Academic literature on the topic 'La propriété indivise'

Les dispositions du Code civil de 1866 régissant la copropriété indivise ne répondent plus aux besoins de la société québécoise qui emprunte de plus en plus ce mode de propriété. Le législateur a constaté la désuétude de ces dispositions du Code civil du Bas-Canada et a adopté, en avril 1987, le Projet de loi 20 qui instaure, entre autres, un cadre législatif propre à la copropriété par indivision. Le but de cette étude consiste à analyser l’ensemble de cette réforme, en faisant le parallèle avec la législation actuelle, afin de définir le nouveau cadre juridique dans lequel évolueront les indivisaires au lendemain de l’entrée en vigueur du Code civil du Québec.

La propriété privée peut-elle être mise au service de la protection de l’environnement? Le droit des biens et le droit des obligations mettent-ils en place des techniques permettant de construire un droit de l’environnement plus efficace? L’État québécois, depuis quelques années, n’a plus le monopole de la protection et de la conservation des espaces naturels. Au contraire, il appelle de ses voeux les initiatives citoyennes, notamment par le biais de campagnes de sensibilisation et d’incitatifs fiscaux. L’intendance privée est ainsi apparue nécessaire dans les schémas contemporains de protection environnementale. Mais les impératifs environnementaux ne coïncident pas toujours avec ceux du droit des biens. Trois instruments sont principalement utilisés au Québec en raison de leur capacité à protéger de manière durable les espaces naturels québécois : la fiducie d’utilité sociale, la servitude de conservation et la copropriété indivise. Ces trois techniques juridiques, développées par le législateur, la pratique ou la doctrine, méritent d’être examinés sous la loupe du droit des biens afin de vérifier la compatibilité des exigences environnementales et juridiques.

RÉSUMÉ Un partisan du monisme matérialiste qui souscrit au réalisme intentionnel s’engage à octroyer aux contenus (ou aux propriétés sémantiques) des représentations mentales une efficacité causale dans la production d’effets physiques. Deux difficultés se présentent : d’une part, le caractère extrinsèque des propriétés sémantiques paraît inconciliable avec leur efficacité causale (c’est le défi de l’externalisme) ; d’autre part, comme un matérialiste suppose que toute entité qui exemplifie une propriété sémantique exemplifie simultanément des propriétés physiques, celles-ci risquent de priver celle-là d’efficacité causale (c’est la menace de l’exclusion explicative). La première section est consacrée au premier problème, et la seconde section au second problème.

La propiedad de la Comunidad de montes de «Izqui-bajo», sita en la Montaña Alavesa (País Vasco), había sufrido ligeras modificaciones hasta el siglo XIX, experimentando a partir del mismo una profunda transformación. La proindivisión silvopastoril, imperante en los montes de «Izqui», comenzó un proceso de transformación en la adaptación al modelo burgués de propiedad territonal con la división de arbolado llevada a cabo entre 1857-1861. La división de suelo, en cuanto fórmula escapatoria de la desamortización civil, sucedió en los montes de «Izqui» en 1889. La división del suelo sentó las bases jurídicas, por las que se anuló la proindivisión de la propiedad; la aplicación material de la misma, sin embargo, no llegó hasta mediados del cincuenta del presente siglo. Las transformaciones señaladas se completaron en la década de los sesenta con la disolución de la comunidad pastoril, plasmada físicamente en el cercado de cada una de las fincas surgidas de la división del suelo de los montes, anteriormente en comunidad. [fr] Le régime de propriété dans «La Comunidad de montes de "lzqui-bajo»», localisé en «La Montaña Alavesa» (Pays Basque), avait admis légeres modifications jusqu'a le siécle XIX" et, avec posteriorité, adopté une profond transfonnation. La premiere etape dans le procés d'adaptation du régime par indivis au modéle liberal de propriété a consisté en la division de la foret qu'il a bien pendant les années 1857-1861. La division des fonds de la propriété, autant qu'a facilité elúder le désamortisation civil, il a produit dans les monts de «Izqui-bajo» en pendant l'année 1889. La division des fonds a crée les fondements juridiques, par les qu'il a annulé le régime de propriété par indivis; sa exécution, au contraire, il n'a arrivée jusqu'a les années cinquantes de le siécle XX". Les transfonnations mentionnées il ont completées pendant les années soixantes avec la rupture de la communauté pastoral, manife stée avec les clotures de las propriétés crées par la div i son des fonds dans unes montagnes regleés depuis longtemps d'accord une regime de propriété par indivis.

RésuméLe fait qu'aucun individu ne préfère l'allocation d'un autre à la sienne propre est identique à l'égalité de la liberté qui est —en un sens large — la forme nécessaire de la justice dans la société. Cet article montre les propriétés et sens principaux de ce critère et les développements centraux auxquels il a conduit.

En droit privé, la logique du droit suit une logique des intérêts. La notion de droit subjectif sert ainsi de mesure dans la relation État-individu mais aussi d’outil dans l’ordonnancement des intérêts privés. Elle symbolise l’idée d’un droit coordinateur sans effacer totalement la référence à l’État. Le droit de manière générale s’explique d’ailleurs par la polarité entre individu et société. La distinction civiliste droit public-droit privé n’exprime qu’une variation dans le mode de son expression. L’abus de droit rend compte de cette polarité inhérente au droit en réintroduisant des valeurs sociales sur l’axe des rapports intersubjectifs. Le détournement de pouvoir devient ainsi, dans son langage, le détournement d’un droit. La common law n’a pas eu besoin jusqu’à présent d’exposer complètement cette polarité. Mais cela change, notamment dans les disciplines telles que la propriété intellectuelle. Les intérêts jusqu’alors juridicisés lors du procès et dans les décisions judiciaires se muent en droits dans le texte législatif. Ils ne sont plus seulement traités à partir des mécanismes processuels du droit. Avec la recrudescence de législations spéciales, le danger d’élever les intérêts les plus divers au rang de droits sans que l’on rende compte de l’axiomatique fondamentale du droit qui se réclame des principes de justice réapparaît. Or, c’est dans ces principes que l’on trouve les moyens de fixer les contours des droits et les fondements de la théorie de l’abus. Le message de l’abus doit donc être rappelé et trouve en propriété intellectuelle une application nouvelle et féconde. À en juger par la jurisprudence récente dans ce domaine, l’idée de l’abus est en vogue. Ce texte est la deuxième partie d’un article publié en deux numéros.

Depuis 2006, la propriété indivise rencontre des ajustements importants. Les réformes du régime de l'indivision ont naturellement suscité de vifs débats doctrinaux. Certains auteurs soutiennent qu'elles ont participé à personnifier l'indivision en ce qu'elles ont abandonné la règle de l'unanimité pour certains actes, ce qui rapprocherait l'indivision de la société. Pour d'autres auteurs, ces réformes visent tout simplement à faciliter la gestion des biens indivis, et n'ont pas d'incidence théorique particulière. Dans tous les cas, il semble qu'il existe une tendance législative, même indirecte, vers une personnification de l'indivision. Le rapprochement se serait opéré en deux phases : dans un premier temps, la loi de 1976 a mis en place l'indivision conventionnelle, et dans un second temps la loi de 2006 a complété le mouvement avec de nouveaux apports législatifs. Selon le Professeur ZENATI-CASTAING, il y aurait ainsi une tendance naturelle du droit à personnifier toutes les formes de copropriété, ce qui permettrait d'en faire des propriétés individuelles plus conformes à la conception française du droit de propriété. En effet, la personnification de l'indivision peut résoudre le problème que pose le principe d'exclusivité du droit de propriété entre les indivisaires, puisqu'une personne morale deviendrait propriétaire exclusif. Droit comparé. Les conquêtes napoléoniennes menées en Égypte ont eu un impact sur le droit koweïtien. En effet, le droit égyptien, qui s'est inspiré du Code civil français de 1806, a fortement influencé le droit koweïtien dans la création de ses règles juridiques. Malgré l'influence du code napoléon sur le droit koweitien, les manifestations de la personnification de l'indivision, notamment la règle de la majorité qui est apparu en France en 2006, existaient déjà en droit koweitien lors de l'introduction du droit civil au sein de l'ordre juridique étatique en 1980. Mais cette inclination de la législation koweitienne vers une personnification de l'indivision a pris fin. Tandis que l'indivision a fait l'objet en France de nombreuses réformes qui lui ont conféré un régime moderne, le droit koweitien relatif à l'indivision est au contraire resté stable depuis les années 1980. L'objectif de cette thèse est donc d'analyser la position du législateur français et son consort koweitien sur la question de la personnification de l'indivision. En somme, la personnification est-elle le futur de l'indivision ?
Since 2006, joint ownership has undergone significant adjustments. The reforms of the joint ownership regime have naturally given rise to lively doctrinal debates. Some authors maintain that they have contributed to personifying joint ownership in that they have abandoned the rule of unanimity for certain acts, which would bring joint ownership closer to the company. For other authors, these reforms simply aim to facilitate the management of joint property, and have no particular theoretical impact. In any case, it seems that there is a legislative trend, even indirect, towards a personification of joint ownership. The rapprochement would have taken place in two phases: first, the 1976 law established conventional joint ownership, and secondly, the 2006 law completed the movement with new legislative contributions. According to Professor ZENATI-CASTAING, there would thus be a natural tendency of the law to personify all forms of co-ownership, which would make it possible to make them individual properties more in line with the French conception of property law. Indeed, the personification of joint ownership can resolve the problem posed by the principle of exclusivity of the right of ownership between joint owners, since a legal entity would become the exclusive owner. Comparative law. The Napoleonic conquests carried out in Egypt had an impact on Kuwaiti law. Indeed, Egyptian law, which was inspired by the French Civil Code of 1806, strongly influenced Kuwaiti law in the creation of its legal rules. Despite the influence of the Napoleonic Code on Kuwaiti law, manifestations of the personification of joint ownership, including the majority rule that appeared in France in 2006, already existed in Kuwaiti law when civil law was introduced into the state legal system in 1980. But this inclination of Kuwaiti legislation towards a personification of joint ownership has ended. While joint ownership has been the subject of numerous reforms in France that have given it a modern regime, Kuwaiti law relating to joint ownership has, on the contrary, remained stable since the 1980s. The objective of this thesis is therefore to analyze the position of the French legislator and its Kuwaiti counterpart on the issue of the personification of joint ownership. In short, is personification the future of joint ownership ?

Notre travail de recherche étudie l'organisation et le fonctionnement du système foncier comorien en prenant en compte les périodes précoloniale, coloniale et post-coloniale. Ce système incarne bien le reflet de la juxtaposition des structures traditionnelles et coloniales. Il a surtout subi, dans ses modes d'acquisition le poids des trois types bien distincts de droits (coutumier, musulman et colonial). Le choix de cette période, nous a permis d'effectuer une recherche sur la situation des dysfonctionnements de ce système à la veille, pendant la colonisation française et jusqu'à l'après accession du pays à la souveraineté internationale en 1975. Notre approche méthodologique consiste à présenter ; d'abord, de plus près et d'une manière exhaustive, les permanences, les mutations et les défis des modes d'acquisition (succession, donation, contrat de vente ou d'échange, accession, prescription...). Elle analyse, en même temps, les caractéristiques générales et spécifiques de l'environnement socioculturel sur l'organisation foncière de l'Archipel des Comores. Elle présente, enfin, les éventualités et les approches des politiques agraires qui doivent favoriser la mise en place des instruments juridiques d'une véritable politique de sécurisation des propriétés et domaines en maintenant l'équilibre d'un environnement écologique approprié et un développement durable et humain
This purpose of this research is to attempt to study how the Comorian land ownership system as regards its organization functioning during the pre-colonial, colonial and post colonial period. This system actually reflects the side by side existence of both traditional and colonial structures. It has however undergone deep changes with three different types of ownership, the customary, the Islamic and the colonial modes of property acquisition. The choice of this time frame is deliberate since it has enabled us to analyze the weakness of the system before, during colonial period and up to the independence in 1975. This study will first look closely and exhaustively at the permanent mode property acquisition continuous changes and challenges related to the mode of property acquisition such as inheritance, donation, sale contract, exchange, accession and prescription. At the same time, it will examine the general and specific features of the socio cultural context. Finally it will present the possibilities and land policies leading to a written document for regulation estate and land while keeping a balanced ecological environment in relation to a true policy promoting human sustainable and development

Cette thèse entend proposer une analyse originale du phénomène connu mais polémique que constitue l’introduction de la notion d’auteur dans la littérature de langue française au Moyen Âge. Il s’agira d’essayer de contribuer à repenser la signification poétique, culturelle et historique de ce moment particulier où l’auteur – c’est-à-dire l’attribution d’un texte ou d’une série de textes à un nom propre donné – s’est imposé pour la première fois comme un critère structurant et primordial dans la production et surtout la transmission des textes de langue française dans les manuscrits médiévaux. Usant du concept foucaldien de fonction-auteur, des théories de la réception et du paratexte, ainsi que de la « Nouvelle Codicologie », l’approche déployée ici aborde l’auteur en tant que construction textuelle et éditoriale signifiante au sein d’un corpus de recueils littéraires de langue d’oïl où la volonté de construire des figures d’auteurs par les éditeurs de ces ouvrages est à la fois claire et indiscutable. Partie à l’origine d’un examen systématique de la tradition manuscrite d’environ 320 noms de poètes de langue d’oïl actifs entre 1100 et 1340, l’analyse se concentre principalement sur 25 manuscrits contenant des collections auctoriales dédiées à 17 poètes, dont le nom est associé avec insistance à une série de textes copiés les uns à la suite des autres. Parmi ces auteurs, on trouve les célèbres Chrétien de Troyes, Rutebeuf et Adam de la Halle, mais aussi Philippe de Thaon, frère Angier, Guillaume le clerc de Normandie, Pierre de Beauvais, Philippe de Remi, Gautier le Leu, Jacques de Baisieux, Geoffroi de Paris, Jean de l’Escurel, Baudouin de Condé, Jean de Condé, Watriquet de Couvin et Nicole Bozon. La présente analyse tente de nuancer et de dépasser la lecture répandue selon laquelle ces manuscrits à collections auctoriales individuelles constitueraient, de concert avec les fameuses biographies de troubadours et les chansonniers de trouvères, souvent présentés comme leurs « ancêtres », les débuts balbutiants d’une vaste épopée de l’avènement de l’« auteur moderne », annonciateur tout à la fois d’une « subjectivité littéraire », d’une « esthétique autobiographique » et d’un contrôle accru des auteurs historiques, réels, sur la transmission manuscrite de leurs propres œuvres. Tout en offrant une mise à jour contextuelle et matérielle – données originales à l’appui – concernant la dimension collaborative de la genèse de ces recueils et le caractère modulaire de leur transmission, on montrera qu’ils sont le fruit d’un dialogue nourri avec le modèle livresque latin et pluriséculaire de l’auctor – qui est à la fois un auteur, un garant de la vérité (auctoritas) et un ambassadeur prestigieux de la grammaire –, ainsi qu’avec l’antique exemple d’œuvres dites « biobibliographiques », qui décrivent la vie et l’œuvre d’auteurs illustres et exemplaires, comme le fait le De viris illustribus de saint Jérôme. Les manuscrits étudiés usent à répétition de ce modèle ancestral de la biobibliographie (« la vie et l’œuvre ») pour mettre en scène un face-à-face entre auteurs de langue d’oïl et auctores. Or cette mise en regard s’avère d’autant plus intéressante que, contrairement à ce qu’on observe pour les troubadours, considérés très tôt comme de nouveaux auctores illustres en langue vulgaire, dignes de cautionner l’excellence de la poésie et de la grammaire d’oc, elle ne prend pas uniquement, en français, la forme d’une imitation ou d’une adaptation de modèles anciens. En fait, l’analogie avec les auctores donne lieu à des exercices savants, autoréflexifs et parfois ironiques sur la fabrique éditoriale, poétique et épistémologique du type d’auteur et d’auctoritas qui peuvent (ou non) être bâtis dans des recueils en langue d’oïl, idiome qui était encore dépourvu à l’époque (1100-1340) de véritable grammaire, et où fleurissaient en revanche les genres littéraires de divertissement comme le roman, où l’on explorait la porosité des frontières entre le vrai et le faux, entre le bien et le mal. Plus qu’un pas pris dans la direction d’un sacre inéluctable, l’« invention de l’auteur français » à laquelle procèdent les recueils étudiés est un geste pétri des incertitudes et des interrogations de ceux qui le posaient, et qui en mesuraient la profonde vanité au regard de Dieu et de la mort.
This thesis aims to provide an original analysis on an often studied yet controversial issue: the introduction of the notion of authorship in French language medieval literature. The objective here is to reconsider the poetic, cultural, and historical signification of the particular moment when the author – understood here as the attribution of a text or of a series of texts to a proper noun – first became an essential structuring criteria in the production, and more importantly, in the transmission of French-language texts through medieval manuscripts. Using Michel Foucault’s concept of fonction-auteur, theories of reception and of the paratext, as well as New Codicology, this thesis will consider the author as a signifying textual and editorial construction within several literary collections written in langue d’oïl, in which the editors clearly and undeniably sought to construct figures of the author. Based on the systematic examination of the manuscript tradition of approximately 320 names of langue d’oïl poets, who were active between 1100 and 1340, this analysis will focus primarily on 25 manuscripts containing authorial collections dedicated to 17 poets, whose names are strongly associated with a series of texts that are copied one after the other. Among these authors are the famous Chrétien de Troyes, Rutebeuf and Adam de la Halle, as well as Philippe de Thaon, frère Angier, Guillaume le clerc de Normandie, Pierre de Beauvais, Philippe de Remi, Gautier le Leu, Jacques de Baisieux, Geoffroi de Paris, Jean de l’Escurel, Baudouin de Condé, Jean de Condé, Watriquet de Couvin and Nicole Bozon. This thesis attempts to question and ultimately discard the common conception according to which the manuscripts containing individual authorial collections constituted – along with the famous biographies of the troubadours and the chansonniers of the trouvères, often considered as their « ancestors » – the timid beginnings of the rise of the « modern author », himself a prequel to « literary subjectivity », « autobiographical aesthetics » and an ever stronger control exerted by actual empirical authors over the manuscript transmission of their own works. While offering contextual and material updates – supported by original data – regarding the collaborative process that went into the creation of these collections, as well as the modular aspect of their reception, this thesis will show that these collections were formed through a rich dialogue with the centuries-old latin model of the auctor – who is at once an author, a guardian of truth (auctoritas) and a prestigious ambassador of grammar –, as well as with the antique tradition of « biobibliographical » texts, dealing with the life and works of famous and exemplary authors, such as De viris illustribus, by saint Jerome. The manuscripts studied here repeatedly used this ancient model of biobibliography (« the life and works ») in order to stage a competition between authors writing in langue d’oïl and auctores. This confrontation is particularly interesting when one considers that – contrary to what may be observed in the case of the troubadours, who were quickly seen as the new illustrious vernacular auctores, worthy of vouching for the excellency of langue d’oc poetry and grammar – , we are not simply dealing here with a form of imitation or adaptation in French of ancient models. In fact, the analogy with auctores allows for autoreflexive and sometimes ironic learned exercises, dealing with the editorial, poetic and epistemological creation of the type of author and auctoritas in manuscript collections in langue d’oïl, an idiom which at the time (1100-1340) lacked a true grammar, yet was used in various literary genres meant for entertainment, such as romance, which explored the evanescent barriers between truth and lies, good and evil. Rather than a small step in the long path towards an inevitable coronation, the « invention of the French author » undertaken by these collections constitutes an action that reflects all the uncertainty and interrogations of those who undertook it, while being fully convinced of its utter vanity in the eyes of God and death.

L'analyse faciale est un domaine de recherche en pleine expansion car elle concerne de nombreuses applications telles que la sécurité, la robotique ou les télécommunications. Ce chapitre examine en détail les différentes étapes du processus d'analyse faciale. Il présente une synthèse des différents systèmes d'analyse faciale existants. La détection d'un visage dans une image numérique consiste à mettre en évidence les zones de cette image qui sont considérées comme "intéressantes" pour l'analyse, c'est-à-dire, à présenter les propriétés locales qui caractérisent un visage. Le rôle des méthodes d'apprentissage est de regrouper les objets en classes de manière à ce que les objets appartenant à une même classe soient plus semblables entre eux qu'aux objets appartenant à d'autres classes. Plusieurs catégories de méthodes de normalisation sont proposées dans la littérature. Ce chapitre distingue trois grandes catégories de normalisation : le recalage des formes, la normalisation photométrique et la normalisation inter-individu. La caractérisation d'un visage consiste à extraire l'information contenue dans le visage. Le visage peut être caractérisé soit globalement, soit localement.