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Journal articles on the topic 'Double peigne'

Author: Grafiati

Published: 30 November 2024

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1

Pradel, Jean. "De l’application réelle des peines ?" Revue française de criminologie et de droit pénal N° 1, no. 1 (May 1, 2013): 33–44. http://dx.doi.org/10.3917/rfcdp.001.0033.

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Abstract:

En vertu du principe démocratique et, par ricochet, du principe de la légalité des peines, le législateur dispose d’un monopole pour fixer les peines applicables aux faits qu’il incrimine. Il revient alors aux juges de mettre en œuvre les peines prescrites par la loi. En outre, trois principes fondamentaux encadrent l’exécution des peines : le principe de l’individualisation, le principe de l’égalité et celui de la certitude de la punition. Cet article s’interroge sur la manière dont la loi de pénalité est appliquée aux différents moments du processus pénal. Depuis le premier Code pénal de 1791, adopté pendant la Révolution, des réformes successives ont donné de plus en plus de pouvoirs aux juges, tant en ce qui concerne la juridiction de jugement que, depuis 1959, la juridiction de l’application des peines, si bien qu’on observe aujourd’hui un double décalage : le premier entre la peine prévue par la loi et la peine prononcée par la juridiction de jugement, en partie corrigé par le dispositif sur les « peines plancher » ; le second, beaucoup plus inquiétant, entre la peine prononcée par la juridiction de jugement et la peine exécutée. Ce double décalage concourt à ce que la peine d’emprisonnement soit judiciairement reportée, fractionnée, déformée, voire parfois même, inexécutée.

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2

Sader1, Josette, Chloé Leclerc, Stéphane Guay, Denis Lafortune, and Florence Dubois. "Préjugé dans la détermination des peines accordées aux jeunes doublement insérés dans le système public de protection et de justice." Criminologie 50, no. 1 (May 9, 2017): 77–97. http://dx.doi.org/10.7202/1039797ar.

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Abstract:

Les jeunes à double statut ou sous double autorité (crossover youth) sont des adolescents ayant été victimes de maltraitance et qui sont aussi auteurs d’une infraction criminelle. Une étude a montré que ces jeunes reçoivent généralement des peines plus sévères que les contrevenants n’ayant jamais été en contact avec le système de protection de la jeunesse, ce qui indiquerait la présence d’un préjugé dans la détermination des peines à leur égard. L’objectif de la présente étude est de contribuer à cette seule analyse réalisée sur le sujet en abordant la question de l’effet du double statut du jeune dans la détermination de sa peine, après le contrôle des principales covariables et l’analyse des différences de genre. À l’aide des dossiers officiels d’adolescents québécois ayant plaidé coupables ou ayant été condamnés pour un délit, de 2005 à 2010, un modèle de régression logistique prédisant les peines d’emprisonnement a été établi. Il semblerait que les incidents passés de maltraitance d’un jeune prédiraient l’infliction d’une peine d’emprisonnement dans le cas des jeunes à double statut de sexe masculin, et ce, même en tenant compte de l’âge, de l’origine ethnique, du type et de la gravité de l’infraction. En s’appuyant sur les résultats de cette analyse, des études plus approfondies devraient se pencher sur l’efficacité de ces peines dans la modification du comportement des contrevenants et la sécurité au sein de la famille.

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3

Léon, Myriam. "Double peine." Lien Social N° 1304, no. 19 (November 2, 2021): 10. http://dx.doi.org/10.3917/liso.1304.0010.

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4

Ouharzoune, Yasmina. "Double peine." Soins 58, no. 779 (October 2013): 1. http://dx.doi.org/10.1016/j.soin.2013.09.023.

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5

Maugendre, Stéphane. "La double peine est morte. Vive la double peine !" Mouvements 35, no. 5 (2004): 82. http://dx.doi.org/10.3917/mouv.035.0082.

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6

Fassin, Didier. "Une double peine." L'Homme, no. 160 (January 1, 2001): 137–62. http://dx.doi.org/10.4000/lhomme.129.

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7

Lecerf, Jean-Michel. "La double peine." Pratiques en nutrition 15, no. 58 (April 2019): 9. http://dx.doi.org/10.1016/j.pranut.2019.03.002.

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8

Cattin, Didier. "Une double peine ?" Le sociographe 64, no. 4 (2018): 7. http://dx.doi.org/10.3917/graph.064.0007.

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9

Bouin, Nicole. "La double peine." Cahiers pédagogiques N° 552, no. 3 (March 1, 2019): 14a. http://dx.doi.org/10.3917/cape.552.0014a.

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10

Legros, Robert. "Une double peine capitale." Bulletin de la Classe des lettres et des sciences morales et politiques 3, no. 1 (1992): 175–96. http://dx.doi.org/10.3406/barb.1992.38746.

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11

Rongé, Jean-Luc. "La double peine des parents peine le mineur." Journal du droit des jeunes 216, no. 6 (2002): 16. http://dx.doi.org/10.3917/jdj.216.0016.

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12

Poinsot, Marie. "Double enjeu et triple peine." Hommes & migrations, no. 1292 (July 1, 2011): 1. http://dx.doi.org/10.4000/hommesmigrations.619.

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13

Nahapétian, Naïri. "Double peine pour les indépendantes." Alternatives Économiques 392, no. 7 (August 1, 2019): 42. http://dx.doi.org/10.3917/ae.392.0042.

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14

Abdallah, Mogniss H. "La double peine à l'écran." Hommes et Migrations 1236, no. 1 (2002): 112–17. http://dx.doi.org/10.3406/homig.2002.3818.

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15

Griner-Abraham, Véronique. "Vieillir en exil : double peine ou double chance ?" Soins Psychiatrie 35, no. 293 (July 2014): 37–43. http://dx.doi.org/10.1016/j.spsy.2014.04.011.

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16

de Béchillon, Denys. "Transparence : la double peine des familles." Pouvoirs 147, no. 4 (2013): 45. http://dx.doi.org/10.3917/pouv.147.0045.

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17

Maugendre, Stéphane. "Double peine : une réforme de dupes." Plein droit 59-60, no. 1 (2004): 23. http://dx.doi.org/10.3917/pld.059.0023.

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18

Benkhelifa, Selma. "Le retour de la double peine." La Revue Nouvelle N° 6, no. 6 (September 1, 2017): 6–9. http://dx.doi.org/10.3917/rn.176.0006.

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19

Duval, Guillaume. "Déficit et stagnation, la double peine." Alternatives Économiques N° 339, no. 10 (October 1, 2014): 32. http://dx.doi.org/10.3917/ae.339.0032.

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20

Kalifa, Dominique. "Double peine et exclusion en République." Tracés, no. 37 (December 31, 2019): 147–54. http://dx.doi.org/10.4000/traces.10267.

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21

Aubry, Régis. "Fin de vie et vieillesse : double peine ou double chance ?" Gérontologie et société 42/n°163, no. 3 (2020): 31. http://dx.doi.org/10.3917/gs1.163.0031.

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22

Roblin, Louise. "La « double peine » des petits producteurs ruraux." Revue Projet N°370, no. 3 (2019): 6. http://dx.doi.org/10.3917/pro.370.0006.

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23

Nagel, Thomas, and Alexandre Lévy. "La double peine des Juifs de Theresienstadt." Books N° 88, no. 3 (March 1, 2018): 56–61. http://dx.doi.org/10.3917/books.088.0056.

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24

Michel, Grégory. "Covid-19 et prison : la double peine." Cerveau & Psycho N° 140, no. 2 (January 25, 2022): 52–57. http://dx.doi.org/10.3917/cerpsy.140.0052.

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25

Rongé, Jean-Luc. "Les jeunes immigrés et la double peine." Journal du droit des jeunes 215, no. 5 (2002): 8. http://dx.doi.org/10.3917/jdj.215.0008.

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26

Le Cam, Florence, and Manon Libert. "Journaliste, femme et senior : une double peine ?" Recherches en Communication 43 (August 13, 2020): 105–26. http://dx.doi.org/10.14428/rec.v43i43.58053.

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Abstract:

Ce texte repose sur une question simple, presque dichotomique : l’âge est-il oui ou non un facteur aggravant d’inégalités pour les journalistes femmes ? En repartant sur une partie des résultats qui avaient montré le plus de différences entre hommes et femmes dans le rapport Être femme journaliste en Belgique francophone (Le Cam et al., 2018), le texte reprend l’analyse des données quantitatives de l’enquête Portrait des journalistes belges en 2018 (Van Leuven et al., 2019) pour creuser la situation d’emploi et la sécurité économique des journalistes seniors (hommes et femmes), en tentant de mettre au jour les spécificités des situations des femmes journalistes seniors. Le constat est clair : l’âge renforce la permanence de la logique de genre en accentuant même certaines discriminations.

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27

Binet, Sophie. "Femmes qualifiées et télétravail : la double peine ?" Travail, genre et sociétés 48, no. 2 (November 14, 2022): 163–65. http://dx.doi.org/10.3917/tgs.048.0163.

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28

Laberge, Danielle, and Sonia Gauthier. "Entre les attentes face à la judiciarisation et l’issue des procédures : réflexion à partir d’une étude sur le traitement judiciaire des causes de violence conjugale." Criminologie 33, no. 2 (October 2, 2002): 31–53. http://dx.doi.org/10.7202/004723ar.

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Abstract:

Résumé Dans les années 70, la violence et les autres préjudices et injustices subis par les femmes ont été dénoncés publiquement. Devant l'ampleur du phénomène de la violence conjugale et devant le constat que les tribunaux n'étaient pas souvent saisis de ces affaires et que celles-ci ne se rendaient pas souvent au terme des procédures, divers groupes ont aussi réclamé que les instances pénales agissent avec plus de vigueur dans les situations impliquant de la violence conjugale. Plusieurs politiques furent alors implantées pour accroître la criminalisation des comportements violents entre conjoints. Cet article porte sur le fossé entre les attentes face à la judiciarisation et ce que nous avons observé en ce qui a trait à la proportion de conjoints coupables et aux peines qui leur ont été infligées. Nous traitons d'abord des problèmes associés à la judiciarisation, puis de la double victimisation, du faible taux de culpabilité et, finalement, de la peine infligée aux agresseurs.

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29

Piollet, I. "Pathologie mentale et pathologie cancéreuse : la double peine, la double stigmatisation." Psycho-Oncologie 12, no. 2 (June 2018): 89–92. http://dx.doi.org/10.3166/pson-2018-0032.

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30

Mathieu, Lilian. "Double-peine : les fondements juridiques d'une discrimination légale." Mouvements 13, no. 1 (2001): 83. http://dx.doi.org/10.3917/mouv.013.0083.

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31

Maugendre, Stéphane. "À quand la fin de la double peine ?" Plein droit 93, no. 2 (2012): 33. http://dx.doi.org/10.3917/pld.093.0033.

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32

Vaton, Marie, and Isabelle Gravillon. "« Les enfants de l’ASE subissent une double peine »." L'école des parents 640, no. 3 (June 22, 2021): 21–23. http://dx.doi.org/10.3917/epar.640.0021.

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33

Colin, Delphine. "Fonction publique : la « double peine » pour les femmes." Travail, genre et sociétés 44, no. 2 (2020): 159. http://dx.doi.org/10.3917/tgs.044.0159.

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34

Antoine, Jean-Marc. "Maladie mentale et sanction pénale, la double peine." VST - Vie sociale et traitements 75, no. 3 (2002): 43. http://dx.doi.org/10.3917/vst.075.0043.

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35

Manus, Jean-Marie. "Cumul emploi-retraite des médecins libéraux : « double peine » ?" Revue Francophone des Laboratoires 2020, no. 519 (February 2020): 19. http://dx.doi.org/10.1016/s1773-035x(20)30053-8.

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Best, Alice, and Didier Vanoni. "I. Mal-logés et confinés : « la double peine »." Recherche sociale N° 236, no. 4 (October 1, 2020): 8–88. http://dx.doi.org/10.3917/recsoc.236.0008.

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37

Meyer, Vincent, and Denis Burel. "Adultes et handicap�s en��tablissements�: la double peine�?" Empan 113, no. 1 (2019): 118. http://dx.doi.org/10.3917/empa.113.0118.

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38

Abdallah, Mogniss H. "Pour en finir avec la double peine (1989-1992)." Plein droit 56, no. 1 (2003): 36. http://dx.doi.org/10.3917/pld.056.0036.

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39

Dalmat, Yann-Mickael. "Brève : Médecins : travailler à la retraite, la double peine ?" Option/Bio 32, no. 647-648 (March 2022): 5. http://dx.doi.org/10.1016/s0992-5945(22)00031-9.

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40

Davin, B., A. Paraponaris, and P. Verger. "E3-1 - Vie carcérale et handicaps : une double peine." Revue d'Épidémiologie et de Santé Publique 54 (August 2006): 52. http://dx.doi.org/10.1016/s0398-7620(06)76863-8.

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41

Roy, Bernard. "Mohamed Anssoufouddine, Corps errants, cœurs malades. La double peine." Pratiques N° 101, no. 2 (April 1, 2023): 90–91. http://dx.doi.org/10.3917/prat.101.0090.

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42

Mathieu, Lilian. "Heurs et malheurs de la lutte contre la double peine." Sociologie et sociétés 41, no. 2 (February 18, 2010): 63–87. http://dx.doi.org/10.7202/039259ar.

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Abstract:

Résumé L’étude des fluctuations des relations entre système politique et mouvements contestataires a principalement été étudiée, dans la littérature sur les mouvements sociaux, au moyen du concept de structure des opportunités politiques. Devant les faiblesses de cette approche, l’article propose une perspective alternative, centrée autour du concept, inspiré notamment de celui de champ proposé par Bourdieu, d’espace des mouvements sociaux. Il entend en montrer l’apport heuristique à travers de l’étude des avancées et des reculs d’un même mouvement français, la lutte contre la double peine (une pratique judiciaire ou administrative qui consiste en l’expulsion des délinquants étrangers) sur la période 1968-2003. L’évolution des relations d’interdépendance entre le sous-espace de la défense des étrangers et le champ politique, elles-mêmes fortement influencées par les dynamiques et recompositions internes à ces deux univers, permet d’expliquer les résultats contrastés, au fil du temps, obtenus par le mouvement contre la double peine.

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43

Parriaux, Alexandre, Kamal Hammani, and Guy Millot. "Spectroscopie à deux peignes de fréquences électro-optiques pour la mesure de rapports isotopiques." Photoniques, no. 121 (2023): 42–46. http://dx.doi.org/10.1051/photon/202312142.

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Abstract:

Nous montrons que la spectroscopie à double peignes électro-optiques permet de mesurer le rapport isotopique 13C/12C avec une précision meilleure que 2‰ pour un temps d’enregistrement de quelques dizaines de secondes. Les résultats sont compatibles avec des mesures obtenues à l’aide d’un spectromètre de masse.

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Didier-Fèvre, Catherine. "Être jeune et habiter les espaces périurbains : la double peine ?" Géo-Regards 6, no. 1 (2013): 35–51. http://dx.doi.org/10.33055/georegards.2013.006.01.35.

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Abstract:

L’adolescence est un moment particulier de la vie, celui de la construction identitaire. Devenir autonome passe par le fait de pouvoir se déplacer seul, celui d’explorer de nouveaux lieux à l’abri des regards parentaux, en compagnie de ses pairs. La spécificité des espaces périurbains (tissu lâche, discontinuités, offre limitée en transports en commun) nous a conduit à nous demander si leurs jeunes habitants n’étaient pas victimes d’une « double peine », en raison de leur localisation résidentielle et de l’âge particulier qu’ils vivent.

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Delassus, Éric. "L’isolement du malade, limiter les effets de la double peine." La Revue de l'Infirmière 68, no. 250 (April 2019): 16–17. http://dx.doi.org/10.1016/j.revinf.2019.03.005.

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46

Dufranc, C. "Vivre après un cancer: le régime de la double peine." Revue Francophone de Psycho-Oncologie 5, no. 2 (June 2006): 102–8. http://dx.doi.org/10.1007/s10332-006-0127-1.

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47

Dauge, Solène, and Matthieu Fieulaine. "Boire au féminin : pour en finir avec une double peine." Rhizome N° 85, no. 2 (May 16, 2023): 13–14. http://dx.doi.org/10.3917/rhiz.085.0013.

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48

Alberola, Élodie, Patricia Croutte, and Sandra Hoibian. "La « double peine » pour des publics fragilisés face au tout-numérique." Annales des Mines - Réalités industrielles Août 2016, no. 3 (2016): 32. http://dx.doi.org/10.3917/rindu1.163.0032.

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Kesteman, Nadia. "Les obligations alimentaires envers les ascendants : la double peine des descendants." Retraite et société 61, no. 2 (August 1, 2011): 219–26. http://dx.doi.org/10.3917/rs.061.0219.

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Bodin, Dominique, Luc Robène, Stéphane Héas, and Gaëlle Sempé. "Le sport en prison : entre insertion et paix sociale. Jeux, enjeux et relations de pouvoirs à travers les pratiques corporelles de la jeunesse masculine incarcérée." Revue d’histoire de l’enfance « irrégulière » N° 9, no. 2 (November 1, 2007): 145–71. http://dx.doi.org/10.3917/rhei.009.0145.

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Abstract:

En 1949, apparaît pour la première fois en France, au sein des établissements pénitentiaires, la pratique de la « culture physique » (selon les termes utilisés dans la note du 10 août 1949 émanant du bureau de l’application des peines). Cette mesure innovante rompt avec les principes traditionnellement utilitaristes des peines qui, depuis la fin du XVIIIème siècle, se voulaient exemplaires, correctrices, rédemptrices. Elle met en évidence dès 1954 la nécessité de la pratique de « l’éducation physique » dans un double objectif : d’hygiène physique et morale mais également de réinsertion. N’y a t-il pas là cependant confusion de termes (et d’objectifs) puisque, au gré des différentes directives, « l’éducation physique » se verra fixer pour objectif l’insertion, la réinsertion, l’intégration et la socialisation ? Répondre à cette question suppose d’élargir l’appréhension de la pratique à bien plus qu’un simple ensemble de décisions ministérielles. Sur le terrain, en effet, les acteurs (détenus, surveillants, intervenants extérieurs, personnels d’encadrement, etc.) paraissent vivre des réalités beaucoup plus nuancées. L’expérience sportive, du point de vue individuel, ne fonctionne pas sur le même registre d’ambitions, de désirs, de besoins… Les objectifs politiques de l’Administration pénitentiaire doivent donc en permanence composer avec des éléments matériels et humains qui définissent au quotidien, site par site, le cadre d’action des usagers du sport en prison. Ce pragmatisme pénitentiaire est également tributaire des grandes orientations qui ont marqué historiquement l’avènement d’un « droit » au sport dans une perspective culturelle et humaniste replaçant le corps au centre d’une attention portée à soi. Cet article, plus particulièrement centré sur la jeunesse incarcérée, interroge précisément cette interaction, ce rapport ambigu des pratiques physiques à la prison et de l’acteur au système, dans une double perspective. Une approche historique permet de comprendre comment s’est construit dans la longue durée le rapport des jeunes détenus à la pratique physique, voire à la peine physique, comment se sont succédé des phases dans la structuration des usages de la pratique physique en prison et dans quelles perspectives sociales se trouve aujourd’hui insérée une activité sportive dont le caractère d’offre de pratique culturelle se heurte aux contraintes particulières (matérielles, morales, symboliques) de la punition et de l’enfermement. Une approche plus sociologique, basée sur une enquête de terrain, permet alors d’investiguer le caractère éminemment pluriel du sens donné aux pratiques par les jeunes en prison.

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