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  1. Journal articles
  2. Dissertations / Theses
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  4. Book chapters
  5. Conference papers

Academic literature on the topic 'Droit de la mer – France'

Author: Grafiati
Published: 1 June 2022

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Journal articles on the topic "Droit de la mer – France"

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Al Wardi, Semir. "Tahiti et la France." Victoria University of Wellington Law Review 32, no. 3 (August 4, 2001): 755. http://dx.doi.org/10.26686/vuwlr.v32i3.5885.

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Abstract:
La Polynésie française, territoire d'outre-mer avant de devenir dans un proche avenir « pays d'outre-mer », contraint la République française à corriger sa conception de l'Etat unitaire. Les cultures politiques républicaine et polynésienne véhiculant une vision du monde spécifique liée à leur histoire, culture, langue, n'ont cessé de se heurter. Cependant, il est à noter que les principales revendications de la classe politique polynésienne n'ont pas vraiment changé (océanisation des cadres, pouvoir législatif...). En revanche, l'Etat français a concédé, peu à peu, compétence après compétence jusqu'à introduire dans le droit des éléments étrangers à la culture politique républicaine comme la citoyenneté ou les « lois du pays ».
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Faberon, Jean-Yves. "La France et son outre-mer : un même droit ou un droit différent ?" Pouvoirs 113, no. 2 (2005): 5. http://dx.doi.org/10.3917/pouv.113.0005.

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3

Badr, Maroun. "La sensibilité à la douleur: de l’éthique animale à l’éthique foetale humaine. Un défi pour un statut juridique du foetus en France." Medicina e Morale 71, no. 1 (April 14, 2022): 79–94. http://dx.doi.org/10.4081/mem.2022.1201.

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Abstract:
La crise écologique et environnementale pousse les militants à hausser la voix pour prêter plus d’attention au bienêtre animal. Afin que leur voix soit entendue, ils essayent de passer par le droit afin de légiférer leurs réclamations; ceci en présentant comme argument principal la question de la sensibilité à la douleur chez l’animal. La récente étude, datant de novembre 2021, concernant la «souffrance des crustacés» reconnue par le gouvernement britannique et la présentation d’un projet de loi sur le bien-être animal – projet étayé par la science – afin d’être étendu à ces animaux en sont un bon témoin. En France, l’animal a un statut particulier dans le Code civil, depuis 2015, comme étant un «être doué de sensibilité», statut qui lui confère une protection juridique. En parallèle, les législations soutenant l’Interruption Volontaire de Grossesse évoluent à une vitesse en France où on se heurte au dilemme bioéthique touchant au respect de la vie de l’être humain et au statut juridique du foetus. Cet article vise à répondre à la problématique suivante: est-ce que le foetus humain jouit d’une protection juridique similaire à celle de l’animal tout en basant sur le critère de la «sensibilité à la douleur»? Il s’agit d’une approche comparative à partir des textes législatifs du droit français.
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Côté, René. "La condition juridique des pipelines dans le droit de la mer. Par Marc Roelandt. Paris: Presses universitaires de France, 1990. Pp. 241 (FFr. 120)." Canadian Yearbook of international Law/Annuaire canadien de droit international 28 (1991): 649–51. http://dx.doi.org/10.1017/s0069005800004318.

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Labrecque, Georges. "ROELANDT, Marc. La condition juridique des pipelines dans le droit de la mer. Genève-Paris, Institut Universitaire des Hautes Études Internationales-Presses Universitaires de France, 1990, 244 p." Études internationales 22, no. 4 (1991): 850. http://dx.doi.org/10.7202/702930ar.

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Burbank, Jane, and Frederick Cooper. "Empire, droits et citoyenneté, de 212 à 1946." Annales. Histoire, Sciences Sociales 63, no. 3 (June 2008): 493–531. http://dx.doi.org/10.1017/s0395264900023301.

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Abstract:
RésuméEn 1946, alors que l’Assemblée nationale constituante française débattait des articles relatifs à la nouvelle Constitution de l’empire français outre-mer, un député évoqua le précédent de l’empereur romain Caracalla, qui avait accordé la citoyenneté romaine à tous les hommes libres de l’empire en 212 de notre ère. Cet exemple prouvait qu’il était possible d’être citoyen d’un empire sans pour autant renoncer aux « civilisations locales ». Les auteurs étudient les différentes significations de la citoyenneté et des droits au sein des empires, en s’appuyant sur deux modèles distincts – un modèle romain et un modèle eurasien – et en s’attachant à différents exemples en Russie impériale, en URSS, et dans la France du XXe siècle. L’étude va au-delà de l’association communément établie entre citoyenneté et État-nation, et entre droits et démocratie. La construction et le maintien d’un empire supposaient d’intégrer des peuples divers au sein d’une unité politique, tout en maintenant des éléments de distinction et de hiérarchie. Le fait qu’une république du XXe siècle puisse évoquer un précédent remontant à l’époque classique montre à quel point l’imaginaire et les structures impériales ont gardé leur importance. Cet article plaide en faveur de la reconnaissance de la vaste palette de modalités selon laquelle l’appartenance politique, la différence culturelle et les droits peuvent être analysés, envisagés et compris.
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7

Marston, Geoffrey. "Le régime juridique des îles dans le droit international de la mer. By Haritini Dipla. [Paris: Presses Universitaires de France. Geneva: Institut universitaire de hautes études intemationales. 1984. 248 pp. FF.125]." International and Comparative Law Quarterly 34, no. 1 (January 1985): 207. http://dx.doi.org/10.1093/iclqaj/34.1.207.

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Leimgruber, Walter. "Frontières maritimes : droit de la mer? droit à la mer?" Norois 138, no. 1 (1988): 145–58. http://dx.doi.org/10.3406/noroi.1988.4399.

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Diémert, Stéphane. "Le droit de l'outre-mer." Pouvoirs 113, no. 2 (2005): 101. http://dx.doi.org/10.3917/pouv.113.0101.

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10

Stahl, Lucile. "Droit de l’environnement outre-mer." Revue Juridique de l'Environnement 38, no. 4 (2013): 637–46. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2013.6115.

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Dissertations / Theses on the topic "Droit de la mer – France"

1

Page, Jeanne. "Du partage des compétences au partage de la souveraineté : des territoires d'outre-mer aux "pays d'outre-mer"." Aix-Marseille 3, 2000. http://www.theses.fr/2000AIX32006.

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Abstract:
Le partage des competences entre l'etat et les t. O. M. A toujours ete marque d'un important particularisme. Lie a l'origine au principe de specialite legislative, il se manifestait dans la repartition des competences entre les autorites nationales pour choisir les textes applicables outre-mer, et eventuellement elaborer une legislation adaptee. Puis, ce principe a permis aux autorites locales de reglementer de maniere autonome et de proteger leur domaine de competence. Avec la constitution de 1958, il decoule de l'organisation particuliere des t. O. M. , tres variee au regard des repartitions de competences en nouvelle-caledonie, polynesie francaise et a wallis et futuna. L'etendue des competences transferees est sans commune mesure dans ces territoires, neanmoins le regime de repartition presente certains traits caracteristiques : competence de principe aux autorites locales et derogation a la repartition nationale des competences normatives. Des limites a l'autonomie des t. O. M. Apparaissent tant lors de l'elaboration de la repartition des competences avec l'etat que lors de son application : competences reservees a l'etat, caractere d'actes administratifs des normes ultramarines, precaires et soumises a une hierarchie des normes peu amene a l'egard de leur liberte normative. Pour les depasser, le constituant a partage sa souverainete en transformant le t. O. M. En pays d'outre-mer, dote d'une citoyennete propre, adoptant des lois du pays. L'indivisibilite de la souverainete et du peuple sont remises en cause, comme le caractere purement unitaire de l'etat, transforme en etat autonomique. Cette evolution statutaire ne s'accompagne pas d'une autonomie financiere
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Monotuka, Dominique. "La notion de spécificité juridique et le droit d'outre-mer : l'exemple de la Martinique à travers le droit de la protection sociale." Poitiers, 2003. http://www.theses.fr/2003POIT3002.

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Abstract:
Les concepts juridiques de spécificité, de spécialité et d'assimilation dans le droit d'outre-mer sont à la base de l'interprétation juridique du statut officiel des départements d'outre-mer. Ils sont des instruments privilégiés que l'Etat et ses différentes instances utilisent lorsqu'il s'agit pour eux d'élaborer et d'appliquer le droit d'outre-mer. Pourtant, ces concepts n'ont jusqu'à maintenant fait l'objet d'aucune étude approfondie, que ce soit au sujet de leur légitimité historique et/ou juridique ou de leur fondement respectif. Ce constat nous a conduit à chercher à préciser, au moyen d'une étude théorique, leur raison d'exister et leur fondement dans ce droit. Ce qui en est notamment apparu, est que cette situation d'indéfinition dans laquelle se trouvent ces notions en droit d'outre-mer, a jusqu'à présent constitué un obstacle à la bonne gestion étatique des départements d'outre-mer sur le plan social et économique. L'application du droit de la protection sociale dans les départements d'outre-mer, à travers l'exemple de la Martinique, en constitue ainsi une sinon la meilleure illustration possible. De cette étude est apparue la nécessité pour le droit national comme le droit communautaire européen, de mieux prendre en compte cette conjoncture juridique du droit d'outre-mer, afin d'aboutir à un traitement juridique et politique plus adapté aux besoins politiques et sociaux des régions dites -conformémént à la terminologie communautaire consacrée- ultrapériphériques que sont la Guyane française, la Guadeloupe, la Réunion et la Martinique.
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Juniel, Aude-Léa. "L' applicabilité des normes outre-mer." Montpellier 1, 2009. http://www.theses.fr/2009MON10042.

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Stahl, Lucile. "Le droit de la protection de la nature et de la diversité biologique dans les collectivités françaises d'Outre-mer." Lyon 3, 2009. https://scd-resnum.univ-lyon3.fr/out/theses/2009_out_stahl_l.pdf.

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Abstract:
Grâce à l’outre-mer, la France enrichit son patrimoine d’une foisonnante diversité d’espèces et d’écosystèmes, souvent rares et parfois uniques. Les menaces qui pèsent sur ce patrimoine exceptionnel sont généralement graves. Dans un tel contexte, il est important d’évaluer avec précision la pertinence du droit de la protection de la nature et de la diversité biologique. Les caractéristiques et le régime juridique de la protection de la nature ultramarine, ainsi que son incidence sur le droit de l’environnement, le droit d’outre-mer et le droit public sont analysés ici. Il sera démontré qu’au contact de la diversité statutaire des collectivités, et a fortiori depuis la révision constitutionnelle du 28 mars 2003 relative à l’organisation décentralisée de la République, un droit de la protection de la nature original est en passe d’émerger. L’efficacité du droit d’outre mer, qu’il soit calqué sur celui de la métropole ou créé de manière plus autonome, reste cependant encore limitée pour la conservation de la biodiversité. Un renforcement du droit de la protection de la nature, tant dans ses concepts que dans son application, est ainsi nécessaire. A cet égard, la prise en considération accrue de certaines spécificités écologiques de l’outre-mer (insularité, extrême sensibilité aux introductions d’espèces exotiques envahissantes, présence de récifs coralliens et d’espèces endémiques. . . ) contribuerait efficacement à cette consolidation
Thanks to its overseas collectivities, France enhances its heritage with a great diversity of species and ecosystems, often rare and sometimes unique. However, there are rather serious threats which weigh on this exceptional heritage. In this context, it is essential to evaluate the accuracy of the law of nature protection and biodiversity. The characteristics and legal status of the protection of nature, as well as its influence on the environmental, overseas and public laws, have been analyzed here. It will be shown that in contact with collectivities’ legal diversity – and a fortiori since the 28 March 2003 revision of the Constitution related to the decentralized organization of the Republic – a specific law on nature’s conservation is emerging. However, the efficiency of the overseas law, whether it is an exact copy of the law in Continental France or elaborated in a more autonomous way, still remains limited for the protection of biodiversity. It therefore appears necessary to strengthen the law on nature protection, both in its conception and enforcement. In this respect, an increase in awareness of certain ecological overseas’ specificities (such as being an island, extreme sensitivity to exotic invasive species, coral reef and endemic species, etc. ) could effectively contribute to this reinforcement
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Omarjee, Ismaël. "L'Outre-mer français et le droit social communautaire." Paris 1, 1997. http://www.theses.fr/1997PA010325.

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Abstract:
Alors que les départements d'Outre-Mer sont intégrés à la communauté, les territoires d'Outre-Mer et collectivités à statut spécial bénéficient d'un régime d'association interne. L'influence de cette dualité statutaire sur l'application du droit social communautaire n'est que partielle. Le bénéfice par les ressortissants français d'Outre-Mer des droits subjectifs communautaires est en effet indépendant du statut des territoires dont ils relèvent. En tant que nationaux d'un état membre, ils bénéficient en principe des droits attachés à la libre circulation. Les dispositions particulières concernant d'une part les départements d'outre-mer et d'autre part les territoires associes ne sauraient remettre en cause les effets du critère de nationalité et leur qualité de citoyen de l'union. Mais l'incertitude entourant le sens de ces dispositions ont fait naitre un doute sur les droits des ressortissants des territoires associes, si bien que leur mise en œuvre n'est pas toujours organisée. Aussi, des améliorations législatives internes et communautaires s'avèrent-elles nécessaires. La réciprocité entre les droits des ressortissants d'Outre-Mer dans la communauté et ceux des états membres au sein de l'outre-mer n'est pas totale. L'intégration de l'Outre-Mer dans le champ d'application territorial de la libre circulation n'est en effet que partielle. À l'intégration sans exclusive des DOM, répond l'exclusion partielle des territoires associés. Dans le domaine de la politique sociale, l'influence de la dualité statutaire est plus affirmée. Le soutien à l'emploi dans les DOM se réalise par l'apport des fonds structurels, l'application des politiques d'éducation et de formation et la mise en œuvre d'une politique de différenciation. Quant aux territoires associés, ils ne bénéficient que de l'aide du FED. Enfin, le droit du travail communautaire est applicable aux seuls DOM. T
While French overseas departments form part of the community, French overseas territories and other collectivities, which have a special status, enjoy an internal associatory regime. The influence of this duality of status on the application of social laws of the community is only partial. In fact, the enjoyment by french nationals from overseas of the community rights is regardless the status of their territories. As national of a state member, they enjoy all the rights attached to the free circulation. Those special provisions concerning, firstly, the overseas departments and, secondly, the associated territories would not alter the effects of the nationality and citizenship criteria of the union. However, uncertainties surrounding the meaning of those provisions have give birth to some doubts about the rights of people from the associated territories and hence their enforcement is not always organised. Also, changes by internal and community laws seem to be necessary. The reciprocity between the rights of - people from overseas in the community and those of nationals of member states in the overseas is not equal. The integration of the overseas in the territorial application of the free circulation is only partial. There is, on one side integration of the OD without exclusivity and, on the other side, partial exclusion of associated territories. In the field of social policy, the influence of the duality of status is more apparent. The aid for employment in the OD is achieved through the structural funds, the application of educational policies and the implementation of a policy of differentiation. As far as associated territories are concerned, they receive only the assistance of the edf. Finally community employment law is applicable only to the OD. However, it influences all the associated territories through municipal law
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Boyer, Alain. "Le statut constitutionnel des territoires d'outre-mer et l'État unitaire : contribution à l'étude des articles 74, 75, 76 de la Constitution du 4 octobre 1958 /." Aix-en-Provence : Paris : Presses universitaires d'Aix-Marseille ; Economica, 1998. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb367024976.

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Réhault, Anne-Estelle. "Le naufrage : les conséquences juridiques de l'infortune de mer en France et en Angleterre du XVIe au XIXe siècle." Paris 12, 2002. http://www.theses.fr/2002PA122006.

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Abstract:
L'étude des aspects juridiques du naufrage en France et en Angleterre du XVIe au XIXe siècle fut limitée aux pertes subies par les navires marchands arborant pavillons de ces deux nations européennes. Les acteurs pricnipaux d'une expédition maritime touchée par un naufrage restèrent avant tout le propriétaire du navire ou l'armateur, les propriétaires des marchandises, le capitaine et l'équipage, mais aussi les assureurs. Les risques encourus étant tant matériels, commerciaux que sociaux, six thèmes principaux furent retenus : les avaries, les assurances, le fret, le sauvetage des biens naufragés, les salaires et le raptriement des marins du commerce. La problématique de la thèse s'est imposée autour de l'interrogation suivante : existe-t-il un "jus nauticum", c'est-à-dire un droit maritime international formant la solution des litiges pour les parties? Le bilan dégagé de cette étude est que le phénomène de la réception de conceptions héritées du droit antique - et notamment du droit romain - ou du droit médiéval - issu des coutumes inscrites dans les Rôles d'Oléron et le Consulat de la mer, n'a pas évité la construction d'un droit national.
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Miranda, Guerra Frank Nectali. "Le conflit de lois en droit des transports de marchandises par mer." Thesis, Dijon, 2013. http://www.theses.fr/2013DIJOD008.

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Abstract:
L’uniformisation internationale du droit de transport de marchandises par mer est caractérisée par certains défauts. Par exemple, les Règles de La Haye-Visby ne s’appliquent qu’au transport maritime, ainsi les opérations avant et après le transport par mer sont exclues de leur champ d’application. Le droit international privé déterminera la loi applicable à ces opérations, mais les règles de conflit de lois sont générales et il existe quelques règles spéciales relatives au transport de marchandises par mer. Afin de guider le choix entre les règles de conflit de lois générales et spéciales, la nature particulière des contrats maritimes doit être prise en compte. La thèse tente de déterminer les défauts de l’uniformisation internationale du droit de transport de marchandises par mer, étudie l’application des règles de conflit de lois aux contrats maritimes et tente également de démontrer comment la nature particulière des contrats maritimes influence le choix et l’interprétation des règles de conflit de lois générales. La thèse prend en compte le droit de contrats internationaux et le droit international privé de France et de Panama
The international uniformity of the carriage of goods by sea law is characterized by certain deficiencies. For instance, the Hague-Visby Rules are applicable only to the maritime leg, so the operations before and after the maritime leg are not under regulation. Here private international law will determine the law to regulate these operations, but the conflict of laws is generalized and there are very few special rules related to the carriage of goods by sea. To guide the choice between the general and special conflict of law rules, the specific characteristics of maritime contracts have to be taken into account. This research tries to determine the deficiencies in the international uniformity of the carriage of goods by sea law, studies the application of the conflict of law rules to maritime contracts and to show how the specific characteristics of maritime contracts influence the choice and the interpretation of the general conflict of law rules. The research takes into account contract and private international law in France and Panama
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Kaplan, Jacques. "L'indivision successorale et l'usucapion en Corse et dans les départements d'outre-mer." Paris 2, 2004. http://www.theses.fr/2004PA020093.

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Abstract:
L'indivision successorale et l'acquisition de la propriété par l'usucapion se rencontrent en Corse et dans les départements d'Outre-mer plus qu'ailleurs en France. Cette situation dont les causes immédiates sont différentes en raison de la diversité de ces régions a toutefois un point de convergence : l'insularité qui rend le droit commun souvent difficilement applicable en raison de son inadaptation aux situations locales. Cette situation a des effets négatifs sur l'environnement et en freinant la circulation des biens immobiliers, elle affecte leur valeur. Après avoir analysé le régime et la nature juridique de ces deux institutions et recensé les solutions apportées actuellement à ce problème, à partir de ce que l'on peut observer dans les régions concernées par l'étude, seront proposées des pistes soit déjà explorées mais abandonnées, soit nouvelles. Ainsi, il sera suggéré, entre autres, la création d'une SCI par l'effet supplétif de la loi en cas d'indivision successorale prolongée, l'intervention de l'Etat pour régler les successions " dormantes ", l'instauration d'un Livre foncier, l'ouverture de l'action gracieuse pour faire reconnaître le droit de propriété, le retour de l'action de jactance pour s'opposer aux revendications fantaisistes.
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Boutrin, Louis. "Droit de l’aménagement du territoire et statuts constitutionnels des Outre-Mers français : Contribution à la recherche d’une efficience optimale." Thesis, Antilles-Guyane, 2012. http://www.theses.fr/2012AGUY0593.

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Abstract:
Partie intégrante de la République Française, les collectivités d’outre-mer oscillent entre identité institutionnelle avec la métropole et quête d'une certaine forme d'autonomie identitaire. Cette particularité trouve sa traduction dans les différentes réformes constitutionnelles depuis leur inscription dans les constitutions de 1946 et 1958. Avec la révision constitutionnelle de 28 mars 2003 sur l'organisation décentralisée de la République, une nouvelle donne institutionnelle s'ouvre pour ces collectivités d'Outre-Mer. Les consultations référendaires sur le statut de la Martinique organisées le 7 décembre 2003, puis les 10 et 24 janvier 2010 s'inscrivaient dans cette logique là.C’est dans ce contexte de mise en place d’une collectivité unique dotée d’une assemblée unique qu’il convient d'aborder les problématiques d’aménagement du territoire. Une telle approche passe par l’analyse des principaux textes relatifs à l’aménagement du territoire ainsi que des évolutions législatives dans ce domaine. Il est important de souligner la volonté sans cesse exprimée par les élus locaux pour l’exercice de plus de responsabilité notamment au regard des politiques d’aménagement du territoire. Pourtant, à ce niveau, le rôle de l’État demeure toujours aussi prépondérant et ce, en dépit des lois de décentralisation. D’où la nécessité d'approfondir l'étude des rapports entre collectivités territoriales et l’État. L’approche comparative des statuts juridiques de Martinique, Guadeloupe, Guyane, Saint-Martin, Polynésie française, s’impose dès lors comme une étape incontournable dans une telle analyse
Integral part of the French Republic, communities overseas range from corporate identity with the city and looking for some form of self-identity . This feature is its translation into the various constitutional reforms since their inscription in the constitutions of 1946 and 1958. With the constitutional revision of 28 March 2003 on the decentralized organization of the Republic, a new institutional opens for these overseas communities. The referendums on the status of Martinique held December 7, 2003 , then on 10 and 24 January 2010 were part of this logic is in this context of establishing a unique community with a meeting only appropriate to address land issues. Such an approach requires an analysis of key texts relating to planning and legislative developments in this area. It is important to note the willingness constantly expressed by local elected officials to exercise more responsibility especially with regard to land use policies. However, at this level, the role of the state remains as dominant and , despite the decentralization laws. Hence the need for further study of the relationship between local authorities and the state. The comparative approach to legal status of Martinique , Guadeloupe , Guyana, Saint- Martin, French Polynesia , is therefore needed as an essential step in such an analysis
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Books on the topic "Droit de la mer – France"

1

Canada. Bibliothèque du Parlement. Service de recherche. Relations maritimes entre le Canada et la France. Ottawa, Ont: Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1987.

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Canada. Canada-France case concerning the delimitation of maritime areas : annexes to the counter-memorial submitted by Canada =: Canada-France, affaire de la délimitation des espaces maritimes : annexes au contre-mémoire du Canada. Ottawa, Ont: Government of Canada = Gouvernement du Canada, 1991.

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Pancracio, Jean-Paul. Droit de la mer. Paris: Dalloz, 2010.

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4

Droit de la mer. Bruxelles: Larcier, 2008.

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5

Lucchini, Laurent. Droit de la mer. Paris: Editions A. Pedone, 1990.

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6

Droit de la mer. Paris: Dalloz, 2010.

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7

Blanchet, Dominique. L'application du droit de l'action foncière publique en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer: Etude comparative sur l'effectivité et l'efficacité de dispositifs juridiques dans des espaces différents de réception des normes. Villeneuve d'Ascq: Presses universitaires du Septentrion, 1999.

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Bélanger, Michel. Droit international: Droit international public, droit de la mer, droit communautaire, droit international économique. 3rd ed. Paris: Libr. générale de droit et de jurisprudence, 1993.

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Le droit international de la mer. Paris: Presses universitaires de France, 1985.

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10

Bélanger, Michel. Droit international: Droit international public, droit de la mer, droit international économique, droit communautaire : conseils, exercices. 4th ed. Paris: Libr. générale de droit et de jurisprudence, 1995.

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Book chapters on the topic "Droit de la mer – France"

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Laprade, Albert, and Léon Jaussely. "Musée de la France d’Outre-mer 1927–1931." In Paris, 30–31. Wiesbaden: Vieweg+Teubner Verlag, 1992. http://dx.doi.org/10.1007/978-3-322-86033-0_8.

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Laquièze, Alain. "État de Droit and National Sovereignty in France." In The Rule of Law History, Theory and Criticism, 261–91. Dordrecht: Springer Netherlands, 2007. http://dx.doi.org/10.1007/978-1-4020-5745-8_6.

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3

"La France et le droit de la mer." In The Law of the Sea, 151–98. Brill | Nijhoff, 1997. http://dx.doi.org/10.1163/9789004481695_010.

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"Le droit de la mer." In L’exploitation des ressources génétiques marines hors juridiction nationale, 112–29. Brill | Nijhoff, 2017. http://dx.doi.org/10.1163/9789004352094_011.

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5

Carroué, Laurent. "Chapitre 24 - Outre-Mer." In La France. Les 26 régions, 338. Armand Colin, 2009. http://dx.doi.org/10.3917/arco.boyer.2009.01.0338.

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"L’Espagne et le droit de la mer." In The Law of the Sea, 449–93. Brill | Nijhoff, 1997. http://dx.doi.org/10.1163/9789004481695_017.

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7

Saupin, Guy. "La présence marchande dans les municipalités des villes portuaires en France à l’époque moderne." In Gens de mer, 219–40. Presses universitaires de Rennes, 2013. http://dx.doi.org/10.4000/books.pur.135483.

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Carribon, Carole. "Mer, montagne et santé en France. Du milieu du XIXe siècle à la Belle Époque." In Mer et montagne, 73–87. Presses universitaires de Rennes, 2011. http://dx.doi.org/10.4000/books.pur.106163.

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9

"Droit de la mer et droits de l’homme." In The Law of the Sea, 71–79. Brill | Nijhoff, 2004. http://dx.doi.org/10.1163/9789047405375_008.

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10

"Le Portugal et le droit de la mer." In The Law of the Sea, 427–47. Brill | Nijhoff, 1997. http://dx.doi.org/10.1163/9789004481695_016.

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Conference papers on the topic "Droit de la mer – France"

1

Maksurov, Alexey. "NORMES DE COORDINATION EN FRANCE DROIT COMMERCIAL." In TENDANCES SCIENTIFIQUES DE LA RECHERCHE FONDAMENTALE ET APPLIQUÉE. European Scientific Platform, 2020. http://dx.doi.org/10.36074/30.10.2020.v2.21.

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2

POUVREAU, Nicolas. "Vers une coordination de l'observation du niveau de la mer en France." In Journées Nationales Génie Côtier - Génie Civil. Editions Paralia, 2010. http://dx.doi.org/10.5150/jngcgc.2010.063-p.

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3

Drijkoningen, G. G., D. Draganov, H. Van der Meer, A. Volker, and A. K. T. Wever. "A Very Shallow (0-100m) 3D Land Seismic Survey near Boulogne-sur-Mer, N-France." In 63rd EAGE Conference & Exhibition. European Association of Geoscientists & Engineers, 2001. http://dx.doi.org/10.3997/2214-4609-pdb.15.p131.

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4

Vullings, J., C. Waterborg, M. Koenders, P. van der Kraan, and F. van de Loo. "P076 Synovial tissue from rheumatoid arthritis patients shed their anti-inflammatory – and efferocytosis receptor MER." In 39th European Workshop for Rheumatology Research, 28 February–2 March 2019, Lyon, France. BMJ Publishing Group Ltd and European League Against Rheumatism, 2019. http://dx.doi.org/10.1136/annrheumdis-2018-ewrr2019.65.

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5

Barusseau, Jean-Paul, C. Descamps, M. Raduiescu, E. Akouango, and A. Gerbe. "Changements morphologiques à l'échelle pluriannuelle sur une côte à barres (Golfe du Lion, Mer Méditerranée, France)." In Journées Nationales Génie Côtier - Génie Civil. Presses Universitaires de Perpignan, 1994. http://dx.doi.org/10.5150/jngcgc.1994.014-b.

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6

García Casado, Margarita. "De Mektoub (1970) de Ali Ghanem à Harragas de Merzak Allouache: ce Mare nostrum, mer porteuse de civilisations à une mer tombeau." In XXV Coloquio AFUE. Palabras e imaginarios del agua. Valencia: Universitat Politècnica València, 2016. http://dx.doi.org/10.4995/xxvcoloquioafue.2016.3050.

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Abstract:
Partant de Mektoub (1970) de Ali Ghanem, premier film portant sur l’immigration maghrébine en France et sur les difficiles conditions de vie des immigrés, à Harragas (2010) de Merzak Allouache, cette communication se propose d’aborder l’évolution et la transformation de la figure de l’immigré telle que la présente Ghanem dans son film phare à celle de l’image de ces «brûleurs ou harragas de Allouache. Alors que dans Mektoub, la traversée de la Méditerranée ne constitue qu’une étape dans le chemin vers l’exil, les difficultés et les obstacles à vaincre survenant par la suite, l’immigré est un homme pauvre et humble mais plein d’espoir et prêt à tout pour se construire une vie meilleure avant de revenir finir ses jours au pays, Harragas dénonce la fermeture de l’Europe et l’incurie d’un pays qui ne peut empêcher ses jeunes de prendre la fuite dans ces barques ou pateras de fortune. Comme le montre Harragas, les brûleurs sont des jeunes prêts à tout afin de fuir un pays qui n’a rien à leur offrir, un pays qui est devenu une prison. Si l’immigré de Mektoub ne fuyait que la misère, les brûleurs de Harragas représentent, chacun dans leur individualité, les causes du mal de vivre régnant en Algérie. En effet, la barque où ils se trouvent représente un pays laissé à l’incurie, un gouvernement qui a trahi les rêves de ceux qui ont lutté pour l’indépendance et qui n’a pas su répondre aux attentes de son peuple.DOI: http://dx.doi.org/10.4995/XXVColloqueAFUE.2016.3050
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7

POITEVIN, Cyril, Guy WÖPPELMANN, Daniel RAUCOULES, Gonéri LE COZANNET, and Laurent TESTUT. "Évaluation des mouvements verticaux du sol et des tendances relatives du niveau de la mer le long du littoral de Brest (France) : Apport de la télédétection." In Journées Nationales Génie Côtier - Génie Civil. Editions Paralia, 2018. http://dx.doi.org/10.5150/jngcgc.2018.043.

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8

García Fernández, Manuel Ángel. "Les représentations de l’eau dans les lais merveilleux bretons." In XXV Coloquio AFUE. Palabras e imaginarios del agua. Valencia: Universitat Politècnica València, 2016. http://dx.doi.org/10.4995/xxvcoloquioafue.2016.2978.

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Abstract:
La Nature et les éléments qui se rapportent à elle font partie de l’imaginaire breton par excellence. La lande, la forêt et l’eau sous différentes formes, fontaine, rivière, lac ou encore mer, sont les espaces privilégiés dans lesquels ou près desquels va avoir lieu l’aventure qui met en contact une personne du monde féodal avec une autre de l’Autre monde celte. L’eau est un espace constituant une frontière qui permet l’accès à l’autre monde d’où provient l’être issu du merveilleux celte. Il s’agit d’un espace intermédiaire que seulement certains humains tombés dans le désespoir peuvent franchir et près duquel se trouve cet autre monde celte où habitent ces êtres des légendes celtiques intervenant pour le bonheur de ces humains malheureux monde des vivants. L’on retrouve ce shéma dans quelques lais bretons anonymes et quelques lais de Marie de france. Nous nous proposons de nous interroger sur la présence de cette « frontière humide », sa représentation et sa fonction dans la structure spatiale de ces quelques lais appartenant au merveilleux breton.DOI: http://dx.doi.org/10.4995/XXVColloqueAFUE.2016.2978
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9

Gross, David, Yann Roux, Benjamin Rousse, François Pétrié, Ludovic Assier, and Matthieu Minguez. "Experimental and Numerical Study of Vortex Induced Vibrations on a Spool Model." In ASME 2018 37th International Conference on Ocean, Offshore and Arctic Engineering. American Society of Mechanical Engineers, 2018. http://dx.doi.org/10.1115/omae2018-77305.

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Abstract:
The problem of Vortex-Induced Vibrations (VIV) on spool and jumper geometries is known to present several drawbacks when approached with conventional engineering tools used in the study of VIV on risers. Current recommended practices can lead to over-conservatism that the industry needs to quantify and minimize within notably cost reduction objectives. Within this purpose, the paper will present a brief critical review of the Industry standards and more particularly focus on both experimental and Computational Fluid Dynamic (CFD) approaches. Both qualitative and quantitative comparisons between basin tests and CFD results for a 2D ‘M-shape’ spool model will be detailed. The results presented here are part of a larger experimental and numerical campaign which considered a number of current velocities, heading and geometry configurations. The vibratory response of the model will be investigated for one of the current velocities and compared with the results obtained through recommended practices (e.g. Shear7 and DNV guidelines). The strategy used by the software K-FSI to solve the fluid-structure interaction (FSI) problem is a partitioned coupling solver between fluid solver (FINE™/Marine) and structural solvers (ARA). FINE™/Marine solves the Reynolds-Averaged Navier-Stokes Equations in a conservative way via the finite volume method and can work on structured or unstructured meshes with arbitrary polyhedrons, while ARA is a nonlinear finite element solver with a large displacement formulation. The experiments were conducted in the BGO FIRST facility located in La Seyne sur Mer, France. Particular attention was paid towards the model design, fabrication, instrumentation and characterization, to ensure an excellent agreement between the structural numerical model and the actual physical model. This included the use of a material with low structural damping, the performance of stiffness and decay tests in air and in still water, plus the rationalization of the instrumentation to be able to capture the response with the minimum flow perturbation or interaction due to instrumentation.
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