Books on the topic 'Droit de l'Union européennne'
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Gautier, Marie. Droit institutionnel de l'Union européenne. Paris: Presses universitaires de France, 2010.
Raepenbusch, Sean Van. Droit institutionnel de l'Union européenne. Bruxelles: Larcier, 2011.
Isaac, Guy. Droit général de l'union européenne. 9th ed. Paris: Dalloz, 2006.
Dubouis, Louis. Droit matériel de l'Union européenne. 5th ed. Paris: Montchrestien, 2009.
Pertek, Jacques. Droit matériel de l'union européenne. Paris: Presses universitaires de France, 2005.
Servais, Jean-Michel. Droit social de l'Union européenne. 2nd ed. Bruxelles: Bruylant, 2011.
Dubouis, Louis. Droit matériel de l'Union européenne. 3rd ed. Paris: Montchrestien, 2004.
Jeuland, Emmanuel, Loïc Cadiet, and Soraya Amrani-Mekki. Droit processuel civil de l'Union européenne. Paris: LexisNexis, 2011.
Gavalda, Christian. Droit des affaires de l'Union européenne. 3rd ed. Paris: Litec, 1999.
Thieffry, Patrick. Droit de l'environnement de l'Union européenne. 2nd ed. Bruxelles: Bruylant, 2011.
Fabrice, Picod, ed. Doctrine et droit de l'Union européenne. Bruxelles: Bruylant, 2009.
Guinchard, Serge. Procédure civile: Droit interne et droit de l'Union européenne. 3rd ed. Paris: Dalloz, 2012.
Gilles, Ferréol, ed. Dictionnaire de l'Union européenne. Paris: Armand Colin, 2000.
Gilles, Ferréol, ed. Dictionnaire de l'Union europeenne. Paris: Colin, 2000.
Zarka, Jean-Claude. L' essentiel des institutions de l'Union européenne. 8th ed. Paris: Gualino, 2005.
Zarka, Jean-Claude. L 'essentiel des institutions de l'Union européenne. 4th ed. Paris: Gualino, 2001.
Druesne, Gérard. Droit de l'Union européenne et politiques communautaires. 7th ed. Paris: Presses universitaires de France, 2002.
Gindre, Emmanuelle. L'émergence d'un droit pénal de l'Union européenne. Clermont-Ferrand]: Fondation Varenne, 2009.
Pavlidis, Georgios. Confiscation internationale: Instruments internationaux, droit de l'Union européenne, droit suisse. Genève: Université de Genève, Faculté de Droit, 2012.
Törenli, Maral. Le principe de non discrimination dans l'Union européenne. [Istanbul]: Université Galatasaray, 2003.
Clergerie, Jean-Louis. Le système juridique de l'Union européenne. Paris: Ellipses, 2004.
Sauron, Jean-Luc. L'application du droit de l'Union européenne en France. Paris: La Documentation française, 1995.
Dony, Marianne. Droit de la Communauté et de l'Union européenne. Bruxelles: Editions de l'Université de Bruxelles, 2001.
Dubouis, Louis. Les Grands textes du droit de l'Union européenne. 7th ed. Paris: Dalloz, 2005.
Quermonne, Jean-Louis. Le système politique de l'Union européenne: Des communautés économiques à l'union politique. 7th ed. Paris: Montchrestien, 2009.
Cazet, Safia. Le recours en carence en droit de l'Union européenne. Bruxelles: Bruylant, 2012.
Castor, Catherine. Le principe démocratique dans le droit de l'Union européenne. Bruxelles: Bruylant, 2011.
Correia, Vincent. L'Union européenne et le droit international de l'aviation civile. Bruxelles: Emile Bruylant, 2014.
Commission européenne. Direction générale information, communication, culture, audiovisuel. Comment l'Union européenne protège-t-elle notre environnement? Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 1996.
Masson, Antoine. Droit de l'Union européenne: Droit institutionnel et droit matériel : théorie, exercices et éléments de méthodologie. 3rd ed. Bruxelles: Larcier, 2011.
Marília, Crespo Allen, ed. Le droit de pétition dans les pays de l'union européenne. Luxembourg: Parlement européen, Direction générale des études, 2001.
Boutayeb, Chahira. Droit et institutions de l'Union européenne: La dynamique des pouvoirs. Paris: L.G.D.J., 2011.
Thieffry, Patrick. Droit de l'environnement de l'Union européenne: Éléments de droit comparé américain, chinois et indien. Bruxelles: Bruylant, 2008.
Masclet, Jean Claude. L'Union européenne: Union de droit, union des droits : mélanges en l'honneur de Philippe Manin. Paris: Pedone, 2009.
Barav, Ami. Études sur le renvoi préjudiciel dans le droit de l'Union européenne. Bruxelles: Bruylant, 2011.
Maddalon, Philippe. Les utilisations des faits économiques dans le droit de l'Union européenne. Paris: Éditions Pedone, 2013.
Clinchamps, Nicolas. Parlement européen et droit parlementaire: Essai sur la naissance du droit parlementaire de l'Union européenne. Paris: L.G.D.J., 2006.
Commission européenne. Direction générale de la presse et de la communication. Opter pour un avenir plus vert: L'Union européenne et l'environnement. Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 2002.
Laurent, Sébastien, Chahira Boutayeb, and Ségolène Barbou des Places. La solidarité dans l'Union européenne: Éléments constitutionnels et matériels pour une théorie de la solidarité en droit de l'Union européenne. Paris: Dalloz, 2011.
Jean, Sirinelli. Les transformations du droit administratif par le droit de l'Union européenne: Une contribution à l'étude du droit administratif européen. Paris: L.G.D.J, 2011.
Lazerges, Christine, and Geneviève Giudicelli-Delage. Le droit pénal de l'Union européenne au lendemain du Traité de Lisbonne. Paris: Société de législation comparée, 2012.
Riu, Isabelle. Sociétés et établissements stables en droit fiscal international et de l'Union européenne. Paris: L'Harmattan, 2012.
Sanna, Federica. La garantie du droit de grève en Suisse et dans L'Union européenne. Basel: Europainstitut der Universität Basel, 2004.
Commission européenne. Direction générale de l'emploi et des affaires sociales. Vos droits de sécurité sociale quand vous vous déplacez dans l'Union européenne: Guide pratique. Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 1997.
Millet-Devalle, Anne-Sophie. L'Union européenne et le droit international humanitaire: [colloque, Nice, 18-19 juin 2009]. Paris: Pedone, 2010.
Potvin-Solis, Laurence. Les effets du droit de l'Union Européenne sur les compétences des collectivités territoriales. Paris: Editions L'Harmattan, 2013.
Bardeleben, Eléonore von. La Cour de justice de l'Union européenne et le droit du contentieux européen. Paris: La documentation française, 2012.
européenne, Conseil de l'Union, ed. Traité de Nice: Modifiant le Traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes. Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 2001.
l'Europe, Conseil de, ed. Politique pénale en Europe: Bonnes pratiques et exemples prometteurs. Strasbourg: Conseil de l'Europe, 2005.
Fornage, Anne-Christine. La mise en oeuvre des droits du consommateur contractant: Étude de droit suisse avec des incursions en droit de l'Union européenne, en droit anglais, français et allemand. Bern: Stämpfli, 2011.