Academic literature on the topic 'Haute Cour'
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Journal articles on the topic "Haute Cour"
1
JEON, Hakseon. "La Haute Cour en France." European Constitutional Law Association 43 (December 31, 2023): 383–413. http://dx.doi.org/10.21592/eucj.2023.43.383.
Full textAbstract:
La Haute Cour est l’unique juridiction pouvant juger le président de la République “en cas de manquement à ses devoirs incompatible avec l'exercice de son mandat”. C'est le Parlement réuni en Haute Cour qui est appelé à prononcer la destitution du président de la République.
La Haute Cour est issue de la révision constitutionnelle du 23 février 2007.
La Haute Cour constitue une instance de nature plus politique que judiciaire. Son rôle est défini par l’article 68 de la Constitution et précisé par la loi organique du 24 novembre 2014.
En 2007, une révision constitutionnelle prévoit que le président de la République ne peut être destitué qu’en cas de manquement à ses devoirs manifestement incompatible avec l’exercice de son mandat. La destitution est prononcée par le Parlement constitué en Haute Cour. Celle-ci est présidée par le président de l’Assemblée nationale. Le Bureau de la Haute Cour est composé de vingt-deux membres désignés, en leur sein et en nombre égal, par le bureau de l’Assemblée nationale et par celui du Sénat. Il a pour but de préparer les travaux de la Haute Cour.
La loi organique, promulguée en 2014, prévoit que la mise en accusation est initiée par une résolution votée à la majorité des deux tiers14 par chacune des deux assemblées. La commission d’instruction(comprenant six vice-présidents de l’Assemblée nationale et de six vice-présidents du Sénat) est chargée de recueillir toute information nécessaire. Elle dispose des prérogatives reconnues aux commissions d’enquête parlementaires. Elle élabore un rapport qui est distribué aux membres de la Haute Cour, communiqué au président de la République et au Premier ministre et rendu public. La Haute Cour est ensuite réunie, et statue sur la destitution dans un délai d’un mois. Les débats sont publics. Le Président de la République est démis de ses fonctions si la Haute Cour vote sa destitution à la majorité des deux tiers.
2
Dupret, Baudouin. "A Propos de la Constitutionnalité de la Sharīʿa:." Islamic Law and Society 4, no. 1 (1997): 91–113. http://dx.doi.org/10.1163/1568519972599923.
Full textAbstract:
AbstractL'examen de la jurisprudence de la Haute Cour Constitutionnelle égyptienne révèle que, dans un premier temps, cette juridiction a eu tendance, quand elle était saisie de dispositions supposées contraires a l'article 2 de la Constitution (la sharīʿa est la source de la législation), à ne pas s'engager sur le terrain de son interprétation. Il n'en va plus de même aujourd'hui. C'est ainsi qu'en 1993, distinguant entre règles de la sharīʿa dont la filiation et la signification sont concluantes et règles autorisant le raisonnement individuel, la Haute Cour a posé le principe d'un contrôle limité au respect du premier type de règles. L'arrêt dont on propose ici la traduction se situe dans cette ligne jurisprudentielle. Au départ d'un contentieux portant sur une question de pension alimentaire, il confirme la définition de principe adoptée par la Cour. Ce texte retiendra l'attention pour sa valeur documentaire et comme matériau constitutif d'une démarche tenant davantage à la sociologie et à l'anthropologie du droit.
3
Bernard-Maugiron, Nathalie. "La Haute Cour constitutionnelle égyptienne : Orientation bibliographique." Égypte/Monde arabe, no. 2 (December 31, 1999): 155–59. http://dx.doi.org/10.4000/ema.1000.
Full text
4
Lavallée, Sophie, and Denis Lemieux. "La multiplicité des rôles du ministre de l’Environnement s’oppose-t-elle à l’exigence de l’impartialité ?" Les Cahiers de droit 44, no. 1 (April 12, 2005): 73–97. http://dx.doi.org/10.7202/043740ar.
Full textAbstract:
Dans l’arrêt Procureure générale du Québec c. Compagnie pétrolière Impériale ltée, la Cour d’appel du Québec a décidé qu’un ministre de l’Environnement qui ordonne à une personne de décontaminer un terrain doit agir dans le respect de la règle de l’impartialité. La plus haute cour de justice de la province a néanmoins décidé que lorsque la crainte raisonnable de partialité découle d’un conflit entre les diverses fonctions que le législateur a conférées au ministre, il devient impossible de sanctionner de nullité l’ordonnance ou de l’annuler pour le motif de détournement de pouvoir lorsqu’elle concerne, entre autres, la protection du public. Cette prise de position suscite plusieurs interrogations qui ne sont sans doute pas étrangères à la décision prise par la Cour suprême du Canada d’accorder la permission d’appeler de ce jugement.
5
Bzdera, André. "Perspectives québécoises sur la Cour suprême du Canada." Canadian journal of law and society 7, no. 2 (1992): 1–21. http://dx.doi.org/10.1017/s0829320100002313.
Full textAbstract:
RésuméLes juges de la Cour suprême fédérale se trouvent de nos jours au centre de l'évolution constitutionnelle du Canada, que ce soit par le biais de leurs interprétations du partage du pouvoir législatif ou de la nouvelle Charte canadienne des droits et libertés de 1982. Or la science politique québécoise met traditionnellement l'accent sur les négociations intergouvernementales en vue de la réforme de la constitution canadienne et il n'existait pas jusqu'à tout récemment d'analyse politique de l'influence des juges sur le pouvoir législatif de l'Assemblée nationale et les valeurs politiques québécoises. Les quelques chercheurs travaillant sur le pouvoir judiciaire apportent néanmoins une nouvelle perspective critique du rôle politique d'une haute cour en régime fédéral binational. Cette approche québécoise fait ressortir la dépendance de la Cour suprême du Canada envers le gouvernement fédéral et caractérise sa jurisprudence de centralisatrice et nationaliste—bref, le reflet de la volonté politique de la majorité canadienne anglaise. La cour n'est plus perçue comme arbitre neutre des conflits. Ceci dit, au Québec le paradigme juridique continue à imprégner l'analyse politique et le discours public.
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Streiff, Fritz. "International Justice in Domestic Courts: Lessons Learned from German Courts and Warning Signs." Confluences Méditerranée N° 126, no. 3 (November 9, 2023): 117–23. http://dx.doi.org/10.3917/come.126.0118.
Full textAbstract:
Le moment est bien choisi pour réfléchir à notre situation en matière de compétence universelle. La plus haute juridiction du système judiciaire français, la Cour de cassation, a décidé le 12 mai 2023 que les affaires d’atrocités internationales pouvaient continuer à être jugées par les tribunaux français sur la base du principe de la compétence universelle. Cette question s’est posée après que la Cour a décidé, en novembre 2021, qu’un suspect syrien ne pouvait être jugé pour « complicité de crimes contre l’humanité » au motif que la loi syrienne ne prévoit pas cette incrimination exacte. Cette décision a été un désastre pour les acteurs du dossier syrien et, plus généralement, pour tous ceux qui sont engagés dans la lutte contre l’impunité. La Cour de cassation vient de clarifier cette interprétation et de revenir sur sa décision, au grand soulagement des acteurs de la société civile impliqués dans le dossier, au premier rang desquels les collègues syriens.
7
Bernard-Maugiron, Nathalie. "La Haute Cour constitutionnelle égyptienne, gardienne des libertés publiques." Égypte/Monde arabe, no. 2 (December 31, 1999): 17–53. http://dx.doi.org/10.4000/ema.777.
Full text
8
Schenkel, Arnaud, Rudy Ercek, and Olivier Debeir. "Numérisation 3D de l’Hôtel de Ville de Bruxelles et de la statue du saint Michel : exploitation architecturale et archéologique." Studia Bruxellae N° 12, no. 1 (October 2, 2018): 29–36. http://dx.doi.org/10.3917/stud.012.0029.
Full textAbstract:
En vue d’en assurer l’étude architecturale et archéologique, les toits, la cour et les façades de l’Hôtel de Ville de Bruxelles ont été numérisés au moyen d’un relevé scanner 3D, couplé à une prise de photographies. Différents éléments de décor, tels que le tympan du portail principal et le saint Michel, girouette médiévale qui ornait le sommet du bâtiment, ont aussi été numérisés en haute définition. 1 Les relevés présentent différents défauts colorimétriques (variation liée à l’illumination naturelle changeante) et géométriques (points erronés liés aux passages de personnes et véhicules, traînées de points inhérentes au dispositif). Une chaîne de traitement spécifique a donc été appliquée pour les corriger. Au vu de la quantité de données et de leur exploitation pour la création de plans, un logiciel, baptisé LisaCAD, a été développé afin d'exploiter les données sous forme d’une représentation 2D enrichie. Celle-ci est similaire à des orthophotos, complétées par la possibilité de naviguer en profondeur et de varier le mode de rendu (couleurs, intensité, orientation…), afin de mettre en avant certains éléments (surfaces, arêtes…) difficilement perceptibles en couleur. Ses fonctionnalités permettent la réalisation d’élévations très précises et la production d’images de projection en haute définition de l’ensemble des façades de la cour, ainsi que de l’ensemble des toitures.
9
Brouillet, Eugénie. "La dilution du principe fédératif et la jurisprudence de la Cour suprême du Canada." Les Cahiers de droit 45, no. 1 (April 12, 2005): 7–67. http://dx.doi.org/10.7202/043783ar.
Full textAbstract:
Le fédéralisme, en tant que principe constitutionnel sous-jacent ou implicite, peut d’abord servir à guider les tribunaux dans l’interprétation et l’application des dispositions du texte constitutionnel et, ensuite, à combler les lacunes qui s’y trouvent, le cas échéant. Or, malgré la grande importance que la Cour suprême du Canada semble accorder au principe fédératif dans certaines décisions récentes, elle n’y a pas eu recours principalement comme guide dans l’interprétation des dispositions expresses de la Constitution, particulièrement celles qui sont relatives au partage des compétences législatives entre les deux ordres de gouvernement, mais plutôt afin de combler ses vides, ses silences. Le partage des compétences législatives constitue pourtant le cœur du principe fédératif. En plus d’un demi-siècle de jurisprudence à titre de dernier tribunal d’appel, la Cour suprême ne s’est appuyée expressément sur le fédéralisme dans ses raisonnements juridiques que plutôt rarement, et cela, de façon somme toute peu cohérente. L’analyse des quelques décisions dans lesquelles la Cour suprême invoque nommément ce principe dans ses raisonnements en matière de partage des compétences révèle qu’elle a généralement opté pour une conception moderne de ce dernier. Par contre, la plus haute cour canadienne revient, à l’occasion, au paradigme classique, essentiellement lorsqu’il favorise l’exercice des compétences législatives du Parlement fédéral ou, inversement, lorsque l’application du paradigme moderne aurait pu encourager l’exercice des compétences provinciales. L’absence de théorie fédérative dans la jurisprudence de la Cour suprême l’empêche d’établir et de maintenir un sain équilibre fédératif en contexte canadien.
10
Bocquet, Sylvie. "Bonneville (Haute-Savoie). Château des sires de Faucigny, cour est." Archéologie médiévale, no. 49 (December 20, 2019): 305–6. http://dx.doi.org/10.4000/archeomed.23573.
Full textDissertations / Theses on the topic "Haute Cour"
1
Bernard-Maugiron, Nathalie. "La haute cour constitutionnelle égyptienne et la protection des droits fondamentaux." Paris 10, 1999. http://www.theses.fr/1999PA100074.
Full textAbstract:
La haute cour constitutionnelle egyptienne a ete creee en 1979 pour veiller au controle de la constitutionnalite des lois et reglements. Elle a ete amenee a se prononcer sur des dispositions parfois antinomiques de la constitution egyptienne de 1971, fruit de la sedimentation de trois courants d'influence successifs et parfois contradictoires : de la constitution liberale de 1923 subsiste la garantie de libertes publiques ; de l'epoque nasserienne, une conception socialiste de l'etat ; d'un passe encore plus lointain, la reference a l'islam comme religion de l'etat et aux principes de la shari'a islamique comme source de la legislation. L'analyse des vingt premieres annees de jurisprudence de la haute cour constitutionnelle permet de mettre en evidence sa conception restrictive du role des principes de la shari'a islamique comme source de la legislation et son refus de leur donner valeur supraconstitutionnelle, recourant a une interpretation evolutive, la cour a par ailleurs affirme que les dispositions relatives a la vision socialiste de l'etat devaient etre apprehendees en fonction du stade actuel de l'evolution de la societe egyptienne. Enfin, considerant la constitution comme une unite organique de dispositions coherentes et complementaires, elle a consacre l'existence de droits fondamentaux non expressement garantis par ce texte. Depuis quelques annees, elle se refere egalement tres souvent, a titre interpretatif, a des instruments internationaux de protection des droits de l'homme et a l'experience d'autres juges constitutionnels, comme le conseil constitutionnel. Lahaute cour constitutionnelle egyptienne a ete amenee a jouer un role politique, que ce soit en contenant les exces de la majorite parlementaire ou, au contraire, en palliant a l'inaction du legislateur ou du constituant. S'est donc pose le probleme de sa legitimite, qu'il est difficile de fonder ailleurs que dans l'objectif qu'elle s'est fixe de proteger les droits fondamentaux de l'etre humain.
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Pons, Sandrine. "Des codes de loi et des codes du genre : hommes et femmes poursuivi·e·s pour homicide devant la cour d’assises de la Haute-Garonne (1864-1914)." Thesis, Toulouse 2, 2018. http://www.theses.fr/2018TOU20111.
Full textAbstract:
Le Code pénal de 1810 n’est neutre ni dans ses principes ni dans sa mise en œuvre. Le genre traverse tout le processus judiciaire. En Haute-Garonne, entre 1864 et 1914, les accusé·e·s d’homicides volontaires (meurtre, assassinat, infanticide, parricide, empoisonnement et tentative de ces crimes), sont soumis à l’épreuve d’un crible qui retient principalement dans ses mailles des hommes et des femmes, issu·e·s des classes populaires. Les plus privilégié·e·s sont moins vulnérables devant la justice. Les hommes sont plus attendus et recherchés pour ces crimes de sang, excepté pour les infanticides, où les mères sont quasi exclusivement suspectées. Cette distribution des inculpé·e·s est en partie la résultante de stéréotypes sexués, fondés notamment sur la science naturalisante d’alors. Au XIXème siècle, l’individualisation des peines encourage le jugement des personnes (davantage que les crimes), mais les critères d’appréciation de la réputation et des mœurs qui influencent les verdicts rendus, les réquisitions exposées par l’avocat général, comme les stratégies de défense des avocats diffèrent selon le sexe du justicié·e. Le lexique, employé par les tribunaliers (qui rendent compte des procès pour leur journal), les juges d’instruction et les procureurs, est également empreint de genre. Dire la moralité ou la sexualité revient à assigner des rôles différenciés aux hommes et aux femmes, et à présumer une hiérarchie sexuée. En mettant en mots la violence, les magistrats bâtissent une échelle de valeur graduée de l’acceptable vers l’intolérable et atténuent souvent la violence exercée par les femmes. En dénonçant la brutalité de certains criminels issus de la classe laborieuse, ils défendent une autre conception de la masculinité, basée sur la médiation et le verbeThe Criminal Code of 1810 was neutral neither in its principles nor in its implementation. Gender goes througt the wole judicial process. In Haute-Garonne, between 1864 and 1914, those accused of intentional homicide (murder, assassination, infanticide,parricide, poisoning and attempts to commit these crimes) were subjected to the test of a net that mainly retained in its mesh men and women from the working classes. The most privileged were less vulnerable to justice. Men were more expected and wanted for the blood crimes, except for infanticides, for which mothers were almost exclusively suspected. This distribution of accused persons is partly the result of gender stereotypes, based in particular on the naturalizing science of the time. In the 19th century, the individualisation of sentences encouraged the judgment of persons (more than crimes), but the criteria for assessing reputation and morals which influenced the verdicts handed down, the requisitions set out by the Advocate General, and the defence strategies of lawyers differed according to the sex of the accused. The lexicon, used by court reporters (who reported on trials for their journals), investigating judges and prosecutors, is also gendered. To talk about morality or sexuality is to assign differentiated roles to men and women, and to presume a gendered hierarchy. By putting violence into words, magistrates built a gratuated scale of value from acceptable to intolerable and often mitigated violence by women. By denouncing the brutality of certain criminals from the working class, they defended another conception of masculinity, based on mediation and the verb
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Plas, Pascal. "Avocats et barreaux dans le ressort de la cour d'appel de Limoges de la Révolution française à la Seconde Guerre mondiale." Paris 4, 1997. http://www.theses.fr/1996PA040241.
Full textAbstract:
Les avocats des ressorts de province au XIXème et au début du XXème siècle ont,jusqu'à présent,fait l'objet de peu d'investigations de la part des historiens. Faire connaître cette profession à partir du ressort de la cour d'appel de Limoges,tant dans son organisation que dans sa composition,tel est l'objet de ce travail,articulé en trois parties. La première est consacrée à la reconstitution des barreaux (1804-1822) à l'issue d'une longue traversée du désert (1790-1804). Ces années fondatrices constituent un temps fort pour la profession qui se réorganise. La seconde partie correspond à l'analyse quantitative des avocats des onze barreaux du ressort de 1811 à 1939 et à l'établissement de deux corpus (assermentés et inscrits). Le suivi des effectifs,par barreaux et par an,renseigne sur l'excès ou le manque d'avocats,l'attrait de la profession,la conduite des carrières;la constitution d'un fichier des avocats après l'établissement d'une fiche prosopographique sur la sociologie historique de ces élites locales:origines géographiques,sociales,alliances etc. La dernière partie de ce travail est réservée aux activités professionnelles et para-professionnelles des avocatsThe barristers of provincial juridictions in the 19th and early 20th century have not been up to now the object of much research work from historians. .
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Leferme-Falguières, Frédérique. "Le monde des courtisans : la haute noblesse et le cérémonial royal aux XVIIe et XVIIIe siècles." Paris 1, 2004. http://www.theses.fr/2004PA010670.
Full textAbstract:
Cette thèse analyse la participation de la haute noblesse au cérémonial royal dans ses diverses manifestations aux XVIIe et XVIIIe siècles. Les courtisans, spectateurs et acteurs de la représentation monarchique, sont au cœur d'un processus d'évolution du cérémonial délaissant en partie les grands rituels, pour développer des manifestations plus quotidiennes s'étendant à la famille royale dont les naissances, mariages et obsèques deviennent des évènements ritualisés et s'ancrant dans une étiquette de cour complexe codifiant étroitement les relations sociales. A partir de 1682, la vie aulique s'inscrit dans un monde clos. Pour la haute noblesse, loger à la cour, servir dans la Maison du roi sont autant de critères de définition et de légitimation permettant de vivre dans la commensalité du roi, d'avoir une fonction à la cour, d'organiser le cérémonial. Enfin, la vie aulique consacre le triomphe des apparences définissant l'identité sociale et entraînant une intense compétition pour le prestige.
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Fourchard, Laurent. "De la ville coloniale à la cour africaine : espaces, pouvoirs et sociétés à Ouagadougou et à Bobo-Dioulasso, Haute-Volta, fin 19ème siècle-1960 /." Paris ; Budapest ; Torino : l'Harmattan, 2002. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb38892200r.
Full text
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Lépinay, Thomas. "Le pouvoir des rapports : la Cour des comptes, du jugement des comptes à l’évaluation des politiques publiques (années 1950 – années 2010) : contribution à une histoire des grands corps de l’État." Thesis, Paris 1, 2020. http://www.theses.fr/2020PA01D022.
Full textAbstract:
Entre l’après-guerre et le début du XXIe siècle, la Cour des comptes, grand corps de l’État dont les membres ont pour la plupart compté parmi les meilleurs élèves de l’ENA, a connu une trajectoire singulière : autrefois cantonnée au jugement des comptes publics, elle a progressivement étendu ses missions vers des tâches réputées plus politiques. De surcroît, ce changement ne s’est pas fait dans la discrétion : la Cour est devenue dans le même temps une institution fortement médiatisée. En d’autres termes, les magistrats ont construit de nouveaux publics, ont renouvelé leur profession et ont déplacé la « frontière » entre le politique et l’administratif. Au rebours des approches traditionnelles sur les grands corps de l’État, qui tendent à mettre l’accent sur les circulations des membres hors de l’institution, l’hypothèse développée est que les membres du corps ont modelé leur travail quotidien dans les murs, c’est-à-dire l’écriture de rapports, pour renforcer leur position au sommet de l’État. La thèse interroge ainsi les évolutions des formes de contrôle de la Cour en les contextualisant dans les transformations de l’État. Elle examine ensuite la manière dont les acteurs ont fait reconnaître leur expertise par des publics variés. Elle entre enfin dans la boîte noire de la production et de la réception des rapports, pour comprendre comment une institution peut être durablement reconnue comme « lieu neutre ». L’approche retenue utilise les outils de la sociologie des institutions et de la réputation organisationnelle. Elle exploite divers matériaux : entretiens, archives écrites et orales, observations, analyse de la presse et de rapports publicsBetween the 1950s and the beginning of the 21st Century, the Cour des comptes (the French Audit Office), an administrative and financial court and grand corps de l’État whose members are primarily recruited among the top-students of the École nationale d’administration (ENA), has had a peculiar trajectory. While its mandate previously entailed verifying the proper handling of public money, it gradually expanded to include duties deemed more political, such as evaluating public policies. Furthermore, the Cour became a highly-publicized institution. In other words, the magistrates modernized their role, gained new audiences (Parliament, media) and blurred the line between bureaucracy and politics. Eschewing traditional approaches of the grands corps de l’État that focus on how agents circulate within and outside the French State, this dissertation argues that Cour members have institutionalized their auditing and report writing duties in order to strengthen their position at the highest levels of the State. It draws on interviews, oral histories, written archives, ethnography and the analysis of press and official reports, and combines sociological approaches of organizational reputation and institutions. This work first shows how, within a broader context where the State itself was transforming, the role of the magistrates changed as the Cour’s power evolved. It then explains how new and more diverse audiences legitimated and used the expertise of the Cour. Finally, it examines how official reports are produced and received, and in such analyzes how a public institution can lastingly be recognised as “neutral”
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Atse, Assi Camille. "Rattachement territorial et rattachement personnel dans le statut de la Cour pénale internationale." Thesis, Paris 2, 2015. http://www.theses.fr/2015PA020042.
Full textAbstract:
A Rome, les délégations des Etats présents ont convenu que la CPI n’exercera sa compétence à l’égard des crimes relevant du Statut que s’ils ont été commis sur le territoire, à bord d’un navire ou aéronef ou encore par le ressortissant d’un Etat partie et l’ont expressément codifié dans l’article 12, § 2 du Statut. Rédigé dans les dernières heures de la Conférence, le mécanisme a laissé en suspens beaucoup de questions brûlantes. Depuis, la portée de la disposition en ce qui concerne son champ d’application et son contenu est très discutée. Toutes ces lacunes et inquiétudes ont jusqu’à ce jour entretenu le malentendu persistant observé à l’égard de la Cour pénale internationale et semblent nuire à la clarté de sa mission. La présente étude vient aider à fixer l’état du droit sur les problèmes d’ordre pénal qui surgissent encore. Il s’agira, à partir d’un examen approfondi de la jurisprudence et de la pratique, de clarifier, dans une première partie, les concepts de rattachements territorial et personnel définis dans le Statut de Rome, c'est-à-dire d’en délimiter les contours et d’en déterminer sa consistance. Dans une seconde partie, l’on mettra en lumière la manière dont les deux titres de compétence énoncés alternativement dans le Statut de Rome permettent à la CPI d’étendre sa compétence, en toute légalité, à la fois à l’égard des Etats parties et des Etats non partiesIn Rome, the delegations of the participating States agreed that the International Criminal Court (ICC) would only exercise jurisdiction regarding crimes set out in the Statute provided that these crimes were committed on the territory, on board a vessel or aircraft or by a national of a State Party, as stressed in article 12, § 2 of the Statute. This mechanism, which was drafted in the very last hours of the Conference, left open many critical issues. Since then, the scope and content of this provision is the subject of heated debate. These gaps, and the concern they raised until now, have perpetuated the persisting misunderstanding about the ICC and seem to undermine the clarity of the Court’s mission. The study helps to assess the state of the law on the criminal issues that remain so far. As a first step, it aims at clarifying, on the basis of an extensive review of the case-law and practice, the concepts of territorial and personal links defined in the Rome Statute, by marking out their contours and determining their substance. Secondly, it will be demonstrated how these two grounds of jurisdiction set out in the Rome Statute allow the ICC to lawfully expand its jurisdiction, both vis-à-vis State Parties as well as non-Party States
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Ricci, A. "Développement d'une source laser ultra-brève, stabilisée en phase et à haut contraste, pour l'optique relativiste haute cadence." Phd thesis, Ecole Polytechnique X, 2013. http://pastel.archives-ouvertes.fr/pastel-00841459.
Full textAbstract:
L'interaction laser-plasma à très haute intensité (I " 1015 W/cm2) avec des impulsions ultra-courtes ( t " 100 fs) est un domaine en plein essor car il offre l'opportunité d'étudier des phénomènes physiques toujours plus brefs, regroupés sous l'appellation " science attoseconde ". L'interaction laser-plasma promet aussi l'avènement de nouvelles sources pour la génération de faisceaux de particules et de rayonnement X très énergétiques. Notre démarche se concentre sur la génération d'impulsions attosecondes sur miroir plasma à partir d'impulsions de quelques cycles optiques ( 5 fs à 800 nm), à haut taux de répétition (1 kHz) et avec un contrôle fin des paramètres laser. La génération et le contrôle temporel et spatial de l'émission d'harmoniques d'ordres élevés dans le régime non-relativiste ont récemment été démontrés par le groupe. L'objectif suivant est d'atteindre le régime relativiste, qui nécessite une intensité sur cible plus élevée. Ce travail de thèse s'inscrit donc dans la logique d'améliorer les performances de la chaine existante en termes d'énergie et de contraste temporel, tout en préservant les autres paramètres clés. Pour répondre à ces défis, l'objectif a été de mettre au point une architecture laser basée sur l'amplification à dérive de fréquence (CPA) délivrant des impulsions de 5 mJ, 5 fs à 1 kHz, avec un contraste temporel C = 1011 et une phase absolue (CEP) stabilisée à 200 mrad rms. La problématique de l'amélioration du contraste par la technique de génération de polarisation croisée (XPW) occupe une place centrale dans ce mémoire. Une étude extensive du mécanisme XPW a été menée. Elle a permis de confronter résultats expérimentaux et développements théoriques dans les régimes dits " extrêmes " tels que la génération à très haut rendement et le filtrage d'impulsions de quelques cycles optiques. En outre, un nouveau schéma de filtrage adaptable sur une large gamme d'énergie (de 100 μJ à 10 mJ) et efficace (20%) a été réalisé. La compression des impulsions d'un facteur supérieur à deux avec ce schéma a également été démontrée. La nouvelle chaine laser inclut un tel filtre dans une configuration en double CPA dont les performances finales visées sont les suivantes : 10 mJ, 20 fs, C = 1011 et CEP = 200 mrad rms. Le schéma d'étirement/compression a fait l'objet d'une étude détaillée pour permettre un étirement élevé (50 ps) tout en restant compact pour préserver la stabilité CEP. La configuration adoptée consiste en un étireur verre, un filtre acousto-optique dispersif programmable et un compresseur "grismes". Le mémoire présente enfin les perspectives de post-compression dans une fibre creuse remplie d'un gaz rare pour obtenir des impulsions de 5 mJ, 5 fs, C = 1011, CEP = 200 mrad rms à 1 kHz.
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Bottini, Fabien. "La protection des décideurs publics face au droit pénal." Le Havre, 2006. http://www.theses.fr/2006LEHA0009.
Full textAbstract:
A la fin du XXe siècle, les scandales politico-financiers et l’affaire du sang contaminé cristallisaient l’opposition de l'opinion publique à une immunité-impunité, à un pouvoir "responsable" mais pas "coupable". Etait ainsi relancé le débat récurrent sur la légitimité des immunités accordées aux représentants de la nation ou à leurs agents. Comme la loi commune offre déjà un certain nombre de garanties d'impartialité aux justiciables ordinaires, la question se pose de savoir si elle n'assure pas un degré de protection suffisant aux autorités. Alors, les décideurs publics doivent-ils bénéficier d’une protection renforcée face au droit pénal ? La question reçoit une réponse différente selon qu’on l’envisage sous l'angle des logiques démocratique ou représentative. Tandis que la première recommande de les soumettre à la loi pénale commune, expression de la volonté générale, la seconde justifie de les faire bénéficier de règles dérogatoires. Comment le droit positif règle-t-il la question ? Le droit public a-t-il pris parti pour l'une ou l'autre de ces logiques ? La spécificité des fonctions en cause ne justifie-t-elle pas de faire bénéficier les dépositaires du pouvoir de certaines immunités ? Celles-ci ne favorisent-elles pas en pratique la dérive oligarchique de la représentation ? A quelles conditions peuvent-elles être compatibles avec les valeurs démocratiques ?. . . Autant de questions auxquelles cette thèse essaie d’apporter une réponseIn the late 20th century, politico-financial scandals and the contaminated blood case formalized the opposition of the public opinion to the immunity-impunity granted to rulers viewed as "liable” but “not guilty”. The recurrent controversy over the legitimacy of the immunities given to the representatives of the nation or their officers was thus rekindled. As the law does offer some guarantees of impartiality to ordinary citizens to be tried, the question is whether it does not provide enough protection for authorities. In that case, should public deciders benefit from increased protection against criminal law ? The answer depends or whether the case is considered from the standpoint of the democratic logic or the representative one. While the former recommends subjecting government officials to criminal law as the expression of the general will, the latter makes it legitimate to apply exceptional arrangements to them. How does substantive law settle the question? Has public law chosen either logic ? Does the specificity of the offices involved not entitle government officials to some immunities ? Are such immunities not likely to promote the drift of popular representation toward oligarchy ? To what extend can they be reconciled with democratic values ? This thesis will attempt to answer such questions
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Arrouy, Jean-Marie. "L'île de Tounis : histoire d'un quartier au coeur de Toulouse, du XVIIe au XXe siècle /." Portet-sur-Garonne : Loubatières, 2005. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb402236191.
Full textBooks on the topic "Haute Cour"
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Lindon, Raymond. La Haute Cour, 1789-1987. Paris: Presses universitaires de France, 1987.
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d'Ivoire, Côte. La Haute Cour de justice. Abidjan: Juris-Éditions, 2002.
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Lindon, Raymond. La Haute Cour, 1789-1987. Paris: Presses universitaires de France, 1987.
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constitutionnelle, Madagascar Haute cour. La Haute cour constitutionnelle de Madagascar. [Antananarivo: Haute cour constitutionnelle de Madagascar, 2005.
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Badinter, Robert. Le procès Bousquet: Haute Cour de justice, 21-23 juin 1949. Paris]: Fayard, 2022.
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Malaizé, Patrick. De la Haute Cour de justice à la Cour de justice de la République: Dictionnaire à usage du citoyen. Lyon: Editions Juris service, 1993.
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Riviale, Philippe. Le procès de Gracchus Babeuf devant la Haute cour de Vendôme ou la vertu coupable. Paris: Harmattan, 2011.
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Le procès de Gracchus Babeuf devant la Haute cour de Vendôme ou la vertu coupable. Paris: Harmattan, 2011.
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(France), Archives nationales. Deux grands procès politiques de la Seconde république: Archives des hautes cours de Bourges et de Versailles, W 568 à 586. Paris: Archives nationales, 1992.
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(France), Archives nationales. Deux grands procès politiques de la Seconde république: Archives des hautes cours de Bourges et de Versailles, W 568 à 586. Paris: Archives nationales, 1992.
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Pezé, Warren. "Un faussaire à la cour : hérésie et falsification pendant la controverse adoptianiste." In Haut Moyen Âge, 193–226. Turnhout: Brepols Publishers, 2018. http://dx.doi.org/10.1484/m.hama-eb.5.114712.
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2
de Jong, Mayke. "Admonitio and Criticism of the Ruler at the Court of Louis the Pious." In Haut Moyen Âge, 315–38. Turnhout: Brepols Publishers, 2009. http://dx.doi.org/10.1484/m.hama-eb.3.591.
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3
Kramer, Rutger. "«...Quia cor regis in manu dei est... »: The Pharaoh in Carolingian monastic narratives." In Haut Moyen Âge, 139–63. Turnhout: Brepols Publishers, 2015. http://dx.doi.org/10.1484/m.hama-eb.5.107349.
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4
Rakotoarisoa, Jean Eric. "La Haute Cour Constitutionnelle et l’Etat de Droit." In The 50th Anniversary of Mauritius, 285–90. Nomos Verlagsgesellschaft mbH & Co. KG, 2019. http://dx.doi.org/10.5771/9783845296289-285.
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5
Chollier, Vincent. "Chapitre 2. Les élites de la XVIIIe dynastie : une société de cour ?" In Réseaux de pouvoir en Haute-Égypte, 77–116. MOM Éditions, 2023. http://dx.doi.org/10.4000/books.momeditions.18162.
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Chollier, Vincent. "Conclusion. De la société de cour aux réseaux de pouvoir : évolution des stratégies de l’élite provinciale au Nouvel Empire." In Réseaux de pouvoir en Haute-Égypte, 165–72. MOM Éditions, 2023. http://dx.doi.org/10.4000/books.momeditions.18172.
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Villelongue, Martine. "De l’influence du costume de cour sur la création haute couture de Christian Lacroix." In Se vêtir à la cour en Europe 1400-1815, 305–20. Publications de l’Institut de recherches historiques du Septentrion, 2011. http://dx.doi.org/10.4000/books.irhis.3174.
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8
Follain, Érik, and Dominique Pitte. "La fouille de la cour de la Maîtrise de la cathédrale, à Rouen." In Journées archéologiques de Haute-Normandie. Alizay, 20-22 juin 2014, 239–50. Presses universitaires de Rouen et du Havre, 2015. http://dx.doi.org/10.4000/books.purh.4358.
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9
Van Brussel, Alizé. "Le château de Walhain-Saint-Paul (Duché de Brabant, XIIe-XIXe s.), une haute-cour entre fonctions résidentielle et artisanale." In Juvenes - The Middle Ages seen by Young Researchers. Publicações do Cidehus, 2022. http://dx.doi.org/10.4000/books.cidehus.19612.
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"Chapitre 3. Le roi et la cour." In Haut Moyen Âge, 179–214. Turnhout: Brepols Publishers, 2017. http://dx.doi.org/10.1484/m.hama-eb.4.2017009.
Full textConference papers on the topic "Haute Cour"
1
Roma, Chiara. "Possibles liens avec le monde Antique. La suggestion des ruines dans les œuvres de Le Corbusier: de l'architecture Romaine au bâtiment de la Haute-Cour de Justice de Chandigarh." In LC2015 - Le Corbusier, 50 years later. Valencia: Universitat Politècnica València, 2015. http://dx.doi.org/10.4995/lc2015.2015.728.
Full textAbstract:
Résumé: La recherche s'intéresse à la formation de Le Corbusier et à sa capacité d'abstraction au travers des mémoires, images liées à la connaissance du monde antique; un approfondissement qui traite le lien entre les œuvres du Maître et l'étude de l'architecture romaine, soulignant ainsi deux clés de lecture: une liée à l'archétype des modèles classiques, et une seconde liée aux ruines et à son paysage archéologique. Si la première laisse apparaitre clairement la composante rationnelle, volonté de poursuivre une architecture universelle, dans laquelle s'affirme l'utilisation de la raison que seuls les archétypes peuvent enseigner; la seconde tente de délimiter la relation entre le pouvoir évocateur de la ruine et les suggestions personnelles de l'architecte. Parcourant les phases de sa formation, la recherche se concentre sur les connaissances que le jeune Jeanneret acquiert durant son séjour allemand (1910-1911), première phase d'étude de l'architecture romaine qui alimente un intérêt destiné à se développer grâce à l'expérience du Voyage d'Orient et à l'approfondissement de certaines sources, tels que les vues de Piranesi. Cet approfondissement se retrouve dans de nombreux dessins et réflexions contenus dans les carnets 4 et 5 rédigés durant le séjour romain. Ces expériences représenteront une source d'inspiration pour sa production architecturale et théorique, présuppositions qui semblent apparaitre dans certaines œuvres de l'architecte y compris la Haute Cour de Justice de Chandigarh en 1952. Abstract: The research focuses on Le Corbusier educational process and on his ability to abstract, through his memories, the images related to the knowledge of the Ancient World; a study that addresses the clear connection between the works of Le Corbusier and his knowledge of Roman architecture, outlining two interpretations: the first one linked to the archetype of classic models, and the second one to ruins and archaeological landscape. The first interpretation clearly illustrates the rational perspective, the will to pursue an universal architecture distinguished by use of reason, that only archetypes can teach, whereas the second interpretation attempts to outline the relationship between the evocative influence of the ruin and the personal suggestions of the architect. Retracing the steps of his educational process, the research investigates the knowledge acquired by the young Jeanneret during his German stay (1910-1911). This is the first phase of the study of Roman architecture, that inspires him an interest that will be pursued later through the experience of the Voyage d 'Orient and the study of some sources, such as Piranesi's views. This learning is reflected in numerous drawings and reflections contained in Carnet 4 and in Carnet 5, elaborated during his stay in Rome. These experiences will be a source of inspiration for his architectural production and theoretical assumptions, and they seem to be reflected in some works of the architect, as the Chandigarh Haute Cour of 1952. Mots-clés: ruines; architecture Romaine; Villa Adriana; Haute Cour. Keywords: ruins; Roman architecture; Villa Adriana; Haute Cour. DOI: http://dx.doi.org/10.4995/LC2015.2015.728
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Lille 3, Elsa Kammerer Université. "La fabrique lyonnaise de la Délie. Illustration de la langue française et « coup » éditorial." In Maurice Scève, Délie, Object de plus haulte vertu. Fabula, 2013. http://dx.doi.org/10.58282/colloques.1769.
Full text
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Sekulovski, Dragan. "TOLERANCE OF HATE SPEECH AS A VERBAL CRIME - A SAFETY FACTOR IN THE SOCIETY." In SECURITY HORIZONS. Faculty of Security- Skopje, 2021. http://dx.doi.org/10.20544/icp.2.4.21.p20.
Full textAbstract:
The increase of hate speech and aggressive speech that jeopardizes the safety of individuals and groups has been evident in the Republic of North Macedonia in the recent years. Such examples of verbal crimes have mostly been seen on social networks but also in traditional media. This negative trend has a high level on impunity, given the poor court practice on crimes related to hate speech or other serious verbal delicts. Individual journalists and/or media outlets are often targeted as a subject of verbal assaults on social media and other internet platforms, but also in person. This makes their working environment unsafe. Journalists and media workers who are threatened and subjected to attacks are facing selfcensorship and by this, the private safety of individuals affects the right on information which is a constitutional right to all citizens. Within this research, collected data from 26 basic courts throughout the country resulting in five court cases related to hate speech is a subject of elaboration together with several qualitative interviews with media and legal professionals who have an extensive practice in freedom of expression. A broader context is given to a specific part of the national legislation in relation to hate speech, with reference to some of the local reports by relevant civil society organisations. The expected result is to prove the hypothesis that individual threats related to abusing of the freedom of speech is infringing the freedom of information consequently. Furthermore, if there is tolerance to verbal crimes, primarily hate speech, towards individuals and groups, and especially towards media workers, the freedom of press will suffer in general, and journalists will be prevented from performing/doing their duties professionally.
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Boucharenc, Myriam. "Publicité et périodiques d’entreprise dans la France de l’entre-deux-guerres." In Séminaire PéLiAS (Périodiques, Littérature, Arts, Sciences). MSH Paris-Saclay Éditions, 2023. http://dx.doi.org/10.52983/gbae7142.
Full textAbstract:
L’essor des house-organs coïncide en France avec le développement des grandes entreprises et l’arrivée à maturité de la publicité comme profession et discipline nouvelles au cours de l’entre-deux-guerres. Le secteur du tourisme et des transports, de l’industrie et de la Haute couture sont, avec les laboratoires pharmaceutiques, les principaux pourvoyeurs de cette presse hybride. Proches du journal, de la revue ou du magazine par leur conception et leur distribution, les périodiques d’entreprise se caractérisent par leur extrême diversité s’agissant de leur mode de diffusion, de leur tirage, de leur périodicité comme du format, des contenus et de la ligne éditoriale qu’ils adoptent. Tout à la fois moyens et supports promotionnels, ces outils de prospection et de vente, de communication et de valorisation de l’entreprise, sont aussi des diffuseurs de contenus culturels : certains ont fait date par l’audace et le luxe de leur conception graphique et artistique. Ils constituent un observatoire de premier plan des stratégies, des modalités et des formes historiques de la publicité imprimée.
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Corrêa, Felipe da Silva. "Williem Roelofs e a cor na paisagem novecentista holandesa." In Encontro da História da Arte. Universidade Estadual de Campinas, 2015. http://dx.doi.org/10.20396/eha.11.2015.4290.
Full textAbstract:
No inverno de 1894, poucos anos antes de sua morte, o pintor holandês Willem Roelofs envia uma carta a seu amigo Henri Hymans, relatando uma viagem feita com seus filhos à Suíça. Nela, o pintor escreve: “Je dois vous avouer que j’ai trouvé ce pays de grandes montagnes superbe ! et que je ferais avec le plus grand plaisir un atre voyage analogue, mais je ne songerais jamais à peindre cette nature. Je crois positivement que la nature la plus faite pour être réproduite en peinture est le paysage modeste et qui parait ordinarement le plus insignifiant. Les tableaux des hautes montagnes et des grandes scènes comme ceux de la Suisse me plaisent médiocrement et aucune de ces peintures m’a laissé des souvenirs bien profonds. ” [Eu devo lhe confessar que achei soberbo aquele país de grandes montanhas e que faria com o maior prazer uma viagem análoga, mas não sonharia nunca em pintar aquela natureza. Eu creio positivamente que a natureza mais feita para ser reproduzida em pintura é a paisagem modesta e que parece ordinariamente a mais insignificante. Os quadros de altas montanhas e grandes cenas como os da Suíça me agradam mediocremente e nenhuma dessas pinturas me deixou lembranças bem profundas.]
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Bailly du Bois, Pascal, and Franck Dumas. "Modélisation hydrodynamique de la dispersion à court terme dans une mer macro tidale : validation par des mesures à haute résolution de radiotraceur solubles." In Journées Nationales Génie Côtier - Génie Civil. Editions Paralia, 2004. http://dx.doi.org/10.5150/jngcgc.2004.016-b.
Full textReports on the topic "Haute Cour"
1
Gagné, Robert, Marianne Laurin, and Pierre-Carl Michaud. Comment les hauts revenus réagissent-ils à l’impôt sur le revenu ? CIRANO, May 2023. http://dx.doi.org/10.54932/fpve6913.
Full textAbstract:
Dans cette analyse, nous estimons l’effet dynamique d’une hausse du taux d’imposition des hauts revenus sur les recettes fiscales au Québec. Depuis 10 ans, l’imposition des hauts revenus a augmenté considérablement au Québec, avec deux hausses successives en 2013 et 2016. Nous utilisons des microdonnées longitudinales provenant d’un grand échantillon de contribuables. Les effets obtenus par l’estimation suggèrent qu’une taxation accrue des hauts revenus ne permet pas à court terme de récolter davantage de recettes afin de poursuivre des objectifs de redistribution. Les effets à long terme sont plus positifs. Nous discutons également des mécanismes qui mènent à cette réponse dynamique.
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Campbell, Bryan, and Michel Magnan. Vers la nouvelle bioéconomie: La biofabrication comme initiative stratégique de développement économique pour le Québec. CIRANO, September 2022. http://dx.doi.org/10.54932/jqgh2110.
Full textAbstract:
Globalement, la bioéconomie peut être définie comme le domaine de l'économie basée sur les produits, services et processus dérivés des ressources biologiques. À cet égard, la biologie de synthèse réfère aux caractéristiques d’un domaine dérivé de la biologie qui s’est développé au cours des trente dernières années grâce aux progrès de la génétique appliquée et de la bio-ingénierie. Certains prédisent que l'économie future sera principalement une bioéconomie basée sur ces techniques émergentes, lesquelles sont cohérentes avec la décarbonisation de notre économie. Nous décrivons d’abord la réalité internationale de la « Révolution Bio » et tentons d’évaluer la position du Québec. Par la suite, nous présentons des politiques de soutien à la bioéconomie de diverses juridictions. Une étude de cas d’une entreprise de Montréal nous permet de mettre en évidence les problèmes auxquels elle a dû faire face pour attirer le capital financier nécessaire à sa croissance. Outre le financement, un autre enjeu critique dans le domaine est la montée en charge (scalability en anglais) des processus de transformation. Nous explorons davantage cet enjeu en agro-technologie, secteur à haut potentiel mais dont la réalisation comporte plusieurs défis socio-économiques. Cette analyse sert de toile de fond à nos recommandations qui portent sur l'élaboration d'une feuille de route pour le soutien gouvernemental à la biologie de synthèse.
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Rousseau, Henri-Paul. Gutenberg, L’université et le défi numérique. CIRANO, December 2022. http://dx.doi.org/10.54932/wodt6646.
Full textAbstract:
Introduction u cours des deux derniers millénaires, il y a eu plusieurs façons de conserver, transmettre et même créer la connaissance ; la tradition orale, l’écrit manuscrit, l’écrit imprimé et l’écrit numérisé. La tradition orale et le manuscrit ont dominé pendant plus de 1400 ans, et ce, jusqu’à l’apparition du livre imprimé en 1451, résultant de l’invention mécanique de Gutenberg. Il faudra attendre un peu plus de 550 ans, avant que l’invention du support électronique déloge à son tour le livre imprimé, prenant une ampleur sans précédent grâce à la révolution numérique contemporaine, résultat du maillage des technologies de l’informatique, de la robotique et de la science des données. Les premières universités qui sont nées en Occident, au Moyen Âge, ont développé cette tradition orale de la connaissance tout en multipliant l’usage du manuscrit créant ainsi de véritables communautés de maîtres et d’étudiants ; la venue de l’imprimerie permettra la multiplication des universités où l’oral et l’écrit continueront de jouer un rôle déterminant dans la création et la transmission des connaissances même si le « support » a évolué du manuscrit à l’imprimé puis vers le numérique. Au cours de toutes ces années, le modèle de l’université s’est raffiné et perfectionné sur une trajectoire somme toute assez linéaire en élargissant son rôle dans l’éducation à celui-ci de la recherche et de l’innovation, en multipliant les disciplines offertes et les clientèles desservies. L’université de chaque ville universitaire est devenue une institution florissante et indispensable à son rayonnement international, à un point tel que l’on mesure souvent sa contribution par la taille de sa clientèle étudiante, l’empreinte de ses campus, la grandeur de ses bibliothèques spécialisées ; c’est toutefois la renommée de ses chercheurs qui consacre la réputation de chaque université au cours de cette longue trajectoire pendant laquelle a pu s’établir la liberté universitaire. « Les libertés universitaires empruntèrent beaucoup aux libertés ecclésiastiques » : Étudiants et maîtres, qu'ils furent, ou non, hommes d'Église, furent assimilés à des clercs relevant de la seule justice ecclésiastique, réputée plus équitable. Mais ils échappèrent aussi largement à la justice ecclésiastique locale, n'étant justiciables que devant leur propre institution les professeurs et le recteur, chef élu de l’université - ou devant le pape ou ses délégués. Les libertés académiques marquèrent donc l’émergence d'un droit propre, qui ménageait aux maîtres et aux étudiants une place à part dans la société. Ce droit était le même, à travers l'Occident, pour tous ceux qui appartenaient à ces institutions supranationales que furent, par essence, les premières universités. À la fin du Moyen Âge, l'affirmation des États nationaux obligea les libertés académiques à s'inscrire dans ce nouveau cadre politique, comme de simples pratiques dérogatoires au droit commun et toujours sujettes à révision. Vestige vénérable de l’antique indépendance et privilège octroyé par le prince, elles eurent donc désormais un statut ambigu » . La révolution numérique viendra fragiliser ce statut. En effet, la révolution numérique vient bouleverser cette longue trajectoire linéaire de l’université en lui enlevant son quasi monopole dans la conservation et le partage du savoir parce qu’elle rend plus facile et somme toute, moins coûteux l’accès à l’information, au savoir et aux données. Le numérique est révolutionnaire comme l’était l’imprimé et son influence sur l’université, sera tout aussi considérable, car cette révolution impacte radicalement tous les secteurs de l’économie en accélérant la robotisation et la numérisation des processus de création, de fabrication et de distribution des biens et des services. Ces innovations utilisent la radio-identification (RFID) qui permet de mémoriser et de récupérer à distance des données sur les objets et l’Internet des objets qui permet aux objets d’être reliés automatiquement à des réseaux de communications .Ces innovations s’entrecroisent aux technologies de la réalité virtuelle, à celles des algorithmiques intelligentes et de l’intelligence artificielle et viennent littéralement inonder de données les institutions et les organisations qui doivent alors les analyser, les gérer et les protéger. Le monde numérique est né et avec lui, a surgi toute une série de compétences radicalement nouvelles que les étudiants, les enseignants et les chercheurs de nos universités doivent rapidement maîtriser pour évoluer dans ce Nouveau Monde, y travailler et contribuer à la rendre plus humain et plus équitable. En effet, tous les secteurs de l’activité commerciale, économique, culturelle ou sociale exigent déjà clairement des connaissances et des compétences numériques et technologiques de tous les participants au marché du travail. Dans cette nouvelle logique industrielle du monde numérique, les gagnants sont déjà bien identifiés. Ce sont les fameux GAFAM (Google, Apple, Facebook, Amazon et Microsoft) suivis de près par les NATU (Netflix, Airbnb, Tesla et Uber) et par les géants chinois du numérique, les BATX (Baidu, Alibaba, Tenant et Xiaomi). Ces géants sont alimentés par les recherches, les innovations et les applications mobiles (APPs) créées par les partenaires de leurs écosystèmes regroupant, sur différents campus d’entreprises, plusieurs des cerveaux qui sont au cœur de cette révolution numérique. L’université voit donc remise en question sa capacité traditionnelle d’attirer, de retenir et de promouvoir les artisans du monde de demain. Son aptitude à former des esprits critiques et à contribuer à la transmission des valeurs universelles est également ébranlée par ce tsunami de changements. Il faut cependant reconnaître que les facultés de médecine, d’ingénierie et de sciences naturelles aux États-Unis qui ont développé des contacts étroits, abondants et suivis avec les hôpitaux, les grandes entreprises et l’administration publique et cela dès la fin du 19e siècle ont été plus en mesure que bien d’autres, de recruter et retenir les gens de talent. Elle ont énormément contribué à faire avancer les connaissances scientifiques et la scolarisation en sciences appliquées ..La concentration inouïe des Prix Nobel scientifiques aux États-Unis est à cet égard très convaincante . La révolution numérique contemporaine survient également au moment même où de grands bouleversements frappent la planète : l’urgence climatique, le vieillissement des populations, la « déglobalisation », les déplacements des populations, les guerres, les pandémies, la crise des inégalités, de l’éthique et des démocraties. Ces bouleversements interpellent les universitaires et c’est pourquoi leur communauté doit adopter une raison d’être et ainsi renouveler leur mission afin des mieux répondre à ces enjeux de la civilisation. Cette communauté doit non seulement se doter d’une vision et des modes de fonctionnement adaptés aux nouvelles réalités liées aux technologies numériques, mais elle doit aussi tenir compte de ces grands bouleversements. Tout ceci l’oblige à s’intégrer à des écosystèmes où les connaissances sont partagées et où de nouvelles compétences doivent être rapidement acquises. Le but de ce texte est de mieux cerner l’ampleur du défi que pose le monde numérique au milieu universitaire et de proposer quelques idées pouvant alimenter la réflexion des universitaires dans cette démarche d’adaptation au monde numérique. Or, ma conviction la plus profonde c’est que la révolution numérique aura des impacts sur nos sociétés et notre civilisation aussi grands que ceux provoqués par la découverte de l’imprimerie et son industrialisation au 15e siècle. C’est pourquoi la première section de ce document est consacrée à un rappel historique de la révolution de l’imprimerie par Gutenberg alors que la deuxième section illustrera comment les caractéristiques de la révolution numérique viennent soutenir cette conviction si profonde. Une troisième section fournira plus de détails sur le défi d’adaptation que le monde numérique pose aux universités alors que la quatrième section évoquera les contours du changement de paradigme que cette adaptation va imposer. La cinquième section servira à illustrer un scénario de rêves qui permettra de mieux illustrer l’ampleur de la gestion du changement qui guette les universitaires. La conclusion permettra de revenir sur quelques concepts et principes clefs pour guider la démarche vers l’action. L’université ne peut plus « être en haut et seule », elle doit être « au centre et avec » des écosystèmes de partenariats multiples, dans un modèle hybride physique/virtuel. C’est ainsi qu’elle pourra conserver son leadership historique de vigie du savoir et des connaissances d’un monde complexe, continuer d’établir l’authenticité des faits et imposer la nécessaire rigueur de la science et de l’objectivité.
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Rapport Annuel 2022: Les succès décisifs de notre coalition au cours de l'année 2022. Rights and Resources Initiative, June 2023. http://dx.doi.org/10.53892/dnap5451.
Full textAbstract:
Au niveau mondial, nous avons assisté en 2022 à des évolutions significatives, marquées par une augmentation continue de la reconnaissance du rôle joué par les peuples autochtones, les communautés locales et les peuples afro-descendants dans l'action en faveur du climat et de la protection de l'environnement. Les bailleurs et les organisations philanthropiques ont formalisé de nouveaux engagements de financement pour ces groupes et les promoteurs des marchés volontaires du carbone ont créé des cadres de "haute intégrité" pour sauvegarder les droits de l'homme. Le présent rapport donne un aperçu de quelques-unes des principales réussites de notre coalition, qui nous donnent espoir et vigueur, en particulier au moment où nous nous lançons dans notre nouveau programme stratégique quinquennal. Ces réalisations renforcent notre promesse d'accélérer radicalement les progrès vers un avenir plus juste, plus équitable et plus durable.