Books on the topic 'La protection juridique'
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Denis, Sabine. Banques de données: Quelle protection juridique? Namur: CRID, Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix de Namur, 1988.
Find full textRomi, Raphaël. L'Europe et la protection juridique de l'environnement. Paris: Victoires, 2004.
Find full textMolin, Olivier. Les tutelles: La protection juridique des majeurs. Paris: Sofiac, 2009.
Find full textPreaubert, Catherine. La protection juridique de l'animal en France. Villeneuve-d'Ascq: Presses universitaires du septentrion, 2002.
Find full textMolin, Olivier. Les tutelles: La protection juridique des majeurs. Paris: Sofiac, 2009.
Find full textDávila, Jorge A. Sánchez-Cordero. Les biens culturels précolombiens leur protection juridique. Paris: L.G.D.J., 2004.
Find full textMilet, Laurent. La protection juridique des victimes d'accidents de trajet. Paris: L.G.D.J., 2002.
Find full textMartin, Stefan. Les jeux de société et leur protection juridique. [Québec]: Gouvernement du Québec, Ministère de la culture et des communications, 1994.
Find full textNtampaka, Charles. La protection juridique de l'enfant mineur au Rwanda. [Kigali?]: Juristes sans frontières, 1996.
Find full textFossier, Thierry. Les tutelles: Accompagnement et protection juridique des majeurs. 4th ed. Paris: ESF, 2007.
Find full textLumesa, Godefroid Masilya. La protection juridique et sociale de l'enfant congolais. Kinshasa: Les éditions Okapi Congo, 2012.
Find full textMaréchal, Camille, Serge Blondel, and Sophie Lambert-Wiber. La protection juridique du végétal et ses enjeux économiques. Paris: Économica, 2012.
Find full textBurger, Ralf. Virus, la maladie des ordinateurs : de la protection du matériel à la protection juridique. Paris: Éditions Micro Application, 1989.
Find full textde, Lamberterie Isabelle, and France. Mission de recherche Droit et justice., eds. Les actes authentiques électroniques: Réflexion juridique prospective. Paris: Documentation française, 2002.
Find full textVeilleux, Anne-Marie. La protection des personnes vulnérables, [2012]. Cowansville: Éditions Yvon Blais, 2012.
Find full textSimaga, Nènè Satourou. La protection juridique et sociale de la femme au Mali. [Bamako]: République du Mali, Ministère de l'éducation nationale, Direction nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, Ecole nationale d'administration, 1995.
Find full textDrapeau, Maurice. Le harcèlement sexuel au travail: Le régime juridique de protection. Cowansville, P.Q: Les Éditions Yvon Blais, 1991.
Find full textNotarstefano, Cosimo. Protection juridique des touristes et intégration européenne: Bilan et perspectives. Bari: Cacucci, 1997.
Find full textDrapeau, Maurice. Le harcèlement sexuel au travail: Le régime juridique de protection. Cowansville, Qué: Éditions Y. Blais, 1991.
Find full textDrapeau, Maurice. Le harcèlement sexuel au travail: Le régime juridique de protection. Cowansville, Québec: Éditions Y. Blais, 1991.
Find full textBabacar, Diakhaté, ed. Guide pratique de la protection juridique des travailleurs au Sénégal. Dakar, Sénégal: OIT/EMAS, 2002.
Find full textPiette-Coudol, Thierry. Les objets connectés: Sécurité juridique et technique. Paris: Lexis Nexis, 2015.
Find full textBauer, Michel. Les tutelles: Protection juridique et sociale des enfants et des adultes. Paris: ESF, 1994.
Find full textDeCamp, Stéphane. Les solutions aux conflits d'intérêts en assurance protection juridique en Belgique. Louvain-la-Neuve: Academia-Erasme, 1993.
Find full textHéritier, Annie. Genèse de la notion juridique de patrimoine culturel, 1750-1816. Paris: L'Harmattan, 2003.
Find full textIvan, Bernier, Lajoie Andrée 1933-, and Commission royale sur l'union économique et les perspectives de développement du Canada., eds. La protection des consommateurs, le droit de l'environnement et le pouvoir des sociétés. Ottawa, Ont: Ministre des approvisionnements et services Canada, 1986.
Find full textArbellot, Frédéric. Droit des tutelles: Protection judiciaire et juridique des mineurs et des majeurs. 2nd ed. Paris: Dalloz, 2007.
Find full textDumas, Jean. Trousse juridique personnelle: Pour voir clair dans vos affaires. 2nd ed. Montréal: Magazine Protégez-vous, Office de la protection du consommateur, 1997.
Find full textFaculté de droit et des sciences économiques de Limoges., Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme., and Centre international de droit comparé de l'environnement., eds. La protection juridique des sols dans les Etats membres de la Communauté européenne. [Limoges]: Presses de l'Université de Limoges et du Limousin, 1993.
Find full textLemmens, Koen. La presse et la protection juridique de l'individu: Attention aux chiens de garde! Bruxelles: De Boeck & Larcier, 2004.
Find full textChendeb, Rabih. Le régime juridique du contrat de consommation, étude comparative: Droit français, libanais et égyptien. Paris: Edition Alpha, 2010.
Find full textSauphanor, Nathalie. L' influence du droit de la consommation sur le système juridique. Paris: L.G.D.J., 2000.
Find full textFookes, Robert. La protection juridique des inventions biotechnologiques et ses implications pour les pays en développement. Genève: Institut universitaire de hautes études internationales, 1990.
Find full textRakotomamonjy, Bakonirina, and Lassana Cissé. Protection juridique du patrimoine culturel immobilier: Orientations pour les pays francophones de l'Afrique subsaharienne. Rome: ICCROM, 2009.
Find full textHuyette, Michel. Guide de la protection judiciaire de l'enfant: Cadre juridique, pratiques éducatives, enjeux pour les familles. Paris: Dunod, 1999.
Find full textHuyette, Michel. Guide de la protection judiciaire de l'enfant: Cadre juridique, pratiques éducatives, enjeux pour les familles. Paris: Dunod, 1997.
Find full textBongrain, Marcelle. Les sept péchés capitaux envers nos enfants: Regard critique sur la protection juridique de l'enfance. Toulouse: Erès, 2009.
Find full textRainette, Caroline. Guide juridique à l'usage des professionnels du patrimoine scientifique et technique. Paris: Harmattan, 2008.
Find full textPaech, Norman. Les droit de l'homme sociaux, économiques et culturels dans le système juridique de l'ordre économique et commercial international. Bonn: Friedrich-Ebert-Stiftung, 2005.
Find full textSaheb-Ettaba, Aziz. La protection juridique de l'environnement marin dans le cadre du transport maritime de substances nocives et potentiellement dangereuses. Montréal: Editions Themis, 2000.
Find full textJózsef, Galántai. Trianon and the protection of minorities. Boulder, Colo: Social Science Monographs, 1992.
Find full textPirotte, Olivier. La protection juridique des intérêts financiers de la communauté européene: Actes du colloque de Lille 25-26 janvier 1996. Paris: Documentation française, 1997.
Find full textHubert, Thierry, Decaux Emmanuel, and Journée d'actualité internationale (5th : 1989 : Nanterre, France), eds. Droit international et droits de l'homme: La pratique juridique française dans le domaine de la protection internationale des droits de l'homme. Paris: Montchrestien, 1990.
Find full textMadagascar. Présidence de la république., ed. Cadre juridique sur la lutte contre le VIH et le SIDA et la protection des personnes vivant avec le VIH a Madagascar. [Antananarivo]: Repoblikan'i Madagasikara, Fiadidiana ny Repoblika, 2007.
Find full textComité national de lutte contre le VIH/SIDA (Madagascar). Secrétariat exécutif., ed. Guide relatif au cadre juridique sur la lutte contre le VIH et le SIDA et la protection des droits des personnes vivant avec le VIH (PVVIH). [Antananarivo: s.n., 2006.
Find full textLacoursière, Marc. La sécurité juridique du crédit documentaire informatisé: Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures de l'Université Laval pour l'obtention du grade de maître en droit (LL.M.). Québec: Faculté de droit, Université Laval, 1996.
Find full textYogo, Emmanuel Dieudonné Kam. La protection de l'environnement dans la coopération entre la Communauté européenne et les états du groupe ACP: Cadre juridique de la Convention de Lomé IV à l'accord de partenariat de Cotonou. [Leiden, Netherlands?: s.n., 2001.
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