’objets, dans la lignée de la grammaire transformationnelle de Z. S. Harris et des travaux sur le lexique-grammaire. Les prédicats relatifs à la perception sont décrits et classés à partir du traitement de la polysémie verbale. L’analyse est fondée sur une description fine du fonctionnement de ces verbes. Elle permet d’expliquer les intuitions sémantiques et de prévoir les rapports entre leur sémantique et leur syntaxe. Les outils méthodologiques élaborés ont comme conséquence de justifier la thèse selon laquelle les particularités sémantiques des verbes expliquent leurs comportements syntaxiques. Le recours à une sémantique contrôlée par des faits de langue démontre les corrélations entre, d’une part, les particularités configurationnelles, combinatoires et syntaxiques des verbes et, d’autre part, leurs caractéristiques sémantiques. Il en résulte la possibilité de prédire le fonctionnement des verbes à partir de leurs sens
The framework of this research is lexicalist theory, i. E. The model of object classes, in line with Z. S. Harris'transformational grammar and work on lexicon-grammar. Predicates relating to perception are described and classified, starting from the treatment of verbal polysemy. The analysis is founded on a fine-grained description of the behaviour of the verbs and relating to perception, thereby explaining semantic intuitions relating to these verbs and predicting the relations between their semantics and their syntax. The methodological tools worked out to describe the verbs of perception justify the thesis according to which the semantic characteristics of the verbs explain their syntactic behaviour. The correlations between both distributional, combinatory and syntactic properties of verbs and their semantic characteristics are brought out by using semantics based on the observation of language facts. In this way, the behaviour of a verb can be predicted from its semantic properties
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Thamalet, Alain. "L'ecole du sens. Emergence et evolution du sens de l'ecole chez l'enfant." Toulouse 2, 1989. http://www.theses.fr/1989TOU20001.

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Abstract:
La recherche porte sur les processus de semiotisation, ceux par lesquels emerge et evolue le sens attache par l'enfant a l'ecole, aux personnes, enjeux et activites scolaires. A partir de l'examen des differentes etudes des determinants du comportement scolaire ainsi que de la theorie psychanalytique de la sublimation et du symptome, et par un recours a la conception lacanienne du signifiant, un modele des semiotisations est elabore qui rend compte de la structuration en chaines et reseaux des signifiants scolaires integres par l'enfant au cours de son histoire. Ce systeme de signifiants est parcouru par l'energie pulsionnelle d'une maniere qui n'est ni uniforme ni monotone, mais selective et evolutive par le jeu des nouvelles implantations de signifiants. Celles-ci supposent le rapport identificatoire a d'autres sujets et reposent sur les necessites de l'identisation d'abord liees au statut de fratrie. Les etudes de cas montrent l'importance des discours, representations et attentes des parents, mais aussi de la fratrie, dans un premier temps des semiotisations. D'autres personnes joueront ensuite un role important : les maitres et les pairs notamment. Le comportement scolaire de l'enfant a toujours un sens, mais qui est propre a chaque sujet; ce sens est complexe et temoigne de son histoire comme de celle de sa famille. Echec et reussite scolaires n'ont pas de valeur en soi mais sont plutot a apprehender selon leur place dans l'ensemble du systeme des semiotisations
The research is concerning the processes of semiotisation by which rises and evolves the meaning attached by a child to school, to school persons, goals and activities. From a review of the studies about the causes of school achievement and from an examination of the psychoanalytic theory of sublimation and symptom, a model of the semiotisations is drawn up, referring to lacan conception of the significans. It shows the structuration in series and systems of the school significans integrated by the child through his history. That system of significans is crossed by drive in a way which is neither plain nor regular but selective and changing because of new integrations of significans. These new integrations imply an identification with other individuals and are founded on the necessity to build his identity. Three cases studies show the importance of parents and brothers speeches, ideas and expectations in the starting of the semiotisations. Then, other persons will play a big role : the teachers and the school friends especially. The behavior of the child at school has always a meaning, but a proper meaning for every child. That meaning is complex and gives evidence about the history of the child and the history of his family. School achievement has to be studied according to its position in the whole system of the semiotisations
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Casciano, Béatrice. "Sens et analogie : l'analogie comme principe d'accès critique aux modalités du sens." Nice, 1998. http://www.theses.fr/1998NICE2003.

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Abstract:
Notre projet consiste en la réflexion sur les conclusions portant sur le rapport entre la question du sens et l'analogie, envisagé à partir des perspectives critiques mises en place au sein de la systématique kantienne. Notre étude se fixe pour but le développement de ce que nous envisageons comme simples ébauches de thèse, ces dernières pouvant être fixées à partir du travail de François Marty, la naissance de la métaphysique chez Kant, une étude sur la notion d'analogie, Paris 1980, se basant elle-même sur celui d’Éric Weil, que l'on trouve essentiellement exposé au sein des problèmes kantiens, paris 1982. Dans une perspective élargie nous comprenons que l'analogie s'avère le mode d'être du sens, en analysant, d'après cette notion, comment s'effectue le passage de l'aspect virtuel à celui événementiel du sens. Nous étudions plus précisément comment cette transition s'effectue de manière analogique au sein de trois domaines concrets : la temporalité, l'action et la communauté, tant esthétique que politique. Découvrir le principe de sédimentation du sens à partir de ces trois sols concrets nous renvoie des lors à la confrontation permanente entre le vocabulaire critique et celui de la phénoménologie (Husserl, Heidegger, Merleau-Ponty), ce qui nous amène jusqu'aux perspectives de l'herméneutique, étudiée notamment à partir des travaux actuels de Paul Ricoeur
Our project is based on the reflexion onto the conclusions coming from the relations between the questions of sense and analogy, considered from the critical perspectives placed at the heart of the kantian systematization. The purpose of our work is the development of what we consider as simple early stages of thesis that can be fixed in the works of Francois Marty, the Kant's birth of metaphysics, a study of the notion of analogy, Paris 1980, this publication was based on the concepts of Éric Weil that are essentially exposed in kantian problems, Paris 1982. In a larger view we understand that the analogy is revealing itself as the mode of being, in analysing, from this notion, the link between the virtual aspect and the evenemential one. We study more precisely how this transition is moving in an analogical way in three concrete domains : temporality, action and community, aesthetically and politically. Finding the principle of sedimentation of the sense from these three concrete soils refers to the permanent confrontation between the critical vocabulary and the phenomenological one (Husserl, Heidegger and Merleau-Ponty), that drives us to the viewpoints of hermeneutics, particularly analysed in the present works of Paul Ricœur
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Saas, Claire. "L'ajournement du prononcé de la peine : césure et recomposition du procès pénal /." Paris : Dalloz, 2004. http://www.gbv.de/dms/sbb-berlin/501996303.pdf.

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Lovisi, Claire. "Contribution à l'étude de la peine de mort sous la République romaine, 509-149 av. J.-C. /." Paris : De Boccard, 1999. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37090269q.

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Le, Moine Cathy. "Le pouvoir du juge de détermination et de gestion de la peine en droit pénal français : étude de la peine dans sa dimension juridictionnelle." Rennes 1, 2012. http://www.theses.fr/2012REN1G031.

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Abstract:
Une fois les éléments de l'infraction établis et imputés à un auteur, le juge pénal détient un pouvoir discrétionnaire de détermination de la peine. Son pouvoir est borné par la peine encourue, définie dans le Code pénal en fonction de la qualification de l'infraction et des circonstances aggravantes éventuellement retenues. Par ailleurs, l'article 132-2 du Code pénal oblige le juge de jugement à personnaliser la peine, en adaptant sa nature, son quantum et ses modalités d'exécution à la personnalité de l'auteur des faits. Dans la continuité de cette personnalisation au moment du prononcé, la peine doit aussi faire l'objet d'une adaptation par le juge de l'application des peines, comme le requiert l'article 707 du Code de procédure pénale, depuis la loi du 9 mars 2004. Si l'on voit apparaître une continuité des phases de prononcé et d'exécution au moins quant à la finalité recherchée, peut-on, pour autant supprimer la distinction des deux phases et considérer qu'un véritable processus d'élaboration judiciaire de la peine est mis à jour ? Si tel est l'objet de la démonstration, il nous appartient de dépasser l'apparente séparation des fonctions de jugement et d'exécution. Tant l'émergence de critères communs de décision que le constat de la complémentarité des décisions du juge de jugement et du juge de l'application des peines justifient la référence à la notion de processus décisionnel. Cette notion, peu usitée en droit français, semble avoir imprégné le droit de la peine dans ses évolutions récentes. Dès lors, il faut évaluer tant la pertinence que les conséquences d'une telle approche
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Richet, Bertrand. "Les fractales du sens." Habilitation à diriger des recherches, Université de Nanterre - Paris X, 2011. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00661997.

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Abstract:
Le présent document est à la fois le bilan d'une vingtaine d'années de recherche en linguistique anglaise et en traductologie, recherche portant sur des thèmes aussi divers que les jeux de mots et les références culturelles dans Astérix, les interjections et les énoncés interjectifs, les nombres et les énumérations ou encore les questions alternatives, et, ce qui vise aussi à synthétiser ces différents approches, une réflexion sur la représentation qui prend appui sur un objet originellement mathématique, les fractales, dont on peut penser qu'elles constituent un outil pertinent d'analyse pour rendre compte à la fois des textes et des fonctionnements linguistiques. A partir d'un passage en revue des problématiques abordées dans les différents travaux, il est proposé une représentation dynamique de l'organisation du sens qui, du point à la ligne et à l'enroulement, construit une complexité croissante du dire et du regard sur le monde. Par le jeu de la récursivité et de l'homothétie interne, le sens déploie dans un foisonnement apparent ses ramifications dans la linéarité des discours, entrelacs complexe et fascinant dont les fractales, précisément, permettent sinon de rendre compte, du moins d'apprécier les réalisations, c'est-à-dire d'en accepter les formes et d'en estimer la valeur. Du fourmillement des données à la perception d'échos se dévoile ainsi l'essence de l'être au monde, que linguistes et traductologues, par leurs approches complémentaires, contribuent à mettre au jour.
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Charron, Marc. "Le sens des institutions." Institut franco-ontarien Université Laurentienne, 1997. https://zone.biblio.laurentian.ca/dspace/handle/10219/216.

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Schlenker, Philippe. "La symétrie du sens." Paris, EHESS, 2002. http://www.theses.fr/2002EHES0017.

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Popoff, Elisabeth. "Filiations freudiennes du sens." Paris 7, 1999. http://www.theses.fr/1999PA070031.

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Abstract:
Cette thèse a pour objet la recherche des filiations freudiennes du sens en psychanalyse. Deux voies sont privilégiées : la recherche des filiations juives et celle des filiations chrétiennes du sens dans un rapport de confrontation des cultures et des herméneutiques en présence. Deux figures sont examinées. La première, la bible de Philippson, permet d'entendre la présence d'une herméneutique spécifique qui s'oriente vers une nouvelle fonction de la culture. L'appétence de la recherche du sens chez Freud s'origine dans la tradition juive avec laquelle il rompt pour ce qui concerne le sens. La seconde interroge les rapports entre le christianisme et la psychanalyse à partir d'un texte d'O. Pfister. La spécificité du sens permet à la psychanalyse de s'échapper du domaine de l'herméneutique. Ainsi peuvent se penser sous cet angle les débats qui se déroulèrent en France entre la psychanalyse, le structuralisme et l'herméneutique de Paul Ricœur. La théorie du primat du signifiant sur le signifie de Lacan dans le cadre d'une nouvelle théorie du symbolique, tendrait à réhabiliter une configuration chrétienne du sens et sinon à réinstaurer une certaine herméneutique. Celle-ci s'inscrit en effet dans une théorie de la culture qui s'échappe de la perspective freudienne. La confrontation des deux théories, freudienne et lacanienne s'effectue au cœur de violentes querelles entre les deux mouvements. Ces discordes exprimeraient le retour de la querelle des universaux entre les réalistes et les nominalistes du Moyen-âge qui se remobilise avec Freud et Lacan. Tout se passe comme si les origines chrétiennes du sens chez Freud trouvaient en effet leurs racines dans l'époque réaliste battue en brèche par le nominalisme. La querelle Freud-Lacan trouverait ainsi ses origines dans la mobilisation de deux épistémologies en présence. C'est bien autour de l'examen de la question du sens en psychanalyse que les points de butée des filiations freudiennes peuvent au moins partiellement se dénouer
AThis thesis sets out to research into the freudian development of meaning in psychoanalysis. This twofold study is centred around exploring both jewish and christian developments of meaning by comparing opposing cultures and henneneutics, based on two primary sources. The first, the Philippson bible, brings out the presence of a specific hermeneutics turning its attention towards a new "cultural function". The relentless search for meaning in Freud originates in jewish tradition, though he eventually breaks with this tradition as far as meaning is concerned. The second avenue of research focuses on the relationship between christianity and psychoanalysis, taking as its starting point a text by 0. Pfister. The specific characteristics of meaning enable psychoanalysis to escape from the bonds of hermeneutics. From this angle, the debates in France involving psychoanalysis, structuralism and the hermeneutics of Paul Ricœur can be reconsidered. Lacan's theory of the primacy of the signifier over the signified, within the context of a new theory of the symbolic, moves towards rehabilitating a christian configuration of meaning, even reinstating hermeneutics to a certain extent. This hermeneutics forms part of a theory of culture which falls outside the freudian perspective. The two theories freudian and lacanian-come into confrontation at the centre of the violent conflicts between the two movements. This discord echoes the dispute on universals between the realists and the nominalists in the middle ages, which resurfaces in Freud and Lacan. Everything is happening as though the christian origins of meaning in Freud had originated in the realism which was demolished by nominalism. The conflict between Freud and Lacan thus arose from the application of two opposing epistemological fields. Examining the question of meaning in psychoanalysis thus makes it possible to eliminate, at least partially, hindrance to freudian interpretative development
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Laffitte, Pierre Johan. "Le sens du précaire." Paris 4, 2003. http://www.theses.fr/2003PA040219.

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Abstract:
Introduction à l'analyse praxique d'un discours, ce travail étudie la praxis des classes primaires de pédagogie institutionnelle ainsi que l'ensemble des discours qui s'y rattachent (dits et écrits des élèves, discours de groupe, corpus théorique). Le but premier est d'établir une épistémologie rendant fidèlement compte de la complexité d'une situation anthroposociale et des relations qui s'établissent en son sein entre les pratiques, les phénomènes anthropologiques (symboliques, singuliers, culturels) et son organisation institutionnelle. Cette situation, si elle respecte toutes ces données, sera une praxis. Sa complexité influe sur le discours qui est tenu sur elle par ses propres praticiens. Le but second est donc d'établir la spécificité de ces discours nés dans, de et pour la praxis. Un circuit s'établit entre pratique et théorie. Disjoindre ces deux moments, c'est faire disparaître tout à la fois le sens que prend pour le sujet la participation à une praxis, l'éthique qui impose le respect et l'autonomie de ce sujet dans son action et dans sa pensée, et la pertinence que seul un discours ancré dans la situation peut témoigner à son égard. Sens, éthique et pertinence forment donc un macro-concept de base pour l'étude de la complexité des relations unissant une praxis et son discours. Qu'est-ce qui fait la singularité de la machine praxique, son autonomie et sa capacité à tout à la fois tenir compte de ce qui aliène le sujet et aider ce qui le signe à s'exprimer ? En quoi le discours est-il un outil efficace dans un tel projet désaliénant ?
As an introduction to a praxical analysis of discourse, this thesis focuses on the praxis of primary school classes referring to the "Pédagogie institutionnelle", as well as on the speeches related to this praxis (children's sayings and writings, group discourse, theoretical corpus). The first aim is to establish an epistemology able to conceptualise faithfully the complexity of both an anthroposocial situation, and the relation that is being established within this situation between practices, anthropological dimensions (the symbolic, singularity, culture) and its institutionalised organisation. A situation, the structure of which respects such points, will be called praxis. Its complexity has an influence on the discourse that is being made about it by its own practitioners. Thus, the second goal is to establish the specificity of such discourses stemmed from the praxis and aimed at going back into it. A praxical circuit is being established between practice and theory. Split those two moments means to have vanished three things: sense, which the subject considers into attending that praxis, ethics, which impose respect and autonomy for this subject (both in his action and thought), and relevance, which only a discourse stemming from one situation can show. Sense, ethics and relevance are thus the nucleus of a macro-concept which represents the basic level for any study of the complex relations between praxis and its discourse. What makes the singularity of a praxical machine, its autonomy and its capacity to both taking care of what alienates the subject and helping what defines he or she the most to express itself? In which way discourse is of any useful help for such a project of getting the subject less alienated ?
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Aliquot-Suengas, Sophie. "Référence collective/sens collectif." Lille 3, 1996. http://www.theses.fr/1996LIL30017.

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Llinares, Roland. "Le sens de l'histoire." Toulouse 2, 1999. http://www.theses.fr/1999TOU20023.

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Abstract:
A la question de savoir si l'histoire a du sens et si oui quel est "le" (ou quels sont "les") sens (signification et direction) de l'histoire, cette thèse apporte quelques reponses. Elle propose d'abord une méthode phénoménologique de constitution du sens de l'histoire, puis un idéal transcendantal auquel nous comparons l'orientation de l'histoire contemporaine. Celle-ci fait l'objet d'une étude herméneutique dans une troisième partie qui prend dans sa visée un signe précurseur de notre temps, celui de la modernité et cinq signes représentatifs de notre époque choisis dans les domaines de la science, la politique, l'art, la religion et l'éducation. La question du depart devient alors : l'histoire va-t-elle dans le "bon" ou dans le "mauvais" sens ? Là encore, quelques réponses sont avancées et même des solutions lorsqu'il s'avère que notre histoire s'oriente dans le second sens
Concerning the question whether history makes sense and if so what "is" the (or what "are" the) sense (signification and direction) of history, this thesis has something new to contribute. First it suggests a phenomenological way of setting up the sense of history, and then a transcendantal ideal which we will compare with contemporaneous history trends. Theses contemporaneous history trends are the subject of a hermeneutical study in a third part that takes into account a contemporary forewarning modernity, and fice signs representing our time chosen in the fields of science, politics, art, religion and edication. Then the original question turns into whether history goes to the "right" way or not. Once more some answers are suggested, even some solutions when our history proves to move towards the wrong way
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Auxéméry, Yann. "Les sens du trauma." Paris 7, 2013. http://www.theses.fr/2013PA070105.

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Abstract:
Autant du côté du soignant que du soigné, la question du sens signifiant est cardinale en psychotraumatologie. Les perceptions sensorielles initialement éprouvées lors du trauma et qui se ravivent au cœur des reviviscences paraissent faire transitoirement écran à un autre sens, celui du sens signifiant. Lors de l'instant d'effroi (peritraumatic dissociation), l’absence de sens éprouvée par le sujet est conjointement la cause et la conséquence de ce qui fait trauma. Initialement, le sujet psychotraumatisé est accaparé par des sens sensoriels dont il ne se détache plus : cette fixité tente d'éluder la question intime du sens signifiant possiblement donné à l'évènement. Le thérapeute se dégage lui aussi trop souvent de la question d'un sens singulier pour se contenter de sens convenu qui caractériserait un mécanisme traumatique théorique. Ce n'est pas parce qu'il n'y aurait pas de sens à un moment d'effroi que l'on ne peut pas lui donner du sens plus tard, au cours de la psychothérapie. Le patient comme le psychothérapeute se confronteront à la question du sens pulsionnel d’un point de faiblesse signifiant -ou d’un point pulsionnel de force signifiante- qui guide du fantasme au trauma. Un signifiant du destin peut pousser activement à la mauvaise rencontre : le trauma en lui-même est peut-être dépourvu de sens, mais ses circonstances et conditions de possibilité, de même que ses symptômes en sont chargés. De surcroit, si le trauma se structure de, part la faillite des valeurs humaines structurantes qui assuraient une sécurité de l'individu en société, la définition même du traumatisme psychique s'intègre également au cœur d'un contexte social qui permet des possibilités d'expression singulières. Le sens social du trauma et de ses symptômes a changé au cours des âges et changera encore : cette évolution doit être introjectée dans notre clinique et même devancée pour tenter de prévenir les souffrances qui s'échapperont des loges référentielles convenues, parfois irréelles. Loin d'être hors de lui-même, le réel appartient au sujet en ce sens qu'il est constitutif de l'être, de sa structure psychique mais également de sa structure biochimique. Le néant, la perte de sens, c'est alors le retour au brut de la matière, de l’atome. L'organisation des molécules en pensée permettrait de s'en dédouaner. La psychothérapie entraîne une prise de conscience sur la possibilité d'un réel pour s'échapper au maximum de son emprise : le sens du symptôme traumatique n'est pas le même que le sens du mécanisme traumatique. Si le trauma est insensé, différemment les symptômes psychotraumatiques seront chargés de sens. Comme le verbe ; le sens est typiquement humain : un vide ponctuel traumatique de mot et de sens nécessitera une reconstruction par une quête singulière qui éloignera les reviviscences traumatiques au profit d'une réinscription sociale. Découvrir, penser voire fabriquer un sens apaisera les angoisses comme les répétitions : la production du sujet est ici cardinale car elle l'éloigne des reviviscences et du retour vers la mort réelle. Au cœur de cette discussion, la science demeure descriptive : en tentant de répondre à la question comment elle s’intéresse au fonctionnement de la nature sans statuer sur la question pourquoi, laquelle est constitutive d'un sens métaphysique. Pourtant les résultats des études scientifiques rejoignent la question épistémologique du trauma en psychopathologie : l'atome, le gène ou la protéine n'ont pas de sens en eux-mêmes mais sont des éléments du réel biologique qui structure l'individu. Justement, la psychothérapie du sujet psychotraumatisé permet de s'interroger sur la nature humaine en tant que construction culturelle qui s'émancipe d'une myriade d'atomes organisés. Si la mort se fond et se confond avec le réel, la vie biologique ne connaît pas cette mort et tend vers une destinée d’autoconservation qui lui confère néanmoins un sens. Parallèlement, comme chacun vit sa vie au présent de l'immortalité : l’absence de possibilité de sa propre mort règne dans notre inconscient. Si l’inconscient génétique n'est pas superposable à l'inconscient de la psychanalyse, tous deux possèdent des fondements réels et biologiques communs. L'évènement traumatique permet au sujet de se retourner pour éprouver l’originaire de sa structure. La thématique traumatique intéresse les fondements des questionnements humains qui s'ancrent directement dans leurs origines animales : la mort, le deuil, la parentalité, la sexualité. Les fondamentaux de la culture dans leur émancipation d’avec la nature sont interrogés : l'instant traumatique est-il un retour en arrière ontogénétique de l'évolution individuelle laquelle rejouerait l'évolution des espèces ? En constatant la possibilité que chacun puisse être psychotraumatisé un jour, le traumatisme psychique se révèle aussi être un retour à l'humanité : des déterminants traumatiques sont présents en chaque homme
The question of significant meaning is fundamental in psychotraumatology with respect to both the carer and the patient. The sensory perceptions initially felt during the trauma, which resurface at the heart of the revivifications, seem to temporarily shield another meaning, that of significant meaning. At the moment of fear (peritraumatic dissociation), the absence of meaning felt by the subject is both the cause and the consequence of the trauma. Initially, the psychotraumatised subject, is monopolized, by sensory meanings which he can no longer break away from: this fixity attempts to avoid the intimate question of significant meaning possibly given to the event. Too often the therapist moves away from the question of a singular meaning as well to settle for a conventional meaning which characterises a theoretical traumatic mechanism. It is not because there is no meaning et a moment of fear that it cannot be given meaning later, during the psychotherapy. The patient and the psychotherapist will be confronted with the question of instinctual meaning of a significant weak point - or a significant instinctual strong point - which leads from the fantasy to the trauma. A signifier of fate can actively lead to a bad encounter: the trauma in itself may lack meaning, but its circumstances and conditions of possibility as well as the symptoms are responsible. Furthermore, if the trauma is structured through the collapse of structuring human values which ensure the security of the individual in society, the definition itself of the psychological trauma is also integrated at the heart of a social context providing possibilities of singular expression. The social meaning of the trauma and its symptoms has changed over the years and will continue to do so: this evolution must be introjected in our clinical and even anticipated to attempt to prevent suffering which will escape from conventional compartmental guidelines, sometimes unreal. Far from being remote, reality belongs to the subject in the sense that it is an integral part of the being, of his psychological and biochemical structure. Nothingness, loss of meaning, it is then a return to the basis of the material, the atom. The structure of the molecules in thought would enable them to be redeemed. The psychotherapy increases awareness of the possibility of some reality to escape its hold: the traumatic symptom does not have the same meaning as the traumatic mechanism. If the trauma is senseless, the psychotraumatic symptoms will on the other hand be full of meaning. Like the verb, the meaning is typically human: an occasional traumatic emptiness will require a reconstruction by a singular search which will distance the traumatic revivifications in favour of social reinsertion. Discover, think, and even invent a meaning will appease the fears and repetitions: the subject's creation is fundamental here as it distances the revivifications and the return to real death. At the heart of this discussion, science remains descriptive: by attempting to answer the question of how, it focuses on how nature works without looking at the question of why, which constitutes a metaphysical meaning. Yet the results of scientific studies are consistent with the epistemological question of the trauma in psychopathology: the atom, genes or proteins have no meaning in themselves but are elements of biological reality which structure the individual. Interestingly enough, the psychotherapy of the psychotraumatised subject enables the question of human nature as a cultural construction which emancipates from a myriad of organised atoms to be examined. If death blends and merges with reality, biological life does not know this death and tends towards a destiny of self-preservation which nevertheless confers meaning. In parallel, everyone lives their lives in the present, assuming immortality: the absence of the possibility of their own death reigns in the subconscious. If the genetic subconscious is net transferable to the psychoanalytical subconscious, both have real and biological bases in common. The traumatic event enables the subject to look back and feel the origin of its structure. The traumatic theme concerns the bases of human issues which are directly rooted in their animal origins: death, bereavement, parenthood, sexuality. The fundamentals of culture in their emancipation from nature are questioned: is the traumatic moment an ontogenetic reversal of individual evolution which will replay the evolution of species? By observing the possibility that everyone can be psychotraumatised one day, the psychological trauma also turns out to be a return to humanity: traumatic determinants are present in each human being
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Ledezma, Jonathan E. "Les jeunes coupables d'homicide et la sévérité de la peine." Thesis, University of Ottawa (Canada), 2001. http://hdl.handle.net/10393/9098.

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Abstract:
L'objet de la recherche sera de faire l'étude et l'analyse des débats de la Chambre des Communes . Plus précisément, les débats portant sur les projets de loi concernant les modifications apportées à la Loi sur les jeunes contrevenants. Cette thèse préconise une approche qualitative d'analyse de données obtenues et cherche à clarifier et comprendre comment, à des périodes de temps précises, se construisent des vérités sur les jeunes contrevenants coupables d'homicide. Pour ce faire, il y aura l'intégration d'articles scientifiques sur la matière d'homicide et des peines en plus de d'autres sources jugées pertinentes. Au plan méthodologique, une majeure partie de la thèse consiste donc en une analyse documentaire sur les projets de loi qui émanent de la Chambre des Communes. Ainsi, l'accent sera placé sur deux débats portant sur les projets de loi, soit le projet C-12 (1992) et le projet C-37 (1995) qui ont apporté des amendements à La loi sur les jeunes contrevenants pour les cas de meurtre. (Abstract shortened by UMI.)
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Poama, Andrei. "La justice corrective : éléments pour une théorie de la peine." Thesis, Paris, Institut d'études politiques, 2015. http://www.theses.fr/2015IEPP0023.

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Abstract:
Cette thèse propose une théorie de la peine formulée dans les termes d’une conception de la justice corrective. L’idée de justice corrective et la théorie qu’on en propose trouvent leurs sources dans la pensée éthico-politique d’Aristote. On a choisi de restreindre l’espace d’application de la conception corrective aux systèmes juridiques contemporains des États-Unis et de la France. Le principe de justice corrective, tel qu’on l’interprète ici, pose que les peines peuvent être justes si elles tentent de rétablir une égalité de droits fondamentaux entre la victime et l’auteur d’une infraction conçue comme violation de ces mêmes droits. La conception corrective marque une rupture importante par rapport aux principales conceptions alternatives – rétributiviste et distributiviste – de la punition, en ceci qu’aucune de ces deux approches ne repose essentiellement sur la primauté normative de la relation entre victime et infracteur et que l’égalité des droits fondamentaux n’y est envisagée, dans l’ordre de la justice, comme une raison nécessaire et suffisante pour punir. Est juste, d’abord, la sanction pénale orientée vers l’égalisation des droits fondamentaux et la rectification des injustices commises par des personnes contre d’autres personnes. Du point de vue de la justice corrective, c’est dans la relation qui lie la victime à son infracteur que se déploie la justice des peines. Du point de vue de la conception corrective, la justice pénale ne peut se réaliser qu’en tenant compte du caractère central de la bilatéralité de la justification des peines. Que l’intervention punitive contribue à faire souffrir le coupable - comme dans les conceptions rétributives - ou qu’elle produise des effets socialement bénéfiques - comme dans les conceptions distributives -, ce sont là des considérations complémentaires qui ne relèvent pas nécessairement de la justice des peines
This dissertation provides a theory of punishment that is formulated by means of a conception of corrective justice. The concept of corrective justice and its corresponding conception draw on the ethical and moral theory of Aristotle. The corrective conception is meant to apply to the contemporary legal systems of France and the United States. As interpreted here, the principle of corrective justice argues that punishment is justified when and insofar as it tends to rectify a specific, inter-personal inequality resulting from a violation of the basic rights of the victim by the offender. Corrective justice thus pertains to the domain of interpersonal injustices. Aristotle was the first one to formulate the concept of corrective justice in Book V of the Nicomachean Ethics. It was also Aristotle who, for the first time, made a connection between the norms of corrective justice and the practice of punishment. The corrective conception takes its distance from the two main alternative conceptions of punishment, which are based on the idea of distributive and retributive justice. Neither of these two latter conceptions views the relationship between the individual victim and the individual offender as normatively prior; nor do they see basic rights as necessary and sufficient grounds for punishing. Seen from a corrective standpoint, penal justice is strictly located at the level of the relationship that connects the offender to his or her victim. Unlike its main contenders, corrective justice is deeply anchored in a bilateral justificatory structure. The suffering of the offender advocated by retributive conceptions or the existence of socially beneficial effects defended by distributive theories can arguably be interpreted or explained as side-effects of legal punishment, but they cannot offer a normative basis for punishing

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