Journal articles on the topic 'Dispositions environnementales'
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1
Ly, Van Anh. "La protection des milieux marins dans les accords de commerce : de la coexistence des valeurs à l’intégration dans les accords de nouvelle génération." Revue internationale de droit économique XXXVI, no. 4 (July 20, 2023): 109–36. http://dx.doi.org/10.3917/ride.364.0109.
Abstract:
La prise en considération des politiques environnementales dans les accords de commerce a connu une évolution intéressante du GATT à l’OMC. Il faut cependant souligner notamment la récente tendance à l’intégration des obligations de protection de l’environnement dans les accords commerciaux de nouvelle génération, où les objectifs environnementaux ont été inclus, non pas comme une exception aux obligations de libre-échange, ni comme une simple reconnaissance du « droit de protection » des États, mais comme une obligation commune. La protection des milieux marins s’inscrit dans ce courant d’évolution. Pour souligner ce changement d’approches dans la régulation internationale – d’une approche sectorielle à une approche globale –, l’analyse se fera en deux étapes. La première consiste à étudier les dispositions relatives à l’environnement dans le GATT et les accords de l’OMC qui ont fait écho dans plusieurs accords commerciaux régionaux de la même époque, et notamment l’interprétation de ces dispositions par les organes de règlement de différend du GATT/OMC dans les affaires ayant lien avec la protection des milieux marins, afin de faire ressortir la priorité des considérations commerciales sur celles de protection environnementale, malgré une certaine démarche évolutive d’interprétation de l’Organe d’appel de l’OMC. Dans la seconde étape, l’étude des dispositions portant sur la protection des milieux marins dans certains récents ACR – PTPGP, ACÉUM, AECG, EVFTA – montre une approche progressiste en faveur de l’environnement, nuancée par un bref regard critique sur l’Accord de Partenariat économique régional global (PERG).
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Beaufils, Cyrille. "L’encadrement de la fiscalité environnementale par le droit interne : un barrage pacifique." Gestion & Finances Publiques, no. 2 (March 2021): 27–34. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2021.2.005.
Abstract:
Si diverses normes constitutionnelles sont susceptibles d’inspirer la création d’impositions environnementales, elles sont davantage sources de contraintes que de protection des dispositions législatives les mettant en oeuvre. Les principes classiques du droit budgétaire et fiscal ne limitent guère la marge de manoeuvre en la matière, à l’exception du principe d’égalité qui s’avère, comme pour tout le droit fiscal, la norme de référence la plus exigeante.
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Xayyavong, Pangthong. "Foreign Investments and Environmental Protection: the Case of Laos." Kritische Vierteljahresschrift für Gesetzgebung und Rechtswissenschaft 102, no. 3 (2019): 220–42. http://dx.doi.org/10.5771/2193-7869-2019-3-220.
Abstract:
Cette recherche porte sur la relation entre la promotion des investissements directs étrangers et la protection de l’environnement au Laos, sujet controversé dans un pays en développement considérant qu’attirer l’investissement étranger est une priorité nationale. Après avoir envisagé les caractéristiques générales du droit international des investissements étrangers et de la protection de l’environnement, cette étude présente le cadre juridique spécifique - international et national - applicable au Laos, avant d’analyser de façon critique ce dernier. Cet article montre que les traités d’investissements auxquels le Laos est partie mentionnent seulement rarement les questions environnementales et sans constance. Cela peut être lu comme une crainte de freiner les investissements étrangers et d’adopter un positionnement ferme en faveur de l’environnement, mais pourrait aussi être vu comme une attitude attentiste (« wait and see ») ne fermant pas la voie à des traités d’investissement plus protecteur. L’auteur suggère notamment que le Laos devrait réévaluer les investissements étrangers existants et sa stratégie pour les attirer en révisant à la fois sa politique internationale et interne. Les traités d’investissements devraient intégrer des dispositions relatives à la protection de l’environnement pour encourager le développement durable à côté de la promotion des investissements étrangers. Les traités internationaux d’investissements pourraient alors être un outil d’interprétation pour les tribunaux internationaux en ce qui concerne les questions environnementales. Au-delà de la dimension externe de ces derniers, ce type de dispositions pourrait renforcer le pouvoir des États hôtes de réglementer la protection de l’environnement et avoir ainsi une dimension interne. Enfin, cette contribution insiste sur la nécessité d’améliorer les mécanismes existants, particulièrement le rôle des autorités nationales de supervision dans l’application du droit existant pour prévenir les dommages écologiques.
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Sutter, Sylvie, and Thomas Léopold. "Comment avoir une politique efficiente de réduction des impacts de l’industrie ?" Annales des Mines - Responsabilité et environnement N° 114, no. 2 (April 10, 2024): 60–63. http://dx.doi.org/10.3917/re1.114.0060.
Abstract:
La réduction des impacts de l’industrie est encadrée par des dispositions législatives et réglementaires, ainsi que des outils et bonnes pratiques existantes. La mise en œuvre de ces outils permet d’imposer des standards de haut niveau à l’industrie. En particulier, les principes fondamentaux à mettre en œuvre sont : la démarche « Éviter, Réduire, Compenser » qui vise à prévenir autant que possible les risques d’incidences négatives d’un projet sur l’environnement ; la maîtrise des impacts, afin que les gains apportés par l’activité soient supérieurs aux éventuelles atteintes environnementales résultant de cette activité, tant en phase de projet qu’en phase d’opération des installations industrielles. L’étude d’impact permet d’identifier les enjeux environnementaux et d’orienter les choix techniques et économiques vers un projet de « moindre impact », notamment au travers d’une évaluation quantitative des risques sanitaires.
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Bartenstein, Kristin. "L'article XX du GATT : le principe de proportionnalité et la concordance concrète entre le commerce et l'environnement." Les Cahiers de droit 43, no. 4 (April 12, 2005): 651–84. http://dx.doi.org/10.7202/043727ar.
Abstract:
La problématique « commerce et environnement » a de multiples facettes et l'interprétation de l'article XX b) et g) du General Agreement on Tariffs and Trade (GATT), qui sert dans cet accord d'interface entre les deux aspects, en est une. La jurisprudence relative à cet article semble désormais lui accorder une valeur équivalente aux dispositions de fond du GATT. Cette évolution très souhaitable démontre que la jurisprudence est enfin prête à donner un poids convenable aux considérations environnementales. Seulement, le problème de concilier les objectifs contradictoires de libéralisation des marchés et de protection de l'environnement persiste. C'est le droit communautaire européen qui livrera un mécanisme d'harmonisation approprié : le principe de concordance concrète. Pour réaliser cette dernière, il est utile de recourir au principe de proportionnalité, bien établi en droit communautaire. Avec ces principes, l'Organe de règlement des différends de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) dispose d'importants outils de réflexion qui lui permettent de bâtir sur une base plus cohérente et plus logique sa jurisprudence pourtant bien amorcée.
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Berthod, Justine. "Protéger l’environnement pour se gouverner ? Repolitiser les « subjectivités environnementales » dans les aires protégées (San Andrés, Colombie)." Natures Sciences Sociétés 31, no. 1 (January 2023): 35–48. http://dx.doi.org/10.1051/nss/2023021.
Abstract:
L’article discute la notion de « subjectivités environnementales » d’Arun Agrawal. Elle permet d’analyser la construction d’identités environnementales dans l’évolution des relations entre l’État et ses marges. Nous proposons d’appliquer la notion à l’appropriation conflictuelle de la conservation par les pêcheurs de la réserve de biosphère Seaflower (Colombie). L’article propose d’illustrer la pluralité des « subjectivités environnementales » qui naissent de dispositifs de conservation peu participatifs, au cœur des contradictions de la conservation bioculturelle. Il remet en question la subjectivation environnementale comme adoption d’un environnementalisme consensuel. Il décrira plutôt un processus social contraint et conflictuel – finalement, politique – de redéfinition des bons usages de la nature.
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Bertrand, Aliènor. "Une archéologie philosophique des normes environnementales : biopolitique et droit des peuples autochtones." Revue générale de droit 43 (January 13, 2014): 223–74. http://dx.doi.org/10.7202/1021215ar.
Abstract:
Cet article décrit la dialectique qui oppose les droits des peuples autochtones et les normes de protection de la nature. Il défend l’hypothèse selon laquelle ces normes sont un instrument de biopouvoir. Dessinant une nouvelle archéologie philosophique, il discute et renverse la périodisation proposée par Foucault en distinguant trois grandes formes de biopolitique ayant rythmé successivement l’histoire de l’expansion occidentale : la biopolitique esclavagiste, la biopolitique sanitaire et la biopolitique environnementale. La combinaison de cette nouvelle périodisation avec l’anthropologie de la nature de Philippe Descola permet une réinterprétation puissante des dispositifs de pouvoir qui se sont succédé depuis le début de l’époque moderne. Réinscrites dans une perspective de longue durée, les normes environnementales apparaissent alors comme un outil majeur de l’imposition au monde du socle anthropologique de l’Occident moderne. Mais les dynamiques historiques d’opposition ou de synergie entre les systèmes de droit coutumier, les édifices juridiques de souveraineté et les gouvernementalités biopolitiques montrent aussi que le droit naissant des peuples autochtones ouvre une double voie de résistance au pouvoir des États et à la normativité environnementale néolibérale.
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Lareau, André. "Des propositions fiscales visant la protection des zones fragiles au Québec." Les Cahiers de droit 34, no. 2 (April 12, 2005): 679–704. http://dx.doi.org/10.7202/043225ar.
Abstract:
A ce jour, les préoccupations d'ordre environnemental ont été très peu considérées dans l'élaboration de nouvelles mesures fiscales ; en fait, les seuls vestiges de la fiscalité démontrant une certaine préoccupation environnementale se trouvent dans les dispositions relatives à l'amortissement accéléré en matière d'équipement de dépollution. A l'aube du XXIe siècle, le temps est venu de songer à l’élaboration de mesures fiscales à caractère préventif afin de protéger certains territoires plus fragiles. La notion de développement durable amène, pour des motifs sociaux et économiques, à suggérer des incitatifs fiscaux favorisant la protection de certaines zones fragiles. Le présent article ne vise pas à analyser les dispositions fiscales en matière de dépollution. Il propose la création de mécanismes fiscaux permettant à chacun de contribuer financièrement à la protection du territoire tout en bénéficiant d'un certain allégement fiscal. L'auteur est d'opinion que les mesures à caractère préventif sont celles qui doivent être privilégiées et que la fiscalité constitue un outil avantageux pour toutes les parties en cause.
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Kouedji Monthé, Joseph Felix, Annie-Claude Pial, Guy Merlin Nguenang, and Ghislain Aimé Fomou Nyamsi. "GESTION PARTICIPATIVE DES FORÊTS : ÉVALUATION DE L’EFFICACITÉ DES COMITÉS PAYSANS-FORÊTS DANS L’EST-CAMEROUN." BOIS & FORETS DES TROPIQUES 324, no. 324 (March 17, 2015): 19. http://dx.doi.org/10.19182/bft2015.324.a31263.
Abstract:
Le secteur forestier camerounais joue un rôle très important dans l’économie nationale et assure un ensemble de fonc- tions sociales et environnementales. Dans le souci de gérer ce secteur de manière durable et participative, la loi forestière, fruit de l’opérationnalisation des recommandations du sommet de Rio de Janeiro, prévoit l’implication des Comi- tés paysans-forêts (CPF), structures repré- sentatives des populations locales, dans la gestion forestière. Cet article se pro- pose de tirer les leçons de la gestion par- ticipative des forêts à travers l’évaluation de l’efficacité des CPF de deux départe- ments de la région de l’Est-Cameroun, la Boumba et Ngoko et la Kadey. L’évalua- tion de ces CPF a été conduite sur la base des dispositions légales énoncées dans la décision n° 1354/D/MINEF/CAB du 26 novembre 1999, de laquelle six cri- tères d’évaluation et 20 indicateurs de performance ont été tirés. Les données collectées sur le terrain laissent entrevoir de nombreux dysfonctionnements : inexistence des CPF dans certaines locali- tés sujettes à l’exploitation forestière, absence de document normatif et statu- taire pour la majorité des CPF, insuffi- sance des ressources financières auto- nomes, faible collaboration avec les autres acteurs de la gestion forestière et déséquilibre dans la représentativité des différentes composantes sociales au sein des bureaux. L’analyse des écarts montre que les niveaux de conformité des CPF avec les exigences légales dans les départements ciblés sont très faibles. Aucun critère n’est conforme et 65 % des indicateurs présentent des niveaux de conformité nuls. En définitive, les objec- tifs assignés aux CPF ne sont pas atteints, ce qui met en évidence leur inefficacité. Des pistes d’amélioration sont proposées autour de l’information, de l’autonomisa- tion et de la formation des CPF.
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Galán Castro, Erick Alfonso. "Más allá de las percepciones: emergencia de subjetividades socioambientales en una región subcuenca de Acapulco, Guerrero." Clivajes. Revista de Ciencias Sociales, no. 14 (April 3, 2021): 116. http://dx.doi.org/10.25009/clivajes-rcs.v0i14.2667.
Abstract:
El objetivo de este trabajo es analizar las subjetividades emergentes en la relación sociedad-naturaleza, en las comunidades y espacios urbanos de la subcuenca del río La Sabana-Laguna de Tres Palos, la cual se caracteriza por el proceso de degradación del ecosistema ribereño, a causa de la disposición ilegal de residuos sólidos y la descarga de aguas negras, así como de la creciente violencia criminal en la zona. Parte del estudio de la gubernamentalidad, así como del análisis cualitativo de experiencias acerca del conflicto socioambiental, para proponer dos formas de construcción de sentido y de acción social: una biopolítica socioambiental (homo economicus), basada en la incidencia tecnificada sobre el problema, aunque carente de crítica hacia el modelo económico; y una necropolítica socioambiental (endriago), que responde al abandono estatal y genera acciones para la sobrevivencia, aunque fuera de la legalidad y contra la vida de otros.Palabras clave: Gubernamentalidad, Conflicto socioambiental, Subjetividades emergentes Beyond perceptions. Emergence of socio-environmental subjectivities in a sub-basin region of Acapulco, GuerreroSummaryThe objective of this work is to analyze the emerging subjectivities in the society-nature relationship, in the communities and urban spaces of the sub-basin of the La Sabana-Laguna de Tres Palos river, which is characterized by the degradation process of the riparian ecosystem, due to the illegal disposal of solid waste and the discharge of sewage, as well as the increasing criminal violence in the area. It is based on the study of governmentality, as well as the qualitative analysis of experiences about the socio-environmental conflict, to propose two forms of construction of meaning and social action: a socio-environmental bio-politics (homo economicus), based on the technological impact on the problem, although lacking criticism of the economic model; and a socio-environmental necro-politics (endriago), which responds to state abandonment and generates actions for survival, although outside of legality and against the lives of others.Keywords: Governmentality, Socio-environmental conflict, Emerging subjectivities Ailleurs des perceptions. Émergence de subjectivités socio environnementales dans une région sous bassin d’Acapulco, GuerreroRésuméL’objectif de ce travail est celui d’analyser les subjectivités émergeantes dans la relation société-nature, dans les communautés et espaces urbains du sous bassin de la rivière La Sabana-Laguna de Tres Palos, qui se caractérise par le processus de dégradation de l’écosystème riverain, à cause de la disposition illégale de résidus solides et la décharge des eaux d'égout, ainsi que de la croissante violence criminelle de la zone. On part de l’étude de la gouvernabilité, ainsi que de l’analyse qualitative d’expériences à propos le conflit socio environnementale, pour proposer deux formes de construction de sens et d’action sociale : une biopolitique socio environnementale (homo economicus), basée dans l’incidence technicisée sur le problème, même dépourvu de critique envers le modèle économique ; et une nécro politique socio environnementale (endriago), qui répond à l’abandon de l’état et génère des actions pour la survivance, même hors de la légalité et contre la vie des autres.Mots clés : Gouvernabilité, Conflit socio environnemental, Subjectivités émergentes
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Blanc, Julie. "« Dire la vérité du changement climatique, même si ça fait mal »." Réseaux N° 242, no. 6 (December 14, 2023): 127–62. http://dx.doi.org/10.3917/res.242.0127.
Abstract:
Cet article cherche à comprendre comment les militants et militantes écologistes sensibilisent à leur cause en maniant le registre objectivant de la science et le registre émotionnel de l’éco-anxiété, de l’attachement à la nature et de la colère envers ce qui la détruit. Dans un premier temps, il détaille la façon dont deux dispositifs pédagogiques militants mobilisent science et émotion. La sensibilisation à la cause peut s’envisager comme un travail de socialisation émotionnelle pris en charge par l’institution militante et par les militants eux-mêmes qui assument une forme de sensibilisation de soi en s’appuyant notamment sur leurs dispositions cultivées. La sensibilisation écologiste et le travail émotionnel qui l’accompagne contribuent ainsi façonner une cause qui procèderait du for intérieur des personnes mobilisées, c’est-à-dire de leur raison et de leur sensibilité. En dernière instance, on montre que l’investissement dans ce type de stratégies procède des dispositions à l’apprentissage et de la sensibilité environnementale des fractions de classe concernées par ces combats.
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Toledo, André De Paiva. "LA PROTECTION JURIDIQUE INTERNATIONALE DE LA BIODIVERSITE MARINE." Veredas do Direito: Direito Ambiental e Desenvolvimento Sustentável 13, no. 27 (December 20, 2016): 31–62. http://dx.doi.org/10.18623/rvd.v13i27.924.
Abstract:
Il s’agit d’un article sur le droit international de l’environnement relatif à la protection des ressources biologiques des océans. Il a été conçu pour traiter de l’importance des impacts environnementaux lors de l’utilisation de la biodiversité marine comme matière première de la production industrielle, en analysant les instruments juridiques internationaux créés pour la gestion durable des ressources biologiques. Cet ordre juridique est ainsi composé de divers instruments normatifs, notamment la Convention sur le droit de la mer qui, avec la Convention sur la diversité biologique, fournit les dispositions fondamentales de la protection environnementale des océans. Une étude systématique de cet ordre juridique international environnemental a été donc réalisée pour démontrer la nécessité du développement continu des mécanismes d’efficacité des mesures prises et de l’adoption de nouvelles mesures plus adaptées aux enjeux environnementaux fondés sur la pêche illicite, la pêche non réglementée des stocks chevauchants et grands migrateurs, la surpêche dans les espaces de juridiction nationale, la pêche prédatrice en haute mer et la prospection non contrôlée du patrimoine génétique marine.
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Cohen, Marianne, Thalia Lemaître, Tanguy Louis-Lucas, and Joaquim Sampère. "Transition environnementale, géographie et dispositifs de recherche interdisciplinaire." Bulletin de l'Association de géographes français 97, no. 4 (July 30, 2021): 569–83. http://dx.doi.org/10.4000/bagf.7619.
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Caudeville, Julien. "Exemples de dispositifs d’évaluation des inégalités environnementales de santé." Annales des Mines - Responsabilité et environnement N° 79, no. 3 (2015): 20. http://dx.doi.org/10.3917/re1.079.0020.
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Boschet, Christophe, and Tina Rambonilaza. "Dispositifs formels et collaborations interindividuelles autour des aménités environnementales." Management & Avenir 53, no. 3 (2012): 72. http://dx.doi.org/10.3917/mav.053.0072.
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Do Nascimento José da Costa, Manuel D'Assunção, and Lúcio Correia Miranda. "DESMATAMENTO, BEM-ESTAR COMUNITÁRIO E O DESENVOLVIMENTO SUSTENTÁVEL: uma análise integrada em São Tomé e Príncipe – África." InterEspaço: Revista de Geografia e Interdisciplinaridade 3, no. 9 (October 10, 2017): 109. http://dx.doi.org/10.18764/2446-6549.v3n9p109-125.
Abstract:
DEFORESTATION, COMMUNITY WELLNESS AND SUSTAINABLE DEVELOPMENT: an integrated analysis in Sao Tome and Principe - AfricaDÉFORESTATION, BIEN-ÊTRE COMMUNAUTAIRE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE: une analyse intégrée à Sao Tomé-et- Principe – AfriqueA preocupação com a natureza, frente aos impactos negativos provocados pela ação humana, tem sido objeto de grande reflexão internacional. Vários eventos já foram realizados sobre a matéria, mormente apelando à conservação dos recursos naturais e à necessidade do desenvolvimento sustentável. Entretanto, atrocidades contra a natureza têm defasado fauna e flora em diversos lugares, como é caso de São Tomé e Príncipe. Eis o objeto do presente trabalho: analisa-se a relação socioambiental no país, sobretudo as causas e efeitos da acentuada prática do desmatamento. E para tanto, usou-se uma metodologia centralizada na revisão da literatura complementada com uma análise interpretativa e reflexiva sobre os problemas ambientais. Assim, convém destacar subsídios teóricos usados: Eiffert (2010); Castro et al. (2005); Filho (2000); Rodriguez et al. ( 2009); Souza et al. (2012). Outrossim, diplomas legais que dispõem sobre a matéria foram de capital importância, sobretudo a Constituição da República Democrática de São Tomé e Príncipe 2003 e da Lei n.º 05/2001, Lei de Florestas. No decorrer da análise, constatou-se que o fator desmatamento registrado, em parte, está condicionado ao fator econômico (pobreza), e isso impôs à necessidade da reflexão socioeconômica em conjugação com o fator socioambiental. Por fim, instiga-se a importância de planos estratégicos para uso sustentável de recursos naturais, visando à estabilidade ecológica local. São essas reflexões que deram sustentação e especificidade no desenrolar do presente estudo, o qual se espera ensejar mais reflexões e debates sobre a matéria em epígrafe.Palavras-chave: Impacto Ambiental; Bem-estar Comunitário; São Tomé e Príncipe.ABSTRACTThe concern with nature, in the face of the negative impacts caused by human action, has been the object of great international reflection. Several events have already been held on the subject, especially appealing to the conservation of natural resources and the need for sustainable development. However, atrocities against nature have lagged fauna and flora in several places, as is the case of São Tomé and Príncipe. The objective of the present study is to analyze the socio-environmental relationship in the country, especially the causes and effects of the marked deforestation practice. For this purpose, a centralized methodology was used in the review of the literature and complemented with an interpretative and reflexive analysis on the environmental problems. Thus, it is worth mentioning the theoretical subsidies used: Eiffert (2010); Castro et al. (2005); Filho (2000); Rodriguez et al. (2009); Souza et al. (2012). In addition, the legal provisions on this matter were of paramount importance, especially the Constitution of the Democratic Republic of São Tomé and Príncipe 2003 and Law no. 05/2001, Law on Forests. In the course of the analysis, it was found that the recorded deforestation factor, in part, is conditioned to the economic factor (poverty), and this imposed the need for socioeconomic reflection in conjunction with the socio-environmental factor. Finally, the importance of strategic plans for the sustainable use of natural resources is instigated, aiming at the local ecological stability. It is these reflections that gave support and specificity in the course of the present study, which is expected to lead to more reflections and debates on the subject in question.Keywords: Environmental Impact; Community Well-being; Sao Tome and Principe.RÉSUMÉLa préoccupation de la nature, face aux impacts négatifs causés par l'action humaine, a fait l'objet d'une grande réflexion internationale. Plusieurs événements ont déjà eu lieu sur le sujet, en particulier pour la conservation des ressources naturelles et la nécessité d'un développement durable. Cependant, les atrocités contre la nature ont retardé la faune et la flore dans plusieurs endroits, comme c'est le cas à São Tomé et Príncipe. L'objectif de la présente étude est d'analyser les relations socio-environnementales dans le pays, en particulier les causes et les effets de la pratique de la déforestation. À cette fin, une méthodologie centralisée a été utilisée dans l'examen de la littérature et complétée par une analyse interprétative et réflexive des problèmes environnementaux. Ainsi, il convient de mentionner les subventions théoriques utilisées: Eiffert (2010); Castro et al. (2005); Filho (2000); Rodriguez et al. (2009); Souza et al. (2012). En outre, les dispositions légales sur cette question revêtaient une importance primordiale, en particulier la Constitution de la République démocratique de São Tomé et Príncipe de 2003 et la Loi n ° 05/2001, Loi sur les forêts. Au cours de l'analyse, on a constaté que le facteur de déforestation enregistré, en partie, est conditionné au facteur économique (pauvreté), ce qui a imposé la nécessité d'une réflexion socio-économique en conjonction avec le facteur socio-environnemental. Enfin, l'importance des plans stratégiques pour l'utilisation durable des ressources naturelles est instigée, en vue de la stabilité écologique locale. Ce sont ces réflexions qui ont apporté un soutien et une spécificité au cours de la présente étude, ce qui devrait conduire à plus de réflexions et de débats sur le sujet en question.Mots-clés: Impact Environnemental; Bien-être Communautaire ; Sao Tomé-et-Principe.
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Côté, Gilles, and Christiane Gagnon. "Gouvernance environnementale et participation citoyenne : pratique ou utopie ?" Le dossier : Enjeux environnementaux contemporains : les défis de l’écocitoyenneté 18, no. 1 (February 7, 2006): 57–72. http://dx.doi.org/10.7202/012196ar.
Abstract:
Le fait que la participation citoyenne aux décisions d’environnement soit une valeur acceptée par les administrations publiques et les organismes privés ne doit pas constituer une raison pour faire l’économie d’un questionnement sur son apport sur les plans social, politique et administratif. L’examen détaillé de cas nous permet d’effectuer une confrontation entre la théorie et la pratique. Dans cet article, nous présentons les résultats d’une étude portant sur la participation des acteurs sociaux à l’évaluation et au suivi des impacts d’un projet industriel, la construction du complexe industriel d’Alcan à Alma (Québec). Notre étude s’inscrit dans une réflexion plus globale sur la place d’une gouvernance environnementale participative, quatrième pilier d’un développement durable viable. Sur le plan des résultats, malgré l’ampleur des moyens déployés, le bilan de la participation à l’évaluation et au suivi des impacts est plutôt mitigé. Deux catégories de raisons expliquent cette situation : les lacunes des dispositifs participatifs et la conduite des acteurs. En outre, il ressort de l’étude que les dispositifs participatifs ont contribué à l’application de normes sociales favorisant l’autocensure et la construction d’un consensus cherchant à assurer la réalisation du projet, perçu par la communauté comme essentiel à sa survie.
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Barbat, Guillaume, and Jean-Marc Andre. "Quelles compétences favorisent l’appropriation d’une écostratégie ?" Revue Française de Gestion 45, no. 278 (January 2019): 55–75. http://dx.doi.org/10.3166/rfg.2019.00297.
Abstract:
Cet article traite de l’enjeu environnemental dans une perspective appropriative. Une étude qualitative, menée dans le secteur de la grande distribution, envisage l’appropriation d’une écostratégie comme un processus d’apprentissage organisationnel mobilisant six compétences individuelles. Cinq dispositifs de gestion sont également proposés pour favoriser l’activation de ces compétences.
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Balthazar, Pauline. "En marge des terroirs viticoles, des espaces d’innovation." Éducation Permanente N° 237, no. 4 (December 29, 2023): 105–14. http://dx.doi.org/10.3917/edpe.237.0105.
Abstract:
La viticulture française fait face à de nombreuses mutations socio-environnementales. Les vignerons doivent s’adapter, voire repenser le fonctionnement des dispositifs traditionnels de production. Dès lors, ce sont les parcelles en marge des cadres dominants qui semblent offrir des solutions : pour expérimenter de nouvelles pratiques et porter un regard critique sur ces cadres mêmes. À partir d’une ethnographie auprès de vignerons en Vallée du Rhône Nord, l’article propose d’analyser ces espaces comme des « hétérotopies » (Foucault, 2004).
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Bakker, Teatske, Anne-Sophie Poisot, and Katia Roesch. "Les champs-écoles pour renforcer les capacités des agriculteurs et réussir la transition agroécologique." Perspective, no. 57 (2022): 1–4. http://dx.doi.org/10.19182/perspective/36885.
Abstract:
La transition agroécologique requiert de transformer la manière d’accompagner les agriculteurs dans leurs changements de pratiques. Les champs-écoles sont des dispositifs participatifs pertinents pour cela, car ils accroissent les capacités des agriculteurs à expérimenter, à produire des connaissances et à construire eux-mêmes des innovations. Il est toutefois nécessaire de veiller à la qualité de mise en œuvre de ces dispositifs, ce qui a des implications pour les acteurs de la recherche et du développement. Une étude menée en Afrique subsaharienne montre qu’à l’issue de champs-écoles, les agriculteurs initient d’autant plus de changements dans leurs propres exploitations qu’ils ont été des acteurs décisionnaires du dispositif. Ces effets peuvent être mis en lumière par des méthodes qualitatives d’évaluation centrées sur la contribution à l’impact. Également, les champs-écoles gagnent à inclure les femmes, les jeunes et les agriculteurs les plus pauvres, catégories souvent exclues du conseil agricole conventionnel mais reconnues motrices dans les innovations agroécologiques. Enfin, les objectifs de ces dispositifs de conseil doivent pouvoir évoluer chemin faisant, afin de rendre possible l’ajustement aux conditions locales, qu’elles soient environnementales ou socio-économiques.
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Primot, Jérôme, and Cindy Bellanger. "Comprendre l’interférométrie à décalage multilatéral." Photoniques, no. 123 (2023): 50–54. http://dx.doi.org/10.1051/photon/202312350.
Abstract:
L’interférométrie à décalage multilatéral est une technique d’analyse optique aux multiples applications. Basée sur un procédé simple, extension avantageuse de l’interférométrie à décalage, elle a permis de développer un grand nombre de dispositifs, chacun adapté à un besoin particulier de mesure. Elle correspond à un changement de paradigme qui voit maintenant les utilisateurs chercher à approcher au mieux des objets d’intérêt à analyser sans les perturber, en respectant au mieux les conditions environnementales. Le fait de se spécialiser dans un type de mesure permet en particulier d’introduire des connaissances a priori qui aident à la qualité de la mesure.
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Schaible, Christian. "Vision du Bureau européen de l’Environnement pour la révision de la directive IED." Annales des Mines - Responsabilité et environnement N° 114, no. 2 (April 10, 2024): 39–50. http://dx.doi.org/10.3917/re1.114.0039.
Abstract:
La directive sur les émissions industrielles – refonte de celle de 2008 relative à la prévention et réduction intégrées de la pollution – (ci-après « IED ») 2010/75/UE couvre environ 50 000 activités industrielles qui sont responsables d’environ 40 % des émissions de gaz à effet de serre de l’UE, 50 % des émissions de polluants de l’air, et 20 % en flux pour les émissions dans l’eau avec un coût externe évalué entre 277 et 433 milliards d’euros par an 1 . Les principales dispositions découlent des obligations fixées dans les prescriptions contenues dans les permis, déterminées par les autorités compétentes des États membres. Les conditions d’autorisation doivent respecter des principes et obligations généraux, notamment la cohérence des conditions d’autorisation avec les conclusions sur les Meilleures Techniques Disponibles (MTDs) des documents de référence de meilleures techniques disponibles (dits les « BREFs »), qui sont périodiquement révisés sur une base d’échange d’informations entre l’industrie concernée, les États membres, les ONG de protection de l’environnement (tels que le Bureau Européen de l’Environnement – EEB) et la Commission européenne. L’auteur aborde les points clefs et grands enjeux de la révision de l’IED (ci-après « IPPC 3.0 ») et du Règlement sur le Portail sur les Émissions Industrielles (ci-après « IEP-R »), de sa perspective (personnelle) et/ou pour le compte de son organisation (EEB), notamment en ce qui concerne la question sur la plus-value éventuelle de ce nouveau cadre pour définir ou promouvoir une « industrie propre », avec des points de frictions entre le positionnement des ONG, certaines industries (notamment de l’élevage intensif) et/ou certains gouvernements sur ces points. Remarque : L’évaluation ci-dessous suppose que la version de l’accord commun (15 décembre 2023) constitue la version finale 2 . En résumé, le cadre révisé pourra apporter quelques avancées utiles sur la transition vers une industrie propre sur les aspects suivants : Un recadrage de ce qui est une meilleure technique disponible (MTD), qui exclura toute option de l’âge fossile et qui se focalisera davantage sur la protection de la santé et la substitution de substances dangereuses. La plus-value concrète de la nouvelle définition de « transformation en profondeur » avec un triple objectif de protection à atteindre avant 2050 dépendra largement de l’honnêteté et de l’engagement réel des parties prenantes dans la détermination de ces nouvelles MTDs, y compris pendant la phase d’élaboration des plans de transitions par les opérateurs. Le devoir pour l’opérateur d’élaborer des « plans de transformations » par installation, même si on s’attend à du concret, risque de devenir un exercice de greenwashing . Le fait que ces plans doivent être faits au plus tard en 2030 est déjà trop tardif pour certains secteurs dont les investissements portent sur 15 à 20 ans. Alors que l’aspect d’efficience de l’utilisation des ressources est renforcé notamment en ce qui concerne l’eau, une incohérence juridique et sur le fond persiste quant à l’aspect de l’efficacité énergétique, qui reste au bon vouloir des opérateurs et des autorités compétentes. Les exigences concrètes de performances à atteindre restent encore à définir pour la majorité des secteurs. L’approche d’alignement quasi systématique par les autorités des valeurs limites d’émissions vers la fourchette haute des niveaux d’émissions associés aux MTDs (NEA-MTD) a été inversée sur le principe, mais avec une naïveté des décideurs politique effrayante vu que ce seront : 1) les opérateurs concernés eux-mêmes qui devront élaborer une analyse de non-faisabilité de se conformer à la fourchette NEA-MTD la plus stricte ; 2) qu’aucun délais précis n’a été fixé pour ces opérateurs de revoir leurs permis ; et 3) aucun devoir explicite de contradictoire avec le public concerné sur ce que l’opérateur compte faire en ce qui concerne ses installations. La révision des permis en question pourra être repoussée au plus tard de 12 ans par les autorités compétentes, ce qui permettra aux autorités compétentes proches de leur industrie de maintenir un statu quo pour la décennie à venir. A contrario une nouvelle dynamique est créée pour les États membres qui transposent les conclusions MTD par des prescriptions générales, tels que la France. Dorénavant ils devront fixer les règles en conformité de l’esprit IED, c’est-à-dire la prévention/réduction des émissions en s’orientant vers les fourchette strictes. À l’inverse on va faire une régression réglementaire généralisée sur les élevages intensifs par rapport à 1996/2010 concernant les porcs et volailles ainsi qu’une inaction sur l’élevage des bovins. Les dispositions sur le renforcement du droit à indemnisation des victimes de pollution et des sanctions ont été affaiblies de telle manière qu’on constate une inversion du principe pollueur payeur. L’extension du champ d’application (activité minière, Giga fabriques de batteries) est dérisoire, de mineures avancées ont été prévus pour la (co)-incinération des déchets. Des avancées sur la transparence et mise en contexte utile des données de performances environnementales ont été apportées notamment par le règlement connexe établissant le Portail sur les émissions industrielles et l’obligation de système de e -permis / procédures par voie électroniques.
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Bastianutti, Julie, Laurence Beierlein, and Guillaume Delalieux. "Régulation hybride dans les chaînes de valeur globales." Revue Française de Gestion 45, no. 284 (October 2019): 11–30. http://dx.doi.org/10.3166/rfg.2019.00374.
Abstract:
Comment les dispositifs de contrôle des conditions de travail des sous-traitants des FMN s’adaptent-ils aux pressions divergentes des différents acteurs au sein des chaînes globales de valeur ? L’analyse de la genèse du programme pilote de l’OIT Better Factories Cambodia (BFC) montre comment un dispositif de régulation hybride s’est progressivement transformé et a contribué à l’émergence d’un programme global d’audit social (Better Work). L’étude revient sur les conditions d’une possible troisième voie dépassant l’opposition entre régulation publique et privée et souligne l’intérêt des analyses contextualisées et politiques des régimes de régulation socio-environnementale.
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Sabourin, Eric, Catia Grisa, Paulo Niederle, Sergio Pereira Leite, Carolina Milhorance, Angela Damasceno Ferreira, Sérgio Sauer, and José Milton Andriguetto-Filho. "Le démantèlement des politiques publiques rurales et environnementales au Brésil." Cahiers Agricultures 29 (2020): 31. http://dx.doi.org/10.1051/cagri/2020029.
Abstract:
L’article traite des modalités du démantèlement récent des politiques publiques rurales et environnementales avec un recul de quelques années, en mobilisant l’examen de plusieurs volets : le foncier, l’agriculture familiale, le développement territorial rural, l’agroécologie et l’environnement. L’analyse porte sur les trois derniers gouvernements (Rousseff, Temer et Bolsonaro), à partir de l’approche du démantèlement de politiques publiques de Bauer et al. (Bauer MW, Jordan A, Green-Pedersen C, Heritier A. 2013. Dismantling public policy: preferences, strategies and effects. Oxford: Oxford University Press. DOI: 10.1093/acprof:oso/9780199656646.001.0001). La méthode associe l’analyse documentaire des textes officiels, les statistiques portant sur les budgets et des entretiens auprès de décideurs et gestionnaires de ces politiques conduits dans le cadre de recherches initiées depuis 2012. Les transformations observées suggèrent l’intégration de différentes stratégies de démantèlement des politiques publiques, surtout depuis 2019. Moins utilisés durant les gouvernements Rousseff et Temer, ces mécanismes sont particulièrement mis en œuvre dans le cadre conservateur et belligérant du gouvernement Bolsonaro, dont la base politique répond positivement à la destruction des dispositifs de régulation de l’État.
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Bansal, Pratima. "Stratégies écologiques de la distribution alimentaire au royaume-uni." Décisions Marketing N° 3, no. 3 (October 1, 1994): 63–70. http://dx.doi.org/10.3917/dm.03.0063.
Abstract:
De nombreux auteurs louent les vertus des politiques d’environnement pour bénéficier d’avantages concurrentiels. Les entreprises qui ont été étudiées, cependant, ne représentent qu’une faible proportion de celles qui ont effectivement envisagé la mise en place de stratégies écologiques. L’auteur montre que les entreprises qui souhaitent faire preuve d’une plus grande responsabilité à l’égard de l’environnement, sans vouloir nécessairement être des leadership, peuvent y parvenir par la mise en place de dispositifs de responsabilisation interne. Cet article met en évidence les pressions environnementales auxquelles sont confrontées les entreprises, et, ensuite, indique les conditions qui leur permettraient de prendre plus facilement d’importantes responsabilités. Les données sont issues d’interviews semi-directives réalisées auprès de douze des quatorze principaux distributeurs alimentaires au Royaume-Uni .
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Breuil, Antonyne. "Le rétablissement à l’épreuve des situations : ethnographie d’Un Chez Soi d’Abord." Sciences & Actions Sociales N° 19, no. 1 (January 9, 2023): 179–99. http://dx.doi.org/10.3917/sas.019.0015.
Abstract:
Adaptés du mouvement ‘ Housing First’ depuis les États-Unis il y a une dizaine d’années, les dispositifs Un Chez Soi d’Abord (UCSA) se multiplient dans les métropoles de France, accompagnant ainsi de plus en plus de personnes vulnérables vers un logement autonome et un mieux-être social, sanitaire, environnemental. Basé sur le concept-clé de rétablissement mais aussi sur des principes d’action tels que la non-coercition ou l’aller-vers, UCSA est désormais un nouvel acteur ancré de la réinsertion sociale. Cet article se propose d’entrer dans la réalité d’un de ces dispositifs UCSA, pour essayer de démêler les complexités rencontrées, mettre en lumière les philosophies de l’action proposée, les questionnements relatifs à une éthique pragmatique soulevés par les acteurs de terrain. Il s’agit ainsi de faire ressortir de cette réalité, une certaine distance avec les principes développés dans les politiques publiques appliquées.
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Farguet, Baptiste, Sébastien Robin, Brigitte Sabatier, and Dominique Maramotti. "Évaluation économique et environnementale d’un conditionnement à usage unique pour les dispositifs médicaux réutilisables." Le Pharmacien Clinicien 59, no. 1 (March 2024): e17. http://dx.doi.org/10.1016/j.phacli.2023.11.030.
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Christen, Guillaume, and Philippe Hamman. "Associer les habitants à la transition écologique." Cahiers de recherche sociologique, no. 58 (April 25, 2016): 119–37. http://dx.doi.org/10.7202/1036209ar.
Abstract:
À l’heure où le changement climatique s’est affirmé comme un problème politique et un objet de politique publique tant au niveau global que national et local, l’article éclaire la question de la transition écologique à travers la mise en oeuvre de la transition énergétique en Alsace (France), et plus spécialement la possibilité donnée aux acteurs dits ordinaires d’y prendre part. À partir de trois cas d’étude – l’éolien citoyen dans une commune rurale, la mise en oeuvre par un bailleur social d’une action de maîtrise de l’énergie auprès d’habitants de logements sociaux à Strasbourg et l’installation de dispositifs d’énergie solaire auprès de propriétaires à Plobsheim, en couronne périurbaine de Strasbourg –, nous interrogeons la dimension participative des projets : en quoi permettent-ils (ou pas) d’associer les habitants et de concevoir des modes de gouvernance qui rendent possible une appropriation sociale des problématiques énergétiques et environnementales ?
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Cucuzzella, Carmela. "Is Sustainability Reorienting the Visual Expression of Architecture?" RACAR : Revue d'art canadienne 40, no. 2 (March 3, 2016): 86–100. http://dx.doi.org/10.7202/1035398ar.
Abstract:
Bien que la durabilité soit aujourd’hui devenue un impératif et un concept clef motivant les réorientations que connaissent les pratiques et théories de la conception, peu de recherches se consacrent à la compréhension de son impact sur le « design thinking » et sur la culture. Cet article enquête sur le design durable entendu comme culture visuelle émergente en architecture. Nous explorons la façon dont les concepteurs vont au-delà des normes environnementales afin de conserver dans leurs projets un équilibre créatif entre forme et contenu, entre éthique et esthétique. Nous analysons un corpus de concours organisés récemment dans les champs de l’architecture, du paysage et de l’urbanisme et avançons que les concours sont à la fois des « laboratoires » pour les concepteurs et des dispositifs épistémologiques pour les chercheurs, à même de révéler les transformations majeures des pratiques et valeurs de design.
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Barthes, Angela, and Jean-Marc Lange. "L’éducation au développement durable : entre internationalisation et effets locaux. Introduction." L’éducation au développement durable 95 (2024): 51–59. http://dx.doi.org/10.4000/11o8n.
Abstract:
Les prescriptions éducatives locales incitent à prendre en charge les problèmes sociétaux globaux et évoluent en fonction des préconisations politiques internationales. Dans ce jeu d’influences réciproques, les curriculums, les finalités et les valeurs de l’éducation au développement durable diffèrent selon le positionnement géopolitique des pays, et ce, en interférence avec les crises politiques, sociales et environnementales locales. Devant les urgences climatiques et l’érosion de la biodiversité, on relève dans de nombreux pays une demande sociale de justice et un souhait de transformer les modèles de développement qui interpellent de façon critique la conception et la mise en œuvre de l’éducation au développement durable dans les systèmes d’enseignement. Ce dossier à visée comparatiste présente neuf études de cas révélatrices du décalage, ou tout au moins de la tension qui existe entre contextes locaux et injonctions internationales, et met en évidence des dispositifs et des pratiques spécifiques sur quatre continents.
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Voreux, Christophe. "La gestion durable des forêts tropicales. De l’analyse critique du concept à l’évaluation environnementale des dispositifs de gestion." BOIS & FORETS DES TROPIQUES 325, no. 325 (July 17, 2015): 85. http://dx.doi.org/10.19182/bft2015.325.a31275.
Abstract:
M. Leroy, G. Derroire, J. VenDé, T. LeménagerFRANCE, AGENCE FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT, COLLECTION « À SAVOIR »,NO 18, MAI 2013. 236 P.Disponible gratuitement en téléchargement sur www.afd.frDepuis 1990, la gestion durable des forêts (GDF) s’est progressivement instituée comme le cadre conceptuel en matière de gestion des forêts. Elle est souvent présentée, notamment en zone tropicale, comme seule capable de répondre efficacement à l’urgence environnementale actuelle. Toutefois, peu de travaux ont cherché à dresser un bilan de la façon dont la GDF a effectivement pris en charge les enjeux environnementaux par les multiples dispositifs mis en œuvre depuis plus de deux décennies. L’état actuel des forêts tropicales, ainsi que le rythme – qualifié par la FAO d’« alarmant » – de leur déforestation et de leur dégra- dation, fondent pourtant la légitimité de cette étude...
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Tremblay, Hugo, and Paule Halley. "Le droit de l’eau potable au Québec." Les Cahiers de droit 49, no. 3 (April 7, 2009): 333–91. http://dx.doi.org/10.7202/029656ar.
Abstract:
Le droit à l’eau est un droit en émergence aux niveaux international et national. Cependant, ce droit fait face à des incertitudes, imprécisions et difficultés de mise en oeuvre, aussi bien en droit international que dans les États qui le reconnaissent. Au-delà d’une reconnaissance de principe officielle, de nombreuses autorités, comme le Québec, mettent déjà en oeuvre un cadre juridique qui permet un approvisionnement en eau satisfaisant en qualité et en quantité. L’étude du droit québécois relatif à l’eau potable met en évidence son caractère technique ainsi que ses dimensions environnementale et financière. Dans un premier temps, les auteurs brossent un tableau général de l’évolution législative touchant l’eau potable et présentent les concepts juridiques de l’eau potable et de ses usages. Ensuite, ils décrivent les régimes juridiques qui encadrent actuellement l’eau potable, à savoir les régimes applicables au prélèvement de l’eau, aux équipements de distribution et au traitement de l’eau. Finalement, ils étudient les dispositions touchant au financement des infrastructures d’aqueduc et la tarification des services d’eau potable de même que les questions entourant l’accès à l’eau potable en quantité suffisante.
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Rossi, Vivien, Thomas Dolley, Guillaume Cornu, Stéphane Guitet, and Bruno Hérault. "GUYASIM : UN OUTIL D’AIDE À LA DÉCISION POUR L’AMÉNAGEMENT D’UN TERRITOIRE FORESTIER, LA GUYANE." BOIS & FORETS DES TROPIQUES 326, no. 326 (December 18, 2015): 67. http://dx.doi.org/10.19182/bft2015.326.a31285.
Abstract:
Les aménagements futurs nécessaires au développement rapide de la Guyane vont entraîner la conversion de terres fores- tières, participant ainsi au changement global. Les décideurs guyanais devront conjuguer ces aménagements avec la pré- servation des services écosystémiques forestiers. Le projet GuyaSim avait comme objectif l’approfondissement des connaissances sur ces services (stock de carbone, biodiversité et qualité du sol) et le transfert d’un logiciel aux décideurs pour faciliter l’intégration de ces connais- sances dans les politiques d’aménage- ment du territoire. L’article présente les caractéristiques et les fonctionnalités de ce logiciel GuyaSim. Il s’agit d’un logiciel libre de type Sig, destiné a priori aux ser- vices d’aménagement des collectivités et du domaine forestier de Guyane. Le logiciel offre deux grands types de fonc- tionnalité : la mise à disposition d’infor- mations et l’aide à l’aménagement. Les informations mises à disposition sont les scénarios de développement socio-éco- nomique, les scénarios climatiques et les valeurs des services écosystémiques. L’aide à l’aménagement consiste en des outils de construction des scénarios d’aménagement du territoire (change- ment d’usage des terres) et d’aménage- ment forestier (exploitation forestière), fournissant des informations sur l’impact environnemental. Les fonctionnalités du logiciel sont limitées par les connais- sances sur les écosystèmes guyanais. Les avancées des projets de recherche en cours permettront de mettre à jour le logiciel à moyen terme.
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Ezvan, Cécile, Fanny Argoud, and Hélène L’Huillier. "Les écolieux de la coopérative Oasis." Recherche et Cas en Sciences de Gestion N° 23, no. 3 (June 21, 2023): 39–60. http://dx.doi.org/10.3917/rcsg.023.0039.
Abstract:
Cette étude de cas permet d’analyser la manière dont les écolieux pourraient inspirer la transition vers une société plus écologique et plus respectueuse des liens humains. Le cas met à disposition des étudiants le compte rendu d’une étude terrain à l’écolieu du Bois du Barde en Bretagne, intégrant de nombreux verbatims des parties prenantes interviewées et des photos prises sur place lors de l’été 2021. Il propose un cheminement pour objectiver la contribution sociétale de ce type d’organisation. Les dimensions analysées sont la raison d’être, les missions et interactions du Bois du Barde avec ses parties prenantes, les activités et les pratiques mises en œuvre, l’éthique sous-jacente, les effets positifs et négatifs des activités sur la société et l’environnement et enfin l’évaluation de la contribution sociale de l’écolieu. Le cas peut être utilisé dans un cours d’éthique, de RSE ou dans un cours de stratégie intégrant les dimensions environnementales et humaines du management. Il permet de mettre en perspective des questions stratégiques (raison d’être, mission, modèle économique…) et opérationnelles (activités, organisation du travail) d’une organisation et les outils permettant de mesurer la contribution de ce type de lieu à la société, autrement dit son utilité sociale.
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Bartenstein, Kristin, and Sophie Lavallée. "L’écolabel est-il un outil du protectionnisme « vert » ?" Les Cahiers de droit 44, no. 3 (April 12, 2005): 361–93. http://dx.doi.org/10.7202/043757ar.
Abstract:
Le Sommet de la Terre, tenu à Rio de Janeiro, en 1992, a certainement marqué un tournant sans précédent dans la prise de conscience des enjeux environnementaux de la planète et de la nécessité de concilier les pôles économique, social et environnemental du développement durable. La Déclaration de Rio énonce 27 principes devant guider la réalisation de ce grand dessein pour l’humanité. Parmi ces derniers, le principe 8 encourage les États à « […] réduire et éliminer les modes de production et de consommation non viables ». En informant le consommateur de l’impact environnemental net d’un produit, l’écolabel peut devenir un outil du développement durable. Cependant, peut-il aussi être un outil du protectionnisme vert ? Cette question s’impose devant la multiplication des programmes d’écolabels à l’échelle mondiale puisque l’expansion du phénomène des écolabels, applaudie par les uns, suscite néanmoins des doutes chez les autres qui remettent en question la conformité de ces labels écologiques avec les règles du commerce international édictées sous l’égide de l’Organisation mondiale du commerce (OMC). Cette question suscite de vives discussions dans l’enceinte de l’OMC depuis quelques années déjà Notre article se propose d’analyser la conformité des programmes d’écolabel avec les dispositions pertinentes des accords de l’OMC. Comme notre étude le montrera, la nature même des écolabels, tels qu’ils sont conçus actuellement, fait en sorte qu’ils ne devraient pas violer les règles de droit qui président à ces accords. Toutefois, l’existence d’un débat sur la conformité des écolabels avec les règles du commerce international est le signe d’un conflit politique et économique potentiel, et non négligeable, sur cette question. En dernière analyse, nous concluons que la discussion devrait être poursuivie, mais à un autre niveau, à savoir celui de l’harmonisation des règles régissant les programmes d’écolabels en vue de minimiser les problèmes politiques et économiques que les écolabels sont susceptibles d’engendrer.
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Cérèse, Fany. "Architecture et liberté d’aller et venir dans les lieux de vie institutionnels." Gérontologie et société 45, no. 2 (August 10, 2023): 157–66. http://dx.doi.org/10.3917/gs1.171.0157.
Abstract:
Ce libre propos met en lumière par une analyse comparative la similitude qu’il peut exister entre les lieux de vie institutionnels pour personnes âgées dépendantes et les lieux privatifs de libertés, notamment lorsqu’ils sont dédiés aux personnes atteintes de troubles cognitifs. Il interroge le bien-fondé et les considérations sous-jacentes à la mise en œuvre de dispositifs spatiaux tels que le recours aux trompe-l’œil ou encore la « thérapie par le voyage » pour assurer la protection et la sécurité des personnes. L’observation et l’écoute des personnes face à ces dispositifs montrent une augmentation de la confusion et nous invitent à porter un regard critique sur ces installations, et à questionner leur impact sur la santé psychique des individus. Cela soulève également de nombreuses questions éthiques, notamment celle de la manipulation des personnes au nom de leur bien-être. D’une manière plus générale, cet article approfondit la réflexion précédemment développée par Kevin Charras (2022) autour de la notion d’iatrogénie environnementale, qui invite à rechercher dans l’environnement physique et social ce qui peut être à l’origine des troubles du comportement observés, avant de présupposer qu’il s’agit uniquement d’une manifestation de la maladie des personnes. À l’heure où les établissements médico-sociaux sont appelés à se transformer dans une logique domiciliaire pour offrir un véritable « chez-soi » aux personnes, cette réflexion architecturale interpelle sur le droit au risque et au partage des responsabilités afin de favoriser la liberté d’aller et venir.
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Rochard, J., R. Wang, A. Alary, Y. Lecuona, and P. Philippe. "Ingénierie écologique appliquée aux effuents vinicoles : exemple du dispositif de BlueSET Phytostation® dans la cave « Les Vignerons de Buzet »." BIO Web of Conferences 12 (2019): 02002. http://dx.doi.org/10.1051/bioconf/20191202002.
Abstract:
Le traitement des effuents vinicoles est très souvent réalisé par des systèmes aérobies avec des bassins ouverts. Au-delà de la consommation d'énergie, ces dispositifs génèrent souvent des nuisances sonores, olfactives et visuelles, ce qui impose le plus souvent d'éloigner le dispositif de la cave. La coopérative « Les Vignerons de de Buzet », située dans le sud-ouest de la France, qui a déjà développé une démarche durable pour le vignoble et la cave, a souhaité intégrer une zone humide associée au traitement des effuents de cave avec le procédé breveté de la société BlueSET spécialisée dans le génie écologique. Après une première étape de traitement en aérobie, le dispositif se compose d'un ensemble de bassins dans lesquels sont implantés majoritairement de plantes locales non invasives. Il a pour objectif de favoriser la biodiversité et de permettre aux visiteurs de profiter de manière didactique d'une zone de promenade écologique qui valorise l'image environnementale de la cave. Les résultats de la première année démontrent que les performances sont compatibles avec les normes de rejet locales.
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Perrey, Christophe, and Pascal Empereur-Bissonnet. "Analyse et évolution des dispositifs participatifs à Santé publique France autour des investigations locales en santé environnement." Santé Publique 35, HS2 (February 15, 2024): 67–71. http://dx.doi.org/10.3917/spub.hs2.2023.0067.
Abstract:
Santé publique France développe des approches participatives, dans le champ des investigations locales en santé environnementale depuis une vingtaine d’années. Un premier bilan de cette activité a été réalisé en 2016. Il s’agissait de comparer quatre types de dispositif participatif mis en place sur différents sites pollués dans le but de réfléchir aux apports et limites de telles approches. L’implication des parties prenantes locales a permis l’expression de préoccupations de santé, d’attentes sur les études à mener, de points de désaccords ou d’incompréhension et de questionnements sur les résultats obtenus. Elles ont conduit dans certains cas à améliorer la qualité des résultats scientifiques produits, par l’intégration des savoirs locaux et la prise en compte des besoins exprimés, et parfois à accroître l’acceptabilité des options de gestion de la pollution de l’environnement. L’issue du processus relève d’une combinaison de multiples facteurs où la subjectivité des acteurs et le type de sollicitation jouent un rôle majeur. L’agence a depuis développé de nouveaux modes de participation axés sur des processus de co construction engagés en amont des investigations. Des ateliers citoyens ont été installés pour concevoir et valoriser, avec des parties prenantes engagées et non engagées, l’étude de santé perçue qui va être réalisée autour du bassin industriel de Lacq. Santé publique France développe par ailleurs diverses méthodes visant notamment à évaluer les processus participatifs qu’elle met en œuvre.
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TAUSSAT, Sébastien, Gonzalo CANTALAPIEDRA-HIJAR, Jacques AGABRIEL, Gilles RENAND, Sylvie BROUARD, Laurent GRIFFON, and Pauline MARTIN. "Caractériser les déterminants physiologiques et génétiques de l’efficience alimentaire des bovins allaitants : le programme BEEFALIM 2020." INRAE Productions Animales 36, no. 3 (October 27, 2023): 7816. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2023.36.3.7816.
Abstract:
Dans le contexte actuel de forts coûts des intrants alimentaires et d’impact des productions bovines sur le changement climatique, l’efficience alimentaire apparaît comme un levier d’action pour la durabilité économique et environnementale de l’élevage allaitant. De plus, la valorisation par les bovins d’aliments cellulosiques, non éligibles à l’alimentation humaine et favorisant un maintien des prairies et des services environnementaux associés, représente également un enjeu majeur, en particulier dans les régimes d’engraissement des jeunes bovins. Dans l’objectif d’étudier les déterminants, aussi bien physiologiques que génétiques, de l’efficience alimentaire des bovins allaitants tout en prenant en compte le fait que la filière allaitante repose sur différents types d’animaux (jeunes bovins à l’engraissement mais également mères allaitantes et génisses de renouvellement) et différents types d’alimentation, un vaste programme de recherche a été mené. Intitulé BEEFALIM 2020, celui-ci s’est étalé entre 2013 et 2021 et a permis la production de nombreuses connaissances scientifiques. Cet article introductif présente la structure et les objectifs de BEEFALIM 2020, décrit les dispositifs expérimentaux utilisés et reprend les principaux enseignements du programme en préambule aux trois articles scientifiques qui en rapportent les résultats dans le détail.
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TRAVEL, A., Y. NYS, and E. LOPES. "Facteurs physiologiques et environnementaux influençant la production et la qualité de l’œuf." INRAE Productions Animales 23, no. 2 (April 10, 2011): 155–66. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2010.23.2.3297.
Abstract:
La qualité de l’œuf se révèle fortement influencée par les modifications physiologiques liées à l’âge de la poule, à une mue ou par les conditions environnementales (température, lumière et système d’élevage). Le poids de l’œuf augmente avec l’âge des poules, du fait notamment d’un accroissement de la part de jaune. L’âge de la poule réduit la qualité de la coquille ainsi que les propriétés fonctionnelles des œufs. La mue restaure, pour un cycle plus court, les performances des poules et la qualité des œufs, dégradée en fin de premier cycle. L’augmentation de la température ambiante en élevage entraîne, dès 30°C, des perturbations de l’équilibre acido-basique et une chute de la consommation d’aliment. Celles-ci réduisent la production d’œufs, leur poids et leur qualité de coquille. Les programmes lumineux mis en place avant et après l’entrée en ponte, conditionnent la courbe de ponte. L’application de nycthémères supérieurs à 24 h ou de programmes fractionnés symétriques augmente le poids d’œuf et l’épaisseur de coquille mais les directives européennes interdisent leur usage. La qualité sensorielle, nutritionnelle ou technologique de l’œuf est faiblement affectée et de manière inconstante par le système de production, volière ou cage. Certaines cages aménagées ont initialement engendré une détérioration de l’intégrité des œufs mais des modifications de leur conception, de la disposition des aménagements et de la taille du groupe aboutissent progressivement à l’obtention de résultats comparables à ceux obtenus en cages conventionnelles.
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Thériault, Sophie, and David Robitaille. "Les droits environnementaux dans la Charte des droits et libertés de la personne du Québec : Pistes de réflexion." McGill Law Journal 57, no. 2 (February 7, 2012): 211–65. http://dx.doi.org/10.7202/1007816ar.
Abstract:
Au cours des vingt dernières années, les droits et libertés de la personne ont été mobilisés devant des institutions internationales, régionales et nationales afin de lutter sur le plan juridique contre des activités comportant des répercussions néfastes pour l’environnement et la santé et la sécurité humaines. S’inscrivant dans cette mouvance, le Québec a modifié la Charte des droits et libertés de la personne afin d’y inclure le droit à un environnement sain et respectueux de la biodiversité, « dans la mesure et suivant les normes prévues par la loi ». Cet article a pour but de réfléchir sur le sens et la portée de ce droit, consacré dans le chapitre IV de la Charte, portant sur les droits économiques et sociaux. À la lumière de l’arrêt Gosselin c. Québec (Procureur général) de la Cour suprême — arrêt de principe sur la portée des droits socioéconomiques au Québec — ainsi que du droit régional et national comparé, les auteurs tenteront, dans une perspective prospective, de donner un sens et une portée sérieuse à cette disposition qui consacre non seulement un droit fondamental individuel, mais aussi un principe normatif à l’aune duquel les tribunaux peuvent donner une dimension environnementale à d’autres droits consacrés dans la Charte, y compris les droits à la vie, à la sécurité et à la liberté de la personne, à la vie privée, à la propriété et à l’égalité.
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Firman, Aries, Hendriyawan, Akhmad M. Firdaus, and Farid P. Bakti. "Application du photovoltaïque flottant sur le réservoir du barrage en Indonésie." E3S Web of Conferences 346 (2022): 03029. http://dx.doi.org/10.1051/e3sconf/202234603029.
Abstract:
L’application solaire flottante (FPV) est très appropriée pour les zones où la disponibilité des terres est limitée, utilisant des réservoirs de barrage ou des lacs. Il présente également plusieurs avantages en termes d’aspects environnementaux, tels que la conservation de l’eau en raison d’une diminution du taux d’évaporation et l’inhibition de la croissance des algues en réduisant l’intensité de la lumière solaire. Cependant, les directives locales spécifiées pour les usines FPV en Indonésie ne sont toujours pas disponibles pour le moment. Ces dernières années, plusieurs études ont été menées sur le potentiel de l’installation de PV solaire flottant (FPV) dans le réservoir du barrage en Indonésie en tenant compte de trois aspects, à savoir (1) technique, (2) environnemental, (3) aspects juridiques et commerciaux. Ce document présente principalement deux aspects ; technique et juridique. L’aspect technique s’est concentré sur les critères de conception proposés en tenant compte de toutes les normes locales (nationales) et internationales pertinentes. L’aspect juridique a introduit quelques problèmes concernant la fourniture d’électricité et la disposition relative à l’accord sur le niveau de service. Cet article a également discuté des barrages Charlie comme cas d’étude pour la mise en oeuvre des critères proposés dans cet article. Le barrage Charlie est un barrage existant situé dans la province centrale de Java, en Indonésie.
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LEGRAND, M., A. JOVENIAUX, A. ARBAROTTI, B. DE GOUVELLO, F. ESCULIER, and J. P. TABUCHI. "Séparation à la source et valorisation des excrétas humains du Grand Paris : des filières émergentes." Techniques Sciences Méthodes 9, no. 9 (September 20, 2021): 103–18. http://dx.doi.org/10.36904/tsm/202109103.
Abstract:
Une approche holistique des questions environnementales met en lumière les limites atteintes par l’utilisation des égouts pour éloigner les excrétats humains des espaces habités. Les mégapoles, en particulier, sont aujourd’hui exposées à des enjeux aigus et encore méconnus. Dans un contexte de changements globaux majeurs auxquels l’assainissement doit faire face, une si grande concentration de population met le modèle classique de l’assainissement sous tension. À la saturation récurrente des systèmes d’assainissement centralisés, s’ajoute une empreinte élevée en matière de dépense énergétique, d’émissions de gaz à effet de serre et souvent de pollution des milieux aquatiques. Pourtant, ces excrétats, gérés séparément, pourraient être utilisés comme matières fertilisantes : leur utilisation agricole permet de sortir d’une logique de dépollution des excrétats et de créer un mutualisme entre territoires urbains et agricoles, ces derniers bénéficiant alors de matières fertilisantes pérennes, locales et non fossiles. À partir du cas de l’agglomération parisienne, nous proposons une analyse transversale des opportunités actuelles de mise en oeuvre de filières de séparation à la source en contexte de grande concentration urbaine. Plus spécifiquement, nous nous intéressons aux freins et leviers techniques, organisationnels, économiques, en vue de la production de fertilisants à partir des excrétats humains et en particulier des urines, dans de bonnes conditions sanitaires et agronomiques. Nous montrons l’accumulation d’éléments de démonstration quant aux limites du système d’assainissement actuel et la nécessité d’un changement de paradigme. Persiste, nonobstant, une difficulté à mettre en place des projets pilotes (freins politiques, socioculturels, économiques, réglementaires et techniques, exacerbés dans le contexte d’une mégapole). Toutefois, une dynamique récente s’observe, avec des projets qui émergent en marge de la fabrique urbaine. Un facteur clé de leur réussite tient à leur adaptation aux différentes configurations territoriales. Portés par des individus et collectifs aux trajectoires spécifiques, ceux-ci laissent entrevoir une capacité à inventer de nouveaux dispositifs sociotechniques de gestion des excrétats humains.
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Serratrice, Jean François. "Suivi des déformations du massif rocheux sous la fondation de la pile VII du Pont du Gard." Revue Française de Géotechnique, no. 164 (2020): 2. http://dx.doi.org/10.1051/geotech/2020023.
Abstract:
Le Pont du Gard est un pont-aqueduc romain construit vers 50 après JC pour assurer le franchissement des gorges du Gardon par un aqueduc d’alimentation de la ville de Nîmes (France). Le pont-aqueduc et le pont routier attenant sont édifiés sur un entablement calcaire urgonien, karstifié et fracturé. Les ouvrages enjambent le lit mineur du Gardon par une voûte qui relie les piles VII et VIII. D’un point de vue géologique, ce chenal profond constitue une incision fracturée majeure dans ce paysage rocheux. Depuis près d’un siècle, les craintes d’une déstabilisation des flancs subverticaux de ce chenal ont motivé la mise en place de protections et de dispositifs de renforcement du massif rocheux. Un appareillage constitué par deux boulons instrumentés au moyen de capteurs extensométriques et une sonde de température a été mis en place dans l’appui rocheux de la pile VII et a fait l’objet d’un suivi pendant plusieurs années. Cette auscultation révèle des déformations de la roche qui évoluent avec le régime saisonnier des températures atmosphériques. Parmi les fluctuations journalières, des petits évènements semblent pouvoir être attribués à la variation de la température de l’eau pendant certaines crues du Gardon. Un calcul approximatif de ces variations saisonnières et momentanées a été effectué au moyen d’une formulation analytique. Un premier paragraphe présente une revue bibliographique des effets thermiques dans les massifs rocheux sous l’influence des conditions climatiques. Le paragraphe suivant est consacré à la présentation du site, de ses conditions environnementales et des travaux de renforcement. Les principales caractéristiques du dispositif d’auscultation sont présentées ensuite, puis les données recueillies. Une simulation des effets de la température est proposée enfin. Les résultats permettent d’expliquer effectivement l’ordre de grandeur des déformations observées dans la roche.
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BROCHARD, M., D. BOICHARD, V. DUCROCQ, and S. FRITZ. "La sélection pour des vaches et une production laitière plus durables : acquis de la génétique et opportunités offertes par la sélection génomique." INRAE Productions Animales 26, no. 2 (April 17, 2013): 145–46. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2013.26.2.3144.
Abstract:
Alors que l’amélioration génétique a été un des facteurs principaux du développement des filières laitières, elle doit aujourd’hui se renouveler notamment pour davantage contribuer à la durabilité de l’agriculture. Un virage vers une prise en compte des caractères de robustesse des animaux (fertilité, résistance aux mammites, longévité des animaux…) a été pris à la fin des années 1990 mais les résultats sont insuffisants. Aujourd’hui, la sélection génomique est une formidable opportunité que les schémas de sélection saisissent pour augmenter fortement le progrès génétique sur les caractères de robustesse tout en maintenant le progrès constant sur la production laitière. En parallèle nous assistons actuellement à un foisonnement de projets dont le but est de permettre à terme la sélection sur de nouveaux caractères. Les deux premiers domaines concernés sont la santé animale et la composition fine du lait. L’efficacité alimentaire et l’empreinte environnementale sont également une perspective réelle mais complexe, qui nécessitera plus de temps et des collaborations à l’échelle nationale ou internationale. Ces avancées passent par une phase dite de phénotypage (collecte de mesures relatives aux caractères liés au phénotype d’intérêt) plus ou moins complexe et coûteuse. Les dispositifs de phénotypage sont des axes stratégiques majeurs pour les acteurs des schémas de sélection. La révolution génomique induit d’autres changements dans le monde de la sélection, de type organisationnel, avec des réorganisations, des compétitions et des alliances nouvelles entre acteurs historiques (organisations en charge de la mise en oeuvre du dispositif génétique français selon la loi sur l’élevage de 1966) ou émergents (entreprises étrangères et/ou d’autres secteurs). La génétique est une carte essentielle à jouer pour atteindre les objectifs de durabilité des élevages et filières de demain.
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Aguiar, Antônia Elisangela Ximenes, Heloísa Helena Gomes Coe, Marco Madella, and Maria Lucia Brito da Cruz. "O USO DO BIOINDICADOR FITÓLITO EM ESTUDOS AMBIENTAIS E ARQUEOLÓGICOS NO BRASIL (UTILISATION DU BIOINDICATEUR PHYTOLITE DANS DES ÉTUDES ENVIRONNEMENTALES ET ARCHÉOLOGIQUES AU BRÉSIL)." Revista GeoNordeste, no. 1 (July 5, 2019): 80–104. http://dx.doi.org/10.33360/rgn.2318-2695.2019.i1p80-104.
Abstract:
RESUMO:Este trabalho apresenta uma revisão bibliográfica acerca de estudos ambientais realizados nos últimos onze anos no Brasil utilizando o bioindicador fitólitos, partículas de opala biogênica depositadas nas células vegetais. O objetivo é disponibilizar à comunidade científica trabalhos relevantes sobre a utilização dos fitólitos em estudos paleoambientais e arqueológicos desenvolvidos no Brasil. As pesquisas com fitólitos têm obtido um grande crescimento nos últimos anos, no entanto esse proxy ainda é pouco utilizado e valorizado no Brasil. Esses estudos são essenciais para compreensão da evolução das paisagens, inclusive as litorâneas, ao longo do tempo geológico, mas se mostram pouco difundidos em algumas regiões do Brasil. Como metodologia de pesquisa foi acessado principalmente o site “Periódicos CAPES”, bem como coletadas informações sobre teses, dissertações e monografias de pesquisadores nacionais. Os resultados indicaram que há uma concentração (45,7%) dos trabalhos em áreas de estudo na região Sudeste e essa disparidade se confirma quando analisamos também o número de publicações de trabalhos, cerca de 61,8% das publicações nacionais. Por fim, a espacialização da produção científica, concentrou-se principalmente na região Sudeste-sul do Brasil, mais precisamente nos estados do Rio de Janeiro, Paraná, Minas Gerais e Rio Grande do Sul.Palavras– chave: Bioindicadores; Fitólitos; Estudos Paleoambientais. RÉSUMÉ:Ce travail présente une révision bibliographique des études environnementales menées au Brésil au cours des onze dernières années à l’aide du bioindicateur phytolithes, qui sont des particules d’opales biogénique déposées dans des cellules végétales. L’objectif est de mettre à la disposition de la communauté scientifique des travaux pertinents sur l’utilisation des phytolithes dans les études paléoenvironnementales et archéologiques développées au Brésil. Les recherches sur les phytolithes ont connu une forte croissance ces dernières années, mais cet indicateur est encore peu utilisé et valorisé au Brésil. Ces études sont essentielles pour comprendre l’évolution des paysages, y compris les régions côtières, au cours des temps géologiques, mais elles ne sont pas très répandues dans certaines régions du Brésil. Comme méthodologie principale de recherche, le site Web "Périodiques CAPES" a été consulté, ainsi que des informations sur des thèses, mémoires et monographies de chercheurs nationaux. Les résultats indiquent une concentration (45,7%) des travaux dans la région du Sud-Est et cette disparité est confirmée lorsque on analyse également le nombre de publications, le Sud-est est responsable pour environ 61,8% des publications nationales. Enfin, la spatialisation de la production scientifique s'est principalement concentrée dans la région sud-est-sud du Brésil, plus précisément dans les États de Rio de Janeiro, Paraná, Minas Gerais et Rio Grande do Sul.Mots-clés: Bioindicateurs; Phytolithes; Etudes Paléoenvironnementales.
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BAUMONT, René, and Jean-Louis PEYRAUD. "avant-propos." INRA Productions Animales 28, no. 1 (January 10, 2020): 3–4. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2015.28.1.3005.
Abstract:
Dans un contexte économique incertain et face à des demandes sociétales de plus en plus pressantes, les filières animales ont des défis majeurs à relever : assurer leur compétitivité et la viabilité économique des élevages ens’adaptant à l’ouverture des marchés et à une plus grande volatilité des prix ; reconstruire un modèle social en repensant l’acceptabilité de l’élevage et le métier d’éleveur ; produire des aménités reconnues par la société enlimitant les effets négatifs sur l’environnement et en qualifiant les services écosystémiques et patrimoniaux produits par les activités d’élevage. Répondre à ces enjeux nécessite de mettre en place de nouveaux modes de partenariats entre les acteurs. Le Groupement d’Intérêt Scientifique (GIS) « Elevages Demain » crée en 2010 (www.gis-elevages-demain.org) et dédié aux systèmes de production animale (ruminants, porcs et volailles) à hautes performances économiques,environnementales et sociétales, rassemble quatorze partenaires de la recherche, du développement et des filières professionnelles. Cette démarche s’inscrit dans la volonté de l’ensemble des acteurs des filières animales derépondre ensemble aux défis posés à l’élevage afin de proposer de nouveaux modèles productifs, économiquement viables, respectueux de l’environnement et socialement acceptables et équitables, en un mot : durables. Lesorganismes initiateurs du GIS « Elevages Demain » se fixent donc comme objectif de définir les conditions d’une meilleure compatibilité entre les différentes catégories de performances (techniques, économiques, environnementales, sociales) des systèmes de production animale et de proposer des solutions qui soient innovantes et adaptées à la variété des contextes territoriaux et des filières. Les actions de recherche conduites par le GIS « Elevages Demain » s’organisent autour de quatre axes thématiques : i) les relations entre élevage, filières et territoire, avec une action sur les services rendus par l’élevage et une autre sur l’emploi dans les filières animales ; ii) les relations entre l’élevage et la société avec une action visant à recenser et à analyser les principales controverses ; iii) l’évaluation multicritère de la durabilité des systèmes d’élevage avec l’élaboration d’un guide méthodologique réalisé en commun avec le GIS « Grandes cultures à hautes performances économiques et environnementales » et iv) la conduite des animaux et des systèmes d’élevage avec des actions sur le phénotypage animal (avec le GIS Agenae), l’élevage de précision et l’agro-écologie en élevage.Les Réseaux Mixtes Technologiques du domaine de l’élevage constituent une autre forme de partenariat qui a pour objectif de constituer des pôles d’expertises pour les professionnels de l’élevage et les pouvoirs publics en stimulant les synergies entre disciplines, filières et territoires et sur des domaines précis, tels que l’économie des filières d’élevage, le travail en élevage, l’élevage et l’environnement, le bien-être animal, les bâtiments d’élevage etc...A travers son objectif de synthétiser les connaissances et de diffuser les résultats de la recherche sur les productions animales à un large public, la revue INRA Productions Animales s’efforce d’apporter régulièrementdes contributions pour éclairer le débat scientifique et sociétal sur les enjeux et les défis que doivent relever les productions animales. Ce fut le cas du dossier consacré aux « Gaz à effet de serre en élevage bovin », des numérosspéciaux sur le « Travail en élevage » ou sur « Quelles innovations pour quels systèmes d’élevage ? » pour ne citer que quelques exemples récents. C’est pourquoi nous avons souhaité réunir dans ce premier numéro de l’année2015 quatre articles complémentaires : - Le premier, issu d’un travail mené dans le RMT « Economie des filières animales », propose un état des lieux précis et une analyse détaillée des facteurs explicatifs de la spécialisation territoriale et de laconcentration des productions animales européennes. Il pose ainsi clairement un certain nombre d’enjeux relatifs aux services et aux « dys-services » rendus par les productions animales et à l’acceptabilité de cette concentration par la société ; - Le deuxième, issu d’un groupe de travail du GIS « Elevages Demain », propose une méthodologie originale pour identifier, qualifier et évaluer les multiples services économiques, environnementaux, sociaux et culturels rendus par les activités d’élevage. Cet article pose ainsi un certain nombre de questions de recherche pour progresser dans la quantification et l’évaluation de ces services ;- Le troisième, également issu d’un groupe de travail du GIS « Elevages Demain », présente le recensement et l’analyse des principales controverses qui traversent la société sur l’élevage à partir du regard croisé de différents acteurs. Cet article pose aussi de nombreuses questions de recherches sur les déterminants des attentes de la société vis-à-vis de l’élevage et sur les mécanismes permettant de résoudre ces controverses. - Le quatrième, issu du travail conduit par l’INRA dans le cadre de l’étude commanditée par le Commissariat Général à la Stratégie et à la Prospective, propose une méthodologie de conception et d’évaluation de systèmes de production multiperformants, c’est-à-dire conjuguant performances productives, économiques, environnementales et sociales. En s’appuyant sur un large répertoire de pratiques agricoles élémentaires dont l’impact a été qualifié sur les différentes catégories de performances, cette méthode se veut applicable à une large diversité d’orientations productives. Enfin, nous avons souhaité clore ce numéro avec un texte, issu d’une réflexion menée dans le GIS « Elevages Demain », sur les réseaux de référence en élevage et leur avenir. Ces dispositifs constituent de réelles infrastructures immatérielles de recherche et développement, et dans un contexte budgétaire contraint, il importe de les faire évoluer pour mieux répondre aux nouvelles attentes en lien avec la durabilité des élevages.
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Guérin, Hubert, and Guillaume Duteurtre. "Editorial." Revue d’élevage et de médecine vétérinaire des pays tropicaux 66, no. 2 (February 1, 2013): 40. http://dx.doi.org/10.19182/remvt.10138.
Abstract:
Ce numéro introduit avec deux articles une série de textes sur le thème des systèmes d’information et outils de pilotage du secteur élevage. Ils traitent des méthodes d’analyses démographiques, de suivi des zoonoses émergentes, des outils de gestion des crises climatiques, des systèmes d’information sur les filières ou des impacts de l’élevage sur l’environnement (numéros suivants). La Revue d’élevage et de médecine vétérinaire des pays tropicaux souhaite ainsi contribuer à éclairer une thématique transversale contribuant à améliorer les politiques d’élevage dans les pays du Sud. En effet, malgré son importance, les dynamiques d’élevage dans les pays du Sud sont aujourd’hui très mal connues. Elles constituent d’abord un défi méthodologique lié aux caractéristiques des systèmes et filières d’élevage : petites structures, pluriactivité et faible densité des services à l’élevage caractérisent la majorité des exploitations. De plus, l’importance de l’autoconsommation et du travail familial complique l’évaluation de paramètres économiques standard. Enfin, c’est surtout la mobilité des élevages pastoraux et agropastoraux, et la complexité des droits de propriété qui rendent difficiles les recensements et la collecte de données zootechniques et sanitaires. Le déficit actuel de connaissances sur l’élevage dans les pays du Sud est par ailleurs accentué par des situations politiques locales délicates. Les systèmes publics de collecte et de traitement de l’information quantitativement peu développés y sont en outre fragilisés. Pourtant, les connaissances sur l’élevage ont bénéficié ces 30 dernières années de l’apport de nouveaux outils de traitement de l’information : télédétection, systèmes d’information géographique, bases de données informatisées, modélisation, et télécommunication pour la transmission des données et leur partage par mise en ligne. Ces nouveaux outils ont permis l’émergence de nouveaux dispositifs d’information, notamment en climatologie, épidémiologie et sécurité alimentaire, ainsi que des projections de production, de consommation et de marchés. Ces dispositifs sont mis en place en partenariat avec les autorités publiques nationales et internationales, pour certains d’entre eux en associant les communautés locales ou des organisations de producteurs. Dans la majorité des cas, ils bénéficient d’un appui des agences internationales de développement ou de recherche en réponse aux défis identifiés dans les instances scientifiques et politiques mondiales. En amont et au-delà des questions méthodologiques, il s’agit de répondre à de grands enjeux de développement : comprendre les trajectoires de transformation des économies paysannes, évaluer et prévenir les risques, et innover dans les systèmes de gouvernance. Pour tout cela il est indispensable de disposer d’informations traduisant les évolutions des conditions environnementales, sanitaires, biotechniques et socio-économiques que rencontrent les éleveurs, leurs familles et tous les acteurs des filières d’élevage.
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Mook, Laurie. "Performance management, impact measurement and the sustainable development goals: The fourth wave of integrated social accounting?/Gestion de la performance, mesure de l'impact et les objectifs de développement durable: la quatrième vague de comptabilité sociale intégrée?" Canadian Journal of Nonprofit and Social Economy Research 11, no. 2 (December 17, 2020): 15. http://dx.doi.org/10.29173/cjnser.2020v11n2a353.
Abstract:
Integrated social accounting places social and environmental performance alongside financial performance. This is in contrast to supplemental social accounting reports, which are separate from the financial reporting and often used as marketing and public relations devices. It is possible to identify different ‘waves’ of integrated social accounting, starting with the first wave in the 1970s, the second wave in the 1990s, and the third wave in the 2000s. Today, with the popularization of the United Nations Sustainable Development Goals 2030 agenda, we may be entering the fourth wave. The Sustainable Development Goals (SDGs) provide a common language and shared purpose for a multitude of actors, spanning networks, organizational types, and geographical levels. This article proposes an integrated social accounting model that focuses organizational attention on the internal and external impacts of their activities, through the lens of the SDGs. La comptabilité sociale intégrée place la performance sociale et environnementale aux côtés de la performance financière. Cela contraste avec les rapports supplémentaires de comptabilité sociale, qui sont séparés des rapports financiers et souvent utilisés comme dispositifs de marketing et de relations publiques. Il est possible d’identifier différentes «vagues» de comptabilité sociale intégrée, à commencer par la première vague des années 1970, la deuxième vague des années 1990 et la troisième vague des années 2000. Aujourd'hui, avec la popularisation du programme des Nations Unies pour le développement durable à l'horizon 2030, nous entrons peut-être dans la quatrième vague. Les objectifs de développement durable (ODD) fournissent un langage commun et un objectif commun à une multitude d'acteurs, couvrant des réseaux, des types d'organisations et des niveaux géographiques. Cet article propose un modèle de comptabilité sociale intégré qui concentre l'attention sur les impacts internes et externes des activités organisationnelles à travers la lentille des ODD.
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Kara Terki, I., H. Hassaine, A. Kara Terki, B. Nadira, N. Kara Terki, S. Bellifa, I. Mhamedi, and M. Lachachi. "Effects of certain disinfectants and antibiotics on biofilm formation by Staphylococcus aureus isolated from medical devices at the University Hospital Center of Sidi Bel Abbes, Algeria." African Journal of Clinical and Experimental Microbiology 21, no. 4 (August 25, 2020): 304–10. http://dx.doi.org/10.4314/ajcem.v21i4.6.
Abstract:
Background: Staphylococcus aureus is one of the species of bacteria most frequently isolated from medical devices. The ability to produce biofilm is an important step in the pathogenesis of these staphylococci infection, and biofilm formation is strongly dependent on environmental conditions as well as antibiotics and disinfectants used in the treatment and prevention of infections.Methodology: In this study, 28 S. aureus isolated from medical devices at the University Hospital Center of Sidi Bel Abbes in Northwestern Algeria were tested for biofilm formation by culture on Red Congo Agar (RCA). The tube method (TM) and tissue culture plate (TCP) techniques were also used to investigate the effect of penicillin, ethanol and betadine on pre-formed biofilm.Results: Nineteen S. aureus isolates produced biofilm on the RCA and 7 produced biofilms by the tube method, 2 of which were high producer. In addition, 9 S. aureus isolates produced biofilm on polystyrene micro-plates, and in the presence of penicillin and ethanol, this number increased to 19 and 11 biofilm producing S. aureus isolates respectively. On the other hand, no biofilm was formed in the presence of betadine.Conclusion: It is important to test for biofilm formation following an imposed external constraint such as disinfectants and antibiotics in order to develop new strategies to combat bacterial biofilms but also to better control their formation.
Keywords : Staphylococcus aureus, biofilm, medical device, disinfectant, antibiotic
French Title: Effets de certains désinfectants et antibiotiques sur la formation de biofilms par Staphylococcus aureus isolé à partir de dispositifs médicaux au Centre Hospitalier Universitaire de Sidi Bel Abbès, Algérie
Contexte: Staphylococcus aureus est l'une des espèces de bactéries les plus fréquemment isolées des dispositifs médicaux. La capacité de produire du biofilm est une étape importante dans la pathogenèse de ces infections à staphylocoques, et la formation de biofilm dépend fortement des conditions environnementales ainsi que des antibiotiques et des désinfectants utilisés dans le traitement et la prévention des infections.
Méthodologie: Dans cette étude, 28 S. aureus isolés à partir de dispositifs médicaux au Centre hospitalier universitaire de Sidi Bel Abbès dans le nord-ouest de l'Algérie ont été testés pour la formation de biofilm par culture sur gélose rouge du Congo (RCA). La méthode des tubes (TM) et les techniques de plaques de culture tissulaire (TCP) ont également été utilisées pour étudier l'effet de la pénicilline, de l'éthanol et de la bétadine sur le biofilm préformé.
Résultats: Dix-neuf isolats de S. aureus ont produit un biofilm sur le RCA et 7 ont produit des biofilms par la méthode des tubes, dont 2 étaient très productifs. De plus, 9 isolats de S. aureus ont produit du biofilm sur des microplaques en polystyrène, et en présence de pénicilline et d'éthanol, ce nombre est passé à 19 et 11 isolats de S. aureus producteurs de biofilm respectivement. En revanche, aucun biofilm ne s'est formé en présence de bétadine.
Conclusion: Il est important de tester la formation de biofilm suite à une contrainte externe imposée comme les désinfectants et les antibiotiques afin de développer de nouvelles stratégies pour lutter contre les biofilms bactériens mais aussi pour mieux contrôler leur formation.
Mots-clés: Staphylococcus aureus, biofilm, dispositif médical, désinfectant, antibiotique