Relevant bibliographies by topics / Responsabilité du patient

Academic literature on the topic 'Responsabilité du patient'

Author: Grafiati
Published: 7 July 2024
Last updated: 7 July 2024

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Contents

  1. Journal articles
  2. Dissertations / Theses
  3. Books
  4. Book chapters
  5. Conference papers

Journal articles on the topic "Responsabilité du patient":

1

Laude, Anne. "Le patient entre responsabilité et responsabilisation." Les Tribunes de la santé 41, no. 4 (2013): 79. http://dx.doi.org/10.3917/seve.041.0079.

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2

ACKO Ubrich, ACKO-OHUI Estelle, KOUASSI Lauret, BAMBA Aïchata, and KPATA Mauriane. "Iatrogénie au produit de contraste iodé chez un septuagénaire : une responsabilité partagée." Journal Africain d Imagerie Médicale (J Afr Imag Méd) Journal Officiel de la Société de Radiologie d’Afrique Noire Francophone (SRANF) 16, no. 1 (May 10, 2024): 46–50. http://dx.doi.org/10.55715/jaim.v16i1.536.

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Abstract:
Contexte/justification : l’utilisation croissante de produit de contraste iodé (PCI), en imagerie, expose à des risques iatrogéniques. Chez les personnes vulnérables ( nourrisson et personne âgée), ces risques non négligeables, sont peu rapportés et lorsque l’iatrogénie arrive, les responsabilités ne sont pas toujours situées. Objectif : rapporter une observation d’iatrogénie chez un septuagénaire suite à l’injection de PCI et situer les responsabilités. Patient et méthode : il s’agissait d’un sujet âgé de 71 ans, admis aux urgences médicales du Centre Hospitalier et Universitaire (CHU) d’Angré pour suspicion d’un accident vasculaire cérébral (AVC). Dans le cadre de l’exploration, il a été réalisé, chez le patient une tomodensitométrie sans et avec une injection de PCI, 12 heures après ses premiers signes. Résultats : onze jours après la réalisation de la TDM, le patient avait développé une nécrose de la main au site d’injection. Le pronostic de cette évolution iatrogénique inattendue et involontaire au PCI a été sévère. L’enquête étiologique avait mis en évidence un intérêt non justifié de cette injection, une absence de communication entre personnel soignant et un manque de surveillance. Le principal facteur étiologique de cette iatrogénie était une cascade d’erreurs imputables aux différentes étapes médicales allant de la prescription à la surveillance clinique de ce PCI. Conclusion : le personnel médical soignant peut limiter leur responsabilité dans la survenue de l’iatrogénie en s’attenant aux recommandations.
3

KHOUANI, J., D. MOSTEGHANEMI SIMONETTI, S. AADIL, D. THERY, and R. LUTAUD. "LES ENJEUX ETHIQUES DANS LA PRISE EN CHARGE DES PATIENTS SANS COUVERTURE MALADIE EN SOINS PRIMAIRES : ETUDE QUALITATIVE AUPRES DE PROFESSIONNELS DES SOINS PREMIERS." EXERCER 34, no. 191 (March 1, 2022): 100–107. http://dx.doi.org/10.56746/exercer.2023.191.100.

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Abstract:
Introduction. Depuis 2010, l’Organisation mondiale de la santé (OMS) rappelle la nécessité d’offrir à la population une couverture sanitaire universelle. En 2021, La France n’avait toujours pas atteint cet objectif. Ce constat de l’OMS est partagé par le monde associatif et institutionnel français. L’exercice médical auprès des personnes n’ayant pas de couverture maladie est source de nombreux dilemmes éthiques. Il n’y avait pas, dans la littérature, d’étude s’intéressant directement aux acteurs des soins primaires. Objectif. Interroger des professionnels des soins premiers sur les questionnements éthiques suscités par la prise en charge de patients sans couverture maladie. Méthode. Étude qualitative s’appuyant sur des entretiens collectifs par focus groups et des entretiens individuels semi-directifs réalisés entre janvier 2020 et juillet 2021. Résultats. La prise en charge de patients sans couverture maladie confronte le soignant à une prise de décision au vécu émotionnel variable. Cette variation est influencée par sa perception des responsabilités inhérentes à cette situation (responsabilité du patient, responsabilité du contexte politico-juridique). Cette perception et ce vécu émotionnel impactent directement ses prises de décisions. Le soignant se heurte ainsi à un exercice du soin où la synthèse des quatre principes éthiques est périlleuse. Conclusion. Si le professionnel donne du sens à ses émotions et les intègre dans sa posture professionnelle, elles catalyseront en retour ses décisions en sorte de concilier les quatre principes éthiques.
4

Humeau, E., and L. Mourot. "273 Information du patient : la responsabilité infirmière." Journal Européen des Urgences 17 (March 2004): 143. http://dx.doi.org/10.1016/s0993-9857(04)97357-8.

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Baudouin, Jean-Louis. "La réforme de la responsabilité médicale : responsabilité ou assurance ?" Revue générale de droit 22, no. 1 (March 21, 2019): 151–80. http://dx.doi.org/10.7202/1058172ar.

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Abstract:
L’auteur, rapporteur général au XIIIe Congrès de l’Académie internationale de droit comparé, présente, en deux parties, le droit positif actuel en matière de responsabilité médicale et les perspectives d’avenir qui se dégageaient du rapport final des différents pays participants. Grand sujet d’actualité et de préoccupations, puisque faisant l’objet d’une augmentation sensible des poursuites et des primes d’assurances de façon générale malgré une évolution marquée dans les progrès accomplis dans ce domaine, la responsabilité médicale demeure toujours difficile à être qualifiée. Comme l’auteur le souligne, bien que le problème n’est que théorique... dans les pays socialistes, la question reste entière dans les autres pays le plus souvent dans la mesure où le traitement subi par le patient n’a fait l’objet d’aucun consentement de sa part. La responsabilité peut alors être délictuelle ou légale, de droit civil ou administratif, ou bien civile opposé à pénale (le degré de la faute devient alors important). Cependant, qu’elle soit contractuelle ou légale, la responsabilité « classique », c’est-à-dire non soumise à un régime particulier d’exception, requiert partout trois éléments : une faute, appréciée objectivement, un lien de causalité, posant en lui-même de complexes problèmes de déterminations, et un préjudice. L’auteur analyse ensuite les différents régimes de responsabilité, passant par la responsabilité pour autrui, retrouvé le plus souvent dans le cadre de la subordination effective d’auxiliaires médicaux au médecin lorsqu’ils agissent sous leurs ordres ou de l’hôpital lui-même, et la responsabilité du fait des choses. Il enchaîne avec une étude de la mise en oeuvre de cette responsabilité pour terminer avec les différentes options de régime de compensation qui sont alors comparées et critiquées.
6

Tricot-Blestel, Marie-Claude. "Échec d’un traitement orthodontique : les conseils de l’expert judiciaire." L'Orthodontie Française 87, no. 1 (March 2016): 85–86. http://dx.doi.org/10.1051/orthodfr/2016012.

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Abstract:
Si un patient considère que son traitement d’orthodontie est un échec, il peut demander réparation à son praticien. Le plus souvent, les patients mécontents font appel à leur assurance responsabilité civile lorsqu’elle comporte une option «protection juridique». La compagnie d’assurance du patient entre alors en contact avec la compagnie d’assurance du praticien. Les trois quarts des litiges sont traités par les compagnies d’assurance mais, si un accord ne peut intervenir ou si la compagnie d’assurance du praticien établit qu’il n’est pas fautif, le patient peut saisir le Tribunal de Grande Instance. Le juge nomme un expert judiciaire qui examine le patient et doit répondre à une mission bien précise, comportant une douzaine de questions. Les conseils d’experts judiciaires sont alors précieux aux orthodontistes, en particulier concernant le devoir d’information et l’importance du dossier médical, pour éviter que leur responsabilité soit engagée à la suite d’un traitement.
7

George, Florence. "L’obligation d’information du médecin et le consentement éclairé du patient." Consilio manuque 48 e année, no. 1 (January 1, 2021): 21–40. http://dx.doi.org/10.3917/coe.481.0021.

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Abstract:
Notre étude a pour objectif de mettre en lumière les grands principes applicables en matière de responsabilité du médecin. Elle se focalise sur les deux faces d’une même pièce 2 , à savoir l’obligation d’information du médecin et le consentement éclairé du patient .
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Saint-Pierre, Louis. "Du contrat hospitalier au modèle « légal et réglementaire » : bilan provisoire d’une évolution inachevée." Revue générale de droit 41, no. 2 (September 22, 2014): 451–95. http://dx.doi.org/10.7202/1026930ar.

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Abstract:
Depuis une dizaine d’années, les juges québécois considèrent que les relations entre un patient et un établissement public hospitalier sont régies par un modèle « légal et réglementaire ». Ce faisant, ils refusent désormais d’engager la responsabilité de ces établissements pour la faute commise par des médecins hospitaliers. Cette position, critiquée à juste titre lors de son adoption par la doctrine majoritaire, semble se pérenniser malgré tout. Pourtant, la solution ne convainc pas, puisqu’elle associe l’élargissement du rôle et des fonctions des hôpitaux québécois à une atrophie de leur responsabilité civile. Cette incohérence amène à souhaiter que les tribunaux, ou à défaut le législateur, ne se contentent pas de cette étape intermédiaire dans la construction d’un cadre rénové du statut de l’usager de rétablissement public hospitalier. Ce cadre rénové pourrait s’inspirer de la solution dégagée en droit français, où la relation statutaire entre le patient et l’hôpital public prévoit une responsabilité exclusive de ce dernier pour tout dommage causé dans l’exécution de sa mission de soins, y compris pour une faute commise par un médecin.
9

de Callataÿ, Marie-Hélène. "La responsabilité du fait des médicaments." Forum de l’assurance N° 222, no. 3 (March 1, 2022): 45–52. http://dx.doi.org/10.3917/foas.222.0045.

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Abstract:
La problématique de la responsabilité des médicaments peut concerner différents acteurs, qui produisent, administrent ou fournissent ces produits. Il n’existe pas en droit belge de dispositions spécifiques relatives à l’indemnisation d’un préjudice corporel lié à la prise d’un médicament. Le patient victime d’un dommage lié à un médicament n’est cependant pas dépourvu d’armes juridiques pour intenter une action en justice.
10

Feki, W., I. Hammami, N. Bahloul, S. Sellami, H. Ayadi, and S. Kammoun. "Responsabilité du patient dans le contrôle de son asthme." Revue Française d'Allergologie 54, no. 3 (April 2014): 280. http://dx.doi.org/10.1016/j.reval.2014.02.171.

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Dissertations / Theses on the topic "Responsabilité du patient":

1

Porchy-Simon, Stéphanie. "Volonté du malade et responsabilité du médecin." Lyon 3, 1994. http://theses.univ-lyon3.fr/documents/lyon3/1994/porchy_s.

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2

Mansart, Béatrice. "La responsabilité médicale en cas d'atteinte à la sécurité du patient." Paris 1, 1999. http://www.theses.fr/1999PA010273.

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Abstract:
Les progrès de la science médicale augmentent de jour en jour les chances de guérison des malades. Mais parallèlement, à mesure que l'arsenal thérapeutique du médecin s'élargit, le risque pour les patients de subir des dommages nouveaux sans rapport avec leur état initial s'accroit sur un mode exponentiel. Cette prise de conscience se traduit par une objectivation du droit de la responsabilité médicale à l'initiative de la jurisprudence et du législateur, soucieux de faire droit à la demande des victimes en quête d'indemnisation. Seulement, cette objectivation se matérialise par un gauchissement des règles existantes ou par l'instauration de régimes spécifiques sans prise en compte autonome du problème du risque médical dans son ensemble. Ce problème pourrait être résolu par la reconnaissance d'une obligation médicale de sécurité-résultat, à côté de l'obligation de science de moyens, dont le domaine et le régime seraient précieusement définis dans le sens d'une nécessaire conciliation des intérêts en jeu : la liberté thérapeutique du médecin et la sécurité du patient. Envisagée à la fois dans le cadre de l'art médical proprement dit et dans celui de la fourniture de produits, cette obligation, nécessairement de nature prétorienne, pourrait servir de tremplin à l'adoption d'une loi sur l'indemnisation des accidents médicaux.
3

Huet, Virginie. "L' obligation d'information du patient." Montpellier 1, 2004. http://www.theses.fr/2004MON10058.

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Abstract:
L'obligation d'information en matière médicale a été créee de façon artificielle par la jurisprudence. Elle est le produit de mutations sociales. Le patient, comme le médecin, a changé. Il n'est plus un incapable, soumis à "l'impérialisme médical". Il devient un consommateur de soins averti et responsable. A ce titre, l'inflation de la législation est venue encore davantage complexifier les données de la relation patient-médecin. Par ailleurs, les fondements même de l'obligation de l'obligation d'information sont remis en cause. Est-ce réellement le contrat médical qui, par le biais du consentement, fonde l'information ? Ne serait-ce pas plutôt un "assentiment" à l'acte médical dénué de tout contrat qui en serait l'essence, justifiant ainsi avec force le refus de soin et permettant une unité entre le secteur public et le secteur privé ? Il semblerait que la finalité même de l'obligation d'information ait été détournée de son but ordinaire. Elle devient un outil d'indemnisation du patient face à l'aléa thérapeutique. Son contenu élargi, la charge de sa preuve, comme sa délivrance ou sa sanction tendent vers une plus grande protection du patient. La loi du 4 mars 2002 ne semble pas avoir vraiment modifié cet état de fait car la prise en compte de l'aléa thérapeutique reste restreinte. Des ajustements simples pourraient cependant être apportés notamment autour d'un juge médical spécialisé et unique.
4

Patin, Bertille. "Maladie mentale et infection à VIH : étude psychosociale des représentations et des comportements en milieu psychiatrique : prise en charge, prévention et responsabilité." Paris, EHESS, 2000. http://www.theses.fr/2000EHES0139.

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Maigret, Julien. "Evolution de la responsabilité médicale en France et en Belgique : le rapprochement et l'éloignement de deux systèmes voisins." Paris 8, 2003. http://www.theses.fr/2003PA082351.

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Abstract:
Depuis bien longtemps, le médecin a commencé à exprimer son hostilité envers les juges, envers le procès en tant que tel car, pour lui, le juge n'a pas à mettre son nez dans les affaires médicales. Qui plus est, le corpus medicus est catégorique et refuse l'idée qu'un procès puisse se dérouler. Ce contrat tacite entre le patient et son médecin est ressenti comme brisé non pas lorsque celui-ci commet une erreur, mais lorsque le patient s'adresse directement au juge. Aujourd'hui, la notion de droit médical occupe une place prépondérante dans la vie quotidienne, tant et si bien que le patient est devenu non seulement extrêmement exigeant vis-à-vis de l'avancée scientifique et technologique, mais également à l'égard du praticien lui-même. En, effet, on développe un droit à la guérison, un droit à naître correctement et c'est pourquoi les patients ont une idée d'acceptation des risques de plus en plus difficile. En est-il pour autant bien protégé si ce dernier faillit à son acte ? Et bien que le système médical français accuse le patient de jouir d'une surprotection juridique, bénéficie t-il, en réalité, d'une protection efficace, au point qu'il serait mieux loti que son voisin européen belge ?
6

Séguin, Pascale. "Les intermédiaires matériels entre le médecin et le malade." Paris 8, 1999. http://www.theses.fr/1999PA081606.

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Abstract:
L'art medical est destine a soigner le malade. Une confiance s'etablit entre le medecin et le malade, et l'homme de l'art fait, dans le cadre de l'obligation de moyens qui pese sur lui, une promesse de prudence. Mais l'activite medicale s'exerce sur un terrain pathologique dont les reactions peuvent etre surprenantes. Le medecin utilise des intermediaires materiels et gagne ainsi en precision et en efficacite. Quelles que soient ses fonctions, l'objet envahit l'activite medicale et constitue une source de perturbation. Meme lorsqu'il fonctionne, l'intermediaire materiel peut etre mal integre au sein de la relation medecin-malade, ou "colloque singulier". Ce dernier est alors affecte par l'instrument medical, a fortiori quand celui-ci ne fonctionne pas correctement et provoque un dommage au malade. L'objet est donc au centre des preoccupations juridiques quand il intervient dans le cadre de l'activite medicale. Or le juriste torture les regles de droit commun en essayant de les adapter a la specificite de l'activite medicale. Ainsi, les tribunaux recourent massivement a la notion de responsabilite pour resoudre les litiges. Mais le droit n'aborde pas la question de facon positive et globale; il n'offre que des palliatifs. Au contraire, pour optimiser l'utilisation du materiel medical, et pour eviter le cercle vicieux de la responsabilite, le droit doit agir a titre preventif afin que l'intermediaire materiel fonctionne, ce qui passe par la reconnaissance d'un statut juridique de celui-ci et une amelioration de la maitrise securitaire de l'objet par le medecin, dans le respect des regles deontologiques. Il est donc opportun de creer un code du bon usage du materiel medical afin de synthetiser et de clarifier les principes relatifs a l'utilisation d'intermediaires materiels en matiere medicale, et d'ameliorer son integration au sein de la relation medecin-malade.
7

Pellerin, Emmanuel. "Le dévoiement de l’obligation d’information en droit médical, ou l’illusion du consentement du patient." Paris 10, 2011. http://www.theses.fr/2011PA100102.

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Abstract:
La présente étude propose une réflexion qui vise à mettre en exergue la singularité du dévoiement de l’obligation d’information qui pèse sur les médecins, et à démontrer qu’au-delà de ce dévoiement, l’obligation d’information constitue une illustration frappante de certains dysfonctionnements majeurs de la responsabilité médicale. La première partie est consacrée aux facteurs du dévoiement de l’obligation d’information en droit médical. Les premiers se rapportent indirectement à l’activité médicale au sens propre, et ils sont liés au foisonnement excessif de l’obligation d’information en droit des contrats et aux dérives des expérimentations médicales menées sur l’homme, lesquelles ont conduit à une quasi-sacralisation de l’obligation d’informer à la charge des médecins. Les secondes se rapportent directement à l’activité médicale, et ils sont liés à la mutation de la relation existant entre le patient et son médecin, d’une part, et à la consécration rigoriste de l’obligation d’information à la charge du second, d’autre part. La deuxième partie a pour objet de révéler la finalité indemnitaire du dévoiement de l’obligation d’information et de démontrer que ce dévoiement constitue une illustration des incohérences d’un régime faussement protecteur du patient
This study offers an analysis that aims at highlighting the circumstances under which physicians’ duty to inform patients is perverted and endeavors to show that the duty to inform patients is a striking illustration of a significant malfunctioning of medical malpractice liability. The first part will focus on the factors causing the perverting of physicians’ duty to inform patients from the standpoint of medical law. The primary factors relate indirectly to medical practice and they stem from the excessive weight of physicians’ duty to inform patients in contract law and from abuses in medical experiments on humans, which has resulted in the routine obligation for physicians to get patients’ informed consent. The secondary factors pertain directly to medical practice and they are the result of changes in the doctor-patient relationship on the one hand and the rigorous obligation for physicians to get patients’ informed consent on the other hand. The second part of this study will examine the relationship between the perverting of physicians’ duty to inform patients and to get informed consent and the monetary implications of medical malpractice liability and this section will also show that the distorting of this duty illustrates the inconsistencies of a system that purports to protect patients
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Schenkery, Juliette. "Le pharmacien d'officine et la pharmacovigilance." Paris 5, 1992. http://www.theses.fr/1992PA05P067.

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Alquier, Isabelle. "Le statut du patient hospitalisé en établissement de santé privé." Thesis, Aix-Marseille 3, 2011. http://www.theses.fr/2011AIX32018/document.

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Abstract:
Le système de santé français repose sur une dichotomie publique-privée. Cette dualité juridique se retrouve dans l’offre de soins proposée aux patients qui disposent du libre choix de se faire hospitaliser aussi bien en établissement de santé public qu’en établissement de santé privé, l’hospitalisation privée devenant prépondérante en France. Pour le patient peu importe la structure d’hospitalisation, puisque les droits des patients étant des droits fondamentaux, pour certains constitutionnellement garantis, ce dernier doit bénéficier des mêmes droits quel que soit le lieu de son hospitalisation. Or les conséquences engendrées par la spécificité « privée » de l’établissement de santé amène à s’interroger sur une éventuelle disparité dans l’application des droits du patient, qui pourraient être à l’origine d’un statut propre au patient hospitalisé en établissement de santé privé
The French healthcare system relies on a public-private dichotomy. This difference in legal status is reflected in the actual provision of healthcare, as patients have the right to choose their preferred type of hospitalization with private sector hospitalizations now becoming predominant in France. However, patients must be granted the same rights regardless of which type of hospital they have chosen, due to the fact that patients' rights are fundamental rights, and for some of them they are constitutionally guaranteed. The implications of the specific nature of private hospitals raise questions about a potential disparity in the application of patients' rights, which would result in a different status for patients entering private hospitals
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El, Amine Dana. "La responsabilité du fait du refus de se soumettre à un acte médical à l'épreuve du concept de responsabilisation : une contribution à l'étude du droit de consentir à l'acte médical." Electronic Thesis or Diss., Paris 12, 2024. http://www.theses.fr/2024PA120002.

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Abstract:
L’étude du concept de responsabilisation en matière de consentement à l’acte médical, dont nous proposons une nouvelle définition, conduit à affirmer que la responsabilisation s’inscrit dans une logique d’incitation à des comportements vertueux au regard d’un standard reconnu. Dans une société centrée sur l’individualisme, la responsabilisation au prisme du droit de consentir s’est essentiellement imposée comme un processus d’émancipation, répondant à un objectif d’autonomisation, mettant à l’abri les droits individuels tels que, notamment, le droit à la protection de la santé et le droit au respect de la dignité humaine. Il reste que le droit de consentir aux actes médicaux n’est pas qu’une affaire individuelle. En effet, le droit de refuser, corolaire du droit de consentir, peut avoir des répercussions sur les tiers et la collectivité dans son ensemble. Or, outre les similitudes terminologiques entre les notions de responsabilité et de responsabilisation, cette vision de l’homme libre et corolairement responsable dont est empreinte l’étude implique une conception normative du droit : l’objectif est de sauvegarder des principes essentiels, sinon fondateurs de notre système juridique, notamment celui de ne pas nuire à autrui. D’où l’intérêt de solliciter les mécanismes de responsabilité qui se présentent comme de puissants instruments de régulation des comportements dommageables. Il sera démontré par quels moyens le concept de responsabilisation, inscrit dans une stratégie d’incitation et de soumission, contribue à établir un socle commun de principes permettant un passage rationalisé d’une autonomie à une responsabilité, en jouant le garde-fou contre les excès de l’autonomie dans la décision médicale. Inscrite dans une démarche utilitaire, l’étude propose de démontrer, dans certaines hypothèses, l’existence possible et nécessaire d’une responsabilité du fait du refus de se soumettre à un acte médical sans ignorer les principes fondateurs du droit médical qui imposent a maxima de réguler le droit de consentir sans le dénaturer. La présente étude est dans ce contexte animée par la volonté de mettre en balance la nécessité de protéger les intérêts individuels et ceux des tiers et de la société qui peuvent être lésés par un exercice a priori non vertueux de la liberté individuelle en matière de consentement aux actes médicaux. La question de la sanction du refus de se soumettre à un acte médical dans le cadre d’une responsabilité, quoiqu’il en soit, heurte de front le statut du patient fondé à refuser tout acte médical. L’admission d’une responsabilité, sous-jacente à l’autonomie, n’est alors possible que si elle n’emporte pas de conséquences manifestement excessives et disproportionnées vis-à-vis du droit de consentir. Ce pourquoi la thèse propose d’analyser le droit de consentir dans ses rapports avec les mécanismes classiques de responsabilité civile et pénale permettant de rationaliser l’exercice du droit de consentir lorsqu’il menace les tiers et la collectivité. Cette mise en perspective implique d’envisager le refus de se soumettre à un acte médical d’une part, comme une cause de limitation du droit à réparation, et d’autre part, comme un fait générateur de responsabilité. Cette distinction révèle une forme de sanction indirecte, puis directe du refus de se soumettre à un acte médical préconisé
The study of the concept of empowerment in the context of medical consent, for which we propose a new definition, leads to the assertion that empowerment is part of a logic of encouraging virtuous behaviors in light of a recognized standard. In a society centered on individualism, empowerment through the right to consent has primarily emerged as a process of emancipation, aiming for empowerment and safeguarding individual rights such as, notably, the right to health protection and the right to respect for human dignity. However, the right to consent to medical acts is not merely an individual matter: its exercise can have repercussions on third parties and society as a whole. Beyond the terminological similarities between the notions of responsibility and empowerment, this vision of the free and, as a corollary, fundamentally responsible individual, which is the essence of our study, implies a normative conception of law : the objective is to safeguard essential, if not foundational, principles of our legal system, including the principle of not harming others. This approach entails that we invoke responsibility mechanisms, which present themselves as powerful instruments for regulating harmful behaviors. Through the dual nature of the empowerment concept, the question of consent to medical care is to be transformed from an individual choice to an altruistic one. This study aims to demonstrate the means through which the concept of empowerment, embedded in a strategy of encouragement and submission, contributes to establishing a common foundation of principles allowing a rationalized transition from autonomy to responsibility, acting as a safeguard against the excesses of autonomy in medical decision-making. Embedded in a utilitarian approach, the study aims to demonstrate, in certain hypotheses, the possible and necessary existence of liability for refusing to undergo a medical act without ignoring the foundational principles of medical law that impose, at most, regulating the right to consent without denaturing it. In this context, the study is animated by the desire to balance the need to protect individual interests and those of third parties and society that may be harmed by non-virtuous exercise of individual freedom in medical consent. In any case, the question of sanctioning the refusal to undergo a medical act within the framework of responsibility directly challenges the status of the patient entitled to refuse any medical act. The admission of liability, underlying autonomy, is only possible if it does not entail excessive and disproportionate consequences towards the right to consent. Therefore, the thesis proposes to analyze the right to consent in its relation to classical mechanisms of civil and criminal liability, allowing for the rationalization of the exercise of the right to consent when it threatens third parties and society
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Books on the topic "Responsabilité du patient":

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Jonas, Carol. Responsabilité médicale et droit du patient en psychiatrie. Paris: Elsevier, 2004.

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Gouazé, André. Une certaine idée du pouvoir médical: Pouvoir et responsabilité. Paris: Expansion scientifique française, 1991.

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3

Ontario. Groupe d'étude spécial sur l'abus sexuel des patientes et des patients. " Qu'en est-il de la responsabilité envers les patientes et les patients?": Rapport final du Groupe d'étude spécial sur l'abus sexuel des patientes et des patients. Toronto, Ont: Ministère de la santé et des soins de longue durée, 2000.

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4

Lesage-Jarjoura, Pauline. Éléments de responsabilité civile médicale: Le droit dans le quotidien de la médecine. Cowansville, Qué: Éditions Y. Blais, 1995.

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5

Crettaz, Joel. De l'inexécution des obligations contractuelles du médecin: Quelques aspects. Tolochenaz: Imprimerie Chabloz, 1990.

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6

Cherrier, Arnaud. Schizophrénie: L'annonce du diagnostic. Paris: In Press Editions, 2006.

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7

Chetrit-Vatine, Viviane. La séduction éthique de la situation analytique: Aux origines féminines-maternelles de la responsabilité pour l'autre. Paris: Presses universitaires de France, 2012.

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8

Lesage-Jarjoura, Pauline. Eléments de responsabilité civile médicale: Le droit dans le quotidien de la médecine. 2nd ed. Cowansville, Quebec: Editions Y. Blais, 2001.

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9

Ontario. Groupe d'étude spécial sur l'abus sexuel des patientes et des patients. "Qu'en est-il de la responsabilité envers les patietnes et les patients ?": Rapport final du Groupe d'étude spécial sur l'abus sexuel des patientes et des patients = "What about accountability to the patient ?" : final report of the Special Task Force on Sexual Abuse of Patients. Toronto: Le Groupe, 2000.

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10

Hennezel, Marie de. Le souci de l'autre. Paris: R. Laffont, 2004.

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Book chapters on the topic "Responsabilité du patient":

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Quantin, Catherine, Éric Benzenine, Bertrand Auverlot, David-Olivier Jaquet-Chiffelle, Gouenou Coatrieux, and François-André Allaert. "L’administration Conjointe du Dossier Patient: Une Responsabilité Partagée Entre le Patient et le Praticien." In Informatique et Santé, 297–306. Paris: Springer Paris, 2011. http://dx.doi.org/10.1007/978-2-8178-0285-5_26.

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2

Bernard, Michel. "Comment se séparer d’un patient importun ?" In 160 questions en responsabilité médicale, 57–58. Elsevier, 2010. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-70887-9.00021-x.

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3

Bernard, Michel. "Doit-on tout dire au patient ?" In 160 questions en responsabilité médicale, 315. Elsevier, 2010. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-70887-9.00144-5.

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4

Bernard, Michel. "Que doit comporter l’information faite au patient ?" In 160 questions en responsabilité médicale, 312–14. Elsevier, 2010. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-70887-9.00143-3.

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5

Burgelin, Jean-François. "L’obligation d’informer le patient, expliquée aux médecins." In 160 questions en responsabilité médicale, 376–82. Elsevier, 2010. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-70887-9.00188-3.

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6

Bernard, Michel. "Refus de soin de la part du patient." In 160 questions en responsabilité médicale, 53–56. Elsevier, 2010. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-70887-9.00020-8.

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7

Bernard, Michel. "Le secret médical existe-t-il face à la famille et face aux héritiers du patient vivant/patient décédé ?" In 160 questions en responsabilité médicale, 74–75. Elsevier, 2010. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-70887-9.00026-9.

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8

Bernard, Michel. "Que faire en cas de conflit avec un patient ?" In 160 questions en responsabilité médicale, 23–25. Elsevier, 2010. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-70887-9.00006-3.

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9

Bernard, Michel. "Peut-on remettre un certificat médical au conjoint d’un patient ?" In 160 questions en responsabilité médicale, 88. Elsevier, 2010. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-70887-9.00034-8.

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10

Bernard, Michel. "Que ne pas faire en cas de conflit avec un patient ?" In 160 questions en responsabilité médicale, 26. Elsevier, 2010. http://dx.doi.org/10.1016/b978-2-294-70887-9.00007-5.

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Conference papers on the topic "Responsabilité du patient":

1

Mouraret, A., E. Gerard, J. Le Gall, and R. Curien. "Ostéonécrose du prémaxillaire consécutive à une coagulation intravasculaire disséminée : à propos d’un cas." In 66ème Congrès de la SFCO. Les Ulis, France: EDP Sciences, 2020. http://dx.doi.org/10.1051/sfco/20206603011.

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Abstract:
La coagulation intravasculaire disséminée (CIVD) est une pathologie rare correspondant à l’activation systémique de la cascade de coagulation. Les thrombi fibrineux formés, auxquels s’ajoute un éventuel vasospasme, conduisent à l’ischémie et à la nécrose des tissus. La CIVD est fréquemment associée à un traumatisme, une blessure, une complication obstétrique ou à un choc septique. De nombreux cas d’ostéonécrose dus à une CIVD ont été décrits dans la littérature orthopédique (principalement concernant la tête fémorale), mais très peu de cas sont retrouvés concernant la région maxillo-mandibulaire. Une patiente de 83 ans se présente en consultation pour l’apparition récente de mobilités au niveau du bloc incisivo-canin maxillaire. L’interrogatoire révèle le diagnostic deux mois auparavant d’une leucémie myéloïde aigue, découverte de manière fortuite suite à un choc septique à E. Coli. Les bilans biologiques réalisés au moment du sepsis étaient en faveur d’une coagulation intravasculaire disséminée (CIVD). Quelques jours après, la patiente se plaignait de douleurs et de mobilités anormales localisées sur les dents antérieures maxillaires. Les examens cliniques et radiographiques (orthopantomogramme et cone beam) objectivent une nécrose osseuse du prémaxillaire limitée par les canines, avec un séquestre indépendant du reste du maxillaire. L’étude d’imputabilité conclut à la responsabilité de la CIVD en l’absence d’autres facteurs déclenchants et en raison d’une chronologie concordante. Le diagnostic de nécrose consécutive à une CIVD est alors posé. La prise en charge consiste en une séquestrotomie sous anesthésie générale et fermeture muqueuse. Un suivi régulier est mis en place avec une évolution favorable. Le prémaxillaire possède une vascularisation très riche assurée par les branches terminales de l’artère carotide externe, et par l’artère maxillaire. Les nécroses avasculaires sont par conséquent rares dans cette région. Cette vascularisation abondante explique le peu de cas décrits dans la littérature. On retrouve deux cas de nécrose consécutive à une CIVD au niveau de la mandibule et deux cas pour le prémaxillaire.
2

Acar, J., A. Vahanian, J. Conard, P. L. Michel, E. Verdy, S. Bouton, and R. Dorent. "BLEEDING RISK IN INTRAVENOUS THROMBOLYTIC TREATMENT FOR ACUTE MYOCARDIAL INFARCTION." In XIth International Congress on Thrombosis and Haemostasis. Schattauer GmbH, 1987. http://dx.doi.org/10.1055/s-0038-1642984.

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Abstract:
To evaluate the risk of bleeding (B) related to intravenous (IV) thrombolysis (TL) in acute myocardial infarction (AMI), we retrospectively studied 110 patients (pts), age<70. All were treated within 6 hours of onset of pain by streptokinase (SK) : 1.5 M IU IV in 1 hour (n = 54) ; APSAC : 30 mg IV in 5 min (n = 16) ; rt-PA IV:.75 mg/kg in 90 min (n = 30), or rt-PA plus intracoronary (IC) SK (n = 10). Pre TL, heparin (H) was administered to all pts : a 5.000 IU bolus followed by continuous infusion . In 40, aspirin (ASA) : 250 or 500 mg IV, followed by 100 mg/day orally was associated with SK (n = 9), APSAC (n = 5) or rt-PA (n =26). At the end of TL, coronary angiography was performed in 73 pts followed by PTCA in 38.No fatal or neurological B occurred. Blood transfusion (BT) was required in 5 pts (4.5 %) : 4 on day 1 (2 hematomas at catheter site, 1 prolonged B at venous puncture site, and 1 hematemesis) and 1 on day 3 (pericardial haemorrhage needing surgery). Significant B, not requiring BT, occurred in 7 pts (6.3 %). B was often related to catheterization as 4 out 12 severe or significant B were located at the femoral puncture site. Minor ecchymo-sis and hematoma were not taken into account.Severe B only occurred in pts treated with SK either IV (3/ 54) or IC following rt-PA (2/10), but differences with other groups were not statistically significant. The responsability of associated H is difficult to assess since all pts were similarly anticoagulated. The frequency ofB was the same in pts with (3/40) as without ASA (9/70). Fibrinogen (F) (Clauss method) was undetectable at 1-4, 6, 12, 16 hours in respectively 75%, 67%, 45%, 5% of pts with SK, which was never the case with rt-PA. Intensity of defibrination was similar with APSAC or SK.In SK pts the mean duration of severe defibrination (F<.5g/1) was 13.3 t 5.5 hrs in pts without B and 10.3 ± 5.4 hrs in pts with B. It is conceivable, that severe defibrination may contribute to the risk of B, but no relationship was found between the intensity of defibrination or its duration and B.We conclude : 1) TL in AMI is relatively safe if contra-indications are respected 2) B is often located at the catheterization site

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