Books on the topic 'Droit fondamental de l’enfant'
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Ōmura, Atsushi. Kihon Minpō: Droit civil fondamental. 8th ed. Tōkyō: Yūhikaku, 2001.
Conseil européen du droit de l'environnement., ed. Le droit à l'environnement, un droit fondamental dans l'Union européenne. Funchal: CEDE, Conseil européen du droit de l'environnement, 2001.
Silvio, Marcus Helmons, Meyer Jan de, and Université catholique de Louvain (1970- ). Centre des droits de l'homme., eds. Le droit de propriété en Europe occidentale et orientale: Mutations et limites d'un droit fondamental. Louvain-la-Neuve: Academia, 1995.
Smets, Henri. L'accès à l'assainissement, un droit fondamental: The right to sanitation in national laws. Paris: Johanet, 2010.
Vasak, Karel, and Claudio Zanghì. Le droit fondamental à l'éducation: Les droits et les obligations qui découlent des instruments ... Torino: Giappichelli, 2003.
Diab, Nasri-Antoine. Le droit fondamental à la justice: La procédure civile libanaise à l'épreuve des droits fondamentaux. Bruxelles: Bruylant, 2005.
salariale, Canada Groupe de travail sur l'équité. L' équité salariale: Une nouvelle approche à un droit fondamental : Groupe de travail sur l'équité salariale, rapport final. Ottawa, Ont: Groupe de travail sur l'équité salariale, 2004.
Yaya, Hachimi Sanni. Le DÉFI DE L'ÉQUITÉ ET DE L'ACCESSIBILITÉ EN SANTÉ DANS LE TIERS-MONDE - Entre droit fondamental, justice sociale et logique marchande. Paris: Editions L'Harmattan, 2009.
Strickler, Yves. L'animal: Propriété, responsabilité, protection : acte du colloque des docteurs et doctorants du Centre de droit privé fondamental (EA 1391), Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion de Strasbourg, vendredi 5 mars 2010. Strasbourg: Presses universitaires de Strasbourg, 2010.
Université du Havre. Groupe de recherche et d'étude en droit fondamental international et comparé. Colloque. Le temps et le droit: Actes du colloque organisé par le Groupe de recherche et d'étude en droit fondamental international et comparé (GREDFIC) à la Faculté des affaires internationales du Havre, les 14 et 15 mai 2008. Paris: LexisNexis Litec, 2010.
Association des femmes de l'Europe méridionale. L'égalité entre les femmes et les hommes, un droit fondamental, et la Charte des droits fondamentaux de l'U.E.: De l'égal accès à la prise de décision à l'égalité substantielle dans tous les domaines. Athènes: Ant. N. Sakkoulas, 2001.
Pierre, Chabal, Raulin Arnaud de, Faculté de droit de Douai. Centre éthique et procédure., and Faculté des affaires internationales du Havre. Groupe de recherche et d'études en droit fondamental, international et comparé., eds. Les chemins de la Turquie vers l'Europe: [ouvrage issu du colloque organisé le 2 novembre 2000 à l'Université d'Artois par la Faculté de droit de Douai, Centre éthique et procédure et la Faculté des affaires internationales du Havre, Groupe de recherche et d'études en droit fondamental, international et comparé]. Arras: Artois presses université, 2002.
Journée, d'étude du GREDFIC groupe de recherche et d'étude en droit fondamental international et comparé (5 2005 Le Havre). Valeurs républicaines et droits fondamentaux de la personne humaine en 2003 et 2004: [Actes de la 5e journée d'étude du GREDFIC, groupe de recherche et d'étude en droit fondamental, international et comparé, qui s'est tenue à la faculté des affaires internationales le 19 mai 2005]. Paris: Harmattan, 2006.
Vocabulaire fondamental du droit. Paris: Sirey, 1990.
Le droit de propriete en Europe occidentale et orientale: Mutations et limites d'un droit fondamental. Bruylant, 1995.
Meindl, T. La notion de droit fondamental dans les jurisprudences et doctrines constitutionnelles françaises et allemandes, tome 112. L.G.D.J., 2003.
Non Discrimination Un Droit Fondamental: Actes Du Seminaire Marquant L'entree En Vigueur Du Protocole No.12 a La Conventtion Europeenne Des Droits De L'homme Strasbourg Octobre 2005. Council of Europe, 2006.
Bell, Christine, and Kimana Zulueta-Fülscher. Le séquencement des accords de paix et des constitutions dans les processus de règlement politique des conflits: Document dʼorientation no 13 dʼIDEA International. International Institute for Democracy and Electoral Assistance (International IDEA), 2021. http://dx.doi.org/10.31752/idea.2021.117.