Academic literature on the topic 'Devoir de consentir'

L’enjeu de cette présentation sera précisément de contester, non pas l’usage ni l’importance de la notion de « consentement », mais l’idée selon laquelle puisse s’exprimer, à travers le consentement à des soins psychiatriques, une quelconque préférence du patient, comme c’est le cas dans d’autres domaines du soin. Cette idée nous semble critiquable pour plusieurs raisons. Premièrement, un patient « consentant », s’il peut renoncer à ce qu’il vit au moment où il consent, est incapable de connaître ses vécus futurs et peut donc difficilement les préférer à ses vécus présents. Deuxièmement, ses dispositions à accepter ou à refuser les soins qu’il reçoit évoluent au gré des traitements qu’il reçoit de sorte que son consentement à un moment t ne saurait l’engager pour un moment t+1. Troisièmement, à donner au consentement le sens d’une préférence, le risque est grand de lui donner la valeur d’un simple quitus affranchissant le soignant de son devoir d’attention au malade et à ses réticences (explicites ou implicites) et enjoignant le patient à s’y soumettre, tout cela du seul fait que ce dernier aurait un jour consenti à des soins pour son propre bien. Enfin, identifier le consentement à l’expression d’une préférence revient à considérer les personnes jugées inaptes à consentir comme des êtres sans préférences.Pour ces raisons, il nous semblerait à la fois plus juste et plus loyal envers les patients de reconnaître que, dans le cas de la psychiatrie, le consentement s’apparente davantage toujours à une concession à des demandes, des besoins et des attentes extérieures, éventuellement contraires à ses préférences, qu’à l’expression d’une préférence.

Résumé Dans l’oeuvre de Normand de Bellefeuille, où le brouillage, voire le refus des genres canoniques et des catégories entendues, à commencer par celle de la poésie elle-même, n’est rien moins que systématique, on chercherait en vain une pratique franche du poème en prose. Si la prose investit le champ de l’écriture, ce n’est jamais que pour donner toute latitude au texte, genre neutre et souverain auquel se trouvent inféodés toutes les pratiques singulières et tous les usages consentis de l’exercice du poème. Les Cold Cuts publiées en 1985 sont à cet égard exemplaires. En réintroduisant dans la prose le principe du syllabisme, naguère attribut définitionnel de la poésie, l’auteur réactive et fait parler autrement, avec humour, une antinomie fondatrice. En donnant à lire une prose encadrée, cadastrée, soustraite à sa linéarité caractéristique et soumise à divers critères de régulation, il place une fois de plus le poème et le sens sous haute surveillance.

Nell’articolo l’Autore s’interroga sulla complessa questione della funzione e del significato che il diritto penale deve assumere all’interno dei sistemi costituzionali, chiedendosi, innanzitutto, se sia compito delle sue norme imporre la morale dominante nel gruppo sociale oppure se esse debbano mantenere un netto distacco rispetto a quella morale e agli umori della maggioranza sociale. A tal fine vengono analizzati due importanti dibattiti filosofici, quello ottocentesco tra John Stuart Mill e James Fitzjames Stephens e quello della metà del Novecento tra Patrick Devlin e H.L.A. Hart. Ciò consentirà di mettere in evidenza un chiaro legame tra il moralismo giuridico sostenuto in epoche diverse dai conservatori Stephens e Devlin ed il populismo penale dei nostri giorni, tentando, al contempo, di mettere in evidenza alcune specifiche peculiarità di quest’ultimo rispetto ai populismi del passato.

Community participation remains central to development policy; but so do concerns that negotiations to achieve it have become a drill devoid of real meaning. Repeatedly, development interventions fail to unlock its presumed benefits: low-cost innovation, good governance and sustainability. Drawing on ethnographic fieldwork with the Orangi Pilot Project (OPP) in Pakistan, a well-known case of organic community participation, this article demonstrates that the ability to buy consent in the case of donor-funded projects erodes the capacity for real community negotiations to take place. The article argues for closer study of cases such as OPP, known for their strong element of community embeddedness, to understand where things go wrong in aid-induced community participatory projects. It shows how constant negotiations within the community that allowed for the building of trust, the merging of local and technical knowledge, the trialling and adjustments of interventions, and patient lobbying of government officials and field staff are key to unlocking the real benefits of community participation and ensuring social accountability on the part of government agencies. The quick fixes encouraged under development projects, which normally rely on material incentives to generate co-operation, undermine these very principles leading to growing evidence of failure of aid-induced community participatory projects.

L’immaturité de l’enfant et son étroite dépendance au contexte éducatif et affectif dans lequel il vit ont d’importantes conséquences sur les modalités de ses soins. D’abord parce que dans les situations ordinaires, celles qui sont heureusement les plus fréquentes, demander ou consentir à ces soins est une des prérogatives des dépositaires de l’autorité parentale, c’est-à-dire généralement les parents. Ensuite parce que c’est aux représentants de l’état et à la justice qu’il revient de suppléer aux parents lorsque ceux-ci sont défaillants ou qu’ils sont, pour une raison ou une autre, empêchés de remplir les devoirs que cette autorité leur confère, dans l’intérêt de l’enfant. La place des conseils généraux et de la justice des mineurs dans les dispositifs de protection de l’enfant en est une illustration éclatante, comme le sont également les modalités particulières qui, depuis déjà longtemps, judiciarisent les soins psychiatriques sous contraintes chez les enfants et les adolescents. Lors de cette présentation nous insisterons tout particulièrement sur ce dernier aspect en évoquant notamment l’Ordonnance de placement provisoire en psychiatrie ainsi que les questions complexes que pose l’obligation de soin si fréquemment utilisée dans l’articulation entre santé et justice en pédopsychiatrie.

The study was conducted using an established Alcohol use disorder identification test and accompanied by a face-to-face interview with the consented respondents. The main of this study is to understand motives of cheap liquor consumption among youngsters. The information has been gathered from 10 respondents from rural vicinity in Perak. The outcomes indicated the primary motive for consuming cheap liquor is because of the monetary burden faced by the drinkers. It was observed that male drinkers might devour alcohol to kill boredom and at the same time to release body aches after a day’s task. The findings of this study are imperative in providing direction for future studies on alcohol consumption amongst Malaysian adolescents and information for the strategy to reduce the harmful use of alcohol in the communities.

In this article, I adopt the socio-cognitive approach to critical discourse analysis (CDA) to interpret the discourse found on the popular UK radio phone-in programme the Nigel Farage Show. Evidence emerged of positive self-presentation and negative other representation through denials of prejudice, discursive de-racialisation and the use of war metaphors and lexis referencing legality, criminality and the collective. However, the control over this forum was its defining feature which appeared to propagate an anti-immigration stance and normalise the aforementioned lexis. This control was evident through the selection and placement of contributors, the influence of cognitively central participants, the foregrounding of Trump’s rhetoric, topic selection, protection offered to in-group members and topicalisation which supported the in-group and served to vilify the views and identity of the out-group. All of which led to the creation of a closed community devoid of alternatives.

La critique cinématographique a fort à faire lorsqu’il lui faut parler du cinéma actuel. Au plan de la technique, on ne produit plus de mauvais films et l’objet-film a une tendance à devenir neutre au plan esthétique. Il doit s’adapter à trop de normes, à trop de médias de diffusion. Il ne reste plus que l’histoire, le récit qu’il faut critiquer sans le dévoiler. Les grandes maisons de production accompagnent leur diffusion de dossiers étoffés sur les films qui fournissent à la critique tout ce qu’il faut savoir sur le produit sans avoir à faire de recherche. La critique publique est condamnée à l’inefficacité et elle doit chercher du côté de la critique spécialisée, universitaire ou non, un complément de savoir. Or, même la critique universitaire est obnubilée par les procédés narratifs. Aussi faut-il consentir un effort particulier pour redonner à la critique un rôle, une fonction à l’endroit du cinéma. La question est discutée à travers l’analyse d’un cas particulier, mais exemplaire, Schindler’s List de Steven Spielberg. C’est à travers une forme de variation critique que ce film peut éveiller chez le critique et le spectateur un jugement qui va au-delà de l’histoire racontée. Il y retrouve alors un film inquiétant, étrange malgré les prix et les distinctions dont il a été inondé.

Plus de dix ans se sont écoulés depuis l’adoption de la dernière Politique de l’adaptation scolaire par le gouvernement du Québec. Durant cette période, de nombreux efforts ont été consentis pour faire en sorte que nos écoles puissent favoriser la scolarisation des élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (EHDAA) dans les classes ordinaires. Malgré les bonnes intentions manifestées, il faut constater qu’un nombre important de barrières systémiques continuent à s’ériger sur le chemin de ces élèves et de leurs parents pour faire valoir leur droit à l’instruction publique sans discrimination, tel que ce droit est prescrit par la Charte des droits et libertés de la personne du Québec. Dans le même intervalle de temps, il s’est par ailleurs développée une riche réflexion sur le plan international en ce qui concerne les moyens à mettre en oeuvre pour lever ces obstacles systémiques et faire des établissements scolaires des établissements plus inclusifs. L’ensemble de cette réflexion a permis de faire de l’éducation inclusive une approche qui est aujourd’hui incontournable du point de vue des droits de la personne. Celle-ci s’est même vue consacrée dans la récente Convention internationale sur les droits des personnes handicapées que le Canada a ratifiée, avec l’appui du Québec. Le texte que nous vous proposons présente l’état d’avancement de la réflexion sur l’inclusion scolaire au Québec et dégage certaines pistes d’action prometteuses, inspirées d’expériences internationales, qui permettraient à l’école québécoise de devenir vraiment une école inclusive.

L’étude du concept de responsabilisation en matière de consentement à l’acte médical, dont nous proposons une nouvelle définition, conduit à affirmer que la responsabilisation s’inscrit dans une logique d’incitation à des comportements vertueux au regard d’un standard reconnu. Dans une société centrée sur l’individualisme, la responsabilisation au prisme du droit de consentir s’est essentiellement imposée comme un processus d’émancipation, répondant à un objectif d’autonomisation, mettant à l’abri les droits individuels tels que, notamment, le droit à la protection de la santé et le droit au respect de la dignité humaine. Il reste que le droit de consentir aux actes médicaux n’est pas qu’une affaire individuelle. En effet, le droit de refuser, corolaire du droit de consentir, peut avoir des répercussions sur les tiers et la collectivité dans son ensemble. Or, outre les similitudes terminologiques entre les notions de responsabilité et de responsabilisation, cette vision de l’homme libre et corolairement responsable dont est empreinte l’étude implique une conception normative du droit : l’objectif est de sauvegarder des principes essentiels, sinon fondateurs de notre système juridique, notamment celui de ne pas nuire à autrui. D’où l’intérêt de solliciter les mécanismes de responsabilité qui se présentent comme de puissants instruments de régulation des comportements dommageables. Il sera démontré par quels moyens le concept de responsabilisation, inscrit dans une stratégie d’incitation et de soumission, contribue à établir un socle commun de principes permettant un passage rationalisé d’une autonomie à une responsabilité, en jouant le garde-fou contre les excès de l’autonomie dans la décision médicale. Inscrite dans une démarche utilitaire, l’étude propose de démontrer, dans certaines hypothèses, l’existence possible et nécessaire d’une responsabilité du fait du refus de se soumettre à un acte médical sans ignorer les principes fondateurs du droit médical qui imposent a maxima de réguler le droit de consentir sans le dénaturer. La présente étude est dans ce contexte animée par la volonté de mettre en balance la nécessité de protéger les intérêts individuels et ceux des tiers et de la société qui peuvent être lésés par un exercice a priori non vertueux de la liberté individuelle en matière de consentement aux actes médicaux. La question de la sanction du refus de se soumettre à un acte médical dans le cadre d’une responsabilité, quoiqu’il en soit, heurte de front le statut du patient fondé à refuser tout acte médical. L’admission d’une responsabilité, sous-jacente à l’autonomie, n’est alors possible que si elle n’emporte pas de conséquences manifestement excessives et disproportionnées vis-à-vis du droit de consentir. Ce pourquoi la thèse propose d’analyser le droit de consentir dans ses rapports avec les mécanismes classiques de responsabilité civile et pénale permettant de rationaliser l’exercice du droit de consentir lorsqu’il menace les tiers et la collectivité. Cette mise en perspective implique d’envisager le refus de se soumettre à un acte médical d’une part, comme une cause de limitation du droit à réparation, et d’autre part, comme un fait générateur de responsabilité. Cette distinction révèle une forme de sanction indirecte, puis directe du refus de se soumettre à un acte médical préconisé
The study of the concept of empowerment in the context of medical consent, for which we propose a new definition, leads to the assertion that empowerment is part of a logic of encouraging virtuous behaviors in light of a recognized standard. In a society centered on individualism, empowerment through the right to consent has primarily emerged as a process of emancipation, aiming for empowerment and safeguarding individual rights such as, notably, the right to health protection and the right to respect for human dignity. However, the right to consent to medical acts is not merely an individual matter: its exercise can have repercussions on third parties and society as a whole. Beyond the terminological similarities between the notions of responsibility and empowerment, this vision of the free and, as a corollary, fundamentally responsible individual, which is the essence of our study, implies a normative conception of law : the objective is to safeguard essential, if not foundational, principles of our legal system, including the principle of not harming others. This approach entails that we invoke responsibility mechanisms, which present themselves as powerful instruments for regulating harmful behaviors. Through the dual nature of the empowerment concept, the question of consent to medical care is to be transformed from an individual choice to an altruistic one. This study aims to demonstrate the means through which the concept of empowerment, embedded in a strategy of encouragement and submission, contributes to establishing a common foundation of principles allowing a rationalized transition from autonomy to responsibility, acting as a safeguard against the excesses of autonomy in medical decision-making. Embedded in a utilitarian approach, the study aims to demonstrate, in certain hypotheses, the possible and necessary existence of liability for refusing to undergo a medical act without ignoring the foundational principles of medical law that impose, at most, regulating the right to consent without denaturing it. In this context, the study is animated by the desire to balance the need to protect individual interests and those of third parties and society that may be harmed by non-virtuous exercise of individual freedom in medical consent. In any case, the question of sanctioning the refusal to undergo a medical act within the framework of responsibility directly challenges the status of the patient entitled to refuse any medical act. The admission of liability, underlying autonomy, is only possible if it does not entail excessive and disproportionate consequences towards the right to consent. Therefore, the thesis proposes to analyze the right to consent in its relation to classical mechanisms of civil and criminal liability, allowing for the rationalization of the exercise of the right to consent when it threatens third parties and society

Pour la bioéthique, le consentement éclairé est un processus dialogique qui, au travers d’un échange d’informations, garantit le respect du droit du patient à l’autodétermination. Or, il est souvent confondu avec le formulaire de consentement éclairé, document signé par le patient ou son responsable légal, à la demande du médecin ou de l’établissement hospitalier, reconnaissant que toutes les informations sur le traitement et ses risques lui ont été fournies. Cette thèse se propose de vérifier dans quelle mesure, pour ce qui est des soins médicaux, l’usage du « formulaire de consentement éclairé » sans ce processus communicatif dialogique dit de « consentement éclairé » suffit, en soi, à déclarer irrecevables les actions en responsabilité civile pour non respect ou manquement au respect du devoir d’expliquer les risques inhérents aux procédures diagnostiques et thérapeutiques. Notre méthode d’investigation s’appuie sur une révision bibliographique et une recherche documentaire des arrêts contenant l’expression « consentement éclairé » (ou un de ses équivalents). Elle examine 60 arrêts de cours de justice d’états brésiliens pour déterminer le profil des actions et vérifier leur résultat. Le test exact de Fisher a également été utilisé pour déterminer l’association entre les variables « utilisation ou non du formulaire » et « recevabilité ou non des demandes ». Il en ressort que, bien qu’aucune norme brésilienne ne réglemente les formes d’expression du consentement éclairé, un fondement juridique a surgi de l’association systématique de l’intitulé de l’Art. 5 de la Constitution fédérale, du Code civil, en particulier de ses Arts.11 à 21 qui protègent les droits de la personnalité, de l’Art. 6-III du code de la consommation, qui dispose des devoirs d’information et de transparence, et du code de déontologie médicale qui exige l’éclaircissement et le consentement préalables du patient ou de son responsable légal (Art. 22) et interdit toute limitation du droit du patient à disposer de lui-même et de son bien-être (Arts. 24 et 31). Les devoirs d’information des médecins intègrent donc le processus de consentement éclairé, dont la violation peut entraîner la responsabilité civile de ce professionnel, à condition qu’existent les présomptions de dommage au patient, de culpabilité du médecin et de rapport causal entre cette culpabilité et le dommage découlant de la violation du devoir d’information sans que rien ne justifie le manquement au devoir du docteur.
O consentimento informado é entendido, pela Bioética, como um processo dialógico que, por meio da troca de informações, garante o respeito à autodeterminação do paciente, sendo, porém, freqüentemente confundido com o Termo de Consentimento Informado, documento assinado pelo paciente ou seus familiares, a pedido do médico ou da instituição hospitalar, dando ciência de ter recebido informação pertinente ao tratamento e aos seus riscos. Esta tese tem como objetivo verificar em que medida o uso do “termo de consentimento informado”, na assistência médica, de forma desacompanhada do processo comunicativo dialógico chamado “consentimento informado” é de per si suficiente para afastar a procedência de demandas judiciais de responsabilidade civil por ausência ou deficiência do dever de informar riscos inerentes aos procedimentos diagnósticos e terapêuticos. Utilizou-se como método de pesquisa a revisão bibliográfica e a pesquisa documental em acórdãos que contém a expressão “consentimento informado”(ou equivalentes). A análise foi realizada sobre uma base de 60 acórdãos de Tribunais de Justiça estaduais para verificar o perfil e resultado das demandas. Também aplicou-se o Teste Exato de Fisher, para medir a associação entre variáveis “uso ou não do termo de consentimento” e “procedência ou improcedência das demandas”. Verificou-se que, embora não haja norma nacional que o regulamente as formas de expressão do consentimento informado, há fundamentação jurídica, decorrente da coligação sistemática entre o Art. 5º, caput, da Constituição Federal; o Código Civil, especialmente nos direitos de personalidade, entre os Arts.11 a 21 do Código Civil, que resguardam os Direitos de Personalidade; o Art. 6, III do Código de Defesa do Consumidor, relativo aos deveres de informação e transparência; e o Código de Ética Médica, que exige o esclarecimento e o consentimento prévios do paciente ou de seu responsável legal (Art. 22) e veda qualquer limitação ao exercício do direito do paciente de decidir livremente sobre sua pessoa ou seu bem-estar (Arts. 24 e 31). Os deveres informativos dos médicos integram o processo de consentimento informado e sua violação pode ter como conseqüência a responsabilidade civil do profissional, desde que verificados os pressupostos do dano ao paciente, da culpa do médico e do nexo causal entre a culpa e o dano decorrente da violação de dever informativo e não haja excludente ao dever.
According to Bioethics, informed consent is a dialogic process that, by means of information sharing, accords respect to patients’ self-determination. However, this is often confused with the Informed Consent Form, which is a document signed by patients and family members at the doctor’s or hospital administrator’s request, confirming that they have received information about the treatment and its risks. This thesis is aimed at checking to what extent the use of the “informed consent form” in medical assistance, unaccompanied by the dialogic communicative process called “informed consent”, is per se sufficient to prevent civil liability claims for absence of or deficiency in the duty to inform people about the risks inherent in diagnostic and therapeutic procedures. The adopted research method was bibliographical review and documental investigation into appellate decisions containing the expression “informed consent” (or equivalents). The analysis was conducted based on 60 appellate decisions reached by state Appellate Courts in order to examine the profile and result of claims Fisher's Exact Test was also administered to measure the association between the variables “use or non-use of the “consent form” and the “validity or invalidity of claims”. It was found that, although there are no national rules governing the forms of expression about informed consent, there are legal foundations arising from the systematic link among the head provision of Art. 5 of the Federal Constitution; the Civil Code, especially in reference to personality rights, Articles 11-21 of the Civil Code, which protect the Personality Rights; Art. 6, III of the Consumer Protection Code concerning information and transparence duties; and the Code of Medical Ethics, which requires the clarification and prior consent of the patient or his/her legal guardian (Art. 22) and forbids any limitation to the patient’s right to freely decide on his/her person or well-being (Articles 24 and 31). Doctors’ informative duties are an integral part of the informed consent process and violation thereof might result in the professional’s civil liability if harm to the patient, the doctor’s fault, and the causal relation between the fault and the harm resulting from violation of the informative duty are confirmed and if no duty exclusion mechanism exists.

O presente trabalho construiu-se a partir dos novos paradigmas que permeiam a relação médico-paciente. Se o profissional não mais se encontra em uma posição de superioridade (ao menos do ponto de vista fático) em face de seu paciente, que por sua vez está mais sensível em virtude das transformações oriundas da sociedade de massa, o elemento informação ganhou contornos importantíssimos, inserindo-se no núcleo principal da prestação, ao lado dos cuidados relativos à saúde propriamente ditos. Nesse contexto, foi proposta uma nova visão do dever de informar na relação médico-paciente, tratando a informação como uma obrigação autônoma, que gera de per se em caso de ausência ou vício responsabilização civil. A reparação, em tal perspectiva, surge a partir da violação do direito à liberdade: se a autodeterminação é um atributo da personalidade do paciente, a afronta a esse direito acarreta danos indenizáveis. Os limites do dever de informar, assim, desempenham relevante papel, pois demarcam a tênue linha que distingue a informação viciada (que ensejará responsabilização civil) daquela transmitida diligentemente. Assim, o conteúdo e a extensão da informação foram abordados, confrontando-se aspectos subjetivos, objetivos e buscando uma solução ao mesmo tempo viável (do ponto de vista prático), jurídica e justa. Como o trabalho trata essencialmente do dever de informar na relação médico-paciente e das consequências jurídicas derivadas do inadimplemento dessa obrigação, foram destrinchados todos os elementos que compõem esse complexo vínculo, passando por sua evolução histórica, pelos princípios, valores e direitos que permeiam e iluminam esta relação e, finalmente, pelos sujeitos que a compõem. Aspectos processuais atinentes à prova do cumprimento do dever de informação foram, ainda, examinados. Diversas questões polêmicas, tais como recusa de tratamento, direito a não saber, privilégio terapêutico, dentre outros, foram também debatidos.
This study is based on the new paradigms that permeate the doctor-patient relationship. If the medical professional no longer holds a superior position (at least from the factual point of view) vis a vis the patient who, on the other hand, is more aware to changes originating from doctor-patient relationship in the mass society, information availability has gained highly important contours, inserting itself into the core of services rendered, together with health care services themselves. In this context, this study proposes a new vision of the duty to inform in a doctor-patient relationship, treating information as an autonomous obligation, that, per se, results in liability in the case of its absence or flaws. The compensation, in such perspective, arises from breach of the right to autonomous choice: if self-determination is a characteristic of the patients personality, the disrespect of this right results in damages subject to indemnification. Therefore, the limits of the duty to inform perform a relevant role since they demarcate the fine line that distinguishes flawed information (that can incur liabilities) from that transmitted diligently. Thus, the contents and the extension of the information were addressed, comparing subjective and objective aspects and seeking a solution at the same time viable (from the practical viewpoint), legal and just. Since this study essentially deals with the duty to inform in the doctorpatient relationship and of the legal consequences derived from noncompliance of this duty, all factors that compose this complex link were carefully examined, reviewing its historical evolution, the principles, values and rights that permeate and elucidate this relationship and, finally, the parties involved. Legal evidential procedures related to fulfillment of the duty to inform were also examined. Various controversial topics such as the refusal to undergo treatment, the right to not be informed, therapeutic privilege, among others, were also discussed.

O estudo da relação médico-paciente vem ganhando novos contornos não só em razão dos avanços biotecnológicos e da massificação do serviço, mas, principalmente, pelos princípios que o norteiam, como o da dignidade da pessoa humana e o da autonomia, consagrados pela Constituição Federal de 1988. O enfoque do presente trabalho é o caráter predominantemente existencial da relação jurídica decorrente de contrato privado, regulado pelo Código Civil, pelo Código de Defesa do Consumidor, e por outras leis e normas deontológicas. Tal relação surge de um vínculo de confiança, intuitu personae, mediante remuneração entre o paciente e o médico. Isto porque o alvo do contrato de prestação de serviços médicos é a saúde, a dignidade e o bem-estar psicofísico e social do paciente, o que impõe uma releitura do tratamento jurídico da relação médico-paciente, de sua estrutura e função, não mais adstrita ao aspecto patrimonial vigente na ótica oitocentista. Passa-se de um vínculo de perfil lógico-autoritário para o perfil dialógico-consensual, em que predomina a liberdade de escolha do paciente. A autonomia do paciente é a mola propulsora dessa relação da qual decorrem diversos direitos e deveres extrapatrimoniais, com maior ênfase no dever do médico de informar. É a informação que permite ao paciente o exercício de sua autodeterminação, seu poder de decidir acerca da disposição de seu próprio corpo por meio da intervenção médica, que inclui serviços de diagnóstico, terapêuticos, cirúrgicos, preventivos e pesquisa em seres humanos. Só após o paciente ser devidamente esclarecido acerca de seu estado de saúde, do tratamento proposto, dos benefícios e riscos envolvidos, tempo de duração, custos e natureza do procedimento, dentre outros fatores, poderá dar ao médico seu consentimento informado para realização das ações médicas da qual será objeto. O consentimento livre e esclarecido do paciente constitui uma das dimensões mais importantes do princípio da autonomia e legitima o ato médico. A autonomia do paciente é tão relevante que sua inobservância pelo médico, independentemente da prática de erro médico, pode dar ensejo à sua responsabilização civil, por configurar por si só fato ou vício do serviço médico, o que lhe confere direito à reparação integral dos danos injustos sofridos, como vem sendo reconhecido pelos Tribunais brasileiros.

O presente estudo visa a análise da declaração de consentimento do paciente para intervenções médico-cirúrgicas e da respetiva sequência de atos judicialmente exigíveis para que tal declaração de aceitação do tratamento médico seja considerada válida. Consideramos a importância da tutela dos direitos de autodeterminação e liberdade da pessoa humana na vertente dos deveres do médico informar e esclarecer o paciente dos atos médicos que propõe realizar no âmbito da prestação de serviços médicos. Cuidamos analisar a temática da responsabilidade civil do médico nas diferentes modalidades admissíveis, respetivos regimes e ainda a tipologia da obrigação a que o mesmo se encontra adstrito por inerência ao exercício da sua atividade profissional. Pretendemos focalizar a questão do ónus da prova da culpa do médico e identificar quais as posições doutrinais e jurisprudenciais existentes no sentido de aferir qual a posição a adotar. Visamos por outro lado identificar quais as principais problemáticas e dificuldades que se colocam quanto ao alcance e natureza jurídica da declaração de consentimento do paciente por forma a delinear uma solução a adotar quanto a esta temática ainda hoje pouco aprofundada a nível da doutrina portuguesa.
The present study intends to analyse the patients consent to surgical treatments in the perspective of the legal proceedings that are necessary to assure that consent was validly obtained. We’ve taken into account the importance of judicial protection of peoples rights to self-determination and freedom in terms of the doctors obligation to inform and elucidate the patient about the medical acts he intends to perform as part of the provision of medical services. Moreover we’ve evaluated the doctors liability on the different provisions of the matter and also the subject matter of the typology of obligations to which the health professional might be obliged as a direct consequence of his professional practice. We propose to focus on the matter of the doctors burden of proof in relation to his culpability on the legal proceedings, and therefore identify the main doctrinal and jurisprudential positions that currently exist striving to detect what position we adhere to. Conversely we envisage to identify which are the most prominent issues that can be discussed relatively to the judicial nature of the statement through which the patient expresses its his will to be submitted to a medical procedure, giving consent, as a way of reaching a legal solution about the matter that to this day as not been deepened by the Portuguese doctrine.

Dissertação de mestrado em Direito dos Contratos e da Empresa
A presente dissertação procede à análise de critérios de ponderação da licitude e da ilicitude em eventos desportivos, bem como do regime do seguro desportivo obrigatório. O desporto é um fenómeno que movimenta massas e a profissionalização de certas modalidades tornou-o, recentemente, conhecido por desporto-espetáculo, obrigando os agentes desportivos a um nível de exigência extrema. Por outro lado, desencadeou uma gradual subida do número de espectadores que assistem aos espetáculos desportivos, elementos, que por si só, têm tendência a serem portadores de vários riscos e perigos. Nessa vertente, ao longo deste estudo tivemos a oportunidade de investigar a possibilidade da figura da assunção do risco e do consentimento do lesado constituírem causas de justificação de factos danosos devido às suas características. Do mesmo modo, verificamos os pontos de coesão desta realidade com o regime jurídico do seguro desportivo obrigatório, temática intimamente relacionada com o objeto de estudo. Foi analisada para o efeito a doutrina e a jurisprudência nacional e fez-se referência à doutrina e jurisprudência estrangeira quando o consideramos adequado e imprescindível. Depois de identificar cada questão, apresentamos a nossa perspetiva pessoal sobre a solução que nos pareceu mais conveniente. Constatouse que os conteúdos explorados estão longe de receber respostas consensuais. No entanto, pretendeu-se auxiliar o julgador na aplicação do direito ao divulgar o nosso raciocínio sobre o assunto em estudo, algo que, até agora, ainda não tinha uma resposta definitiva na sua realidade prática.
The present dissertation is a study on weighing criteria of lawfulness and unlawfulness in sports events, as well as the compulsory sport insurance legal regime. Sport is a phenomenon that moves masses and the professionalization of certain modalities has recently become known as sport-spectacle, forcing sports agents to an extreme level of requirement. On the other hand, it has initiate a gradual increase in the number of spectators attending sports shows, elements which, by themselves, tend to carry various risks and dangers. In this aspect, throughout this study we had the opportunity to investigate the possibility of the figure of the assumption of risk and the consent of the injured constitute causes of justification of harmful facts due to their characteristics. In the same way, we verify the points of cohesion of this reality with the legal regime of compulsory sports insurance, thematic closely related to the object of study. The doctrine and the national jurisprudence have been studied for this purpose and reference has been made to foreign doctrine and jurisprudence when we consider it appropriate and indispensable. After identifying each question, we present our personal perspective on the solution that we find most convenient. It was found that the contents explored are far from receiving consensual answers. However, it was intended to assist the judge in the application of the right to disclose our reasoning on the subject under study, something that, until now, had not yet a definitive answer in its practical reality.

O legislador forneceu aos sócios um amplo espaço para autorregulação no regime das Sociedades por Quotas. A exigência de consentimento da sociedade para a cessão, vista como uma forma de controlo do substrato pessoal da sociedade, tem feito surgir alguns problemas quanto à possibilidade de o sócio cedente exercer o seu direito ao voto na deliberação relativa a esse consentimento. O sócio tem, praticamente, como único meio de saída voluntária da sociedade a cessão de quotas, o que não implica, necessariamente, que ele utilize a cessão para tal. Caso o sócio abandone a sociedade através da cessão, a discussão tem lugar num contexto de compreensão da axiologia do direito de voto e da ratio das restrições à cedibilidade das participações sociais. Caso o sócio permaneça na sociedade apesar da cessão, estamos perante uma questão de conflito de interesses.
The legislator provided the shareholders with ample room for self-regulation in the Private Limited Companies regime. The requirement of consent of the company for the transfer of shares, seen has a way of controlling the human composition of the company, has raised some problems regarding the possibility of the transferor shareholder exercising his right to vote in the deliberation of consent. The shareholder’s only mean of exiting the company is through the transfer of quota, but this doesn’t necessarily imply that he uses the transfer for such. If the shareholder exits the company through the transfer, the discussion takes place in a context of understanding the voting rights’ axiology and the ratio of the restrictions to the shares transferability. If the shareholder remains in the company, the problem is a matter of conflict of interests.

mondo universitario ha subito un’ondata di cambiamenti che si possono ricondurre alla ricerca dell’eccellenza, declinata secondo le due dimensioni della valutazione e della rendicontazione. Tre sono quelli più evidenti: il primo, il passaggio da una ricerca curiosity driven a una ricerca funzionale al raggiungimento di risultati valutabili in tempi brevi; dalla ricerca pura a quella applicata, da un approccio problem-making a uno problem-solving, da una conoscenza come processo a una conoscenza come prodotto, da un modello disinteressato a uno utilitaristico (Barnett, 1994); il secondo, riguardante l’offerta formativa: dal momento che si è modificato il modo di concepire l’apprendimento; i curricula tendono a essere definiti in termini di risultati di apprendimento predefiniti (Blackmore, 2016); il terzo, peculiare della struttura amministrativa: dal momento in cui sono divenute essenziali una serie di nuove sovrastrutture (programmazione, valutazione, controlli, comunicazione) rispetto al mandato originario della struttura universitaria si registra un aumento consistente del personale delle strutture amministrative. Questi cambiamenti devono fare i conti con la perdita di prestigio della vita accademica, il cambiamento del ruolo dello studente, che è diventato sempre più importante e l’aumento delle procedure burocratiche che rischiano di ingessare un sistema un tempo caratterizzato da un’elevata autonomia. Per consentire alle strutture universitarie di affrontare le sfide culturali a partire dagli anni Settanta nelle università nord-americane si sono strutturate iniziative finalizzate allo sviluppo e alla promozione di una migliore offerta formativa. Tali iniziative vengono definite con l’espressione Faculty Development (FD), una policy accademica finalizzata a creare le condizioni per un miglioramento delle competenze di tutti coloro che sono coinvolti nelle attività svolte in un ateneo. Nella realtà italiana emerge la mancanza di una vera politica di formazione al teaching per i ricercatori e i docenti universitari, per non parlare dell’esigenza di superare il pregiudizio, di gentiliana memoria, secondo il quale non è necessario apprendere a insegnare, ma sia sufficiente avere successo nella ricerca, cui si aggiunge nell’ultimo decennio una continua e affannata richiesta al personale accademico di azioni organizzative, valutative e documentali, che assorbono tempo e energie senza il supporto di adeguati apparati gestionali e senza predisporre indagini valutative capaci di misurare l’effettivo esito di tutte queste azioni. L’effetto finale è un evidente declino (Capano et al., 2017) dell’istituzione universitaria. Si può ipotizzare che la cultura del organizzazione propria del Faculty Development possa contribuire nel contesto italiano a fornire azioni a supporto del cambiamento: è quanto mai essenziale dotare gli atenei di risorse funzionali a riqualificare la vita accademica, fornendo al personale accademico gli strumenti necessari per performare una buona scholarship, realizzare un’efficace offerta formativa e attuare adeguate forme di terza missione, capaci di incrementare la vita culturale della comunità. Il presente studio si propone come un’analisi sistematica della letteratura sul tema del Faculty Development, che persegue l’obiettivo di sviluppare una disamina estesa dell’oggetto, in modo che l’esplicitazione della datità raccolta fornisca un’analisi del fenomeno che possa essere di supporto a un’avveduta educational policy nel campo della formazione universitaria. Nel contesto italiano ad oggi non esiste una cultura di attenzione ai contesti di apprendimento universitario. L’offerta formativa è concepita come offerta di pacchetti curriculari e la predisposizione delle condizioni di apprendimento per il conseguimento del titolo universitario si risolve nella organizzazione di una serie di lezioni, frontali o laboratoriali, senza che tutto questo sia innervato da una specifica intenzionalità didattica. Questa immagine poco confortante non intende affatto trascurare tutti i casi di buone prassi sviluppati nei vari corsi di studio, ma il buono che emerge è demandato all’impegno del singolo, senza che l’istituzione universitaria si interroghi sul come predisporre le condizioni per il potenziamento della qualità dei processi di apprendimento. A fronte di questa situazione la necessità di migliorare la qualità dell’insegnamento non è mai stata così stringente e sfidante come lo è oggi, in un clima di continuo cambiamento della formazione superiore. Nuove tendenze definiscono la formazione superiore, attraversando confini istituzionali e nazionali. Essi influiscono sul modo in cui un insegnamento efficace viene concettualizzato, condotto e supportato, valutato, valorizzato e riconosciuto. È necessario affrontare temi quali l’inadeguata preparazione per il lavoro accademico nei corsi di studio magistrali, l’incapacità dei docenti a trasferire competenze, la crescente complessità degli ambienti accademici, le attese e le responsabilità istituzionali, la necessità di preparare meglio gli studenti con bisogni diversi, e la necessità di stare al passo con i balzi della conoscenza e i cambiamenti nelle professioni. Migliorare la qualità della didattica è inoltre essenziale perché consente di ridurre il numero degli abbandoni. È venuto il momento di transitare da un’offerta formativa di tipo episodico a una prospettiva di esperienze di apprendimento in continuità nel tempo, per accompagnare la formazione dei docenti in un modo strutturalmente organizzato (Webster-Wright, 2009). Sulla base della rilevazione fenomenica, sono emerse le seguenti domande di ricerca: che cosa è il FD? Cosa consente di fare? Come si mette in pratica? Quali sono le potenzialità? Quali sono i limiti? Il FD ha il compito di incentivare i docenti ad interessarsi ai processi di insegnamento e apprendimento e a procurare un ambiente sicuro e positivo nel quale fare ricerca, sperimentare, valutare e adottare nuovi metodi (Lancaster et al. 2014). È finalizzato a promuovere cambiamento sia a livello individuale sia a livello organizzativo. Occupa un posto centrale il miglioramento delle competenze di teaching (Steinert, 2014). Due importanti obiettivi sono rappresentati dalla promozione delle capacità di leadership e di gestione dei contesti (Steiner et al., 2012). Una volta definite le metodologie del teaching, che possono essere oggetto di apprendimento da parte del personale accademico, è risultato necessario identificare le principali modalità formative che un centro di Faculty Development (FDc) dovrebbe mettere in atto per favorire l’apprendimento delle competenze didattiche. Per comprenderne la funzione reale è stato utile prendere in esame le attività proposte dai più importanti centri del panorama accademico nordamericano, analizzandone la struttura organizzativa, le risorse disponibili ed identificandone le due figure principali: il responsabile dell’organizzazione dei processi formativi e il responsabile della struttura. L’analisi dei casi ha consentito di evidenziare i molteplici servizi che possono essere forniti da un FDc. Questa analisi di realtà è risultata molto utile poiché ha offerto indicazioni pragmatiche ai fini di una politica accademica innovativa anche in ambito italiano. Alla luce degli argomenti sviluppati è stato possibile ipotizzare anche per gli atenei italiani l’istituzione di “Centri per la professionalità accademica”, indicando possibili iniziative da essi realizzabili, che potrebbero trovare spazio nella realtà del nostro paese.

L’opera si propone di verificare l’Incidenza sulla Pubblica Amministrazione della nuova previsione contenuta all’art. 117, comma 2, lett. m) della Costituzione, che affida al legislatore statale la determinazione dei livelli essenziali delle prestazioni concernenti i diritti civili e sociali che devono essere garantiti su tutto il territorio nazionale (i cd. LEP). Se, da un lato, il riconoscimento di maggiori competenze alle autonomie territoriali può incidere sul concreto godimento dei diritti, d’altro lato nella Costituzione attuale esistono numerosi strumenti che consentono di differenziare lo status delle Regioni e degli enti locali, garantendo, al contempo, parità di accesso su tutto il territorio nazionale alle prestazioni ritenute coessenziali alla cd. cittadinanza sociale. Tra questi strumenti, vi è senza dubbio la previsione dei LEP che, se correttamente interpretata alla luce del principio di uguaglianza, può costituire uno strumento per il superamento di tutte le disuguaglianze, derivanti o meno dall’intervento degli enti sub-statuali, e può consentire al livello nazionale di mantenere entro i binari del federalismo cooperativo l’attuale sistema amministrativo. Da tale lettura discendono precise conseguenze sull’interpretazione dei contenuti e dello spessore che può rivestire la disciplina dei LEP, la quale non solo può abbracciare, entro certi limiti, aspetti qualitativi, quantitativi ed organizzativi (e dunque assumere una funzione di indirizzo dell’amministrazione e della relativa organizzazione), ma può anche giustificare la creazione di meccanismi di finanziamento basati sulla predeterminazione dei costi di erogazione e di meccanismi di monitoraggio dell’effettiva erogazione. Nel campo della tutela della salute, l’analisi dell’esperienza sinora condotta mostra il positivo sforzo compiuto dallo Stato e dalle Regioni nell’identificazione delle prestazioni essenziali sulla base dei principi di pertinenza, efficacia e, soprattutto, appropriatezza, intesa come contemperamento tra idoneità alla soddisfazione dei bisogni dei destinatari e concreta realizzabilità, alla luce delle complessive condizioni organizzative e finanziarie del servizio; la conclusione è un sostanziale apprezzamento (sia pure a fronte delle inevitabili difficoltà attuative e di alcune indubbie forzature del testo costituzionale, nella direzione di un riaccentramento di competenze) della direzione intrapresa, con metodo collaborativo, per garantire l’erogazione dei LEA su tutto il territorio nazionale e, dunque, per rendere effettivo anche il “dovere di adeguatezza organizzativa” che ricade sulla Pubblica Amministrazione.

AbstractIt is argued that the concepts of mission-oriented innovation policy and also of the entrepreneurial state will lead to the implementation of policies that are highly vulnerable to behavioral biases and the inefficient use of heuristics. In political practice, we can therefore not expect efficient mission-oriented policies. In particular, I argue that missions as a political commitment mechanism intended to devote massive resources to a specific cause will often only work if biases like the availability bias and loss aversion are deliberately used in order to secure voter consent. Furthermore, I also argue that the argument used by Mazzucato (Mission Economy: A Moonshot Guide to Changing Capitalism. London: Penguin UK, 2021) herself also contains several behavioral biases.

This concluding chapter addresses the mortality and vulnerability that humans and animals share. The destruction of harvests, the scorched fields, the forest fires, and the devastation of the countryside make no distinctions. They affect animals and humans alike. If people are willing to include animals in their thought of living-with, then they must divide the relations that compose it into two categories. First, there are the relations that bind animals—notably but not exclusively domestic animals—to the humans on whom they depend. Second, there are the relations that “attach” animals to all other animals, whether of the same or of different species. The relationship in the first case is unequal and the violence of potential mistreatment is devoid of reciprocity: the animal is unilaterally exposed to the irruption of such violence. In the second case, the relationship is inscribed in a different order, which people should not describe too hastily. When these relations are destroyed, the destruction occurs not by itself and from within the relationship, but as the result of an external force. This is to say that if people wish to qualify the relations between humans and animals as “moral and political,” they must not understand this characterization in the same way they encountered it in murderous consent. The two ways in which humans interject violence into the world of animals mark the distinction.

Abstract But Siva remained disconsolate. At length, he gave himself to the heated inner mode of Yogic meditation, in the highest mountains; he was desperately seeking the deepest self. But SatI was reborn as ParvatI, the daughter of Himalaya; and already as a young girl, she knew she wanted Siva for her husband. Her father, the Mountain, sent her to serve the god in his meditation. Later, when she had grown to puberty, ParvatI asked, and received, her father’s permission to devote herself to tapas focused on the great deity she was determined to marry. The demon Taraka threatened the stability of the cosmos, and the gods knew that only a son born from Siva could lead their army against him. But Siva was lost in his inner world, utterly uninterested in any woman, hence unlikely to produce a son. Indra, king of the gods, decided to send Manmatha-Desire itself-on asuicide mission: he was to shoot his arrows of flowers at the meditating Siva and thus make him fall in love. Manmatha proceeded to the mountain where Siva was performing his Yoga; Spring, with its intoxicating breezes, accompanied him in his approach. He found the god absorbed in meditation, on the point of finding the self he was seeking. Now Manmatha drew his bow and shot an arrow that struck Siva in the heart. The god, disturbed, no longer whole, opened his eyes and saw Desire; in terrible anger, Siva burned Manmatha to death with the fire of his third eye. But Siva also saw something else in this moment of destruction-the radiant ParvatI, sitting not far away, on the Mountain, her inner being concentrated in love for Siva. He wanted her-Manmatha, in dying, had achieved his mission- and he came at once to test her love, disguising himself as an old Brahmin. In this form, Siva excoriated Siva, that ugly, naked beggar who makes his home in the burning ground, who smears his body with ashes taken from burned corpses; how could a beautiful young woman choose someone like that for her husband? But ParvatI insisted she would marry no one other than Siva, and turned away from the beggar. At that moment, Siva revealed himself to her in his true form, which is subject to passion; and he promised to fulfill her longing. With her father Himalaya’s consent, ParvatI was married to the great god; and the newlyweds gave themselves over to games of love for a thousand years.

Introdução: O útero de substituição, também conhecido como gestação de substituição ou a popular “barriga de aluguel”, é um procedimento de reprodução assistida indicado quando a mãe biológica — esposa do casal em tratamento e que produzirá os óvulos — está impossibilitada de gestar, seja por ausência/malformação ou alterações graves do útero, seja por contraindicações à gestação, em razão de suas condições clínicas. A estimulação ovariana e obtenção dos óvulos é feita com a esposa do casal, de acordo com o processo de fertilização in vitro habitual, com a formação dos embriões. Os embriões são, então, transferidos para o útero da mulher que irá gestar, na condição de gestação de substituição. De acordo com o Conselho Federal de Medicina, poderá ceder o útero, temporariamente, uma mulher que possua parentesco consanguíneo de até quarto grau com um dos cônjuges: primeiro grau — mãe; segundo grau — irmã ou avó; terceiro grau — tia; quarto grau — prima; que tenha, no máximo, 50 anos de idade; e que não apresente caráter lucrativo ou comercial. Quando do nascimento do bebê, o registro civil é realizado, normalmente, no nome dos pais biológicos, e a cedente temporária do útero não apresenta nenhuma forma de direito ou dever sobre a criança nascida. Objetivos: Relatar as implicações do útero de substituição no Brasil, observando a técnica necessária ao processo e esclarecendo os mitos e obrigatoriedades envolvidos. Materiais e métodos: Revisão sistemática e retrospectiva da literatura, com o uso dos principais bancos de dados on-line. Foram investigadas diferentes publicações sobre útero de substituição no Brasil. Resultados e conclusão: Um casal que desejar um filho biológico e precisar recorrer ao útero de substituição terá que se submeter ao tratamento de fertilização in vitro para a formação dos embriões. Dessa forma, é importante observar a idade da mulher que fornecerá os óvulos, já que ocorre uma diminuição acentuada da fertilidade feminina a partir dos 35 anos, o que influencia de forma direta a taxa de gravidez. Deve ocorrer uma sincronia entre a estimulação ovariana da mãe biológica, a coleta dos óvulos, a seleção dos espermatozoides do pai biológico e o preparo endometrial para receber os embriões na doadora temporária do útero, por meio de hormônios. Todas as pessoas envolvidas no tratamento precisam alegar consentimento por escrito e a doadora temporária do útero deve ser avaliada clínica e psicologicamente, a fim de confirmar sua adequação física e emocional para ser submetida à técnica. Nos casos em que a doadora temporária for casada ou tiver uma união estável, o companheiro também deverá consentir com o processo. A aceitação desse procedimento pelos pacientes deve ser de comum acordo, sem pressão, respeitando-se os limites de cada um e alcançando-se a grande ligação existente entre todos os envolvidos. Ser útero de substituição envolve alto grau de desprendimento, doação e entrega, que deve ser bastante analisado por parte de o quem faz e de quem o solicita.