Journal articles on the topic 'Droits de l’usager'
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Maudet, Gwénaëlle. "La « démocratie sanitaire » : penser et construire l’usager." Lien social et Politiques, no. 48 (June 28, 2004): 95–102. http://dx.doi.org/10.7202/007894ar.
Clément, Michèle, and Éric Gagnon. "Le comité d’éthique, la vie privée et l’intimité. Interpréter les droits des usagers." Les ateliers de l'éthique 8, no. 1 (September 10, 2013): 70–90. http://dx.doi.org/10.7202/1018333ar.
Tremblay, Mireille, and Fabrice Olivet. "De la participation citoyenne à la reconnaissance du droit au plaisir : insertion sociale et droits des usagers des opioïdes." Drogues, santé et société 10, no. 1 (February 21, 2012): 169–96. http://dx.doi.org/10.7202/1007851ar.
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Garbay-Douziech, Aurélie. "Conflit basque et altérations de l’État de droit : de l’usage de la torture dans l’Espagne démocratique." Cahiers d'histoire 34, no. 1 (August 14, 2017): 115–33. http://dx.doi.org/10.7202/1040825ar.
Gesualdi-Fecteau, Dalia. "Le droit comme rempart utile? L’usage par les travailleurs étrangers temporaires des ressources proposées par le droit du travail." Revue générale de droit 45, no. 2 (February 25, 2016): 531–78. http://dx.doi.org/10.7202/1035300ar.
Moyse, Pierre-Emmanuel. "L’abus de droit : l’anténorme — Partie 1." McGill Law Journal 57, no. 4 (November 8, 2012): 859–920. http://dx.doi.org/10.7202/1013033ar.
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Sroor, Musa. "La propriété immobilière des femmes musulmanes de Jérusalem (1831–1841)." Hawwa 15, no. 1-2 (November 3, 2017): 31–50. http://dx.doi.org/10.1163/15692086-12341325.
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Lemasson, Jean-Pierre. "Pour une informatique des libertés." Cahiers de recherche sociologique, no. 13 (April 19, 2011): 139–52. http://dx.doi.org/10.7202/1002080ar.
du Boucher, Gabrielle. "Les algorithmes et l’intelligence artificielle contre les étrangers en Europe." Plein droit 140, no. 1 (May 28, 2024): 31–34. http://dx.doi.org/10.3917/pld.140.0033.
Mrazek, Josef. "Prohibition of the Use and Threat of Force: Self-Defence and Self-Help in International Law." Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 27 (1990): 81–111. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800003787.
Van de Voorde, Johan. "Les droits subjectifs inclusifs en droits belge, français et américain Analyse à partir du droit aux choses communes (y compris la public trust doctrine), du droit à l’usage des voies publiques et du droit aux biens communaux." European Review of Private Law 28, Issue 5 (November 1, 2020): 1009–63. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2020062.
Benoit, Didier. "L’« institution juste » face à la désinstitutionnalisation dans le secteur social et médicosocial." Revue Organisations & territoires 27, no. 1 (June 18, 2018): 71–82. http://dx.doi.org/10.1522/revueot.v27n1.280.
Morin, Fernand. "L’injonction en temps de grève." Relations industrielles 32, no. 3 (April 12, 2005): 414–44. http://dx.doi.org/10.7202/028805ar.
Kaba, Arnaud, and Shankare Gowda. "Les verriers et leurs « netas »." Anthropologie et Sociétés 46, no. 1 (August 15, 2022): 91–108. http://dx.doi.org/10.7202/1091313ar.
De Roo, Priscilla. "La lutte pour l’usage des terres à Notre-Dame-des-Landes." Multitudes 92, no. 3 (September 21, 2023): 129–31. http://dx.doi.org/10.3917/mult.092.0129.
Molnar, Petra, and Isabelle Saint-Saëns. "Les nouvelles technologies frontalières." Plein droit 140, no. 1 (May 28, 2024): 39–42. http://dx.doi.org/10.3917/pld.140.0041.
Bernatchez, Stéphane. "Briser la loi du silence sur le silence de la loi : de l’interprétation sémantique à l’application pragmatique du droit." Les Cahiers de droit 56, no. 3-4 (December 17, 2015): 233–55. http://dx.doi.org/10.7202/1034451ar.
Pagnon, Félicien. "Contester l’ordre budgétaire sur le terrain du droit." Politique européenne N° 79, no. 1 (October 6, 2023): 192–214. http://dx.doi.org/10.3917/poeu.079.0192.
Abrahamson, Peter. "La nouvelle portée de l’espace et du lieu quant à la citoyenneté sociale : le cas de l’Union européenne." I Les régimes fédératifs. Enjeux, innovations et tendances dans la gouvernance à niveaux multiples, no. 56 (April 25, 2007): 23–40. http://dx.doi.org/10.7202/014969ar.
Loyer, Barbara. "Le juste en son reflet : l’injuste. Réflexion sur l’ETA." Parlement[s], Revue d'histoire politique N° 28, no. 2 (November 8, 2018): 39–52. http://dx.doi.org/10.3917/parl2.028.0039.
Blanchet, Jennifer, and Karine Poitras. "LES PRATIQUES PROFESSIONNELLES DES EXPERTS EN MATIÈRE DE GARDE ET DE DROITS D’ACCÈS." Revue québécoise de psychologie 39, no. 3 (March 21, 2019): 27–49. http://dx.doi.org/10.7202/1058183ar.
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Brière, Germain. "LES EFFETS DU MARIAGE, SELON LA CONCEPTION DU LÉGISLATEUR QUÉBÉCOIS DE 1980." Revue générale de droit 13, no. 1 (May 6, 2019): 5–26. http://dx.doi.org/10.7202/1059390ar.
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Dumoulin, André. "La saga autour du drone armé belge : le poids de l’idéologisme." Revue Défense Nationale N° 865, no. 10 (December 11, 2023): 64–70. http://dx.doi.org/10.3917/rdna.865.0064.
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Liger, Alain. "Projets d’exploitation de lithium en France et en Allemagne… des convergences possibles ou une compétition effrénée ?" Annales des Mines - Responsabilité et environnement N° 111, no. 3 (October 20, 2023): 80–88. http://dx.doi.org/10.3917/re1.111.0080.
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Fossier, Arnaud. "«Propter vitandum scandalum» : histoire d’une catégorie juridique (XIIe-XVe siècle)." Mélanges de l École française de Rome Moyen Âge 121, no. 2 (2009): 317–48. http://dx.doi.org/10.3406/mefr.2009.9523.
Laperrière, Marie-Neige. "La consubstantialité comme approche critique du droit : le rôle du droit civil québécois relativement aux apparentes contradictions dans la classe des femmes par rapport au droit du logement." Revue générale de droit 46, no. 1 (June 8, 2016): 253–86. http://dx.doi.org/10.7202/1036579ar.
Jobin, Pierre-Gabriel. "Amputer la responsabilité contractuelle ? Une tourmente inutile et néfaste." Les Cahiers de droit 50, no. 1 (July 21, 2009): 3–36. http://dx.doi.org/10.7202/037736ar.
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Weldu Hailemariam, Abraha. "From rәsti to čәguraf-gosäs and vice-versa: Revisiting the dynamics of land tenure systems and security in Enderta, Tigray." Annales d'Ethiopie 33, no. 1 (2020): 303–16. http://dx.doi.org/10.3406/ethio.2020.1701.