Journal articles on the topic 'Responsabilité écologique'
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Bourg, Dominique. "La responsabilité écologique." Raison présente 132, no. 1 (1999): 47–76. http://dx.doi.org/10.3406/raipr.1999.3575.
Full textNeyret, Laurent. "Trois défis pour une responsabilité écologique." Esprit Janvir-févrir, no. 1 (2018): 113. http://dx.doi.org/10.3917/espri.1801.0113.
Full textBerramdane, Abdelkhaleq. "Le Prejudice Ecologique." Review of Business and Legal Sciences, no. 25 (August 1, 2017): 7. http://dx.doi.org/10.26537/rebules.v0i25.1033.
Full textBarry, Valérie. "Des conditions pour assumer la responsabilité d’élèves présentant des troubles du comportement et de l’apprentissage." Revue des sciences de l’éducation 41, no. 1 (July 2, 2015): 67–89. http://dx.doi.org/10.7202/1031472ar.
Full textTrudeau, Hélène. "La responsabilité civile du pollueur : de la théorie de l'abus de droit au principe du pollueur-payeur." Les Cahiers de droit 34, no. 3 (April 12, 2005): 783–802. http://dx.doi.org/10.7202/043234ar.
Full textDomon, Gérard, Michel Gariépy, and André Bouchard. "La planification écologique : analyse critique et mise en relation avec la planification environnementale." Cahiers de géographie du Québec 31, no. 82 (April 12, 2005): 5–21. http://dx.doi.org/10.7202/021841ar.
Full textMavoungou, Pénélope. "L’impact de la responsabilité féminine dans la gestion de l’environnement." Emulations - Revue de sciences sociales, no. 14 (September 2, 2015): 95–103. http://dx.doi.org/10.14428/emulations.014.008.
Full textRuel, Julie, and André C. Moreau. "La continuité éducative en réponse aux défis de la transition vers le préscolaire d’enfants ayant des besoins particuliers." Développement Humain, Handicap et Changement Social 20, no. 1 (February 28, 2022): 71–78. http://dx.doi.org/10.7202/1086771ar.
Full textAnouar, Khadija. "La Responsabilité Civile Environnementale du Fait des Projets d'Énergies Renouvelables et le Préjudice Écologique." المنارة للدراسات القانونية و الإدارية, no. 11 (October 2015): 7–20. http://dx.doi.org/10.12816/0017878.
Full textMichelot, Agnès. "Enjeux de la reconnaissance du statut de réfugié écologique pour la construction d'une nouvelle responsabilité internationale." Revue Européenne de Droit de l'Environnement 10, no. 4 (2006): 428–45. http://dx.doi.org/10.3406/reden.2006.1904.
Full textBarré, Rémi. "Pour une recherche scientifique responsable." Natures Sciences Sociétés 28, no. 1 (January 2020): 45–50. http://dx.doi.org/10.1051/nss/2020022.
Full textStamm, Christoph B. "Si la transition écologique avait lieu... Une prospective sociologique pour élargir la discussion sur la responsabilité des entreprises." Revue de l’organisation responsable 10, no. 2 (2015): 75. http://dx.doi.org/10.3917/ror.102.0075.
Full textSoper, Kate. "Écologie, nature et responsabilité." Revue du MAUSS 17, no. 1 (2001): 71. http://dx.doi.org/10.3917/rdm.017.0071.
Full textUliescu, Marilena. "La responsabilité pour les dommages écologiques." Revue internationale de droit comparé 45, no. 2 (1993): 387–94. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.1993.4682.
Full textCamproux-Duffrène, Marie-Pierre, and Dominique Guihal. "Pollution maritime. Naufrage de l’Erika. Responsabilité pénale. Loi du 5 juillet 1973. Convention MARPOL. ZEE. Responsabilité civile pour dommages causés à l’environnement par des hydrocarbures en mer. Réparation du préjudice écologique pur. Cour de cassation, Chambre criminelle, 25 septembre 2012, SA Total et a., n° 3439, avec note." Revue Juridique de l'Environnement 38, no. 3 (2013): 457–80. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2013.6161.
Full textNadeau, Denise. "Relation et responsabilité." Hors-thème 20, no. 1-2 (October 16, 2013): 419–52. http://dx.doi.org/10.7202/1018866ar.
Full textDevelay, Michel, H. Godinet, and Maud Ciekansky. "Pour une écologie de la responsabilité pédagogique en e-formation." Distances et savoirs 4, no. 1 (March 31, 2006): 61–72. http://dx.doi.org/10.3166/ds.4.61-72.
Full textLópez-Jacoiste Díaz, Mª Eugenia. "ROBERT, Sabrina: L'Érika: responsabilités pour un désastre écologique, Pedone, Paris, 2003, 259 págs." Anuario Español de Derecho Internacional 19 (August 16, 2018): 716–19. http://dx.doi.org/10.15581/010.19.28976.
Full textLaronze, Fleur. "Les mines d’or de Salsigne. Mise en lumière d’une catastrophe professionnelle silencieuse." Cinquante ans de désindustrialisation, no. 1 (January 1, 2019): 133–51. http://dx.doi.org/10.57086/rrs.88.
Full textAdams, John Luther, and Nicolas Donin. "Faire de la musique dans l’Anthropocène : comment composer avec les temps de crise ?1." Circuit 32, no. 2 (August 31, 2022): 22–27. http://dx.doi.org/10.7202/1091899ar.
Full textBayard, Caroline. "Postmodernités européennes. Ethos et polis de fin de siècle." Études littéraires 27, no. 1 (April 12, 2005): 89–112. http://dx.doi.org/10.7202/501070ar.
Full textHymers, Lesley Anne, Bill Steer, and Janice Williams. "The Teachers’ Mining Tour in Ontario - A Professional Development Program for Educators." Geoscience Canada 42, no. 4 (December 7, 2015): 487. http://dx.doi.org/10.12789/geocanj.2015.42.083.
Full textRenouprez, Martine. "Recension : Hansen-Løve, L. (2022). 'Planète en ébullition. Écologie, féminisme et responsabilité'. Écosociété éditions." HYBRIDA, no. 5(12/2022) (December 27, 2022): 203. http://dx.doi.org/10.7203/hybrida.5(12/2022).25624.
Full textMesnard, André-Hubert. "L’intégration des préoccupations d’environnement dans les projets de construction, d’aménagement et d’urbanisme, en France." Revue générale de droit 28, no. 4 (March 16, 2016): 449–66. http://dx.doi.org/10.7202/1035616ar.
Full textHoward P. Nelson and Eleanor S. Devenish-Nelson. "The future of Caribbean endemic bird conservation in the Anthropocene." Journal of Caribbean Ornithology 35 (November 16, 2022): 96–107. http://dx.doi.org/10.55431/jco.2022.35.96-107.
Full textAngeli, Guillaume. "Pollution de rivière par des déversements de boues de dragage du canal Rhin-Rhône. Poursuites sur le fondement des articles 22 de la loi du 3 janvier 1992 et L 232-2 du Code rural. Notion d'apports de substances dans le milieu : rivière en communication avec le canal, mais reconnaissance de la sensibilité et de la richesse écologique des eaux libres comparées aux eaux canalisées. Élément matériel de l'infraction caractérisé. Élément intentionnel. Faits justificatifs. Prescription de l'autorité administrative. Absence de pouvoir d'initiative du réalisateur des travaux. Responsabilité des fonctionnaires et agents de l'Etat. Article 121-3 du Code pénal résultant de la loi du 13 mai 1996. Cour d'appel de Besançon (corr.), 22 mai 1997. Avec note." Revue Juridique de l'Environnement 23, no. 1 (1998): 83–94. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1998.3495.
Full textPujante González, Domingo. "Apertura: No hay palabras..." HYBRIDA, no. 5(12/2022) (December 27, 2022): 3. http://dx.doi.org/10.7203/hybrida.5(12/2022).25813.
Full textDUMONT, B., P. DUPRAZ, J. RYSCHAWY, and C. DONNARS. "Avant-propos." INRA Productions Animales 30, no. 4 (June 25, 2018): 271–72. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2017.30.4.2256.
Full textKana Nguetse, Paul. "Le maître dans l’œil du disciple. À propos de l’apprentissage ou de l’initiation écologique dans Les Neuf consciences du Malfini de Patrick Chamoiseau." Quêtes littéraires, no. 9 (December 30, 2019). http://dx.doi.org/10.31743/ql.5019.
Full textBen Yedder, Moez, and Imen Zrelli. "Les finalités écologique et sociale de la responsabilité sociale de l’entreprise dans le secteur touristique." Téoros: Revue de recherche en tourisme 39, no. 1 (2020). http://dx.doi.org/10.7202/1074095ar.
Full textZAMBO, Yanick Hypolitte. "La perception de la justice climatique dans les régions les plus vulnérables et à faible capacité d’adaptation au changement climatique : le cas de l’Afrique subsaharienne." NAAJ me 2, mero 1 (June 4, 2021). http://dx.doi.org/10.46711/naaj.2021.2.1.8.
Full textCamproux Duffrène, Marie-Pierre. "Pour une approche socio-écosystémique de la dette écologique : une responsabilité civile spécifique en cas d’atteintes à l’environnement." VertigO, Hors-série 26 (September 15, 2016). http://dx.doi.org/10.4000/vertigo.17493.
Full textPRIOLET, Olivier. "Approche méthodologique pour une ouverture à la mer du bassin versant de la Saudraye et des étangs du Loch à Guidel plages (Morbihan)." Sciences Eaux & Territoires, no. 41 (January 5, 2023). http://dx.doi.org/10.20870/revue-set.2022.41.7286.
Full textIORIO, Étienne, François DUSOULIER, Fabien SOLDATI, Franck NOËL, Jean-Alain GUILLOTON, Guillaume DOUCET, Philippe PONEL, et al. "Les Arthropodes terrestres dans les études d’impact : limites actuelles et propositions pour une meilleure priseen compte des enjeux de conservation." Naturae, no. 4 (February 23, 2022). http://dx.doi.org/10.5852/naturae2022a4.
Full textAraujo, Maria Eulaidia De. "SYSTÈME UNIFIÉ DE GESTION DES RESÍDUS SOLIDES URBAINS AU BRÉSIL : L’ORGANISATION COLLECTIVE VERS DES RESPONSABILITÉS PARTAGÉES." Environnement, Ingénierie & Développement Unlabeled volume (July 22, 2022). http://dx.doi.org/10.46298/eid.2022.8995.
Full textScarwell, Helga-Jane. "Olivier Fuchs : Dommage écologique (Le) Quelles responsabilités juridiques ?" Territoire en mouvement, no. 13 (May 1, 2012). http://dx.doi.org/10.4000/tem.1691.
Full text"L’Atelier d’écologie politique toulousain (Atécopol) : pour un engagement scientifique." Natures Sciences Sociétés 29, no. 3 (July 2021): 326–33. http://dx.doi.org/10.1051/nss/2021061.
Full textOctobre, Sylvie. "Le régime technoculturel : une écologie culturelle entre incertitudes et responsabilités." Éducation et socialisation, no. 51 (March 15, 2019). http://dx.doi.org/10.4000/edso.5894.
Full textLASNE, Ophélie, Julien RYELANDT, Michal HORSÁK, and Veronika HORSÁKOVÁ. "Étude de l’habitat et des exigences écologiques du Vertigo geyeri Lindholm, 1925 dans le Massif jurassien." Naturae, no. 2 (January 18, 2021). http://dx.doi.org/10.5852/naturae2021a2.
Full text"RESPONSABILITÉ SOCIALE DES ENTREPRISES ET RÉPARATION DES DOMMAGES ÉCOLOGIQUES DUS À LA POLLUTION PAR HYDROCARBURE DANS LA CITÉ COTIÈRE DE MOANDA EN RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO." KAS African Law Study Library - Librairie Africaine d’Etudes Juridiques 2, no. 1 (2015): 9–41. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6262-2015-1-9.
Full textHarde, Roxanne. "Team-based Learning in the Humanities Classroom: “Women’s Environmental Writing” as a Case Study." Canadian Journal for the Scholarship of Teaching and Learning 6, no. 3 (December 11, 2015). http://dx.doi.org/10.5206/cjsotl-rcacea.2015.3.11.
Full textGandsman Ari, Vanthune Karine. "Génocide." Anthropen, 2019. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.098.
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