Journal articles on the topic 'Droit textuel'

La crise du Covid-19 a eu le mérite de bouleverser la plupart des textes. Les dispositions du droit OHADA ont révélé des insuffisances et une belle capacité de résilience. Ceci a permis d’éviter une paralysie notoire du droit OHADA. Le présent article vise à faire le bilan des dispositions procédurales et substantielles du droit OHADA. En effet sur le plan matériel aucune réforme n’a été initiée et on peut parler de statu quo textuel. Par contre on note une réactivité jurisprudentielle de la cour commune de justice et d’arbitrage de l’OHADA qui a réajusté les règles procédurales. La doctrine a proposé également des solutions pour renforcer la résilience de l’arsenal textuel de l’OHADA.

Abstract: According to the 'romantic' thesis, normative principles have a transcendent, ideal, and absolute character. They aim to fill the gaps of the legislation in an incomplete law. They preserve the coherence and harmony of the juridical system. They are issued by induction from fragmentary dispositions until they become 'suspended in the mind of law' - this vision is unrealistic. Though principles stand out of the scope of written law (they are fundamentally extra-textual or extra legem), they feed an already complete positive law at the cost of setting aside texts or rules that are available but considered inadequate or inopportune. Finally, the principle is naturally opposed to norms of which it overrides the binding force of the law. The genus of principles includes another species than the normative principle: the instrumental principle. Its function is to transfer rules of law between distinct juridical orders and to be used as the formal vector of some norms, under the aegis of a judge or an international arbiter reasoning (allegedly) by analogy and by referring to comparative law. The international public law, the EU law, and the international private relations law are the most importing or borrowing branches of law, wherein 'common principles' and 'bridge-principles' are the vectors of a vertical or horizontal transfer of rules - such as fundamental 'rights', which are not normative principles in essence. Résumé: Selon la thèse 'romantique', les principes normatifs ont un caractère transcendant, idéal et absolu. Ils visent à combler les lacunes de la loi dans un droit incomplet. Ils préservent la cohérence et l'harmonie du système juridique. Il s'induisent de textes épars ou de valeurs supérieures préexistants dans un droit positif jusqu'à se retrouver 'en suspension dans l'esprit du droit' . . . Cette vision est irréaliste. Si les principes s'établissent en marge de la loi écrite (ils ont un caractère foncièrement extra-textuel ou extra legem), c'est en alimentant un droit positif d'ores et déjà complet au prix d'une mise à distance de textes disponibles mais jugés inadéquats ou inopportuns. En définitive, le principe s'oppose par nature à des normes dont il sterilize l'impératif juridique. Le genre des principes comprend une autre espèce que celle du principe normatif: le principe instrumental. Celui-ci a pour fonction de déplacer des règles de droit entre des ordres juridiques distincts et de servir de vecteur formel à des norms quelconques, sous l'égide d'un juge ou d'un arbitre international raisonnant (supposément) par analogie et par référence au droit comparé. Le droit international public, le droit de l'Union européenne et le droit international privé sont à cet égard les branches de droit importatrices ou emprunteuses de normes. Les 'principes communs' et les 'principes-ponts' sont alors les vecteurs d'un transfert vertical ou horizontal de règles - tels que les 'droits' fondamentaux qui ne sont donc pas par essence des principes normatifs.

Este texto pretende trazer à luz algumas das ideias presentes na obra intitulada “Disposer de son corps: un droit encore à conquérir”, lançada em abril de 2019 pela Editora Textuel Paris pelo Professor de Direito Privado da Universidade de Paris II, Doutor Daniel Borrillo. Inscrevendo-se nas notícias políticas do debate parlamentar relativo à Lei de Bioética na primavera de 2019, Borrillo questiona-se: somos realmente senhores das nossas vidas, dos nossos corpos, dos nossos destinos? Com base nesses questionamentos, propõe-se uma reflexão crítica sobre as principais nuanças relacionadas à vida, à morte, à sexualidade e à intimidade.

Notre contribution analyse le rôle et l’évolution des manchettes dans l’histoire de l’écrit imprimé, du XVIe au XVIIIe siècles. Nous définissons dans un premier temps leurs caractéristiques linguistiques principales, puis nous distinguons trois familles de manchettes : la première opère un cadrage informationnel, la seconde annonce le thème de la progression périodique, la dernière résume le développement textuel. Nous montrons que les manchettes participent de plein droit à l’interprétation de l’énoncé, voire conditionne le choix de certains outils grammaticaux comme les relais anaphoriques. Nous concluons sur les raisons ayant conduit à la disparition des manchettes dans l’histoire de l’imprimerie.

Sur la toile de fond qui est celle du rapport entre le droit et les sciences sociales, l’article qui suit énonce trois propositions épistémologiques susceptibles d’ouvrir de nouveaux horizons pour la recherche empirique en droit : décentrer le sujet ; interviewer le système à l’aide d’entretiens qualitatifs tournés vers l’observation de la communication ; et « désubstantialiser » les catégories juridiques. Ces propositions épistémologiques sont décrites comme des conditions nécessaires à la possibilité d’un regard externe sur le droit. Elles sont, par ailleurs, considérées comme favorables au développement de la recherche multidisciplinaire en droit puisque, sous certaines conditions, autant le droit que les sciences sociales peuvent bénéficier de ces trois stratégies. Les sciences sociales doivent « prendre le droit au sérieux », les recherches sur le droit devant être réalisées « avec le droit ». De son côté, le droit peut améliorer ses observations et ses modèles normatifs internes en intégrant davantage, dans ses prémisses décisionnelles, les connaissances produites par les sciences sociales. L’auteure soulève dans son texte l’hypothèse que cette intégration — une réalité déjà bien réelle sur le terrain judiciaire, mais encore peu problématisée — tendra à se développer de plus en plus dans le monde juridique à venir. Les enjeux de société contemporains (droits religieux, droits des minorités, droits des femmes, droits des peuples autochtones, droit au suicide assisté, droit au mariage entre couples de même sexe, droits de reproduction, droits des sans-papiers, etc.) sont de plus en plus régulés par des figures juridiques caractérisées par leur texture normative ouverte (valeurs fondamentales, droits de la personne, etc.) et les sciences sociales seront davantage envisagées comme des ressources cognitives importantes de détermination et de spécification juridique, essentielles donc pour ceux qui pensent et disent le droit. En effet, puisque ces enjeux exigent des acteurs judiciaires de la créativité, de l’imagination juridique et de l’ouverture cognitive et normative à l’égard des différentes possibilités de régulation, devant la conception des différents « possibles », les sciences sociales seront, dans ce contexte, des éléments importants de « détermination » des possibles encore non actualisés.

Openness ‘ouverture’ est l’un des mots clé de l’époque numérique. Issu du milieu informatique, où l’utilisation massive peut être associée à des monopoles distorsifs du marché, ce concept façonne l’action des institutions culturelles en train de mettre en place des politiques adaptées au partage et à l’accès au patrimoine tout en prenant en compte les possibilités offertes par les moyens techniques, leur durabilité et le respect des droits. En effet, si la démocratisation et la transparence sont mises en avant, ne sont pourtant pas caduques les obligations de tutelle des droits des personnes (droit d’auteur, protection des données personnelles – y inclus le droit à l’image) ; bien au contraire : le contexte numérique a poussé à une adaptation encore en cours du cadre légal. Dans la pratique, on peut facilement constater que souvent les documents nés-numériques, qui seraient déjà adaptés à une diffusion massive, sont consultables seulement sur place et avec des ordinateurs ne permettant aucune forme de téléchargement. Les institutions patrimoniales sont appelées à se positionner et à élaborer une politique qui concilie la mise à disposition, la tutelle des droits et une gestion avisée. Dans ce travail nous faisons état des questions légales et des pratiques de mise à disposition numérique sous le profil des droits d’utilisation et de réutilisation. Notre perspective d’enquête porte sur un champ limité aux collections spéciales (y compris les archives) en bibliothèque et dans ce domaine aux documents textuels et iconographiques publiés ainsi qu’aux inédits. Nous examinons les problématiques posées par le droit d’auteur (et par son évolution récente dans la culture juridique et en général dans la société) et par la protection des droits de la personnalité à la croisée des pratiques bibliothécaires et archivistiques ainsi que les propositions de réforme à l’étude. Une attention particulière comporte l’accessibilité aux reproductions des documents (spécialement des documents uniques) tombés dans le domaine public. Les retours d’expérience et les réflexions actuelles – surtout au niveau européen – dans les institutions patrimoniales montrent les enjeux et les opportunités du changement en cours. En l’absence de contraintes légales externes aux institutions, les choix sont encore plus déterminés par des politiques de numérisation en voie de définition ou de redéfinition. Nous examinons enfin brièvement les projets et la perspective de quelques institutions suisses : l’Universitätsbibliothek Basel, la Zentralbibliothek Zürich (en particulier le projet DigiTUR), les Archives cantonales vaudoises et la Bibliothèque cantonale et universitaire – Lausanne.

Cette étude a pour objet de décrire, en ce qui concerne le droit pénal matériel et formel, un phénomène original : celui d’un rapprochement entre des droits nationaux d’un continent et comme ce continent est l’Europe, on peut parler d’une européanisation des droits pénaux nationaux. Le thème est complexe pour plusieurs raisons. D’abord car ce phénomène d’européanisation affecte une criminalité transfrontalière organisée que l’on saisit mal. La complexité vient ensuite de ce qu’il y a deux Europes, celle du Conseil de l’Europe (47 États) et celle de l’Union européenne (27 des 47). Or ces deux Europes sont productrices de normes considérables de nature textuelle pour les unes (conventions, décisions-cadres…) et jurisprudentielles pour les autres (arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme et de la Cour de justice des Communautés européennes). Complexe, le thème est aussi dual. L’européanisation est faite en effet d’harmonisation et de coopération, la première étant la condition de la seconde. Au titre de l’harmonisation, il faut citer les nombreux textes évoqués ci-dessus qui, par leur transposition dans les droits nationaux, provoquent un rapprochement de ceux-ci. Au titre de la coopération, on doit évoquer au moins ces deux institutions phares de l’Union européenne que sont Europol et Eurojust. Ce dernier invite les États à mener des enquêtes pour des affaires lourdes et pourrait peut-être un jour, sur la base du Traité de Lisbonne (non encore en vigueur), déclencher certaines poursuites.

L’évolution rapide des supports de diffusion soulève la question de l’adaptation des bibliothèques aux pratiques culturelles actuelles, qui intègrent désormais la consultation de contenus textuels et audiovisuels dématérialisés en ignorant souvent le droit de la propriété intellectuelle. Comment, dans ce contexte, les bibliothèques peuvent-elles se démarquer d’une offre de contenus facilement accessibles sur le Web — notamment grâce à l’intermédiaire de systèmes de téléchargement gratuits — en respectant le droit d’auteur et en veillant à la fois à rester en adéquation avec la demande des usagers ?

In 1962, newly independent African states voted overwhelming in support of United Nations (UN) General Assembly Resolution 1803 (XVII) on ‘Permanent Sovereignty over Natural Resources’ (PSNR). This resolution emerged mainly in response to concerns about the protection of foreign direct investment (FDI) and economic development in developing countries. Although substantial legal scholarship has focused on PSNR, few studies have focused on conceptualising PSNR and investor-state dispute settlement (ISDS) in Africa. This paper intends to fill this important research gap, by conceptualising PSNR as a threepronged principle that protects the rights of the state, investors and citizens. This paper examines the evolution of PSNR in the context of investment law in Africa through a textual analysis of treaty language in African investment treaties and as interpreted in natural resource-related investor-state disputes. This paper also examines the significance of Tanzania’s recently enacted Natural Wealth and Resources (Permanent Sovereignty) Act, 2017 (Sovereignty Act). The paper’s textual analysis reveals that unlike what is envisaged under Resolution 1803, dispute settlement clauses in treaties signed by African states do not provide for the exhaustion of local remedies. This paper argues that to attain ‘sustainable sovereignty’ over natural resources, African states must recognise the core of foreign investment protection law: pacta sunt servanda. Although the ‘new generation’ treaties constitute positive steps, to fully attain transformed development through the sustainable use of natural resources (as envisaged in Agenda 2063) treaty reform must be backed by good governance, informed natural resource investment contracts, the rule of law, and intra-regional investment. En 1962, les États africains nouvellement indépendants ont favorablement et massivement voté la Résolution 1803 (XVII) de l’Assemblée générale des Nations Unies (ONU), sur la « souveraineté permanente des ressources naturelles » (SPRN). Cette Résolution a été adoptée en réponse aux préoccupations concernant la protection des investissements directs étrangers (IDE) et le développement économique des pays en voie de développement. Bien que le SPRN ait fait l’objet d’importantes études juridiques, peu d’études ont porté sur la conceptualisation des SPRN et les accords sur les différends entre investisseurs et États (ADIE) en Afrique. Cet article vise à combler cet important vide dans la recherche en conceptualisant les SPRN comme un principe à trois volets qui protège les droits de l’État, des investisseurs et des citoyens. Cet article analyse l’évolution des SPRN dans le contexte du droit à l’investissement en Afrique par une analyse textuelle du langage des traités dans les traités d’investissement africains et tel qu’interprété dans les différends entre investisseurs et États en relation avec les ressources naturelles. Cet article examine également l’importance de la récente promulgation en Tanzanie de la loi sur les Richesses et Ressources Naturelles (Souveraineté Permanente) de 2017 (Loi sur la Souveraineté). L’analyse textuelle de cet article révèle que contrairement à ce qui est envisagé dans la Résolution 1803, les clauses de règlement des différends contenues dans les traités signés par les États africains ne prévoient pas l’épuisement des recours internes. Cet article soutient que pour parvenir à la « souveraineté durable » sur les ressources naturelles, les États africains doivent reconnaître l’essence de la loi sur la protection des investissements étrangers : pacta sunt servanda. Bien que les traités de la « nouvelle génération » constituent des étapes positives pour parvenir à un développement pleinement transformé grâce à l’utilisation durable des ressources naturelles (comme prévu dans l’Agenda 2063), la réforme des traités doit être soutenue par une bonne gouvernance, des contrats réfléchis relatifs aux ressources naturelles, l’État de droit et les investissements intra régionaux.

Abstraite Afin de s’assurer une bonne compréhension du texte source, le traducteur juridique se doit de maîtriser la macrostructure des genres textuels du droit, le style du langage juridique et la terminologie du champ thématique en question. C’est sur ce dernier aspect, la terminologie, que portera la présente étude. Plus concrètement, nous nous intéressons à certains termes du droit des successions qui ont une forme linguistique similaire en français et en espagnol. La proximité des langues et des systèmes juridiques concernés mène le traducteur à considérer que certains de ces termes désignent le même concept alors que ce n’est pas toujours le cas. Nous nous demandons si, entre les termes choisis, il existe véritablement une relation d’équivalence sémantique pleine ou si, au contraire, cette relation conceptuelle est asymétrique et imparfaite. La confirmation de cette dernière hypothèse signifierait l’identification de faux-amis dont il faudrait tenir compte pour éviter des erreurs de sens au moment d’opter pour une solution de traduction. Pour répondre à ces questions nous proposons une analyse comparative fondée sur la méthodologie du droit comparé et sur le concept d’équivalence fonctionnelle. L’intérêt d’une telle approche méthodologique pour le traitement de l’équivalence a été mis en relief dans plusieurs travaux portant sur la traduction juridique. En même temps elle permet de réfléchir sur l’acceptabilité de certaines techniques de traduction lorsque nous avons affaire à ce type de mots.

Recent works in linguistics and on the philosophy of interpretation have some relevance for lawyers, since law can be characterized to a certain extent, especially in an age of burgeoning legislation, as a language-related science, as an exercise in reading the text of statutes. The textual basis of law explains why laymen are so frequently complaining about its formal nature, i.e. its almost exclusive concern with words rather than concepts, and its total disregard for social reality. To say that such criticism can be explained is not, however, saying that it is valid. This paper attempts to show that the close reliance of law on the wording of legislation does not, or at least should not, lead to formalism. For the meaning of legislation is derived not only from its own words, but also from its context and social background. Indeed, legislation can only acquire its ultimate and complete meaning through its application to individual cases.

The present article is a contribution to the current debate on the adoption of English as the official language of the EU Institutions. It treats the parallelism between linguistic types and legal systems, and its purpose is to demonstrate that this parallelism is due to a causal relation between the two. The lexical type to which a particular language belongs has repercussions on to its syntax, its textual organisation and more generally the way in which larger domains of complex information are structured. In the final analysis, even the methods used by European lawyers seem to be determined by the linguistic system they use. As France and Denmark represent two opposed poles, both from a linguistic and from a legal point of view, these two countries have been chosen in order to illustrate the advanced hypothesis.

The present study concerns the analysis of semantic relationships that exist between legal concepts in Czech and French law. The study combines textual approach, which is necessary for identification of relationships, and the approach of constructing conceptual fields by applying the theory of semic analysis, which help to distinguish terminological and conceptual units from other linguistic units in the texts. Two corpora of legal texts serve as source of legal concepts. These corpora concern the same thematic domain and were established for the purpose of this study. After the theorical and methodological delimitations of the key notions (the definition of concept and term, conceptual field, semic analysis, content of corpora), the study proceeds to a detailed description of linguistic relations within the corpora. This paper focuse on semantic relationships and analyses the following ones: synonymy, opposition (antonymy and contrastivity) and hierarchical relationships (hyperonymy, meronymy and hierarchy of conceptual fields). The analysis concerning two languages and two legal systems enables to compare the data related to the given corpora. For each relationship this study offers a short explanation of the nature of the relationship, its frequency in the two corpora, examples borrowed from the corpora and, if present, the description of other phenomena encountered during the research. These phenomena include, among other things, different types of synonymy, the absence of hyperonyme or holonyme in some hierarchical structures or different types of meronymy.

La figure textuelle utopienne prétend qu'un « modèle spatial » — dessin planaire selon l'esprit de la géométrie euclidienne et de la perspective artificielle de la Renaissance — fait partie intégrante et nécessaire d'une « société modèle » délestée, entre autres, de la contrainte du droit de propriété privée. La géographie régionale de Blanchard au Québec, d'ascendance vidalienne, applique à la connaissance du rapport homme-nature la notion déterministe de « genre de vie », qui fait abstraction de la propriété nominative contradictoire, réduisant l'institution de la propriété en général à l'usage des moyens anonymes de production. Cette lecture utopienne avait besoin d'un « modèle spatial », auquel Blanchard a destiné la partie géomorphologique de son oeuvre. La description des « pénéplaines » cycliques évoque les paramètres du système du rang, ce fameux « cadastre » largué sur l'ensemble du couloir laurentien dès le XVIIe siècle.

«L’Antéchrist et l’Empire : utopie et salut dans la pensée de Tommaso Campanella. » Cet article avance la thèse selon laquelle l’apocalyptique (et, par surcroît, la pensée utopique) de Tommaso Campanella (1568-1639) trouve l’une de ses sources fondamentales dans l’énigmatique passage paulinien sur l’ánomos et le katéchon comme force qui retient la fin des temps (2 Thess. 2). Parmi les sources qui ont façonné la pensée théologico-politique du philosophe calabrais se comptent les textes d’Irénée, Hyppolite, Tertullien, Lactance, Chrysostome, Ambroise, Augustin, les Oracles Sibyllins, Adson, Luther et Calvin, entre autres. L’auteur essaie de montrer la façon à travers laquelle Campanella s’approprie cette tradition textuelle et la met en contact avec le droit romano-canonique afin de considérer l’Empire espagnol comme le katéchon qui retient la venue de l’Antéchrist et propose son remplacement par une théocratie papale universelle, destinée à réaliser l’utopie finale à l’aube du royaume messianique du Christ.

Cet article propose une analyse détaillée des considérations de Hans-Georg Gadamer sur l’herméneutique théologique proprement dite. Pensée dans et pour la foi chrétienne, la conception de l’herméneutique théologique qu’il met en avant se veut essentiellement une herméneutique du texte biblique. Les réflexions de Gadamer sur ce thème nous conduisent cependant tout droit dans sa théorie de la littérature. La question directrice devient celle de la nature du texte religieux (entendons : du texte biblique, reçu en son unité canonique) en tant que texte éminent, dont la structure singulière est mise en relief au moyen d’une éclairante comparaison avec les textes poétique, philosophie et juridique. L’Écriture, en tant qu’elle répond à la structure textuelle de la promesse, exige du lecteur une forme particulière d’appropriation qui trouve sa réalisation exemplaire dans la prédication. Toutefois, contre une lecture (Ommen, Eberhard, etc.) qui insiste sur la discontinuité de l’herméneutique théologique de Gadamer avec sa propre oeuvre philosophique, je soutiens la thèse de leur foncière cohérence.

Cet article propose une approche linguistique d’un discours sectaire. Il porte sur l’étude d’un corpus rassemblant des textes produits par la Communauté des Béatitudes, un groupe pouvant être qualifié de « sectaire » selon des critères socio-anthropologiques et ayant fait l’objet de dérives sectaires telles qu’elles sont qualifiées dans le droit français. L’analyse se présente sous la forme d’une étude de cas portant sur les aspects textuels, énonciatifs et argumentatifs de certains des discours rassemblés. Nous mettons en avant des marqueurs liés à l’expression narrative du charisme prophétique et à l‘hybridité énonciative de discours oscillant entre le champ religieux et médical. De ce fait, notre analyse illustre discursivement des phénomènes qui nous semblent liés à la spécificité de l’organisation et de la dynamique d’un groupe sectaire ainsi qu’à l’entreprise manipulatoire qu’il met en place dans le but d’intégrer de nouveaux membres. Cela se caractérise notamment par des procédés argumentatifs de type manipulatoire tels qu’ils sont théorisés par P. Breton. L’objectif de ce travail est d’initier des recherches sur un thème original faisant écho à une demande sociale et qu’une approche linguistique permettrait de mieux comprendre en donnant une définition scientifique du concept de « discours sectaire ».

Judicial independence within the framework of the rule of law is a broad, complex and controversial subject, which is especially true of France, because of the country’s particular attitude to justice since the French Revolution, and even before this critical and fundamental period. The first part of this article deals, on a broad constitutional scale, with the configuration of judicial independence, its guarantees (material and organic) and its interaction with the rule of law in the constitutions of the member states of the EU. The main purpose is to draw an objective map of the situation from a pure formal and textual (and therefore a slightly partial and narrow) view point. The second part of this contribution considers the specificity of the independence of the French judiciary in relation to the French constitutional principle of the rule of law, which is called the “Etat de Droite” in the French legal tradition.

Sous l’impulsion, notamment, d’un certain nombre d’institutions financières canadiennes, mais aussi au vu du contexte national et international de cristallisation des consciences sur les enjeux de la lutte contre la fraude et l’évasion fiscales, le Canada a adopté, en 2014, la Loi de mise en oeuvre de l’Accord Canada–États-Unis pour un meilleur échange de renseignements fiscaux qui a, depuis lors, permis la mise en oeuvre de la loi américaine Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA), relative au respect des obligations fiscales concernant les comptes déclarables américains ouverts, au Canada, par des personnes présentant des indices d’américanité. Les premiers échanges de renseignements, qui devaient avoir lieu le 30 septembre 2015, ont été l’élément déclencheur d’une série de contestations judiciaires quelques mois plus tôt, traduisant la double volonté de mettre en cause l’illégalité de ces procédés, y compris de leur assise textuelle, et de contrer l’influence, voire l’extraterritorialité, de la loi FATCA. En témoignent, à juste titre, la procédure judiciaire engagée devant la Cour fédérale du Canada dans l’affaire faisant l’objet du présent commentaire et le jugement qui s’en est suivi.

Abstract The article analyzes the triviality of Austin’s version of everyday-world speech act theory (which explicitly excluded fictional uses of language) in favor of its specific value for investigation of fictionality, invoking ideas of Pierre Bourdieu and Émile Benveniste. Noting the thematic prominence in the Misanthrope of two of Austin’s favorite examples of speech acts, for marriage (“I do”) and courtroom testimony (“I swear to tell the truth . . . ”), the article examines the work’s dramatic ambiguities in relation to Austin’s theory—and in particular, its shortcomings. Molière thus articulates the profoundly divided nature of Alceste indicated by Donneau de Visé (“ridicule”/“juste”), Rousseau (“un homme droit, sincère, estimable,” but also facing the world as “un personnage ridicule”), and recently by Georges Forestier and Claude Bourqui (the melancholic, jealous lover vs. the philosophe misanthrope, the world champion of sincerity), permanently at war with himself, in a war he is bound to lose. The article concludes that Molière constructs much of the famously conversational dramatic texture and indeterminate conclusion not through “successful” speech acts, but rather through failed ones; a reflection, too, of the rapidly transforming social values of the play’s historical moment.

Au cours des 25 dernières années, l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) a favorisé une libéralisation sans précédent du commerce international. Mais la transition vers un commerce de plus en plus libre a provoqué de sérieuses désorganisations des marchés dans plusieurs secteurs, notamment dans le textile, le vêtement et l'acier. Afin de prévenir ou de corriger cette situation, souvent attribuable à une surcapacité de production, les pays ont appliqué des restrictions de toute nature ou encore ont négocié des ententes de restriction volontaire à l’exportation (RVE). Dans le cas du textile et du vêtement, la nature et l'ampleur des problèmes ont même amené les pays à négocier un accord multilatéral sectoriel dans le cadre du GATT. En revanche, les pays engagés dans le commerce de l'acier n'ont pas été en mesure de conclure un tel accord, s'en tenant à la négociation d'ententes de RVE ou encore en appliquant des droits anti-dumping ou compensatoires. Le présent article tente de démontrer que les pays auraient avantage à conclure un accord multilatéral dans le secteur de l'acier afin de prévenir ou de corriger les problèmes liés à une situation de surcapacité de production.

À l’image du statut de l’élu local dont elle constitue l’une des composantes essentielles, la formation des élus locaux a connu de nombreuses mutations depuis sa consécration textuelle à l’occasion de la loi du 3 février 1992. Les réformes consolidatrices dont elle a été l’objet durant près de deux décennies de la part du législateur ont cependant laissé subsister un certain nombre de lacunes et de faiblesses (insuffisante proportion d’élus formés, qualité parfois contestable des formations dispensées, fragilité financière et gouvernance perfectible des dispositifs existants). C’est pour mettre fin à ces diverses carences que, par l’adoption de l’ordonnance n° 91-45 du 20 janvier 2021, le Gouvernement s’est efforcé de renforcer les droits reconnus aux élus locaux en matière de formation et de promouvoir un pilotage plus moderne et efficient de cette dernière.

Résumé The Lonely Londoners en français : l'épreuve du métissage ߞ En 1956, l'écrivain trinidadien Sam Selvon (1923-1994) publiait The Lonely Londoners, un roman rédigé intégralement dans une variété de langue jusque là stigmatisée et confinée au domaine dialogal : le vernaculaire créole trinidadien. Bien qu'il fasse aujourd'hui partie des « classiques » de la littérature anglo-caribéenne, ce roman n'a toujours pas été traduit en français. À partir d'une étude de la matérialité puis des fonctions textuelles de cette représentation, l'essai révèle que si The Lonely Londoners offre un exemple original de créolisation littéraire, sa traduction suppose quant à elle la représentation d'un français créolisé qui, en conflit apparent avec les normes du polysystème cible et les projets politico-linguistiques des élites franco-antillaises, n'a pas encore eu droit de cité dans le littéraire. Constatant l'existence d'équivalents micro-textuels aux marqueurs de créolisation présents dans l'original, l'auteure suggère que les enjeux sous-tendant la traduction d'un tel roman ne peuvent se définir en termes d'authenticité ou bien de choix entre une stratégie traductionnelle de résistance ou de transparence. En effet, s'inspirant à la fois des langues-cultures trinidadienne et britannique, The Lonely Londoners oblige à sortir des dichotomies traditionnelles et à penser la traduction comme un processus tripartite entre langues-cultures française-anglaise-antillaise. Loin de remplacer une dialectique étrangère (Angleterre-Caraïbes) par une dialectique domestique (France-Antilles), ou de remodeler l'étranger à traduire en fonction des termes du débat dans le contexte cible, la traduction vient en quelque sorte perturber ce débat et proposer de nouvelles avenues en matière de créolisation littéraire.

Abstract: In this paper, I use an economic approach to analyse the rules on contract interpretation of the Feasibility Study for a Future Instrument in European Contract Law (hereinafter 'Feasibility Study'). The main findings of this paper are twofold. First, assuming that primarily (medium-sized) firms in international transactions will choose the Feasibility Study to govern their contract, the subjective (or contextual) approach of Article 56 of the Feasibility Study should not have been chosen as the default. Firms typically prefer courts to adhere as closely as possible to the ordinary meaning of the words in the agreement. That is to say, firms typically prefer the textualist (or objective) approach. The textualist theory will not always suit contracting parties. Therefore, parties should have the possibility to contract around the textualist default. Second, Article 57 of the Feasibility Study is less advantageous for contracting parties. In principle - assuming again that primarily (medium-sized) firms in international transactions will choose the Feasibility Study to govern their contract - courts should use narrow evidentiary bases when interpreting contracts. However, courts should also comply with party requests to broaden the base that is applicable to them. Résumé: Dans le présent article, j'utilise une approche économique pour analyser les règles d'interprétation de l'Etude de Faisabilité pour un Futur Instrument en Droit Européen des Contrats ('L'Etude de Faisabilité'). Les principales constatations sont doubles. Premièrement, en supposant que les entreprises (de taille moyenne) choisiront principalement l'Etude de Faisabilité pour gouverner leur contrat dans les transactions transfrontalières, l'approche subjective (ou contextuelle) de l'article 56 de l'Etude de Faisabilité n'aurait pas dû être choisie par défaut. Les entreprises préfèrent en général que les tribunaux s'en tiennent le plus possible au sens commun des termes du contrat. Autrement dit, les entreprises donnent la préférence en général à l'approche textuelle (ou objective). La théorie de l'approche textuelle ne conviendra pas toujours aux parties contractantes. C'est pourquoi les parties devraient avoir la possibilité de contracter sur base de l'approche textuelle choisie par défaut. Deuxièmement, l'article 57 de l'Etude de Faisabilité est moins avantageux pour les parties contractantes. En principe - en supposant encore une fois que les entreprises de taille moyenne choisiront principalement l'Etude de Faisabilité pour gouverner leur contrat dans des transactions transfrontalièrs - les tribunaux devraient utiliser des bases étroites d'établissement de la preuve quand ils interprètent les contrats. Quoiqu'il en soit, les tribunaux devraient aussi se conformer aux demandes d'une partie d'élargir la base qui leur est applicable.

Cet article présente des matériaux de recherche et l’usage qui en est fait dans les différents chantiers menés par l’équipe Manuscrits francophones de l’ITEM (Institut des textes et manuscrits modernes, unité mixte de recherche CNRS-ENS). Ce laboratoire créé en 1982 pour étudier les processus de création littéraire a développé une approche méthodologique et critique, appelée génétique textuelle, qui fait un usage singulier des sources, ou plutôt des traces, en littérature. L’équipe Manuscrits francophones est née en 2008, à la faveur de l’intérêt manifesté par Pierre-Marc de Biasi pour deux corpus africains qui lui semblaient pouvoir renouveler les études génétiques par leur caractère exceptionnel : les manuscrits du Malgache Jean-Joseph Rabearivelo et ceux du Congolais Sony Labou Tansi. Nous avons dès l’entame mené ce travail conjoint sur plusieurs corpus. Près de quinze ans plus tard, le recul permet de réévaluer les méthodes mobilisées et de reformuler les objectifs de recherche. Dans un premier temps, après avoir donné quelques éclairages sur les notions-clés de la démarche génétique, je m’attache à décrire et questionner sa méthode spécifique de traitement des sources. Cette méthode se décline en plusieurs étapes, de la constitution du « dossier de genèse » – qui pose la question de l’implication personnelle du chercheur dans la collecte – au classement génétique des documents, à leur transcription et leur numérisation. Cette phase de numérisation est essentielle, même si son rôle dans la préservation pérenne des archives et dans l’accès à distance des chercheurs aux données commence à faire débat. À soi seule elle ne permet en rien l’accessibilité, à part pour ceux qui ont réalisé la numérisation. D’où l’importance d’envisager systématiquement un plan de diffusion numérique, qui comprenne un modèle économique. C’est l’objet de la deuxième partie.Une fois le matériau rassemblé, organisé, transcrit et numérisé, donc devenu corpus de recherche, il est généralement édité sur support papier ou numérique, dès lors que les autorisations de publication sont accordées. Les choix éditoriaux sont fonction des objectifs de diffusion et des différentes contraintes, y compris économiques, à prendre en compte au moment de la mise en partage. Ce dispositif pratiqué par l’équipe Manuscrits francophones de l’ITEM, d’abord en grande partie empirique, puis progressivement soutenu et étayé par des échanges d’expérience avec d’autres équipes, n’est pas sans susciter des questionnements à plusieurs niveaux. Dans la dernière partie de cet article, je partage quelques-unes des réflexions sur les enjeux éthiques et juridiques qui l’ont accompagné jusqu’à aujourd’hui. Ces enjeux concernent notamment le rapport entretenu avec les archives, avec les ayants droit, avec les pays, in fine la manière de travailler avec les Suds.

PT. A memória da ditadura militar no Brasil está em um constante processo de retomada e disputa. Neste artigo, propomos a análise crítica da narrativa (Motta, 2013) do livro 'Notas de um tempo silenciado' (2015), reportagem em quadrinhos de Robson Vilalba que se propõe a abordar ‘o que não foi contado’ acerca da resistência ao golpe. O trabalho, originalmente, foi publicado no jornal Gazeta do Povo (sendo ganhador do Prêmio Vladimir Herzog de Anistia e Direitos Humanos de 2014) e, posteriormente, compilado na versão em livro analisada neste artigo. Discorremos sobre os personagens e alguns dos recursos narrativos empregados na (re)apresentação das disputas pelas memórias evidenciadas na narrativa jornalística em quadrinhos, discutindo a importância de tais escolhas nas lutas pelas memórias da ditadura no país. Para tanto, utilizamos as instâncias do discurso narrativo sugeridas pela análise crítica da narrativa em conjunto. A saber: plano de expressão – diz respeito à linguagem, correspondendo como o enunciado narrativo é construído pelo narrador, com suas intencionalidades e efeitos de sentido para ambientar leitor ao clima da história e contexto histórico; plano da história – aborda o conteúdo e constitui-se pelo universo de significação da intriga, com a sequência das ações, seus encadeamentos e conflitos; plano da metanarrativa – engloba os temas de fundo pré-textuais do enredo, com elementos e contextos culturais que podem evocar imaginários sociais. Nesse sentido, os personagens e histórias (re)apresentadas na narrativa – com base em pesquisa documental e entrevistas – vão ter espaço para suas vozes esquecidas ou silenciadas da maioria das explicações oficiais sobre a ditadura militar. Então, mulheres com influência na resistência ao regime opressivo, o papel dos negros e violações contra os povos originários ganham destaque. Somado a isso, discutimos a importância desses acontecimentos junto com o desempenho da Comissão da Verdade, imprescindível para lançar novos olhares para o regime militar brasileiro. *** EN. The collective memory of Brazil's military dictatorship is subject to a constant process of revisiting and contestation. In this article, we present a critical analysis of the narrative device (Motta, 2013) resorted to in "Notas de um tempo silenciado" [Notes of a Silenced Time] (2015), a graphic novel reportage by Robson Vilalba. Set out to address "what has not been told" about the resistance to the coup d'état, winner of the 2014 Vladimir Herzog Prize for Amnesty and Human Rights, this work was originally published in the newspaper Gazeta do Povo, then compiled into a book version, which the object discussed in this article. Our analysis focuses on the characters and on some of the narrative devices employed in the (re)presentation of the conflicts within collective memory. Exposed in the journalistic narrative and in graphic novel form, we discuss the importance of these choices in relation to the conflicts within the collective memory of the dictatorship in Brazil. To do this, we use the instances of narrative discourse suggested by the critical analysis of the narrative as a whole, namely : the dimension of expression - which relates to language and corresponds to the way in which the narrative statement is constructed by the narrator, with its intentionalities and signifying effects in order to put the reader in the atmosphere of the story and its historical context; the story dimension - which refers to the content and is comprised of the plot's universe of meaning, with the sequence of actions, their unfolding and their contradictions; and the metanarrative dimension - which covers the scenario's pre-textual background themes, with cultural and contextual elements likely to conjure up social imaginaries. In this respect, the characters and stories (re)presented in the story - based on documentary research and interviews - are given space to speak for themselves, hence staging voices that are more often than not forgotten or silenced in official accounts of the military dictatorship. The influence of women in resisting the oppressive regime, the role of black people and the violations committed against indigenous peoples are brought to light. Finally, we discuss the importance of these events in relation to the work of the Truth Commission, essential for taking a fresh look at Brazil's military regime. *** FR. La mémoire de la dictature militaire au Brésil est soumise à un processus constant de reprise et de conflit. Nous présentons dans cet article une analyse critique du dispositif narratif (Motta, 2013) du livre « Notas de um tempo silenciado » [Notes d’un temps passé sous silence] (2015), un reportage en bande dessinée de Robson Vilalba qui se propose d'aborder « ce qui n'a pas été raconté » à propos de la résistance au coup d'État. Son travail (lauréat en 2014 du prix Vladimir Herzog d’amnistie et de droits de l’homme) a été publié à l’origine dans le journal Gazeta do Povo, puis en version compilée dans l’ouvrage qui fait l’objet de cet article. Notre analyse porte sur les personnages et sur certains des procédés narratifs employés dans la (re)présentation des conflits de mémoire exposés dans le récit journalistique en bande dessinée, en discutant de l'importance de ces choix pour les luttes autour de la mémoire de la dictature au Brésil. Pour ce faire, nous utilisons les instances du discours narratif suggérées par l'analyse critique du récit dans son ensemble, à savoir : le plan d’expression – qui a trait au langage et correspond à la manière dont l'énoncé narratif est construit par le narrateur, avec ses intentionnalités et ses effets de sens pour mettre le lecteur dans l'ambiance de l'histoire et du contexte historique ; le plan de l’histoire – qui concerne le contenu et qui est constitué par l'univers de signification de l'intrigue, avec la séquence des actions, leurs enchaînements et leurs conflits ; et le plan de la métanarration – qui recouvre les thèmes de fond pré-textuels du scénario, avec des éléments et des contextes culturels susceptibles d’évoquer des imaginaires sociaux. En ce sens, les personnages et les histoires (re)présentés dans le récit – basé sur des recherches documentaires et des entretiens – vont disposer d'un espace pour faire entendre leurs voix, le plus souvent oubliées ou réduites au silence dans les explications officielles relatives à la dictature militaire. L'influence des femmes dans la résistance au régime oppresseur, le rôle des Noirs et les violations commises à l'encontre des peuples autochtones sont alors mis en exergue. Nous discutons enfin de l'importance de ces événements en lien avec l’action de la Commission de la vérité, essentielle pour porter un regard neuf sur le régime militaire brésilien. *** ES. La memoria de la dictadura militar en Brasil está en un proceso constante de reanudación y disputa. En este artículo, proponemos un análisis crítico de la narrativa (Motta, 2013) del libro Notas de um tempo silenciado [Apuntes de un tiempo silenciado] (2015), un reportaje en cómic de Robson Vilalba que se propone abordar “lo que no se ha contado” sobre la resistencia al golpe. La obra fue publicada originalmente en el periódico Gazeta do Povo (resultando ganadora del Premio Vladimir Herzog de Amnistía y Derechos Humanos 2014) y recopilada posteriormente en la versión en libro que se analiza en este artículo. Debatimos sobre los personajes y algunos de los recursos narrativos utilizados en la (re)presentación de las disputas sobre la memoria evidenciadas en la narrativa periodística en cómic, discutiendo la importancia de tales elecciones en las luchas sobre la memoria de la dictadura en el país. Para ello, utilizamos las instancias del discurso narrativo sugeridas por el análisis crítico de la narrativa en su conjunto. Es decir: plano de la expresión –se refiere al lenguaje, que corresponde a cómo el narrador construye el enunciado narrativo, con sus intenciones y efectos de sentido para situar al lector en el ambiente de la historia y el contexto histórico–, plano del contenido –aborda la historia y está constituido por el universo de sentido de la intriga, con la secuencia de acciones, sus concatenaciones y conflictos–, y plano de la metanarrativa –abarca los temas de fondo pretextuales de la trama, con elementos y contextos culturales que pueden evocar imaginarios sociales–. En este sentido, los personajes e historias (re)presentados en la narración –basándonos en investigación documental y entrevistas– tendrán espacio para sus voces, olvidadas o silenciadas en la mayoría de las explicaciones oficiales sobre la dictadura militar. Se destacan entonces las mujeres que influyeron en la resistencia al régimen opresor, el papel de los negros y las violaciones perpetradas contra los pueblos indígenas. Además, discutimos la importancia de estos hechos junto con la actuación de la Comisión de la Verdad, esencial para generar nuevas perspectivas sobre el régimen militar brasileño. ***

À l’automatisation ambiante, la TA ne déroge pas. Problèmes éthiques, retour à une objection préjudicielle moderne. L’article se fixe l’objectif de soulever quelques interrogations traductologiques et de fournir des éléments de réponse par le prisme de la traduction juridique des courriers d’avocats de l’italien en français. Est-ce un genre textuel à part entière ? L’intervention humaine est-elle obligatoire ? Peut-on laisser entre les mains de l’IA la résolution de litiges relevant du droit civil ? La performativité est-elle transférable d’une langue à une autre par DeepL sans comporter de risques rédhibitoires ? 12 traducteurs professionnels ont été mis à l’épreuve de la Post-édition pour tracer la voie d’une bonne pratique.

Cet article interroge les enjeux éthiques d’un brouillage de la frontière entre vérité et mensonge dans les œuvres documentaires d’Emmanuel Carrère. Il propose, à partir de “l’affaire Yoga” consécutive à la parution d’un “Droit de réponse” de la journaliste Hélène Devynck, d’envisager sous un angle éthique la responsabilité des énoncés hybrides à l’égard du mode de référencialité qu’ils engagent. La frontière entre fiction et non-fiction, loin de se cantonner à un problème théorique de classification générique, engage en effet des dimensions politiques et sociologiques, qui ont trait à l’autorité que constitue la parution d’une autofiction dans le champ littéraire. La modélisation littéraire propre à l’autofiction n’annule pas le caractère problématique d’une manipulation du matériau factuel ; on défend ici l’idée que les effets de vérité propres à ce régime textuel hybride peuvent découler d’un voilement de la puissance figurative de l’écriture, et que les aveux de fictionnalité, loin de fonctionner comme gage de sincérité, peuvent aussi participer d’une conventionnalisation esthétique des stratégies de l’hybridation.

Le renversement violent du gouvernement de l’Unité populaire de Salvador Allende le 11 septembre 1973 constitue une rupture dans l’histoire politique chilienne. Une chape de plomb tombe immédiatement sur le pays et la Junte entame une croisade pour sauver le pays au bord du chaos. Les violations systématiques des droits de l’Homme terrorisent la population et elles provoquent un exil massif. Immédiatement des milliers de Chiliens et étrangers réfugiés au Chili deviennent des cibles à éliminer. Ce coup d’État radiophonique, télévisuel, puis cinématographique, et sa couverture médiatique singulière, confère à ce flux d’exilés une connotation particulière qui se traduit, en France, par une solidarité exceptionnelle. Dans ce contexte, la France, à l’instar de quelques pays, va devenir une terre d’asile pour des milliers de Chiliennes et de Chiliens. L’apport de la mémoire des victimes complète le triptyque édifié à partir de 1973 dont les trois panneaux représentent chronologiquement la répression, l’exil et la mémoire.

Sommaire Un employé congédié et dont la cause est pendante au moment de l'ordonnance du vote de représentation ne peut voir son nom figurer sur la liste d'éligibilité. Toutefois, la Commission peut décider que dans l'éventualité d'une ordonnance de réintégration, le droit de vote lui soit réservé au cas où l'exercice de ce droit serait susceptible de modifier le résultat du scrutin. Un employé qui n'est que « suspendu » au moment de l'ordonnance du vote a droit au même privilège. L'Association des Employés de National Heel Limited, requérante, et l'Union des ouvriers du Textile d'Amérique, Local 1530 (FAT-CTC), requérante, et National Heel Limited, mise-en-cause; M. le juge Jean-Marie Houle, vice-président; Me K.G.K. Baker et Léo-M. Côté, commissaires. Commission des relations ouvrières de Québec, D-255, le 29 janvier 1962. Me Georges Lachance, pour la requérante de première part; Me L.C. Trudel pour la requérante de deuxième part; Mes Jean- Marie Bureau et Roland Durant, pour la mise-en-cause.

Sommaire 1. Tout système juridique est production d’une histoire et d’une culture politiques déterminée, qui lui ont donné une organisation spécifique. Parler des limites de telles organisations peut s’entendre en deux sens, qui interagissent: premièrement, elles peuvent servir à différencier ces systèmes par rapport à d’autres ordres normatifs. Secondement, elles désignent ce que, par sa texture, le droit est hors d’état de réussir. 2. On comprend le concept de système comme une organisation aux structures différenciées de textes, de normes, d’acteurs. Ce qui caractérise un système est son autoréférentialité et ses modes de clôture (qui lui permettent de rester identique à lui-même) et ses modes d’ouverture (qui permettent les échanges avec son environnement). 3. Concernant la limite dans le second sens, on observera que la normativité comme mode d’action propre au droit le met souvent dans l’incapacité d’assumer pleinement les tâches de régulation qui lui sont confiées. Il s’agit d’une part d’une limite factuelle: celle de la technicité et du volume de ces tâches. D’autre part, la nécessité de plus en plus fréquente de prendre en compte les circonstances individuelles concrètes de l’application entraîne une légistique de diminution de la densité normative et, par conséquent, de déplacer une épistémologie fondée sur la répétition en direction de l’innovation. 4. Ces deux facteurs notamment font du droit un univers qui ne peut plus prétendre à une complétude cohérente: c’est un univers en constante évolution, qui exige pour sa mise en œuvre, de manière continue, l’apport d’informations provenant de son environnement. Ces apports circulent dans les modes d’ouverture du droit—la diminution de la densité normative et le recours à des expertises, des savoirs, des déontologies extérieures. Cependant, en vertu de l’autoréférentialité du droit, ces apports doivent être sélectionnés et juridicisés pour être intégrés dans le système juridique et préserver ainsi sa clôture. Il y a là une double programmation à respecter: la sélection doit d’une part respecter le cadre normatif du droit et de l’autre porter sur un choix correspondant aux attentes sociales qu’il s’agit de convaincre de son bien-fondé. Les limites du droit par rapport à d’autres ordres normatifs est ainsi définie par l’ordre juridique lui-même, dans le respect de cette double programmation. 5. Ce système a des présupposés politiques, culturels et historiques qui empêchent d’élaborer sans autre une essence du droit, valable urbi et orbi: notamment séparation des pouvoirs et liberté d’expression. Il n’est même pas certain qu’il puisse perdurer. En particulier, l’internalisation croissante du droit n’est guère conciliable avec son organisation telle que l’Occident l’a conçue. En outre, de plus en plus le droit devient l’objet d’une normativité supérieure, au nom de laquelle il est lui-même jugé: c’est le phénomène de l’économisation du droit.

L’entretien rétrospectif exploité pour la formation des enseignants est constitué par une interaction entre le formateur – celui qui détient les savoirs et savoir-faire liés à l’enseignement des langues et procède à la transmission de ces derniers à l’aide de son savoir-faire formatif – et l’enseignant novice – celui qui bénéfice de cette transmission pour se perfectionner dans sa profession–. Il porte non seulement sur les actions verbales et/ou non verbales effectuées dans le cours que l’enseignant novice a dispensé, mais aussi sur la réflexion qu’il a menée en interagissant avec les étudiants et celle qu’il mène avec le formateur. C’est donc un dialogue énonciativement, praxéologiquement et/ou cognitivement complexe. Les produits verbaux envisagés non pas dans leur matérialité mais en tant qu’actes de production verbale se situeraient aux limites de la théorie bakhtinienne du dialogisme, au-delà desquelles on serait entièrement en droit de considérer toute action humaine, quelle qu’elle soit, comme étant un élément susceptible de constituer un « dialogique » au sein d’un discours qui la mentionne.

Abstract: This article provides a frame and textual analysis of coverage appearing in Time, Newsweek, and U.S. News & World Report of the 114-day 1962-63 strike of the International Typographical Union Local 6 against New York City newspapers. The strike was particularly important for asserting the union’s collective bargaining rights and establishing its stance on automated printing processes. Analysis of the newsweeklies’ treatment of the strike suggests how these outlets related the event in terms favourable to the newspaper publishers, while misrepresenting or disparaging the union’s position in and justification for the strike. Résumé : Cet article propose une analyse textuelle de la couverture médiatique de Time, Newsweek et U.S. News & World Report de la grève qui opposait l’International Typographical Union Local 6 aux quotidiens new-yorkais, conflit qui a duré 114 jours en 1962-63. La grève a été particulièrement importante dans l’affirmation des droits syndicaux à la négociation collective et dans le positionnement des syndicats face aux processus d’impression automatisés. Une analyse de la manière dont les hebdomadaires ont couvert la grève suggère que ces derniers ont relaté l’événement de manière à favoriser les éditeurs des journaux tout en déformant, voire en dénigrant, la position du syndicat sur la grève et sa façon de justifier celle-ci.

En 2007 est inauguré le ministère français de l’Immigration, de l’Intégration, de l’Identité nationale et du Codéveloppement, érigé en réaction à l’afflux croissant de migrants. Dans le manifeste Quand les murs tombent. L’identité nationale hors-la-loi ?, Glissant et Chamoiseau lancent un appel contre ce « mur » qui menace la relation à l’autre, menace qui, dix ans plus tard, dans un contexte de crise migratoire, est toujours d’une actualité brûlante. Cette analyse textuelle, ouverte sur une lecture rhétorique et phénoménologique, sonde l’hypothèse suivante : plaidant pour un droit à la mobilité, l’essai articulerait étroitement ressentir et agir, comme si l’éthique de considération à l’égard du monde commun invitait à une pure praxis, celle d’utopies cosmopolitiques ancrées dans le divers de la réalité.

L’article analyse la dynamique du sens juridique en circulation au sein du système juridique. L’approche méthodologique est centrée sur l’idée de texte juridique, à partir de laquelle est développé le modèle de maillage (mesh model), et entend décrire le fonctionnement de ce système comme une machine discursive. Les textes juridiques effectuent des opérations discursives, dans un état de métamorphose textuelle continue. Ils forment de la sorte des chaînes de textes, ordonnées et organisées en anneaux systémiques concentriques autour d’un noyau géométrique. Le système juridique est saisi comme un ensemble doté d’une structure (actantielle ; institutionnelle ; procédurale) et d’éléments (les textes juridiques ; les pratiques discursives). L’hypothèse de travail est centrée sur l’idée qu’il est possible de fournir un modèle narratif et discursif, centré sur l’idée de pratiques discursives, ce que donne des conditions pour que la Sémiotique du Droit puisse fournir un modèle contemporain de description de la notion de système juridique.

Quels sont les critères de l’art dans le cas d’une œuvre numérique ? Dans cet article, il s’agit de montrer que les critères de l’art traditionnels doivent être questionnés, voire dépassés, quand l’attention se porte non seulement sur la matérialité de l’œuvre numérique, sur sa texture, mais encore sur le geste et le processus techniques, qui peuvent être qualifiés de beaux, plutôt que sur l’objet esthétique lui-même. Le mouvement est accentué par les NFT (Non-fungible tokens, jetons non fongibles) : nous visons à vérifier l’hypothèse qu’en étant déployés sur des blockchains et impliqués dans des échanges de droits de propriété, ces derniers mettent en avant des modes inédits d’acquisition, de stockage et de consultation, qui font patrimoine à leur tour. Plus particulièrement, on se demandera en quoi l’art contemporain prépare et annonce l’art numérique. Il s’agit également de distinguer l’œuvre-réseau numérique du réseau scientifique.

Après un demi-siècle de succès, le roman de chevalerie est concurrencé par de nouveaux genres. Dans cette filiation textuelle, tout comme dans la reconstitution d’une généalogie, les descendants affichent une identité propre tout en conservant un élément « génétique » permettant de les rattacher à la lignée dont ils sont issus. Le voyage et l’aventure rattachent le roman byzantin au roman de chevalerie ; l’amour et la tendance à l’idéalisation rattachent les romans pastoraux au genre chevaleresque. Le Lazarillo, considéré comme le texte fondateur du roman picaresque, s’éloigne radicalement du roman de chevalerie. La noblesse du comportement ne trouve pas sa place dans l’œuvre, les personnages de sang royal ont disparus au même titre que les combats et que les sentiments amoureux. Pourtant, l’organisation du début de l’œuvre ainsi que l’insistance particulière accordée à la généalogie et aux circonstances de la naissance établissent un lien étroit avec le roman de chevalerie. Ces points communs ne font que mettre en évidence la distance qu’adopte par la suite l’auteur anonyme. Lazarillo, en affichant la bassesse de ses origines, tourne le dos à une société qui, en dépit des difficultés qui se présentent à elle, conserve un penchant immodéré et déplacé pour la généalogie. En prenant directement la parole et en retraçant ses origines modestes, voire infamantes, le héros picaresque réclame le droit d’exister et d’aspirer à mieux dans une société où, en définitive, les plus démunis sont suffisamment nombreux pour qu’une telle requête soit considérée comme pleinement légitime. Nul besoin, dans ces circonstances, d’afficher son appartenance à une lignée prestigieuse. Le culte des apparences ne suffit plus à masquer la priorité des priorités : avoir quelque chose à se mettre sous la dent.

The app reviews are useful for app developers because they contain valuable information, e.g. bug, feature request, user experience, and rating. This information can be used to better understand user needs and application defects during software maintenance and evolution phase. The increasing number of reviews causes problems in the analysis process for developers. Reviews in textual form are difficult to understand, this is due to the difficulty of considering semantic between sentences. Moreover, manual checking is time-consuming, requires a lot of effort, and costly for manual analysis. Previous research shows that the collection of the review contains non-informative reviews because they do not have valuable information. Non-informative reviews considered as noise and should be eliminated especially for classification process. Moreover, semantic problems between sentences are not considered for the reviews classification. The purpose of this research is to classify user reviews into three classes, i.e. bug, feature request, and non-informative reviews automatically. User reviews are converted into vectors using word embedding to handle the semantic problem. The vectors are used as input into the first classifier that classifies informative and non-informative reviews. The results from the first classifier, that is informative reviews, then reclassified using the second classifier to determine its category, e.g. bug report or feature request. The experiment using 306,849 sentences of reviews crawled from Google Play and F-Droid. The experiment result shows that the proposed model is able to classify mobile application review by produces best accuracy of 0.79, precision of 0.77, recall of 0.87, and F-Measure of 0.81.

Introduction Music streaming represents a highly personalised, portable technology that enables a ubiquitous listening quality and transforms the relationship people have with music. It has implications for how music recordings can be engaged with and what people sense they can do with music. Streaming therefore expands the ability of users to inflect music audio across everyday life (DeNora 63), contributing to advancements in playback audio technologies that disarticulate performance spaces from listening contexts (Nowak and Bennett 53). Furthermore, they afford convenient, ostensibly inexpensive, and various opportunities to sort and organise music recordings while also enabling users to engage in personalised recommendations (Lüders 2342). Crucially, though, streaming services extend listening as a secondary activity (Lüders 2351) in which users of these technologies “listen alongside” (Drott 257) and situate music with other everyday activities. In other words, streaming services afford users the capacity to render music listening as a secondary or background activity, with “backgroundness” now a highly apparent component of streaming cultures (Hagen 238). In this article, I investigate and focus on this background quality. While not representing the only way listeners experience acts of listening while using these services, this quality of music in the background now appears firmly etched into the experiences of many users of streaming services. However, music as placed in the background is far from new. The products and the wider historical influence of the Muzak Corporation and others point to a broader use of environmental mood music that strips distinctive aural qualities to ensure it is neither too exciting nor sedate (Sterne 30). In such cases, wired radio or piped music (Lanza) is typically transmitted to supermarkets, shopping centres, elevators, public lavatories, and other semi-public commercial spaces that explicitly avoid drawing attention to the music provided (Zerubavel 19). But background music as facilitated and adopted by users of music streaming differs in some important respects: first, it is music that is typically privatised and configured in important ways by users; and second, it is provided through streaming platforms that now focus on personalisation and prediction for the user, thereby “giving listeners exactly what they want, and what they don’t yet know they want” (Prey 3). These qualities afford users the ability to place music in the background as a seemingly valued secondary activity. Streaming platforms therefore do not merely adapt to existing listening habits but actively work to frame and encourage users to adopt instrumentalised relations with music. In this sense, they can render the experience of listening to music as less of a singularly focussed activity (on the music in question), but one that partners and designates music in acts of self-care and regulation (Drott 167). Streaming services therefore importantly provide users with an increasing way to adopt music audio as a background accompaniment in navigating the everyday. They offer recommendations that suit an array of situations, and this is reflected in the perceptions of users who draw increasingly on music as a social resource. How do users experience using these audio technologies and the way platforms cater to the user’s context? And when exploring the experiences of using streaming services, in what ways might the audio provided enable or even induce listening in the background? To explore these ideas, I draw on in-depth interviews with users of music streaming services. Conducted in late 2021, these interviews were used to further understand how people used and integrated music streaming technologies. One main theme from the larger project (see Walsh, Streaming Sounds) is presented in this article to consider how streaming enables and potentially compels the use of music as background audio. I consider how these technologies inflect music as an increasingly secondary, or background dimension. Importantly, some users indicate that this capacity represents a considerable resource in managing everyday tasks and interactions, while others imply a more ambivalent view about the increased presence of music in the background. Streaming as Background Audio Streaming services enable users to partner recordings of music throughout their everyday lives and with the express purpose of placing audio in the background. Charlotte (pseudonyms are used to ensure the anonymity of participants) describes this when comparing her use of streaming to earlier formats. In her words, going back to the old days of Vinyl, you had to turn the record over and with CDs you had to change the CD. If I have friends over for dinner and I want music on in the background the streaming service allows me to choose something that will last the entire evening… . You used to buy multiple 6 CD sets, which still required you to change a CD, but I can now access that 6 CD set as a stream of music that doesn't require my attention. So, it becomes easier to have background music that you enjoy, what my uncle used to call wallpaper music. So, it’s music that you don't have to interact with to keep it going. In mentioning the idea of wallpaper music, Charlotte suggests that streaming assists her in auditorily furnishing dining with music. This compelling observation resonates with Erik Satie’s notion of furniture music, which when translated from the French—musique d’ameublement—means furnishing music, or “music which would be part of the noises around it and would take account of them” (Orledge 74). While Satie’s furniture music speaks to musical performances that respond and blend into the auditory atmosphere of a restaurant, streaming services now also offer a similar capacity that provides recorded music that is tuneful without overpowering or making itself obtrusive (Orledge 74). Others similarly describe the way these technologies now allow users to listen more ambiently. In this case, users like Elliot incorporate music into a variety of everyday activities which renders it continually present. Responding to a question about how streaming has changed the way he engages with music, Elliot replies: yeah, I definitely think so. I probably engage with it [music] a lot more than I did before streaming was invented because, again, you only really listened to the radio when you were going to and from somewhere, or listened to a CD if you were driving. But now I use it [streaming] like constantly, when I’m studying or if I’m cooking or cleaning, it’s constantly there. The idea that music recorded now can be perennial and blended into everyday activities is one dimension that streaming services enable. Crucially, though, while playing a role to auditorily furnish everyday activities, this is not a primary role but one that is rendered as part of the contextual environment. Music streaming services enable a configuration of music recordings to become present, but in a way that does not dominate one’s focus, while simultaneously acting as a companion used to dynamically enhance and shape moods (Hagen 238). Participants like Amanda reinforce this; in response to a question about whether she felt music streaming altered the way she engages with music, she suggests: Amanda: Yeah, because I never would've used music so much in a day. Like music has almost integrated into every part of my life, and it's kind of scary. Interviewer: Scary? Why would you say that? Amanda: Well because I think it's important to just sit and listen to nothing ... because it's losing the value of … like just quiet. And also, my hearing, like if the volume of music, not the literal volume hasn't changed but people in the '80s used to listen to live concerts all the time, but the prolonged exposure to music is what actually creates auditory problems. In considering the notion that streaming services have become embedded in everyday life, Amanda speaks of how streaming has seemingly altered her relationship with music. She reflects ambivalently on the quantity of her listening and how this may have meant she has lost the value of being able to listen to nothing, with music recordings perennially being heard. She also articulates concern about the physiological health of her hearing, given the way music audio has seemingly insinuated itself across many of her everyday experiences. This perception that streaming now caters widely to various situations that can also blend into the background is echoed by other participants. For example, in reflecting on the use of her music streaming, Sophie describes her tendency to use the service in two ways: Question: Could you tell me about the types of music you listen to and how you engage with music streaming services in general? Sophie: So, I'm definitely a pop princess. I listen to mostly pop ... to be honest, I think like a lot of people my age, I tend to focus on music that I first listened to in my teenage high school years. So, a lot of what I listen to is from the early 2000s, yeah, kind of pop range. I think I also listen to quite a lot of music while I work. And that stuff is not pop, because I can't concentrate [with pop]. So, I would use playlists and things like that that I like for reading and chill out. So, music that doesn't have any lyrics or things like that or any noticeable riffs in them. Just things that are calm and I can have it as background music so that I'm not distracted by all the things in the office and things like that. They'd be the two main ways that I listen. Sophie describes her use of streaming services as falling into two variants: first, a more animated and potentially nostalgic type of listening mode associated with her engagement with popular music; then second, another modality that is used to assist in her completion of work and relaxation. Music streaming in this second guise is connected to the use of music as a background or ecological feature. As Tacchi (32) suggests earlier of radio, it can provide unfocussed sounds that afford an environment that is reassuring while also one that does not demand nor distract from the task at hand. This experience is also suggested by other participants who, along with the idea of placing music in the background, suggest that streaming interfaces themselves appear to induce users to use the service in the pursuit of accompanying other activities. Consider Damien’s experience: maybe it’s the interface, it just makes me want to choose something faster. I feel pressured, I don't know why (laughs). And I guess because a lot of the time when I'm streaming, I'm doing it to accompany another activity, like if I'm going for a run or I'm cleaning or something. So, I'm not sitting down to listen to music. So, I guess that's the difference for me. Unlike choosing a movie, sitting down to choose a movie, I'm trying to find something to have on in the background. And I guess that's kind of changed the way I listen to music as well because, yeah, now it's, it's mostly an accompaniment to something. Damien draws music into his everyday life in a way that speaks to how streaming services afford a musical accompaniment “in the background”. As streaming platforms require users to navigate interfaces to access ever-expandable depositories of music (Besseny 3), they can also convey a sense of urgency in selecting music that can be used as an accompaniment to other activities. This perception of streaming services as rendering music as background was evident too for Anita, who describes how the social features associated with streaming contrast with earlier music formats: for me it might be that it [music streaming] changed how you interact with music but also the social aspect of music. It’s become so ubiquitous and so ambient that it’s taken away the specialness a little bit. I remember a time when people would get together and listen to the CDs that they bought ... . Now, you would send a YouTube video or music to somebody, and they'd listen. But it doesn't have the same kind of social, celebratory aspect to it. It has made life a lot nicer in some ways, but it has also created a different kind of connection. Anita articulates how the reception of music facilitated by streaming services, along with other social media platforms, appears to render the experience less collective and reduces its “specialness”. As Drott (167) argues, music listening in this case represents an experience that is less focussed on the music itself and renders it more ambient or ubiquitous. This is indicative of how music streaming appears to have assumed a niche for some users that enables music as an audio accompaniment in the background, which could also undermine user awareness of the artists, albums, and musicians that they stream (Nag 28). For example, Natalia in response to a question about whether she listens directly to artists or if her relationship with music has changed, indicates: no, I don’t [listen to artists] you know. I think there might have been one point in my life when I did. But these days you know, I’m pretty much purely using streaming services so it’s easy to press like, “Oh, you know what I like. Just play what I like” and then it just sort of does its own thing and then you don’t really … I think you don’t have that relationship, that kind of I guess direct relationship as in who’s this, what is this [the music recording] kind of thing. Do you know what I mean? It’s more sort of a background rather than a conscious, “Who is this? What album is it from?” This awareness of how her relationship with music has changed is revealing. It suggests that Natalia perceives streaming as a background accompaniment that furthermore corresponds with a diminished awareness of the musicians she listens to via streaming technologies. Damien also implies a similar occurrence when suggesting, in response to a question about what musicians are listed on his year-in-review playlist, that I wouldn’t be able to name … any song from those playlists despite the hundreds of hours I’ve spent listening to them. Like, I would recognise them [aurally], but I wouldn’t, yeah, I wouldn’t know the artist or any… Like it’s just a different space. Music streaming, therefore, facilitates music listening in a way that increases its presence throughout everyday life, but in a way that simultaneously renders it less primary, thereby ensuring its place in the background. As Louise explains: I think it has made it easier for me to have it [music] as a part of a soundtrack to my life, a part of what I do. Because it’s just so integrated… I mean, with technology it just allows things to be just so simplified for us that we can just access music at a click of the finger. I think that therefore music is much easier for me to have it kind of flowing through. The idea that music streaming affords an ambient quality that flows through everyday life, alongside a user's everyday activities, is suggestive of one quality that arguably has been extended by streaming cultures. It also is suggestive of how these services are designed to capture users, secure their attention, and increase “engagement” (Seaver 428)—albeit while placing music in the background. While convenience and assistance in managing interactions is a hallmark associated with earlier audio playback technologies like MP3 players (Bull), streaming services and their integration into preexisting mobile communication devices, along with the personalised services they provide, offer increasing ways to blend music into the everyday. With the digitalisation, miniaturisation, and now networking afforded by streaming technology, this now allows users to arguably expand what can be done with music in the pursuit of managing and inflecting various social contexts through the introduction of music recordings (Walsh, "'I'm also'"). As Theresa—a self-described devoted collector of vinyl—explains, her preferred music format was streaming, despite expressing the important relationship she (elsewhere in our interview) admits feeling towards her vinyl collection: oh for convenience, streaming is so much easier. I mean, you can create playlists. You can explore different artists that you wouldn't normally listen to. And you can look up a list of top 500 albums and you can tick off which ones you like and explore in that way. I think in order to listen to vinyl I have to kind of have free time where I'm able to sit down and just not have anything else going on. Whereas streaming I can be cooking or, you know, jogging or in the car. So, it's like music on the go, if you will. It might sound very clichéd but it's—it's just so much easier. But you just don't have the quality if you're into that. Even for users like Theresa—who engage with multiple formats to listen to music in various ways—streaming appears as an important secondary activity that assumes a part of how she describes her preference for listening and incorporating music. Conclusion While not the only way listeners use these technologies, a secondary or background mode that offers a personalised and responsive auditory accompaniment to the individual’s circumstances now appears to be a shared experience for users of music streaming services. The accounts and descriptions provided by users presented in this article indicate that music as background audio represents a dimension of streaming cultures that appears highly evident. It allows these users to furnish their social world with forms of aesthetic output (DeNora 74). However, the expansion of background music facilitated by streaming services can be perceived by some users as undercutting music as an autotelic aesthetic experience. Consequently, for these users, the increasing role that music streaming plays in mediating music throughout everyday life can be also tinged with feelings of nostalgic unease or ambivalence. Nonetheless, music platforms now offer personalised music that is configured to explicitly allow users to listen alongside and integrate music with their everyday activities. It is this background quality, discernible in these accounts, that is of significance in that it represents an important way that users describe their relationship to and use of music streaming technologies. 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