Contents
Academic literature on the topic 'Principe de précaution – Qualité – Contrôle'
Create a spot-on reference in APA, MLA, Chicago, Harvard, and other styles
Consult the lists of relevant articles, books, theses, conference reports, and other scholarly sources on the topic 'Principe de précaution – Qualité – Contrôle.'
Next to every source in the list of references, there is an 'Add to bibliography' button. Press on it, and we will generate automatically the bibliographic reference to the chosen work in the citation style you need: APA, MLA, Harvard, Chicago, Vancouver, etc.
You can also download the full text of the academic publication as pdf and read online its abstract whenever available in the metadata.
Journal articles on the topic "Principe de précaution – Qualité – Contrôle"
1
Hapdey, S., I. Gardin, A. Salles, F. Rousselière, A. Edet-Sanson, and P. Véra. "Imagerie hybride : principe, dosimétrie et contrôle de qualité." Médecine Nucléaire 33, no. 5 (May 2009): 285–89. http://dx.doi.org/10.1016/j.mednuc.2009.02.009.
Full text
2
Cartier, Geneviève. "Le principe de précaution et la déférence judiciaire en droit administratif." Les Cahiers de droit 43, no. 1 (April 12, 2005): 79–101. http://dx.doi.org/10.7202/043703ar.
Full textAbstract:
Dans l'article qui suit, l'auteure cherche à vérifier la compatibilité des exigences que pose le principe de précaution avec l'attitude de déférence des cours de justice canadiennes à l'égard des décisions des organismes administratifs spécialisés. Le degré de déférence judiciaire repose sur un certain nombre de facteurs, parmi lesquels figurent l'expertise du décideur administratif et la nature discrétionnaire de son pouvoir. Comme le principe de précaution constitue à la base une stratégie de gestion des risques soumise à l'attention des décideurs appelés à prendre position dans un contexte d'incertitude scientifique, l'expertise du décideur pourrait difficilement fonder la déférence judiciaire puisque, dans un tel cas, l'expert atteint les limites de son expertise. Toutefois, dans l'hypothèse où le décideur dispose d'un pouvoir discrétionnaire, cette caractéristique pourrait justifier la déférence et limiter le contrôle judiciaire au caractère raisonnable de la décision rendue. Selon l'affaire Baker c. Canada (Ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration), le caractère raisonnable d'une décision discrétionnaire repose notamment sur sa compatibilité avec les valeurs qui en sous-tendent la délégation. Or, les valeurs qui sous-tendent toute délégation du pouvoir de rendre des décisions dans un contexte de précaution expriment notamment la nécessité d'élargir l'espace public de dialogue, pour permettre aux citoyens de s'exprimer quant aux mesures à prendre et au niveau de risque qu'ils sont prêts à accepter dans un contexte d'incertitude scientifique. De plus, l'affaire 114957 Canada ltée (Spraytech, Société d'arrosage) c. Hudson (Ville) suggère un certain nombre d'indications selon lesquelles le Canada reconnaîtrait les valeurs que véhicule le principe de précaution. Par conséquent, les exigences de ce principe sont compatibles avec la politique de déférence judiciaire, qui s'appliquera non pas au contenu de la décision prise dans un contexte de précaution mais au processus suivi pour y parvenir
3
Ouardighi, Fouad El, and Charles S. Tapiero. "Qualité et diffusion des produits." Recherche et Applications en Marketing (French Edition) 11, no. 4 (December 1996): 35–51. http://dx.doi.org/10.1177/076737019601100402.
Full textAbstract:
Dans cet article, nous proposons une solution au problème du contrôle optimal de la diffusion des produits par la qualité en contexte de concurrence monopolistique. Pour spécifier la dynamique des ventes instantanées, nous supposons que le prix est un signal fiable de qualité et que la demande exprime une préférence pour la qualité par rapport au prix. La résolution du programme dynamique par le principe du maximum de Pontryagin débouche sur des cas de figure différenciés. D'autre part, une validation empirique des hypothèses du modèle sur les ventes de terminaux téléphoniques nous permet d'améliorer très sensiblement le coefficient de détermination obtenu par le modèle de Bass. Enfin, une application numérique du problème du contrôle optimal de la diffusion par la qualité permet de mesurer le coût d'opportunité de la stratégie optimale de qualité par rapport à la stratégie observée.
4
Vanhamme, Françoise. "Organisation sociale de la mise en liberté provisoire : des effets de profilage?" Reflets 22, no. 1 (July 28, 2016): 28–55. http://dx.doi.org/10.7202/1037162ar.
Full textAbstract:
La présente contribution se veut une synthèse des récents travaux que nous avons menés sur la détermination judiciaire d’une mise en liberté ou en détention provisoire. Elle vise à en montrer l’organisation sociale, en l’occurrence comment les raisonnements qui sous-tendent cette décision sont ancrés dans des nécessités socioprofessionnelles. En effet, dans un contexte balisé par le droit et le contrôle politique et médiatique, un principe de précaution partagé s’articule à une approche globale de défense sociale et mène à une escalade de conditions de libération (cautionnement en argent, recours à une personne garante, encadrement institutionnel) auxquelles les justiciables socialement marginalisés ne peuvent que difficilement répondre. La détention provisoire peut en devenir plus fréquente pour ce groupe. Le profilage social qui s’en esquisse serait ainsi un effet des pratiques en contexte.
5
JEONHOON. "Le principe de précaution et le contrôle de légalité - L’annalyse des jurisprudences du Conseil d’Etat en France -." Public Law Journal 15, no. 1 (February 2014): 243–61. http://dx.doi.org/10.31779/plj.15.1.201402.009.
Full text
6
LE MOAL, M. "Qualifier la qualité des données localisées numériques des réseaux d’eau et d’assainissement." Techniques Sciences Méthodes 11 (November 20, 2019): 51–64. http://dx.doi.org/10.36904/tsm/201911051.
Full textAbstract:
Les systèmes d’information géographique (SIG) sont devenus incontournables dans la gestion des réseaux d’eau et d’assainissement et leur efficacité repose en très grande partie sur la qualité des données exploitées. Parallèlement, les évolutions réglementaires et les pratiques des utilisateurs augmentant notamment les échanges d’informations renforcent le rôle central des données et de leur qualité. Si la plupart des solutions SIG du marché disposent de fonctions dédiées à la qualification de la qualité des données, elles procèdent de la traduction préalable de spécifications des données en règles informatiques avant de procéder aux tests qualitatifs. Cette approche chronophage requiert des compétences métier. Pour éviter ces contraintes, Axes Conseil a élaboré un procédé de contrôle des données SIG rapide et accessible à des acteurs métier de l’eau et de l’assainissement. Plutôt qu’une lourde approche de modélisation a priori, le principe est de générer un ensemble d’indicateurs explicites facilement exploitables a posteriori par les acteurs du métier. Cette approche offre une grande souplesse d’analyse et ne nécessite pas de compétences informatiques avancées.
7
Kouandongui Bangue Songrou, F., E. Bidan Tapiade, M. Ouimon, and T. Mobima. "Connaissances en matière de radioprotection des manipulateurs de radiologie de Bangui et de Bimbo (Centrafrique)." Radioprotection 54, no. 1 (January 2019): 41–45. http://dx.doi.org/10.1051/radiopro/2018046.
Full textAbstract:
Les rayons X, principales sources d’exposition aux rayonnements ionisants (RI) d’origine humaine ont un rôle nocif dans la genèse des affections malignes et cancéreuses. L’application des principes de radioprotection par l’ensemble du personnel utilisant les rayons X est une obligation réglementaire. L’Agence Internationale de l’Energie Atomique (AIEA) recommande que ce personnel soit formé, avec des aptitudes et compétences vérifiées avant d’effectuer les tâches spécifiques. Une enquête a été menée auprès du personnel travaillant sous RI dans les établissements de radiodiagnostic de Bangui et de Bimbo pour évaluer leurs niveaux de connaissances en radioprotection. Parmi les enquêtes, 36,8 % étaient titulaires d’un diplôme de technicien supérieur en radiologie et imagerie médicale, formés à la radioprotection et sans renouvellement de leurs connaissances. Le niveau de connaissance de l’ensemble du personnel, quel que soit le profil et l’établissement est très modeste. L’application du principe de justification des examens n’est pas effective dans tous les établissements. Aucun contrôle qualité n’a jamais eu lieu dans les établissements, ceux-ci manquent de personnel référent en radioprotection et de matériel de protection contre les rayons X. Le gouvernement et l’ANR doivent poursuivre leurs efforts pour la formation continue en radioprotection du personnel et pour le contrôle qualité des installations. La diffusion de la culture de radioprotection entre praticiens est aussi à encourager.
8
Malézieux, Eric, Damien Beillouin, and David Makowski. "Mieux nourrir la planète : diversifier les cultures pour construire des systèmes alimentaires durables." Perspective, no. 58 (2022): 1–4. http://dx.doi.org/10.19182/perspective/36931.
Full textAbstract:
Aujourd’hui, d’importantes mutations de l’agriculture mondiale sont nécessaires pour produire suffisamment d’aliments sains pour tous, tout en préservant la qualité des terres, de l’air et de l’eau et en sauvegardant la biodiversité. Mais produire suffisamment et préserver en même temps l’environnement est une équation particulièrement complexe à résoudre. Les pratiques agroécologiques, dont un principe essentiel est l’usage de la biodiversité cultivée, constituent une voie prometteuse pour assurer ces mutations. De nombreuses preuves qualitatives et quantitatives montrent leur efficacité sur les plans agricole et environnemental et confirment leur capacité à répondre aux impératifs de production mondiale sur le long terme. Parmi les voies possibles de diversification, l’agroforesterie, les cultures associées et la rotation des cultures permettent d’augmenter significativement la production et favorisent la biodiversité et les services écosystémiques fournis — qualité du sol, contrôle des maladies et ravageurs, qualité et usage de l’eau. Ces preuves permettent de fonder de nouvelles politiques publiques à mettre en œuvre des échelles locales à l’échelle mondiale. La réalisation de telles politiques est cruciale dans les régions vulnérables au changement climatique et dont les besoins alimentaires sont en augmentation, comme l’Afrique subsaharienne.
9
Sparling, Robert. "Le Prince et le problème de la corruption : réflexions sur une aporie machiavélienne." Les ateliers de l'éthique 9, no. 1 (April 9, 2014): 8–27. http://dx.doi.org/10.7202/1024292ar.
Full textAbstract:
Dans les études sur la corruption politique, on trouve fréquemment des retours au lieu commun que les problèmes d’abus de charge publique en vue d’un intérêt privé ne peuvent être réglés sans la magie du leadership (l’anglicisme malheureux s’impose ici), cette qualité énigmatique de commandement qui saurait mettre en place les dispositifs d’incitatifs, de surveillance et de contrôle nécessaires pour contrer les abus. Mais un tel argument mène à une aporie, car les études qui placent ainsi leur confiance dans cet énigmatique leadership sont également traversées par l’idée, aussi un lieu commun, que toute autorité qui n’est pas sujette à la surveillance et au contrôle aura tendance à être corrompue. Dans cet essai, je propose de lire Le Prince de Machiavel comme une méditation sur le paradoxe suivant : l’autorité du principe est à la fois la source de la purification politique et la cause principale de la corruption. Le Prince, souvent considéré comme un texte fondateur des « leadership ethics », sera mal compris s’il n’est pas lu à la lumière de la préoccupation centrale de Machiavel républicain : la corruption.
10
Osbild, D., M. Babut, and P. Vasseur. "Les biocapteurs appliqués au contrôle des eaux: Revue - État de l'art." Revue des sciences de l'eau 8, no. 4 (April 12, 2005): 505–38. http://dx.doi.org/10.7202/705236ar.
Full textAbstract:
Cet article présente l'ensemble des biocapteurs en cours d'étude et proposés pour le contrôle en continu, automatisé et in situ de la qualité des eaux. Le principe des systèmes, étudiés jusqu'ici majoritairement en laboratoire et sur pilote, sera donné avec leurs performances au plan sensibilité et spécificité de détection des polluants hydriques. Ces performances conditionnent leur domaine d'application : les systèmes très sensibles étant affectés au contrôle des eaux d'alimentation et des eaux souterraines, les moins sensibles au contrôle des effluents très contaminés. Les biocapteurs peuvent se caractériser par deux de leurs composantes principales : - le réactif biologique ou biocatalyseur, sensible au(x) polluant(s); - le détecteur appelé transducteur, qui traduit la réponse biologique du biocatalyseur en un signal électrique. Le transducteur peut être de type optique, électrochimique, ampérométrique principalement, ou piézoélectrique. Trois grands types de biocapteurs peuvent être distingués selon la nature du biocatalyseur : - les bioréacteurs, basés sur l'étude des réponses comportementales des vertébrés (poissons) et d'autres organismes aquatiques (microcrustacés, bivalves): - les biosondes cellulaires reposant sur l'étude des fonctions métaboliques telles que la respiration, la bioluminescence, la photosynthèse de microorganismes immobilisés (bactéries, microalgues, levures) ou libres (boues activées) dans le milieu analysé: - les biocapteurs "d'affinité" basés sur l'utilisation d'enzymes ou d'anticorps, chargés de détecter respectivement les substrats et inhibiteurs enzymatiques spécifiques, ou les substances antigéniques vis à vis desquelles les anticorps ont été développés. Ces systèmes sont, par principe, les plus spécifiques mais aussi les plus sensibles. Ils ne couvrent, cependant, qu'une gamme encore très limitée de micropolluants hydriques. Le degré d'autonomie d'un biocapteur, sa facilité d'utilisation et de maintenance et sa fiabilité, sont des éléments qui rentrent en ligne de compte dans les performances. Ces qualités devront être évaluées lors de la phase de validation in situ, essentielle et déterminante pour juger de l'intérêt du système en conditions de fonctionnement réel.
Dissertations / Theses on the topic "Principe de précaution – Qualité – Contrôle"
1
Jorat, Magali. "La traçabilité dans le domaine alimentaire et sanitaire : étude du devenir juridique d'une norme technique." Grenoble 2, 2006. http://www.theses.fr/2006GRE21041.
Full textAbstract:
Norme technique, la traçabilité a fait l'objet d'appropriations, dans le domaine alimentaire et sanitaire, par des acteurs privés et institutionnels lui conférant, ce faisant, une juridicité. Ce passage progressif d'un système normatif à un autre est lié à un contexte de crises alimentaire et sanitaire dans lequel la normalisation a montré ses limites. La juridicisation de la traçabilité, qui n'est pas sans rapport avec tout ce qui se joue autour du principe de précaution, présente des enjeux dans un domaine lié au facteur risque et aux mutations des exigences de sécurité dans et par le droit. Ce dernier est devenu un moyen privilégié de gestion des risques qui ne peut se limiter au seul cadre national; les espaces communautaires et internationaux sont aussi concernés, eu égard à l'imbrication de la traçabilité - et de la problématique de sécurité alimentaire et sanitaire - avec le principe de libre circulation des marchandises. Malgré l'intérêt certain de la nouvelle norme juridique dans le cadre de la gestion des risques, son appropriation par le juge laisse supposer que le droit ne se saisit pas aussi facilement d'une norme technique. Cet acteur institutionnel se réfère à ce nouveau concept de manière modérée, alors que le contentieux complexe des risques et la technicisation du droit encourageaient une appropriation pleine et entière. La traçabilité ne bénéficierait ainsi que d'une juridicité encore imparfaite en matière alimentaire et sanitaireAs a technical standard, traceability in food and health field has been appropriate by private and institutional actors imparting it, thus, a legal meaning. This progressive way from a normative system to another has been connected to the food and health crisis context in which standardization has shown its limits. On the same way, the legal aspect of traceability has connection with the precautionary principle and presents some issues in a field linked to the risk factor and to the transformation of safety expectations in and by the law. The latter has become a privileged way of risks management, which cannot be limited to a domestic scope ; European and international areas are also concerned due to the fact that traceability - and the question of food and health safety – are interlinked with the free movement of goods. Despite the interest of the new legal norm in the risks management scope, its appropriation by the judge shows that the law has difficulties to take up a technical standard. This institutional actor is referring to this new concept with moderation though the litigation complexity of risks and the increasing technicality of law encouraged a whole appropriation. Therefore, traceability benefits from an imperfect increasing legal meaning in food and health field
2
Castillo, Roberto. "Répercussion de traitements physiques de décontamination du polypropylène sur ses propriétés physico-chimiques." Electronic Thesis or Diss., Paris, AgroParisTech, 2014. http://www.theses.fr/2014AGPT0009.
Full textAbstract:
Les emballages alimentaires sont très règlementés par rapport à leur utilisation. La réglementation européenne CE N°10/2011 « Plastic Implement Measures » impose la vérification de l’innocuité des emballages sur le fondement du principe de précaution. Une notion de risque est associée aux emballages en raison de la méconnaissance de la réactivité des molécules provenant des additifs utilisés et celles propres du plastique. Les produits de réaction et/ou dégradation (dits néo-formés) sont peu ou pas connus.Les néoformés peuvent se produire au cours de toute la vie d’utilisation des emballages alimentaires, dès leur production jusqu’à l’utilisation finale pour le consommateur. Dans le cadre de ce travail, nous avons déterminé l’influence de deux méthodes physiques de décontamination de surfaces : la lumière pulsée et le faisceaux accéléré d’électrons, sur des films de polypropylène avec une formulation d’additifs spécifiques.Des molécules comme les oligomères (POSH) sont propres au polymère, et elles empêchent la correcte identification de néo-formés. L’utilisation de techniques comme la chromatographie liquide couplée à une chromatographie en phase gazeuse (LC-GC) ou la chromatographie gazeuse bidimensionnelle (GCxGC) est nécessaire pour séparer les oligomères et analyser les films et les néo-formés.Parmi les molécules étudiées, seul l’antioxydant Irgafos 168 a présenté une réactivité suite au traitement par Lumière Pulsée : une formation de plusieurs isomères soit de la molécule originale suite à l’oxydation, soit après la perte de un groupe tert-butyle. D’autre part, le traitement par faisceaux d’électrons a généré plusieurs néoformés provenant des additifs utilisés, d’ailleurs une augmentation des oligomères a été quantifiée.Les méthodologies utilisées ainsi que les néo-formés identifiés lors de ce travail pourraient constituer des outils de référence dans le cadre d’études ultérieures sur les effets de procédés de décontaminationFood packaging is highly regulated respect to their use. European regulation CE N ° 10/2011 "Plastic Implement Measures" requires the verification of the safety of packaging on the basis of the precautionary principle. A notion of risk is associated with packaging due to a lack of knowledge of the reactivity of the molecules from the additives used and those specific from plastic. The products of reaction and/or degradation (called neo-formed) are little known or not known.The neo-formed products may occur during the lifetime of use of food packaging, from production to final use by the consumer. As part of this work, we determined the influence of two physical methods for decontamination of surfaces: pulsed light and electron-beams, on polypropylene films specifically formulated for this study.Some molecules such as oligomers (POSH) are specific of polymers. They are already present in the films before treatment and they avoid a good identification of the neo-formed molecules. The use of techniques such as liquid chromatography coupled with gas chromatography (LC-GC) or two-dimensional gas chromatography (GCxGC) is required to separate the oligomers and analyze the films and neo-formed molecules.Only the antioxidant Irgafos 168 among the molecules studied, presented reactivity after Pulsed Light treatment, it was observed the formation of several isomers from the original molecule following oxidation, or after the loss of a tert-butyl group. On the other hand, the Electron-Beam treatment generated several neoformed from all the molecules studied; in addition an increase of the oligomers was quantified.Methodologies used and the neo-formed molecules identified in this work could provide reference tools for the next studies about the effects of decontamination processes
3
Jung, Kwan-Seon. "Etude comparative du droit de la gestion des risques alimentaires en France et en Corée." Thesis, Aix-Marseille, 2014. http://www.theses.fr/2014AIXM1003.
Full textAbstract:
Les préoccupations de sécurité alimentaire prennent aujourd'hui une place importante, tant à l'échelon national qu'à l'échelon international. Ce phénomène de préoccupation grandissante à l'égard des aspects sécurité de l'alimentation s'est encore davantage renforcé sous l'impulsion des crises alimentaires successives et de l'expansion des risques non avérés. De nos jours, la gestion du risque : anticiper le risque, le prévenir, gérer la crise ou réparer ses conséquences incombe donc à l'autorité publique. Dans ce cadre, le principe de précaution fournit un mécanisme permettant de déterminer des mesures de gestion des risques ou d'autres actions en vue d'assurer le niveau élevé de protection de la santé. Nous considérons le principe de précaution et son contrôle à l'aune de jurisprudences françaises pour aider à mieux comprendre ce principe et à l'introduire activement en Corée. Par ailleurs, nous soulevons des problèmes et suggérons des possibilités d'amélioration afin de mettre en oeuvre une gestion efficace du risque alimentaire à travers une étude comparative sur le système et la législation alimentaires entre la France et la CoréeThe food safety concerns are now an important place, both nationally and internationally. This phenomenon is further strengthening under the leadership of successive food crises and the expansion of uncertain risks. The state accordingly shall undertake responsibility for risk management such as risk assessment, risk prevention, and prompt response to crisis at all stages of production, distribution and sales of food. In this context, the precautionary principle provides a mechanism for determining risk management measures or other actions to ensure the higher standard of health protection. This article, through reviewing the cases and studies in France on the precautionary principle and the control over it, aims to help better understand the principle and actively introduce it to Korea. In addition, this article presents suggestive points through a comparative study of the system and food law between France and Korea, possible improvements to implement an effective food risk management
4
Chantrel, Olivier. "Une fonction de l'intégration communautaire : le contrôle maritime ?" Rennes 1, 2001. http://www.theses.fr/2001REN10415.
Full textAbstract:
L'exigence globale de précaution protège la mer pour toute activité contrôlée par tout Etat. Propice au management promu par Action 21, régulateur environnemental universel de la compétitivité, le droit de la mer fonde un ordre juridique qui déborde l'exception environnementale admise par l'OMC pour un développement durable, but de la CE et principe de l'UE. Ordre juridique prégnant sur l'espace paneuroméditerranéen, fondant une gouvernance démocratique par objectif et contrôle de gestion, la CE, compétente, peut instrumenter le droit de la mer dans son champ d'action et projeter une Identité Européenne intégrant tout objet concernant la mer et son droit. A partir d'une grille cybernétique, la gestion intégrée de la bande côtière (environnement, eau, pêche, sécurité maritime, antifraude) motive une nouvelle approche de la maritimité et un réseau d'agences pour la gestion décentralisée, cohérente, proactive de risques (y inclus via la capacité pénale de la CE : sûreté, défenseReceptive to the global management for sustainable development promoted by Agenda 21, the law of the sea founds a juridical order and a huge environmental competitiveness regulation that surpasses the environmental exception of the WTO: the universal necessity of precaution in risk management protects the marine environment. Also bound by the main objective of sustainability, the EC promotes stability and democratic governance by objectives through its global and pregnant juridical order. The EC can use the law of the sea in the areas it encompasses to strengthen European identity by integrating any object concerned by the sea and its law. Through a cybernetic frame, the integrated management of coastal zones (water, environment, fishery, navigation) may contribute to a coherent control of decentralised public policies. A new approach of maritimity© needs to embraces antifraud, customs, defence into a global intelligence network made up of a regional maritime agencies learning system
5
Wikarsa, Saleh. "Génie des produits formules : amélioration des spécifications de l'Ibuprofène, principe actif peu hydrosoluble, par le procédé d'atomisation." Montpellier 1, 2008. http://www.theses.fr/2008MON13505.
Full textAbstract:
Avec les progrés opérés depuis quelques années dans le domaine de la synthèse chimique et les performances nouvelles générées, à la fois par la chimie combiantoire et les études de en plus sophistiquées de "screening" de molécules nouvelles, la Recherche et Développement Pharmaceutique se trouve très fréquemment confrontée à la formulation de principes actifs à très faible solubilité aqueuse et pour lesquels, cliniciens et services de marketing souhaitent mettre au point et commercialiser des formes solides pour administration par voie orale. Dans le contexte de la gestion de la qualité pharmaceutique, cette problématique oblige le formulateur à concevoir des formules et/ou proposer de nouveaux procédés de mise en forme. Ainsi, et pour un composant actif donné, les études de pré-formulation, essentiellement basées sur la sélectionqualitative d'excipients fonctionnels, puis les études de formulation considérant la définition quantitative de ces substances auxiliaires pour élaborer une forme de présentation donnée, obligent les acteurs du Développement à considerer une approche couplée Produit/Procédé. Dans cet esprit du Génie des produis formulés, l'objectif essentiel de cette étude, est, à partir d'un composant actif modèle, reconnu pour sa faible capacité à se solubiliser dans l'eau (l'ibuprofène) de développer des microparticules formulées permettant d'améliorer sa vitesse de dissolution en faisant appel à un procédé robuste, prenant en compte la protection de l'environnement, respectant les bonnes pratiques de fabrication et par ailleurs, économiquement applicable. Ainsi, une étude de mélanges physiques, puis celle du broyage, de l'évaporation de solvant et enfin de l'atomisation de suspensions actives en phase liquide majoritairement aqueuse a été menée. Des travaux réalisés, il ressort que l'amélioration de la vitesse de dissolution de l'ibuprofène dépend de la nature des adjuvantes de formulation et des méthodes de préparation utilisées. Dans les conditions expérimentales testées, nous avons pu démontrer tout l'intérêt de la valorisation du procédé d'atomisation, pour fournir des microparticules de morphologie et de granulométrie maîtrisées et présentant par ailleurs une aptitude à la dissolution in vitro qualifiée de rapide, comparativement à la matière actif originelle. Les performances de l'atomisation et la qualité des atomisats développées sont cependant très variables et dépendent : du type de surfactant et d'agent de séchage, mais également des paramètres propres au procédé (température notamment). Parmi les agents de séchage sélectionnées, nous avons pu dégager l'intérêt de l'utilisation de l'Aerosil 200® et tout particulièrement sa fonctionnalité à fournir des rendements de production satisfaisants. Pour ce qui est de l'utilisation de surfactants, les matières grasses gras (Tween 80®) se sont révélées peu efficaces comparativement aux surfactants solides de type lauryl sulfate de sodium et cétrimide. Pour ce qui est de la partie propre au procédé, il a été mis en évidence un intérêt à retenir et valorises le procédé d'atomisation pour ce type de production, intérêt que nous avons démontré, par une étude chimiométrique en plans d'expériences et une approche de transposition d'échelle sur un équipement pilote.
6
Coudert, Renée. "Mise au point d'une émulsion lipidique injectable vecteur d'un principe actif lipophile : le RU 28965." Paris 5, 1991. http://www.theses.fr/1991PA05P030.
Full text
7
Lantoine, Frédérique. "Principe de l'analyse dans le proche infra-rouge : application, validation de méthodes d'identification de matières premières pharmaceutiques." Paris 5, 1993. http://www.theses.fr/1993PA05P242.
Full text
8
Mahfoudi, Mohamed. "La particularité du rapport de la personne morale et ses membres au sein des groupements de l'économie sociale : comparaison franco-marocaine." Thesis, Lille 2, 2011. http://www.theses.fr/2011LIL20007.
Full textAbstract:
Au sein des groupements de l’économie sociale, le rapport entre la personne morale et ses membres est un rapport particulier et unique. Cette spécificité tire sa force de l’esprit altruiste et éthique du secteur solidaire. Elle tire sa force aussi des principes humains et financiers qui règnent au sein de ce type de groupement. Par conséquent, on a pu affirmer que le principe phare qui influe le plus sur ce rapport reste celui de double qualité. Ce dernier permet d’associer le membre aux affaires sociales du groupement et de le faire, en plus, participer activement tout au long de son adhésion. Cependant, cette particularité du rapport est menacée par plusieurs facteurs, les uns sont d’ordre interne et liés aux règles de fonctionnement et aux problèmes récurrents du financement des dits groupements et les autres sont externes et plus attachés au libéralisme et la mondialisation des échanges et plus particulièrement la politique européenne axée sur lalibre concurrence au marché face à des sociétés de type capitaliste qui ne cessent d’attaquer les groupements de l’économie sociale pour les banaliser et les faire disparaitreWithin companies of social economy, the relationship between the corporation and its members is a special and unique one. This specificity derives its strength from the altruistic and ethical mind of the solidarity sector. It also draws its strength from human and financial principles that prevail in this kind of companies. Therefore, we could confirm that the guidingprinciple that most affects this relationship is that of a dual quality. This latter allows the association of the member to the social affairs of the company making it, in addition to that, actively participating throughout the process. However, this particular relationship is threatened by several factors. Some are internal and related to operating rules as well as the persistent problems in the financing of the abovementioned companies. The other factors are external and more linked to liberalism and to the globalization of trade and particularly the European policy based on free competition in the market versus capitalist societies that keep on attacking the companies of social economy for the sake of trivializing and getting rid of them
9
Viale, Béatrice. "LE STATUT JURIDIQUE DE L'ALIMENTATION EN DROIT COMMUNAUTAIRE - DROIT DE L'ALIMENTATION." Phd thesis, Rennes 1, 2001. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00106335.
Full textAbstract:
Une approche juridique duale du secteur alimentaire -- fondée sur la distinction entre les produits agricoles et les denrées alimentaires -- a longtemps prévalu en droit communautaire. Les produits destinés à satisfaire une fonction commune -- l'alimentation -- ont donc été réglementés sur des fondements juridiques distincts, entraînant ainsi la poursuite d'objectifs et la mise en œuvre de procédures législatives différents.Une remise en cause de cette approche est manifeste depuis le déclenchement de la crise de la " Vache folle " en mars 1996. Crise de prime abord conjoncturelle, elle a eu de nombreuses implications notamment quant au mode d'appréhension de tout le secteur alimentaire, dont elle invite à revisiter le statut juridique.
Largement réorganisé, celui-ci tend à devenir le cadre d'une action cohérente grâce à la consécration de la notion de chaîne alimentaire et au développement d'instruments adaptés à la gestion des risques. De plus, la poursuite de l'objectif de sécurité alimentaire oriente désormais toute l'action communautaire fondée sur les principes de précaution et de prévention. Ces nouvelles orientations devront être pleinement articulées avec les exigences des accords multilatéraux conclus dans le cadre de l'OMC et, par ailleurs, elles confortent, peu à peu, les droits à la protection de la santé et à l'information reconnus aux consommateurs. Faudrait-il au-delà leur reconnaître un droit fondamental à la sécurité ?
10
Schaefer, Cédric. "A Process Analytical Technology (PAT) approach involving near infrared spectroscopy to control the manufacturing of an active pharmaceutical ingredient : development, validation and implementation." Thesis, Aix-Marseille, 2013. http://www.theses.fr/2013AIXM4375.
Full textAbstract:
Les entreprises pharmaceutiques ont progressivement adopté le concept de Process Analytical Technology (PAT) afin de contrôler et d'assurer en temps réel la qualité des produits pharmaceutiques au cours de leur production. Le PAT et un composant central du concept plus général de Quality-by-Design (QbD) promu par les agence régulatrices et visant à construire la qualité des produits via une approche scientifique et la gestion des risques.Une méthode basée sur la spectroscopie proche infrarouge (PIR) a été développée comme un outil du PAT pour contrôler en ligne la cristallisation d'un principe actif pharmaceutique. Au cours du procédé les teneurs en principe actif et en solvant résiduel doivent être déterminées avec précision afin d'atteindre un point d'ensemencement prédéfini. Une méthodologie basée sur les principes du QbD a guidé le développement et la validation de la méthode tout en assurant l'adéquation avec son utilisation prévue. Des modèles basés sur les moindres carrés partiels ont été construits à l'aide d'outils chimiométriques afin de quantifier les 2 analytes d'intérêt. La méthode a été totalement validée conformément aux requis officiels en utilisant les profils d'exactitude. Un suivi du procédé en temps réel a permis de prouver que la méthode correspond à son usage prévu.L'implémentation de cette méthode comme à l'échelle industrielle au lancement de ce nouveau procédé permettra le contrôle automatique de l'étape de cristallisation dans le but d'assurer un niveau de qualité prédéfini de l'API. D'autres avantages sont attendus incluant la réduction du temps du procédé, la suppression d'un échantillonnage difficile et d'analyses hors ligne fastidieusesPharmaceutical companies are progressively adopting and introducing the Process Analytical Technology (PAT) concept to control and ensure in real-time product quality in development and manufacturing. PAT is a key component of the Quality-by-Design (QbD) framework promoted by the regulatory authorities, aiming the building of product quality based on both a strong scientific background and a quality risk management approach.An analytical method based on near infrared (NIR) spectroscopy was developed as a PAT tool to control on-line an API (active pharmaceutical ingredient) crystallization. During this process the API and residual solvent contents need to be precisely determined to reach a predefined seeding point. An original methodology based on the QbD principles was applied to conduct the development and validation of the NIR method and to ensure that it is fitted for its intended use. Partial least squares (PLS) models were developed and optimized through chemometrics tools in order to quantify the 2 analytes of interest. The method was fully validated according to the official requirements using the accuracy profile approach. Besides, a real-time process monitoring was added to the validation phase to prove and document that the method is fitted for purpose.Implementation of this method as an in-process control at industrial plant from the launch of this new pharmaceutical process will enable automatic control of the crystallization step in order to ensure a predefined quality level of the API. Other valuable benefits are expected such as reduction of the process time, and suppression of a difficult sampling and tedious off-line analyzes