Journal articles on the topic 'Matière commerciale'
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Bouzahzah, Mohamed, Hamid Esmaeili, and Abid Ihadiyan. "Ouverture commerciale et migration." Articles 83, no. 1 (November 2, 2007): 71–90. http://dx.doi.org/10.7202/016695ar.
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LION, R., P. NEBOT, J. GUILLARD, E. CRESSON, G. LEMAIGNEN, and J. NANTY. "Chapitre 3 : La prospective et les efforts - En matière de financement - En matière de recherche et de formation - En matière industrielle - En matière commerciale." Revue Forestière Française, no. 3 (1985): 207. http://dx.doi.org/10.4267/2042/21804.
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Salgado, Stéphane, and Cyrielle Vellera. "Vers un effet de traitement paradoxal : les fablabs comme facilitateurs « accidentels » de l’entrepreneuriat des utilisateurs ?" Innovations Pub. anticipées (April 17, 2026): I167—XXVIII. http://dx.doi.org/10.3917/inno.pr2.0167.
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BENMAKHLOUF, Zoubida, Ramazan ERENLER, Samira YEZLI-TOUIKER, Sourour ABIDI, Lounis SEMARA, Abderahmane el djalil RABHI, Fawzia BOUCHETAT, Abderazak MOUSSOUNI, and Oumeima BOUFERCHA. "Le proceeding du 1er séminaire international sur les innovations technologiques au service de l'agriculture durable (SIITA)." URBAN ART BIO 1, no. 2 (August 6, 2022): 68–86. http://dx.doi.org/10.35788/uab.v1i2.35.
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Plouffe-Malette, Kristine. "De la compassion dans la consommation : le bannissement de la commercialisation des produits dérivés du phoque en sol européen et la défense de moralité publique à l’Organisation mondiale du commerce." Revue générale de droit 45, no. 1 (July 8, 2015): 199–234. http://dx.doi.org/10.7202/1032038ar.
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Saettel, Camille. "TUE, arrêt Power Horse Energy Drinks GmbH C. Office de l’union europeenne pour la propriete intellectuelle , 6 octobre 2021, t-3/21." Pin Code N° 11, no. 2 (April 28, 2022): 38–41. http://dx.doi.org/10.3917/pinc.011.0038.
BENMAKHLOUF et AL, Zoubida. "Le 1er séminaire international sur les innovations technologiques au service de l'agriculture durable (SIITA)." URBAN ART BIO 2, no. 1 (June 4, 2023): 79–139. http://dx.doi.org/10.35788/uab.v2i1.94.
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Piché-Messier, Mathieu, Catherine Lussier, and Laurence Burton. "DÉVELOPPEMENTS RÉCENTS : LES ORDONNANCES D’INJONCTION DE TYPE ANTON PILLER, MAREVA ET NORWICH EN MATIÈRE DE FRAUDE COMMERCIALE." Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 44, no. 1 (2014): 127. http://dx.doi.org/10.7202/1105827ar.
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de Maricourt, Renaud. "Segmentation, innovation, prolifération : Politique de produit au Japon." Décisions Marketing N° 3, no. 3 (October 1, 1994): 51–60. http://dx.doi.org/10.3917/dm.03.0051.
El Hage, Yves. "Sur l’adhésion de l’Union européenne à la convention de la Haye du 2 juillet 2019 sur la reconnaissance et l’exécution des jugements étrangers en matière civile ou commerciale." Revue critique de droit international privé N° 4, no. 4 (October 25, 2023): 819–23. http://dx.doi.org/10.3917/rcdip.224.0819.
Lagarde, Philippe. "Aerospace Valley et la mobilité aérienne légère décarbonée." Annales des Mines - Réalités industrielles Mai 2024, no. 2 (June 14, 2024): 69–75. http://dx.doi.org/10.3917/rindu1.242.0069.
De Meyts, Pierre. "Le récepteur de l’insuline a 50 ans – Revue des progrès accomplis." Biologie Aujourd’hui 216, no. 1-2 (2022): 7–28. http://dx.doi.org/10.1051/jbio/2022007.