Academic literature on the topic 'Pollution de l'eau – Afrique'

Le problème de la dégradation de l’environnement n’est plus aujourd’hui celui de la rédaction de nouvelles conventions, même si tous les domaines ne sont pas encore couverts par le droit, mais bel et bien celui de l’effectivité et de la mise en application des normes en vigueur. Le plus souvent le droit existe mais il est inappliqué ou mal appliqué. Ceci soulève deux difficultés : l’une relative à la mise en œuvre du droit et, l’autre portant sur le contrôle de sa bonne application. Dans ce contexte, le continent africain ne peut œuvrer à son unité et son développement économique sans se soucier du changement climatique notamment dû aux gaz à effet de serre et de la destruction du milieu marin. Par ailleurs, l’Organisation pour l’harmonisation en Afrique de droit des affaires (OHADA) doit permettre à l’Afrique de progresser et d’œuvrer à la responsabilisation des entreprises en matière de protection de l’environnement et du climat. Face à ce vide juridique, l’OHADA devrait s’intéresser dans un proche avenir à l’adoption d’un acte uniforme relatif à la Responsabilité sociale et environnementale. La mise en œuvre des politiques environnementales et du droit qui en résulte nécessite une véritable révolution culturelle. Ainsi, ce sont les jeunes générations qui doivent recevoir une éducation adaptée sur les nouveaux enjeux écologiques. Si les principes généraux du droit de l’environnement contribuent de manière importante au développement de la soft law en droit international, il est plus étonnant de constater que le phénomène prend une importance croissante en droit interne. Au-delà des aspects juridiques formels, la mise en œuvre des conventions régionales imposera de relever d’autres défis, au premier rang desquels figure le renforcement des capacités institutionnelles des autorités nationales à concilier les impératifs économiques, sociaux et environnementaux
The problem of environmental deterioration is not linked to the draft of new agreements anymore, even though not all fields are covered so far by the existing law, but to the efficiency of the norms in effect. Most often, law exists, but is badly applied or not applied at all. This leads to two problems: first, the implementation of law, and second, the control of its application. In this context, the African continent cannot achieve its unity and its economic development without caring of the sword of Damocles which is the global warming caused by greenhouse gases and environmental destruction. Furthermore, the OHADA (Organization for the Harmonization in Africa of Business Law) should allow Africa to significantly advance on the subject of the companies’ responsible behaviour in terms of environmental and climate protection. In order to fill this gap, the OHADA should adopt in the near future a Uniform Act concerning social and environmental responsibility. The implementation of environmental policies and the application of the norms arising from them require a cultural revolution. The young generations should receive an education which is adapted to the new ecological challenges. The principles contribute in an important way to the development of the soft law in international law, but it is even more surprising that this phenomenon is more and more important in national law. Beyond formal legal aspects, the implementation of regional agreements will be confronted to further challenges: first of all, the reinforcement of the national institutional authorities’ capacity to reconcile economic, social and environmental imperatives

La prise de conscience generale, tant de la part du public que de la communaute scientifique en matiere de nos responsabilites a l'egard de la ressource en eau est aujourd'hui a la mesure des pro-blemes quantitatifs et qualitatifs qu'elle souleve. L'analyse des fondements theoriques economiques (neo-classiques) appliques a la lutte contre la pollution de l'eau (ou a l'amenagement de la ressource-ce) revele, outre les possibilites d'utilisations d'un outil for-mel en tant que langage de negociation, les limites de validite de l'usage de la rationalite economique dans le domaine de l'acceptabilite et de la regulation sociale des pollutions et des risques afferents
The overworld concern about human responsabilities towards the water resource stands now in agreement with the quantitative and qualitative issues attached to it. To analyse the theoritical statements of the economy of welfare within the framework of water pollution leads to a better understan-ding of the limits of economic rationality with regards to the concrete need of asserting a "good" level of pollution, defining "acceptable" risk and or deciding upon an appropriate control strategy. It also suggests the role economy can play as a main langage in negociations

La mousson d'Afrique de l'Ouest (MAO) représente un système climatique régional dont le cycle saisonnier est très marqué, notamment par l'humidité et les pluies de mousson et par la réponse de la végétation et des surfaces continentales. Les populations du Sahel dépendent de manière vitale de la régularité de ce système. Le cycle de l'eau est ainsi un élément primordial de la MAO et son étude est un objectif majeur de la campagne AMMA (Analyses Multidisciplinaires de la Mousson Africaine). Dans ce contexte, six stations GPS ont été installées le long du gradient climatique méridien d'Afrique de l'Ouest dès 2005. Cette thèse porte d'une part sur l'analyse de l'humidité atmosphérique à l'aide des données GPS et propose d'autre part une étude plus approfondie des bilans d'eau dans l'atmosphère, à l'aide de différents jeux de données élaborés à partir des produits de la campagne AMMA (observations et modélisation). L'analyse des séries temporelles GPS met en évidence une variabilité spatiale et temporelle de la vapeur d'eau (cycle saisonnier, variabilité intra-saisonnière avec des modes de 10-20 jours, échelle synoptique et cycle diurne) qui est reliée aux processus atmosphériques de la mousson. La précision de ces données permet également d'identifier des biais d'humidité dans les observations de radiosondages et de manière corrélée (via l'assimilation) dans les modèles de prévision météorologique. Une méthode est ensuite développée pour calculer des bilans d'eau intégrés verticalement à l'échelle de l'Afrique de l'Ouest à partir d'un jeu de données "hybride". Elle combine des estimations de pluies satellitaires, des simulations d'un ensemble de modèles de transfert sol-végétation-atmosphère (TSVA) tous forcés par les mêmes pluies et d'autres produits élaborés de qualité. L'analyse du fonctionnement du cycle hydrologique à l'interface surface-atmosphère à l'aide de ce nouveau jeu de données, permet de confirmer ou d'infirmer certaines hypothèses élaborées dans le passé mais surtout d'apporter un éclairage nouveau sur le cycle saisonnier et la variabilité interannuelle des bilans d'eau et d'énergie à la surface. Nous mettons notamment en évidence des relations entre les termes de ces bilans (convergence d'humidité, pluie, évaporation, ruissellement, humidité dans le sol, et le rayonnement net) distinctes suivant les échelles considérées. Ce jeu de données est ensuite utilisé comme référence pour évaluer les différents termes du bilan d'eau d'un ensemble de modèles météorologiques (ré-analyses, analyses opérationnelles et prévisions des modèles de Météo-France, ECMWF et NCEP). Des biais importants sont diagnostiqués dans les précipitations, les évaporations et la convergence d'humidité de ces modèles. Des hypothèses sont proposées quant à l'origine de ces biais (défauts dans les schémas de convection, dans l'initialisation de l'humidité des sols et dans les données assimilées, mais également des incertitudes de calcul). Pour certains modèles (p. Ex. ECMWF), nous identifions une rétroaction de ces biais sur la circulation atmosphérique dans la région de la dépression Saharienne. Ce travail ouvre des perspectives d'améliorations du cycle de l'eau des modèles de prévision météorologique et fournit un jeu de données hybride potentiellement utile pour analyser les interactions des processus aux échelles inférieures (méso-échelle et synoptique).

Le maghreb est confronte a un defi alimentaire sans precedents dans son histoire: comment nourrir une population qui double en vingt ans, alors que les potentialites sont marquees par de fortes contraintes (exiguite des sols, alea climatique. . . ). Malgre l'urgence d'une revolution agricole, les efforts faits depuis deux decennies pour intensifier l'agriculture sont loin d'avoir donne les resultats escomptes. Cette recherche tente un bilan des politiques hydro-agricoles menees au maroc, en algerie et en tunisie. Un bilan nuance s'impose: la faiblesse du taux d'intensification sur les grands perimetres n'empeche pas des reussites localisees. Il reste que les paysans maghrebins sont loins d'adherer massivement aux programmes de mise en valeur elabores par les etats. La recherche s'efforce donc d'etablir la part du milieu (aridite, alea climatique), comme celle de l'histoire (poids des choix coloniaux, emprise des bureaux d'etudes) mais elle s'attache surtout a montrer que les choix dominants faits par les etats impliquent une logique sociale et technique qui ne rencontre que partiellement la motivation des paysans, et que ces choix servent d'autres interets. Au terme d'un bilan comparatif des politiques hydro-agricoles dans les trois pays, l'etude debouche sur des propositions qui deplacent l'attention du technique vers le socio-politique
Maghrib is facing an alimentary challenge never known before in its history: how to feed a population doubling in number each twenty years, whereas the agricultural potentialities are under strong restraints (exiguous soils; fluctuating climate) despite the emergency of an agricultural revolution, the efforts towards an intensive agriculture since two decades are very far from the expected results. This research is an attemps to evaluate the hydro-agricultural policies in morocco, algeria and tunisia. However any evaluation in this case ought to be moderate: the small scale of cropping intensity on the large schemes cannot overshadow some localised successes. Yet it remains true that the maghribean peasants are not still ready to adhere massively to the promoting program set up ty the states. Hence this research will try to establish what is due to the milieu (aridity, climatic fluctuations. . . ) and what is traceable to history (the weight of colonial choices, the influence of the bureau d'etudes). Yet the first concern here is to show how the main options taken by the states lead to a social and technical dynamic hardly compatible with the peasantry's motivation, by rather serve other interests. At the end of a comparative evaluation of hydro-agricultural policies in the three countries, the study ends on some propositions which put the emphasis not on technics, but on the socio-political. .

Les données de mesure: pH, conductivité, température, potentiel d'électrode, niveau d'eau, fournies par des stations de mesure et d'alerte implantées sur le réseau de collecte de la CUGN (Communauté Urbaine du Grand Nancy) à l'aval de zones à risques, sont analysées en ligne afin de détecter le passage de flux polluants. Sur les différents sites de mesure, les évolutions temporelles des grandeurs pH et conductivité sont modélisées par une approche floue de type multi-modèle à l'aide des grandeurs explicatives température, potentiel d'électrode, niveau d'eau dans le regard de pompage des eaux. Les résultats du modèle utilisé en mode prévisionnel sont comparés aux mesures vraies afin de générer des indicateurs de pollution. L'heure d'un déversement ponctuel est estimée à partir de ses courbes de réponse pH et conductivité modélisées par une suite de réacteurs parfaitement mélangés connectés en cascade (approche systémique du génie des procédés). Le temps de transit ainsi évalué permet d'orienter les premières investigations de terrain pour rechercher l'origine de la pollution afin de prendre toutes les mesures qui s'imposent pour son traitement au niveau de la station d'épuration
Data of pH, conductivity, temperature, redox potential, water level provided by early warning stations set up on the water sewage network of the CUGN (Urban Community of Large Nancy) were treated in order to detect; on line, the passage of polluting flows. On the different sites the temporal evolutions of pH and conductivity are modeled by a fuzzy approach of multi-model type using the explicative variables: temperature, potential of electrode, water level in the manholes. The results of the models are compared with the true measurements in order to generate indicators of pollutions. The hour of a specific discharge is estimated starting from its conductivity, pH response curves modeled bya succession of perfectly mixed reactors connected in cascade (systemic approach). The time of transit thus evaluated makes it possible to direct the first field investigations to seek the origin of pollution in order to take ail decisions, which are essential for its treatment on the level of the water sewage treatment unit

Lorsque la relation entre une unite de polluant rejetee dans un milieu aquatique et le dommage ecologique genere differe selon la localisation spatiale de l'emetteur, les taux de redevance doivent eux-memes tenir compte de considerations spatiales pour reduire la pollution de facon economiquement efficace. Toutefois, une discrimination parfaite des taux peut generer des couts de zonage, couts de gestion supplementaires ou couts d'acceptabilite, excessifs. Ainsi, l'efficacite economique requerra une discrimination partielle des taux. La determination du degre de spatialisation le plus souhaitable suggere une resolution simultanee des zones de tarification et des taux correspondants. Lorsque le cout de mesure de la qualite de l'eau est lui-meme pris en compte, la puissance publique devra egalement choisir le nombre et la localisation des capteurs. Les informations sur la qualite et les objectifs de depollution se multiplient avec des directives europeennes ou des plans comme le schema directeur d'amenagement et de gestion des eaux (sdage). Pourtant, il semblerait que les agences de l'eau s'orientent vers des systemes de moins en moins spatialises. Or dans une optique d'efficience economique, il est important de discriminer les taux de redevance dans l'espace. L'examen des pratiques de discrimination spatiale fait, toutefois, apparaitre de tres nombreux tatonnements, ce qui demontre que la question n'est pas sans interet pour les agences.

Resume : en l'introduction sont definis les termes utilises, la classification des eaux en france et au bresil et sont decrits sur le plan geographique les grands bassins hydrographiques des deux pays. Toujours en introduction, une etude sur le droit de l'environnement est exposee avec une partie historique, presentant les principes et la chronologie, en utilisant le droit compare. Le systeme d'organisation politique et les competences legislatives en matiere d'environnement sont ensuite presentes et suivis d'une justification du choix du sujet par l'importance de l'environnement pour le bresil et par les problemes de pollution des eaux. Les principales differences existants entre les deux pays (historiques, economiques, politiques et sociologiques) sont traitees en fin d'introduction. Dans la premiere partie se trouvent, au premier chapitre, les commentaires sur la gestion des ressources en eau et la prevention de la pollution dans la loi francaise du 3 janvier 1992 et dans la constitution bresilienne de 1988 ainsi que les institutions de gestion et les instruments de planification existants dans les deux pays. Ce chapitre se termine par la description des actions globales de lutte contre la pollution. Au chapitre ii sont traites: - le controle preventif des activites polluantes en france, dans les lois anciennes et actuelles; - les legislations concernant les rejets, avec leur controle et - les regimes d'autorisation et pour finir, le controle des activites polluantes au bresil. Dans la deuxieme partie consacree a la repression de la pollution, l'introduction traite du droit penal compare (organisation juridictionnelle et principes) et ensuite des elements constitutifs de l'infraction des constatations et poursuites et de la condamnation penale. La conclusion aborde le probleme de l'inexistence en france d'un delit d'atteinte a l'environnement et de l'efficacite ou de l'inefficacite de la repression de la pollution des eaux. Le deuxieme chapitre commence par la representation des sanctions administratives, des polices de l'environnement, du champ d'application et de la diversite des sanctions de la repression penale devant le juge administratif et finit par une interrogation sur l'efficacite des sanctions administratives en matiere de protection de l'environnement, notamment de la qualite des eaux. Mots cles:- eaux-environnement-bassin-pollution-prevention
Summary: in the introduction is definite the used terms, the classification of the waters in france and in brazil and is described on the geographical plan the big hydrologycals basins of the two country. Always in introduction, a survey on the right of the environment is exposed with a historic part, presenting the principles and the chronology, in using the compared right. The system of political organization and the legislative expertise in matter of environment presented then and well attended of a justification of choice of topic by the importance of the environment for the brazil and by the problems of pollution of the waters. The main existing differences between the two country (historic, economical, political and sociological) is treated in end of introduction. In the first part is, to the first chapter, the commentaries on the management of the facilities in water and the prevention of the pollution in the french law of 3 january 1992 and in the brasilian constitution of 1988 as well as the institutions of management and the instruments of existing scheduling in the two country. This chapter finishes by the description of the global actions of struggle against the pollution. To the ii chapter is treaties: - the preventive control some polluting activities in france, in the former and present laws; - the legislations concerning the dismissals, with their control and- the regimes of authorization and in order to finish, controls it some polluting activities in brazil. In the second part consecrated to the repression of the pollution, the introduction treats of penal compared right (organization laws and principles) and then some constituent elements of the infringement, some observations and pursuits and of the penal condemnation. The conclusion lands the problem of the no existence in france of an offense of reaching to the environment and of the efficiency or of the inefficiency of the repression of the pollution of the waters. The second chapter begins by the presentation of the administrative sanctions, some polices of the environment, of field of application and of the diversity of the sanctions, of the penal repression before the administrative judge and finished by an interrogation on the efficiency of the administrative sanctions in matter of protection of the environment, notably of the quality of the waters. Keys words. Water pollution- rig

Contribution a la connaissance du comportement et des flux de ces deux metaux dans le systeme cotier du saint laurent. Etude des niveaux de concentration et surveillance de la contamination par optimisation de l'outil de "moule-temoin