Books on the topic 'Droit localisé'
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Auby, Jean-Bernard. Droit des collectivités locales. 2nd ed. Paris: Presses universitaires de France, 1998.
Find full textGerti, Hesseling, Oomen Barbara, and Djiré Moussa, eds. Le droit en Afrique: Expériences locales et droit étatique au Mali. Paris: Karthala, 2005.
Find full textGerti, Hesseling, Djiré Moussa, and Oomen Barbara, eds. Le droit en Afrique: Expériences locales au Mali et droit étatique. Paris: Karthala, 2005.
Find full textLe droit des collectivités locales au Sénégal. Paris: Harmattan, 2007.
Find full textLe droit des collectivités locales au Congo. Paris: Harmattan, 2010.
Find full textDroit impérial et traditions locales dans l'Egypte romaine. Aldershot, Hampshire [England]: Variorum, 1990.
Find full textDroit de la fonction publique: État, collectivités locales, hôpitaux. 7th ed. [Paris]: Dalloz, 2012.
Find full textDiagne, Mayacine. Le droit des collectivités locales en Afrique: L'exemple duSénégal. Dakar: Panfrika/Silex/Nouvelles du Sud, 2010.
Find full textLe droit des collectivités locales en Afrique: L'exemple du Sénégal. 2nd ed. Dakar: Panafrika, 2011.
Find full textNgampio-Obélé-Bélé, Urbain. Les sociétés d'économie mixte locales et le droit des sociétés. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1998.
Find full textDescheemaeker, Christian. Les risques de la gestion financière des collectivités locales: Droit et finances publiques. Paris: Imprimerie nationale, 2001.
Find full textLes politiques d'enregistrement des droits fonciers: Du cadre légal aux pratiques locales. Paris: Karthala, 2009.
Find full textSouty, François. Les collectivités locales et le droit de la concurrence: Efficacité économique, réglementation et services publics locaux. Paris: Imprimerie nationale, 2003.
Find full text), France Sénat (1958. Rapport d'information sur la sécurité juridique des actes des collectivités locales et les conditions d'exercice des mandats locaux. Paris: Sénat, 2000.
Find full textScotia, Nova. The private and local acts of Nova-Scotia. Halifax, N.S: R. Nugent, 1994.
Find full textScotia, Nova. The private and local acts of Nova-Scotia. Halifax, N.S: R. Nugent, 2001.
Find full textGranier, Laurent. Les Conventions locales de gestion des ressources naturelles et de l'environnement: Légalité et cohérence en droit sénégalais. Gland, Suisse: UICN, 2006.
Find full textBillaud, Antoine. Droit de cité pour le cirque: Accueil des cirques dans les communes, partenariats avec les collectivités locales. Paris: Moniteur, 2001.
Find full textprivée, Ontario Direction de l'accès à. l'information et de la protection de la vie. Manuel à l'intention des municipalités et des conseils locaux: L'accès à l'information municipale et la protection de la vie privée. Toronto, Ont: Secrétariat du Conseil de gestion, 1990.
Find full textHornick, Joseph P. Étude sur la mise en oeuvre des dispositions relatives à l'exploitation sexuelle d'enfants dans certaines localités. Ottawa, Ont: Ministère de la justice, 1992.
Find full textL'influence du droit communautaire sur la pratique des aides locales aux entreprises créer des territoires compétitifs face à la mondialisation. Paris: Harmattan, 2008.
Find full text1966-, Brisson Jean-François, ed. Les transferts de compétences de l'État aux collectivités locales: Actes des journées de l'Association française de droit des collectivités locales organisées les 19 et 20 septembre 2007 à Bordeaux et à Agen. Paris: Harmattan, 2009.
Find full textGRIDAUH. État de droit et urbanisme: Recherche avec le soutien du Centre d'études et de prospective (ministère de l'intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales) et du GIP Mission de recherche Droit et Justice. Paris: GRIDAUH, 2004.
Find full textPage, Edward. Localism and centralism in Europe: The political and legal bases of local self-government. Oxford: Oxford University Press, 1991.
Find full textKane, Yahya. Instruments juridiques pour la sécurisation des droits fonciers des populations à la base: Un guide pour les élus at les populations locales. Dakar: Innovations Environnement Developpement, Afrique, 2008.
Find full textGiornate dei diritti linguistici (4th 2010 Teramo, Italy, etc.). L'enseignement des langues locales: Institutions, méthodes, idéologies : actes des quatrièmes Journées des droits linguistiques (Teramo, Giulianova, Rosciano, Villa Badessa, 20-23 mai 2010). Roma: Aracne, 2012.
Find full textMachikou, Nadine, Pierre-Etienne Kenfack, and Samuel Nguiffo. Peuples autochtones, communautes locales et ressources naturelles en Afrique Centrale: Quels droits?, quelles mesures de protection? Quel(s) rôle(s) pour les défenseurs de l'environment. Yaoundé: Presses de l'UCAC, 2018.
Find full textLinotte, Didier. Droit du domaine public routier: Compétences et responsabilités : voies nationales, locales, publiques, privées, création de la route, entretien et mise en exploitation de la route, pouvoirs de police du maire, financement, modèles. Paris: Litec, 2000.
Find full textMichel, Troper, and Université de Paris X: Nanterre. Centre de théorie et analyse du droit., eds. Comment décident les juges: La constitution, les collectivités locales et l'éducation : [actes du colloque organisé par l'Université de Paris X-Nanterre, Centre de théorie et analyse du droit, à Rome en mars 2002]. Paris: Economica, 2008.
Find full textQuébec (Province). Législation complémentaire au Code municipal et à la Loi sur les cités et villes. Cowansville: Éditions Yvon Blais, 1986.
Find full textDesmond, Matthew. Evicted: Poverty and profit in the American city. Farmington Hills, MI: Thorndike Press, 2017.
Find full textDesmond, Matthew. Evicted: Poverty and Profit in the American City. New York: Broadway Books, 2017.
Find full textKouévi, A. Le droit des interventions économiques des collectivités locales. L.G.D.J., 2003.
Find full textMbamba, Ruth. De la consécration et de légitimes des communautés locales: En droit congolais la protection des droits fonciers. Éditions universitaires européennes, 2022.
Find full textjuridika, édition. Droit des Collectivités Locales: « les Compétences des Collectivités Territoriales ». Independently Published, 2022.
Find full textLionel Darnel KONABEKA EKAMBO APETO. Le droit des collectivités locales en République du Congo. Éditions universitaires européennes, 2021.
Find full textDroit de la fonction publique: État, collectivités locales, hôpitaux. 4th ed. Paris: Dalloz, 2002.
Find full textRenaud, Jean-Michel, Christophe Le Cornec, and Jean-Bernard Auby. Les Subventions des collectivités locales aux associations : Droit et transparence. Imprimerie nationale, 2001.
Find full textRenforcement Des Droits D'exploitation Lies Aux Ressources Locales. International Institute for Environment and Development, 2001.
Find full textJean-Pierre, Auby, and Taillefait. Droit de la fonction publique : Etat, Collectivités locales, Hôpitaux, 4e édition. Editions Dalloz - Sirey, 2002.
Find full textMunicipal Elections Act, 1996: Loi de 1996 sur les élections municipales [ressource électronique] : Lois de l'Ontario de 1996, chapitre 32, annexe et ses règlements d'application. Toronto, Ont: Queen's Printer for Ontario = Imprimeur de la Reine pour l'Ontario, 2003.
Find full text1966-, Brisson Jean-François, ed. Les transferts de compétences de l'État aux collectivités locales: Actes des journées de l'Association française de droit des collectivités locales organisées les 19 et 20 septembre 2007 à Bordeaux et à Agen. Paris: Harmattan, 2009.
Find full textLe droit des relations transfrontalières entre autorités régionales ou locales relevant d'états distincts: Les expériences franco-belge et franco-espagnole : actes de la journée d'étude du 22 septembre 2003. Bruxelles: Bruylant, 2005.
Find full textEvicted: Poverty and Profit in the American City. New York, USA: Broadway Books, 2017.
Find full textDesmond, Matthew. Evicted: Poverty and Profit in the American City. Penguin Books, Limited, 2016.
Find full textEvicted. 7th ed. New York: Broadway Books, 2017.
Find full textDesmond, Matthew. Evicted. Guang XI Shi Fan Da Xue Chu Ban She/Tsai Fong Books, 2018.
Find full textEvicted: Poverty and Profit in the American City. New York: Crown Publishers, 2016.
Find full textEvicted. 2nd ed. New York: Broadway Books, 2017.
Find full textEvicted: Poverty and Profit in the American City. Crown Publisher, 2016 First Edition, 2016.
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