Journal articles on the topic 'L'exécution'
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Taïeb, Emmanuel. "L'exécution soumise au regard." Communications 75, no. 1 (2004): 57–74. http://dx.doi.org/10.3406/comm.2004.2143.
Full textChevallier, Bertrand. "Le rôle du juge de l'exécution." Revue juridique de l'Ouest 7, no. 1 (1994): 119–26. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1994.2124.
Full textAyissi Manga, Eugène Bertrand. "L'exécution forcée d'une obligation de faire." Revue juridique de l'Ouest 12, no. 3 (1999): 331–59. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1999.2531.
Full textGariazzo, André, and Thierry Fossier. "Requête et ordonnance du juge de l'exécution." Revue juridique de l'Ouest 7, no. 1 (1994): 3–11. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1994.2110.
Full textKouznetsov, Evgueni. "L'exécution des décisions de justice en Russie." Revue d’études comparatives Est-Ouest 38, no. 2 (2007): 45–57. http://dx.doi.org/10.3406/receo.2007.1830.
Full textD'Aoust, Claude, Sylvain Saint-Jean, and Gilles Trudeau. "L'obligation de civilité du salarié." Relations industrielles 41, no. 1 (April 12, 2005): 157–80. http://dx.doi.org/10.7202/050187ar.
Full textTjouen, Alexandre-Dieudonné. "L'exécution des décisions de justice en droit camerounais." Revue internationale de droit comparé 52, no. 2 (2000): 429–42. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.2000.18103.
Full textGauvard, Claude. "Le peuple et l'exécution capitale au Moyen Âge." Histoire de la justice 24, no. 1 (2014): 15. http://dx.doi.org/10.3917/rhj.024.0013.
Full textPhilippe, Julien. "Plaidoyer pour l'exécution par l'orthodontiste des désinclusions chirurgicales." Revue d'Orthopédie Dento-Faciale 27, no. 1 (March 1993): 29–36. http://dx.doi.org/10.1051/odf/1993008.
Full textParrend, Pierre, and Stéphane Frénot. "Vérification automatique pour l'exécution sécurisée de composants Java." L'objet 14, no. 4 (December 30, 2008): 103–27. http://dx.doi.org/10.3166/obj.14.4.103-127.
Full textVerge, Pierre. "La violation de la convention collective peut-elle donner ouverture à des dommages-intérêts?" Relations industrielles 26, no. 1 (April 12, 2005): 234–40. http://dx.doi.org/10.7202/028196ar.
Full textThomi, L. "La gestion de l'aménagement des cours d'eau dans les cantons suisses de Glaris, de Berne et du Valais." Geographica Helvetica 60, no. 1 (March 31, 2005): 35–43. http://dx.doi.org/10.5194/gh-60-35-2005.
Full textMariné, Claudette, and Nathalie Huet. "Techniques d'évaluation de la métacognition. I Les mesures indépendantes de l'exécution de tâches. II Les mesures dépendantes de l'exécution de tâches." L'année psychologique 98, no. 4 (1998): 711–42. http://dx.doi.org/10.3406/psy.1998.28566.
Full textTarzia, Giuseppe. "La distribution des deniers dans l'exécution forcée en Europe." Revue internationale de droit comparé 51, no. 2 (1999): 331–46. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.1999.18301.
Full textGuihal, Dominique. "L'exécution des mesures réelles en droit pénal de l'environnement." Revue juridique de l'Ouest 6, no. 2 (1993): 229–39. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1993.4038.
Full textBélanger, Jacques. "Le contrôle ouvrier sur l'organisation du travail: étude de cas en Grande-Bretagne." Articles 41, no. 4 (April 12, 2005): 704–19. http://dx.doi.org/10.7202/050255ar.
Full textFossier, Thierry. "Préparation, déroulement et suivi de l'audience du juge de l'exécution." Revue juridique de l'Ouest 7, no. 1 (1994): 12–20. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1994.2111.
Full textFossier, Thierry. "Le rôle du Ministère Public dans l'exécution des décisions civiles." Revue juridique de l'Ouest 7, no. 1 (1994): 20–23. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1994.2112.
Full textSéné, Louis. "Compétence et pouvoirs du juge de l'exécution en matière d'astreinte." Revue juridique de l'Ouest 10, no. 1 (1997): 18–27. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1997.2347.
Full textPoudrier-LeBel, Louise. "L'exécution, la transmission, l'extinction, les modalités et le cautionnement : commentaires." Les Cahiers de droit 29, no. 4 (April 12, 2005): 915–29. http://dx.doi.org/10.7202/042918ar.
Full textGentile, Adolfo. "The Application of Theoretical Constructs from a Number of Disciplines for the Development of a Methodology of Teaching in Interpreting and Translating." Meta 36, no. 2-3 (September 30, 2002): 344–51. http://dx.doi.org/10.7202/002877ar.
Full textTrotel, Jean. "Le juge de l'exécution dans la loi du 9 juillet 1991." Revue juridique de l'Ouest 6, no. 1 (1993): 51–70. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1993.2047.
Full textMcCarthy, Michael S., and David L. Mothersbaugh. "Les effets de la typographie sur la persuasion publicitaire: un modèle général et des tests empiriques préliminaires." Recherche et Applications en Marketing (French Edition) 17, no. 4 (December 2002): 67–89. http://dx.doi.org/10.1177/076737010201700404.
Full textZufferey, Nicolas. "Le Premier Empereur et les lettrés. L'exécution de 212 avant J.-C." Études chinoises 16, no. 1 (1997): 59–100. http://dx.doi.org/10.3406/etchi.1997.1255.
Full textRobert, Vincent. "La « protestation universelle » lors de l'exécution de Ferrer. Les manifestations d'octobre 1909." Revue d’histoire moderne et contemporaine 36, no. 2 (1989): 245–65. http://dx.doi.org/10.3406/rhmc.1989.1492.
Full textDionne, Jean-Paul. "Indices métacognitifs générés par rétrospection à partir d’épisodes de protocoles verbaux et visuels." Articles 22, no. 3 (October 10, 2007): 539–50. http://dx.doi.org/10.7202/031892ar.
Full textPoncela, Pierrette. "Quelques aspects du respect de la dignité en droit de l'exécution des peines." Revue de science criminelle et de droit pénal comparé N° 3, no. 3 (2010): 645. http://dx.doi.org/10.3917/rsc.1003.0645.
Full textSivan, Hagith. "Le corps d'une pécheresse, le prix de la piété: La politique de l'adultère dans l'Antiquité tardive." Annales. Histoire, Sciences Sociales 53, no. 2 (April 1998): 231–53. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.1998.279663.
Full textde Calan, Ronan, and Jérémie Foa. "Paradoxes sur le commissaire. L'exécution de la politique religieuse de Charles IX (1560-1574)." Histoire, économie & société 27e année, no. 2 (2008): 3. http://dx.doi.org/10.3917/hes.082.0003.
Full textDrai, Pierre. "L'exécution des décisions judiciaires et les moyens de pression à la disposition du tribunal." Revue internationale de droit comparé 38, no. 2 (1986): 511–16. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.1986.2429.
Full textHanley, Teresa, and John Mitchell. "Coopération entre la Croix-Rouge britannique et le CICR: délégation d'un projet «eau et assainissement» en Bosnie-Herzégovine." Revue Internationale de la Croix-Rouge 80, no. 830 (June 1998): 283–86. http://dx.doi.org/10.1017/s0035336100056963.
Full textvan Calster, Geert. "Kerpow! The United Kingdom Courts, West Tankers, and the Arbitration Exception in the Brussels I Regulation." European Review of Private Law 21, Issue 1 (January 1, 2013): 205–20. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2013006.
Full textTjouen, Alexandre-Dieudonné. "L'exécution provisoire des décisions judiciaires en matière non répressive en droit africain : l'exemple du Cameroun." Revue internationale de droit comparé 39, no. 1 (1987): 111–34. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.1987.2611.
Full textSéné, Louis. "Commentaire de l'avis du 16 juin 1995 sur la compétence d'attribution du juge de l'exécution." Revue juridique de l'Ouest 10, no. 1 (1997): 5–10. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1997.2345.
Full textPeyro Llopis, Ana. "Après Avena : l'exécution par les États-Unis de l'arrêt de la Cour internationale de Justice." Annuaire français de droit international 51, no. 1 (2005): 140–61. http://dx.doi.org/10.3406/afdi.2005.3877.
Full textHerbeck, Jason. "Entre la sentence et l'exécution, ou l'indispensable accusé de réception dans La Chute." L'Esprit Créateur 44, no. 4 (2004): 85–97. http://dx.doi.org/10.1353/esp.2010.0379.
Full textScalia, Damien. "Légalité et égalité de l'exécution des peines en droit international pénal : un clair-obscur contrasté." Revue de science criminelle et de droit pénal comparé N° 4, no. 4 (2011): 761. http://dx.doi.org/10.3917/rsc.1104.0761.
Full textDubourg, Émilie. "Une analyse de la responsabilité des acteurs de l'exécution des peines du fait du probationnaire." Revue de science criminelle et de droit pénal comparé N° 1, no. 1 (2017): 101. http://dx.doi.org/10.3917/rsc.1701.0101.
Full textGuilbeault, Normand. "L'obligation de renseignement dans les contrats de vente internationale de marchandises." Les Cahiers de droit 38, no. 2 (April 12, 2005): 315–70. http://dx.doi.org/10.7202/043443ar.
Full textMaillard Desgrees du Lou, Dominique. ""A propos du concours des forces de police étatisées à l'exécution des arrêtés de police municipaux"." Revue Judiciaire de l'Ouest 9, no. 2 (1985): 251–64. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1985.1310.
Full textSéné, Louis. "Le juge de l'exécution peut-il interpréter les décisions de justice rendues par une autre juridiction ?" Revue juridique de l'Ouest 10, no. 1 (1997): 12–16. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1997.2346.
Full textRoux-Demare, François Xavier. "Vers la suppression de l'Exequatur en Europe ? Approches générales de l'exécution des décisions au niveau européen." Revue juridique de l'Ouest 25, no. 2 (2012): 151–82. http://dx.doi.org/10.3406/juro.2012.4720.
Full textMomtaz, Djamchid. "La délégation par le Conseil de sécurité de l'exécution de ses actions coercitives aux organisations régionales." Annuaire français de droit international 43, no. 1 (1997): 105–15. http://dx.doi.org/10.3406/afdi.1997.3438.
Full textDouglas, Heather. "Customary Law, Sentencing and the Limits of the State." Canadian journal of law and society 20, no. 1 (April 2005): 141–56. http://dx.doi.org/10.1353/jls.2006.0005.
Full textJobin, Pierre-Gabriel. "Grands pas et faux pas de l'abus de droit contractuel." Les Cahiers de droit 32, no. 1 (April 12, 2005): 153–77. http://dx.doi.org/10.7202/043069ar.
Full textHerman, Gabriel. "Le Parrainage, « L'Hospitalité » et L'Expansion du Christianisme." Annales. Histoire, Sciences Sociales 52, no. 6 (December 1997): 1305–38. http://dx.doi.org/10.3406/ahess.1997.279635.
Full textGaffield, Scott M. "Justice Not Done : The Hanging of Elizabeth Workman." Canadian journal of law and society 20, no. 1 (April 2005): 171–92. http://dx.doi.org/10.1353/jls.2006.0007.
Full textFoussard, Dominique. "Entre exequatur et exécution forcée (De quelques difficultés théoriques et pratiques relatives à l'exécution des jugements étrangers)." Droit international privé : travaux du Comité français de droit international privé 13, no. 1995 (2000): 175–209. http://dx.doi.org/10.3406/tcfdi.2000.1864.
Full textRobisson, Fernand. "Prise en compte du facteur humain dans la conception, la préparation et l'exécution des opérations de maintenance." Revue Générale Nucléaire, no. 1 (January 1998): 13–16. http://dx.doi.org/10.1051/rgn/19981013.
Full textHung Cuong, Ha. "Le droit vietnamien sur l'arbitrage économique et sur la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères au Vietnam." Revue internationale de droit comparé 49, no. 4 (1997): 919–28. http://dx.doi.org/10.3406/ridc.1997.5520.
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