Academic literature on the topic 'Partage de clauses'

Cet article s’intéresse aux clauses contractuelles dans les contrats de franchise. Le succès de ces contrats peut dépendre du marché. La franchise commerciale repose sur le partage, au sein d’un réseau, d’une marque et d’un concept développés par le franchiseur. En tant qu’actifs immatériels, marques et concepts n’ont pas tous la même valeur. Ainsi, nous examinons l’impact de l’organisation spatiale sur les contrats de franchise impliquant la marque-mère dans le marché brésilien. Les travaux antérieurs, basés sur la théorie de l’agence ont montré que la présence de points de vente distants amène le franchiseur à choisir un mécanisme de paiement conçu pour fournir un maximum d’incitations aux franchisés, soit une faible redevance et un droit d’entrée élevé. A partir de données de panel brésiliennes uniques, nous montrons que la dispersion spatiale du réseau produit le résultat inverse. Ce nouvel éclairage suggère qu’il est nécessaire de protéger la marque dans le contexte d’un marché émergent. Par ailleurs, les clauses monétaires et les outils alternatifs jouent un rôle important dans la protection et l’assistance envers la marque.

La contractualisation, qui est un accord entre un producteur et un prestataire qui s’engage à fournir des services en nature ou en numéraire pour une contrepartie exigible à l’échéance conformément aux clauses fixées préalablement, permet de résoudre les problèmes d’accès aux intrants, aux financements, et aux marchés des produits. L’objectif de cet article était d’analyser les facteurs déterminant l’adoption de la contractualisation dans le secteur du soja au Bénin. Pour ce faire, des données ont été collectées sur un échantillon aléatoire de 360 producteurs de soja des trois plus grandes communes productrices de soja au Bénin, à savoir Glazoué, Nikki et Kérou. L’analyse des données réalisée à l’aide de la régression logistique a montré que la formation en production du soja, l’échange avec les pairs, l’expérience dans la production du soja et l’utilisation de variété améliorée déterminent l’adoption de la contractualisation de façon positive et significative. Les producteurs les plus jeunes ont aussi tendance à adopter la production du soja sous contrat comparativement à leurs homologues plus âgés, probablement à cause du fait que les producteurs plus jeunes ont une exposition plus forte à l’information et au risque et sont plus disposés à produire le soja sous contrat. En outre, les producteurs vivant proche des marchés sont aussi plus enclins à adopter la contractualisation. Il en est de même des producteurs ne pratiquant pas d’activités extra-agricoles. La principale implication de cette étude est que la promotion de la contractualisation dans le secteur du soja nécessite davantage de sensibilisation, de formation des producteurs et l’organisation des visites d’échanges. L’information et le partage d’expérience au sein des organisations paysannes sont aussi déterminants dans l’adoption de la contractualisation de la production.

This study sheds light on the yields of nominalization and their role in the formation of Noun Phrases in Japanese in an envisaged framework which considers nominalization to be a morphosyntactic process. Nominalization operates on the linguistic constituent to transform it into a derivative/transformed constituent. It brings forth derivative nouns by operating on the words other than nouns involving the process of derivation as well as action nominal constituent and nominal clause respectively involving the simultaneous process of desententialization and transformation, and the process of reduction of clausal properties from a finite clause. It fundamentally differs from the prevalent nominalizer approach, which derives bound-noun-headed nominals by juxtaposition of a dependent constituent with the nominalizers, e.g. no and koto. The derivative noun, bound-noun-headed constituent, action nominal constituent as well as nominal clause together form a grammatical category called nominals, which partake both as the head or the adnominal in the formation of NP involving certain grammatical rules.

Résumé A cause du nombre réduit des personnages et du lieu du 1 er acte - le paquebot—, Partage de midi est parfois lu comme la pièce la plus « classique » de Claudel. Le présent article prend le contre-pied de cette lecture. Il veut, en accord d'ailleurs avec l'esprit des années 1900, démontrer la dynamisation du temps claudélien. Il interprète le mouvement en avant du bateau comme une figure de l'élan vital. Il découvre d'étonnants symboles de vie et d'espoir même au sein de l'ironie amère où baigne l'acte II ; et finalement il explique le sentiment de confiance qui clôt le drame par la participation, dès cette vie, accordée aux personnages principaux selon la logique de la pièce, au temps créateur qui anime l'univers.

Les valeurs du bien et du mal existent dans la nature humaine depuis le début de la création de l'homme jusqu'à nos jours. Cette recherche porte sur le partage des personnages entre le bien et le mal dans les deux romans de Philippe Claudel : Les âmes grises et La Petite-fille de M. Linh. Notre travail est basé sur l'analyse des personnages à travers leurs comportements, leurs actions et réactions, pour voir si les personnages de Claudel représentent le bien ou le mal ? Sont-ils coupables ou innocents ? Quelles sont les causes de la culpabilité et comment les personnages ont traité les effets de la culpabilité ? Afin d'arriver à la conclusion que le bien et le mal sont des concepts relatifs et différents d'une personne à l'autre, et qu'il n'y a aucune personne qui porte absolument de bons ou de mauvais caractères

La récente et forte pénétration des services cloud dans les organisations participe au développement du contentieux relatif à la perte des données et invite à s’interroger à cet égard sur l’appréhension par les juridictions françaises de la question du partage du risque entre un client et son prestataire. Le présent article s’attache à l’analyse de la qualification des manquements contractuels du prestataire et des préjudices du client indemnisables dès lors qu’un manquement est caractérisé. Les conclusions de l’analyse permettent de formuler quelques recommandations pratiques tant côté client que côté prestataire : prévoir expressément les contours et les conditions de la mission du prestataire, négocier une clause limitative de responsabilité adaptée, constituer un dossier probatoire détaillé et collaborer pour minimiser les conséquences d’une perte des données.

Cette thèse présente des contributions multiples et orthogonales à l'amélioration de la résolution parallèle du problème de satisfiabilité booléenne (ou problème SAT). Une instance du problème SAT est une formule propositionnelle de forme particulière (la forme normale conjonctive est la plus courante) représentant, en général, les variables et les contraintes d'un problème du monde réel, tel que la planification multi-contraintes, la vérification matérielle et logicielle ou la cryptographie. La résolution du problème SAT consiste à déterminer s'il existe une affectation des variables qui permet de satisfaire la formule. Un algorithme capable de fournir une réponse à ce problème est appelé un solveur SAT. Une vision simplifiée d'un solveur SAT est un algorithme qui va parcourir l'ensemble des combinaisons de valeurs possibles pour chaque variables jusqu'à trouver une combinaison rendant la formule vrai (la formule est SAT). Si le solveur a parcouru l'ensemble des combinaisons possibles sans trouver de solution la formule est donc UNSAT. Évidemment, cet algorithme a une complexité exponentielle, en effet le problème SAT est le premier problème à avoir été déterminé NP-complet. De nombreux algorithmes et heuristiques ont été développés pour accélérer la capacité de résolution de ce problème, principalement dans un contexte séquentiel. L’omniprésence de machines multi-cœurs a encouragé des efforts considérables dans la résolution parallèle du problème SAT. Cette thèse s’inscrit dans le prolongement de ces efforts. Les contributions apportées par cette thèse se concentrent sur la qualité du partage de l'information entre les différents travailleurs d'un solveur SAT parallèle. Une première contribution présente une méthode efficace pour mettre en œuvre un algorithme asynchrone de réduction de la taille de l'information partagées. Une deuxième contribution combine les informations extraites de la structure particulière de la formule propositionnelle avec les informations extraites dynamiquement pendant la résolution du problème par le solveur afin de créer un filtre qui maximise la qualité de l'information partagée. Enfin, une dernière contribution porte sur l'intégration d'un composant permettant de déterminer de manière probabiliste la valeur de vérité des variables permettant de rendre une formule satisfaisable. L'appel de ce composant lors du processus de résolution permet de guider plus rapidement le solveur vers une solution (si une solution existe)
This thesis presents multiple and orthogonal contributions to the improvement of the parallel resolution of the Boolean satisfiability problem (or SAT problem). An instance of the SAT problem is a propositional formula of a particular form (the conjunctive normal form is the most common) representing, in general, the variables and constraints of a real-world problem, such as multi-constraint planning, hardware and software verification or cryptography. Solving the SAT problem involves determining whether there is an assignment of variables that satisfies the formula. An algorithm capable of providing an answer to this problem is called a SAT solver. A simplified view of a SAT solver is an algorithm that will traverse the set of possible combinations of values for each variable until it finds a combination that makes the formula true (the formula is SAT). If the solver has gone through all the possible combinations without finding a solution, the formula is UNSAT. Obviously, this algorithm has an exponential complexity, indeed the SAT problem is the first problem to have been determined NP-complete. Many algorithms and heuristics have been developed to accelerate the solving capacity of this problem, mainly in a sequential context. The ubiquity of multi-core machines has encouraged considerable efforts in the parallel resolution of the SAT problem. This thesis is a continuation of these efforts. The contributions made by this thesis focus on the quality of information sharing between the different workers of a parallel SAT solver. A first contribution presents an efficient method to implement an asynchronous algorithm for reducing the size of the shared information. A second contribution combines the information extracted from the particular structure of the propositional formula with the information extracted dynamically during the resolution of the problem by the solver in order to create a filter that maximizes the quality of the shared information. Finally, a last contribution deals with the integration of a component allowing to determine in a probabilistic way the truth value of the variables allowing to make a formula satisfiable. The call of this component during the solving process allows to guide the solver more quickly towards a solution (if a solution exists)

L’œuvre polymorphe de Claude Cahun, auteure-artiste de la première moitié du XXe siècle, et de Moore, artiste-plasticienne, repose essentiellement sur l’idée de partage. De 1913 à 1954, Cahun et Moore ont élaboré une œuvre qui relève en grande partie d’une création partagée, c’est-à-dire qu’elle est faite à quatre mains de manière symbiotique, tandis qu’une autre partie est assumée par chacune des collaboratrices. Leur travail prend la double voie de l’écriture et de l’expression artistique (dessin, photographie, photomontage, objet) pour placer leur vision du sujet équivoque et de l’art sous le signe du multiple. Dans la perspective d’étudier l’écriture et l’image comme deux moyens d’expression indissociables, la notion de partage permettra de penser la démarche cahunienne et celle de Moore entre les mouvements et les genres littéraires, entre une auteure et une artiste, entre le sujet et ses doubles, entre les arts et les enjeux médiatiques. En proposant la notion de partage comme concept opératoire, cette thèse de doctorat s’attache à recontextualiser l’œuvre selon la triple appartenance de Cahun-Moore à l’histoire culturelle et littéraire, embrassant à la fois la fin du XIXe siècle et la première moitié du XXe siècle, le symbolisme tardif, le modernisme et l’avant-garde surréaliste. Leur vision de l’œuvre comme espace de partage entre le textuel et le visuel s’accomplit par une collaboration entre auteure et artiste visuelle qui redéfinit le statut du créateur solitaire. Il s’agira également de revoir la démarche d’autoreprésentation à partir de la notion de partage ; la construction du Soi passe par le dédoublement sur le papier ou la pellicule pour exprimer l’être-au-monde d’un sujet qui ne se reconnaît pas dans les catégories genrées et identitaires univoques. L’acte de partage aboutit dans la création d’une œuvre hybride alliant les mots et les images dans un dispositif qui dépasse la relation illustrative du texte par l’image pour favoriser le dialogue des médias. Le partage s’impose comme la notion par excellence pour saisir une œuvre qui a fait du dédoublement – des filiations, des intertextes, du créateur, de l’identité et de l’œuvre même – son modus operandi
The polymorphic work of Claude Cahun, author and artist from the first half of the 20th century, and Moore, visual artist, is essentially based on the idea of sharing. From 1913 to 1954, Cahun and Moore developed a work that relies in part on shared creation, that is to say, it is produced symbiotically by two collaborators, but whereas another part is undertaken solely by one of the artists. Their work takes on the double path of writing and artistic expression (drawing, photography, photomontage, object) to express their vision of the equivocal subject and art under the sign of the multiple. With the perspective of studying writing and the image as two inseparable means of expression, the notion of sharing will allow to consider both Cahun’s and of Moore’s approach between literary and artistic movements and genres, between an author and an artist, between the subject and its doubles and between the arts and the media issues. By proposing the notion of sharing as an operational concept, this thesis seeks to recontextualize Cahun’s and Moore’s work according to its belonging in the cultural and literary history of late symbolism, modernism and the surrealist avant-garde, embracing both the late 19th century and the first half of the 20th century. Their vision of the work as a space for sharing between the textual and the visual is accomplished by a collaboration between author and visual artist, which redefines the status of the solitary creator. I will also approach the self-representation approach from the notion of sharing as the identity construction of the Self, through many self-projections on paper or film, goes through duplication to express the être-au-monde of a subject that does not recognize itself within the boundaries of univocal gendered and identity categories. The act of sharing results in the creation of a hybrid work combining words and images in a process that goes beyond the illustration of the text by the image to favor dialogue between media. Sharing is essential as the notion par excellence to capture a work that has made out of duplication – of filiations, intertexts, creator, identity and the oeuvre itself – its modus operandi

Cette thèse étudie l’Art poétique de Paul Claudel et son influence dans sa création avec un regard critique chinois. Pour éviter des interprétations excessives, nous élaborons une approche interculturelle. Dans le processus concret de la lecture, nous employons d’abord l’art de la critique des anciens esthètes chinois, résumons de manière synthétique notre ressenti intuitif inspiré par l’ensemble de l’œuvre de Claudel en deux sentiments : la marche et la fuite. Puis, nous faisons appel à la méthode traditionnelle occidentale de l’analyse textuelle et à la méthode de la recherche documentaire, afin de relier les effets aux textes. L’observation du développement et de la transformation de ces deux forces permet de traverser la complexité apparente de l’œuvre du poète, et de révéler l’influence directe et des convergences possibles entre sa pensée et la pensée orientale
This thesis studies Art poétique of Paul Claudel and his influence in his creation with a Chinese critical perspective. To avoid excessive interpretation, I develop an intercultural approach. In the actual process of reading, I use the classical Chinese aesthetic and literary theories to summarize synthetically the aesthetic effect of the works as a whole, and proposes the two kinds of effects as “walk” and “escape”. Then I use the traditional western method of textual analysis and the method of documentary research, to link effects to text. The observation of the development and transformation of these two forces can cross the apparent complexity of the poet’s work, and reveal the direct influence and possible convergences between his thought and Eastern thought

A l'origine de cette recherche, il y eut l'étonnement de découvrir chez plusieurs écrivains contemporains, quatre poètes et un romancier, une référence insistante à un peintre que la tradition présente comme un modèle classique. D'un côté, un art érigé en norme, de l'autre, des formes inventives, celle du "nouveau roman", celles de la prose poétique, du vers libre ou de la note. Sur quel terrain commun pouvait s'installer cet étrange et rare "voisinage" ? L'étude découvre une réception nouvelle de la peinture de Poussin dans la littérature d'après 1945. Elle s'écarte à la fois de la tradition classique et de celle du début du siècle qui donnait ce peintre de la ligne en modèle d'un nécessaire "retour à l'ordre". Dans le miroir de la peinture de Poussin, d'une biographie légendaire, ce travail repère quelques traits caractéristiques de cette génération littéraire qui se démarque de l'héritage surréaliste. Parce que la question de l'écriture était centrale, il fallait étudier successivement l'approche de chaque auteur et rendre sensible ainsi le jeu, chaque fois singulier, entre peinture et écriture. . .

Le sujet de la recherche est " le thème de la possession du monde, de la femme, dans le théâtre de Claudel (" Tête d'Or ", " La Ville ", " Partage de Midi ", " Le Soulier de Satin ") ". Quelle est donc, d'un point de vue chrétien, la source de la possession pour Claudel ? Nous avons évoqué, la solidarité qui existe entre l'itinéraire personnel du dramaturge et la façon dont sont exprimées les deux composantes du thème de la possession dans l'œuvre théâtrale : la possession de la terre et celle de la femme. Dans le drame claudélien, l'homme tente de posséder insatiablement ce qui est visible (choses matérielles, terre et femme) mais pour atteindre finalement ce qui est invisible (la joie, l'Amour et l'Ame, qui sont étemels). Ce travail porte sur la mise en scène du désir humain lui-même, Dans toute son exigence, et dans son double élan contradictoire de possession et de destruction ; l'on voit le double désir humain se heurter à une unique aporie métaphysique et spirituelle, la femme devenant, à la faveur de la dépossession, la médiatrice illuminante d'une entrepossession céleste. Cependant tout ceci semble mis en oeuvre pour atteindre l'âme éternelle. Claudel a donc éprouvé un besoin absolu de se connaître et de s'exprimer en se servant de la grande harmonie du monde, un monde entrevu comme source profonde ou objet privilégié de la quête et de la possession. Le drame claudélien se caractérise donc par une dualité (ou plutôt une dialectique) de la possession et de la dépossession, dont la conclusion, ou la résolution, se trouve dans la découverte de la transcendance. Votre possession est la mienne : celui dont l'esprit a été visité par la certitude, un certain 25 décembre 1886 à Notre-Dame de Paris, a compris une fois pour toutes - quitte à relancer l'interrogation dans ses drames - où est le principe de la seule possession que rien ne peut détruire
The subject of the research is " The theme of possession of the world, of the woman, in Claudel's theatre (Tête d'Or, La Ville, Partage de Midi, Le Soulier de Satin). What is the origin, from a christian point of view, of possession for the author himself ? We have found a relationship that exists between the personal evolution of Claudel during his lifetime and the way in which ate expressed the two components of the theme of the possession in his theatre plays : the possession of the world and the possession of the woman. In Claudel's drama, man tries to acquire without limits those things that are visible (material things, land, and the woman) but only in order to obtain finally those things that are invisible (the joy, the love and the Spirit, who are eternal). This analysis is focalized on the human desire itself, with it's double contradictory tendency of possession and of destruction ; One can see this double human desire confronted with a single metaphysical and spriritual aporia, the woman becoming, by favor of depossession, the illuminated mediator of a celestial to know himself and to express himself by using the great harmony of the world, a world shown as a profound source or privileged object of search and possession. Claudel's drama is characterized by a duality of possession and of depossession, which finds it's conclusion or resolution in the discovery of transcendence. Your possession is mine : he who's spirit was visited by certitude =, a certain 25th of December 1886 in Notre-Dame of Paris, understood one for all – even by repeating this question in his drama – where ins the principle of the only possession which can't be destroyed by anything

Les recherches comprennent quatre parties. Dans la première partie, on définit l'image de la Déesse-mère à travers ses différentes manifestations dans la religion, l'archéologie, la mythologie et la psychologie. A la lumière des informations données sur la Déesse-Mère par ses différentes disciplines, nous nous interrogeons sur cette image dans les trois parties suivantes dans trois oeuvres littéraires du XXe siècle : Voyage au bout de la nuit de Louis-Ferdinand Céline, Génitrix de François Mauriac et Partage de Midi de Paul Claudel

Neste trabalho, apresentamos uma tradução comentada, do francês para o português, de parte de uma obra clássica de importância científica. O autor escolhido foi o médico e cientista francês Claude Bernard, que, entre os anos de 1843 e 1879, publicou dezenas de livros sobre sua prática como professor de Fisiologia no Collège de France, em Paris. Dentre eles, o escolhido para este trabalho foi Introduction à létude de la médecine expérimentale (1865), após análise de um grande número de obras desse autor e contando com a consultoria de especialistas nas áreas de Filosofia e de História da Ciência. O livro que nos serve de corpus é composto por uma Introdução, seguida de três partes: Do raciocínio experimental, A experimentação nos seres vivos e Aplicações do método experimental no estudo dos fenômenos da vida. A proposta de trabalho inclui a tradução da Introdução e da Primeira Parte do livro, trazendo uma série de notas de diferentes tipos, relacionadas tanto ao conteúdo científico quanto a questões de tradução propriamente ditas. A nossa opção de tradução na elaboração dessa proposta foi a de levar o leitor ao encontro do texto original, isto é, em direção ao autor, o que consiste em um procedimento de tradução denominado estrangeirizante (Venuti, 1995), que privilegia o estilo de escrita desse autor, a terminologia por ele utilizada e enfatiza as questões científicas do século XIX por ele abordadas, da maneira como as mesmas se inseriam no contexto da época, em relação ao século XXI.
In this study, we present a translation with commentary (or annotated translation), from French to Portuguese, covering a section of a classic work of scientific importance. The author chosen was the French physician and scientist Claude Bernard, who published dozens of books about his practice as a professor of physiology at the College de France in Paris between 1843 and 1879. Upon consideration of a large number of works by this author and with the experts` advice in the fields of Philosophy and History of Science, the book chosen for this work was Introduction à l\'étude de la médecine expérimentale (1865). The book that is our corpus consists of an Introduction, followed by three parts: The Experimental Reasoning; Experimentation in Living Beings; Applications of the Experimental Method in the Study of the Phenomena of Life. The proposed work includes the translation of the Introduction and First Part of the book, adding several notes of different types, related both to scientific content and to translation issues. Our choice of translation for the development of this proposal was to take the reader into the original text or to its author, consisting of a translation procedure denominated foreignizing (Venuti, 1995). Therefore, we focused on the author`s writing style and terminology, emphasizing the scientific issues in the context of the nineteenth century, compared to the twenty-first century.

Le « marché intérieur » est générateur de contrats internationaux intra et extra-européens. La multiplication de ces contrats nécessite un marché intérieur « espace de liberté, de sécurité et de justice ». Le règlement « Rome I », instrument de droit international privé communautaire, assure la liberté contractuelle et la sécurité juridique par l’élaboration de règles générales de conflit de lois. La volonté d’assurer la justice contractuelle a donné lieu pour sa part à l’élaboration de règles spéciales de conflit de lois, qui visent à protéger les contractants en situation de faiblesse sociale ou économique face à leur cocontractant partie forte. Le règlement « Rome I » a ainsi consacré des règles spéciales de conflit de lois protectrices des intérêts des travailleurs, des consommateurs, des passagers voyageant au départ ou à destination de leur pays de résidence, des preneurs d’assurance de risques de masse communautaires, ainsi que des distributeurs et des franchisés. Toutefois, le succès du marché intérieur impose de parvenir à établir un équilibre entre la justice contractuelle, la liberté contractuelle et la sécurité juridique, même dans le cadre des règles spéciales protectrices de conflit de lois. Cet équilibre ne peut être atteint que par des correctifs de proximité. Le correctif de proximité inséré dans le cadre des règles spéciales protectrices de conflit de lois participe non seulement à la fonction principale de la règle de conflit de droit, à savoir la désignation de la compétence du système juridique le plus étroitement lié au contrat, mais également à la création et au fonctionnement de ce marché intérieur espace de liberté, de sécurité et de justice
The “internal market" generates international contracts within and outside Europe. The proliferation of these contracts in fact requires an internal market established as an "area of freedom, security and justice". Regulation "Rome I", instrument of private international and European law, displays the purpose of ensuring the contractual freedom and legal security per elaborating general rules of conflict of laws. The will of the European legislator to ensure contractual justice within the internal market give rise thus, to special rules of conflict of laws that protect the contracting parties in a weak position face their co-contractor in dominant position. Regulation "Rome I" consecrates conflict of laws rules protecting the interests of certain contracting parties, that it considers that they are "weak parties"; they are the workers, the consumers, the passengers traveling to or from their country of residence, the policyholders of mass risks located on European territory, as well as distributors and franchisees. However, the success of the internal market requires achieving a balance between contractual justice, contractual freedom and legal security, even under protective special rules of conflict of laws. This balance can be achieved by correctives of proximity. The corrective of proximity inserted as part of the protective special rules of conflict of laws not only participates in the main function of the rule of law conflict, namely the designation of the competence of the legal system most closely related to the contract, but also to the establishment and operation of an internal market, area of freedom, security and justice

Le professionnel que l'on croyait capable de défendre ses intérêts, par opposition au salarié ou au consommateur, s'est révélé tout autant victime de contrats déséquilibrés depuis quelques décennies. L'apparition de puissantes entreprises privées dans différents secteurs entraîne, de toute évidence, une inégalité entre les professionnels. Notre étude souligne la complexité de trouver un juste critère pour identifier de manière juste ce qu'est un professionnel partie faible. Il n'est pas possible de dire si, de manière générale, telle entreprise est plus puissante qu'une autre, car la personne morale partie au contrat peut cacher des intérêts difficiles à cerner au premier abord. Le juge ne peut pas non plus être l'arbitre autoritaire des prix sans risquer un détournement de sa fonction. Nous développerons le parti suivant : un contrat entre professionnels est dit d'adhésion lorsque celui-ci n'a pas donné lieu à une négociation idoine ; le juge doit alors s'efforcer de regarder le processus de pourparlers ainsi que les circonstances qui ont précédé la convention. De multiples critères peuvent aider le juge, tels que la taille de chaque entreprise, les parts de marché, les propos échangés par les parties, leur bonne ou mauvaise foi ou encore les efforts engagés par elles. Si le choix de l'analyse des négociations nous apparaît ultimement le plus juste, nous tiendrons cependant compte de ses limites. Il serait illusoire de penser que le juge peut toujours parvenir de manière certaine à connaître l'intégralité des circonstances antérieures au contrat. C'est pourquoi nous ajouterons à l'analyse des négociations un système de présomptions - quoique réfragables - lorsque la disproportion des prestations ou la différence de taille des entreprises ne laisse pas de place au doute. Nous mettrons enfin en lumière les stratégies employées par les parties fortes pour contourner cette analyse des négociations, comme des stipulations néfastes ou une tactique d'internationalisation. Il sera donc préféré une impérativité renforcée en droit national ainsi qu'en droit international. Une fois l'analyse des négociations effectuée, nous essayerons de proposer des sanctions à la hauteur du phénomène. Le juge, selon nous, doit être en mesure de modifier le contrat de façon souple, aussi bien de manière rétroactive que par un changement en cours d'exécution du contrat. Le caractère extrême de certains comportements contractuels nous incite à réfléchir à la possibilité d'un droit pénal plus dissuasif ou bien un droit « quasi pénal » sanctionnant ces comportements de manière plus appropriée. Néanmoins, c'est surtout au niveau de la procédure que se joue la protection contractuelle des professionnels. Un référé ajusté à cet objectif a tout lieu de répondre aux exigences de célérité qui gênent les parties faibles dans leurs démarches. Nous soulignerons aussi l'importance d'un système d'actions collectives qui surmontent efficacement l'écueil du coût du procès. À l'inverse, la sécurité juridique des entreprises nous conduira à proposer une procédure de protection par un système de droit doux. Première partie : L'identification du contrat d'adhésion entre professionnels. Deuxième partie : Le traitement judiciaire des contrats d'adhésion entre professionnels
The professional, supposed to be able to defend his interests, by opposition to the employee or the consumer, has proven to also be victim of imbalanced contracts for a few decades. The emergence of powerful private companies in various sectors clearly leads to inequalities between professionals. Our study underlines the difficulty to find the best criterion to identify what a professional weaker party is. It is impossible to say that globally such company is stronger than another because the legal person party to the agreement can hide many interests, which are hard to seize at first sight. Nor can the judge arbitrate prices in an authoritarian way without risking a misappropriation of his part. We shall side for this idea: a business-to-business agreement is to be qualified of adhesion contract as long as it does not give place to adequate bargaining; so the judge has to look the bargaining process and the circumstances preceding the contract. Many criteria can help the judge such as the size of the company, market parts, exchanged words, the good or bad faith of the parties or the efforts they have made. If we consider the bargain analysis as the ultimately rightest choice, we have to contemplate its limitations. It would not be realistic to consider that the judge could always discover every circumstance prior to the agreement. This is why we shall join a system of presumptions - albeit rebuttable - to the bargain analysis, when the difference of size of companies or the disproportion of provisions is obvious. We shall put into light the strategies used by strongest parts to bypass the bargain analysis, such as harmful clauses or internationalization tactics. Thus, we shall opt for high obligatory standards, as well as in national law than in international law. Once the bargain analysis is done, we shall try to suggest sanctions adapted to the concern. The judge, in our opinion, must be able to modify the agreement in a very flexible way, either retroactively or during the implementation of the said agreement. The gravity of various contractual behaviors must lead us to think about a form of criminal law or a "quasi criminal" law in order to combat those behaviors in a more suitable mean. Nevertheless, the protection of the professional weaker part is also to be dealt on a procedural ground. A proceeding for interim measures is likely to face the needs for celerity, which bother the weakest parts for their action. We shall also underline the advantages of a class action, which could overcome the financial issue of the lawsuit. Conversely, the legal security of business will bring us to foster a protection by a soft law system. First Part: The identification of the business-to-business adhesion contract. Second Part: The judicial treatment of business-to-business adhesion contracts

Cette thèse sur travaux est le fruit d’années de missions de recherches et d’écritures, hors du cadre universitaire, pour le compte de commanditaires dirigeants d’institutions sociales, ayant donnés lieu à la publication de quatre biographies institutionnelles (Les forces des solidarités vendéennes, 2005 ; Harmonie Mutualité : quand solidarité rime avec modernité, 2008 ; Histoire de la Mutualité dans le Jura, 2010 ; Crédit municipal de Nantes : deux siècles de solidarité, 2013). L’objectif est de valoriser ces publications et d’apporter une contribution à un édifice largement inachevé, celui de l’histoire de la protection sociale en France. Cette thèse sur travaux se fonde sur quatre articles publiés dans des publications scientifiques : « La Mutualité vendéenne : la Mutualité dans l’histoire sociale d’un département rural », Vie sociale, 2008 ; « L’alliance originale de la coopération et de la mutualité : l’école de Saint-Claude », RECMA, 2013 ; « L’apport des monographies d’institutions locales à l’histoire et à la pensée de protection sociale », Comité Aquitain d’histoire de la Sécurité sociale, 2017 ; « L’alliance entre monts-de-piété et hospices civils au XIXème siècle : histoire partagée et méconnue de deux institutions sociales », à paraître dans la Revue internationale de l’économie sociale. Le rapport de cette thèse est constitué de réflexions relatives au rôle de l’historien confronté à des commandes biographiques institutionnelles, à l’Etat providence et l’instrumentalisation du social à des fins d’encadrement et de moralisation des populations, à l’apport du droit en histoire de la protection sociale, au rôle de l’acteur en histoire
This thesis on works is the fruit of years of research and writing missions, outside the university framework, for the account of sponsors and directors of social institutions who gave rise to the publication of four institutional biographies (Les forces des solidarités vendéennes, 2005 ; Harmonie Mutualité quand solidarité rime avec modernité, 2008 ; Histoire de la Mutualité dans le Jura, 2010 ; Crédit municipal de Nantes : deux siècles de solidarité, 2013). The aim is to highlight these publications and make a contribution to a largely unfinished building, that of the history of social protection in France. This thesis is based on four articles published in scientific publications : "La Mutualité vendéenne : la Mutualité dans l'histoire sociale d'un département rural", Vie sociale, 2008; "L'alliance originale de la coopération et de la mutualité : l'école de Saint-Claude", RECMA, 2013; "L'apport des monographies d'institutions locales à l'histoire et à la pensée de protection sociale", Comité Aquitain d'histoire de la Sécurité sociale, 2017; "L'alliance entre monts-de-iété et hospices civils au XIXème siècle : histoire partagée et méconnue de deux institutions sociales", to be published in the Revue internationale de l'économie sociale). The report of this thesis is made up of reflections relating to the role of the historian confronted with institutional biographical orders, to the welfare state and the instrumentalization of the social for the purposes of supervision and moralization of populations, to the contribution of law in the history of social protection, to the role of the actor in history

A mediados del siglo XX, se gestó un movimiento cultural de significativa importancia para la historia del Estado: el Ateneo de Ciencias y Artes de Chiapas. Promovido por el gobierno, una de sus más notables manifestaciones y expresiones estuvo en la revista Ateneo. A partir de ésta, reconstruyendo parte de la historia y echando mano de recursos teóricos y metodológicos –entre los que destacan los de Edward Said, con Orientalismo, Roger Bartra, con las redes imaginarias del poder político, los estudios regionales y los estructuralistas Claude Lévi-Strauss y Roland Barthes–, Alexis de Ganges presenta en este estudio una interpretación innovadora y original: Chiapas como la producción de una región imaginada y simbólica, como un regionema. Chiapanequismo es, pues, una apuesta por desentrañar algunos aspectos de un discurso propuesto por la clase en el poder, en el que, por un lado, se crea y se muestra una identidad y, por otro, se oculta una realidad social más compleja. Raúl Trejo Villalobos

Françoise Héritier succédera à Claude Lévi-Strauss au Collège de France. Ses travaux sur les substances corporelles, les systèmes semi-complexes et les terminologies de parenté crow-omaha, la conduiront a concevoir la valence différentielle des sexe et partant, à théoriser ce qu’elle nommera l’inceste du second type.

Este artículo presenta la investigación “La casa de Marlene”, la cual que estoy desarrollando desde 2018 como parte de mi Doctorado en Artes del Programa de Posgrado en Artes del Instituto de Ciencias del Arte, Universidad Federal de Pará. El proyecto es una extensión de la investigación que realicé en mi Maestría en Artes, desarrollada en la misma institución de educación superior entre 2016 y 2018. Se trata de una poética construida desde la memoria familiar y afectiva, en la que se combinan fotografía, video, sonido, escritura, olfato, gusto, tacto y sentimiento. Además, el trabajo integra la línea de investigación original, sobre la poética y los procesos de actuación en las artes y en el lenguaje artístico del arte visual. El objetivo general es desarrollar un proyecto poético y un montaje de instalación que incluya fotografía-video-sonido-escritura acerca de los discos que encontré en la casa de mi madre. Además, el proyecto incluye pensamientos y reflexiones sobre mi propio camino y construir el memorial en el que cuento el proceso creativo de la obra. A lo largo de mi carrera como artista-investigador, he hablado con artistas como Claude Monet, Leonardo da Vinci y Hélio Oiticica, y con teóricos como Jean Lancri, Pedro Vasquez en cuanto a la metodología, Allan Sekula en fotografía, Rosalind Krauss en la instalación, Renato Cohen, en actuación, Philip Auslander, en documentación de rendimiento, Sérgio Basbaum, en sinestesia, Allan Kaprow, en arte y vida, Glória Ferreira y Cecília Cotrim, en la escritura del artista y Sonia Rangel en el proceso creativo. Como metodología personal, creo un jardín donde mezclo mis recuerdos del jardín de la casa donde viví, desarrollando allí la instalación y el memorial. Es en este lugar donde experimento, leo, investigo, edito fotografía-video-sonido-escrito, reflexiono sobre mi trayectoria vital y lo que me toca a lo largo de ella y escribo los textos de investigación. Durante las clases, en los estudios práctico-reflexivos he ido construyendo mi poética, experimentando con instalaciones en el propio aula. En uno de ellos, relacionado con la cocina de la casa donde vivía, experimenté con dos temas, entre ellos la experiencia del café con mis compañeros. Cada capa de la instalación se percibe en el proceso creativo de la obra de arte. Luego, a partir de lo que percibo en mi poética, desarrollo conversaciones acerca de la historia del arte. También he concebido textos, a los que llamé “los escritos del artista”. Con las letras, palabras, frases y reflexiones, escribo lo que pensé/pienso sobre la geometría, las dimensiones, el espacio, la habitación de la casa y el compartir alrededor de una mesa de comedor. Las capas poéticas construidas en el camino creativo son innumerables y, en el fragmento de la instalación, presento huellas que están en mí, en el jardín, en el dormitorio, en la cocina y en el patio trasero donde viví una vida en la casa de mi madre.

El propósito de esta nota de clase es que el estudiante tenga en sus manos una herramienta que le ayude a comprender y aplicar un proceso de selección de personal por competencias; en esa medida, se parte de la definición de competencia, clasificación, selección de personal, entrevista laboral y metodología assessment center como herramienta para realizar este proceso. La nota de clase muestra, además, un ejercicio práctico de manera que se pueda comprender este tipo de procesos. Por tal razón, se desarrolla un formato de análisis y descripción de cargo, seguido de uno que muestra cómo se puede evaluar las competencias en dicho cargo. Teniendo como base este documento, el estudiante puede realizar un proceso de selección bajo el enfoque de competencias, ya que puede identificarlas y evaluarlas de manera objetiva, pues autores como Claude Levy Leboyer y Martha Alles han estudiado el tema de manera sistemática.

Cette étude porte sur une des innovations contemporaines liées à l’économie de la publication scientifique : les accords dits transformants, un objet relativement circonscrit au sein des relations entre consortiums de bibliothèques et éditeurs scientifiques, et temporellement situé entre 2015 et 2020. Ce type d’accords a pour objectif affiché d’organiser la transition du modèle traditionnel de l’abonnement à des revues (souvent proposées par regroupements thématiques ou collections) vers celui de l’accès ouvert en opérant une réaffectation des budgets qui y sont consacrés. Notre travail d’analyse sociologique constitue une première étude systématique de cet objet, fondée sur la recension de 197 accords. Le corpus ainsi constitué inclut des accords caractérisés par la coprésence d’une composante d’abonnement et d’une composante de publication en accès ouvert, même minimale (« jetons » de publication offerts, réduction sur les APC...). En conséquence, ont été exclus de l’analyse les accords portant uniquement sur du financement centralisé de publication en accès ouvert, que ce soit avec des éditeurs ne proposant que des revues avec paiement par l’auteur (PLOS, Frontiers, MDPI...) ou des éditeurs dont une partie du catalogue est constitué de revues en accès ouvert. L’accord le plus ancien de notre corpus a été signé en 2010, les plus récents en 2020 – les accords ne commençant qu’en 2021, même annoncés au cours de l’étude, n’ont pas été retenus. Plusieurs résultats se dégagent de notre analyse. Tout d’abord, on note une grande diversité des acteurs impliqués avec 22 pays et 39 éditeurs, même si certains consortiums (Pays-Bas, Suède, Autriche, Allemagne) et éditeurs (CUP, Elsevier, RSC, Springer) en ont signé beaucoup plus que d’autres. Ensuite, la durée des accords, comprise entre une et six années, révèle une distribution très inégalitaire, avec plus de la moitié des accords (103) signés pour 3 ans, ainsi qu’une faible proportion pour 4 ans ou plus (22 accords). Enfin, en dépit d’appels répétés à la transparence, moins de la moitié des accords (96) ont un texte accessible au moment de cette étude, sans qu’on puisse observer une tendance récente à une plus grande disponibilité. L’analyse montre également des degrés d’ouverture très variables, allant d’une simple information sur le répertoire ESAC en passant par la mise à disposition d’un format annotable jusqu’à l’attribution d’un DOI et d’une licence de réutilisation (CC-BY), en incluant le détail des sommes monétaires. Parmi les 96 accords disponibles, dont 47 signés en 2020, 62 ont fait l’objet d’une analyse en profondeur. C’est à notre connaissance la première analyse à cette échelle, sur un type de matériel non seulement inédit, mais qui était auparavant soumis à des clauses de confidentialité. Fondée sur une lecture minutieuse, l’étude décrit de manière fine leurs propriétés, depuis la matérialité du document jusqu’aux formules financières, en passant par leur morphologie et l’ensemble des droits et devoirs des parties. Les contenus des accords sont donc analysés comme une collection dont nous cherchons à déterminer les points communs et les variations, à travers des codages explicites sur certaines de leurs caractéristiques. L’étude pointe également des incertitudes, et notamment leur caractère « transitionnel », qui demeure fortement discuté. D’un point de vue morphologique, les accords montrent une grande diversité en matière de taille (de 7 à 488 pages) et de structure. Néanmoins, par définition, ils articulent tous deux objets essentiels : d’une part, les conditions de réalisation d’une lecture d’articles de revues, sous forme d’abonnement, mêlant des préoccupations d’accès et de sécurité ; d’autre part, les modalités de publication en accès ouvert, articulant la gestion d’un nouveau type de workflow à toute une série d’options possibles. Parmi ces options, mentionnons notamment le périmètre des revues considérées (hybrides et/ou accès ouvert), les licences disponibles, le degré d’obligation de cette publication, les auteurs éligibles ou le volume d’articles publiables. L’un des résultats les plus importants de cette analyse approfondie est la mise au jour d’un découplage presque complet, au sein même des accords, entre l’objet abonnement et l’objet publication. Bien entendu, l’abonnement est systématiquement configuré dans un monde fermé, soumis à paiement qui déclenche des séries d’identification des circulations légitimes tant du contenu informationnel que des usagers. Il insiste notamment sur les interdictions de réutilisation ou même de copie des articles scientifiques. À l’opposé, la publication en accès ouvert est attachée à un monde régi par l’accès gratuit au contenu, ce qui induit des préoccupations de gestion du workflow et des modalités d’accessibilité. De plus, les différents éléments constitutifs de ces objets contractuels ne sont pas couplés : d’un côté, les lecteurs sont constitués de l’ensemble des membres des institutions abonnées, de l’autre, seuls les auteurs correspondants (« corresponding authors ») sont concernés ; les listes de revues accessibles à la lecture et celles réservées à la publication en accès ouvert sont le plus souvent distinctes ; les workflows ont des objectifs et des organisations matérielles totalement différentes, etc. L’articulation entre les deux objets contractuels relève uniquement d’une formule de distribution financière qui, outre des combinaisons particulières entre l’un et l’autre, permet d’attribuer des étiquettes distinctes aux accords (offset agreement, publish & read, read & publish, read & free articles, read & discount). Au-delà de cette distribution, l’étude des arrangements financiers montre une gamme de dispositions allant d’une prévisibilité budgétaire totale, donc identique aux accords d’abonnement antérieurs, à une incertitude sur le volume de publication ou sur le montant définitif des sommes échangées. Les modalités concrètes de calcul des montants associés à la publication en accès ouvert sont relativement variées. S’il existe effectivement des formules récurrentes (volume d’articles multiplié par un prix individuel, reprise de la moyenne des sommes totales d’APC des années précédentes...), le calcul des sommes en jeu est toujours le résultat d’une négociation singulière entre un consortium et un éditeur scientifique, et aboutit parfois à des formules originales et complexes. À ce titre, l’espace des possibles en matière de formules financières n’est jamais totalement clos. Par ailleurs, la volonté des consortiums d’opérer une « transformation » de leurs accords vers la publication à coût constant renvoie à des définitions diversifiées du « coût » (inclusion ou non des dépenses d’APC préexistantes) et de la constance (admission ou pas d’une « inflation » à 2 ou 3%). De plus, nous n’avons observé aucune disposition contractuelle permettant d’anticiper les sommes en jeu au-delà de l’horizon temporel de l’accord courant. La grande diversité des accords provient d’une part des conditions initiales des relations entre consortiums et éditeurs scientifiques – les sommes dépensées en abonnement étant le point de départ des nouveaux accords –, d’autre part des objectifs de chaque partie. Même si cette étude excluait volontairement les négociations, les accords portent des traces de ces objectifs. Ainsi, de nombreux accords sont de nature explicitement expérimentale, quand certains visent un contrôle budgétaire strict, ou d’autres ambitionnent, dans la période plus récente, la publication du plus grand nombre possible d’articles en accès ouvert. C’est dans ce dernier cas qu’on touche à l’ambiguïté des attentes générales sur les accords transformants. En effet, pour les consortiums, la dimension « transformante » consiste essentiellement à transférer les sommes traditionnellement allouées à l’abonnement vers la publication en accès ouvert. Mais l’objectif n’est jamais de transformer le modèle économique des revues, c'est-à-dire de faire basculer des revues sous abonnement ou hybrides en revues entièrement en accès ouvert. D’ailleurs, aucune clause ne vise une telle fin – à l’exception du modèle d’accord proposé par l’éditeur ACM. Du côté des éditeurs, et notamment de Springer, le caractère cumulatif des accords nationaux passés vise à projeter un monde de la publication où l’accès ouvert devient de fait quantitativement très dominant, sans pour autant modifier de manière pérenne le modèle économique de leurs revues. Notre étude montre que les accords transformants actuels ne permettent pas d’assurer de manière durable une transition de l’économie de la publication vers l’accès ouvert, dans la mesure où ils n’offrent pas de garantie sur le contrôle des dépenses ni sur la pérennité de l’ouverture des contenus. L’avenir des relations entre consortium et éditeur demeure largement indéterminé.Cette étude porte sur une des innovations contemporaines liées à l’économie de la publication scientifique : les accords dits transformants, un objet relativement circonscrit au sein des relations entre consortiums de bibliothèques et éditeurs scientifiques, et temporellement situé entre 2015 et 2020. Ce type d’accords a pour objectif affiché d’organiser la transition du modèle traditionnel de l’abonnement à des revues (souvent proposées par regroupements thématiques ou collections) vers celui de l’accès ouvert en opérant une réaffectation des budgets qui y sont consacrés. Notre travail d’analyse sociologique constitue une première étude systématique de cet objet, fondée sur la recension de 197 accords. Le corpus ainsi constitué inclut des accords caractérisés par la coprésence d’une composante d’abonnement et d’une composante de publication en accès ouvert, même minimale (« jetons » de publication offerts, réduction sur les APC...). En conséquence, ont été exclus de l’analyse les accords portant uniquement sur du financement centralisé de publication en accès ouvert, que ce soit avec des éditeurs ne proposant que des revues avec paiement par l’auteur (PLOS, Frontiers, MDPI...) ou des éditeurs dont une partie du catalogue est constitué de revues en accès ouvert. L’accord le plus ancien de notre corpus a été signé en 2010, les plus récents en 2020 – les accords ne commençant qu’en 2021, même annoncés au cours de l’étude, n’ont pas été retenus. Plusieurs résultats se dégagent de notre analyse. Tout d’abord, on note une grande diversité des acteurs impliqués avec 22 pays et 39 éditeurs, même si certains consortiums (Pays-Bas, Suède, Autriche, Allemagne) et éditeurs (CUP, Elsevier, RSC, Springer) en ont signé beaucoup plus que d’autres. Ensuite, la durée des accords, comprise entre une et six années, révèle une distribution très inégalitaire, avec plus de la moitié des accords (103) signés pour 3 ans, ainsi qu’une faible proportion pour 4 ans ou plus (22 accords). Enfin, en dépit d’appels répétés à la transparence, moins de la moitié des accords (96) ont un texte accessible au moment de cette étude, sans qu’on puisse observer une tendance récente à une plus grande disponibilité. L’analyse montre également des degrés d’ouverture très variables, allant d’une simple information sur le répertoire ESAC en passant par la mise à disposition d’un format annotable jusqu’à l’attribution d’un DOI et d’une licence de réutilisation (CC-BY), en incluant le détail des sommes monétaires. Parmi les 96 accords disponibles, dont 47 signés en 2020, 62 ont fait l’objet d’une analyse en profondeur. C’est à notre connaissance la première analyse à cette échelle, sur un type de matériel non seulement inédit, mais qui était auparavant soumis à des clauses de confidentialité. Fondée sur une lecture minutieuse, l’étude décrit de manière fine leurs propriétés, depuis la matérialité du document jusqu’aux formules financières, en passant par leur morphologie et l’ensemble des droits et devoirs des parties. Les contenus des accords sont donc analysés comme une collection dont nous cherchons à déterminer les points communs et les variations, à travers des codages explicites sur certaines de leurs caractéristiques. L’étude pointe également des incertitudes, et notamment leur caractère « transitionnel », qui demeure fortement discuté. D’un point de vue morphologique, les accords montrent une grande diversité en matière de taille (de 7 à 488 pages) et de structure. Néanmoins, par définition, ils articulent tous deux objets essentiels : d’une part, les conditions de réalisation d’une lecture d’articles de revues, sous forme d’abonnement, mêlant des préoccupations d’accès et de sécurité ; d’autre part, les modalités de publication en accès ouvert, articulant la gestion d’un nouveau type de workflow à toute une série d’options possibles. Parmi ces options, mentionnons notamment le périmètre des revues considérées (hybrides et/ou accès ouvert), les licences disponibles, le degré d’obligation de cette publication, les auteurs éligibles ou le volume d’articles publiables. L’un des résultats les plus importants de cette analyse approfondie est la mise au jour d’un découplage presque complet, au sein même des accords, entre l’objet abonnement et l’objet publication. Bien entendu, l’abonnement est systématiquement configuré dans un monde fermé, soumis à paiement qui déclenche des séries d’identification des circulations légitimes tant du contenu informationnel que des usagers. Il insiste notamment sur les interdictions de réutilisation ou même de copie des articles scientifiques. À l’opposé, la publication en accès ouvert est attachée à un monde régi par l’accès gratuit au contenu, ce qui induit des préoccupations de gestion du workflow et des modalités d’accessibilité. De plus, les différents éléments constitutifs de ces objets contractuels ne sont pas couplés : d’un côté, les lecteurs sont constitués de l’ensemble des membres des institutions abonnées, de l’autre, seuls les auteurs correspondants (« corresponding authors ») sont concernés ; les listes de revues accessibles à la lecture et celles réservées à la publication en accès ouvert sont le plus souvent distinctes ; les workflows ont des objectifs et des organisations matérielles totalement différentes, etc. L’articulation entre les deux objets contractuels relève uniquement d’une formule de distribution financière qui, outre des combinaisons particulières entre l’un et l’autre, permet d’attribuer des étiquettes distinctes aux accords (offset agreement, publish & read, read & publish, read & free articles, read & discount). Au-delà de cette distribution, l’étude des arrangements financiers montre une gamme de dispositions allant d’une prévisibilité budgétaire totale, donc identique aux accords d’abonnement antérieurs, à une incertitude sur le volume de publication ou sur le montant définitif des sommes échangées. Les modalités concrètes de calcul des montants associés à la publication en accès ouvert sont relativement variées. S’il existe effectivement des formules récurrentes (volume d’articles multiplié par un prix individuel, reprise de la moyenne des sommes totales d’APC des années précédentes...), le calcul des sommes en jeu est toujours le résultat d’une négociation singulière entre un consortium et un éditeur scientifique, et aboutit parfois à des formules originales et complexes. À ce titre, l’espace des possibles en matière de formules financières n’est jamais totalement clos. Par ailleurs, la volonté des consortiums d’opérer une « transformation » de leurs accords vers la publication à coût constant renvoie à des définitions diversifiées du « coût » (inclusion ou non des dépenses d’APC préexistantes) et de la constance (admission ou pas d’une « inflation » à 2 ou 3%). De plus, nous n’avons observé aucune disposition contractuelle permettant d’anticiper les sommes en jeu au-delà de l’horizon temporel de l’accord courant. La grande diversité des accords provient d’une part des conditions initiales des relations entre consortiums et éditeurs scientifiques – les sommes dépensées en abonnement étant le point de départ des nouveaux accords –, d’autre part des objectifs de chaque partie. Même si cette étude excluait volontairement les négociations, les accords portent des traces de ces objectifs. Ainsi, de nombreux accords sont de nature explicitement expérimentale, quand certains visent un contrôle budgétaire strict, ou d’autres ambitionnent, dans la période plus récente, la publication du plus grand nombre possible d’articles en accès ouvert. C’est dans ce dernier cas qu’on touche à l’ambiguïté des attentes générales sur les accords transformants. En effet, pour les consortiums, la dimension « transformante » consiste essentiellement à transférer les sommes traditionnellement allouées à l’abonnement vers la publication en accès ouvert. Mais l’objectif n’est jamais de transformer le modèle économique des revues, c'est-à-dire de faire basculer des revues sous abonnement ou hybrides en revues entièrement en accès ouvert. D’ailleurs, aucune clause ne vise une telle fin – à l’exception du modèle d’accord proposé par l’éditeur ACM. Du côté des éditeurs, et notamment de Springer, le caractère cumulatif des accords nationaux passés vise à projeter un monde de la publication où l’accès ouvert devient de fait quantitativement très dominant, sans pour autant modifier de manière pérenne le modèle économique de leurs revues. Notre étude montre que les accords transformants actuels ne permettent pas d’assurer de manière durable une transition de l’économie de la publication vers l’accès ouvert, dans la mesure où ils n’offrent pas de garantie sur le contrôle des dépenses ni sur la pérennité de l’ouverture des contenus. L’avenir des relations entre consortium et éditeur demeure largement indéterminé.