Journal articles: 'Égalité des conditions de concurrence'

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Lessard, Claude. "Égalité des chances et stratification dans le champ scolaire : quid de l’équité du système d’éducation ?" Éthique en éducation et en formation, no. 6 (April 29, 2019): 41–61. http://dx.doi.org/10.7202/1059242ar.

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Abstract:

Le système d’éducation québécois, comme la société qui l’entoure, se fragmente : d’abord, en fonction des facteurs sociaux traditionnels — notamment, le revenu et l’éducation des parents —, ensuite, en fonction de la multiplication de modèles socioculturels. Dans le champ de l’enseignement primaire et secondaire, la première fragmentation s’exprime par la montée de l’enseignement privé, notamment dans les centres urbains; la seconde fragmentation se manifeste, au sein du réseau public, par la multiplication et la variété des projets particuliers, conçus pour retenir des élèves de milieux favorisés, mais aussi pour permettre à des groupes sociaux de transmettre à leurs enfants une éducation distinctive. Ce texte analyse la manifestation de cette double fragmentation dans le champ éducatif et la contextualise dans le cadre de grands changements sociétaux. Nous soutenons qu’ainsi mis sur les rails de la concurrence, le système scolaire québécois est de plus en plus stratifié ou qu’il a plusieurs vitesses. Nous explorons quelques politiques publiques qui permettraient la sortie d’une situation difficile à dépasser.

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Żbikowska, Małgorzata. "Metodologiczne i dogmatyczne aspekty zbiegu przesłanek procesowych w postępowaniu karnym." Prawo w Działaniu 39 (2019): 168–87. http://dx.doi.org/10.32041/pwd.3908.

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Abstract:

The paper analyses the problems of concurrence of the conditions under which criminal proceedings are permissible. In Polish legal studies, there are different takes on these problems. The author introduces a division into concurrence of formal conditions of the same kind (Article 17(1)(5) and (7) to (10) of the Code of Criminal Procedure), concurrence of substantive conditions of the same kind (Article 17(1)(1) to (4) CCP) and concurrence of conditions of different kinds, after which she tries to develop practical guidance to help either choose one of the concurrent conditions under proceedings are permissible as the grounds for refusal to initiate criminal proceedings or for discontinuance of such proceedings or – alternatively – for accumulation of such conditions. The author of the article provides arguments for and against both cumulative and eliminative concurrence of conditions under which proceedings are permissible; basically she is inclined to treat them as cumulative.

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Denis, Marie-Laure. "RGPD, trois ans après, où en est-on ?" Annales des Mines - Enjeux numériques N° 13, no. 1 (January 24, 2021): 47–51. http://dx.doi.org/10.3917/ennu.013.0047.

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Abstract:

Mis en place le 25 mai 2018, le RGPD est l’un des rares textes européens dont on parle encore près de 3 ans après son adoption : c’est assez rare pour être souligné. Son champ d’application remet les acteurs européens à égalité de concurrence avec les acteurs mondiaux et permet à l'Europe de prendre toute sa place dans l’économie numérique globale. De nombreux pays ont ainsi mis à jour leur réglementation pour se rapprocher des standards européens. À l’échelle européenne, la coopération est réelle et une véritable doctrine européenne se construit. Enfin, en France, les chiffres montrent que lorsqu’on explique mieux aux citoyens leurs droits, ceux-ci s’en saisissent massivement. Le contexte politique et juridique de 2020, exceptionnel à plusieurs égards, offre un alignement inédit des intérêts entre notre régulation en matière de protection des données et notre politique industrielle, qu’il faut mettre au service d’une stratégie ambitieuse en matière de souveraineté numérique.

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Sabourin, Lise. "La légitimation du genre romanesque." Revue d'histoire littéraire de la France o 99, no. 2 (February 1, 1999): 233–48. http://dx.doi.org/10.3917/rhlf.g1999.99n2.0233.

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Abstract:

Résumé S’appuyant sur l’étude des discours de réception des romanciers admis au sein de l’Académie française dans la seconde moitié du XIX e siècle jusqu’à 1914 et des réponses des directeurs académiques qui Jes accueillent, on veut discerner comment l’institution s’est pliée à la progression historique du roman attestée par son succès auprès du lectorat, tout en tentant d’infléchir son devenir. On constate une relecture du passé récent, l’Académie faisant notamment amende honorable de son refus envers Balzac, mais persistant à exclure les réalistes contemporains. Encore convaincue de la légèreté du genre, de son inaptitude à égaler philosophie, histoire, poésie et comédie, et surtout de sa nocivité morale, les Immortels préfèrent élire des romanciers «honnêtes» — Sandeau, Feuillet, Dumas fils, Cherbuliez - dans l’espoir de fixer des normes sociales à ce genre ascendant. Indignés du développement de l’école naturaliste, ils la combattent en appelant parmi eux les pontifes de la littérature idéaliste de la fin du siècle — Loti, Bourget, France, Barrés. En 1900, le roman siège à égalité avec les autres genres sous la Coupole, mais la concurrence de l’Académie Goncourt stigmatise le retard pris par l’institution.

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Sansfaçon, Daniel. "Présentation/Presentation." Canadian journal of law and society 9, no. 01 (1994): 1–4. http://dx.doi.org/10.1017/s0829320100003471.

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Abstract:

Malgré toutes les concessions que je serais disposé à faire au préjugé monogamique, je n'admettrai jamais que l'on parle d'une égalité de droits en amour chez l'homme et la femme, cela n'existe pas. […] [I] I appartient aux conditions de l'amour chez les deux sexes que l'un ne présuppose pas chez l'autre le même sentiment, la même notion d' «amour» (Nietzsche, Le Gai Savoir).

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Korenblum, Boris, and John C. Racquet. "Concurrence of uniqueness and boundedness conditions for regular sequences." Complex Variables, Theory and Application: An International Journal 41, no. 3 (May 2000): 231–39. http://dx.doi.org/10.1080/17476930008815251.

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Alayrac, Pierre. "Concurrence sur la concurrence. La résistible économicisation des pratiques et de l’administration du contrôle des marchés à la Commission européenne (1958-2003)." Revue Française de Socio-Économie 31, no. 2 (December 13, 2023): 69–88. http://dx.doi.org/10.3917/rfse.031.0069.

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Abstract:

La littérature sur la politique européenne de concurrence présente un hiatus. À ses débuts, elle aurait d’abord été marquée par une approche très légaliste de la régulation des luttes économiques, avant une évolution brutale vers une analyse plus économique au tournant des années 2000. Cet article entend proposer un trait d’union entre ces deux épisodes en étudiant la trajectoire heurtée d’économicisation de l’administration européenne de la concurrence et ses conditions de possibilité.

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Kalaga, Joanna K., Wiesław Leoński, and Jan Peřina. "W-Class States—Identification and Quantification of Bell-CHSH Inequalities’ Violation." Entropy 26, no. 12 (December 18, 2024): 1107. https://doi.org/10.3390/e26121107.

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Abstract:

We discuss a family of W-class states describing three-qubit systems. For such systems, we analyze the relations between the entanglement measures and the nonlocality parameter for a two-mode mixed state related to the two-qubit subsystem. We find the conditions determining the boundary values of the negativity, parameterized by concurrence, for violating the Bell-CHSH inequality. Additionally, we derive the value ranges of the mixedness measure, parameterized by concurrence and negativity for the qubit–qubit mixed state, guaranteeing the violation and non-violation of the Bell-CHSH inequality.

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Théodore, Rachel. "Alexis de Tocqueville, penseur de l’imaginaire social égalitaire des sociétés démocratiques modernes." Tocqueville Review 42, no. 2 (December 1, 2021): 81–103. http://dx.doi.org/10.3138/ttr.42.2.81.

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Abstract:

Dans cet article, nous analysons, en première instance, le concept « d’égalité des conditions » de Tocqueville en montrant que ce concept peut être divisé en trois égalités distinctes dans son œuvre : l’égalité de considération, l’égalité des chances et l’égalité en droits politiques. En analysant le cas des sociétés américaine et française, nous conceptualisons l’égalité de considération comme une égalité matricielle et « imaginaire » des sociétés démocratiques modernes, qui conditionne les deux autres égalités. Puis, nous montrons comment le concept « d’égalité des conditions » de Tocqueville est en fait un véritable « imaginaire social » qui institue et construit les sociétés démocratiques de notre temps.

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Ahmad, Aayesha S., Sumit K. Chattopadhyay, and B. K. Panigrahi. "A Quantitative Assessment of the Economic Viability of Photovoltaic Battery Energy Storage Systems." Energies 17, no. 24 (December 12, 2024): 6279. https://doi.org/10.3390/en17246279.

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Abstract:

Rooftop PV-BESS installations often lose profitability despite policy support to accelerate capacity growth. This paper performs techno-economic analysis to assess the effect of heterogeneity in real-world conditions on the economic viability of residential rooftop PV-BESSs. The stochastic nature of generation and consumption is modeled as multiple deterministic scenarios that vary in the capacity rating of the PV system, climatic conditions (insolation and temperature), self-consumption ratio (SCR), generation–demand concurrence, and the presence/absence of capacity and storage subsidies. The results indicate that PV-BESSs are mostly profitable when operating at a capacity factor ≥ 18%. Furthermore, higher daytime electricity consumption enables greater savings with smaller storage capacities, thereby facilitating cost-effective installations at capacity factors ≥ 8%. However, low-yielding PV-BESSs and prosumers exhibiting low generation–demand concurrence require suitable subsidy allocations to become profitable.

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HU, ZI-XIANG, and YOU-QUAN LI. "PERSISTENT SPIN CURRENT AND ENTANGLEMENT IN THE ANISOTROPIC SPIN RING." Modern Physics Letters B 21, no. 06 (March 10, 2007): 327–37. http://dx.doi.org/10.1142/s0217984907012670.

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Abstract:

We investigate the ground state persistent spin current and the pair entanglement in one-dimensional antiferromagnetic anisotropic Heisenberg ring with twisted boundary conditions. By solving Bethe ansatz equations numerically, we calculate the dependence of the ground state energy on the total magnetic flux through the ring, and the resulting persistent current. Motivated by the recent development of the quantum entanglement theory, we study the properties of the ground state concurrence under the influence of the flux through the anisotropic Heisenberg ring. We also include an external magnetic field and discuss the properties of the persistent current and the concurrence in the presence of the magnetic field.

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Davezies, Laurent. "De la question sociale à la question spatiale." Lien social et Politiques, no. 52 (March 1, 2005): 47–53. http://dx.doi.org/10.7202/010588ar.

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Abstract:

Résumé L’approche territoriale paraît constituer une sorte d’instrument universel, susceptible de traiter à la fois la question sociale et celle du développement économique. Or, lorsqu’on tente de cerner les effets sociaux et économiques des comportements territoriaux des ménages et des entreprises en France, cette équation doit être discutée. D’une part, la relation entre égalité sociale et égalité territoriale n’est pas simple : la localisation des groupes sociaux dans l’espace peut fort bien aboutir à une égalisation des conditions moyennes à l’échelle d’une région en même temps qu’à une aggravation des inégalités de revenus à l’échelle communale. D’autre part, les politiques de développement local visant à conjuguer développement et cohésion paraissent d’autant plus efficaces qu’elles fonctionnent dans un contexte keynésien (fondé sur la demande), alors qu’elles sont moins performantes dans des contextes néoclassiques (fondés sur l’offre). Dès lors, l’appel au développement local et à l’accroissement de la compétition entre territoires pourrait bien aboutir à des formes de conflits d’échelles, dans lesquels les territoires infrarégionaux auraient intérêt à choisir un modèle de rente, au détriment de la production de richesse (par ailleurs nécessaire à l’alimentation de la rente). Paradoxalement, une logique de développement territorial poussée à son terme pourrait contribuer à appauvrir un pays comme la France.

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Bardi, Anne-Marie, and Marie Mégard. "L’évaluation des élèves en France, à un moment charnière de leur histoire?" Mesure et évaluation en éducation 32, no. 3 (May 9, 2014): 125–52. http://dx.doi.org/10.7202/1024934ar.

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Abstract:

L’éducation nationale française est fortement centralisée : programmes, horaires et sujets d’examen nationaux, autonomie des établissements quasi nulle jusqu’à aujourd’hui. Cette égalité d’objectifs et de moyens est supposée garantir une égalité de résultats ; ainsi, les établissements ne font pas l’objet d’évaluations, et les acquis des élèves n’étaient, jusqu’à une date récente, mesurés de façon systématique qu’à leur entrée dans chaque cycle, à des fins diagnostiques. Dans les classes de collège et de lycée, la note chiffrée synthétique est encore le seul mode d’expression de l’évaluation des élèves ; à l’école primaire, les livrets de compétences mis en place demeurent peu informatifs. Depuis 2005 cependant, de grand textes de cadrage engagent l’école française sur la voie d’une autre culture de l’évaluation : une loi de finance impose au ministère de l’Éducation nationale de rendre annuellement compte des acquis des élèves ; la loi dite « pour l’avenir de l’école » impose à la scolarité obligatoire qu’elle garantisse à chaque élève les moyens nécessaires à l’acquisition d’un socle commun de connaissances et de compétences ; enfin, un cadre européen édicte des objectifs en termes de compétences clés, notamment en langues vivantes. Les conditions d’une évolution des pratiques d’évaluation sont donc réunies, la question reste de savoir si l’école française saura se saisir de cette occasion.

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BERRADA, K., A. CHAFIK, H. ELEUCH, and Y. HASSOUNI. "ENTANGLEMENT OF TWO-QUBIT NONORTHOGONAL STATES." International Journal of Modern Physics B 23, no. 08 (March 30, 2009): 2021–27. http://dx.doi.org/10.1142/s0217979209052169.

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Abstract:

We studied the entangled two-qubit nonorthogonal pure states through spin coherent states. Using the concurrence as a measure of entanglement we express it as a function of the amplitudes of those states and find conditions for maximal and minimal entanglement.

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Bolzman, Claudio, and Giacomo Vagni. "Égalité de chances ? Une comparaison des conditions de vie des personnes âgées immigrées et “nationales”." Hommes & migrations, no. 1309 (January 1, 2015): 19–28. http://dx.doi.org/10.4000/hommesmigrations.3062.

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Kreykes, Amy J., Rahul Suresh, Dana Levin, and David C. Hilmers. "Selecting Medical Conditions Relevant to Exploration Spaceflight to Create the IMPACT 1.0 Medical Condition List." Aerospace Medicine and Human Performance 94, no. 7 (July 1, 2023): 550–57. http://dx.doi.org/10.3357/amhp.6199.2023.

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Abstract:

INTRODUCTION: Medical conditions occurring in spaceflight pose risks to the crew and the mission and these risks will be exacerbated during exploration-class missions. Probabilistic risk assessment is a method used at NASA to quantify this risk for low-Earth orbit operations. Informing Mission Planning via Analysis of Complex Tradespaces (IMPACT) is a next-generation tool suite that will perform these assessments for exploration-class missions. It will require a robust list of medical conditions of significant likelihood and/or consequence to exploration-class missions to accurately inform the tool suite.METHODS: The IMPACT 1.0 Medical Condition List (ICL 1.0) contains 120 conditions selected in the context of a 210-d cis-lunar, Mars analog design reference mission. The conditions were selected via a systematic process that preserved institutional knowledge from nine prior condition lists. Conditions were prioritized for inclusion in the ICL 1.0 based on history of occurrence in spaceflight, concurrence among the nine source lists, and concurrence among subject matter experts.DISCUSSION: The ICL 1.0 has notable advantages over its predecessor lists in that it is more specific to exploration-class missions, contains a greater number, breadth, and depth of conditions, and was derived via consensus across multiple medical specialties.Kreykes AJ, Suresh R, Levin D, Hilmers DC. Selecting medical conditions relevant to exploration spaceflight to create the IMPACT 1.0 Medical Condition List. Aerosp Med Hum Perform. 2023; 94(7):550–557.

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Slater, Paul B. "Ratios of maximal concurrence-parameterized separability functions, and generalized Peres–Horodecki conditions." Journal of Physics A: Mathematical and Theoretical 42, no. 46 (October 22, 2009): 465305. http://dx.doi.org/10.1088/1751-8113/42/46/465305.

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VIDICAN, Roxana, Susana SFECHIȘ, and Ioan ROTAR. "Influence of Zeolite Fertilization on Spring Barley Crop under Ecopedological Conditions from ARDS Turda." Bulletin of University of Agricultural Sciences and Veterinary Medicine Cluj-Napoca. Agriculture 70, no. 2 (November 26, 2013): 469–70. http://dx.doi.org/10.15835/buasvmcn-agr:9824.

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Abstract:

The use of zeolites in agriculture is part of the current trend of finding viable alternatives for increasing soil productivity in concurrence with growing fertility. Using zeolite as a partial or total replacement for chemical fertilizers is based of the vast capability of this product to improve the physical and chemical properties of soil. The spring barley crop fertilizer use based on zeolite had a beneficial effect, increasing production.

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Lefort-Favreau, Julien. "Les communautés littéraires de Leslie Kaplan. De l’usine à l’atelier d’écriture, l’égalité des intelligences." Tangence, no. 107 (November 6, 2015): 55–72. http://dx.doi.org/10.7202/1033950ar.

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Abstract:

Cet article vise à circonscrire les permanences politiques dans l’oeuvre de Leslie Kaplan. Son premier livre, L’excès-l’usine (1982), témoigne de son établissement en usine en 1968. Son travail romanesque et essayistique ultérieur met en oeuvre une volonté d’aller au plus près des conditions matérielles d’existence des dominés. Son engagement dans diverses résidences d’écriture et dans des ateliers d’écriture en milieu populaire prolonge en effet la remise en question de l’autorité de l’intellectuel qui caractérise, en France, certains courants maoïstes de 68. Ce positionnement renvoie à une éthique et une politique de la littérature qui postulent une égalité entre l’écrivain, le non-écrivain et le lecteur.

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Roy, Pierre, and Frédéric Le Roy. "Stratégies de rupture, dynamique de la concurrence et performances." Management international 15, no. 2 (May 12, 2011): 81–94. http://dx.doi.org/10.7202/1003451ar.

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Abstract:

Les stratégies de rupture consistent à redéfinir les règles du jeu dans une industrie. Les recherches antérieures sur ce type de stratégie sont essentiellement centrées sur ses conditions d’émergence. Cette recherche se propose d’appréhender la stratégie de rupture comme une manoeuvre qui entre dans la dynamique des interactions concurrentielles. Ainsi, nous nous intéressons au nombre d’actions concurrentielles qui composent une stratégie de rupture, à la vitesse de ces actions et à leur variété. Trois propositions de recherche construites à partir de la littérature sont confrontées au cas des multiplexes dans le secteur français des salles de cinéma.

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Posti, Piia K. "Concurrences in Contemporary Travel Writing: Postcolonial Critique and Colonial Sentiments in Sven Lindqvist’s Exterminate all the Brutes and Terra Nullius." Culture Unbound 6, no. 7 (December 15, 2014): 1319–45. http://dx.doi.org/10.3384/cu.2000.1525.1461319.

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Abstract:

Recent research highlights contemporary travel writing’s complicity in global politics, and the genre is claimed to reproduce the discourses that constitute our understanding of the world. It has also been argued that the genre holds a possibility to help us gain further knowledge about contemporary global politics, as it may work as an arena where global politics is commented on, intervened with and re-shaped. With this double view, current research exemplifies how scholars today grapple with the challenge of accounting for simultaneous and sometimes conflicting histories and conditions that are altered and affected by colonial contacts, practices and ideologies, and by recent globalisation. This article explores this double characteristic of the travelogue through the concept of concurrence, and discusses how this concept is useful as a tool for a new understanding of the genre. How can this concept be employed in an analysis of travel writing that is deeply engaged in a critique of colonialism and its legacy in today’s globalism but is simultaneously enmeshed in and complicit with the legacy that is critiques? “Concurrence” is introduced as a concept for such analysis since it contains both the notion of simultaneity and competition. It is suggested that “concurrence” provides a conceptual framework that allows us to account for controversies, intersections and inequities without reinscribing them into a reconciled and universalizing perspective. In exploring the concept of concurrence, this article provides an initial analysis of two contemporary Swedish travel narratives by Sven Lindqvist. The analysis is focused on the genre’s tension between fact and fiction, its discursive entanglement in colonialism, and the problem and possibility of writing postcolonial critique by use of this genre.

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Carniaux, Anton. "Les clauses financières restreignant la concurrence dans les contrats de licence : le droit américain, canadien et européen." Revue générale de droit 28, no. 2 (March 16, 2016): 201–33. http://dx.doi.org/10.7202/1035638ar.

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Abstract:

Le choix des modalités financières qui accompagnent tout contrat de transfert de technologie n’est jamais innocent. Il peut être tentant pour un donneur de licence d’imposer au licencié, par exemple, un prix de vente de sa technologie, ou encore d’exiger des modes particuliers de versement des redevances dues par le licencié. Ce dernier peut lui-même y trouver son compte. Toutefois, les droits de la concurrence américain, canadien et européen, encadrent plus ou moins la discussion sur ces aspects financiers. Sous cet angle particulier, ces droits font l’objet ici d’une étude comparée. Ces droits reflètent un compromis, variable selon les pays, entre les intérêts du fournisseur de la technologie, qui a le mérite de l’effort créatif, et la libre concurrence, qui peut être entravée par certaines clauses financières. Le régime juridique américain obéit à une tradition de sévérité, remise en cause depuis quelques années. Le Canada offre l’exemple d’un droit incertain ayant connu très peu d’applications jurisprudentielles. L’Union européenne, de son côté, développe un droit de la concurrence particulièrement interventionniste pour préserver les conditions d’une saine concurrence inter-étatique. Ces diverses conceptions ne sont pas ancrées définitivement dans le contexte économique et politique qui leur est propre. Bien au contraire, les différents régimes juridiques des clauses financières restrictives connaissent une mutation commune, dans le sillage de la mondialisation économique. On entrevoit, en effet, une libéralisation progressive de ces régimes, notamment sous l’influence d’auteurs se réclamant de l’École de Chicago. Malgré tout, l’auteur doute du bien-fondé d’une libéralisation totale, en particulier lorsqu’une intégration économique régionale est en jeu, comme le montre le droit européen.

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Berque, Augustin. "Le Japon : Conditions et dangers de la dépendance alimentaire." Études internationales 12, no. 1 (April 12, 2005): 59–74. http://dx.doi.org/10.7202/701157ar.

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Abstract:

During the high economic growth years (1955-1973), Japan became heavily dependant on food, foodstuff and lumber imports. This evolution was due partly to general contraints (narrowness of land, rise in living standards, etc), partly to the structural transformations of Japanese agriculture (development of stock raising, shrinking of winter crops, etc). Custom barriers have been lowered in many cases. Nevertheless, agricultural and food prices remain very high, and the present policy is to stimulate the productions which, during the high growth era, had been given up to international concurrence. Priority is now given to maintaining or raising self-sufficiency ratios which had dangerously subsided during the sixties.

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LASTRA, F., G. ROMERO, C. E. LÓPEZ, and J. C. RETAMAL. "CLASSICAL NOISE INDUCED DECOHERENCE EFFECTS ON THE ENTANGLEMENT IN A TWO-QUBIT SYSTEM." International Journal of Quantum Information 05, no. 04 (August 2007): 457–68. http://dx.doi.org/10.1142/s0219749907003006.

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Abstract:

In this work we study entanglement properties of a two-qubit system being affected by a classical noisy environment and coupled through exchange interaction. We study the dynamical generation of entanglement considering different initial conditions for the two-qubit system. We evaluate the rate at which entanglement is lost by calculating the concurrence as a function of time.

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Yadav, Anukriti, Vibhu Mendiratta, and Ayushman Bindal. "Pemphigus vulgaris in association with human immunodeficiency virus infection: A management dilemma." Indian Journal of Sexually Transmitted Diseases and AIDS 45, no. 1 (January 2024): 62–64. http://dx.doi.org/10.4103/ijstd.ijstd_14_24.

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Abstract:

Abstract The association of immunobullous disorders with human immunodeficiency virus (HIV) infection is rare. Concurrence of these two conditions poses a therapeutic challenge as both cause immune dysregulation. We report pemphigus vulgaris in association with HIV infection in a 50-year-old woman who died of sepsis after receiving high-dose corticosteroids for the treatment of pemphigus vulgaris.

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Toupin, Louise. "Une histoire du féminisme est-elle possible?" Articles 6, no. 1 (April 12, 2005): 25–52. http://dx.doi.org/10.7202/057723ar.

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Abstract:

Depuis au moins 30 ans, un cadre d'analyse historique sert à appréhender le passé du mouvement féministe aux États-Unis. Il s'agit de la dichotomie égalité-différence calquée, grosso modo, sur le débat du même nom et des deux définitions des femmes qui lui sont sous-jacentes : ou un sujet « neutre » ou un sujet « sexué ». Après avoir passé en revue l'évolution de certaines formes qu'emprunte cette dichotomie qui prend l'allure d'un véritable débat sur l'identité historique des femmes, l'auteure conclut que ce cadre d'analyse constitue une véritable idéologie qui fait écran à l'appréhension du passé du mouvement féministe. Certaines conditions d'une nouvelle conceptualisation des oppositions dans le féminisme sont émises en guise de conclusion.

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Karim, Vincent. "L'ordre public en droit économique : contrats, concurrence, consommation." Les Cahiers de droit 40, no. 2 (April 12, 2005): 403–35. http://dx.doi.org/10.7202/043548ar.

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Abstract:

Malgré les efforts déployés par le législateur lors de la réforme du Code civil du Québec, la notion d'ordre public demeure vague, floue et difficile à définir en des termes précis. La disparition de la notion de bonnes moeurs n'a pas en effet réglé toutes les questions controversées soulevées sous l'empire de l'ancien Code civil ni dissipé toute la confusion qui régnait. Certaines questions se posent toujours relativement à la distinction entre l'ordre public de direction et l'ordre public de protection, entre l'ordre public économique et l’ordre public politique et social, ainsi qu'au sujet des sanctions applicables en cas de violation d'une disposition d'ordre public en vigueur au moment de la formation du contrat ou d'une disposition qui prend effet alors que le contrat est déjà formé et en cours d'exécution. Les nouvelles dispositions traitant de l'ordre public, malgré leur multiplication et leur précision, n'apportent pas de réponses claires quant à leur applicabilité rétroactive, quant aux effets particuliers qu'engendre la nullité absolue qui frappe un contrat fait en violation de ces dispositions, ni quant aux conditions de la validité d'une renonciation à une règle d'ordre public. La doctrine et les tribunaux conservent leur rôle traditionnel, leur intervention étant toujours requise pour clarifier certaines ambiguïtés persistantes et pour répondre à certaines interrogations qui surgissent dans des situations tout à fait exceptionnelles et imprévisibles à la suite de la réforme du Code civil du Québec.

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Stevens, Annick. "La conversion à l’écologie sociale est-elle facilitée par la démocratie directe ?" Sociographe N° 86, no. 2 (May 7, 2024): 113–23. http://dx.doi.org/10.3917/graph1.086.0113.

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Abstract:

L’observation d’un village organisé en démocratie directe montre l’évolution rapide des citoyens vers des décisions propices à l’écologie (en particulier vers les énergies renouvelables) et plus orientées vers la solidarité que vers la concurrence, même si les motivations sont encore, chez certains, davantage financières qu’écologiques et sociales. Quelques conditions sont évoquées pour qu’un tel processus puisse s’engager, s’approfondir et se répandre.

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Jeličić, Mladen. "Normative aspects of the misdemeanor of reckless driving." Crimen 14, no. 3 (2023): 310–29. http://dx.doi.org/10.5937/crimen2303310j.

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Abstract:

In the paper, the author discusses the normative aspects of the misdemeanor of violent driving from Articles 41 and 329 of the Law on Road Traffic Safety. After the introductory remarks, the legal regulations were analyzed and it was pointed out that, in the opinion of the author, the misdemeanor manifests itself in several forms. Controversial issues arising from the legal norming of misdemeanor and causing dilemmas in practice are defined. Normative aspects of misdemeanor are viewed through the theoretical institutes of unity of action, concurrence of misdemeanors and misdemeanor of extended duration. Special attention is paid to the analysis of the nature of the misdemeanor regulated by Article 41 paragraph 1, which is controversial because it is not precisely defined and leaves a possibility for different interpretations, in contrast to Article 41 paragraph 2 in which the legislator prescribed four alternative acts of execution that represent violent driving. The practical implications of situations when the perpetrator fulfills at least two of the four stipulated conditions from Article 41 paragraph 2, the relationship between the two forms of misdemeanor, as well as the conditions for the existence of a misdemeanor in an extended duration and a more serious form of misdemeanor were considered. The author also analyzed the question of the concurrence of misdemeanor violent driving and other traffic misdemeanors, defining the criteria by which an answer can be given to the question of when there is a concurrence of misdemeanors, and when there is a natural unity of action and iterative realization of the essence of the violent driving misdemeanor. Supporting the argumentation with examples from judicial practice, the author concluded that de lege ferenda the considered misdemeanor should be more precisely regulated normatively in order to avoid wandering in judicial practice.

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Harnay, Sophie, and Isabelle Vigouroux. "Concurrence juridictionnelle et innovation juridique. Une analyse économique de l’intégration européenne." Économie appliquée 54, no. 3 (2001): 233–54. http://dx.doi.org/10.3406/ecoap.2001.1777.

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Abstract:

Notre analyse met en évidence le rôle central joué par les juges dans le processus d’intégration européenne. Contrairement à l’approche juridique dominante qui raisonne en termes de coopération, nous montrons que l’intégration européenne résulte de la compétition que se livrent Cours européennes et Cours nationales pour l’obtention et l’exercice de droits de juridiction sur les marchés nationaux. Cette situation leur fournit des incitations à innover, qui sont fonction notamment de leurs situations respectives sur les marchés. Selon le degré de contestabilité du marché national, la juridiction nationale, initialement en situation de monopole, est amenée à innover pour empêcher l’entrée de la Cour européenne sur son marché. Si cette entrée se produit, suite à une innovation réussie de la Cour européenne, les deux offreurs s’inscrivent dans un processus d’innovation juridique destiné à modifier la répartition des parts de marché sur le marché national. Par suite, les comportements d’innovation des différentes Cours affectent certes les conditions du marché sur lequel elles interviennent, mais sont également, à leur tour, affectés par les conditions de marché. Nous montrons en outre que la concurrence entre juridictions européennes et nationales constitue une force favorable à l'intégration européenne.

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González-Gutiérrez, Carlos A., Ricardo Román-Ancheyta, Diego Espitia, and Rosario Lo Franco. "Relations between entanglement and purity in non-Markovian dynamics." International Journal of Quantum Information 14, no. 07 (October 2016): 1650031. http://dx.doi.org/10.1142/s0219749916500313.

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Abstract:

Knowledge of the relationships among different features of quantumness, like entanglement and state purity, is important from both fundamental and practical viewpoints. Yet, this issue remains little explored in dynamical contexts for open quantum systems. We address this problem by studying the dynamics of entanglement and purity for two-qubit systems using paradigmatic models of radiation-matter interaction, with a qubit being isolated from the environment (spectator configuration). We show the effects of the corresponding local quantum channels on an initial two-qubit pure entangled state in the concurrence–purity diagram and find the conditions which enable dynamical closed formulas of concurrence, used to quantify entanglement, as a function of purity. We finally discuss the usefulness of these relations in assessing entanglement and purity thresholds which allow noisy quantum teleportation. Our results provide new insights about how different properties of composite open quantum systems behave and relate each other during quantum evolutions.

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Gaudiano, Marcos, and Omar Osenda. "Entanglement in a spin ring with anisotropic interactions." International Journal of Quantum Information 13, no. 07 (October 2015): 1550057. http://dx.doi.org/10.1142/s0219749915500574.

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Abstract:

The relationship between entanglement and anisotropy is studied in small spin chains with periodic boundary conditions. The Hamiltonian of the spin chains is given by a slight modification of the dipolar Hamiltonian. The effect of the anisotropy is analyzed using the concurrence shared by spin pairs, but the study is not restricted to nearest-neighbor (NN) entanglement. It is shown that, under rather general conditions, the inclusion of anisotropic terms diminishes the entanglement shared between the spins of the chain irrespective of its range or its magnetic character.

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Volle, Pierre. "Quelles perspectives de développement pour les prospectus promotionnels des distributeurs ?" Décisions Marketing N° 12, no. 3 (October 1, 1997): 39–48. http://dx.doi.org/10.3917/dm.012.0039.

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Abstract:

Les prospectus représentent une part importante des budgets de communication promotionnelle des distributeurs et semblent répondre à des objectifs stratégiques. Dans cet article, nous tentons de déterminer les perspectives offertes à ce média, face à l’évolution des stratégies commerciales des enseignes et à l’évolution des formes de communication. Nous montrons que les prospectus s’adaptent aux nouvelles conditions de la concurrence entre distributeurs, mais que leur efficacité peut être questionnée ; finalement, ce sont les conditions de financement par les industriels qui déterminent en grande partie la rentabilité de ce média et donc ses perspectives de développement.

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Boussedra, Saliha, Florian Gulli, and Mario Ranieri Martinotti. "« Race ? », trois ouvrages pour le débat." La Pensée N° 414, no. 2 (June 27, 2023): 115–22. http://dx.doi.org/10.3917/lp.414.0115.

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Abstract:

Trois recensions croisées sur les conceptions de l’antiracisme montrent la nécessité de se déprendre de l’idée de « race », en montrant l’intime relation entre le racisme et les conditions économiques et sociales de mise en concurrence des travailleurs. À partir d’une anthologie de textes antiracistes de Florian Gulli, de l’ouvrage du même auteur défendant l’aspiration universaliste dans L’antiracisme trahi , et de la traduction récente de Racecraft de Barbara et Karen Fields.

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Hugounenq, Réjane, Jacques Le, and Thierry Madiès. "Diversité des fiscalités européennes et risques de concurrence fiscale." Revue de l'OFCE 70, no. 3 (September 1, 1999): 63–109. http://dx.doi.org/10.3917/reof.p1999.70n1.0063.

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Abstract:

Résumé Les systèmes fiscaux européens sont très diversifiés et bon nombre d'observateurs craignent que la mise en place de l'euro ne favorise une concurrence fiscale accrue entre États-membres. Celle-ci pourrait se traduire à terme par une dégradation des finances publiques, une exonération de fait des bases les plus mobiles avec un report de la charge fiscale sur les bases les moins mobiles, et une perte de souveraineté des États, notamment par rapport à leur capacité à mettre en œuvre des politiques de redistribution. Actuellement, le débat porte essentiellement sur la fiscalité pesant sur les revenus du capital — impôt sur le bénéfice des sociétés et sur les revenus de placement. En effet, ces revenus sont potentiellement mobiles et les écarts de fiscalité, mesurés grâce au calcul de coûts du capital dans le cas de l'impôt sur les sociétés, sont importants — ils peuvent être supérieurs à 30 % dans certains cas. En ce qui concerne les revenus de l'épargne, force est de constater que le jeu auquel se livrent les États tourne à l'absurde : chaque État taxe ses résidents mais n'impose pas les non-résidents dans un contexte où chacun peut aller chez le voisin. Dans ces conditions, la Commission européenne adopte désormais une position plus pragmatique qu'il y a une dizaine d'années où l'objectif était d'harmoniser les fiscalités nationales pour réduire les distorsions de concurrence entre États. L'accent est mis davantage sur le caractère dommageable d'une concurrence fiscale non maîtrisée, comme en témoignent la proposition de directive concernant l'instauration d'une retenue à la source pour les revenus de l'épargne ou l'adoption par les États en 1997 d'un code de bonne conduite. Quoi qu'il en soit, en vertu de la règle de l'unanimité en matière d'harmonisation fiscale, un pays comme le Luxembourg, favorable à la concurrence fiscale compte tenu des règles qui régissent le secret bancaire dans cet État, se trouve en position de leader dans les négociations.

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Konca, Capan, Mehmet Tekin, and Oksan Cebeci Elmas. "Concurrence of Two Rare Conditions: Simultaneous Bilateral Spontaneous Pneumothorax and Congenital Pulmonary Airway Malformation." Journal of Pediatric Intensive Care 08, no. 03 (January 25, 2019): 178–80. http://dx.doi.org/10.1055/s-0039-1677814.

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Abstract:

AbstractSimultaneous bilateral spontaneous pneumothorax (SBSP) is a very rare type of pneumothorax. Most reported cases are associated with underlying lung diseases. In a small number of pediatric studies, SBSP was found to be associated with human bocavirus bronchiolitis, Langerhans cell histiocytosis, and Mycoplasma pneumoniae infection. The present work examines an interesting case of type 2 congenital pulmonary airway malformation presenting with SBSP and bilateral multiple parenchymal cysts.

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MICHALSKI, MŁOSZ. "ENTANGLEMENT DYNAMICS IN QUANTUM SPIN CHAINS." International Journal of Quantum Information 06, supp01 (July 2008): 727–32. http://dx.doi.org/10.1142/s021974990800402x.

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Abstract:

We study patterns of temporal evolution, creation and transport, of entanglement in quantum spin chains. The model used is an isotropic Heisenberg chain with periodic boundary conditions, and we obtain in analytic form the time dependence of concurrence and negativity of various pairs of spins in the system. The objective of the present study is to assess the usefulness of various averaged entanglement measures in the characterization of entangling properties of quantum evolutions.

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Madiés, Thierry. "Prix de transfert optimaux et comportement stratégique des multinationales." Recherches économiques de Louvain 69, no. 4 (2003): 387–406. http://dx.doi.org/10.1017/s0770451800007934.

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Abstract:

RésuméL'objet de cet article est de proposer un modèle permettant de déterminer le prix de transfert optimal entre deux filiales d'une multinationale qui choisissent de façon décentralisée les quantités (concurrence à la Cournot) ou les prix optimaux (concurrence à la Bertrand) sur les marchés oligopolistiques où elles opèrent. Nous montrons que le prix de transfert qui permet à la multinationale de maximiser ses bénéfices consolidés est fonction de trois effets : (1) un effet « transfert de bénéfice » qui dépend de la comparaison des taux d'impôt entre les deux pays où sont situés les filiales; (2) un « effet stratégique » qui provient de ce qu'un prix de transfert sous évalué (inférieur au coût marginal de production de la filiale exportatrice) peut permettre à la filiale étrangère d'être plus agressive sur son marché; (3) un « effet de rétroaction » qui constitue une force de rappel par rapport aux deuxième effet dans le sens où si les coûts marginaux de production de la filiales exportatrice sont croissants, une augmentation des quantités vendues par la filiale étrangère réduit la production de la filiale exportatrice sur son propre marché (et par là même ses profits). Nous montrons en outre que si les coûts de production ne sont plus identiques, le prix de transfert optimal sera d'autant plus faible dans une concurrence à la Cournot que le coût marginal de production de la filiale exportatrice est lui-même faible. Nous étudions enfin les conditions (fiscales) sous lesquelles la multinationale peut exclure les entreprises concurrentes du marché du bien final quand elle les approvisionne en input intermédiaire.

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Mackaay, Ejan. "Faut-il un code civil européen ? Une analyse économique." Les Cahiers de droit 46, no. 1-2 (April 12, 2005): 217–28. http://dx.doi.org/10.7202/043836ar.

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Abstract:

La tradition civiliste se voit souvent reprocher une certaine sclérose résultant d’un nationalisme qui cherche trop à se mettre à l’abri d’idées venues d’ailleurs. Un code civil européen peut-il provoquer le renouveau ? Il importe d’en explorer les conditions, qui tiennent, d’une part, au caractère (con)fédéral de l’Union européenne et, d’autre part, à la dynamique même de l’innovation. Le succès relatif des fédérations comme mode de gouvernance est attribuable, comme les économistes l’ont montré, à la division des rôles — et donc de la souveraineté — entre les deux niveaux de gouvernement qui les composent. Il s’agit d’équilibres instables, mais dont les bienfaits proviennent notamment de ce que les États membres se trouvent en concurrence pour offrir la meilleure combinaison de biens collectifs moyennant contribution fiscale. Comme le droit civil fait partie de ces biens collectifs, il importe de transposer la concurrence interétatique sur ce terrain également : la concurrence est source d’innovation et de découverte (Hayek). Cette consigne exclut l’option d’un code civil uniforme imposé par le pouvoir central. La mise en oeuvre d’une procédure décentralisée de découverte n’est pas simple pour autant. Elle table sur la liberté qu’auront les citoyens de choisir le droit applicable à leurs rapports, l’éventail de choix pouvant comprendre une 26e option mise à la disposition des citoyens de manière uniforme dans toute l’Union européenne. Pour les juristes de tous les niveaux, cette conception entraînera un engagement à faire du droit comparé de manière significative. Le choc des idées insufflera un nouveau dynamisme dans la tradition civiliste.

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Naegelen, Florence, and Michel Mougeot. "Asymétrie d'information et financement des hôpitaux. Une comparaison des modes d'organisation du système de santé." Revue économique 49, no. 5 (September 1, 1998): 1323–43. http://dx.doi.org/10.3917/reco.p1998.49n5.1323.

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Abstract:

Résumé Cet article considère les relations entre les hôpitaux et une autorité de tutelle (État ou assurance maladie) en situation de risque moral et d'antisélection lorsque la tutelle possède une fonction objectif quasi linéaire. Différents modes d'organisation sont envisagés : contrat bilatéral, concurrence par comparaison (tarification par pathologie) et achat de soins. Lorsque les trois procédures peuvent être mises en œuvre dans des conditions analogues, une hiérarchie est mise en évidence en faveur de l'achat de soins.

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Attuel-Mendes, Laurence, and Jean-François Notebaert. "La Loi de modernisation de l’économie (LME) au secours de la concurrence ?" Économies et Sociétés. Systèmes agroalimentaires 44, no. 932 (2010): 1595–610. http://dx.doi.org/10.3406/esag.2010.1031.

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Abstract:

Cet article présente les évolutions impliquées par la réforme des relations commerciales issue de la LME sur les différents acteurs de la grande distribution. Malgré des efforts indéniables, le constat est plutôt négatif : accroissement du risque juridique pour les grandes enseignes via leurs centrales d’achats (en matière de négociation des conditions commerciales ou de seuil de revente à perte) ; faible impact pratique en matière d’urbanisme commercial et conséquences en demi-teinte sur le pouvoir d’achat du consommateur.

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Taihuttu, Fahad Ahmed Shah Khaisama, and Ariandi Setiawan. "Concurrence of Hirschsprung disease and annular pancreas: a rare case report." Romanian Journal of Pediatrics 72, no. 4 (December 31, 2023): 192–95. http://dx.doi.org/10.37897/rjp.2023.4.4.

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Abstract:

Hirschsprung’s disease (HD) and annular pancreas are both uncommon congenital gastrointestinal malformations. Although additional abnormalities are associated with 18% of HD cases, there is limited evidence of concomitant HD and annular pancreas. We present a full-term, two-day-old male with abdominal distended, and failure to pass first stool after 3 days of observation and rectal washout the abdominal X-rays showed a double bubble appearance. Intraoperative finding, the patient had pancreas annulare (PA). Colonic aganglionosis was discovered using full-thickness rectal biopsies (FTRB). At the age of seven months, a transanal endorectal pull-through was performed without complications. Although the diagnosis of these conditions might be difficult due to their clinical similarities, appropriate diagnosis, and surgical management are possible and can dramatically minimize morbidity and death in the newborn.

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Kohli, Isha, Naveen C. Joshi, Swati Mohapatra, and Ajit Varma. "Extremophile – An Adaptive Strategy for Extreme Conditions and Applications." Current Genomics 21, no. 2 (May 20, 2020): 96–110. http://dx.doi.org/10.2174/1389202921666200401105908.

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Abstract:

The concurrence of microorganisms in niches that are hostile like extremes of temperature, pH, salt concentration and high pressure depends upon novel molecular mechanisms to enhance the stability of their proteins, nucleic acids, lipids and cell membranes. The structural, physiological and genomic features of extremophiles that make them capable of withstanding extremely selective environmental conditions are particularly fascinating. Highly stable enzymes exhibiting several industrial and biotechnological properties are being isolated and purified from these extremophiles. Successful gene cloning of the purified extremozymes in the mesophilic hosts has already been done. Various extremozymes such as amylase, lipase, xylanase, cellulase and protease from thermophiles, halothermophiles and psychrophiles are of industrial interests due to their enhanced stability at forbidding conditions. In this review, we made an attempt to point out the unique features of extremophiles, particularly thermophiles and psychrophiles, at the structural, genomic and proteomic levels, which allow for functionality at harsh conditions focusing on the temperature tolerance by them.

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Pratkanis, Anthony R., and Marlene E. Turner. "Methods for Counteracting Groupthink Risk." International Journal of Risk and Contingency Management 2, no. 4 (October 2013): 18–38. http://dx.doi.org/10.4018/ijrcm.2013100102.

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Abstract:

This paper examines methods for counteracting groupthink defined as the extreme concurrence seeking exhibited by decision making groups, typically under conditions of high threat and cohesion (Janis, 1982). The authors identify three major categories of interventions potentially capable of mitigating groupthink tendencies: a) traditional recommendations originally hypothesized by Janis, b) methods for enhancing intellectual conflict during the decision making phase, and c) procedures designed to minimize pressures for the activation of group social identity defenses. The authors critically review the limited research empirically examining these recommendations, identify both advantages and disadvantages associated with implementing these interventions, and discuss conditions under which they are likely to be effective and ineffective.

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Côté, Marie-Hélène. "Concurrence structurale, conditions d’appréhensibilité et changement syntaxique: la chute de la structure V2 en français." Canadian Journal of Linguistics/Revue canadienne de linguistique 40, no. 2 (June 1995): 165–200. http://dx.doi.org/10.1017/s0008413100015838.

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Abstract:

AbstractThis article proposes a solution to two unresolved issues regarding the V2 structure in the history of French: to which type of V2 languages — symmetrical or asymmetrical—does Old French belong, and why did V2 later disappear? It appears that Old French is not homogeneous with respect to V2: it is symmetric up to the 12th century and then goes through a period of grammatical competition between the two types of V2 structure. This indicates a syntactic change in progress, from a symmetrical to an asymmetrical structure. But French never completed this transition and lost V2 after the period of competition, contrary to Continental Scandinavian which underwent the same change. This contrast follows from the fact that Old French failed to meet the learnability conditions of the asymmetrical V2 structure. This analysis thus raises the issue of the relation between syntactic change and learnability.

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Le Nguyen, Chat. "National criminal jurisdiction over transnational financial crimes." Journal of Financial Crime 27, no. 4 (January 27, 2020): 1361–77. http://dx.doi.org/10.1108/jfc-09-2019-0117.

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Abstract:

Purpose The purpose of this paper is to examine the international standards for establishing national jurisdiction over the transnational crimes of money laundering and bribery and identify challenges to the adoption of those standards by different states in practice. Design/methodology/approach This paper, first, defines transnational money laundering and transnational bribery; then, it examines the legal bases and principles on which a state can claim criminal jurisdiction over these offences. This paper also discusses the application of jurisdictional conditions in a transnational context and how to deal with the problems arising from national claim of jurisdiction over these offences, for example, jurisdictional concurrence. Findings This paper argues that when the jurisdictional concurrence occurs, the involved states should consult one another by taking into account a number of relevant factors and take the “centre of gravity” approach to deciding which state or forum should prosecute eventually. States less able to establish jurisdiction over the offences are often those which have a weak legal basis and/or insufficient resources. Originality/value To the authors’ knowledge, this article would be the good guidance on how a state could claim jurisdiction over the offences of transnational money laundering and transnational bribery.

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van der Haegen, Olivier. "« Essential Facilities » : doctrine essentielle ou facilité d’expression ? Regards croisés sur les droits américain et européen de la concurrence." Revue générale de droit 39, no. 2 (October 24, 2014): 413–53. http://dx.doi.org/10.7202/1027074ar.

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Abstract:

L’étude porte sur la doctrine des « facilités » essentielles en droit de la concurrence. Selon la doctrine des « facilités » essentielles, une entreprise possédant une installation, un service ou une infrastructure importante et unique, peut être astreinte à donner accès à cette « facilité » à d’autres entreprises qui, sans pareil accès, ne sauraient exercer leurs activités sur le marché concerné. Le but du présent article est de brosser un tableau général de la doctrine en comparant son application en droit américain et en droit européen de la concurrence. L’article examine les raisons qui ont conduit à l’élaboration de la doctrine et son application par la Cour suprême et les juridictions inférieures américaines, les conditions de son application aux États-Unis, ainsi que la place importante occupée par les cas impliquant des droits de propriété intellectuelle. L’auteur examine ensuite la doctrine à l’aune du droit européen, en attirant l’attention sur les différences principales entre les ordres juridiques, ainsi que sur les controverses soulevées par son application en Europe. L’auteur termine par la question de la nécessité et de la légitimité de la doctrine dans les deux ordres juridiques concernés.

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Madiès, Thierry. "Fiscalité superposée et externalités fiscales verticales : faut-il reconsidérer le débat entre concurrence et coopération fiscales?" L'Actualité économique 77, no. 4 (February 5, 2009): 593–612. http://dx.doi.org/10.7202/602366ar.

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Abstract:

RÉSUMÉ L’objet de cet article est de faire le point sur une question longtemps négligée par les économistes, même si elle est au centre du débat politique chaque fois qu’il s’agit de réformer la fiscalité territoriale : c'est la question de l’empilement des taux de prélèvement quand plusieurs échelons de collectivités publiques taxent une même base imposable. En effet, le comportement non coopératif de gouvernements appartenant à un niveau administratif différent et qui partagent une même matière imposable est à l’origine d’externalités fiscales verticales négatives de recettes fiscales. Celles-ci sont responsables, pour certains, de la dérive à la hausse des taux de prélèvement. Dans ces conditions, les externalités entre collectivités publiques sont non seulement horizontales, comme l’a montré l’importante littérature sur la concurrence fiscale entre collectivités locales, mais aussi verticales quand il y a partage d’une même matière imposable par des collectivités publiques appartenant à un échelon de gouvernement différent. La prise en compte de ces deux types d’externalités permet alors de reconsidérer le débat portant sur les vertus respectives de la concurrence et de la consolidation (coopération) fiscale et sur le niveau optimal auquel doivent être entreprises les politiques de redistribution dans une économie fédérale.

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Laffargue, Jean-Pierre, Pierre Malgrange, and Thierry Pujol. "Une maquette trimestrielle de l’économie française avec anticipations rationnelles et concurrence monopolistique." L'Actualité économique 68, no. 1-2 (March 10, 2009): 225–61. http://dx.doi.org/10.7202/602066ar.

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Abstract:

RÉSUMÉ L’article présente une maquette dynamique, chiffrée sur données trimestrielles de l’économie française, décrivant une situation de concurrence monopolistique à la fois sur le marché des biens et sur celui du travail. Sur ce dernier existe un effet de persistance conforme à la théorie « insider-outsider ». Le modèle est bouclé par la prise en compte de la consommation des ménages (revenu permanent) ainsi que des dépenses publiques et des échanges extérieurs. Après avoir étudié les propriétés de long terme de la maquette et vérifié les conditions d’existence et d’unicité de trajectoires d’anticipations rationnelles au voisinage de la solution stationnaire, des multiplicateurs dynamiques correspondant à des chocs transitoires non anticipés sont calculés et interprétés.

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Paquerot, Sylvie, and Philippe Langlois. "Réduire le temps de travail… Pour qui ? Pour quoi ?" Articles 35, no. 2-3 (July 7, 2016): 95–118. http://dx.doi.org/10.7202/1037011ar.

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Abstract:

Le débat québécois concernant la réduction du temps de travail dans les années 1990 a débouché sur deux contradictions pour l’égale liberté des femmes face au temps. Nous analysons ces deux contradictions, qui sont liées à l’absence de redistribution des gains de productivité d’une part et aux caractéristiques particulières du secteur visé alors, les services publics, d’autre part. Cela nous mène d’abord au constat que l’enjeu de la redistribution des gains de productivité exige d’ouvrir la question de la dissociation du revenu et du travail. Nous examinons ensuite les conséquences, pour les femmes, de la re-privatisation du care et de la production des biens sociaux sous-jacente à la réduction des dépenses publiques. Nous concluons en identifiant les conditions auxquelles une réduction du temps de travail permettrait une plus grande égalité dans la maîtrise des temps sociaux pour les femmes et, partant, pour l’ensemble de la société.

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