Journal articles on the topic 'Rédaction des constitutions'

À partir de l’étude ethnographique de la rédaction d’une nouvelle Constitution en Bolivie (2006 et 2009), cet article tente de cartographier le débat autour du surgissement de l’État plurinational et décrit comment les « paysans autochtones » et leurs alliés écrivaient la Constitution en combinant un projet étatique de souveraineté et d’inclusion avec un projet autochtone pluraliste en faveur des autonomies. Parallèlement à une réflexion épistémologique sur la complexité, l’auteur examine les contestations dirigées contre ce projet de texte constitutionnel qui incluait la communauté et l’objectif de décoloniser la Bolivie à partir de formes ouvertes et ambiguës de rédaction, dans ce que l’on peut voir comme un usage stratégique et « sauvage » du droit étatique.

RÉSUMÉ À partir du Système social et de la Politique naturelle du baron d'Holbach, l'auteur dégage les éléments constitutifs du modèle éthico-politique que ces ouvrages dessinent et en déterminent la valeur novatrice par rapport à l'idéologie sociopolitique de l'époque; la seconde partie de l'article examine la Déclaration des Droits de 1789 pour retracer dans quelle mesure la pensée politique de d'Holbach aura influencé la rédaction de ses articles.

La constitution canadienne renferme certaines dispositions qui traitent de l’utilisation du français et de l’anglais dans les travaux du Parlement du Canada. La législation fédérale sur les langues officielles complète ce régime constitutionnel. L’auteur analyse à la lumière de la jurisprudence quelle peut être la portée véritable de l’obligation au bilinguisme parlementaire, particulièrement en ce qui concerne la rédaction des comptes rendus des comités établis sous l’autorité de la Chambre des communes et comment cette obligation coexiste avec les privilèges reconnus au Parlement et à ses membres.

« Messieurs, je viens déposer sur le bureau de l'Assemblée le rapport fait au nom de la commission nommée pour examiner la question de la révision de la constitution. » C'est en ces termes que, le 8 juillet 1851, le député de la Manche Alexis de Tocqueville commence la lecture d'un rapport parlementaire qui, dans sa conclusion, conseille aux représentants de la nation l'élection d'une constituante afin de procéder à une révision d'ensemble de la constitution de la deuxième république. Si l'Assemblée législative accède à cette demande, une des possibilités ouvertes par la révision sera de permettre à Louis-Napoléon Bonaparte, président de la République en exercice depuis le 20 décembre 1848, de briguer en toute légalité un nouveau mandat à l'issue du premier. A priori, il peut sembler étonnant de rencontrer Tocqueville dans ce rôle de promoteur de la cause révisionniste. Effectivement, c'est lui qui, lors de la rédaction du projet de constitution, en juin 1848, avait défendu la règle de non rééligibilité immédiate du président sortant.

Résumé La rédaction de la Charte des droits fondamentaux, puis la rédaction de la Constitution européenne, autour du débat sur l’inscription de l’héritage religieux puis chrétien dans les Préambules, a suscité une controverse analysée dans cet article sous l’angle des débats qui ont eus lieu en France et en Belgique. Une telle comparaison permet d’analyser ce qui se joue dans l’articulation entre le niveau national et le niveau européen d’appréhension du religieux. Les expériences nationales, liées à la construction d’une Europe politique depuis la mise en place d’une citoyenneté européenne (1992), conduisaient les différentes sociétés nationales, et la France peut-être davantage que d’autres, à réagir en faveur d’une adaptation du propre modèle national de gestion du religieux ou en tout cas de nouveaux modes d’appréhension du religieux dans la sphère publique. D’un autre côté, la religion est aussi une ressource identitaire utilisée soit comme force de résistance pour prolonger des revendications nationales souffrant d’une faible audience, au niveau européen, soit comme source de délégitimation politique et morale de ce nouvel espace politique. L’espace public européen constitue ainsi un nouvel espace d’opportunité pour des mobilisations à fondement religieux.

L'article 55 de la Loi constitutionnelle de 1982 charge le ministre fédéral de la Justice de rédiger une version française des textes constitutionnels canadiens et d'en proposer l'adoption par voie de modification constitutionnelle. Depuis plus de dix ans, la version française préparée par le comité de rédaction mandaté par le ministre est prête. Mais son adoption officielle nécessite l'accord des dix provinces, rendu improbable tant que le Québec n'a pas adhéré à la Constitution. Selon l'auteur, il aurait été préférable d'adopter une version française existante, quitte à y faire des corrections, plutôt que de produire une traduction modernisée qui risque de causer des surprises. D'une manière générale, le travail de rédaction française s'avère tout de même de haute qualité et d'une cohérence exemplaire. En particulier, les fameux articles 91 et 92 de la Loi constitutionnelle de 1867 sont bien traduits, mais on y perd une terminologie traditionnelle. L'auteur critique la disparition du pouvoir de « réserve » du gouverneur général et des lieutenants-gouverneurs, l'altération de la fameuse expression « pour la paix, l'ordre et le bon gouvernement du Canada » et la version proposée du paragraphe 92 (15).

Résumé Cet article porte sur la Constitutio Tanta 21 qui interdit la rédaction de commentaires si ce n’est la traduction ultra-littérale du latin vers le grec qui frappe le Digeste de Justinien. Il débute par une analyse de la teneur et de la portée de Tanta 21, puis il s’intéresse aux divers facteurs qui ont pu participer à la formulation de cette interdiction, c’est-à-dire les principes appliqués à la traduction biblique, l’influence de la tradition juridique romaine et finalement le statut du latin comme langue juridique par excellence.

L’existence d’une collection de volgarizzamenti de lettres de Frédéric II, associées à d’autres documents (lettres papales, discours...) dans une série de manuscrits romains et florentins remontant généralement au XIVe siècle, pose un certain nombre de problèmes à l’historien. Ces volgarizzamenti attestent l’intérêt littéraire et historique accordé par les générations suivantes à la rhétorique développée à la cour de Frédéric II, mais leurs liens avec les premières étapes de diffusion de cette tradition, leur milieu de rédaction (la Toscane de Brunetto Latini et Dante ?), leurs procédés d’écriture, voire leur degré d’authenticité (les discours) demandent un examen attentif. L’étude de ces documents permet de reconsidérer l’importance respective des modèles oratoires et rhétoriques classiques et médiévaux dans la constitution de l’italien littéraire, au profit de ces derniers.

Le vaste corpus alchimique attribué à Ǧābir ibn Ḥayyān comporte d’importants éléments de doctrine chiite. L’alchimie elle-ême y est décrite comme une science « imamique », dont le but est d’aider à l’accomplissement eschatologique de l’humanité. La présente étude vise à déterminer si ces éléments sont vraiment constitutifs de la rédaction du Corpus, ou bien s’ils peuvent résulter de simples interpolations dans des textes dont le contenu est purement alchimique. Sur la base d’un texte ǧābirien ancien, le triple Kitāb al-Usṭuqus al-uss I, II et III, cet article suggère que le rôle attribué aux Imams y est fondamental et originel. Simultanément, l’idée que l’alchimiste accompli atteint, par sa recherche individuelle, la science de l’Imam conduit finalement à affaiblir la visée chiite de départ.

Depuis maintenant plus de quatre ans les psychiatres sont confrontés aux particularités d’application d’une nouvelle loi de soins sans consentement. En apparence elle succède à ses devancières de 1838 et 1990 alors qu’en réalité elle s’appuie sur des concepts juridiques nouveaux empruntés au droit constitutionnel ou au droit européen. La particularité du nouveau texte est de donner une place prépondérante au juge des libertés et de la détention (JLD). Chacun a pu constater des différences importantes d’appréciation de la nécessité des soins entre médecins et magistrats. Il en résulte un nombre non négligeable de mainlevée des soins par décision de justice. La session apporte les notions et concepts nécessaires pour que les psychiatres rédigent leurs certificats de telle sorte qu’ils soient bien compris par les magistrats. Une première communication présente les concepts à l’origine de la loi (constitution, convention européenne de sauvegarde des Droits de l’homme, recommandation 2004/10 du conseil de l’Europe…). La complexité de la loi conduit à la nécessité d’une interprétation de nombre de ses articles. La jurisprudence commence à donner des pistes de compréhension utiles. Ce sera l’objet de la deuxième intervention avant de réfléchir sur les aspects cliniques à faire figurer dans les certificats qui constituent le moyen privilégié de communication avec les JLD.

Les examens cone beam sont très largement utilisés actuellement dans tous les domaines de la chirurgie dentaire et l’orthodontie ne fait pas exception. Les réalisateurs de ces examens doivent analyser l’ensemble du volume exploré, il n’est pas possible de se limiter à l’élément à l’origine de la justification. Cela nécessite de la méthode et des connaissances. La façon d’analyser un examen cone beam de façon systématique est présentée. Une approche séquentielle de la navigation au sein de ces examens tridimensionnels afin de distinguer l’anatomie normale de l’anatomie anormale et d’identifier les pathologies et les découvertes fortuites est proposée. Les principes généraux et des protocoles à suivre pour identifier, caractériser et éventuellement parvenir à un diagnostic différentiel sont détaillés. Les résultats de l’analyse servent à la rédaction du compte rendu radiologique. Celui-ci constitue la démarche médicale de l’acte radiologique et conditionne la prise en charge par l’Assurance Maladie. Sa constitution et les réponses qu’il doit apporter sont décrites.

L’objet de cet article est l’identification de quelques linéaments d’une éthique de la parole croyante dans l’espace public des sociétés démocratiques. Cette éthique sera élaborée à partir de la notion de style, notion qui résulte de récentes recherches sur l’herméneutique du concile Vatican II. Nous proposons une démarche en trois parties sur un objet bien précis, soit la parole des évêques catholiques proposée dans le cadre de débats moraux. Le premier temps de notre démarche sera consacré à la réflexion d’André Naud sur l’éthique de la parole épiscopale. Cette réflexion tardive dans la production théologique de Naud n’a pas été, à notre connaissance, l’objet d’une étude approfondie. Sans prétendre offrir une analyse complète et définitive de ce travail, mais tout en soulignant son caractère pionnier, nous en cernerons les limites pour notre réflexion. Le deuxième temps de la démarche montrera la pertinence du paradigme éthique de la responsabilité pour réfléchir à l’éthique de la parole épiscopale dans l’espace public. Enfin, penser l’éthique de la parole publique des croyants en l’inscrivant dans le paradigme de la responsabilité est un geste théologique, certes, mais il s’appuie sur une pratique, soit celle de la prise de parole à Vatican II. Plus précisément, c’est dans la Constitution pastorale Gaudium et Spes qu’une « pratique » de la responsabilité s’est manifestée. Cette pratique est en fait une pragmatique que nous mettrons en lumière, dans la troisième partie de l’article, par une analyse rhétorique de l’énonciation qui a prévalu dans la rédaction de la Constitution pastorale.

Cet article vise à préciser et nuancer l'apparente similitude entre le droit légiféré de la RPC, tel qu'il se présente après quinze ans de réformes économiques, et celui des démocraties occidentales, sur la base d'une description du processus d'élaboration des textes législatifs et réglementaires chinois et de la technique législative mise en oeuvre dans ces textes. Les auteurs, après avoir présenté la hiérarchie complexe des normes juridiques découlant de la Constitution de 1982, décrivent dans un premier temps le processus de rédaction et d'adoption des lois par l'Assemblée populaire nationale et son Comité permanent, et celui des règlements par le Conseil des affaires d'État et les instances centrales et locales investies de pouvoirs réglementaires. Dans un deuxième temps, ils présentent les caractéristiques formelles des textes législatifs et réglementaires chinois, ainsi que les règles et pratiques concernant leur introduction dans l'ordre juridique et leur interprétation. Enfin, dressant le bilan de quinze années de construction d'un système législatif en Chine, ils en dégagent quelques constats et réflexions prospectives sur l'évolution des attitudes des Chinois face à la loi, sur l'effectivité des textes législatifs et réglementaires compte tenu des obstacles culturels et systémiques qu'elle rencontre, et sur la problématique nouvelle du principe de légalité socialiste, encore conçu de manière rigoureusement légicentrique. L'évolution de ces perspectives leur paraît dépendre au premier chef de la capacité du nouveau droit chinois de garantir sa propre effectivité.

Lors de la Conférence sur la Conservation de la faune et de la flore à Bukavu (26-31 octobre 1953), une délégation française a présenté une recommandation, adop- tée à l’unanimité, en faveur d’une poli- tique générale de protection de la nature en Afrique. La Convention de Londres de 1933, réservée à la « conservation de la faune et de la flore à l’état naturel », appa- raît en effet insuffisante. La conservation de quelques espèces animales ou végé- tales, et la constitution de parcs nationaux et de réserves naturelles ne constituent en effet qu’un point particulier d’une pro- tection de la Nature qui doit s’étendre à la protection du milieu dans lequel vit l’humanité africaine. Il s’agit de protéger la couverture végétale spontanée, protec- trice des eaux et des sols. Celle-ci recouvre les forêts mais aussi les « brousses » in- déterminées. Une convention spécifique à l’Afrique se justifie parce que la nature africaine est différente et plus gravement menacée que d’autres. Elle l’est par le ca- ractère extrême de son climat, mais aussi par les feux de brousse et l’agriculture sur brûlis, qui font vivre une population sous-alimentée. La savanisation, l’appau- vrissement et l’érosion des sols, la déser- tification y progressent. Une politique de protection commune à tous les territoires africains est devenue indispensable pour assurer cette protection, comme elle l’est tout autant pour lutter contre les épidé- mies. L’Afrique est un tout qui ne connaît pas de frontières, mais rassemble des régions naturelles interagissant au plan climatique. Au-delà d’une Charte pour la protection de la nature en Afrique, il s’agit toutefois bien de la protection des popula- tions africaines, lesquelles ne doivent ce- pendant pas être soumises à un planisme scientifique qui ignorerait leurs pratiques coutumières.Résumé adapté par la rédaction de la revue.

A revista Texto Livre: Linguagem e Tecnologia, no seu volume 9, número 1 de 2016, tem a honra de colocar ao alcance de todos 12 relevantes contribuições em três trilhas (eixos temáticos) de pesquisas distintas e complementares: Linguística e Tecnologia, Educação e Tecnologia e Cadernos do STIS. Os olhares dos autores contemplados neste número se entrelaçam como linhas, formando uma teia de conhecimento, rica pela diversidade de abordagens descritas, de forma pormenorizada, nos textos que compõem este exemplar.Embora a temática seja livre e, portanto, diversa, vê-se, no entanto, o empenho destemido e o compromisso voraz de cada autor ao trazer a público seu trabalho, tratando cada tema de forma objetiva, ampliando o tópico proposto, aprofundando a discussão, trazendo à tona questionamentos instigadores e reflexões à luz do que se conhece sobre Tecnologia, Linguagem e Educação. Sendo assim, os artigos agora ao seu dispor expõem de forma transparente as visões de cada autor. Poderia dizer, poeticamente, que nos abrem as janelas do seu mundo, nos convidando a refletir sobre seus principais focos de interesses, contribuindo, sobremaneira, para o avanço do nosso conhecimento e para a disseminação e compartilhamento dos saberes por eles construídos. Marie-Josée Goulet e Christine Fournier,no artigo em francêsClassification des sujets abordés dans dix manuels de rédaction web: vers un outil de référence pour l’enseignement universitaire, traz um levantamento realizado sobre uma classificação de temas específicos em dez manuais de redação Web. Os dados analisados revelam que há lista de tópicos base, competência editorial nos manuais e sete temas específicos comuns aos manuais do corpus,confirmando assim ser a escrita na Web complexa e multidisciplinar. ExplorandoA verbo-visualidade em tira quadrinizada da Mafalda: cortesia/descortesia linguística e humor nas interlocuções da narrativa figurativa, Carlos Augusto Andrade e Diogo de Souza Cardoso dão luz em seu artigo aos efeitos de sentido que surgem quando analisamos as relações dialógicas estabelecidas e visíveis nas marcas de cortesia e descortesia linguística presentes na materialidade verbo-visual desse gênero textual. Partindo de um viés sociolinguístico, Emanuel Ângelo Nascimento, no artigo Humor, ideologia e discurso: a circulação dos estereótipos do caipira em piadas na internet, busca discutir o funcionamento do discurso do humor relacionado à circulação dos clichês do caipira na internet, tentando compreender como se dá a perpetuação desses chavões, lugares-comuns, na rede. A Retórica e a Linguística Textual são as áreas tratadas por Maria Flávia Figueiredo e Alan Ribeiro Radi em O Orador Humorístico: a construção do Ethos na comédia.Os autores escolheram o gênero stand-up comedy para analisar, em um vídeo do comediante Danilo Gentili, as marcas deixadas pelo orador no seu discurso, levantando os traços constitutivos do seu ethos.A questão das alterações de sentidos da expressão “Vem Pra Rua”é investigada no artigo Vem pra rua: um estudo sobre ressignificação, de Suzana Jordão da Costa, cujo corpus foi levantado de junho e julho de 2013 nos ambientes virtuais Facebook, Youtube e site jornalístico G1. Após os dados serem compilados pelo software Wordsmith Tools (5.0), observou-se que houve uma ressignificação da expressão “Vem Pra Rua”, indo desde letra de música para status de perfil em uma rede social. O uso de doissoftwares de transcrição, Eudico Language Annotator (ELAN) e o Computerized Language ANalysis (CLAN),é indicado como auxílio para as pesquisas com enfoque multimodal no processo de aquisição da linguagem, sendo isso discutido por Jéssica Tayrine Gomes de Melo Bezerra, Paula Michely Soares da Silva e Marianne Carvalho Bezerra Cavalcante, no artigo Softwares de transcrição como auxílio para as pesquisas com enfoque multimodal no processo de aquisição da linguagem. Ambos os softwares mostram sua relevância nesse estudo: enquanto aquele auxilia na anotação de dados sobre gravações de áudio ou vídeo, este permite a realização de anotações simultâneas de fala, gestos e elementos contextuais observados em interações comunicativas. Na trilha Educação e tecnologia, O conceito de letramento digital e suas implicações pedagógicas foi amplamente discutido por Mariana Vidotti de Rezende. A autora pondera que o que se observa na prática de sala de aula atual é a simples inclusão do uso dos recursos tecnológicos nas práticas letradas tradicionais. Defende, portanto, que o uso das tecnologias nas práticas pedagógicas deveria vir embasadas primeiro em pilares essenciais da formação, isto é no aprendizado da Língua Portuguesa e na compreensão do conceito de letramento digital. Em Letramento literário na EaD: rodas de conversa em Literaturas Africanas de Língua Portuguesa, Giselle Larizzatti Agazzi, com a colaboração da Maria Teresa Ginde de Oliveira e Débora Reffi de Souza, faz uso das ferramentas fórum e rodas de conversa em Literaturas Africanas de Língua Portuguesa em EaD para a promoção da formação do leitor literário, procurando refletir sobre opapel do docente como mediador noAmbiente Virtual de Aprendizagem (AVA) e como promotor da experiência literária dos seus alunos. No artigo Crítica, adaptação e organização na construção colaborativa de documentos nas nuvens, Raquel Franco Santos e Ivan Luiz Marques Ricarte nomeiam as dificuldades que um texto na era digital traz para pesquisadores da área de Computação, Educação e Linguística. Propõem os autores, como uma possível solução para esse problema, o uso de um modelo a serviço da construção colaborativa de documentos em nuvens, denominado ferramenta CCDC-TEO, cujo resultados nos mostram resultados satisfatórios do seu uso. Valquiria Oscar Teixeira, em Tecnologia e políticas educacionais: desafios e contribuições das tecnologia da informação e comunicação em escolas estaduais da cidade de Itaperuna, avalia a relevância das TIC no contexto educativo pelo viés das políticas públicas no espaço escolar e do olhar do educador. A análise dos dados coletados através de questionário e pesquisa bibliográfica apontam as seguintes conclusões: se por um lado, o auxílio das TIC na escola consegue mostrar o que significa viver na sociedade do conhecimento, por outro atestou que a formação deficitária do docente e aspectos infraestruturais das instituições são obstáculos atravancadores do êxito na utilização das TIC na maior agência de letramento – a escola. No penúltimo artigo deste número, Extensão para a educação: a experiência de capacitação a distância do Espaço do Produtor,João Batista Mota, Silvane Guimarães Silva Gomes e Estela da Silva Leonardomostram a análise dos dados coletados no ano de 2012 de usuários dos cursos online do site Espaço do Produtor, do CEAD/UFV. Os autores procuraram investigar se os recursos das TIC estimulam o autoaprendizado do usuário e se há uma viabilidade técnica e institucional para se desenvolver um site para a realização de atividades de extensão de universidades públicas. Os dados analisados mostram que, além de atingir um elevado público, há uma possibilidade de atingir espacialmente um gama elevada de usuários possibilitando a eles se aprofundarem no assunto, que tem grande importância na vida profissional e no seu cotidiano. Na última trilha deste número, Caderno do STIS, a autora Vanderlice dos Santos Andrade Sól, em Contextualizando a Educação Continuada de Professores de Línguas Estrangeiras no Brasil, problematiza a educação continuada de professores de línguas estrangeiras (LE) no Brasil, ponderando sobre algumas questões: como têm se constituído as propostas de educação continuada em línguas estrangeiras no Brasil e quais são os incentivos existentes, de fato, para que ocorra uma implementação eficiente. Segundo a autora, é importante trazer estas questões à tona para se produzir reflexões e mudanças significativas nesse campo. Desejamos a todos uma produtiva leitura!

Num 16 is a composite rebellion narrative that consists of three different strands: a non-P story of Dathan and Abiram and two stories with priestly flavor – one concerning the 250 chieftains of Israel and one involving Korah with the Levites. A redaction-critical analysis suggests that the first two stories had existed separately and were combined by a redactor responsible for the addition of the passage about Korah and the Levites. The layers of the 250 chieftains and Korah represent, respectively, two phases of the Zadokites‹ struggle for their priestly prerogatives in the Jerusalem temple against the elders of the community and the powerful Levites in the Persian period. Along with those layers, Zadokite compositional and redactional passages are found throughout Exodus-Leviticus-Numbers and focus mainly on the Zadokites‹ own socio-religious interests. These passages are located in post-Priestly strata, constituting the latest layers in the Pentateuch.Num 16 besteht als zusammengesetzte Erzählung zum Aufstand der Söhne Korachs aus drei Strängen: eine nichtpriesterliche Geschichte von Dathan und Abiram und zwei Erzählungen mit priesterlichem Flair zu 250 Anführern Israels und zu Korach und den Leviten. Eine redaktionskritische Analyse zeigt, dass die ersten beiden Erzählungen getrennt voneinander existierten und durch den Redaktor zusammengefügt wurden, der dabei die Abschnitte zu Korach ergänzte. Die Stränge zu den 250 Anführern und zu Korach repräsentieren zwei Phasen des Kampfes der Zadokiden um die priesterliche Vorherrschaft in Jerusalem. Spuren dieser Auseinandersetzung finden sich auch in Ex-Num und gehören zu den späten nachpriesterlichen Schichten des Pentateuchs.Nb 16 est un récit de rébellion composite, qui comporte trois volets : l’histoire non-P de Datân et Abiram et deux histoires à coloration sacerdotale – celle des 250 chefs d’Israël et celle de Coré et des lévites. La critique rédactionnelle de ce chapitre suggère que les deux premières histoires ont existé séparément et ont été combinées par un rédacteur responsable de l’addition du passage sur Coré et les lévites. La couche du récit des 250 chefs et celle de l’épisode de Coré représentent respectivement deux phases du combat des Sadocides pour leurs prérogatives sacerdotales dans le Temple de Jérusalem pendant la période perse contre les anciens de la communauté et les puissants Lévites. En lien avec ces couches, on trouve dans l’ensemble Exode-Lévitique-Nombres des passages qui sont des compositions et des rédactions sadocides principalement centrées sur les intérêts socio-religieux propres à ce groupe. Ces passages se trouvent dans des strates post-sacerdotales, qui comptent parmi les couches les plus récentes du Pentateuque.