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Droit des régimes matrimoniaux. 9th ed. Paris: LGDJ-Lextenso éd., 2015.
Find full textMalaurie, Philippe. Droit des régimes matrimoniaux. 5th ed. Paris: LGDJ Lextenso éditions, 2015.
Find full textPoirier, Donald. Régimes matrimoniaux. Moncton, N.-B: Centre international de la common law en français, Université de Moncton, 2002.
Find full textBeignier, Bernard. Les régimes matrimoniaux. Paris: Presses universitaires de France, 1994.
Find full textLe mariage et les régimes matrimoniaux en droit congolais. Paris: L'Harmattan, 2014.
Find full textSenecal, Jean-Pierre. Le partage du patrimoine familial et les autres réformes du projet de loi 146. Montréal, Qué: Wilson & Lafleur, 1989.
Find full textDroit patrimonial de la famille au Mali: Régimes matrimoniaux et successions. Bamako, Mali: Éditions Jamana, 2007.
Find full textG, Claude Foveng. Le droit patrimonial de la famille en questions: Régimes matrimoniaux--successions--libéralités. Yaoundé, Cameroun: Presses universitaires d'Afrique, 2005.
Find full textFongaro, Eric. Pratique notariale et droit international privé: Régimes matrimoniaux, incapacités, successions et libéralités. Bordeaux: CRIDON Bordeaux-Toulouse, 2009.
Find full textauthor, Louis Sophie, ed. Sociétés et régime matrimonial de communauté. Bruxelles: Larcier, 2010.
Find full textLes régimes matrimoniaux en Provence à la fin de l'ancien régime: Contribution à l'étude du droit et de la pratique notariale en pays de droit écrit. Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2009.
Find full textMalaurie, Philippe. Les régimes matrimoniaux. 2nd ed. Paris: Defrénois, 2007.
Find full textRéseau Africain pour le Développement Intégré (RADI). Les régimes matrimoniaux. Dakar: RADI, 2009.
Find full textCaparros, Ernest. Les régimes matrimoniaux au Québec. 3rd ed. Montréal: Wilson et Lafleur, 1985.
Find full textCaparros, Ernest. Les régimes matrimoniaux au Québec. 3rd ed. Montréal: Wilson & Lafleur, 1988.
Find full textFédération des femmes du Québec. Mémoire préparé pour la consultation générale sur le document intitulé: "Les droits économiques des conjoints" et présenté à la Commission des institutions de l'Assemblée nationale. Montréal, Qué: La Fédération, 1988.
Find full textDroit civil: Régimes matrimoniaux. 9th ed. Paris: Litec, 1998.
Find full textTerré, François. Droit civil: Les régimes matrimoniaux. Paris: Dalloz, 1989.
Find full textPhilippe, Simler, ed. Droit civil, les régimes matrimoniaux. 3rd ed. Paris: Dalloz, 2001.
Find full textCoulibaly, Mamadou Kounvolo. Droit Ivoirien des regimes matrimoniaux. Abidjan, Cote d'Ivoire]: Les éditions ABC, 2012.
Find full textLucet, Frédéric. Droit civil: Régimes matrimoniaux, libéralités, successions. 4th ed. Paris: Dalloz, 2001.
Find full textPetroni-Maudière, Nicole. Le déclin du principe de l'immutabilité des régimes matrimoniaux. Limoges: PULIM, Presses universitaires de Limoges, 2004.
Find full textVogel, Gaston. Dissolution du mariage et liquidation du régime matrimonial en droit luxembourgeois. Bruxelles: Larcier, 2003.
Find full textLefebvre, Brigitte. Les régimes matrimoniaux: Contrat de mariage, séparation de biens, société d'acquêts. Cowansville, Québec: Éditions Y. Blais, 2011.
Find full textrecherche, Canada Bibliothèque du Parlement Service de. Régimes de retraite professionnels: Quelques aspects. [s.l: s.n.], 1991.
Find full textDroit congolais de la famille: Filiation, régimes matrimoniaux, successions et libéralités. Paris: Harmattan, 2008.
Find full textLeroy, Paul. Les régimes politiques du monde contemporain. 2nd ed. Grenoble: Presses universitaires de Grenoble, 2001.
Find full textLa responsabilité civile en droit des affaires: Des régimes spéciaux vers un droit commun. Paris: L.G.D.J., Lextenso éditions, 2008.
Find full textBelgium) Journée d'études juridiques Jean Renauld (6th 2006 Louvain-la-Neuve. Trente ans après la réforme des régimes matrimoniaux: Actes de la 6e Journée d'études juridiques Jean Renauld. Bruxelles: Bruylant, 2006.
Find full textSégur, Philippe. Introduction à la pensée politique classique: Droit public, institutions politiques. Paris: Ellipses, 2004.
Find full textCornet, Wendy. Les biens immobiliers matrimoniaux situés dans les réserves: Document de travail. [Ottawa, Ont: Affaires indiennes et du Nord Canada], 2002.
Find full textfinances, Canada Ministère des. Propositions législatives, notes explicatives et aperçu concernant les régimes enregistrés d'épargne-invalidité. [Ottawa, Ont.]: Ministère des finances Canada, 2007.
Find full textPopovici, Adrian. Le patrimoine familial: La révolution dans votre mariage et vos biens. Montréal, Qué: Wilson & Lafleur, 1989.
Find full textRakusen, Michael L. Distribution of matrimonial assets on divorce. 3rd ed. London: Butterworths, 1989.
Find full textRakusen, Michael L. Distribution of matrimonial assets on divorce. 2nd ed. London: Butterworths, 1986.
Find full textCanada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche. La législation sur l'évaluation environnementale: Le projet de loi C-78 et les régimes des autres pays. [s.l: s.n.], 1991.
Find full textHalpern, Robert M. Property rights and obligations under Ontario family law. Toronto, Ont: Canada Law Book, 2012.
Find full textGroupe d'information et de soutien des travailleurs immigrés. La circulation des mineurs étrangers aux frontières: Analyse, réglementation : passeport, visa, document de circulation pour étranger mineur, titre d'identité républicain, document de voyage collectif, régimes spéciaux, jurisprudence. Paris: Gisti, 2007.
Find full textGilliéron, Philippe. Les divers régimes de protection des signes distinctifs et leurs rapports avec le droit des marques. Berne: Stæmpfli, 2000.
Find full textLes régimes politiques du monde contemporain. Grenoble: Presses universitaires de Grenoble, 1992.
Find full textAlbert, Jean Paul. Guide sur les régimes de retraite et les avantages sociaux au Québec. Brossard, Québec: CCH, 2006.
Find full textLe principe de séparation des cultes et de l'état en droit public comparé: Analyse comparative des régimes français et allemand. Paris: LGDJ, 2004.
Find full textGreene, Jo-Ann E. C. Recherche d'une solution au problème du partage des biens immobiliers matrimoniaux situés dans une réserve après une rupture conjugale: Étude des tribunaux administratifs, de la fonction d'ombudsman et des modes de règlement extrajudiciaire. [Ottawa, Ont.]: Affaires indiennes et du Nord Canada, 2003.
Find full textJournel, Christel Morel. Droit général: Le cadre de la vie juridique, les acteurs de la juridique, les droits et les biens, les obligations, les régimes matrimoniaux, le pacs, les successions et les donations, le cadre juridique des échanges, le droit pénal, le droit du travail. Paris: Gualino, 2003.
Find full textBernard, Desgranges, ed. S'entraîner aux épreuves de droit constitutionnel: Catégories A et B : la théorie constitutionnelle, les notions sur les régimes étrangers, l'histoire constitutionnelle française, la Ve République, les institutions communautaires. Paris: Foucher, 2002.
Find full text1949-, D'Amboise Marcel, and Commission scolaire de Rivière-du-Loup. Service régionalisé d'éducation des adultes., eds. Projets de règlement sur les régimes pédagogiques en formation générale et en éducation populaire à l'éducation des adultes ainsi qu'en formation professionnelle: Rapport de consultation, le 10 avril 1992. Rivière-du-Loup, Qué: Service d'éducation des adultes, Commission scolaire de Rivière-du-Loup, 1992.
Find full textA fine balance: Safe pensions, affordable plans, fair rules. Toronto: Expert Commission on Pensions, 2008.
Find full textfinances, Canada Ministère des. Notes explicatives sur l'avant-projet de modification de l'impôt sur le revenu. Ottawa, Ont: Ministère des finances, 1990.
Find full textComprendre et choisir son régime de retraite. Montréal: Québécor, 1993.
Find full textfinances, Canada Ministère des. Avant-projet de modification du Règlement de l'impôt sur le revenu concernant l'épargne-retraite: Avant-projet de règlement et notes explicatives. Ottawa, Ont: Ministère des finances, 1998.
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