Books on the topic 'Droit du pouvoir'

Jean-Guy, Belley, ed. Droit et pouvoir, pouvoirs du droit. Montréal, Qué: Presses de l'Université de Montréal, 1986.

André, Berten, and Centre interuniversitaire de philosophie du droit., eds. Droit et pouvoir. Bruxelles: E. Story-Scientia, 1987.

Le pouvoir en droit privé. Paris: Economica, 1985.

Dufour, Alfred. Droits de l'homme, droit naturel et histoire: Droit, individu et pouvoir de l'école du droit naturel à l'école du droit historique. Paris: Presses universitaires de France, 1991.

Pouvoir et droit au Rwanda: Droit public et évolution politique, 1916-1973. Butare, République rwandaise: Institut national de recherche scientifique, 1985.

Pouvoir et droit coutumiers: À l'épreuve du temps. Louvain-la-Neuve: Academia-Bruylant, 2007.

Fabre, Alexandre. Le régime du pouvoir de l'employeur. Paris: L.G.D.J., 2010.

Compin, Frédéric. Le pouvoir du droit face à la désinformation financière. Saint-Maur-des-Fossés: Éditions Jets d'encre, 2009.

Dupichot, Philippe. Le pouvoir des volontés individuelles en droit des sûretés. Paris: L.G.D.J., 2005.

Vallet, Odon. Principes du politique: Genèse du droit, origines du pouvoir. Paris: Masson, 1991.

Compin, Frédéric. Le pouvoir du droit face à la désinformation financière. Saint-Maur-des-Fossés: Éditions Jets d'encre, 2009.

Fuchs, Eric. Le droit de résister: Le protestantisme face au pouvoir. Paris: LaBor & Fides, 1990.

Atkinson, Elizabeth. Pouvoir législatif de mettre en oeuvre un système national d'échange de droits d'émission. Ottawa, Ont: Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie, 1999.

Hauriou, Maurice. Aux sources du droit: Le pouvoir, l'ordre et la liberté. [Caen]: Centre de philosophie politique et juridique, Université de Caen, 1986.

Boulois, Xavier Dupré de. Le pouvoir de décision unilatérale: Étude de droit comparé interne. Paris: L.G.D.J., 2006.

Gaudemet, Jean. Les naissances du droit: Le temps, le pouvoir et la science au service du droit. 3rd ed. Paris: Montchrestien, 2001.

Gaudemet, Jean. Les naissances du droit: Le temps, le pouvoir et la science au service du droit. Paris: Montchrestien, 1997.

Les naissances du droit: Le temps, le pouvoir et la science au service du droit. 4th ed. Paris: Montchrestien, 2006.

Gaudemet, Jean. Les naissances du droit: Le temps, le pouvoir et la science au service du droit. 2nd ed. Paris: Montchrestien, 1999.

Monique, Houssin, and Tovar Madia, eds. Femmes et citoyennes: Du droit de vote à l'exercice du pouvoir. Paris: Editions de l'Atelier/Editions ouvrières, 1995.

Droit constitutionnel et pouvoir exécutif en RDC: 1re et 3e Républiques. Paris: L'Harmattan, 2012.

Les groupes de sociétés en Afrique: Droit, pouvoir et dépendance économique. Paris: Karthala, 2010.

Vitalis, André. Informatique, pouvoir et libertés. 2nd ed. Paris: Economica, 1988.

Vitalis, André. Informatique, pouvoir et libertés. 2nd ed. Paris: Economica, 1988.

Beaulieu, Christian. L' application de la Charte canadienne des droits et libertés au pouvoir judiciaire. Montréal, Qué: Éditions Thémis, 1995.

Byk, Christian. Le droit international des sciences de la vie: Bioéthique, biotechnologies et droit. Bordeaux: Les Études hospitalières, 2003.

Les toges du pouvoir (1789-1799), ou, La révolution de droit antique. Toulouse: Association des publications de l'Université de Toulouse-Le Mirail et Editions Eché, 1986.

Scalieris, Erietta. L'exercice du pouvoir discretionnaire de l'État côtier en droit de la mer. Paris: Pedone, 2011.

Levoyer, Loïc. L' influence du droit communautaire sur le pouvoir financier du parlement français. Paris: L.G.D.J., 2002.

Religion, droit et pouvoir au Burkina Faso: Les Lyèlǽ du Burkina Faso. Paris: Editions L'Harmattan, 1998.

Fortin, Jacinthe. Les femmes à l'Assemblée nationale: Du droit de vote au partage du pouvoir. Québec, Québec: Secrétariat à la condition féminine, 1990.

Lokiec, Pascal. Contrat et pouvoir: Essai sur les transformations du droit privé des rapports contractuels. Paris: L.G.D.J., 2004.

Ivan, Bernier, Lajoie Andrée 1933-, and Commission royale sur l'union économique et les perspectives de développement du Canada., eds. La protection des consommateurs, le droit de l'environnement et le pouvoir des sociétés. Ottawa, Ont: Ministre des approvisionnements et services Canada, 1986.

La récompense en droit du travail: Contribution à l'étude du pouvoir de l'employeur. Issy-les-Moulineaux: LGDJ-Lextenso éditions, 2014.

Côté, Pauline. Le bricolage idéologique des intérêts, des valeurs et des normes: La technocratie judiciaire. Québec, Qué: Université Laval, 1997.

Dunsmuir, Mollie. Culture et communications: Le contexte constitutionnel. Ottawa, Ont: Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1991.

La France, les femmes et le pouvoir. [Paris]: Perrin, 2006.

Anne, Derouet, ed. Le pouvoir de votre autre main: Comment accéder à la sagesse de notre cerveau droit. Orsay: Médicis-Entrelacs, 1997.

Journées d'histoire du droit (19th 1999 Limoges). Pouvoir, justice et société: Actes des XIXèmes Journées d'histoire du droit, 9-11 juin 1999. Limoges: PULIM, 2000.

Valeurs de la démocratie: Huit notions fondamentales : liberté, égalité, pouvoir, droit, contrat, propriété, intérêt, représentation. Paris: Dalloz, 2004.

Canada, Law Reform Commission of. Towards A Modern Federal Administrative Law. S.l: s.n, 1987.

Law Reform Commission of Canada. Towards a modern federal administrative law =: Administrative law project. Ottawa: Law Reform Commission of Canada, 1987.

John, Frecker, and Law Reform Commission of Canada., eds. Towards a modern federal administrative law: Administrative law project : consultation paper prepared for the Law Reform Commission of Canada. Ottawa, Canada: The Commission, 1987.

Guy Vernay Hanania Alain Amar. Le STATUT PERSONNEL DES JUIFS AU MAROC: DROIT ET POUVOIR - Essai suivi de Conseil de Famille. Paris: Editions L'Harmattan, 2009.

W, Bauman Richard, and Kahana Tsvi 1967-, eds. The least examined branch: The role of legislatures in the constitutional state. Cambridge: Cambridge University Press, 2006.

Manaï, Dominique. Le juge entre la loi et l'équité: Essai sur le pouvoir d'appréciation du juge en droit suisse. Lausanne: Payot, 1985.

L'horreur génétique: Le droit de savoir, le pouvoir d'agir : clones et transgéniques volent et violent la vie. St-Julien en Genevois [France]: Jouvence, 2001.

Stogre, Michael. Pensée sociale chrétienne et droits des aborigènes. Montréal, Qué: Éditions Paulines, 1993.

Kamto, Maurice. Pouvoir et droit en Afrique noire: Essai sur les fondements du constitutionnalisme dans les Etats d'Afrique Noire francophone. Paris: Libr. générale de droit et de jurisprudence, 1987.

Tshibende, Louis-Daniel Muka. L'information des actionnaires, source d'un contre-pouvoir dans les sociétés anonymes de droit français et du périmètre OHADA. [Aix-en-Provence]: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2009.