Journal articles on the topic 'Révision de la sentence au fond'

The extent to which courts are allowed to review arbitral awards for public policy violations in annulment or enforcement proceedings is a controversial topic. Recently, the German Federal Supreme Court (BGH) conducted an exhaustive judicial review of an award (referred to as a ‘Révision au fond’), assessing its potential breach of competition law within the framework of Germany’s public policy. This marks the first time in more than five decades that Germany’s highest civil court has taken an unambiguous stance in the ongoing discourse. Even though BGH decisions have no binding effect for lower courts in Germany, it can be expected that other German courts will follow the decision for the purpose of a uniform application of the law. This article analyses whether German courts should take the BGH’s decision as guidance and similarly conduct a Révision au fond of arbitral awards relating to competition law. It is concluded that the BGH’s decision is not in line with the internationally prevalent view that a Révision au fond is to be prohibited. Moreover, the justifications provided by the court for conducting a Révision au fond are found to be only partly convincing. In fact, there are several points in which the BGH’s approach can be countered by arguments in support of a merely limited review. Révision au fond, full review, competition law, antitrust, BGH, public policy, ordre public, cartel senate, finality of awards, Germany

Faisant suite à une sentence arbitrale rendue en vertu du chapitre 11 de l’Accord de libre-échange nord-américain (ALENA), relatif aux investissements, le gouvernement du Canada a formulé une demande en révision judiciaire auprès de la Cour fédérale. Le 13 janvier 2004, celle-ci a entériné la sentence arbitrale et a rejeté par la même occasion, la demande du Canada. Certaines faiblesses dans cette décision peuvent être constatées quant à l’interprétation des articles 1102 et 1110 de l’ALENA et quant à l’évaluation de la sentence arbitrale en fonction de l’ordre public du Canada, alors que le différend relève du droit international. Cette décision ne semble également pas prendre en considération les objectifs des parties à l’ALENA et les exemptions prévues au sein de ce dernier en matière de protection de l’environnement. Dans la mesure où ces distorsions paraissent être causées principalement par l’intrusion du droit national dans un différend se référant au droit international, des solutions de rechange au mécanisme de révision judiciaire sont proposées en vue de pallier les lacunes décelées à l’occasion de l’affaire opposant le gouvernement du Canada à SD Myers.

Dans le débat sur l’histoire de l’Italie au cours du dernier siècle (et plus largement depuis le Risorgimento et l’unité italienne), Ernesto Galli della Loggia, en sa double qualité d’historien et d’intellectuel public, est un protagoniste important. L’article, en suivant la réflexion de cet écrivain qui entremêle les éléments de son autobiographie intellectuelle avec l’histoire de sa génération et plus largement l’histoire nationale, retrace quelques-uns des traits majeurs de la culture politique italienne : faiblesse de l’État et hyperpuissance des partis ; héritage du fascisme et spécificité communiste (avec en toile de fond l’absence d’un vrai débat sur l’expérience totalitaire au XXe siècle) ; et enfin la crise institutionnelle liée à la transition entre une « Première » République caractérisée par la prédominance des partis politiques et une « Seconde » aux contours encore flous.

Certains textes du philosophe Épicure soulèvent de grandes difficultés d’interprétation, du fait de leur concision et de leur technicité. C’est le cas d’une phrase importante du § 75 de la Lettre à Hérodote , portant sur l’action réciproque de la «nature », des « réalités » et du « raisonnement ». Or, on retrouve cette sentence, sous une forme quasi identique, dans le traité déontologique de la Collection Hippocratique intitulé Préceptes. Comment expliquer cette concordance ? Quel arrière-plan philosophique, quel fond intellectuel commun peut-elle nous amener à esquisser, entre deux corpus en apparence si éloignés l’un de l’autre ?

Cette contribution a un double objectif scientifique. Nous y résumons dans un premier temps les idées principales de notre récente révision de la typologie des Dressel 2-4 tarraconaises, aujourd'hui appelées Dressel 3-2, étude publiée en 2015 dans l'Archivo Español de Arqueología, avant d'élargir le champ d''investigation à plusieurs aspects dont l'importance se révèle capitale pour l'étude de ces amphores. Grâce à la méthode descriptive de classification des Dressel 3-2 léétaniennes – notamment l’évolution de la forme du fond et de l'épigraphie associée – il est non seulement possible de les identifier avec précision, mais aussi de dater les différentes phases de l’activité des figlinae et des protagonistes. On s’intéresse ensuite à la dynamique commerciale des vins produits sur les deux versants du territoire léétanien en proposant l'hypothèse d''une polarisation de la production vinicole et des industries d''amphores dans les deux zones, occidentale et orientale. Nous suggérons, en nous appuyant sur les données archéologiques, que le négoce du vin léétanien dut affronter deux moments ponctuels de crise (second quart du Ier s. et période flavienne).

Résumé La France a modifié ses comptes nationaux, qui sont passés de la base 80 à la base 95. Les comptes nationaux sont remaniés régulièrement, pour deux raisons. En premier lieu, les concepts qui prévalent à l'élaboration des données perdent de leur pertinence avec le temps. Il faut donc faire évoluer les mesures. Depuis le précédent système de comptabilité nationale des Nations unies, les comptables ont réalisé un effort de synthèse pour améliorer la comparabilité des comptes nationaux entre différents pays, et avec les statistiques internationales. En second lieu, la révision des comptes est l'occasion d'étudier une économie plus à fond à une certaine date. Sur la longue période, le rythme de croissance moyen de la France n'a pas été affecté par ces nouvelles données. En revanche, cette croissance se répartit différemment, le moindre dynamisme de la consommation étant compensé par celui plus grand, des variations de stocks et de l'investissement. Pour les comptes d'agents, les ratios caractéristiques du compte des sociétés non financières ont été fortement modifiés; notamment, leur taux d'épargne a été réduit.

Parmi la mince série de dénombrements fiscaux en Navarre au Moyen Age, le Libro de fuegos de 1366 (Livre des Us et Coutumes de 1366), par le seul fait qu'il enregistre aussi bien les noms des têtes de famille que la quotité qui était assignée à chacune d'elles, est l'unique texte qui nous permet d'étudier, avec quelques détails, la façon done contribuèrent, à cette époque, les habitants des deux principales villes du royaume: Pamplona et Tudela. La minutieuse révision du manuscrit original -que la transcription, publiée par J. Carrasco en 1973, nous a permis d'étudier à fond- en même temps que l'informa­tion complémentaire obtenue à partir d'autres sources, nous permet de déboucher sur de surprenantes conclusions: les 33 familles de la haute bourgeoisie de Pamplona payèrent une moyenne de 3 florins à peine, tandis que la moyenne des 68 noms les plus connus de Tudela intervinrent, eux, pour 8 florins. Nous ne savons pas les raisons de cette claironnante différence, les familles de Tudela dépassant largement la moyenne -prévue pour l’ensemble du royaume- de 2,5 florins par famille, pas plus que nous ne connaissons les raisons pour lesquelles, à Tudela, on ne respecta pas les quatre niveaux de cotisation (quotité) (1, 2, 3 et 4 florins) que les normes royales avaient établis cette année-la.

Résumé L’âge de macrorestes de plantes terricoles et une extrapolation fondée sur le pollen des sédiments sous-jacents à la date basale du lac postglaciaire de Hemlock Carr (243 m), au mont Saint-Hilaire, montrent que la déglaciation locale y est survenue vers 11 250 ans 14C BP (13,3-13,1 ka BP). La datation croisée entre de tels macrorestes (10 510 ± 60 ans 14C BP) et des coquilles de sédiments marins (~12 200 ans 14C BP) piégés au fond du lac Hertel (169 m), voisin, affiche un écart d’environ 1700 ans 14C attribué principalement à un vieillissement par les eaux de surface de la Mer de Champlain. Au lac Hertel, l’extrapolation chronologique fondée sur le pollen situe l’invasion marine locale vers 10 840 ans 14C BP. À l’échelle régionale, l’âge de l’invasion marine des basses terres du Saint-Laurent est estimé à 11 100 ± 100 ans 14C BP (13,15-13 ka BP). Cela corrobore la chronologie varvaire de la Nouvelle-Angleterre (Ridge et al., 1999). La déglaciation de toute la vallée du Saint-Laurent s’est effectuée en moins de 1000 ans 14C. La chronologie de la déglaciation du Québec méridional est rajeunie et raccourcie, ce qui entraîne une révision majeure des événements paléohydrologiques associés.

This study examines the effectiveness and accuracy of SPOT-5 and ASTER LiDAR data satellite images, Global Pos1t1on1ng System (GPS), Digital Terrain Model (DTM), and Geographic Information System (GIS) in carrying out a revision of Nigerian topographic maps at the scale of 1:50,000. The data for the study were collected by extraction of relevant spatial data from the 1964 topographic map, delineation and interpretation of 2009 SPOT-5 data, and field surveys. The landscape changes extracted from SPOT- 5 were used to update the topographic base map and to determine the nature and direction of changes that have taken place in the study area. The findings revealed that changes have occurred in both cultural and relief features over time. The coefficient of correlation and t-test was calculated to show that changes in point, linear and areal features are significant. Also significant were the planh11etric and height accuracies of the revised map. The study shows that satellite data especially SPOT-5 is useful for the revision of topographic maps at scales of 1:50,000 and even larger. And, high-resolution remote sensing at Sm and ASTER data (30m) with GPS (±1.9m) can be used to c.reate a digital elevation model (DEM) on the map which is an essential dataset for complete revision. Cette étude examine l'efficacité et la précision des images satellites de données SPOT-5 et ASTER LiDAR, du système de positionnement global (GPS), du modèle numérique de terrain (MNT) et du système d'information géographique (SIG) pour effectuer une révision des cartes topographiques nigérianes au échelle de 1:50 000. Les données de l'étude ont été recueillies par extraction de données spatiales pertinentes à partir de la carte topographique de 1964, délimitation et interprétation des données SPOT-5 de 2009 et relevés de terrain. Les changements de paysage extraits de SPOT-5 ont été utilisés pour mettre à jour le fond de carte topographique et pour déterminer la nature et la direction des changements qui ont eu lieu dans la zone d'étude. Les résultats ont révélé que des changements se sont produits dans les caractéristiques culturelles et du relief au fil du temps. Le coefficient de corrélation et le test t ont été calculés pour montrer que les changements dans les caractéristiques ponctuelles, linéaires et aréales sont significatifs. Les précisions planimétriques et altimétriques de la carte révisée étaient également importantes. L'étude montre que les données satellitaires, en particulier SPOT-5, sont utiles pour la révision des cartes topographiques à des échelles de 1:50 000 et même plus. De plus, la télédétection haute résolution aux données Sm et ASTER (30 m) avec GPS (± 1,9 m) peut être utilisée pour créer un modèle d'élévation numérique (DEM) sur la carte qui est un ensemble de données essentiel pour une révision complète.

SommaireEn novembre 1999, un tribunal arbitral rendait une décision dans l'affaire Desona, qui opposait des investisseurs américains au gouvernement du Mexique. Il s'agissait de la première décision rendue sur le fond dans une dispute entre un investisseur privé et un gouvernement sous le régime du chapitre 11 (investissement) de l'Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA). Dans cette affaire, les investisseurs prétendaient que le Mexique avait agi en violation de ses obligations en vertu du chapitre 11, principalement en matière d'expropriation. Confrontés aux contours imprécis de la notion d'expropriation comprise dans l'ALÉNA, et à des faits non équivoques, les arbitres n'ont dit que le minimum nécessaire pour régler ce différend. En revanche, ils ont énoncé certains principes de base d'interprétation du chapitre 11, portant sur le pouvoir de régulation de l'État et la souveraineté des tribunaux nationaux. Cet article examine tout d'abord le chapitre 11 de l'ALÉNA, avant d'analyser les faits et la sentence arbitrale dans l'affaire Desona. L'auteur se permet finalement quelques réflexions sur la signification et les conséquences potentielles de la décision.

La directive sur les émissions industrielles – refonte de celle de 2008 relative à la prévention et réduction intégrées de la pollution – (ci-après « IED ») 2010/75/UE couvre environ 50 000 activités industrielles qui sont responsables d’environ 40 % des émissions de gaz à effet de serre de l’UE, 50 % des émissions de polluants de l’air, et 20 % en flux pour les émissions dans l’eau avec un coût externe évalué entre 277 et 433 milliards d’euros par an 1 . Les principales dispositions découlent des obligations fixées dans les prescriptions contenues dans les permis, déterminées par les autorités compétentes des États membres. Les conditions d’autorisation doivent respecter des principes et obligations généraux, notamment la cohérence des conditions d’autorisation avec les conclusions sur les Meilleures Techniques Disponibles (MTDs) des documents de référence de meilleures techniques disponibles (dits les « BREFs »), qui sont périodiquement révisés sur une base d’échange d’informations entre l’industrie concernée, les États membres, les ONG de protection de l’environnement (tels que le Bureau Européen de l’Environnement – EEB) et la Commission européenne. L’auteur aborde les points clefs et grands enjeux de la révision de l’IED (ci-après « IPPC 3.0 ») et du Règlement sur le Portail sur les Émissions Industrielles (ci-après « IEP-R »), de sa perspective (personnelle) et/ou pour le compte de son organisation (EEB), notamment en ce qui concerne la question sur la plus-value éventuelle de ce nouveau cadre pour définir ou promouvoir une « industrie propre », avec des points de frictions entre le positionnement des ONG, certaines industries (notamment de l’élevage intensif) et/ou certains gouvernements sur ces points. Remarque : L’évaluation ci-dessous suppose que la version de l’accord commun (15 décembre 2023) constitue la version finale 2 . En résumé, le cadre révisé pourra apporter quelques avancées utiles sur la transition vers une industrie propre sur les aspects suivants : Un recadrage de ce qui est une meilleure technique disponible (MTD), qui exclura toute option de l’âge fossile et qui se focalisera davantage sur la protection de la santé et la substitution de substances dangereuses. La plus-value concrète de la nouvelle définition de « transformation en profondeur » avec un triple objectif de protection à atteindre avant 2050 dépendra largement de l’honnêteté et de l’engagement réel des parties prenantes dans la détermination de ces nouvelles MTDs, y compris pendant la phase d’élaboration des plans de transitions par les opérateurs. Le devoir pour l’opérateur d’élaborer des « plans de transformations » par installation, même si on s’attend à du concret, risque de devenir un exercice de greenwashing . Le fait que ces plans doivent être faits au plus tard en 2030 est déjà trop tardif pour certains secteurs dont les investissements portent sur 15 à 20 ans. Alors que l’aspect d’efficience de l’utilisation des ressources est renforcé notamment en ce qui concerne l’eau, une incohérence juridique et sur le fond persiste quant à l’aspect de l’efficacité énergétique, qui reste au bon vouloir des opérateurs et des autorités compétentes. Les exigences concrètes de performances à atteindre restent encore à définir pour la majorité des secteurs. L’approche d’alignement quasi systématique par les autorités des valeurs limites d’émissions vers la fourchette haute des niveaux d’émissions associés aux MTDs (NEA-MTD) a été inversée sur le principe, mais avec une naïveté des décideurs politique effrayante vu que ce seront : 1) les opérateurs concernés eux-mêmes qui devront élaborer une analyse de non-faisabilité de se conformer à la fourchette NEA-MTD la plus stricte ; 2) qu’aucun délais précis n’a été fixé pour ces opérateurs de revoir leurs permis ; et 3) aucun devoir explicite de contradictoire avec le public concerné sur ce que l’opérateur compte faire en ce qui concerne ses installations. La révision des permis en question pourra être repoussée au plus tard de 12 ans par les autorités compétentes, ce qui permettra aux autorités compétentes proches de leur industrie de maintenir un statu quo pour la décennie à venir. A contrario une nouvelle dynamique est créée pour les États membres qui transposent les conclusions MTD par des prescriptions générales, tels que la France. Dorénavant ils devront fixer les règles en conformité de l’esprit IED, c’est-à-dire la prévention/réduction des émissions en s’orientant vers les fourchette strictes. À l’inverse on va faire une régression réglementaire généralisée sur les élevages intensifs par rapport à 1996/2010 concernant les porcs et volailles ainsi qu’une inaction sur l’élevage des bovins. Les dispositions sur le renforcement du droit à indemnisation des victimes de pollution et des sanctions ont été affaiblies de telle manière qu’on constate une inversion du principe pollueur payeur. L’extension du champ d’application (activité minière, Giga fabriques de batteries) est dérisoire, de mineures avancées ont été prévus pour la (co)-incinération des déchets. Des avancées sur la transparence et mise en contexte utile des données de performances environnementales ont été apportées notamment par le règlement connexe établissant le Portail sur les émissions industrielles et l’obligation de système de e -permis / procédures par voie électroniques.

Purpose: A patient diagnosed with chronic kidney disease (CKD) is forced to reorganise his/her entire lifestyle according to the rhythm of dialysis, a life-saving therapy that becomes a life-long sentence. Slowly, the clinic becomes a prison of pain and frustration, worsening the symptoms and affecting the medical staff as well. Thus, I decided to work on the doctor-patient relationship in order to guide those under therapy in finding a new perception of themselves “beyond the disease”. Methods: In pursuing this goal, I adopted the methodology of narrative medicine, structured through three interviews: the first one on the disease; the second one on the past (i.e. emotions, fond memories, etc.); the third one on future projects. I also launched other weekly activities, such as sharing good news from the newspaper, watching movies, and organising outdoor activities. Results Throughout the project, I observed a significant improvement in the well-being of the patients, through a decrease in their stress levels and an increased response to therapy. Furthermore, I was able to establish a group dynamic among the patients as well as between them and the staff. Conclusions; At the end of the first year, the project was renewed, and its scope widened. We collected some photos and thoughts of the patients during our outdoor activities and published them in a book, which was given to the patients for Christmas, as the symbol of both the end of the first year and the start of another… beyond the disease. (narrative nephrology)

…beyond the disease: narrative medicine for soul’s therapy Purpose A patient diagnosed with chronic kidney disease (CKD) is forced to reorganise his/her entire lifestyle according to the rhythm of dialysis, a life-saving therapy that becomes a life-long sentence. Slowly, the clinic becomes a prison of pain and frustration, worsening the symptoms and affecting the medical staff as well. Thus, I decided to work on the doctor-patient relationship in order to guide those under therapy in finding a new perception of themselves “beyond the disease”. Methods In pursuing this goal, I adopted the methodology of narrative medicine, structured through three interviews: the first one on the disease; the second one on the past (i.e. emotions, fond memories, etc.); the third one on future projects. I also launched other weekly activities, such as sharing good news from the newspaper, watching movies, and organising outdoor activities. Results Throughout the project, I observed a significant improvement in the well-being of the patients, through a decrease in their stress levels and an increased response to therapy. Furthermore, I was able to establish a group dynamic among the patients as well as between them and the staff. Conclusions At the end of the first year, the project was renewed, and its scope widened. We collected some photos and thoughts of the patients during our outdoor activities and published them in a book, which was given to the patients for Christmas, as the symbol of both the end of the first year and the start of another… beyond the disease.

The article draws on the archival sources introduced into scientific use for the first time to study the social character of active participants of the peasant revolt in the Tambov gubernia (1920-1921) who executed under sentences of the revolutionary tribunals. Telegraphic messages from the revolutionary military tribunals about executions of insurgents stored in the fond of the Military Board of the Supreme Tribunal in the State Archive of the Russian Federation (GARF) are being introduced into scientific use. The article offers their content analysis. The archival documents provide biographical data and establish main characteristics of insurgents and charges against them. The article analyses of the procedure of execution as a punitive measure used by the regime to suppress the revolt. It observes that the greatest number of sentences was executed at the final stage of the revolt suppression. Meetings of the revolutionary military tribunals were held in the evening or at night. As a rule, the meeting lasted for an hour or a bit longer; the sentence was not subject to any appeal and was executed immediately. The research identifies the social basis and nature of the insurgent movement and reveals the role of deserters and the civilians’ attitude to the actions of ‘bandits.’ The research also proves that the absolute majority of the insurgents were well-to-do peasants and their participation in the revolt was a conscious choice. All executed peasants were young; their average age was about 27. The local character of the revolt is proved by the geography of executed peasants’ residences. There were no Socialists-Revolutionaries among the executed insurgents; therefore, the revolt was free from political influence and expressed interests common to all peasants. The communistic regime saw in the execution of insurgents for ‘malicious and active banditism’ a repression measure to suppress the peasant revolt. The author has found out names of 70 Tambov peasants executed as participants of the revolt, which do not appear in the published sources.

Utilizing digital technology as a medium for educational instruction has now become one of the 21 century pedagogy trends. Numerous researches suggested that using digital technology provides positive impacts as it gives more access to resources for the learning. In Foreign language pedagogy, using digital technology fosters learners’ autonomy by self-managing the amount of learning inputs outside the classroom. However, many studies emphasize more on the communicative and the vast resources accessible for the learners. Very limited attention given to the impact of the visual aid that focuses on aesthetic values of instructional design. English Grammar is one of many subjects that often received complaints by learners and claimed as a “boring” subject. Many English teachers especially in developing countries still utilize traditional method in teaching grammar. They introduce sentence structure using grammar formulas. Although, this method is still very popular, it often considered monotonous by many learners. This paper discusses about the study of using Prezi.com presentation to deliver grammar instruction materials in an English language classroom. From the study, it was found that the majority of the students involved in the study are fond of the materials and the post-test results showed grammar mastery improvement after receiving a grammar lesson that shows instructional materials using prezi. On the other hand, the control class that uses only writing boards and worksheets showed less improvement. This research provides new technique in developing grammar instruction design using a web tool called Prezi in enhancing the display of the instruction material. The experiment was given to students of English Language Education. The result of the study shows students’ positive perception toward the use of Prezi in English grammar instructional material.

This paper is to look into the appearance and development of the stele written in the characters of Wang Xizhi(王羲之 集字碑, Wang Xizhi jipjabi), the famous calligrapher of the Eastern Jin in China. I compared the characters of Wang Xizhi jipjabi of the Unified Silla(統一新羅) and Goryeo(高麗) dynasties in Korea with those of the T’ang(唐) dynasty in China. As a result, I found out the characteristics of the writing of Wang Xizhi jipjabi of Korean through the similarity and difference. Wang Xizhi jipjabi was first built in the late 7th century in T’ang dynasty. To that effect, it was first built in the 8th century in the Unified Silla dynasty. The first of the Unified Silla is Hwangboksa Stele(皇福寺碑), the second Mujangsa Stele(鍪藏寺碑) built in 801, the last Sarimsa Stele(沙林寺碑) built in 886. Of the three, the last is the only one identified by the writing of the stele. Wang Xizhi jipjabi of Goryeo in existence is Ingaksa Stele(麟角寺碑) built in 1295. In China, most emperors since Taizong(太宗) were fond of Wang Xizhi’s calligraphy. Accordingly, Wang Xizhi jipjabi was mostly built by the imperial order, and collecting characters was mainly performed by the Buddhist monk. The typical ones are Jizi Shengjiaoxu(集字聖敎序) in the reign of Gaojong(高宗), Xingfusi Stele(興福寺碑) in the period of Xuanjong(玄宗), and Diamond Sutra(金剛經) in the time of Wenjong(文宗). Following the tradition of China, in Korea, monk collected Wang’s characters by the king’s order as well. The characters of Hwangboksa Stele of the Unified Silla resemble those of Jizi Shengjiaoxu of T’ang. The characters and description form of the head sentence of Mujangsa Stele are similar to those of Jizi Shengjiaoxu, so Mujangsa Stele can be considered as Wang Xizhi jipjabi. There is a strong possibility that a monk collected the characters of Mujangsa Stele like Jizi Shengjiaoxu and Xingfusi Stele. Especially, he would be the monk of Hwangryongsa(皇龍寺) because the character ‘皇龍寺’ was engraved on the end of the first line. The name of compiler Kim Yukjin(金陸珍) is written above ‘皇龍寺’. In general, the first the name of compiler and next that of writer were recorded in the sentence on the stele. As Wen Fanggang(翁方綱) of Qing(淸) mentioned in the record of Kim Jeonghi on the left side of Mujangsa Stele, the three strokes on the upper part of the character ‘崇’ on the stele is identical to those of Lantingxu(蘭亭序) Wang wrote in 353. It is one of the evidences that Mujangsa Stele is Wang Xizhi jipjabi. And the point that the space between character is regular although only vertical lines were drawn, that the writing includes the bush stroke of the regular script, and that the characters carry personal characteristics rather resemble to those of Ingaksa Stele of Goryeo. Therefore, it is highly possible that monk Jukje(竹虛) who collected Wang’s characters for the writing of Ingaksa Stele copied the writing of Mujangsa Stele. The form of characters is similar to that of T’ang stelae because Wang Xizhi jipjabi of Korea is based on those of China. But the the style of writing is different each other. The writings of T’ang are flowing due to the brush strokes of the running script, but those of the Unified Silla and Goryeo is stiff due to those of the regular script. In addition, a few characteristic characters on the stelae of the Unified Silla and Goryeo resemble each other. It means that monk Jukhe would see the writing of Wang Xizhi jipjabi of the Unified Silla, following those of T’ang. Therefore, it can be said that Wang Xizhi jipjabi of the Unified Silla influenced on that of Goryeo. Meanwhile, the writing of Wang Xizhi jipjabi of Goryeo influenced by the Unified Silla is better than that of the Unified Silla that influenced on Goryeo. The reason is that the running and grass scripts were prevalent in the Goryeo society due to

This paper is to look into the appearance and development of the stele written in the characters of Wang Xizhi(王羲之 集字碑, Wang Xizhi jipjabi), the famous calligrapher of the Eastern Jin in China. I compared the characters of Wang Xizhi jipjabi of the Unified Silla(統一新羅) and Goryeo(高麗) dynasties in Korea with those of the T’ang(唐) dynasty in China. As a result, I found out the characteristics of the writing of Wang Xizhi jipjabi of Korean through the similarity and difference. Wang Xizhi jipjabi was first built in the late 7th century in T’ang dynasty. To that effect, it was first built in the 8th century in the Unified Silla dynasty. The first of the Unified Silla is Hwangboksa Stele(皇福寺碑), the second Mujangsa Stele(鍪藏寺碑) built in 801, the last Sarimsa Stele(沙林寺碑) built in 886. Of the three, the last is the only one identified by the writing of the stele. Wang Xizhi jipjabi of Goryeo in existence is Ingaksa Stele(麟角寺碑) built in 1295. In China, most emperors since Taizong(太宗) were fond of Wang Xizhi’s calligraphy. Accordingly, Wang Xizhi jipjabi was mostly built by the imperial order, and collecting characters was mainly performed by the Buddhist monk. The typical ones are Jizi Shengjiaoxu(集字聖敎序) in the reign of Gaojong(高宗), Xingfusi Stele(興福寺碑) in the period of Xuanjong(玄宗), and Diamond Sutra(金剛經) in the time of Wenjong(文宗). Following the tradition of China, in Korea, monk collected Wang’s characters by the king’s order as well. The characters of Hwangboksa Stele of the Unified Silla resemble those of Jizi Shengjiaoxu of T’ang. The characters and description form of the head sentence of Mujangsa Stele are similar to those of Jizi Shengjiaoxu, so Mujangsa Stele can be considered as Wang Xizhi jipjabi. There is a strong possibility that a monk collected the characters of Mujangsa Stele like Jizi Shengjiaoxu and Xingfusi Stele. Especially, he would be the monk of Hwangryongsa(皇龍寺) because the character ‘皇龍寺’ was engraved on the end of the first line. The name of compiler Kim Yukjin(金陸珍) is written above ‘皇龍寺’. In general, the first the name of compiler and next that of writer were recorded in the sentence on the stele. As Wen Fanggang(翁方綱) of Qing(淸) mentioned in the record of Kim Jeonghi on the left side of Mujangsa Stele, the three strokes on the upper part of the character ‘崇’ on the stele is identical to those of Lantingxu(蘭亭序) Wang wrote in 353. It is one of the evidences that Mujangsa Stele is Wang Xizhi jipjabi. And the point that the space between character is regular although only vertical lines were drawn, that the writing includes the bush stroke of the regular script, and that the characters carry personal characteristics rather resemble to those of Ingaksa Stele of Goryeo. Therefore, it is highly possible that monk Jukje(竹虛) who collected Wang’s characters for the writing of Ingaksa Stele copied the writing of Mujangsa Stele. The form of characters is similar to that of T’ang stelae because Wang Xizhi jipjabi of Korea is based on those of China. But the the style of writing is different each other. The writings of T’ang are flowing due to the brush strokes of the running script, but those of the Unified Silla and Goryeo is stiff due to those of the regular script. In addition, a few characteristic characters on the stelae of the Unified Silla and Goryeo resemble each other. It means that monk Jukhe would see the writing of Wang Xizhi jipjabi of the Unified Silla, following those of T’ang. Therefore, it can be said that Wang Xizhi jipjabi of the Unified Silla influenced on that of Goryeo. Meanwhile, the writing of Wang Xizhi jipjabi of Goryeo influenced by the Unified Silla is better than that of the Unified Silla that influenced on Goryeo. The reason is that the running and grass scripts were prevalent in the Goryeo society due to

L’alimentation des ruminants : un problème d’actualitéDans la conduite et la réussite d’un système de production de Ruminants, l’alimentation du troupeau reste un domaine très important qui continue de poser de nombreuses questions à la fois pratiques et théoriques. Pour l’éleveur, les postes récolte des fourrages et des céréales, achats d’aliments et entretien des surfaces fourragères représentent plus de 50 % des charges opérationnelles de son exploitation. Nourrir quotidiennement son troupeau lui impose de faire des choix de types de rations et en amont des choix stratégiques de long terme, sur la conduite de son système fourrager en considérant ses contraintes de milieu naturel, de bâtiments ou de stockage. La gestion de l’alimentation est directement liée à tous les autres choix stratégiques de l’activité d’élevage, le niveau de croissance des jeunes animaux, la reproduction, l’allotement la quantité et la qualité de la production. Pour le chercheur en nutrition animale, les enjeux sont devenus multiples et son positionnement a évolué : la recherche de la production maximale soutenue par l’alimentation a fait place à la volonté d’atteindre un optimum à la fois biologique, technique et économique selon les milieux dans lequel l’élevage est conduit. Il doit faire en sorte que la ration calculée par ses modèles satisfasse les besoins de l’animal selon les objectifs de production de l’éleveur, mais qu’elle participe également au bon état sanitaire et de bien-être du troupeau, qu’elle garantisse la qualité des produits et minimise l’impact défavorable des rejets sur l’environnement. La recherche en nutrition et alimentation des ruminants porte à la fois sur les fourrages, la physiologie digestive et métabolique de l’animal et son comportement alimentaire. En tenant compte de la complexité des mécanismes biologiques, les modèles nutritionnels doivent pouvoir simuler avec le maximum de précisions les flux de matières à travers le tube digestif et les organes sur des pas de temps variables, à la fois de court et de long terme. Cela reste un sujet perpétuellement en évolution qui exige aussi de synthétiser les connaissances sous forme d’outils d’aide à la décision et qui soit capable de présenter la qualité de ces outils et leurs limites d’usage. Une recherche qui se développe avec l’INRALes recherches pour aider à déterminer les choix d’alimentation des animaux en condition de production se sont concrétisées au cours du 20ème siècle. Les systèmes d’alimentation en énergie, azote et minéraux ont été développés en France après 1945. A l’INRA, le département Elevage des Ruminants sous l’impulsion de R. Jarrige avait initié une révision majeure des principes et des unités pratiques de terrain en 1978 en proposant un système énergétique construit sur la base de deux unités fourragères, lait et viande (UFL, UFV), un système des Protéines Digestibles dans l’Intestin (PDI) et des Tables complètes à la fois des besoins des animaux et de la valeur alimentaire des aliments. C’est notamment dans le domaine de la valeur nutritionnelle des fourrages que ces travaux étaient particulièrement riches. Ces «systèmes INRA» avaient alors été complétés par la première ébauche d’un modèle complètement nouveau de prévision de l’ingestion (système des Unités d’Encombrements UE) qui sera fortement remanié et amélioré dix ans plus tard lors de la révision de 1988. Ce nouvel ensemble, prévision de l’ingestion, estimation des besoins nutritionnels, a également permis d’accroître l’offre d’outils pratiques de terrain. En complèment des Tables imprimées, un outil informatique d’accompagnement et de rationnement «INRAtion» a été proposé dès 1992. Celui-ci s’est ensuite enrichi de l’outil de calcul de la prévision de la valeur des aliments «Prevalim;» et tous deux sont devenus des réceptacles appliqués des nouveautés scientifiques concernant les systèmes INRA. Mais, près de vingt ans après le dernier «Livre Rouge de l’Alimentation des bovins, ovins et caprins», une mise à niveau des ouvrages écrits s’imposait également et il est apparu nécessaire de proposer une actualisation des connaissances des principes du rationnement des ruminants. Les travaux des équipes de recherches ont permis de progresser aussi bien sur la caractérisation de la valeur des fourrages et des matières premières, que sur l’estimation des besoins des animaux et des apports nutritionnels recommandés dans des situations très diverses. Au delà des recommandations statiques, focalisées sur l’objectif de satisfaire les besoins, les lois de réponses dynamiques des pratiques alimentaires sont mieux connues et quantifiées. Elles permettent de mieux simuler les conséquences de la diversité des situations. L’objectif de l’ouvrage «Alimentation des bovins, ovins et caprins - Tables INRA 2007», sorti en février aux éditions Quæ, est ainsi de remettre sous la forme connue et largement adoptée par tous les acteurs des filières de l’élevage ruminant ces nouveaux résultats. Des documents complémentairesCependant le niveau scientifique choisi de l’ouvrage récemment paru et sa taille volontairement réduite pour en faire un ouvrage facilement accessible ont contraint les auteurs à aller à l’essentiel, les frustrant sans aucun doute d’une description et d’une discussion de fond de leurs résultats.En reprenant l’exemple de 1987 où le «livre rouge» publié par INRA Editions était complété par un numéro détaillé du Bulletin CRZVde Theix, nous avons donc décidé de publier un dossier dans la Revue INRA Productions Animales qui complète l’ouvrage de février. Ce dossier regroupe majoritairement des présentations et les explications des choix qui ont prévalu au développement des nouveaux modèles sous-tendus dans les recommandations. Il comporte 5 articles qui éclairent des points clés des innovations introduites en 2007, et qui correspondent soit à des nouveaux modèles mécanistes des fonctions de l’animal, soit à des méthodes de prévision de la valeur des fourrages, soit à des remises en cause plus profondes de l’ensemble apports, besoins comme c’est le cas pour la nutrition minérale.Toutefois, ce dossier n’est pas exhaustif des «nouveautés» du livre 2007. Certaines avaient été déjà publiées, soit dans des revues scientifiques, soit dans des sessions des «Rencontres Recherches Ruminants». Sans aucun doute d’autres viendront encore les compléter par la suite.Ainsi sont étudiés successivement des apports scientifiques sur la valeur des aliments et sur les besoins des animaux :1 - La dégradabilité des protéines dans le rumen (DT) et la digestibilité réelle des protéines alimentaires dans l’intestin grêle (dr). La valeur azotée des fourrages repose sur la bonne estimation de ces deux paramètres, qui sont la clé du calcul du système des protéines digestibles dans l’intestin PDI (article de M.-O. Nozières et al).2 - Les nouvelles valeurs minérales et vitaminiques des aliments. La possibilité de raisonner en éléments phosphore et calcium absorbables apporte de nouvelles précisions et modifie considérablement les quantités recommandées. L’article précise et actualise les Apports Journaliers Recommandés (AJR) d’éléments minéraux majeurs. Les autres minéraux, oligo-éléments et vitamines sont également revus de façon systématique et approfondie (article de F. Meschy et al).3 - De nouvelles équations statistiques de prévision de la digestibilité de la Matière Organique (dMO) des fourrages par la méthode pepsine-cellulase établies sur une banque de données couvrant une gamme plus importante de fourrages et de modes de conservation. La valeur énergétique des fourrages dépend en effet étroitement de la digestibilité de leur matière organique. Son estimation sur le terrain peut se faire à partir de méthodes de laboratoire comme la digestibilité pepsine-cellulase, utilisée en France depuis plus de vingt ans. Cette méthode est proposée pour sa bonne précision (article de J. Aufrère et al).4 - La composition du gain de poids chez des femelles adultes en période de finition qui permet de calculer ensuite directement le besoin en énergie et en protéines de l’animal. Ce modèle est suffisamment souple pour proposer un besoin face à un objectif de croissance donné, mais il propose aussi un niveau de croissance pour une ration d’un niveau énergétique donné. Ce nouveau modèle a été spécifiquement développé pour tenir compte de la très grande variabilité des situations pratiques rencontrées : la race, l’âge, le format, l’état d’engraissement initial et la vitesse du gain attendu (article de F. Garcia et J. Agabriel).5 - La capacité d’ingestion d’aliments par les vaches laitières au cours de leur lactation complète. Ce tout nouveau modèle s’adapte à tous types de vaches primipares, multipares et propose le nouveau concept de «lait potentiel» pour mieux décrire cette capacité d’ingestion. Ce concept est nécessaire pour répondre aux diverses stratégies des éleveurs dans la conduite de leurs animaux et qui ne souhaitent pas nécessairement les mener à leur maximum de production. Le modèle tient en effet compte de l’état initial de la vache au vêlage et des modifications d’état corporel qui accompagnent obligatoirement la conduite de la lactation (article de P. Faverdin et al).La Rédaction de la Revue a estimé judicieux de publier dans ce même numéro d’INRA Productions Animales, un travail très récent sur la teneur en matière grasse du lait de vache et sa prévision, qui pourra dans les années à venir se traduire concrètement dans les outils d’accompagnement de nos recommandations (article de Rulquin et al).A l’occasion de la publication de ce dossier, nous voulons plus particulièrement remercier tous les participants des Unités et Installations Expérimentales de l’INRA sans qui ces résultats ne seraient pas, ainsi que tout le personnel des Unités de Recherches qui ont participé dans les laboratoires ou derrière leurs écrans : l’Unité de Recherches sur les Herbivores (URH) de Clermont-Ferrand-Theix, l’Unité Mixte de Recherches sur la Production Laitière (UMR PL) de Rennes, l’Unité Mixte de Recherches Physiologie et Nutrition Animale (UMR PNA) de Paris, l’Unité Mixte de Recherches sur les Ruminants en Région Chaude (UMR ERRC) de Montpellier.

Turcotte P-A (2016) Notes conclusives générales. Studies in Religion / Sciences Religieuses 45(1) : 77–78 (DOI: 10.1177/0008429815622753). In the above referenced article, the word ‘que’ was introduced erroneously into the ninth sentence of the final paragraph during the production process. The sentence should have appeared as: “Pour ce qui est de Berger, ces notes, indépendamment de leur longueur, se font aisément incisives, de la sorte discutent et relativisent les ouvrages d’un auteur en cheminement, avec ses avancées et ses révisions, ses cohérences d’ensemble et ses contradictions ponctuelles, ses lignes de fond et ses expressions circonstanciées.” SAGE apologizes to the author and readers for any inconvenience or embarrassment caused.

El caso examinado en la sentencia es paradigmático: sentencia firme declarando el despido procedente – inicialmente por el Juzgado de lo Social, confirmada por la Sala Social del TSJ e inadmitido el recurso de casación por falta de contradicción-, y sentencia penal posterior de la Audiencia Provincial que absuelve al trabajador demandante por hechos conexos o vinculados a los que motivaron el despido. La doctrina jurisprudencial interpreta restrictivamente el motivo autónomo de revisión del artículo 86.3 de la LRJS: se desestima la demanda de revisión si en la sentencia penal posterior se declaran que los hechos existieron y que el sujeto participó, aunque haya sido absuelto por aplicación del principio de presunción de inocencia. Le cas examiné dans la sentence est paradigmatique : une condamnation définitive déclarant le licenciement qualifié de fondé – d'abord par le Tribunal du travail, confirmée par la Chambre sociale de la TSJ et le pourvoi en cassation non admis faute de contradiction –, et condamnation pénale subséquente de le Cour Criminelle qui pour sa part le travailleur a été relaxé par la juridiction pour des faits liés ou liés à ceux qui ont motivé le licenciement. La doctrine jurisprudentielle interprète restrictivement le motif autonome de révision de l'article 86.3 LRJS : la demande de révision est rejetée si dans la condamnation pénale subséquente il est déclaré que les faits ont existé et que le sujet y a participé, alors même qu'il a été acquitté par requête. du principe de la présomption d'innocence.

L’Accord Canada-États-Unis-Mexique (ACÉUM) remplace l’Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA). Ses règles de base et sa structure reprennent assez largement celles de son prédécesseur. Mais l’ACÉUM a été négocié dans un contexte et un esprit radicalement différents de ceux qui prévalaient à l’époque de la négociation de l’ALÉNA. Le texte de l’ACÉUM n’est ni une réécriture ni une modification de l’ALÉNA. Le texte de l’ACÉUM est un fidèle reflet de la véritable nature et des caractéristiques de la zone d’intégration économique nord-américaine. Les parties y assument et y explicitent des réalités que l’ALÉNA ne nommait pas. Trois de ces caractéristiques sont étudiées ici, à chaque fois à partir de plusieurs exemples. D’abord, les relations commerciales entre le Canada, les États-Unis et le Mexique sont foncièrement asymétriques. L’ACÉUM gère au fond trois relations bilatérales. Les asymétries les plus importantes sont en matière de marchés publics et de règlement des différends investisseur-État. Deuxièmement, les relations commerciales entre le Canada, les États-Unis et le Mexique sont vibrantes et sont constamment en changement. Ces relations ne sauraient être figées dans des règles immuables comme on a tenté de la faire dans l’ALÉNA. L’ACÉUM prévoit à son article 34.7 une révision périodique de ses termes. Enfin, la zone d’intégration nord-américaine est de plus en plus repliée sur elle-même. Les règles applicables au secteur automobile et l’article 32.10 en sont sans doute les meilleures illustrations. Ce repli est sans doute conjoncturel et largement dû aux tensions commerciales entre la Chine et les États-Unis.

La Commission européenne vient, en mars 2004, d’adopter une nouvelle série de réformes pour revitaliser le transport par chemin de fer. Les nouvelles directives (le «troisième paquet ferroviaire») prévoient l’ouverture d’ici 2010 du transport de passagers à la concurrence. Dans ce numéro de Regards économiques, nous analysons au travers de l’expérience de deux pays, l’Allemagne et l’Angleterre, les conséquences probables de la libéralisation du secteur sur le rail belge. Ces deux pays ont en effet profondément modifié leur marché ferroviaire depuis 1994, mais les moyens mis en œuvre sont cependant différents. L’Angleterre a choisi une privatisation rapide du rail accompagnée d’un démantèlement de l’opérateur historique British Rail et a confié la gestion de l’infrastructure à Network Rail (ex-Railtrack), une société indépendante des opérations de transport. La privatisation du rail s’est accompagnée de nombreux incidents : accidents (Hatfield), retards, baisse de la qualité du service, faillite de Railtrack. Résultat : le rail britannique est fortement décrié. L’Allemagne a par contre choisi une réforme plus graduelle où l’opérateur historique Die Bahn reste un acteur important malgré l’arrivée de nombreux concurrents privés, et continue de gérer à la fois l’infrastructure (via sa filiale DB Netz) et les opérations de transport. Les autorités régionales (Länders) jouent également un rôle important dans l’organisation du secteur. De manière générale, les performances du rail se sont améliorées depuis 1994. En Belgique, la SNCB va bientôt se transformer en une société holding formée de deux filiales, l’une chargée de la gestion de l’infrastructure (Infrabel), l’autre des opérations de transport (qui gardera le nom SNCB). Cette réforme doit s’accompagner d’une amélioration des performances de la société et d’une réforme structurelle pour mettre en adéquation le rail belge avec le nouveau contexte européen. De plus, la régionalisation du transport ferroviaire sera probablement discutée après les élections du 13 juin, et les décisions prises sur ce point conditionneront les futures performances du secteur. • Hausse des performances : en 2003, le résultat opérationnel de la SNCB (EBIT) fut de – 110 millions d’euros. Pour rivaliser avec ses concurrents, la société doit absolument améliorer ses performances tant dans le transport de marchandises que celui de passagers. L’avenir de la société dans le marché européen doit passer par une hausse sensible de son résultat opérationnel. La reprise d’une partie de la dette historique de la société par l’Etat (prévue par la directive européenne 91/440/EC) permettra en outre d’améliorer le résultat financier de la SNCB. • Réformes structurelles : dans le marché libéralisé, toutes les entreprises ferroviaires auront accès au réseau ferroviaire belge. L’arrivée probable de nouveaux opérateurs doit s’accompagner d’une régulation du secteur et d’une révision du financement des missions de service public. Réguler l’accès à l’infrastructure. Les directives européennes prévoient que le gestionnaire d’infrastructure alloue les sillons (infrastructure requise pour faire circuler un train donné d’un point à un autre à un moment donné) aux différents prestataires de service de manière transparente et non discriminatoire. Il faut donc instaurer un organe de contrôle qui vérifie que les concurrents sont traités de manière équitable. Ce contrôle est particulièrement nécessaire lorsque les opérations de transport et la gestion de l’infrastructure sont gérées au sein d’une même entreprise. En Allemagne, depuis la libéralisation du marché, les entreprises concurrentes se plaignent périodiquement du fait que Die Bahn avantage ses filiales dans le processus d’allocation des sillons. L’absence de régulation est un frein à l’introduction de la concurrence et au développement du marché. Le financement du service : dans l’actuel contrat de gestion, l’Etat spécifie l’offre minimale de services et alloue une dotation forfaitaire à la société. Actuellement, les lignes non rentables sont financées grâce à cette dotation de l’Etat et au surplus des lignes rentables. À l’avenir, les concurrents de la SNCB viendront s’installer prioritairement sur les segments rentables du marché, privant la société de revenus auparavant destinés au financement du service public. Le financement des missions de service public doit donc être entièrement revu et adapté à ce nouveau contexte. Deux options sont possibles : soit, pour l’exploitation des lignes non rentables, l’Etat et l’opérateur s’entendent sur un niveau de service et son financement. Au lieu d’une dotation forfaitaire, l’état alloue une dotation spécifique à chaque ligne. Ce système, utilisé en Allemagne pour le transport régional, met fin aux subsides croisés (les lignes non rentables sont financées grâce au surplus des lignes rentables et à la dotation de l’Etat) et facilite l’introduction de la concurrence via la procédure d’appel d’offre. Soit, on constitue un fond destiné au financement du service public; fond alimenté en partie par l’Etat et en partie par les compagnies. Chaque compagnie qui opère une ligne rentable contribue au fond. Chaque compagnie qui opère une ligne non rentable reçoit un subside du fond. • Régionalisation : la séparation de la filiale infrastructure en deux sociétés régionales est techniquement très difficile à mettre en œuvre. De plus, l’Europe ne reconnaît qu’un seul gestionnaire de réseau par pays, notamment pour la délivrance des certificats de sécurité. Cependant, il possible que l’on régionalise en partie le financement de l’infrastructure. La régionalisation, même partielle, du financement du réseau modifiera l’organisation du secteur. Les bailleurs de fonds voudront probablement obtenir le meilleur rendement sur leurs investissements. Un moyen pour y parvenir serait d’augmenter les revenus provenant des redevances d’infrastructure en permettant un plus large accès au réseau des opérateurs concurrents. L’Etat fédéral pourrait également confier aux régions le financement d’une partie des missions de service public. Ceci aurait pour conséquence probable le développement de compagnies ferroviaires régionales. La régionalisation pourrait aussi avoir comme conséquence l’augmentation de la concurrence dans le secteur.

La Commission européenne vient, en mars 2004, d’adopter une nouvelle série de réformes pour revitaliser le transport par chemin de fer. Les nouvelles directives (le «troisième paquet ferroviaire») prévoient l’ouverture d’ici 2010 du transport de passagers à la concurrence. Dans ce numéro de Regards économiques, nous analysons au travers de l’expérience de deux pays, l’Allemagne et l’Angleterre, les conséquences probables de la libéralisation du secteur sur le rail belge. Ces deux pays ont en effet profondément modifié leur marché ferroviaire depuis 1994, mais les moyens mis en œuvre sont cependant différents. L’Angleterre a choisi une privatisation rapide du rail accompagnée d’un démantèlement de l’opérateur historique British Rail et a confié la gestion de l’infrastructure à Network Rail (ex-Railtrack), une société indépendante des opérations de transport. La privatisation du rail s’est accompagnée de nombreux incidents : accidents (Hatfield), retards, baisse de la qualité du service, faillite de Railtrack. Résultat : le rail britannique est fortement décrié. L’Allemagne a par contre choisi une réforme plus graduelle où l’opérateur historique Die Bahn reste un acteur important malgré l’arrivée de nombreux concurrents privés, et continue de gérer à la fois l’infrastructure (via sa filiale DB Netz) et les opérations de transport. Les autorités régionales (Länders) jouent également un rôle important dans l’organisation du secteur. De manière générale, les performances du rail se sont améliorées depuis 1994. En Belgique, la SNCB va bientôt se transformer en une société holding formée de deux filiales, l’une chargée de la gestion de l’infrastructure (Infrabel), l’autre des opérations de transport (qui gardera le nom SNCB). Cette réforme doit s’accompagner d’une amélioration des performances de la société et d’une réforme structurelle pour mettre en adéquation le rail belge avec le nouveau contexte européen. De plus, la régionalisation du transport ferroviaire sera probablement discutée après les élections du 13 juin, et les décisions prises sur ce point conditionneront les futures performances du secteur. • Hausse des performances : en 2003, le résultat opérationnel de la SNCB (EBIT) fut de – 110 millions d’euros. Pour rivaliser avec ses concurrents, la société doit absolument améliorer ses performances tant dans le transport de marchandises que celui de passagers. L’avenir de la société dans le marché européen doit passer par une hausse sensible de son résultat opérationnel. La reprise d’une partie de la dette historique de la société par l’Etat (prévue par la directive européenne 91/440/EC) permettra en outre d’améliorer le résultat financier de la SNCB. • Réformes structurelles : dans le marché libéralisé, toutes les entreprises ferroviaires auront accès au réseau ferroviaire belge. L’arrivée probable de nouveaux opérateurs doit s’accompagner d’une régulation du secteur et d’une révision du financement des missions de service public. Réguler l’accès à l’infrastructure. Les directives européennes prévoient que le gestionnaire d’infrastructure alloue les sillons (infrastructure requise pour faire circuler un train donné d’un point à un autre à un moment donné) aux différents prestataires de service de manière transparente et non discriminatoire. Il faut donc instaurer un organe de contrôle qui vérifie que les concurrents sont traités de manière équitable. Ce contrôle est particulièrement nécessaire lorsque les opérations de transport et la gestion de l’infrastructure sont gérées au sein d’une même entreprise. En Allemagne, depuis la libéralisation du marché, les entreprises concurrentes se plaignent périodiquement du fait que Die Bahn avantage ses filiales dans le processus d’allocation des sillons. L’absence de régulation est un frein à l’introduction de la concurrence et au développement du marché. Le financement du service : dans l’actuel contrat de gestion, l’Etat spécifie l’offre minimale de services et alloue une dotation forfaitaire à la société. Actuellement, les lignes non rentables sont financées grâce à cette dotation de l’Etat et au surplus des lignes rentables. À l’avenir, les concurrents de la SNCB viendront s’installer prioritairement sur les segments rentables du marché, privant la société de revenus auparavant destinés au financement du service public. Le financement des missions de service public doit donc être entièrement revu et adapté à ce nouveau contexte. Deux options sont possibles : soit, pour l’exploitation des lignes non rentables, l’Etat et l’opérateur s’entendent sur un niveau de service et son financement. Au lieu d’une dotation forfaitaire, l’état alloue une dotation spécifique à chaque ligne. Ce système, utilisé en Allemagne pour le transport régional, met fin aux subsides croisés (les lignes non rentables sont financées grâce au surplus des lignes rentables et à la dotation de l’Etat) et facilite l’introduction de la concurrence via la procédure d’appel d’offre. Soit, on constitue un fond destiné au financement du service public; fond alimenté en partie par l’Etat et en partie par les compagnies. Chaque compagnie qui opère une ligne rentable contribue au fond. Chaque compagnie qui opère une ligne non rentable reçoit un subside du fond. • Régionalisation : la séparation de la filiale infrastructure en deux sociétés régionales est techniquement très difficile à mettre en œuvre. De plus, l’Europe ne reconnaît qu’un seul gestionnaire de réseau par pays, notamment pour la délivrance des certificats de sécurité. Cependant, il possible que l’on régionalise en partie le financement de l’infrastructure. La régionalisation, même partielle, du financement du réseau modifiera l’organisation du secteur. Les bailleurs de fonds voudront probablement obtenir le meilleur rendement sur leurs investissements. Un moyen pour y parvenir serait d’augmenter les revenus provenant des redevances d’infrastructure en permettant un plus large accès au réseau des opérateurs concurrents. L’Etat fédéral pourrait également confier aux régions le financement d’une partie des missions de service public. Ceci aurait pour conséquence probable le développement de compagnies ferroviaires régionales. La régionalisation pourrait aussi avoir comme conséquence l’augmentation de la concurrence dans le secteur.