Academic literature on the topic 'Histoire des idées pénales'

RésumésL’article examine la façon dont le concept monarchique de « justice extraordinaire » fut transformé en concept républicain de « loi révolutionnaire » après la chute de la monarchie le 10 août 1792. L’auteur démontre que même si les révolutionnaires ont emprunté à l’Ancien Régime cette idée de justice extraordinaire, c’était pour en faire un usage nouveau: au lieu de chercher àpréserver un régime, ils utilisèrent une loi existante pour en créer une nouvelle. La loi révolutionnaire a, ce faisant, marqué une rupture radicale avec la conception d’Ancien Régime de la loi d’urgence. En l’absence d’une constitution qui définisse la souveraineté du peuple, les législateurs révolutionnaires entre 1792-1795 ont été confrontés au problème de la répression de l’opposition àun régime dont les paramètres avaient encore àêtre définis. La loi pénale offrait une piste en permettant aux députés de la Convention de définir les crimes envers la nouvelle souveraineté àtravers une rhétorique en trois points: négation, abstraction et particularisation. L’article examine un ample corpus de 80 lois pénales enregistrées devant le tribunal révolutionnaire entre le 10 mars 1793 et le 12 prairial an III, pour conclure que toutes ont échoué àconstruire une notion stable de l’identité républicaine.

La démocratie : histoire des idées., Boris DeWiel, Québec : Les Presses de l'Université Laval, coll. Zêtêsis, 2005, 270p.“ Ensemble de procédures ”, “ régime ” au sens large du terme, forme de “ sociabilité humaine ”: la nature de la démocratie demeure l'objet d'une discussion théorique et pratique d'une importance primordiale, car il s'agit d'élucider les tenants et les aboutissants de cet “ horizon indépassable ” de la politique contemporaine qu'est la démocratie. La démocratie: histoire des idées s'inscrit précisément dans ce débat portant sur la nature et les finalités de la démocratie. Sous couvert d'une reconstitution intellectuelle de ses principaux enjeux, Boris DeWiel procède à un plaidoyer en faveur d'une conception de la démocratie en tant que régime qui accueille le conflit insoluble des valeurs. S'inscrivant explicitement dans la mouvance issue de la pensée d'Isaiah Berlin, l'auteur soutient qu'une compréhension véritable de la démocratie passe par une reconnaissance du “ pluralisme des valeurs ”, entendu comme “ la théorie embarrassante selon laquelle le bien n'est pas monolithique, nos intérêts communs entrent en conflit les uns avec les autres et, quand ils finissent par se heurter mutuellement, il n'y a plus de réponses universelles ” (2).

L'appréhension de l'intention peut nous sembler excessivement simple, de même que sa définition. Nous pourrions dire que l'intention, c'est ce que nous voulons, dans notre for intérieur, sans nécessairement attendre que se produise une extériorisation. Dans cette hypothèse, l'intention est éminemment personnelle, mais également immatérielle, puisqu'elle ne dispose pas d'ancrage dans le monde sensible à ce stade. De la même manière, nous pourrions considérer que l'action intentionnelle correspondrait à un acte déterminé, causé avec une volonté elle aussi déterminée. Ici, l'action sort du for intérieur pour pénétrer le for extérieur. L'entrée dans le monde tangible est d'ailleurs une condition pour que le droit commence à s'intéresser aux intentions, là où la religion - par exemple -, peut se contenter de pensées impures pour passer à l'action. Seulement, une fois que nous avons posé ces éléments, si nous voulons gratter ce vernis pragmatique, la situation se corse : en somme, nous avons tout dit, et rien dit à la fois. En effet, qu'est-ce que la volonté ? Comment prouver l'intention ? Peut-on penser le droit criminel sans intentionnalité ? Voilà quelques questions, parmi d'autres, qui peuvent se poser, à plus forte raison dans un système légaliste. Aussi délicate à appréhender soit-elle, l'intention a pourtant su se lover dans notre législation pénale. Sur le constat d'une absence de définition opérante, qu'elle soit législative, jurisprudentielle ou doctrinale, il peut donc nous sembler intéressant d'adopter une approche historique pour essayer de comprendre et maîtriser les soubassements idéologiques qui ont pu œuvrer pour que s'impose une telle notion. En outre, un travail concret sur la manière dont la justice peut se saisir de la question intentionnelle doit s'imposer, en mobilisant des sources archivistiques, des entretiens avec des professionnels de la justice, ou en analysant les propos doctrinaux sur le sujet, entre autres. Finalement, c'est une fois que nous essayons de comprendre concrètement ce que peut être l'intention que nous constatons son statut éminemment fugace, presque évanescent, et que nous pouvons nous interroger sur la compatibilité de la notion avec la construction concomitante d'un droit pénal soumis à certains principes cardinaux, comme le principe de la légalité criminelle
The understanding of intention may seem excessively simple, as may its definition. We could say that intention is what we want, in our innermost being, without necessarily waiting for an externalisation. In this hypothesis, the intention is eminently personal, but also immaterial since it has no anchorage in the sensible world at this stage. In the same way, we could consider that intentional action would correspond to a determined act, caused with a determined will. Here, the action comes out of the inner world to enter the outer world. The entry into the tangible world is, moreover, a condition for the law to begin to take an interest in intentions, whereas religion, for example, can be satisfied with impure thoughts to act. However, once we have laid down these elements, if we want to scrape off this pragmatic veneer, the situation becomes more difficult: in short, we have said everything and nothing at the same time. Indeed, what is the will? How can we prove intention? Can we think of criminal law without intentionality? These are some of the questions that may arise, especially in a legalistic system. However delicate it may be to grasp, intention has nevertheless found its way into our criminal legislation. Given the absence of an operative definition, whether legislative, jurisprudential, or doctrinal, it may therefore seem interesting to adopt a historical approach to try to understand and master the ideological underpinnings that may have worked to impose such a notion. In addition, concrete work on the way in which the justice system can deal with the intentional question must be carried out, by mobilising archival sources, interviews with justice professionals, or by analysing doctrinal statements on the subject, among other things. Finally, it is once we try to understand, concretely, what intention can be, that we note its eminently fleeting, almost evanescent status, and that we can question the compatibility of the notion with the concomitant construction of a criminal law subject to certain cardinal principles, such as the principle of criminal legality

L’accélération continue du progrès technique et la pénalisation des rapports sociaux ont été deux des traits les plus caractéristiques du siècle écoulé. Cette évolution n’a pas épargné le champ de l’action administrative. Toutefois, les difficultés liées à l’application du droit pénal aux agents publics et élus n’interviennent véritablement que dans des hypothèses où la consistance de l’élément moral susceptible de servir de support à une sanction pénale est faible. Une telle pénalisation de comportements relevant parfois bien plus de la simple maladministration que de l’agissement antisocial est lourde de conséquences. Pour les titulaires de fonctions publiques, elle entraîne notamment l’apparition de stratégies d’autodéfense se traduisant bien souvent par un reflux des services publics ainsi que de la démocratie locale. Le législateur a tenté par deux fois de pallier ces dérives. Mais le mouvement de pénalisation de l’action publique, en ce qu’il a de plus excessif, est accompagné et encouragé par une partie de la doctrine juridique,notamment pénaliste. Celle-ci, en professant avec vigueur l’idée selon laquelle le respect du principe d’égalité ne laissait d’autre choix à la représentation nationale que d’adopter des lois de portée générale, a considérablement pesé sur les débats entourant l’adoption des lois du 13 mai 1996 et du 10 juillet 2000. L’efficacité de ces dispositions a considérablement pâti de cet état de fait. Le discours des partisans de ce que le Professeur Olivier BEAUD appelle l’ « idéologie du droit commun » s’articule principalement autour de trois axiomes erronés : une définition contestable de l’égalité devant la loi pénale, une négation de la singularité des missions exercées par les titulaires de fonctions publiques et l’affirmation d’une substituabilité de la responsabilité pénale à la responsabilité politique. Tous trois ont conduit à une grave dénaturation polémique des discussions relatives à ces difficiles questions. La thèse s’attache à rechercher les causes de cette dénaturation en procédant à une exploration systématique de l’évolution du droit pénal applicable aux titulaires de fonctions publiques de l’Ancien Régime jusqu’à nos jours (Première Partie). Cette étude historique de l’évolution du droit positif et des doctrines juridiques associées donne de nombreuses clefs permettant notamment de comprendre l’origine de la thèse de la substituabilité de la responsabilité pénale à la responsabilité politique ou encore d’expliquer pourquoi les problèmes liés à la répression pénale des infractions involontaires ne sont apparus que relativement récemment. Elle met surtout au jour l’influence du souvenir du système de l’autorisation préalable aux poursuites sur les débats contemporains. L’étude du droit pénal substantiel (Deuxième Partie) met quant à elle en évidence le fait qu’en matière d’infractions volontaires les titulaires de fonctions publiques ont toujours fait l’objet d’incriminations spécifiques visant à protéger le bon fonctionnement des services publics dont ils ont la charge. Ils forment donc indiscutablement une catégorie distincte de destinataires de la loi pénale auxquels s’appliquent des règles spéciales. Un tel constat contredit singulièrement les positions doctrinales dominantes en 1996 et 2000. Il suggère, ce qui est la position défendue dans cette thèse, qu’il serait non seulement possible mais également indispensable d’adapter la répression pénale des infractions involontaires aux spécificités de la situation des titulaires de fonctions publiques. Faute d’avoir été définitivement réglée par la loi du 10 juillet 2000, la question de l’application de la loi pénale aux agents publics et aux élus se posera nécessairement à nouveau devant la représentation nationale dans les années à venir. En contribuant à exorciser le vieux démon de l’article 75 de la Constitution de l’an VIII, nous espérons que cet essai critique contribuera à ce qu’elle soit alors débattue plus sereinement et sur des bases scientifiques exactes
The continuous acceleration of technical progress and the criminalisation of social relations were two of the most characteristic features of the last century. This evolution did not spare the domain of administrative proceedings. Nevertheless, the difficulties linked to the application of criminal law to civil servants and elected representatives only really come into play in the assumption that the substance of the moral element likely to serve as a medium for criminal sanctions is weak. Such criminalisation of behaviour which is sometimes based more on simple maladministration than on anti-social dealings is fraught with consequences. For holders of public office, it leads especially to the appearance of self-defence strategies which often result in a retreat of public services as well as that of local democracy. The legislator has tried to offset these deviations on two occasions. But the movement of criminalisation of public proceedings, at its most excessive, is accompanied and encouraged by part of legal doctrine, especially criminal doctrine. The latter, by vigorously professing the idea according to which respect for the principle of equality left no other choice to national representation than that of adopting laws of general application, weighed considerably on debate surrounding the adoption of the laws of 13 May 1996 and of 10 July 2000. The effectiveness of these measures suffered considerably as a result of this fact. The views of advocates of that which Professor Olivier BEAUD calls “the ideology of common law” are hinged mainly on three erroneous axioms: a questionable definition of equality before criminal law, negation of the unique nature of missions carried out by holders of public office and the affirmation of substitutability of criminal liability with political responsibility. All three have led to the serious controversial denaturing of discussions in relation to these difficult issues. This thesis tries to seek the causes of this denaturing by carrying out a systematic exploration of the evolution of criminal law applicable to holders of public office from the Ancien Régime until today (Part One). This historic study of the evolution of substantive law and the legal doctrines associated, provide several clues allowing us in particular to understand the origin of the notion of substitutability of criminal liability with political responsibility or even to explain why the problems linked to criminal prosecution of involuntary offences have only appeared relatively recently. It especially brings to light the influence of the memory of the system of prior authorisation to prosecute on current-day debate. The study of substantive criminal law (Part Two) highlights the fact that concerning voluntary offences, holders of public office have always been the subject of specific accusations aimed at protecting the correct operation of the public services of which they are in charge. They therefore indisputably make up a distinct category of recipients of criminal law to which special rules apply. Such an observation radically contradicts the dominating doctrinal positions from 1996 and 2000. It suggests that it would not only be possible but also crucial to adapt criminal prosecution of involuntary offences to the specificities of the situation of holders of public office. Such is the position defended in this thesis. For the lack of having been definitively settled by the law of 10 July 2000, the issue of the application of criminal law to civil servants and elected representatives will necessarily be raised again before the national representation in the years to come. By contributing to exorcising the old demons of Article 75 of the French Constitution of the Year VIII, we hope that this critical essay will contribute to the fact that this Constitution is debated more serenely and on an exact scientific basis

RESUMÉ : Jusqu’au 18ème siècle théologiens et philosophes débattaient de la question de l’émergence de l’humanité. La Genèse proposait que la Terre a 6. 000 ans. Vers 1766, Buffon envisage un âge plus ancien, 3 millions d’années et la possibilité d’une descendance des espèces à partir d’ancêtres communs. En 1809, Lamarck propose une création continue des êtres les plus simples et leur transformation progressive, les circonstances étant responsables de la diversité des espèces. Dès 1833, Etienne Geoffroy Saint-Hilaire envisage des liens de descendance entre les espèces disparues et les espèces actuelles. 1859 est marqué par la publication par Darwin de l’Origine des espèces qui propose une théorie évolutionniste qui fait intervenir la variation et la sélection. Toutefois, avant Darwin, Wallace avait fait une proposition analogue dès 1855. En 1874, Haeckel situe l'origine de l'homme à l'Eocène et fait du Pithécanthrope une forme de passage entre les grands singes et l'homme, le chaînon manquant. En 1902, le mutationnisme marque un tournant dans la compréhension des mécanismes de la spéciation. Entre 1930 et 1950 la recherche d’un consensus va aboutir à la théorie synthétique de l’évolution qui sera complétée, vers 1970 par la théorie neutraliste et par évo-dévo. L'émergence de l'homme, d'après les données de la paléontologie, est encore très discutée. Parmi les nombreux scénarios proposés depuis les années 1980, le plus courant est celui d'un ancêtre sorti d'Afrique il y a près de 2 millions d’années. Les résultats du caryotype et de la biologie moléculaire ont démontré que les génomes de l’homme et du chimpanzé diffèrent très peu. Ces dernières années on a essayé de faire une synthèse de données divergentes. Si les analyses génétiques suggèrent que l'homme et le chimpanzé forment un groupe-frère, elles ont révélé un paradoxe : il y a un décalage entre l'histoire des gènes, leur divergence, et l'histoire des espèces, la spéciation. De nombreux scénarios d'hominisation ont été proposés
SUMMARY : Until the 18th century theologians and philosophers were debating on human origin. According to Genesis, the Earth was 6000 years old. Around 1866, Buffon thought that the Earth is older, 3 millions years and that species are issued from common ancestors. In 1809 Lamarck proposed that creation of the most common beings is persistent and their transformation progressive, adaptation to external environment being responsible for their diversity. In 1833, Etienne Geoffroy Saint-Hilaire considered that there are relationships between the extinct and the present species. In 1859 Darwin published The Origin of Species proposing a theory of evolution based on variation and selection. However, Wallace proposed the same theory before him, in 1855. In 1874, Haeckel postulated that man originated during the Eocene, for him the Pithecanthrope is the missing link between the great apes and man. In 1902, the mutationism was a major step in the understanding of the mechanisms of speciation. Between 1930 and 1950 the request of a consensus resulted in the Modern Synthethis which was completed, around 1970 by the neutral theory of molecular evolution and by evo-devo. According to the fossil record the origin of man is disputed. Among the numerous scenarios proposed since 1980, the most common is the one suggesting that our ancestor went out of Africa some 2 millions years ago. The results of the karyotype and the molecular biology showed that there are very few differences between the genomes of man and of chimpanzee. Recently, efforts were done to come out with a consensus. If genetic studies suggest that man and chimpanzee are sister species, they showed a paradox: there is a gap between the history of genes, their divergence and the history of species, the speciation. Many scenarios of hominisation were proposed

Domingo del monte, personnage central de la societe cubaine du xixe siecle, a pris, tout au long de sa vie, une part active aux evenements qui marquerent l'histoire de la colonie de 1803 a 1853. Il fut l'acteur de toutes les polemiques culturelles et de toutes les secousses politique issues des conflits entre romantiques et neo-classiques, partisans de l'escalve et abolitionnistes, reformistes et annexionnistes. Ses prises de position ne se manifesterent pas seulement a travers son action dans la societe de son temps. Il en laissa egalement un temoignage ecrit par lequel il proposa un vaste programme fort complet destine a assurer definitivement la prosperite de cuba. Dans le domaine litteraire, il s'efforca de recommander la moralisation des intrigues et du langage, de meme que la creation d'une litterature propre refletant l'originalite culturelle de l'ile. Il concut un plan de reformes de l'education pour etendre l'instruction primaire a toute la population et revendiqua sans cesse dans le domaine politique, une plus grande autonomie comptable avec la fidelite de la colonie a l'espagne. Il marqua ainsi l'histoire des idees par son patriotisme et sa conception de l'utilite du citoyen
Domingo del monte was a central figure of the cuban society of the xix th century. He spent his life taking part in the marking events of the histoire of the colony from 1803 to 1853. He was the subject for every cultural polemics and for every political stir stemming from the conflicts between the romanticists and the neo-classicists, between the partisans of prioslavery and the abolitionists and between the reformists and the annexionists. His stances not only emerged from his actions in the society of his time. He also left us a written account in wich he proposes a wide and very complete programme meant to assure definitively the prosperity of cuba. In litterature, he recommended a raising of moral standards in plotsand language, as well as the creation of a peculiar litterature schowing the cultural originality of the island. He conceived a plan of reform for education in order to spread primary instruction to the whole population. In politic he claimed a larger autonomy compatible with the loyalty of the colony with spain. So he marked the history of ideas by his patriotism and his conception of the citizen utility

Notre réflexion sur la possibilité d'un vécu d'une réalité fictive est issue de l'observation clinique d'une expérience imaginaire particulière par son organisation "mondaine-fantastique" chez 14 sujets tétraplégiques et ventilés par des moyens mécaniques. Notre tâche est descriptive-phénoménologique. Ainsi, nous espérons échapper à un double écueil : expliquer le vécu d'une autre réalité par des causes physiques ou seulement par des motivations psychologiques. La présente étude favorise donc "l'expérience naturelle" subjective-qualitative de nos patients. Pour cela, nous serons amenés à étudier la thématisation de l'imaginaire dans quelques textes fondamentaux de la Psychopathologie du XXIe siècle. A l'égard d'expériences complexes considérées comme hallucinatoires, ils recourent explicitement ou implicitement à une conceptualisation qui fait la relation entre les phénomènes à décrire en tant que manifestation de la subjectivité et l'imagination humaine, relation reconnue et explicitée par la Psychopathologie Romantique. Aussi puissante que soit la pénétration de l'explication, c'est toujours la chose à expliquer qui est la plus réelle. Et c'est au sein de cette réalité que réside précisément l'énigme que l'on a voulu élucider. Le sujet vit dans la réalité fictive d'un autre monde. Le vécu constitue une expérience qui s'accompagne d'une certitude préprédicative de l'être. L'intuition du monde imaginaire termine par perdre son caractère du "comme-si", c'est-à-dire son caractère fictif. Pour le sujet imaginant disparaît alors la "faiblesse ontologique" de l'imaginaire de notre expérience quotidiennes et de la tradition philosophique : l'imaginaire n'est plus une inexistence intramondaine.

L'adultère va figurer avec des fortunes diverses dans l'arsenal répressif des législateurs successifs qui, de la révolution de 1789 à nos jours, vont se pencher sur le devoir de fidélité auquel s'engagent toujours les époux l'un envers l'autre. La disparition actuelle de l'adultère, infraction pénale, traduit bien l'évolution juridique de l'union conjugale, dont la protection, sous les coups conjugués des nouvelles libertés et égalités (Liberté sexuelle, égalité des sexes), relève de moins en moins de l'ordre public. L'histoire de l'adultère, infraction pénale, est ainsi indissociable d'un concept socio-religieux : l'indissolubilité de l'union matrimoniale. Lorsqu'elle est associée à l'indissolubilité du mariage, cette incrimination tend à assurer la finalité qui est notamment de permettre aux conjoints chrétiens de demeurer un, au sein d'une famille unie. L'infraction pénale assure alors la défense du mariage, institution sociale fondamentale. L'incrimination tend au contraire à disparaître dans les périodes de dissolubilité du mariage, lorsque ce dernier perd de la consistance, à quitter le champ institutionnel pour accéder au simple champ contractuel ; l'adultère n'a plus dès lors qu'une incidence civile. Deux grandes périodes marquent l'histoire récente de l'adultère, infraction pénale. De 1816 à 1884, il est le principal rempart d'un mariage indissoluble (Partie I) ; à partir de 1884, l'infraction, désormais au service d'un mariage dissoluble, perd sa raison d'être devient ineffective avant même de disparaître (Partie II)
Adultery has figured in various forms in the repressive arsenal of successive legislators who, from the 1789 revolution to the current day, have studied fidelity between spouses ; with the current disapperance of adultery as penal offence, the judical evolution of marriage shows the protection which, following successive acquisitions of new-found freedom and equality (sexual freedom, equality of the sexes, has become of less and less concern to law order. The history of adultery as a penal offence, is thus indissociable from the evolution of a socio-religious concept : the indissolubility of marriage. When associated the indissolubility of marriage, this incrimination tends to censure the finality, which is notably to enable christian spouses to remain as one at the centre of the united family. The penal offence thus ensures the defence of marriage, a fundamental social institution. The incrimination on the other hand, tends to disappear during periods of dissolubility of marriage, when it loses its consistence, to leave the institutional field for simple contractual field ; in this case adultery is simply a civil incident. Two important period mark recent history of adultery as a penal offence. From 1816 to 1884 it was the main rampart af the indissoluble marriage (Part I) ; from 1884, the offence, henceforthat the service of dissoluble marriage, lost any reason to exist and became ineffective before completely disappearing (Part II)

Par-delà son caractère historique, le gnosticisme est aussi une attitude existentielle ; les idées gnostiques peuvent réapparaitre spontanément à travers les siècles sans avoir été apportées par une tradition directe. Au terme d'une recherche faisant émerger dans les œuvres de Flaubert des termes, des thèmes et une structure de type gnostique, il semble qu'on puisse-a titre d'hypothèse de travail -inscrire Flaubert sur la liste des "gnostiques de cœur" qui ont surgi depuis la disparition officielle du gnosticisme des premiers siècles
Beyond its historical character, Gnosticism is also an existential attitude; Gnostics ideas may reappear spontaneously through ages without being brought by a direct tradition. After a search which makes emerge, in Flaubert’s works, expressions, themes and a structure very much like Gnostics ones, it seems that we could as a work-hypothesis-inscribe Flaubert on the list of "instinctive Gnostics" who rose since early Gnosticism disappeared