Books on the topic 'Politique de contrôle d'usage'
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Chomsky, Noam. Sur le contrôle de nos vies. Paris: Éditions Allia, 2003.
Find full textDebock, Chantal. Face à la drogue: Quelle politique? Paris: Documentation française, 1995.
Find full textCanada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des finances. Nouvelle orientation: Étude sur le recouvrement des coûts : rapport du Comité permanent des finances. Ottawa, Ont: Comité permanent des finances, 2000.
Find full textWrobel, Marion. Règles financières pour le contrôle du gouvernement. Ottawa, Ont: Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1993.
Find full textI, Université de Montpellier, ed. La théorie du contrôle: Application à l'analyse de la politique macroéconomique. Grenoble: A.N.R.T. Université Pierre Mendès France Grenoble 2, 1996.
Find full textGorecki, Paul K. Le contrôle des coûts des médicaments au Canada: Le cas de l'Ontario. Ottawa, Ont: Conseil économique du Canada, 1992.
Find full textOriel, Johann. La face cachée du Web: Outil de liberté ou de contrôle. Outremont, Qc, Canada: Ariane, 2013.
Find full textBordeleau, Francine. Le financement politique et le contrôle des dépenses électorales du Québec: D'hier à aujourd'hui. Sainte-Foy: Directeur général des élections du Québec, 2003.
Find full textBailly, Antoine. Pour une santé de qualité en Suisse. Paris: Economica, 2003.
Find full textTrade, Canada Dept of Foreign Affairs and International. Disarmament : additional protocol to the Convention on Prohibitions or Restrictions on the use of Certain Conventional Weapons which may be Deemed to be Excessively Injurious or to have Indiscriminate Effects (Protocol IV), Vienna, October 13, 1998, acceptance by Canada January 5, 1998, in force for Canada July 30, 1998 =: Désarmement : protocole additionnel à la Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination (Protocole IV), Vienna, le 13 octobre 1998, acceptation du Canada le 5 janvier 1998, en vigueur pour le Canada le 30 juillet 1998. Ottawa, Ont: Minister of Public Works and Government Services Canada = Ministre des travaux publics et services gouvernementaux Canada, 1998.
Find full textMartínez, Isabel Rodríguez. La negociación de emisiones GEI en los mercados de carbono: Régimen y regulación. Cizur Menor (Navarra): Aranzadi, 2014.
Find full textCanada. Commission de contrôle de l'énergie atomique. Politique et règles de procédure sur les mémoires et les interventions à l'adresse de la Commission de contrôle de l'énergie atomique. Ottawa, Ont: Commission de contrôle de l'énergie atomique, 1997.
Find full textP, Bevilacqua Maurizio M., ed. Challenge for change: A study of cost recovery : report of the Standing Committee on Finance. [Ottawa]: The Committee, 2000.
Find full textNinacs, William A. Le service social et la pauvreté: De la redistribution des ressources à leur contrôle? Sainte-Foy, Qué: Laboratoire de recherche, École de service social, Université Laval, 1996.
Find full textBerg, Peter. Renforcer le contrôle parlementaire des politiques et des négociations en matière de commerce international: Tendances récentes au Canada et à l'étranger. [Ottawa, Ont.]: Service d'information et de recherche parlementaires, 2006.
Find full textStuart, Croft, and Williams Phil 1948-, eds. European security without the Soviet Union. London: F. Cass, 1992.
Find full textAlfred, Adler. Roi sorcier, mère sorcière: Parenté, politique et sorcellerie en Afrique noire : structures et fêlures. Paris: Félin, 2006.
Find full textFecteau, Jean-Marie. La liberté du pauvre: Sur la régulation du crime et de la pauvreté au XIXe siècle québécois. Montréal: VLB, 2004.
Find full textPatricia, Caplan, ed. Understanding disputes: The politics of argument. Oxford: Berg, 1995.
Find full textYost, David S. La France et la sécurité européenne. Paris: Presses universitaires de France, 1985.
Find full textLobstein, Tim, Francesco Branca, and Haik Nikogosian. Le défi de l'obésité dans la région européenne de l'OMS et les stratégies de lutte: Résumé. Copenhague, Danemark: Organisation mondiale de la santé, Europe, 2007.
Find full textenfants, Canada Groupe de travail interministériel spécial concernant les systèmes d'information sur les délinquants sexuels qui s'en prennent à. des. Rapport du Groupe de travail interministériel spécial concernant les systèmes d'information sur les délinquants sexuels qui s'en prennent à des enfants: Vérification des antécédents des bénévoles et des employés que occupent un poste comportant des responsabilités auprès d'enfants. Ottawa, Ont: Groupe de travail interministériel spécial concernant les systèmes d'information sur les délinquants sexuels qui s'en prennent à des enfants, 1994.
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Find full textBURT, RICHARD. ARMS CONTROL AND DEFENSE POSTURES IN THE 1980s. LONDON: ROUTLEDGE, 2018.
Find full textColloque$, Association d'économie politique. Concertation et performance économique: Vers de nouveaux modèles : actes du 12e Colloque de l'Association d'économie politique. Sainte-Foy, Qué: Presses de l'Université du Québec, 1994.
Find full textJohn, Eatwell, Milgate Murray, Newman Peter K. 1928-, and Palgrave, Robert Harry Inglis, Sir, 1827-1919., eds. The new Palgrave: Allocation, information, and markets. New York: W.W. Norton, 1989.
Find full textSérgio Luiz Pereira da Silva. O irracionalismo de conveniência: Ensaio sobre pós-verdade, fake news e a psicopolítica do fascismo digital. Curitiba, PR: Appris Editora, 2021.
Find full textThränert, Oliver. Soviet policy on nuclear testing, 1985-1991. Kingston, Ont: Centre for International Relations, Queen's University, 1992.
Find full textCanada, Canada External Affairs and International Trade. War - rules of warfare : convention on prohibitions or restrictions on the use of certain conventional weapons which may be deemed to be excessively injurious or to have indiscriminate effects (with protocols) : Geneva, October 10, 1980, signed by Canada April 10, 1081, ratified by Canada June 24, 1994 (with statements of understanding) in force for Canada December 24, 1994 =: Droit de la guerre : convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination (avec protocoles) : Genève, le 10 octobre 1980, signée par le Canada le 10 avril 1981, ratification du Canada le 24 juin 1994 (avec déclarations d'interprétation), en vigueur pour le Canada le 24 décembre 1994. Ottawa, Ont: Queen's Printer for Canada = Imprimeur de la Reine pour le Canada, 1995.
Find full textNational Strategy to Reduce Tobacco Use in Canada. Steering Committee. New directions for tobacco control in Canada : a national strategy =: Nouvelles orientations pour le contrôle du tabac au Canada : une stratégie nationale. Ottawa, Ont: Steering Committee of the National Strategy to Reduce Tobacco Use in Canada = Comité directeur de la stratégie nationale pour la réduction du tabagisme au Canada, 1999.
Find full textTrade, Canada Parliament House of Commons Standing Committee on Foreign Affairs and International. Canada and the nuclear challenge : reducing the political value of nuclear weapons for the twenty-first century =: Le Canada et le défi nucléaire : réduire l'importance politique de l'arme nucléaire au XXIe siècle. Ottawa, Ont: House of Commons of Canada = Chambre des communes du Canada, 1998.
Find full text1940-, McLaren John, Menzies Robert J. 1951-, and Chunn Dorothy E, eds. Regulating lives: Historical essays on the state, society, the individual, and the law. Vancouver, BC: UBC Press, 2002.
Find full textBaumert, Renaud. La découverte du juge constitutionnel, entre science et politique: Les controverses doctrinales sur le contrôle de la constitutionnalité des lois dans les républiques française et allemande de l'entre-deux-guerres. Clermont-Ferrand: Fondation Varenne, 2009.
Find full textTrade, Canada Dept of Foreign Affairs and International. Environment : United Nations convention to combat desertification in those countries experiencing serious drought and/or desertification, particularly in Africa (with annexes), Paris, June 17, 1994 signed by Canada October 14, 1994, ratified by Canada December 1, 1995, in force for Canada December 26, 1996 =: Environnement : convention des Nations Unies sur la lutte contre la désertification dans les pays gravement touchés par la secheresse et/ou la désertification, en particulier en Afrique (avec annexes), Paris, le 17 juin 1994 signée par le Canada le 14 octobre 1994, ratification du Canada le 1er december [sic] 1995, en vigueur pour le Canada le 26 décembre 1996. Ottawa, Ont: Minister of Public Works and Government Services Canada = Ministre des travaux publics et services gouvernementaux Canada, 1996.
Find full textLabouret, Victor. Du rôle de la signification du contrôle de gestion dans la performance de l'entreprise: Le cas de la signification du budget, trois hypothèses : le budget rationnel, le budget processus, le budget politique. Grenoble: A.N.R.T, Université Pierre Mendes France (Grenoble II), 2002.
Find full textEdley, Christopher F. Administrative law: Rethinking judicial control of bureaucracy. New Haven: Yale University Press, 1990.
Find full textBarnaby, Frank. The invisible bomb: The nuclear arms race in the Middle East. London: I.B. Tauris, 1989.
Find full textBarnaby, Frank. The invisible bomb: The nuclear arms race in the Middle East. London: I.B. Tauris, 1993.
Find full textGilberto, Antonelli, and De Liso Nicola, eds. Economics of structural and technological change. London: Routledge, 1997.
Find full textLa vie politique: Financement et contrôle. Paris: Journal officiel, 1995.
Find full textLa télévision sous de Gaulle: Le contrôle gouvernemental de l'information, 1958-1969. Bruxelles: De Boeck, 2005.
Find full textAux bords de la démocratie: Contrôle des frontières et politique de l'hospitalité. Paris: Classiques Garnier, 2016.
Find full textContrôle et escalades verbales: Politique et régulation au moyen de la langue. Heidelberg: Universitätsverlag Winter, 2019.
Find full textRadically rethinking regulation: Workshop report. Toronto: Centre of Criminology, University of Toronto, 1994.
Find full textLa frénésie sécuritaire: Retour à l'ordre et nouveau contrôle social. Paris: La Découverte, 2008.
Find full textComment peut-on administrer l'école?: Pour une approche politique de l'administration de l'éducation. Paris: Presses universitaires de France, 2001.
Find full textEuropean Security Without the Soviet Union. Taylor & Francis Group, 2021.
Find full textWilliams, Phil, and Stuart Croft. European Security Without the Soviet Union. Taylor & Francis Group, 2021.
Find full textWilliams, Phil, and Stuart Croft. European Security Without the Soviet Union. Taylor & Francis Group, 2021.
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