Relevant bibliographies by topics / Réduction de clauses

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  2. Dissertations / Theses
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Academic literature on the topic 'Réduction de clauses'

Author: Grafiati
Published: 25 May 2024
Last updated: 31 July 2025

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Journal articles on the topic "Réduction de clauses"

1

Bolaluembe, P. B., L. Bélanger, L. Bouthillier, C. S. K. Kachaka, and S. N. B. Ifuta. "Problématique du partage des bénéfices de l'exploitation forestière : défi de la mise en œuvre du Cahier des Charges Sociales dans le territoire d'Oshwe (Province de Maï-Ndombe, RD Congo)." Revue Scientifique et Technique Forêt et Environnement du Bassin du Congo Volume 9, Octobre 2017 (2017): 41–50. https://doi.org/10.5281/zenodo.997623.

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Abstract:
<strong>Résumé</strong> Institutionnalisé en RDC depuis 2010, le Cahier de Charges Sociales est un mécanisme horizontal de partage de bénéfices issus de l’exploitation forestière industrielle. À travers ce mécanisme, des clauses sociales sont directement négociées entre la communauté locale et le concessionnaire forestier afin de contribuer à la réduction de la pauvreté des communautés locales. Ces clauses sont ensuite mises en œuvre grâce au Fonds de Développement Local qui est estimé sur la valeur marchande de chaque mètre cube de bois exploitable dans la concession forestière. Cet article p
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2

NKWENKA NYANDA, Patrick geoffroy. "Déterminants et effets économiques de l’inflation dans la CEMAC." Journal of Academic Finance 12, no. 1 (2021): 187–203. http://dx.doi.org/10.59051/joaf.v12i1.427.

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Abstract:
Objectif : L’objectif de ce papier est de déterminer les sources et les effets économiques de l’inflation dans la CEMAC. Méthodologie : Les données analysées proviennent de la Banque Mondiale (World Development Indicator, 2017). L’étude couvre les périodes 1977-1994, 1995-2016 et 1977-2016. Deux équations (une équation de l’inflation et une équation de la croissance) sont estimées par la Méthode des Moments Généralisés (MMG) d’Arellano et Bond (1991). Résultats : Il ressort des résultats obtenus que l’inflation ne favorise pas l’activité économique et provient principalement des échanges avec
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3

Jobin, Pierre-Gabriel. "Coup d’oeil sur les multiples facettes de l’intervention du juge dans le contrat." Les Cahiers de droit 47, no. 1 (2005): 3–11. http://dx.doi.org/10.7202/043878ar.

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Abstract:
Le tribunal peut intervenir dans les contrats de plusieurs manières : annulation d’une clause ou diminution de ses effets, réduction des obligations d’une partie, autorisation ou refus de l’exercice de la sanction d’une faute contractuelle et condamnation à des dommages-intérêts. Ces pouvoirs sont graduellement apparus avant la réforme du Code civil, et ils ont été renforcés par celle-ci. Il s’agit tantôt de faire respecter une liberté ou un droit fondamental, tantôt d’assurer plus de souplesse dans les sanctions de la faute ou encore de faire régner un minimum d’équité dans les relations cont
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4

Malegat, Laurence. "CONTRAT DE TRAVAIL. Clause de mobilité – Clause limitée aux établissements situés en France – Définition précise de la zone géographique d’application (oui) – Clause valide. LIBERTÉAS ET DROITS FONDAMENTAUX. Vie familiale – Application d’une clause de mobilité – Salariée de 43 ans, mère de deux adolescents, époux travaillant dans la même ville – Réduction considérable et durable de l’activité de l’entreprise à laquelle la salariée était affectée – Atteinte à la vie familiale justifiée par la tâche à accomplir et proportionnée au but recherché (oui)." Le Droit Ouvrier N° 845, no. 12 (2018): 751–54. http://dx.doi.org/10.3917/drou.845.0751.

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5

GÉRARD, Jean, Marie-France THÉVENON, Emmanuel GROUTEL, and Kévin CANDELIER. "Les bois tropicaux dans les ouvrages hydrauliques et les constructions marines." BOIS & FORETS DES TROPIQUES 360 (June 1, 2024): 3–5. http://dx.doi.org/10.19182/bft2024.360.a37570.

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Abstract:
Les structures en bois utilisées pour des applications en milieux marins sont exposées à des environnements difficiles dans les zones littorales (Tsinker, 1995). Ces bois sont souvent exposés à de sévères conditions de dégradation causées par d’importantes charges mécaniques (poids, vagues, chocs de débris, etc.), par l’abrasion, mais surtout par de nombreux agents biologiques de dégradation du bois (Treu et al., 2019). Que ce soit en contact avec l’eau salée, saumâtre (estuaires, lagunes) ou douce, et en fonction de leur niveau d’immersion, les bois sont soumis à de nombreuses attaques d’agen
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6

Amadou, HAIDARA. "Les mécanismes de réduction des asymétries d'information sur le marché de crédit : Revue de littérature." January 31, 2023. https://doi.org/10.5281/zenodo.7582316.

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Abstract:
Cet article a pour objectif de pr&eacute;senter une revue de litt&eacute;rature sur les m&eacute;canismes ou facteurs permettant de limiter les asym&eacute;tries d&rsquo;information existantes entre les emprunteurs et les pr&ecirc;teurs. Plusieurs m&eacute;canismes sont, en effet, propos&eacute;s par la litt&eacute;rature. Il convient de distinguer les m&eacute;canismes utilis&eacute;s par les pr&ecirc;teurs (collectes d&rsquo;informations, rationnement de cr&eacute;dit, clauses restrictives, contr&ocirc;le des emprunteurs) de ceux &agrave; la disposition des emprunteurs (apport financier pers
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Dissertations / Theses on the topic "Réduction de clauses"

1

Vallade, Vincent. "Contributions à la résolution parallèle du problème SAT." Electronic Thesis or Diss., Sorbonne université, 2023. http://www.theses.fr/2023SORUS260.

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Abstract:
Cette thèse présente des contributions multiples et orthogonales à l'amélioration de la résolution parallèle du problème de satisfiabilité booléenne (ou problème SAT). Une instance du problème SAT est une formule propositionnelle de forme particulière (la forme normale conjonctive est la plus courante) représentant, en général, les variables et les contraintes d'un problème du monde réel, tel que la planification multi-contraintes, la vérification matérielle et logicielle ou la cryptographie. La résolution du problème SAT consiste à déterminer s'il existe une affectation des variables qui perm
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2

Maloberti, Jérôme. "Improving inductive logic programming with constraint satisfaction techniques : applications to frequent query discovery." Paris 11, 2005. http://www.theses.fr/2005PA112139.

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Abstract:
Le travail presente vise a l'integration d'algorithmes de problemes de satisfaction de contraintes (psc) en programmation logique inductive (pli) et en fouille de donnees relationnelles. Cette integration est fondee sur le fait que le test de theta-subsomption, intensivement utilise pour evaluer des hypotheses et des requetes relationnelles, est equivalent a un psc. Trois algorithmes sont presentes : django, un algorithme de theta-subsomption qui combine des procedures (forward checking, coherence par arc, ordonnancement dynamique des variables) et des heuristiques (first fail principle) class
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3

Signat, Carine. "Le pouvoir discrétionnaire du juge et l'inexécution du contrat : étude de droit comparé franco-allemande." Thesis, Paris 2, 2014. http://www.theses.fr/2014PA020050.

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Abstract:
La question de la mesure du pouvoir du juge s’impose lorsqu’on souhaite comparer l’étendue des pouvoirs du juge dans différents ordres juridiques donnés. Or force est de constater que les pouvoirs du juge sont appréhendés sous diverses notions dans les systèmes juridiques nationaux : il est fait tour à tour référence au pouvoir souverain d’appréciation du juge du fond, au pouvoir facultatif du juge, à son pouvoir modérateur, discrétionnaire, arbitraire. Toute la difficulté de la comparaison réside dans l’absence d’un instrument de mesure uniforme. A l’échelle supranationale, le terme anglais «
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Reports on the topic "Réduction de clauses"

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Dufour, Quentin, David Pontille, and Didier Torny. Contracter à l’heure de la publication en accès ouvert. Une analyse systématique des accords transformants. Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, 2021. http://dx.doi.org/10.52949/2.

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Abstract:
Cette étude porte sur une des innovations contemporaines liées à l’économie de la publication scientifique : les accords dits transformants, un objet relativement circonscrit au sein des relations entre consortiums de bibliothèques et éditeurs scientifiques, et temporellement situé entre 2015 et 2020. Ce type d’accords a pour objectif affiché d’organiser la transition du modèle traditionnel de l’abonnement à des revues (souvent proposées par regroupements thématiques ou collections) vers celui de l’accès ouvert en opérant une réaffectation des budgets qui y sont consacrés. Notre travail d’anal
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