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Dissertations / Theses on the topic 'Déchets – Environnement'
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Bonadona, d'Ambrun Sylvie de. "L' environnement, les déchets ménagers et la citoyenneté." Aix-Marseille 1, 2003. http://www.theses.fr/2003AIX1A016.
Full textAbstract:
L'environnement est désormais une question sociale qui a pénétré les discussions publiques. Afin de mieux saisir son entrée dans la sphère politique, nous avons choisi de l'examiner au travers de l'indicateur que sont les déchets ménagers. La première partie de notre étude procède d'un bilan de la situation au niveau national, européen et international. A cette occasion, un examen historique a permis de mettre en évidence les étapes de construction qui relient le politique à l'environnement. La deuxième partie touche plus particulièrement les groupes sociaux participant au travail d'invention et de construction des catégories comme celles du développement durable et du principe de précaution. La troisième partie est une enquête de terrain portant sur les représentations sociales, outil privilégíé qui rend observables les catégories cognitives et interprétatives des acteurs au fondement de leurs pratiques ou qui les justifient. Pour atteindre la structure de la représentation sociale étudiée (noyau central et éléments périphériques), nous avons élaboré un questionnaire spécifique utilisant principalement des questions de caractérisation, d'évocaton, d'opinion et des listes associatives. L'enquête fait ressortir que l'efficacité des actions publiques est remise en question au profit de l'action citoyenne, même si la nécessité des deux types d'actions conjointes est reconnue. Les représentations majoritaires de l'environnement concernent les écosystèmes et leur protection : la nature est définie comme patrimoine et modèle de référence de bien commun, par opposition aux descriptions négatives appliquées à l'urbanité. Le tri des déchets est devenu un enjeu social et civique. Si le stockage en décharge est un système profondément disqualifié, la population d'enquête adhère majoritairement à l'idée de trier les déchets. L'intensité de leur pratique varie en fonction du type des déchets, de leurs conditions de vie (type d'habitat, âge et appartenance sexuelle) et de leur système de valeurs (les personnes qui manifestent un intérêt général pour les causes pubiques adoptent des positions plus "altruistes" et semblent plus ouvertes aux attitudes "écologiques").
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Diawara, Amadou Bélal. "Les déchets solides a Dakar. Environnement, sociétés et gestion urbaine." Phd thesis, Université Michel de Montaigne - Bordeaux III, 2009. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00466516.
Full textAbstract:
Dakar connaît un déficit important en équipements et services publics urbains de base. Parmi les secteurs touchés par cette carence, celui de la prise en charge des déchets solides. A sa mise en place au début du 20° siècle, les autorités coloniales ont limité le service de collecte et de nettoiement, aux seuls quartiers européens de la ville. Depuis l'indépendance, la densification urbaine rapide et non maîtrisée, a poussé les organismes de collecte à appliquer une gestion socio-différenciée, entre zones centrales équipées, et marges périphériques peu urbanisées. L'hygiène domestique n'est pas très affectée par ce fonctionnement. Mais, la faiblesse de l'offre officielle, pousse les populations à adopter des mécanismes alternatifs peu convenables pour l'élimination des ordures : rejets anarchiques, enfouissement ou brûlage artisanaux. Avec la décharge municipale brute de Mbeubeuss qui reçoit l'ensemble des déchets de l'agglomération, ces pratiques causent la pollution des milieux. Elles dégradent aussi le cadre de vie des populations, et mettent en péril leur santé. Une politique globale de gestion des déchets est nécessaire à Dakar. Intervenant sur l'ensemble de la chaîne, elle devra intégrer la production banale, mais aussi celle dite dangereuse : déchets médicaux et industriels.
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Diawara, Amadou Bélal. "Les déchets solides à Dakar : environnement, sociétés et gestion urbaine." Bordeaux 3, 2009. https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00466516.
Full textAbstract:
Dakar connaît un déficit important en équipements et services publics urbains de base. Parmi les secteurs touchés par cette carence, celui de la prise en charge des déchets solides. A sa mise en place au début du 20° siècle, les autorités coloniales ont limité le service de collecte et de nettoiement, aux seuls quartiers européens de la ville. Depuis l’indépendance, la densification urbaine rapide et non maîtrisée, a poussé les organismes de collecte à appliquer une gestion socio-différenciée, entre zones centrales équipées, et marges périphériques peu urbanisées. L’hygiène domestique n’est pas très affectée par ce fonctionnement. Mais, la faiblesse de l’offre officielle, pousse les populations à adopter des mécanismes alternatifs peu convenables pour l’élimination des ordures : rejets anarchiques, enfouissement ou brûlage artisanaux. Avec la décharge municipale brute de Mbeubeuss qui reçoit l’ensemble des déchets de l’agglomération, ces pratiques causent la pollution des milieux. Elles dégradent aussi le cadre de vie des populations, et mettent en péril leur santé. Une politique globale de gestion des déchets est nécessaire à Dakar. Intervenant sur l’ensemble de la chaîne, elle devra intégrer la production banale, mais aussi celle dite dangereuse : déchets médicaux et industrielsDakar faces an important deficit in equipment and basic urban public services. Among the sectors affected by this deficiency, that of the taking charge of solid waste. At its birth in the xxe century, colonial authorities limited the collection and cleaning services to only European districts of the town. Since the independence, a quick urban denseness which did not gain control of, brought organisms of collection, to apply a sociodifferentiate management between central equipped areas, and a little urbanized margin beltways. Domestic hygiene was not very affected by this functioning. But the weakness of the official offer, bring the populations to adopt alternatives mechanisms a little suitable for the disposal of garbage : anarchists rejection, burial or traditional burning. With the law acquittal of Mbeubeus which receives the whole waste of the built up area, these practices cause the pollution of the environment. It also damage the living condition of the population, and put in danger their health. A global management policy of waste is necessary. Intervening on the whole chain, it must integrate the banal production, but also that said dangerous medical and industrial waste
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Gosset, Simon. "Les déchets dangereux en droit international de l'environnement." Université Robert Schuman (Strasbourg) (1971-2008), 1990. http://www.theses.fr/1990STR30014.
Full textAbstract:
Suite à une prise de conscience qui s'est fait jour en termes économiques, scientifiques et socio-politiques, les déchets dangereux non radioactifs apparaissent comme un problème grave et complexe. La convention de Bâle du 22 mars 1989 leur consacre enfin une définition universelle. Les organisations internationales "onusiennes", régionales et non gouvernementales ont contribué à cette mobilisation internationale. Le droit positif applicable aux déchets dangereux révèle une permanence à travers deux principes fondateurs : prévention et réparation. Le premier principe s'avère multiple. La prévention directe est à la fois globale, sectorielle et catégorielle elle pressent des lignes directrices, des conventions spécifiques pour certaines activités transnationales et des réglementations techniques couvrant certains déchets dangereux. La prévention indirecte agit en amont et en aval du cycle d'élimination et de valorisation des déchets dangereux. Le second principe est moins développé. La réparation, qui suppose des responsabilités et des modalités d'indemnisation clairement définies, est théoriquement indispensable et difficile. Dans bien des cas, les solutions existantes relèvent du droit interne. Un bilan provisoire permet de distinguer les forces et faiblesses intrinsèques et extrinsèques à ce système juridique. Malgré une remarquable progression les normes de softs et hard law ne font que répondre à l'urgence de la situation. La construction juridique actuelle est trop fragmentée pour pouvoir faire preuve d'unité et de rigueur. De plus, elle s'avère extrêmement dépendante, quant à son application, de variables extrinsèques au droit. Celles-ci renvoient à des réalités économiques et scientifiques aléatoires. L'action des acteurs de la communauté internationale (états, organisations internationales y compris les multinationales) influe par ailleurs sur l'état de droit de ce domaine particulier. Un perfectionnement est souhaitable afin de remédier aux contractions et au manque d'effectivité. De cette bonne gestion dépend le devenir des générations futuresAfter an awereness on the field of economy, science and politics, non radioactive hazardous waste turned out to be serious and complex problem. The 22d march 1989 based convention drew up international definition at last. The u. N, regional and non governmental international organizations contributed to this mobilization. Positive law applied to hazardous waste shows a two continuous basic principles : prevention an reparation. The first principle has many aspects. Guidelines, specific conventions concerning some transnational activities, together with technical rules regarding some hazardous waste, can be driven from the following types of direct prevention : strategy, sector and category rules. The action of indirect prevention appears before and after the disposal and reeyeling of hazardous wastes. The second principle is more restricted. The reparation which means clearly defined hability and compensation procedures, is necessary and difficult in theory. Most of the time, the existing solutions depends on domestic law and practice. A provisory analysis unable us to make the distinction between intinsic and extrinsic forces and weaknesses of this legal system. Despite their notable progression, the rules of soft and hard law can only meet the urgency of the matte. The present setting-up of legal standarts is divided in too many areas to show some unity and strictness. Moreover, this system is highly dependent on extrinsic pararameters as for its application, which leads to uncertain scientif and economic realities. The role played by the different members of the international community (states, internaional organizations, including transnationals) have someinfluence upon the state of law in this particular field. This system should to put and end to contradictions and the lack of efficitivity. The future of the next generations depends on the way the hazardous wastes will be managed
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Marsal, Pierre. "Le statut juridique des déchets : l'exemple des obstacles aux transferts de déchets." Artois, 1997. http://www.theses.fr/1998ARTO0301.
Full textAbstract:
Devant la réapparition des obstacles non tarifaires aux échanges entre états membres motivés par la protection de l'environnement, il s'agit de dresser l'inventaire de ces obstacles afin de déterminer d'une part ceux qui sont dictés par les règles communautaires et internationales et d'autre part ceux qui résultent d'une mise en oeuvre divergente et relèvent soit de la marge d'autonomie des états membres, soit d'une interprétation non conforme des textes communautairesWith technical barriers to intra-community trade reppearing as a result of environmental protection policies, an inventory of obstacles has been completed with a view. On the one hand to identify those resulting from community and international rules and on the other hand to access those stemming from diverging implementation at member state level and arising either from the room of discretion left to member states or from an incorrect interpretation of community texts
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Hajek, Isabelle. "La contribution des acteurs socio-associatifs à l'élaboration de la question environnementale : d'une sociologie de la connaissance à la construction d'une grammaire politique élargie : le cas de la mobilisation contre l'incinération des déchets à Marseille." Aix-Marseille 1, 2008. http://www.theses.fr/2008AIX10089.
Full textAbstract:
Cette recherche vise à comprendre en quoi la question environnementale se présente comme un des lieux dans lequel tentent de s’élaborer de nouveaux dispositifs de connaissances et de production de normes sociales et la part prise à ces processus par les acteurs socio-associatifs. La première partie propose une relecture des acquis de la sociologie de l’environnement sous l’angle d’une sociologie politique de la connaissance et du rapport entre connaissance et action. La seconde partie étudie la contribution socio-associative à la question des déchets, à partir de l’analyse de la mobilisation contre l’incinération à Marseille et Fos-sur-Mer et, à partir de l’hypothèse, tant méthodologique qu’épistémologique, de la construction d’un lien cumulatif entre une conception « mentaliste » de la contribution des acteurs socio-associatifs, comme production socio-cognitive, et une conception « matérialiste », comme production collective, cognitive et politique, à travers le langage.
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Seboun, Virginie. "La gestion des déchets industriels en hydrologie." Paris 5, 1998. http://www.theses.fr/1998PA05P106.
Full text
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Imyim, Apichat. "Méthodologie d'évaluation environnementale des déchets stabilisés / solidifiés par liants hydrauliques." Lyon, INSA, 2000. http://theses.insa-lyon.fr/publication/2000ISAL0091/these.pdf.
Full textAbstract:
Cette étude vise à évaluer du point de vue environnemental le relargage à long terme des polluants inorganiques issus des déchets Solidifiés / Stabilisés (S/S) par liants hydrauliques. La recherche se divise en trois parties : (1) Proposition d'une méthodologie d'évaluation du comportement à long terme des espèces polluantes, (2) Application et validation de la méthodologie aux déchets synthétiques S/S, (3) Application de la méthodologie à des déchets réels S/S ; des boues galvaniques et des cendres volantes. La méthodologie comporte les tests de lixiviation et le modèle de prévision à long terme du comportement des polluants contenus. Les tests de lixiviation sélectionnés permettant l'identification des paramètres nécessaires pour le modèle comportemental ont été effectués. Le modèle développé est basé sur un modèle diffusionel dans la matrice poreuse couplé à des réactions chimiques mettant en jeu les espèces majeures contenues dans les matériaux. La cohérence entre les résultats expérimentaux et ceux de simulation prouve que le modèle décrit bien les phénomènes physico-chimiques du relargage. Cette approche nous permettra donc de déterminer le comportement à long terme des déchets S/S afin d'évaluer leur impact sur l'environnementThis research aims to assess the long-term release of inorganic pollutants leached from stabilised wastes by hydraulic binders in the environmental point of view. The research divides in three parts: (1) proposition of an assessment methodology of the long term behavior of pollutant species, (2) application and validation of the methodology to synthetic stabilised wastes, (3) application of the methodology to stabilized galvanic sludge and stabilized fly ash. The methodology includes leachning tests and a model of the long-term behavior prediction of pollutant contained in the wastes. The selected leaching tests permitting the identification of the necessary parameters for behavioral model have been done. The developed model is based on a diffusional model in the porous matrix coupled to chemical reactions of major species contained in the stabilized materials. The consistency between the experimental and simulated results proves that the model describes the physico – chemical mechanism of considered species release well. This approach leads to determine the long-term behavior of stabilized wastes in order to assess their impact on the environment
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Pareuil, Priscilla. "Etude du comportement à la lixiviation d’un laitier manganifère issu de la valorisation des piles alcalines & salines." Limoges, 2009. https://aurore.unilim.fr/theses/nxfile/default/74d0ce68-4a2e-4ad9-875b-d5d8161b938d/blobholder:0/2009LIMO4067.pdf.
Full textAbstract:
La production de ferromanganèse issue de la valorisation des piles alcalines & salines par traitement pyrométallurgique génère la formation de co-produits, dont le laitier manganifère. Ce laitier peut être soit considéré comme un déchet (décharge), soit en tant que matière première secondaire (construction routière, minerai de Mn, …). Quel que soit le devenir envisagé, son éventuelle dangerosité vis-à-vis de l’environnement doit être évaluée en raison de sa teneur en éléments métalliques (EM). L’objectif de cette étude a donc été d�����évaluer son comportement lorsqu’il se trouve soumis à différentes conditions de lixiviation. La méthodologie de ces travaux est basée sur l’approche hiérarchique proposée par la procédure normalisée européenne EN 12920. Les tests de lixiviation normalisés et référencés dans la législation ont permis de situer le laitier manganifère dans un cadre réglementaire. Cependant, la compréhension des mécanismes de mobilisation nécessite une étude plus approfondie. Ainsi, ces travaux ont pris en compte l’influence des conditions opératoires (ex. PH, Eh et rapport liquide/solide) sur la mobilité des EM. L’association de ces résultats à la caractérisation des phases solides et à la modélisation géochimique (code KINDIS(P)) a permis de mettre en évidence que la mobilité des EM était gouvernée par des phénomènes de dissolution/précipitation, plus ou moins favorisés selon les conditions opératoires. La simulation des conditions environnementales en laboratoire étant difficile, une étude in-situ du comportement du laitier manganifère a été réalisée permettant de mettre en exergue l’influence de la présence d’un sol sur la mobilité des EM via la présence de la matière organique et des phases colloïdalesFerromanganese alloy production from alkaline batteries recycling by pyrometallurgical processes generates coproduct formation including Mn-rich slag. This one can be considered either as a waste (landfill) or as a secondary raw material (road construction, Mn ore …). In both cases, environmental safety has to be investigated because of the potential mobility of their metallic elements (ME) constituents. The aim of this study is to evaluate its behavior when it is submitted to different leaching conditions. The methodology used in this work is based on the hierarchical approach proposed by the European standard procedure EN 12920. Standard leaching tests which present a legal value allowed to place the Mn-rich slag from a regulatory point of view. Nevertheless, understanding leaching mechanisms requires further investigations. Thus, this study considered the influence of operational conditions (i. E. PH, Eh and liquid/solid ratio) on the ME mobility. The combination of these results to solid phases characterization and geochemical modeling (KINDIS(P) code) allowed to evidence that ME mobility was governed by dissolution/precipitation phenomenon, more or less favored by operational conditions. The simulation of environmental conditions in laboratory is difficult, the study of in-situ alteration of the Mn-rich slag was performed and highlighted the influence of the presence of the soil on the ME mobility through the presence of organic matter and colloidal fraction
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Hou, Chunyan. "Le droit des déchets : étude comparatiste France - Chine." Electronic Thesis or Diss., Université Paris-Saclay (ComUE), 2016. http://www.theses.fr/2016SACLV132.
Full textAbstract:
Depuis des années, l’environnement est devenu une préoccupation importante, voire primordiale dans la vie quotidienne du monde entier. Aujourd’hui en France, les questions environnementales s’imposent comme un élément majeur dans les orientations stratégiques, dans les évolutions subies ou choisies de la société. La France est régulièrement citée parmi les pays les plus respectueux de l'environnement. Les perspectives environnementales en Chine sont en revanche plus inquiétantes, car le développement économique est caractérisé par une forte consommation de la matière première et des énergies, et une forte pollution. C’est pourquoi la politique de modernisation et de croissance économique mise en œuvre par les autorités chinoises intègre désormais la prise en considération des contraintes environnementales comme une de ses composantes majeures. La question des déchets est devenue au fil du temps de plus en plus problématique en raison notamment de leur augmentation considérable. Cependant, la prise de conscience de la nécessité d’une gestion efficace des déchets n’est apparue que tardivement dans les esprits. Le traitement des déchets fait partie des grands problèmes environnementaux auquel chaque pays doit faire face, et la situation ne s’améliore pas avec l’augmentation du niveau de vie en Chine. Face à l’augmentation de la production de déchets, le législateur français a instauré, dès 1975, les plans départementaux et régionaux de gestion des déchets, et encouragé leur valorisation au moyen de la promotion de la collecte sélective, du recyclage et de l’incinération avec récupération d’énergie. En octobre 1995, la Chine a adopté la loi sur la prévention de la pollution causée par des déchets solides afin de résoudre les problèmes qu’ils causent. Par l’examen des réglementations françaises et chinoises, le présent ouvrage a pour objectif de conduire une étude comparative des convergences et des divergences entre les régimes juridiques des déchets en France et en Chine, pour ce qui concerne d’une part le traitement des déchets s’agissant notamment de leur transformation et de leur destruction, et d’autre part la manière dont les polices administratives et l’ordre public régissent le commerce des déchets. En droit français, nous examinerons notamment les lois n° 75-633 du 15 juillet 1975 relative à l’élimination des déchets et à la récupération des matériaux et n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l’environnement. En droit chinois, nous examinerons plus particulièrement la loi sur la prévention de la pollution causée par des déchets solides, adoptée le 30 octobre 1995, la loi sur l'économie circulaire du 29 août 2008, ainsi que la loi relative à la promotion de la production propre du 29 juin 2002. L’économie circulaire est un nouveau mode de fonctionnement économique, mettant en œuvre les principes de la réduction, de la valorisation et de la diminution de nocivité des déchets. Ce nouveau mode de fonctionnement a été adopté par les deux législations, française et chinoise. L’étude comparative intéresse les grands principes qui y sont consacrés, ainsi que les mesures précises de mise en œuvre de ces deux systèmes. La coopération internationale en matière de droit des déchets en France et en Chine revêt également une grande importance. L’étude des règles au niveau international a porté sur les mouvements transfrontaliers et l’élimination des déchets dangereux pour la santé humaine et pour la protection de l’environnement. De nombreuses actions sont ainsi conduites pour améliorer, restaurer ou préserver l’environnement, et pour atténuer les atteintes qui lui sont imposées par les activités humainesFor years, the environment has become an important concern, if not a concern of paramount importance in everyday life worldwide. Today in France, ecological issues are emerging as a major element in the strategic guidelines in the losses or chosen company developments. France is regularly cited among the most environmentally friendly countries in the world. On the contrary, the environmental problems in China are alarming. Each year, the economic development is characterized by high consumption and high pollution. The policy of modernization and economic growth implemented by the Chinese authorities now includes consideration of environmental constraints as one of its main components. The issue of waste has become over time more and more problematic mainly because of their significant increase. However, awareness of the need for effective waste management only appeared late in minds. Waste treatment is one of the major environmental problems which each country in the world is facing, and the situation does not improve with the improvement of living standards. Faced with the increase in waste generation, the French legislator established in 1975 the county and regional waste management plans to encourage their recovery by means of the promotion of selective collection, recycling and incineration with energy recovery. In October 1995, China adopted a law on the prevention of pollution caused by solid waste in order to resolve the problems caused by waste. In the light of the French and Chinese regulations, this thesis aims at carrying out a comparative study of the similarities and differences in terms of waste management, namely the processing and destruction of waste and the administrative policies and public order governing trade in waste. As regards French law, we shall examine, namely, Law No 75-633 of 15 July 1975 on waste disposal and recovery of materials and Law n ° 76-663 of 19 July 1976 on classified installations for environmental protection. Concerning Chinese law, we shall examine the law on the prevention of pollution caused by solid waste was adopted on 30 October 1995; the Circular Economy Law of 29 August 2008; and the law on the promotion of clean production of 29 June 2002. Circular economy is a new mode of economic operation, implementing the principles of reduction and recovery of waste as well as the the reduction of waste harmfulness. This new mode was adopted by both the French and the Chinese laws. The comparative study focuses on the major principles and the adoption of specific measures for these two regulations. The international cooperation in terms of laws on waste in France and China is crucial. The study of the rules at international level on transboundary movements and disposal of hazardous waste has focused on human health and the environment. Many actions are performed to improve, restore or maintain the status of the various compartments of the environment and reduce the damages from human activities on the environment
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Phéron, Xavier. "Durabilité des capteurs à fibres optiques sous environnement radiatif." Phd thesis, Université Jean Monnet - Saint-Etienne, 2013. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-01058775.
Full textAbstract:
Nous avons étudié le comportement de capteurs répartis par rétrodiffusion Brillouin dans des fibres optiques soumises à des environnements radiatifs pour la mesure de contraintes thermomécaniques. Le premier chapitre présente le besoin de mesure répartie par fibre optique pour le stockage sur site géologique des déchets radioactifs de moyennes et hautes activités vie longue (MA-VL et HA-VL) envisagé par l'Andra. Le second chapitre précise la méthodologie utilisée durant la thèse. Le choix de fibres optiques utilisées ainsi que les moyens de caractérisation exploités pour étudier l'évolution de la réponse des fibres optiques y sont présentés. Dans la troisième partie, nous montrerons l'influence de l'exposition aux rayonnements UV sur le spectre Brillouin de certaines fibres optiques. La réponse de la fibre optique fortement dopées au Germanium montre une grande sensibilité de l'atténuation et des changements sur la fréquence Brillouin induits par des rayonnements UV. Dans la quatrième partie, nous montrerons les résultats de la méthodologie appliquée pour la caractérisation de la réponse capteurs répartis par rétrodiffusion Brillouin dans diverses fibres optiques au cours des irradiations gamma. Ces études ont permis de converger vers la conception d'une fibre optique spéciale dopée au Fluor qui est adaptée l'application de surveillance d'alvéole de stockage de déchets radioactifs de type HA-VL et MA-VL pendant une échelle séculaire
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Roudie, Marie. "Les déchets industriels : cas d'une entreprise pharmaceutique : aspects règlementaires et techniques." Bordeaux 2, 1996. http://www.theses.fr/1996BOR2P057.
Full text
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Lavoillotte, Marie-Pierre. "Les contrats privés d'élimination de déchets : contribution des contrats de droit privé à la protection de l'environnement." Dijon, 2001. http://www.theses.fr/2001DIJOD003.
Full textAbstract:
Les nombreuses réglementations relatives à la gestion des déchets, font peser sur leurs détenteurs une véritable « contrainte environnementale ». Dès lors, les producteurs ont dû trouver diverses solutions afin d’anticiper l’éventuelle mise en œuvre des responsabilités pénale, civile, et administrative, inhérentes à la possession de déchets. La passation de contrats déléguant la gestion des déchets à une entreprise spécialisée, en est une. Un tel procédé est licite, puisqu’il respecte l’obligation légale d’élimination et l’interdiction d’abandon. Il présente en outre de multiples avantages. La sous-traitance partielle ou totale de la gestion des déchets à un établissement tiers, permet en effet de maîtriser les coûts, d’être libéré de toutes les tâches administratives liées à l’élimination, et donc de se concentrer sur son activité. Le contractant peut être plus à même de juger de la fiabilité de certaines filières, d’assurer une veille juridique, de négocier et de gérer les éventuels sous-contrats. Ce type d’accord suppose toutefois une confiance totale entre les parties. Le producteur de déchets doit en effet être assuré de la compétence de son cocontractant, car il ne saurait être exonéré de sa responsabilité légale du simple fait de la passation d’un tel contrat. En effet, si la remise des déchets peut opérer dans certains cas un transfert de leur garde, il en reste propriétaire jusqu’au constat de l’élimination finale. Par le biais des stipulations contractuelles, le producteur pourra cependant aménager les conditions de mise en œuvre de sa responsabilité, et en cas de contentieux, il bénéficiera de recours contractuels contre l’éliminateur défaillant. Le contrat organisant la délégation de l'élimination des déchets à un tiers apparaît ainsi comme un nouveau modèle régulateur de partage des risques liés aux déchets, entre différents partenaires économiques. Il conviendra dès lors de porter une attention toute particulière à la rédaction de ses clauses, qui doivent en outre respecter les dispositions légales
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Parola, Emmanuelle. "La régulation des éco-organismes pour une meilleure protection de l'environnement." Electronic Thesis or Diss., Paris 8, 2017. http://www.theses.fr/2017PA080119.
Full textAbstract:
Pour faire face aux enjeux de santé publique et de protection de l'environnement liés à la gestion des déchets et dans un contexte de raréfaction des matières premières, la création de la responsabilité élargie des producteurs a donné un cadre à la mise en oeuvre du principe pollueur-payeur. Au coeur de ce système, un rôle principal est donné aux éco-organismes, moteurs du développement de l'économie circulaire. La complexité de leur appréhension juridique réside dans l'absence de statut unique et dans leur singularité car ils constituent des sociétés privées à but non lucratif participant à l'exercice d'une mission de service public. Compte tenu de la difficulté de concilier les enjeux économiques et environnementaux dans le secteur des déchets, un système de régulation des éco-organismes apparaît indispensable.Une absence de régulation pourrait aggraver les conflits d'intérêts freinant la politique de recherche et développement que les valorisateurs doivent mettre en oeuvre. Elle pourrait également ralentir la politique d'éco-conception que les producteurs de produits générateurs de déchets doivent mener. De plus, une telle défaillance pourrait conduire à une exacerbation des risques concurrentiels, renforçant le pouvoir de structuration et d'influence des éco-organismes.L'objet de cette étude consiste à proposer des améliorations juridiques de la structure et du fonctionnement des éco-organismes afin de limiter ces risques : nouvelle définition de ces structures grâce au droit administratif, mobilisation du droit des sociétés pour renforcer la prise en compte de l'intérêt général, création d'une autorité de régulation et clarification des responsabilitésIn response to public health and environmental protection challenges related to waste management and in the context of increasing scarcity of raw materials, the creation of the concept of Extended Producer Responsibility (REP) has structured the implementation of the "polluter-pays" principle. At the heart of this system, a leading role has been given to eco-organizations which has driven the development of the circular economy.The difficulty to understand their legal form lies in the absence of a common status and in their singularity as private not-for profit companies involved in the exercise of a public service mission.Given the difficulty of reconciling economic and environmental objectives in the waste industry, a system of regulation of eco-organizations is essential.A lack of regulation could accentuate the risk of conflicts of interest. Such conflicts would negatively limit the research and development policy in the waste recovery industry. They could also slow down the eco-design policy for waste-generating industries. Moreover, such a failure could lead to an exacerbation of competitive risks, reinforcing the power of structuring and influence of eco-organizations.The purpose of this study is to propose legal improvements in the structure and functioning of eco-organizations in order to limit these risks : a new definition of these structures through administrative law, mobilization of company law to reinforce the consideration of the general interest, creation of a regulatory authority and the clarification of the responsibilities incurred
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Haddad, Raymond. "La problématique de la gestion des déchets dans le droit communautaire de l'environnement." Thesis, Artois, 2011. http://www.theses.fr/2011ARTO0301.
Full textAbstract:
La masse des déchets, restée négligeable pendant les premiers millénaires de l’aventure humaine, a dangereusement augmenté avec la révolution industrielle et l’avènement de la société de consommation. Les déchets peuvent désormais détruire les lois de la nature. Ils engendrent des dégradations graves et irréversibles de l’environnement et des risques technologiques majeurs.Face à cette réalité, le droit communautaire des déchets et la jurisprudence de la Cour de Justice avaient mis en oeuvre trois systèmes immunitaires. Ils peuvent être désignés sous les termes d’immunité métaphysique, représentant un système de valeurs, d’immunité légale, correspondant à la coercition, à la solidarité, à l’information et à la participation, et d’immunité biologique, assurant le maintien de la corporalité.Cette avancée environnementale a été partiellement compromise par la marchandisation des déchets. En effet, le trait dominant de la marchandise est l’abstractivité, laquelle s’étend à tout ce qui entoure la forme–marchandise. Ainsi, la valeur marchande abstraite n’est capable que de différenciation quantitative contrairement à l’approche qualitative des défenseurs de l’environnement. Cette abstraction a permis de dépasser la pensée métaphysique et juridique qui dédaigne les résidus, mais a imposé un processus spatio-temporel qui détermine des formes de pensée nuisibles pour l’équilibre du milieu naturelThe mass of waste that remained negligible during the early millennia of human experience, dangerously increased with the industrial revolution and the advent of the consumer society. Wastes can henceforth destroy the laws of nature. They cause serious and irreversible degradation of the environment and major technological risks.Given this reality, the community law of the waste and the jurisprudence of the Court of Justice had implemented three immune systems. They can be designated by the terms of metaphysics immunity, representing a system of values, legal immunity, corresponding to coercion, solidarity, information and participation, and biological immunity ensuring the maintenance of corporeality.This environmental advance has been partially undermined by the merchandising of waste. Indeed, the dominant feature of the merchandise is the abstraction, which extends to everything surrounding the merchandise form. Thus, the abstract merchandise value is only capable of quantitative differentiation as opposed to the qualitative of the environmental advocates. This abstraction allowed exceeding legal and metaphysical thought that disdains the residues, but it imposed a spatiotemporal process that determines the forms of thought harmful to the balance of the natural environment
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Queheille, Eva. "Economie Circulaire et conception d'Outil d'Optimisation de la stratégie de gestion des Déchets de Déconstruction (ECO2D2)." Electronic Thesis or Diss., Bordeaux, 2019. http://www.theses.fr/2019BORD0336.
Full textAbstract:
L’augmentation constante de la population urbaine et la pression foncière conduisent à un renouvellement accéléré des biens immobiliers. Parmi les travaux de génie civil, la déconstruction de bâtiments ne cesse de croître. De telles activités génèrent chaque année environ 39,2 millions de tonnes de déchets en France. Or les chiffres les plus récents attestent que seulement 45 % de ces déchets sont valorisés en matière, loin de l’objectif des 70 % portés par les lois européennes et françaises. Dans l’objectif d’améliorer la gestion des déchets, cette thèse s’est portée sur deux thèmes. Le premier thème porte sur une meilleure évaluation environnementale d’une stratégie de déconstruction. Pour répondre à cet enjeu, une double approche a été proposée, se basant sur le bilan de Gaz à Effet de Serre (GES) et sur l’Analyse de cycle de vie (ACV). Dans ce travail, en raison de leur interdépendance, la gestion des déchets et l’acte en lui-même de la déconstruction sont considérés conjointement, alors que la plupart des outils existants séparent ces deux aspects. Le deuxième thème consiste en l’optimisation des stratégies de déconstruction en tenant compte des objectifs opérationnels (coût et délais) et environnementaux (taux de valorisation matière et impacts via émissions de GES ou ACV). Un modèle d’optimisation multi-objectif a été proposé, permettant une résolution par une métaheuristique adaptée. L’application du modèle sur plusieurs cas d’études a démontré la capacité du modèle à offrir des stratégies qui concilient efficacement les différents objectifs et qui sont applicables directement sur le chantier de déconstructionConstant growth of urban population and property pressure tend to speed up real properties renewal. In building and civil engineering, buildings deconstruction is increasing. It produces 39.2 million tons of waste per year in France. However, only 45 % of waste are recovered. The European and French objective of 70 % recovery rate is not reached. In order to improve deconstruction waste management, this thesis studied two subjects. The first subject was for a better environmental assessment of a deconstruction strategy. To resolve this issue, we propose a double approach, with greenhouse gases (GHG) emission and life cycle analysis (LCA). It is relevant to consider waste management and deconstruction works together, because of their complementarity, whereas other existing tools often study only one of these two sides. The second subject was for deconstruction strategies optimization with operational (cost and delays) and environmental (recovery rate and impacts by GHG emissions or LCA) objectives. A Multi-Objective Optimization model is suggested with a metaheuristic resolution. The model application on study cases showed the model capacity to offer strategies that are well balanced between the objectives and that can be directly applied
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Pires, Negrao Marcelo. "La géographie des déchets au défi de l’organisation territoriale au Brésil et en France." Electronic Thesis or Diss., Sorbonne Paris Cité, 2017. http://www.theses.fr/2017USPCA173.
Full textAbstract:
Le poids des déchets de toutes sorte augmente inéluctablement d’autant plus que la population mondiale s’urbanise et que les initiatives visant à les considérer comme ressources ou en réduire leur quantité se multiplient. D’abord, nous cherchons à démontrer en quoi les déchets constituent un objet géographique et social complet, non seulement parce qu'il révèle le fonctionnement de la relation entre l'Homme et la Terre, mais aussi parce que l’analyse spatiale des activités liées à la collecte, à l'élimination et à la valorisation des déchets nous indique leur manière de s’insérer dans les territoires. Ainsi, en France comme au Brésil, un nouveau système de gouvernance émerge à partir des années 1970, accordant aux déchets un traitement particulier dans les coopérations municipales, appliquant en concertation des solutions techniques, mais également sociales comme l’intégration du travail des Catadores dans le recyclage. Cependant, les efforts réalisés par les agents publics, privés et associatifs sont souvent insuffisants pour limiter les impacts et valoriser correctement les ordures ménagères produites par les villes ? Nous cherchons, avec les outils de la géographie, à faire le point sur des solutions mises en pratique dans trois cas d'étude (à Rio de Janeiro et à Paris) afin de voir comment s'organisent les acteurs dans les territoires pour faire face aux défis environnementaux, économiques et sociaux posés par l’élimination des déchets urbains, sachant que les circuits formels et informels continuent de coexister. Enfin, les éléments de géographicité de cet objet ressortent de forme évidente à la fois par le traitement des temporalités et l’emboîtement des échelles, mais aussi par l’accroissement des responsabilités dans l’espace public, à tous les niveaux depuis les échelons individuels jusqu’aux superstructures institutionnellesThe impact of all kinds of waste inevitably increases as the world's population becomes more urbanized, and as initiatives to consider it as a resource or to reduce its quantity multiply. First, we seek to demonstrate that waste constitutes a complete geographic and social object, not only because it reveals how the relationship between Man and Earth functions, but also because spatial analysis of related activities linked to waste collection, disposal, and recovery, indicates how this object enters territories. Thus, in France and in Brazil, a new system of governance emerged in the 1970s, placing waste treatment in a particular treatment in municipal cooperation, applying both technical and social solutions, such as the integration of wastepickers work in recycling. However, efforts by public, private, and associative agents are generally insufficient to limit impacts and to value correctly the garbage produced in cities. Using Geography tools, we seek to evaluate solutions put into practice in three case studies (in Rio de Janeiro and Paris) in order to understand how the actors are organized in their territories to face environmental, economic, and social challenges put forth by the disposal of urban waste, since formal and informal circuits continue to coexist. Finally, the geographicity elements of this object stand out clearly in terms the treatment of temporalities and the interweaving of scales, but also by the expansion of responsibilities in the public space, at all levels, from individual scales to institutional superstructures
O peso dos resíduos de todo tipo aumenta inevitavelmente quanto mais a população mundial se urbaniza e que as iniciativas visando a lhes considerar como um recurso ou a diminuir sua quantidade se multiplicam. Em um primeiro momento, nós buscamos demonstrar em que os resíduos constituem um objeto geográfico e social completo, não apenas porquê ele revela o funcionamento da relação entre o Homem e a Terra, mas também por que a análise espacial das atividades ligadas a coleta, a eliminação e a valorização dos resíduos nos indica sua maneira de inserir-se nos territórios. Assim, tanto na França como no Brasil, um novo sistema de governança emerge a partir dos anos 1970, acordando aos resíduos um tratamento particular nas cooperações municipais, aplicando em concertação soluções técnicas, mas igualmente sociais, como a integração do trabalho dos Catadores na reciclagem. Entretanto, os esforços realizados pelos agentes públicos, privados e associativos são geralmente insuficientes para limitar os impactos e valorizar corretamente o lixo produzido pelas cidades. Nós buscamos, com as ferramentas da Geografia, fazer um balanço das soluções colocadas em prática em três estudos de caso (no Rio de Janeiro e em Paris) afim de compreender como se organizam os atores nos territórios para fazer face aos desafios ambientais, econômicos e sociais impostos pela eliminação dos resíduos urbanos, tendo em vista que os circuitos formais e informais continuam a coexistir. Enfim, os elementos de geograficidade desse objeto destacam-se de forma evidente tanto pelo tratamento das temporalidades e entrelaçamento das escalas, mas também pela ampliação das responsabilidades no espaço público, a todos os níveis, desde as escalas individuais até as superestruturas institucionais
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Le, Maitre Stéphanie. "Gestion des déchets ménagers : du consommateur à l"acteur-citoyen" entre contrainte et persuasion." Aix-Marseille 2, 2009. http://www.theses.fr/2009AIX24003.
Full textAbstract:
En 2006, les collectivités françaises collectaient, par habitant, 536 kg de déchets municipaux dont 350 kg n’étaient que des déchets ménagers. Il est impératif d’infléchir la croissance. Ainsi cette thèse s'attache à transformer le consommateur en "acteur-citoyen" qui adhèrera aux programmes de gestion des déchets. Le premier chapitre plante le décor :complexité de la sphère "déchet", diversité des substances, la pluralité des acteurs ; lois, décrets et circulaires ; répercussions sur la vie économique et sociale du pays. Le chapitre 2 introduit des instruments adaptés à l'implication de l'individu : la fiscalité et l'accord volontaire. La 1ère contribution : "gestion des déchets: Consommateurs versus Producteurs" démontre qu'agir sur les consommateurs par le biais d'une redevance incitative basée sur la quantité des déchets résiduels produits, suscite des comportements citoyens. Le chapitre 3 préconise une "tarification en deux parties" qui combine taxe lors de la mise au rebut et taxe à la consommation. Les 2 contributions co-écrites avec Hubert Stahn : "Waste management and household effort: toward an enhanced ADF policy" et "Toward waste management contract", présentent la mise en place d'un contrat qui propose au consommateur une compensation financière en contrepartie de son effort de réduction des déchets. Le 4ème chapitre fait état d'une sensibilité écologique croissante chez les agents économiques. Le rôle capital des campagnes publiques d’information dans les programmes de réduction des déchets ménagers est illustré dans la 4ème contribution : "Le rôle des campagnes d'information dans les politiques de gestion des déchets ménagers"In 2006, the french communes collected per capita, 536 kilograms of municipal garbage and 350 kilograms are produced by the households. It becomes exigent to inflecting this growth. This thesis demonstrates the necessity to transform the consumer in actor-citizen who should participate in the waste management programs. The 1st chapter gives the background : complexity of the "waste sphere", diversity of the subtances, plurality of the actors ; laws, degrees and circular : repercussions on the economic and social life of the country. Chapter 2 introduces two instruments adapted to integrate the households in waste programs : the fiscal system and voluntary agreement. The 1st contribution : "gestion des déchets : consommateurs versus producteurs" demonstrates that a charge based on the amount of waste gives rise to citizen behaviours. Chapter 3 commends a "two-part tariff", i. E. , a disposal fee and an advanced fee witch is directly include in the price of the goods. The two contributions written with Hubert Stahn : "waste management and household effort : toward an enhanced ADF policy" and "toward waste contract management", propose a contract which specify a waste treatment target (obtained with households' efforts) in counterpart to a lower disposal fee. Chapter 4 establishes the growth of ecological sensitiveness among the economic agents. The portentus role of public campaigns of information in the waste management programs is illusttrated in the last contribution : "le rôle des campagnes d'information dans les politiques de gestion de déchets ménagers"
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Kah, Estelle. "Un problème de préservation de l'environnement en géographie : L'élimination des déchets ménagers et le comportement des usagers : L'exemple du consentement à payer." Université Louis Pasteur (Strasbourg) (1971-2008), 2000. http://www.theses.fr/2000STR1GEO9.
Full text
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Mezouari-Sandjakdine, Fadila. "Conception et exploitation des centres de stockage des déchets en Algérie et limitation des impacts environnementaux." Limoges, 2011. https://aurore.unilim.fr/theses/nxfile/default/85172b8f-bc24-48f9-8454-6ecfa0b18571/blobholder:0/2011LIMO4015.pdf.
Full textAbstract:
Le traitement des déchets pose problème en ALGERIE du fait de l’absence de contrôle, d’aménagements fonctionnels inadaptés (collecte et traitement des lixiviats, du biogaz…) ou inexistants et de difficultés de financement. La gestion des déchets rencontre de nombreuses difficultés du point de vue technique, méthodologique et organisationnel. Le choix est porté sur l’enfouissement des déchets comme mode de traitement, mais qui reste inadapté aux contraintes locales. Cela est du à un manque de connaissance des paramètres spécifiques aux décharges dans les PED. Pour ces raisons, le programme d’expertise des décharges dans les PED, développé par l’ADEME et réalisé en collaboration avec l’école des ingénieurs de Limoges répondent à un véritable besoin. L’expertise des deux centres d’enfouissement techniques en Algérie, situés dans deux zones climatiques différentes (littoral et zone aride), a permis au niveau des deux sites d’étude, le suivi de 17 paramètres après la mise en place de dispositifs expérimentaux caractérisant ainsi les déchets entrants (nature et flux), les déchets stockés et leur comportement mécanique, hydraulique et biologique, l’environnement extérieur et les caractéristiques de l’exploitation. Les résultats obtenus après la caractérisation physique et chimique des déchets ont révélé que les déchets sont plus organiques et humides que dans les pays développés et les conditions climatiques sont également différentes. Des conditions minimales d’enfouissement des déchets ménagers ont été définies, pour limiter les impacts environnementaux, et la prise en compte de l’analyse de l’ensemble des causes de la situation actuelle nous ont permis de comprendre les mécanismes généraux qui affectent la décharge. L’acquisition des données in situ durant une année complète, l’amélioration de la compréhension des mécanismes particuliers qui régissent le comportement des déchets ont permis de proposer des actions d’amélioration pour le choix technologique d’une démarche méthodologique et d’exploitation pour la gestion des CET en ALGERIEThe wastes processing poses a problem in Algeria because of absence of control, unsuited functional installations (collect and processing of leachates, biogas…. ) or no existing and difficulties of financing. The management of the wastes encounters numerous difficulties from a technical point of view, methodological and organisational. The choice is related to the burying of the wastes as a mode of treatment, but which remains unsuited to the local constraints. This is due to a lack of knowledge of the parameters specific to the landfills in the PED. For these reasons, the programme of landfills expertise in the PED, developed by the ADEME and realised in collaboration with the engineering school of Limoges meet a real need. The expertise of the two technical burying centres in Algeria, situated in two different climatic zones (littoral and arid zone), have permitted on the two sites of the studies, The follow-up of 17 parameters after the installation of experimental devices. Thus characterizing the entering wastes (nature and flow), the wastes stored and their mechanical behaviour, hydraulics and biological, the external environment and the characteristics of the exploitation. The obtained results after the physical and chemical characterisation of the wastes have revealed that the wastes are more organics and humid than in the developed countries and the climatic conditions are also different. Minimal conditions of domestic’s wastes burying have been identified, in order to limit the environmental impacts and the taking into account of the analysis of the whole causes of the actual situation have allowed us to understand the general mechanisms affecting the landfill. The acquisition of the in situ data during one complete year, the improvement of the comprehension of the particular mechanisms which govern the behaviour of the wastes have allowed to propose improvements for the technological choice of a methodological step and of exploitation for the management of the TCB in Algeria
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Vicard, Fanny. "L'implication des ménages dans un service public local d'environnement : le cas de la gestion des déchets ménagers par les collectivités territoriales françaises." Thesis, Clermont-Ferrand 1, 2012. http://www.theses.fr/2012CLF10385/document.
Full textAbstract:
Cette thèse aborde la question de l’implication des ménages dans un service public local d’environnement. Elle propose une analyse économique des mécanismes par lesquels les collectivités territoriales impliquent les usagers du service dans la réduction des déchets et le recyclage, compte tenu de la diversité des situations locales.La thèse est construite en deux parties. La première partie présente les leviers d’action dont disposent les collectivités territoriales pour encourager les usagers du service à des pratiques de gestion des déchets plus respectueuses de l’environnement. La thèse mobilise principalement ici les approches de l’économie de l’environnement pour proposer une grille d’analyse de la politique des déchets à l’échelle des collectivités territoriales. Cette grille d’analyse permet de construire une typologie des mesures mises en place par les collectivités territoriales françaises pour impliquer les usagers du service dans la réduction de la production de déchets et le recyclage. Quatre stratégies d’implication ont été identifiées empiriquement, résumant des combinaisons particulières de mesures développées par les collectivités territoriales.La deuxième partie porte sur les déterminants des choix des collectivités territoriales et sur la capacité des stratégies d’implication à encourager l’effort de recyclage des ménages.Elle propose un modèle microéconomique pour analyser simultanément les décisions des collectivités territoriales et des ménages face au problème de la gestion des déchets ménagers. La thèse s’appuie principalement sur les modèles développés dans le champ de l’économie publique et de l’économie des déchets. Les propositions théoriques formulées dans ce modèle sont ensuite testées empiriquement. La thèse met en évidence l’importance dans les choix publics de la prise en compte des caractéristiques des usagers du service,une politique étant d’autant plus efficace que les usagers sont prêts à la mettre en oeuvre.Elle souligne également que l’effort de recyclage des usagers du service est plus important si les collectivités territoriales ont une volonté affichée de responsabiliser l’ensemble des usagers par des mesures qui contraignent directement la production de déchetsThis thesis deals with the issue of households’ participation to a local public service provision, offering an economic analysis of the strategies developed by local governments in France to involve households in waste reduction practices and recycling.In a first part, we present the policy instruments available to local governments in the French context to foster the adoption by households of waste management practices more respectful of the environment. Environmental economics are used here to build aconceptual framework to understand local governments’ waste management policy. On this basis, a typology of the measures undertaken by local governments to involve households in waste reduction practices and recycling is developed. We identify four distinct strategies,as specific combinations of the measures implemented by local governments.In the second part, we assess the determinants of local governments’ choices with regard to their waste management strategy and the ability of each strategy to promote recycling effort by households. Drawing on insights from public economics and economicsof household waste management, a microeconomic model is developed to simultaneously analyze local governments and households waste management decisions. Theoretical propositions derived from the model are then empirically tested. The results highlight their mportance for local governments of taking into account households’ characteristics in the definition of their waste management strategy. We also show that households’ recycling effort rises when local governments implement measures directly constraining household waste production
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Dufour, Stéphane. "La gestion des déchets : un test pour le droit communautaire de l'environnement." Paris 1, 2000. http://www.theses.fr/2000PA010294.
Full textAbstract:
L'étude se situe à un stade avance des travaux communautaires en matière de gestion des déchets et constitue en quelque sorte un bilan a la veille du nouveau millénaire, à la fois quantitatif - avec un souci d'exhaustivité - et qualitatif - montrant les forces et les faiblesses du droit communautaire relatif à la gestion des déchets. D'un point de vue temporel, cette étude coïncide d'ailleurs avec le cadre trace par la stratégie communautaire pour la gestion des déchets qui considère que "l'action de la communauté en matière de gestion de déchets doit être fondée sur des principes précis et orientée par une réflexion stratégique globale à moyen et long terme et par la détermination de priorités générales, dont la mise en œuvre s'échelonnera sur une période allant (de 1989) jusqu'à l'an 2000". Le développement reprend les grands axes de la gestion des déchets en droit communautaire définis par la proposition de la commission sur la SCGD en 1989 : la prévention de la production des déchets par l'utilisation des technologies et des produits, le recyclage et réutilisation, l'optimalisation de l'élimination finale, la règlementation du transport, l'action curative. Mais l'attention est surtout retenue par les conflits internes au droit communautaire, résultat sans doute de son élaboration progressive et toujours en cours. Aussi deux axes de réflexion sont-ils suivis : la gestion des flux de déchets, d'une part, la gestion des stocks de déchets, d'autre part. En effet, dans un premier temps, le conflit initial, concernant les flux de déchets entre le principe de libre circulation des marchandises et l'objectif de protection de l'environnement tourne à l'avantage du second. Par la suite, la mise en œuvre des principes du pollueur-payeur et de subsidiarité un temps éclipsée par le conflit précédent, complète le cadre juridique de la gestion des déchets dans la communauté européenne en intégrant le problème des stocks
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Lacour, Joaneson. "Valorisation de la fraction organique de résidus agricoles et autres déchets assimilés à l'aide de traitements biologiques anaérobies." Phd thesis, INSA de Lyon, 2012. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00825479.
Full textAbstract:
Dans les espaces ruraux et périurbains d'Haïti, les déchets et résidus organiques générés principalement par les activités agricoles et agroindustrielles, sont traditionnellement valorisés in situ dans l'alimentation animale comme provende, dans la fertilisation des sols comme amendement organique et/ou à des fins énergétiques comme combustibles. Parallèlement, au niveau des villes, les déchets organiques sont majoritairement éliminés sans aucune forme de ségrégation dans des décharges non contrôlées. Ce travail de recherche a voulu mettre l'accent sur l'opportunité de valoriser ces déchets par la méthanisation approchée comme une voie alternative de traitement biologique des déchets organiques fermentescibles. Le travail d'évaluation des gisements de déchets organiques a mis en évidence que la mauvaise gestion de ces gisements entraine une perte annuelle de matières estimée à près de 2 960 000 tonnes de matière sèche, potentiellement convertibles en 367 500 000 Nm3 de méthane ou 310 000 tep, correspondant à environ 16% de la couverture énergétique finale des ménages à l'échelle nationale. L'approche expérimentale à l'échelle de laboratoire a permis d'évaluer les potentiels biométhanogènes de certaines catégories de déchets d'origine agricole, dont la bagasse, le chou et les déjections de bovins, porcins et poulets, ainsi que les possibilités d'optimisation des cinétiques de digestion anaérobie par des moyens peu onéreux comme la réduction de la taille des particules, l'augmentation du ratio InoculumMV/SubstratMV et les effets de synergie liés à la co-digestion. Des recherches à l'échelle du pilote de terrain ont également été réalisées. Un digesteur a été construit sur le modèle des digesteurs indiens et suivi pendant plusieurs semaines. Malgré les conditions particulières de mise en œuvre du pilote, les essais réalisés ont démontré la faisabilité de la filière avec la technologie rustique sélectionnée. Le temps de retour sur investissement pour un fonctionnement optimal du digesteur pilote a été estimé à 5 ans.
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Gaussier, Nathalie. "Environnement et organisation spatiale : un modèle statique et dynamique d'étude de la localisation des décharges." Aix-Marseille 3, 1998. http://www.theses.fr/1998AIX32045.
Full textAbstract:
Depuis les annees 1990, la gestion des dechets menagers subit une profonde mutation. Elle marque le passage d'une logique de stockage a une logique de traitement multifiliere destinee a combiner le recyclage et l'incineration des dechets. Ces objectifs pourraient modifier radicalement l'organisation de l'espace. La logique de stockage jusqu'alors dominante consiste a localiser les dechets le plus loin possible des habitations dans les limites du territoire concerne. Elle devrait faire place a une logique organisationnelle, fondee sur la recherche d'economie d'echelle, a proximite des villes, pour gerer l'etendue du reseau et pour beneficier des infrastructures et des economies que genere une population agglomeree. Les decideurs toutefois se heurtent a la virulence du syndrome nimby (never in my back yard) et a l'incertitude sur la perennite des filieres. Ils adoptent bien souvent un comportement ambivalent. L'inertie des logiques passees en temoigne. L'experience acquise en matiere de localisation des decharges permet-elle d'enrichir la reflexion et d'envisager globalement le comportement des agents economiques face aux dechets ? comment comprendre et expliquer la localisation des decharges ? cette these degage des pistes de reflexion a partir de l'experience de la localisation des decharges dans les annees 1980 en region provence-alpes-cote d'azur. Elle s'articule sur deux niveaux de modelisation differents. Nous avons construit un modele probabiliste qui illustre le probleme de la localisation d'une decharge a l'aide du comportement complexe d'une ville par rapport a sa decharge. Cette approche est generalisee au cas de plusieurs villes regroupees autour d'une decharge. Notre modele statique a un aspect predictif interessant. Nous en proposons une explication a l'aide d'une approche dynamique qui, sans etre une demonstration, developpe certains des processus capables de porter la complexite des etats observes. La combinaison des aspects statique et dynamique de la modelisation est riche d'enseignements. Elle permet de progresser dans la comprehension des comportements micro, economiques spatiauxSINCE 1990'S, OBNOXIOUS GOODS LOCATION IS UNDERGOING PROFOUND CHANGES. AN ORGANIZATIONAL LOGIC BASED ON THE COMBINATION OF RECYCLING FACILITIES AND INCINERATORS MARKS THE END THE STORAGE LOGIC. THESE OBJECTIVES MIGHT RADICALLY TRANSFORM THE SPATIAL ORGANIZATION. THE STORAGE LOGIC THAT PREVAILED, LOCALIZED THE GARBAGE DUMPS AS FAR AS POSSIBLE FROM THE INHABITANTS IN THE AREAS OF THE JURISDICTION OF THE TOWNS. THIS LOGIC SHOULD BE REPLACED BY AN ORGANIZATIONAL ONE THAT IS LOOKING FOR SCALES ECONOMIES IN THE VICINITY OF THE TOWNS IN ORDER TO MANAGE NETWORK AREA AND TO HAVE THE ADVANTAGE OF AGGLOMERATION ECONOMIES. NEVERTHELESS, THE LOCAL AUTHORITIES FACE THE VIRULENCE OF THE NIMBY SYNDROME (NEVER IN MY BACK YARD) AND THE UNCERTAINTY ABOUT THE DURATION OF THE TREATMENT MEANS. THEY BEHAVE IN AMBIVALENT WAYS. THE INERTIA OF THE PREVIOUS LOGIC IS AN EXAMPLE. PREVIOUS EXPERIENCE IN LANDFILLS SITE LOCATION IS INSTRUCTIVE. OUR THESIS IS BASED ON 1980S DATA IN PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR AREA. TWO LEVELS OF OUR WORK HANG TOGETHER. WE HAVE BUILT A PROBABILISTIC MODEL BASED ON THE COMPLEXE BEHAVIOUR OF A TOWN IN ITS GARBAGE DUMP LOCATION. THIS APPROACH HAS BEEN ENLARGED TO THE CASE OF SEVERAL TOWNS. OUR STATIC MODEL HAS AN INTERESTING FORECASTING ASPECT. OUR DYNAMIC MODEL EXPLAINS, without BEING A DEMONSTRATION, SOME PROCESS THAT COULD SUPPORT THE COMPLEX CONFIGURATIONS WE OBSERVED IN THE PROBABILISTIC APPROACH. THE ARRANGEMENT OF THE STATIC AND DYNAMIC APPROACHES IS FRUITFUL. IT IS A WAY TO PROGRESS WITH THE UNDERSTANDING OF THE SPATIAL MICROECONOMIC BEHAVIOURS
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Aubert, Jean-Emmanuel. "Valorisation d'une cendre d'incinérateur d'ordures ménagères traitée par le procédé Revasol R dans des bétons hydrauliques." Toulouse 3, 2002. http://www.theses.fr/2002TOU30203.
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Salazar, Claudia. "Elaboration d'une méthode de prévision du gisement des déchets générés par le cycle de vie des bâtiments : amélioration de la traçabilité des composants du bâtiment." Lyon, INSA, 2005. http://theses.insa-lyon.fr/publication/2005ISAL0101/these.pdf.
Full textAbstract:
Aujourd'hui, la grande consommation de ressources par le secteur bâtiment, la quantité en augmentation de déchets de chantier (construction, réhabilitation et démolition) et l'absence d'optimisation de leur gestion sont des grands problèmes auxquels la société doit faire face. En Europe par exemple, des 180 Mt de ces déchets générés annuellement, seulement 25 % sont valorisés (malgré leur fort potentiel de valorisation) et les 75 % restants sont enfouis (d'une façon illégale dans certains cas). Pour améliorer leur gestion, la connaissance des quantités, des caractéristiques, de la période et du lieu de génération de ces flux présents et futurs est nécessaire. Malheureusement, cette connaissance reste limitée. Par conséquent, il est difficile de mettre en place une gestion respectueuse de l'environnement. En considérant cette situation, nous proposons une contribution afin d'améliorer la connaissance de ces flux : - la réalisation d'un état de l'art sur les sources d'information actuelles permettant de connaître ces flux ; - une nouvelle méthode (ELDORADO), à deux niveaux, qui facilite la traçabilité des composants et permet la prévision des déchets d'un bâtiment (niveau micro) ou plusieurs bâtiments (niveau macro), depuis leur construction jusqu'à leur fin de vie. Pour la description des flux, sont prises en compte, à la différence d'autres recherches existantes, non seulement les quantités mais également les caractéristiques pertinentes, la période et le lieu de génération. Les deux niveaux de la méthode sont fondés sur la collecte de données des composants qui entrent dans le (les) bâtiment(s) et sur la mise en place d'un modèle statique et comportemental du (des) bâtiment(s), permettant de faire une simulation sur l'évolution du bâtiment et des déchets générés. La simulation de l'évolution du bâtiment se réalise à l'aide des scénarii proposés par l'utilisateur de la méthode. La faisabilité des propositions méthodologiques est testée partiellement sur 4 cas réels et entièrement sur un des bâtiments. L'application de la méthode a permis de : - mettre en évidence le besoin de conserver les informations des flux entrants dès la construction des bâtiments ; - confirmer qu'il sera nécessaire d'informatiser la méthode et de prendre en compte dans l'outil informatique les IFC (Industry Foundation Classes) ; - identifier les points faibles et forts des modèles proposés du bâtiment. Dans ce document, les difficultés rencontrées actuellement pour mettre en place la méthode, ainsi que les perspectives de notre travail, sont discutéesNowadays, the great amount of resources consumed by the building sector, the great quantity of Construction and Demolition Waste (C&DW) and their less than optimal management are major problems at a worldwide level. For instance, in Europe, only 25% of the 180Mt of C&DW estimated per annum are recycled (despite its major recycling potential). The remaining 75% are landfilled (in some cases illegally). In order to improve the management of C&DW, it is necessary to know the current and future quantities and characteristics of the C&DW that is generated, as well as their period and location of generation. Unfortunately, at the moment, these flows are poorly known. Consequently, it is difficult to implement an environmentally sound and optimal management while abiding by regulations. Bearing this in mind, our contribution to the improvement of the knowledge about these flows could be summarized as follows: - Establishment of the state of the art of the current sources of information about these flows; -Proposition of a new method, called ELDORADO, which allow the traceability of buildings components and provides a long term forecasting of C&DW. The forecasting is done both, at a micro level and at a macro level. The micro level corresponds to the forecasting of the C&DW for a building. The macro level concerns a set of buildings. This forecasting is made from the construction of the building until the end of its service life. In contrast with other researches, the description of the materials flows is given by addressing not only quantities but also relevant technical characteristics, period and location. Both levels of the method are based on the acquisition of data about the components that go into the building (by establishing their traceability) and on a static and a behavioural building model. This model allows the simulation of the possible evolution of the building as well as the generation of C&DW. The simulation of the building evolution is based on scenarios proposed by the users of the method. - The application of this method is tested partially on 4 real cases and fully tested on one building. The latter has allowed to: - note the importance of maintaining information about the flows inside buildings (traceability); -establish the need of the implementation of a software tool for applying the method and introducing the Industry Foundation Classes in this software; -identify the strong and weak points of the building models proposed for the application of the method. -Additionally, in this document we discuss the present difficulties related to the implementation of the method, the necessary tools that should be created and the prospects of our work
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Blayrac, Michel. "Conception et developpement d'un environnement informatique d'aide à l'étude d'une usine de retraitement de combustibles irradiés." Lyon 1, 1989. http://www.theses.fr/1989LYO10048.
Full textAbstract:
Une usine de retraitement de combustibles irradies est composee d'appareils relies entre eux. Le but de notre recherche est de creer les schemas symbolisant les differents ateliers de l'usine et de calculer les caracteristiques de ces diverses liaisons (flux). L'environnement developpe permet, a partir de la description graphique des structures fonctionnelle et organique du systeme considere, le calcul des caracteristiques. Le programme, ecrit en fortran 77, base sur le principe de la conservation de masse, de debit et d'energie, utilise une bibliotheque de modules, chacun d'entre eux correspondant a une operation elementaire de genie chimique. Afin d'assurer la qualite et la precision des resultats obtenus, une etape de verification est necessaire. Le nombre important de parametres et de variables utilises par le logiciel, necessite une phase de diagnostic accelerant ainsi la recherche des sources d'erreurs et la correction de celes-ci. Les connaissances manipulees dans ces deux dernieres phases sont de natures qualitatives (connaissances des experts) et quantitatives (resultats des calculs), ce qui est a l'origine du developpement d'un systeme expert ecrit en d-prolog. L'environnement peut etre utilise pour la recherche d'autres points de fonctionnement, les calculs actuels etant realises au point de fonctionnement nominal. Les consequences de cette realisation sont l'optimisation de la qualite et de la duree d'elaboration des schemas et des resultats ainsi que la diminution des couts
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Montagner, Florian. "Nouvelles méthodes de tri des déchets par rayons X." Phd thesis, INSA de Lyon, 2012. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00932692.
Full textAbstract:
Les travaux proposés portent sur la caractérisation par rayons X des matériaux, en vue du tri de certains d'entre eux dans un flux de déchets. L'objectif final du tri est la valorisation de certains matériaux par le biais des circuits de recyclage. Deux méthodes d'analyse utilisant les rayons X sont décrites : la méthode par transmission bi-énergie et la fluorescence X. Ces deux méthodes sont abordées sous un angle théorique et expérimental. Le mémoire se compose de trois parties. La première partie présente le contexte général de l'étude, les différents scénarios de tri envisagés, les différentes méthodes existantes ainsi que les machines de tri industrielles déjà commercialisées. La seconde partie est consacrée à l'analyse par transmission X bi-énergie. Dans cette partie nous présentons tout d'abord le principe de la décomposition d'un matériau dans une base de deux autres matériaux. Ensuite nous utilisons un code de simulation analytique développé au laboratoire afin d'une part d'optimiser la géométrie du détecteur mais également de prévoir les performances de cette méthode en fonction des scénarios et des matériaux recherchés. Nous avons introduit un critère permettant de quantifier la performance d'un scénario donné. Cette méthode a permis de montrer que plusieurs scénarios de tri et en particulier celui du tri des retardateurs de flamme dans un flux de plastiques sont envisageables par cette méthode. Un prototype de machine industrielle a été construit par la société Bertin Technologies et installé dans les locaux de la société Pellenc ST pour réaliser des tests en conditions réelles de tri. Les résultats de simulation ont été comparés aux essais en conditions réelles. Cette partie se conclue avec une introduction aux méthodes multi-énergie. La troisième et dernière partie s'intéresse à la fluorescence X. L'objectif est de mettre au point une méthode permettant d'identifier la nature du matériau en tenant compte des contraintes industrielles (temps d'acquisition faible), c'est-à-dire lorsque le niveau de signal contenu dans le spectre de fluorescence est faible et bruité. Un banc expérimental a été mis au point au laboratoire et a permis de définir la limite de détection qui dépend du matériau analysé et du temps d'acquisition pour réaliser la mesure. Le second point développé dans cette partie est la mise au point d'une technique de simulation de fluorescence combinant le calcul analytique et le calcul par méthode Monte Carlo. L'avantage de cette technique est d'avoir une méthode de simulation plus rapide par rapport à un calcul qui serait réalisé entièrement par Monte Carlo. En conclusion, nous discutons de la complémentarité des informations issues de ces différentes techniques ainsi que leurs avantages et inconvénients.
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Domas, Jérémie. "Valorisation de sables issus de boues de curage des réseaux d'assainissementbTexte imprimé : exemple en remblayage de tranchée." Marne-la-vallée, ENPC, 1999. http://www.theses.fr/1999ENPC9933.
Full textAbstract:
Actuellement la production française des boues de curage issues des réseaux d'assainissement est d'environ 800 000 tonnes/an de matière sèche - cette étude vise à démontrer d'une part que les caractéristiques géotechniques du matériau étudie étaient acceptables pour une utilisation en remblai de chaussée, d'autre part que les caractéristiques environnementales de ce sable sont compatibles pour la mise en contact avec le milieu naturel
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Coque, Yves. "Proposition d'outils d'optimisation de procédé d'oxydation avancée (POA) par UV/H2O2." Pau, 2002. http://www.theses.fr/2002PAUU3012.
Full textAbstract:
Les procédés d'oxydation avancée (POA) peuvent permettre de traiter la charge organique sans transfert de pollution. Parmi les divers POA, le couplage UV/H2O2 a été étudié. La source d'irradiation utilisée est une lampe basse pression à vapeur de mercure générant deux raies principales (254 et 185 nm). La première partie de cette étude est consacrée à l'estimation de l'apport de la raie à 185 nm. La mesure du produit "flux photonique-rendement quantique à 185 nm" du peroxyde d'hydrogène a mis en évidence un gain de plus de 20% sur la cinétique de photolyse de ce composé. Ce procédé a été appliqué pour le traitement d'effluents industriels (agroalimentaire, textile). Pour l'abattement de la charge organique, un rapport optimal de 0,22 mol. L-1 de H2O2 pour 1000 mg C. L-1 et un pH voisin de 5 ont été déterminés. De plus, l'apport de la raie à 185 nm a permis un gain de 28% sur la cinétique de dégradation de l'effluent agroalimentaire, par rapport à une lampe monochromatique (254 nm). Dans ces conditions, une méthode de modélisation a été proposée pour le suivi de dégradation de l'effluent agroalimentaire et comparée aux essais réalisés sur pilote semi-industriel. L'importance de la géométrie du réacteur a été mise en évidence, montrant la nécessité de tester différentes dispositions des sources d'irradiation. La technique UV/H2O2 a aussi été utilisée pour la décoloration d'effluents. Pour les échantillons testés, la décoloration est rapide. Une méthode de suivi de la décoloration, a été mise au point à partir de solutions de molécules modèles et validée sur effluents réels.
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Trinquelle, Isabelle. "La dynamique Région-Etat-Union Européenne face à la gestion des déchets. Quel rôle pour les régions d’Europe? A travers les exemples de l’Allemagne, la Belgique, la France, l’Italie et l'Espagne." Paris 11, 1998. http://www.theses.fr/1998PA111002.
Full textAbstract:
Plus de 2,2 milliards de tonnes de déchets sont produits chaque année dans l'Union Européenne. Face à la nécessité de gérer et de contrôler ce secteur préoccupant de l'environnement, trois acteurs publics jouent aujourd'hui un rôle essentiel : l'Union Européenne, les Etats membres et les régions. A partir de l'exemple de cinq Etats membres (l’Allemagne, la Belgique, la France, l’Espagne et l’Italie), l'étude vise à examiner la dynamique existante entre ces trois niveaux d'intervention pour en dégager le rôle présent et à venir des régions. Après un état des lieux de la répartition des compétences, dans l'ordre juridique communautaire puis dans chacun des ordres juridiques internes, une approche critique révèle les dysfonctionnements dans la mise en œuvre de la politique menée en matière de gestion des déchets. Dès lors la dynamique région-état Union Européenne s'avère inadaptée, incapable de surmonter la complexité liée a ce secteur de l'environnement et à la pluralité d'acteurs. Il convient alors d'identifier les conditions d'un retour a plus de cohérence. La redéfinition des rôles respectifs et le renforcement de la coopération sont notamment susceptibles d'optimiser le trinôme pour favoriser une avancée commune. Dans ce contexte, il est fait état du potentiel des régions en faveur de l'intégration européenne comme de l'intégration des préoccupations environnementales dans les politiques de développement territorialMore than 2,2 billion tons of waste are produced each year in Europe. The necessity to manage this situation implies three essential political actors : the European union, its member states and their regions. The research here examines the dynamic of the current distribution of competences and focuses on the present and future role of the regions with regard to this particular sector of the environment. The investigation concerns five E. U. Member states including regional authorities with various ranges of competence : Belgium, France, Germany, Italy and Spain. Following an analysis of competence sharing, under community law and under the law of each country, divers dysfunctions in implementation are pointed out. These are linked with the particular complexity of the question of wastes and also with the plurality of actors whose interventions are sometimes incompatible. To overcome this situation, some proposals are made to improve the existing regions-states-European union dynamic. In particular, re-definition of the proper responsibilities of each authority level and development of means of cooperation can prevent conflicts and foster coherent management. In this context, the potential of regions is emphasized for the realization of European integration and, above all, integration of environmental concerns into general policy
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Lacour, Joaneson. "Valorisation de la fraction organique de résidus agricoles et autres déchets assimilés à l’aide de traitements biologiques anaérobies." Thesis, Lyon, INSA, 2012. http://www.theses.fr/2012ISAL0026/document.
Full textAbstract:
Dans les espaces ruraux et périurbains d’Haïti, les déchets et résidus organiques générés principalement par les activités agricoles et agroindustrielles, sont traditionnellement valorisés in situ dans l’alimentation animale comme provende, dans la fertilisation des sols comme amendement organique et/ou à des fins énergétiques comme combustibles. Parallèlement, au niveau des villes, les déchets organiques sont majoritairement éliminés sans aucune forme de ségrégation dans des décharges non contrôlées. Ce travail de recherche a voulu mettre l’accent sur l’opportunité de valoriser ces déchets par la méthanisation approchée comme une voie alternative de traitement biologique des déchets organiques fermentescibles. Le travail d’évaluation des gisements de déchets organiques a mis en évidence que la mauvaise gestion de ces gisements entraine une perte annuelle de matières estimée à près de 2 960 000 tonnes de matière sèche, potentiellement convertibles en 367 500 000 Nm3 de méthane ou 310 000 tep, correspondant à environ 16% de la couverture énergétique finale des ménages à l’échelle nationale. L’approche expérimentale à l’échelle de laboratoire a permis d’évaluer les potentiels biométhanogènes de certaines catégories de déchets d’origine agricole, dont la bagasse, le chou et les déjections de bovins, porcins et poulets, ainsi que les possibilités d’optimisation des cinétiques de digestion anaérobie par des moyens peu onéreux comme la réduction de la taille des particules, l’augmentation du ratio InoculumMV/SubstratMV et les effets de synergie liés à la co-digestion. Des recherches à l'échelle du pilote de terrain ont également été réalisées. Un digesteur a été construit sur le modèle des digesteurs indiens et suivi pendant plusieurs semaines. Malgré les conditions particulières de mise en œuvre du pilote, les essais réalisés ont démontré la faisabilité de la filière avec la technologie rustique sélectionnée. Le temps de retour sur investissement pour un fonctionnement optimal du digesteur pilote a été estimé à 5 ansIn rural and peri-urban areas of Haiti, organic wastes and residues generated mainly by agricultural activities and agribusiness, are traditionally valued in situ in animal feeding as feed, in the fertilization of the soil as organic conditioner and/or for energy purposes as fuels. In parallel, the organic wastes of the cities are predominantly eliminated without any form of segregation in non-controlled landfills. This research work aimed to place the emphasis on the opportunity of valuing these wastes by biomethanation as an alternative way of biological treatment of organic biodegradable wastes. The exercise of assessment of organic wastes production has highlighted a loss of wastes-resources estimated at about 2 960 000 tons of dry matter per annum, potentially convertible to 367 500 000 Nm3 of methane or 310 000 toe, corresponding to approximately 16% of recovery of the final energy demand of the households of the whole country. The experimental approach at laboratory scale allowed to assess the ultimate biomethane potential different types of agricultural wastes like bagasse, cabbage and cattle, pigs and chickens manures as well as the possibilities of optimizing the kinetics of anaerobic digestion by some inexpensive means as the reduction of the particles size, the increase of ratio IVS/SVS, the nutrient balance and the synergy effects of co-digestion. The special conditions of implementation of the pilot approach have demonstrated the feasibility of the development of biomethanation technology, with a return period of about 5 years
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Chay, Claire. "Le travail des déchets : regards croisés sur une activité industrielle et environnementale." Thesis, Toulouse 2, 2015. http://www.theses.fr/2015TOU20084.
Full textAbstract:
Cette thèse appréhende le travail des déchets par l’usage de méthodes mixtes en sociologie : l’analyse du discours assistée par ordinateur et l’observation participante dans les usines chargées de l’élimination et de la valorisation des déchets. Elle vise à saisir le périmètre du travail dans le secteur du traitement et le contenu de l’activité du tri professionnel des déchets ménagers. En s’appuyant sur une sociologie de l’interaction, de la régulation sociale et du travail d’organisation, cette thèse montre les tensions qui existent entre la finalité environnementale de l’activité (emploi vert) et les conditions du travail industriel. La première partie souligne des éléments qui définissent ce type d’opposition. D’abord, nous avons observé une forte division du travail, notamment parce que la conception apparaît fort éloignée des activités manuelles qui s’exercent au sein des usines. Ensuite, la coexistence du secteur public et privé marque d’autres enjeux socio-économiques liés au type de gestion des activités. Enfin, travailler dans le milieu des déchets, c’est également prendre en compte la question des risques professionnels et pour l’environnement, qui ne recouvrent pas la même signification en fonction du contexte du travail. La seconde partie de la thèse vise à comprendre comment les travailleurs du tri vivent ces contradictions et comment ils arrivent à se mouvoir dans cet univers industriel contraignant. Cette thèse montre le passage du novice pour « devenir » un travailleur en intégrant un collectif et en s’appropriant le travail. Cela permet de souligner l’importance des relations sociales et de l’activité langagière dans ce milieu de travail a priori hostile aux interactions. Enfin, le poids des représentations du métier de trieur, le risque de souillure, et l’appréhension du travail à la chaîne amènent le travailleur à négocier ce très sale boulot pour le/se rendre plus viable et digneThis dissertation explores the work of waste management by the use sociological mixed methods: computer-assisted discourse analysis and participant observation in waste industries. This research aims at showing the scope of work in waste industry as well as the content of the professional household waste sorting activity. The research focuses on interaction, social regulation and organizational work. This PhD dissertation shows the tensions between environment (green jobs) and the conditions of industrial work. The first part emphasizes on the elements that define this type of opposition. We observed a strong division of labor, particularly because the conception appears very far from the actual manual activities occurring in factories. Then the coexistence of public and private showcase other socio-economic issues related to the type of management. Finally, work in the waste sector, it is also considering the issue of risks at work and environmental hazards, which meanings are subject to the work context. The second part of the dissertation research aims at understanding how the workers live these contradictions and how they manage to move in this constraining industrial world. The research shows the importance and the difficulties for a novice to "become" a worker through the integration of a work collective and the appropriation of work. This will highlight the importance of social relationships and language activity in a workplace “a priori” hostile to interactions. Finally, the weight of waste sorter job’s representations, the risk of soiling and the apprehension of line work bring the worker to negotiate this “very dirty work” in order to change the working conditions and representations to be more viable and decent
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Renaut, Maxime. "Calcination des déchets industriels : synthèse de ciment et stabilisation/solidification des résidus de combustion." Electronic Thesis or Diss., Artois, 2017. http://www.theses.fr/2017ARTO0203.
Full textAbstract:
Depuis la fin du 20ème siècle, notre société a pris conscience que la protection de l’environnement et le développement durable sont nécessaires à notre épanouissement futur. Des directives ont contraint les pouvoirs publics, les collectivités, ainsi que les industriels à réagir notamment en s’impliquant dans la recherche. Les cimentiers sont aussi concernés. La fabrication du ciment nécessite énormément de matières premières.L’objectif principal de cette thèse est donc de valoriser les sous-produits industriels en matériaux cimentaires. Le contexte et la problématique des déchets sont abordés, ainsi que la possibilité de valorisation par les ciments. La méthodologie mise en place et son originalité sont expliqués. Dans un premier temps, le protocole de caractérisation des déchets minéraux a été développé et les résultats en laboratoire sont prometteurs pour le remplacement du calcaire et de l’argile dans le cru d’un ciment. Les cuissons en laboratoire ont permis d’obtenir un ciment comportant les 4 phases d’un Portland. La synthèse en plus grande quantité d’une formulation en laboratoire a mis en évidence de bonnes performances mécaniques sur mortiers au jeune âge. Dans un deuxième temps, les meilleures formulations ont été testées à l’échelle industrielle, dans le four de ARF. Le cru, malaxé par trémies agitatrices, a été une réussite. Enfin, l’immobilisation des polluants dans une matrice cimentaire des résidus de combustion, provenant des combustibles secondaires de ARF a permis de déclasser le déchet stabilisé/solidifié par réduction granulométrique du matériau avant tabilisation/solidificationSince 20th century’s end, our society started to take conscience of environmental protection and sustainable development are required to our future blooming. Directives have obliged public authorities, communities, such as industry to be reacted particularly while being implied in research. The cement-manufacturers are also concerned. The process cement-manufacturer requires large quantities of raw materials. The main objective of the thesis is to value industrial by-products by cementitious materials. Context and problem of wastes were discussed, as well as the possibility of valorization such as the cements. The methodology set up for the thesis and its originality are explained. First, the protocol of characterization of mineral wastes was developed. The results in laboratory are promising for the replacement of limestone and clay in the cement’s raw meal and different formulations. The cookings in laboratory allowed obtaining a cement containing 4 phases of Portland. The synthesis in bigger quantity of a formulation in laboratory highlighted good mechanical performances on mortars at the young age. In a second stage, the best formulations were tested on an industrial scale in the ARF’s kiln. The raw meal, mixed by hoppers agitators, was a success. Finally, immobilization of pollutants in a cement matrix of the residues after combustion, resulting from secondary fuels of ARF, was studied to be able to downgrade the waste stabilized/solidified by grading reduction of the material before stabilization/solidification
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Mery, Jacques. "Contribution à une gestion durable du risque environnemental du stockage des déchets ménagers et assimilés : l'évaluation du coût externe des fuites de lixiviat des décharges." Versailles-St Quentin en Yvelines, 2005. http://www.theses.fr/2005VERS006S.
Full textAbstract:
Le stockage reste le principal moyen de traiter les déchets ménagers dans beaucoup de pays, France incluse, tout en ayant une faible acceptabilité sociale. Plus ou moins maîtrisés et connus suivant leur nature et l'horizon temporel considéré, la monétarisation de ses impacts est encore embryonnaire. Après un état de l'art sur l'évaluation des externalités environnementales engendrées par les décharges, nous analysons plus particulièrement les impacts des fuites de lixiviats des décharges " tombe sèche " et des décharges " bioréacteur " dans un cadre de soutenabilité faible (analyses coût-bénéfice) et, dans une moindre mesure, dans un cadre de soutenabilité forte (analyses coût-efficacité). Leur monétarisation sur des horizons temporels nécessairement pluri-séculaires a nécessité la recherche et l'application de procédures d'actualisation adaptées à un contexte intergénérationnel. Les coûts externes trouvés dépendent très fortement de ces dernières, traduisant numériquement des choix éthiques au fondement même du développement durable, avec des implications pour des technologies de stockage plus soutenables (bioréacteurs)Landfills are still the main way of municipal solid wastes treatment in many countries, including France, while their level of social acceptance is low. These are more or less known and managed depending on their nature and the horizon time to be considered and their monetarisation is still in its enfancy. We present a state of the art of landfill externalities valuation, then focus on leachate leakage impacts of dry tomb and bioreactor landfills in a weak sustainability framework (cost-benefit analysis) and to a less extent in a strong sustainability framework (cost-efficiency analysis). Their monetarisation on horizons time of necessarily many centuries requires specific intergenerational discounting procedures. The deduced external costs crucially depend on these procedures, which constitutes a numerical translation of ethical choices, leading to the fundamentals of sustainable development and to more sustainable technologies of lanfilling (bioreactors)
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Tlijani, Mohamed. "Contribution à la caractérisation thermophysique de matériaux bio-isolants : valorisation des déchets de bois de palmier." Electronic Thesis or Diss., Paris Est, 2016. http://www.theses.fr/2016PESC1157.
Full textAbstract:
Ce travail s’inscrit dans un contexte favorable au développement de nouveaux bétons dans le domaine du génie civil. Il consiste en la mise au point et la caractérisation d un béton renforcé de fibres obtenues à partir des déchets de bois de palmiers dattiers. Une première partie est consacrée à l’étude expérimentale des propriétés thermophysiques des fibres naturelles du palmier dattier. On montre que les facteurs essentiels affectant la conductivité thermique sont la variété du palmier dattier et l’orientation des fibres et que le bois de pétiole de palme est la partie la plus intéressante en tant qu’isolant thermique. les fibres végétales du bois de pétiole constituent, donc une alternative intéressante aux fibres inorganiques et synthétiques .Afin de remédier aux problèmes de stabilité dimensionnelle et de dégradation, on optimise la concentration du prétraitement alcalin nécessaire pour nettoyer et modifier la surface des fibres. Les effets du traitement sont étudiés au moyen d’un microscope électronique à balayage. Les conséquences sur les propriétés mécaniques du traitement alcalin sont également mises en évidence. L’analyse des résultats conduit à choisir une concentration optimale de 0,75 % pour l’hydroxyde de sodium.On s’intéresse ensuite au comportement du matériau composite obtenu à partir de chaux et de fibres de bois de palmier. On propose une démarche expérimentale et théorique originale sur la conductivité thermique, basée sur l’homogénéisation, de différentes formulations du béton de bois de pétiole de palmier ainsi que sur l’influence de la porosité. Finalement ce béton présente d’excellentes performances de point de vue isolation thermique.Finalement, on a procédé à une simulation numérique des phénomènes de transfert de chaleur au sein du béton de pétiole afin de valider le modèle de prédiction théorique choisi. nous avons, en effet refléchi à un modèle numérique inspiré de la modélisation théorique auto-cohérente (HAC) pour prédire la conductivité thermique numérique, basé sur des sphères concentriques d’air et de bois de pétiole occupant le centre de la matrice chaux, afin de balayer numériquement toutes les possibilites de dispositions de charges dans le composite. La dernière partie propose une validation des résultats expérimentaux obtenus à partir du développement d’un modèle tridimensionnelThe growing interest in new concrete and their use in many fields of civil engineering was that we wanted to bring a new approach to the design of a new product consisting of a reinforced concrete with basel end frond palm fibers. This led us to conduct the experimental study of thermal properties of natural fibers of date palm (Phoenix dactylifera L.). The analysis of experimental results showed that the essential factors affecting the thermal conductivity are the variety of date palm and the fiber orientation and that the basel end of the frond palm is the most interesting part as thermal insulation. However, the main problem encountered when using plant fibers as reinforcement is cohesion, bonding with the matrix and dimensional instability so the composite loses its mechanical properties. In this context, an alkaline pretreatment of palm fibers was envisaged to clean and modify the fiber surface to address the problems of dimensional stability of the fibers and degradation before their use as reinforcement in the cement matrix. We also studied the influence of chemical treatment with sodium hydroxide on the mechanical properties of processed samples, they were subjected to the tensile test to estimate the fracture strength for each treatment concentration, the Young's modulus and elongation at break corresponding. Subsequently, we conducted experimental and theoretical research on the thermal conductivity of different formulations of basel end palm wood concrete composite. The study of the theoretical apparent thermal conductivity was based on an approach that relies on a process whereas the material consists of a solid matrix combined with a fluid phase (air). Finally, we performed a numerical simulation of heat transfer phenomena to assess the thermal conductivity of basel end frond palm concrete composite and validate subsequently the theoretical prediction model selected. The results showed that the numerical approach based on the isotropic orientation of the particles in the composite coincides and approaches the physical reality
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Bispo, Antonio. "Contribution à l'élaboration d'une méthodologie pour évaluer les dangers et les risques liés aux matériaux solides contaminés." Vandoeuvre-les-Nancy, INPL, 1998. http://docnum.univ-lorraine.fr/public/INPL_T_1998_BISPO_A.pdf.
Full textAbstract:
La recherche était destinée, dans un premier temps, à comprendre les conditions de mobilisation des polluants associés à des matériaux solides, tels que les terres ou les déchets, puis, dans un second temps, à élaborer une démarche et à proposer des méthodes pour caractériser les dangers et les risques, à court et à long terme, liés à la présence de composés toxiques, organiques et/ou métalliques. Dans ce but, des échantillons de terre contaminés au laboratoire ou prélevés directement sur des sites industriels ainsi que des déchets ont été constitués. Une batterie de tests biologiques (vibrio fischeri, pseudokirchneriella subcapitata, daphnia magna et vibrio fischeri m169) a été appliquée sur des extraits obtenus par lixiviation statique en faisant varier le solvant (eau, méthanol, tampons phosphate et borate) et les conditions de l'extraction (rapport massique solide/liquide, durée de lixiviation, et filtration) ainsi que par percolation dynamique en colonne. Afin de prévoir l'évolution de la toxicité et de la génotoxicité, des essais de dégradation ont également été réalises. Les résultats montrent que le rendement d'extraction et l'intensité de la réponse toxique dépendent des conditions de la lixiviation. En général, la toxicité des échantillons contaminés au laboratoire est plus forte que celle d'échantillons prélevés sur des sites industriels, traduisant l'influence des conditions et de la durée de vieillissement sur l'état et la mobilité des polluants dans les terres et les déchets. La percolation en colonne a permis de mettre en évidence une migration différentielle des polluants en fonction de leur solubilité dans l'eau, de plus, elle évalue la durée sur laquelle s'effectue leur relargage. La toxicité et la génotoxicité mesurées après 30 semaines de percolation démontrent l'existence d'une réserve polluante toxique qui est aussi révélée par les lixiviations statiques montrant une différence de toxicité entre les extraits aqueux et au méthanol. Enfin la toxicité et la génotoxicité des échantillons sont diminuées ou amplifiées par la dégradation, en fonction des conditions imposées. En conclusion, la caractérisation du danger toxique et génotoxique à court et à long termes devrait reposer sur l'utilisation d'une gamme de lixiviations statiques à l'eau et à d'autres solvants comme le méthanol, couplée à une batterie de tests biologiques complémentaires. Elle pourrait ensuite être complétée par des essais de percolation et/ou d'incubation, afin d'acquérir des informations sur l'évolution de la toxicité.
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Kreziak, Dominique. "Les motivations de la consommation verte : une approche par les chaînages cognitifs." Grenoble 2, 1998. http://www.theses.fr/1998GRE21007.
Full textAbstract:
Face a une préoccupation environnementale croissante, des possibilités s'offrent maintenant aux consommateurs de réduire l'impact négatif de leur consommation sur l'environnement en faisant des choix écologiquement responsables : achat de produits verts, recyclage, participation à une collecte sélective, achat de produits issus de l'agriculture biologique. Cependant, les motivations des consommateurs face à cette consommation verte sont mal comprises, car l'attitude à l'égard de la protection de l'environnement ne permet pas d'expliquer ces comportements. Ici, les motivations sont abordées en considérant les buts que les consommateurs recherchent à travers cette consommation, et la façon dont ces buts sont organisés en structures hiérarchiques. Ces structures de buts sont étudiées à travers la théorie des chainages cognitifs. Plusieurs types de motivations ainsi que différents groupes de sensibilité ont été identifies, révélant que la consommation verte va au-delà de la protection de l'environnement. Celle-ci est un but intermédiaire permettant d'atteindre divers buts plus abstraits, qui reflètent un souci d'hédonisme, de santé, de préservation de la qualité et du cadre de vie, l'expression des principes ou le respect d'autrui. Des résultats détaillés complètent la compréhension des motivations relatives au recyclage du verre et à l'achat de produits verts, et soulignent leur diversité. En conclusion, des implications managériales sont dégagées concernant notamment la définition de slogans liés à la consommation verte et leur utilisation spécifiques sur les segments de population définis en fonction des sensibilités mises en évidence dans les analysesConfronted to an increasing environmental concern, consumers are now offered opportunities to reduce the negative impact of their consumption on the environment. They can make environmentally responsible consumption choices: green products, recycling, biologically grown products. However, consumer motivation towards green consumption remains unclear, as environmental attitude is surprisingly not significantly related to these behaviors. Here, consumer motivation is considered to be reflected in the goal structures related to specific green consumption behavior. Means-end chain theory is used to uncover consumer goal structures. Several goal orientations related to green consumption, as well as consumer segments are identified. The results reveal that green consumption goes beyond environmental protection, an intermediate goal leading in turn to more abstract goals such as hedonism, health concern, preservation of the quality of life, respecting others or expressing one's values. Detailed results deepen the understanding of the motivations underlying glass recycling and green purchases, and underline their diversity. As a conclusion, managerial implications are derived on the use of goal structures to create persuasive messages targeting the consumer segments identified in the analysis
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Marchand-Pilard, Marie. "Propositions d’évolutions de l’encadrement juridique des rejets de médicaments humains dans l’eau." Electronic Thesis or Diss., Paris 8, 2022. http://www.theses.fr/2022PA080009.
Full textAbstract:
Les médicaments humains sont des produits chimiques conçus de façon à avoir une durée de vie suffisamment longue pour avoir les effets recherchés sur le corps tout en résistant aux altérations non-voulues pour éviter les effets indésirables. Ces propriétés, étudiées de près par les autorités européennes et nationales, permettent de garantir des médicaments sûrs, efficaces et de qualité mais, à l’inverse, rendent la gestion de leur fin de vie compliquée. Ces molécules « traversent » le corps humain en subissant des degrés d’altération pouvant aller d’une élimination complète à un statut inchangé, se retrouvant en tout ou partie dans les eaux usées (via nos excrétions). À cela s’ajoutent les médicaments non utilisés mal éliminés, les effluents des sites de production industrielles de médicaments et des établissements de santé, et les boues d’épuration des STEU, elles-mêmes contenant des médicaments. Or, que ce soit au titre des réglementations propres aux médicaments que celles destinées à la gestion de l’eau, des déchets ou des boues, la France comme l’UE, n’ont pas de cadre réglementaire approprié pour gérer ces polluants émergents ; ce qui se traduit dans les traitements mis en place dans les STEU. En conséquence, l’on retrouve des résidus de médicaments dans l’ensemble des eaux européennes [et de la planète], dont certains ont des effets nocifs sur les milieux aquatiques. Cette thèse a ainsi pour objectif de proposer des recommandations destinées à lutter contre cette pollution dans l’UE et en France sans réduire l’accès indispensable aux médicamentsHuman drugs are chemicals designed to last long enough to have the desired effects on the body while resisting unwanted alterations to avoid adverse effects. These properties, closely studied by European and national authorities, make it possible to guarantee safe, effective, and quality pharmaceuticals but, conversely, pose a challenge for their end of life. These molecules “go through” the human body by undergoing degrees of alteration that can range from complete elimination to an unchanged status, ending up in whole or in part in wastewater (via our excretions). Added to this are unused pharmaceuticals that are improperly disposed of, effluents from industrial drug production sites and healthcare establishments, and WWTP sewage sludge, which can also contains drugs. However, whether under the regulations specific to medicines or those intended for the management of water, waste or sewage sludge, neither France nor the EU have an appropriate regulatory framework to manage these emerging pollutants, which is reflected in the treatments implemented in the WWTPs. As a result, drug residues are found in all European [and global] waters, some of which have harmful effects on aquatic environments. This thesis thus seeks to give recommendations aimed at combating this pollution in the EU and in France without reducing essential access to medicines
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Cartaud, François. "Modélisation des écoulements dans les interfaces des barrières d'étanchéité composites d'installation de stockage de déchets." Phd thesis, École Nationale Supérieure des Mines de Paris, 2004. http://pastel.archives-ouvertes.fr/pastel-00001079.
Full textAbstract:
Le dispositif d'étanchéité des installations de stockage de déchets est constitué d'une barrière d'argile compactée surmontée d'une géomembrane. En théorie, cette technique permet d'assurer un niveau de protection maximal en prévenant le contact entre les éléments polluants contenus dans les lixiviats et le milieu environnant. Cependant, des défauts existent dans la géomembrane, liés à sa mise en place ou à de l'endommagement postérieur, et ceux-ci forment des passages préférentiels d'écoulement pour les lixiviats. D'autre part, le contact parfait entre la géomembrane et la surface de la barrière minérale n'existe pas car aucun de ces composants n'est parfaitement plan. Il en résulte l'existence d'une interface, qui provoque une surface d'infiltration du lixiviat bien supérieure à la seule aire du défaut dans la géomembrane. Des solutions analytiques et des outils empiriques permettant de quantifier, en régime permanent, les débits de fuite dans les dispositifs d'étanchéité comprenant une interface d'épaisseur uniforme sont disponibles dans la littérature. Cependant, des observations in situ et au laboratoire sont venues invalider le modèle d'un écoulement radial à partir d'un défaut circulaire et d'un écoulement bidimensionnel à partir d'un défaut longitudinal, les écoulements d'interface se révélant d'une nature bien plus complexe et dépendant essentiellement de la non-uniformité de l'épaisseur de l'interface. Les outils bibliographiques disponibles atteignent rapidement leur limite vis-à-vis de la prise en compte de cette non-uniformité de l'épaisseur de l'interface et il apparaît qu'une autre approche doit être suivie pour parvenir à une quantification précise des débits de fuite à travers l'étanchéité composite. Le travail de thèse a consisté à d'abord quantifier la variabilité spatiale de l'interface, puis à adopter un modèle d'écoulement issu des flux dans les milieux poreux fracturés avec lesquels les écoulements d'interface partagent des similitudes. La méthodologie développée consiste à combiner à la fois (1) des observations de terrain qui permettent de connaître les états de surface de la barrière minérale dans des conditions réelles (2) des expérimentations réalisées au laboratoire qui fournissent des mesures de débit de fuite et la géométrie exacte d'une interface reconstituée et (3) des simulations numériques d'écoulement à partir des géométries d'interface fournies, avec une comparaison des flux simulés et mesurés pour évaluer la validité du modèle.Le travail expérimental a été complété par une étude du cas particulier, mais néanmoins courant sur les installations de stockage de déchet françaises, où un géotextile est placé à l'interface. L'impact de cette pratique sur le débit de fuite engendré en cas de défaut dans la géomembrane a été évalué en comparant les données de flux mesurées avec celles obtenues dans les mêmes conditions sans géotextile.
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Ponton, Martin. "Diagnostic et perspectives d'un système de gestion des déchets domestiques urbains : le cas de Santiago de los Cabaileros en République Dominicaine." Mémoire, Université de Sherbrooke, 1995. http://hdl.handle.net/11143/11451.
Full textAbstract:
Une ville peut être considérée comme un éco-sociosystème conçu par l'homme, ayant des analogies paradigmatiques avec les écosystèmes naturels. Une telle perspective met l'accent sur les interrelations et les complémentarités actuelles et potentielles entre différentes activités humaines conduites dans la ville. Ainsi, l'urbanisation engendre, dans une perspective de développement durable, un effet négatif sur l'environnement et la santé des populations. Plus spécifiquement, la croissance démographique et économique ainsi que l'étalement de l'espace urbain de la ville de Santiago soulèvent d'immenses problèmes. Ceux-ci requièrent des investissements considérables pour leurs solutions et créent des besoins en matière de services urbains que cette ville peut difficilement se permettre. Par exemple, les déchets domestiques pourraient être récupérés et utilisés pour la satisfaction d'autres besoins humains : v. g. compost pour la production alimentaire et énergétique. L'éco-sociosystème urbain apparaît donc comme un vaste réservoir de ressources potentielles à identifier et dans lesquelles il faut puiser pour tenter d'arrêter la détérioration (et peut-être améliorer la qualité) de la vie urbaine, particulièrement pour les sous populations marginalisées.
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Lissa, Geay Lorenza. "L'harmonisation du droit pénal des déchets en Europe : étude comparée franco-italienne." Thesis, Paris 1, 2019. http://www.theses.fr/2019PA01D084.
Full textAbstract:
La société contemporaine, en France comme en Italie, est contrainte de se mesurer avec le problème dramatique de la gestion et de l’élimination de quantités grandissantes de déchets de plus en plus dangereux. Les différences historiques entre les traditions juridiques de ces pays, justifient une comparaison bilatérale de leurs droits des déchets, avec le droit européen en toile de fond. En effet, face à la faiblesse du droit international, les droits régionaux ne sont pas toujours à la hauteur de l’enjeu, mais, le droit européen fait figure d’exception. Il a su relever avec succès plusieurs défis de taille. La création d’un véritable langage commun des déchets, fondé sur des notions partagées, constitue une première avancée de taille, à laquelle il faut ajouter l’imposition aux États membres d’un certain nombre d’obligations d’incrimination. Cependant, beaucoup reste à faire. D’une part, le rapprochement en cours n’a pas permis d’améliorer la qualité des normes pénales. L’abus de la technique du renvoi et les concessions dangereuses au principe de précaution, dont la compatibilité avec les principes fondamentaux pose problème, témoignent d’une qualité décevante des incriminations en termes de clarté et de précision ainsi que d’un défaut de matérialité des infractions. Le principe de légalité pénale et de nécessité de la peine en souffrent. D’autre part, les critères d’imputation de la responsabilité pénale ont fait l’objet d’une harmonisation d’affichage, plus apparente que réelle. De plus, les législateurs nationaux se laissent parfois entraîner par les sirènes de l’urgence sur la voie dangereuse de la législation dérogatoire. Enfin, leurs systèmes des sanctions pénales demeurent à la fois très éloignés, peu efficaces et souvent irrationnelsFrance and Italy must solve the dramatic problem of preventing, managing and eliminating large quantities of incresingly dangerous waste. The historical differences between the legal traditions of these two countries justify a comparative study of their respective criminal arrangements to combat waste crime with european law in the backgroung. In order to cope the weakness of international law, European law had accept several major challenges. It created a common waste language, based on a complex of shared notions and definitions, it has harmonised the administrative law of waste and it has imposed on Member States obligations to inctiminate harmful behaviour or dangerous behaviour committed by malicious or coulpable negligence. But other challenges have to be faced. The quality of criminal law must be improved and made compatible with fundamntal principles tested by the referral technique and the precautionary principle. In particular, respect for the principles of legality and necessity of punishement must be garateed. In addition, for the time being, it has not possible to harmonise general criminal law or penalities. Moreover, the national legislator is sometimes seduced by the sirens of urgency and adopts questionables mesures to teckle the crisis of waste, as happend in Italy in recent years. All theses problems hinder the harmonisation of waste criminal law and will be solved in the years to come
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Kple, Melhyas. "Étude des voies de valorisation des déchets ménagers au Bénin : cas de la ville d’Abomey-Calavi." Thesis, Université de Lorraine, 2015. http://www.theses.fr/2015LORR0288/document.
Full textAbstract:
Dans l’ensemble de l’Afrique de l’Ouest, la gestion des déchets est un problème prioritaire principalement pour les villes qui accueillent une population toujours plus nombreuse. C’est le cas de la ville d’Abomey-Calavi, qui n’a pas un système organisé de gestion des déchets. Pour permettre une gestion optimisée des déchets, une politique globale basée sur des éléments tangibles et démontrés doit être mise en oeuvre. Il est ainsi primordial d’analyser le problème et ses caractéristiques, de tester différentes solutions envisagées, et d’optimiser les systèmes viables. L’objectif de cette étude est de fournir des pistes de solution pour le traitement des déchets d’Abomey-Calavi. Il s’agit ainsi d’étudier la problématique, depuis la caractérisation des déchets jusqu’à la proposition de solutions appropriées et les conditions de leur mise en oeuvre. Les voies testées dans cette étude sont thermochimiques (Pyrolyse, Combustion et Gazéification). L’hétérogénéité des déchets ne permet pas leur étude en laboratoire (cher et non représentatif), c’est la raison pour laquelle il a été mis en place un déchet modèle constitué de 88% de bois, 7% de Carton et 5% de plastique établi sur la base de la caractérisation typologique des déchets de la ville et des hypothèses chimiques. L’étude de la pyrolyse a été réalisée en deux parties : une première partie concerne la pyrolyse lente en ATG tandis que la deuxième partie s’intéresse à la pyrolyse rapide. Les études en ATG ont révélé que la pyrolyse rapide du DM ne peut s’effectuer qu’à une température supérieure à 500°C. Dans la continuité des résultats obtenus en pyrolyse, une étude de gazéification à l’air a été effectuée sur le bois et le DM à une température de consigne de 800°C dans un réacteur à lit fluidisé dense. Les essais ont permis d’observer que les résultats sur ces deux types de combustibles sont très proches. Un modèle simple a été élaboré pour la production de gaz, de condensables et de charbon pendant la gazéification. L’étude de la combustion du DM dans la chaudière à grilles mobiles du LERMAB montre que la combustion est de meilleure qualité lorsqu’elle a lieu dans un réacteur de puissance élevée. Par rapport au bois, la combustion du mélange combustible (DM) dans la chaudière ne présente pas d’effets négatifs. Ces résultats paraissent très intéressants quant au choix définitif d’une meilleure voie de valorisation des déchets de la ville d’Abomey-Calavi. Enfin, une filière de gestion des DSM de la ville d’Abomey-Calavi est proposée en trois étapes, elle est basée sur un traitement mixte biologique-thermochimique des déchets qui auraient été préalablement et éventuellement partiellement séchésGeneraly in West Africa, the waste management is a priority problem mainly for the cities which welcome a growing population. It is the case of the city of Abomey-Calavi, that has no organized system of waste management. To allow an optimized management of waste, an overall policy based on tangible and demonstrated elements must be implemented. It is so essential to analyze the problem and its characteristics, to test various envisaged solutions, and to optimize the viable systems. The objective of this study is to provied solutions for the waste treatment of Abomey-Calavi. It is so a question of studying the problem, since the characterization of waste until the proposal of appropriate solutions and the conditions of their implementation. The methods tested in this study are based on thermochemical ways (Pyrolysis, Combustion and Gasification). The heterogeneous nature of waste does not allow their study in laboratory (more expensive and not representative). Thus, a model waste (MW: wood 88 %, Cardboard 7 %; Plastic 5 %) was established and based on the typological characterization of the waste of the city and the chemical assumptions. The study of the pyrolysis was realized in two parts. Slow pyrolysis in TGA and fast pyrolysis. TGA shows that the fast pyrolysis of the model waste can be made only at temperatures above 500°C. In the continuity of the results obtained in pyrolysis, a study of air gasification was made on the wood and the model waste at temperature of 800°C in a fluidized bed reactor. The tests allowed to observe that the results on these two types of fuels are very close. A simple model for the production of gas, condensable and of char during the gasification in fluidized bed was developed.The study of the combustion of MW in the boiler of LERMAB shows that the combustion is better when it is made in a reactor of high power. Compared with the results obtained on the wood, the combustion of the combustible mixture (MW) in the boiler does not present negative effects. These results seem very interesting for the choice of a better way of thermochemical treatment of the waste of the city of Abomey-Calavi. Finally, a waste management chain of HSW of the city of Abomey-Calavi is proposed in three parts and based on a mixed biological – thermochemical process preceded by the sorting
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Fournier-Schill, Marie. "Analyse d'une pratique sociale en construction : le cas du tri des déchets dans la famille." Electronic Thesis or Diss., Lille 2, 2014. http://www.theses.fr/2014LIL20004.
Full textAbstract:
La consommation est désormais élargie à toutes les phases et comprend le tri des déchets. Les explications avancées jusqu’ici sur la performance du tri sont insatisfaisantes. Le tri des déchets présente deux spécificités : il est porté par la famille (et non l’individu) et ses modalités sont imposées par les Pouvoirs Publics. Ce travail est ancré dans la théorie de la pratique sociale qui permet l’étude d’une routine de consommation à l’intersection entre les niveaux micro- et macro-sociaux. L’objet de cette recherche est de mettre en évidence la construction de la pratique sociale du tri des déchets dans les familles. La démarche méthodologique est qualitative, basée sur des observations participantes, des entretiens semi-directifs et des mimes. Les résultats mettent en évidence (1) la structure de la pratique organisée selon les faires, les objets et les engagements ; (2) les liens qui unissent ces éléments au travers des processus d’appropriation, de réalisation et de renforcement et (3) la dynamique de la pratique, par laquelle les familles entrent dans celle-ci. La contribution majeure de ce travail réside en l’apport d’un cadre théorique permettant la compréhension à l’échelle familiale du processus de construction de la pratique sociale du tri à l’échelle de la sociétéToday, consumption is enlarged to all stages and includes recycling. Explanations on performance given so far still remain unsatisfying. Two specificities characterize recycling : it is supported by the family (and not the individual) and its rules are imposed by public policies. This research is anchored in social practice theory that allows the study of a consumption routine at the crossroads between micro- and macro-social levels. The aim of this research is to highlight the building up of recycling’s social practice in families. The methodology is qualitative, based on participant observations, semi-structured interviews and mimes. Results highlight : (1) practice structure organized around doings, objects and engagement ; (2) links unifying those elements through appropriation, realisation and reinforcement and (3) practice dynamic, that allows families involvement into it. The main contribution of this work relies on the understanding of the building process at a familial level of the recycling practice at a societal level
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Phanuel, Dominique. "L'intégration d'une dimension socio-écologique dans les choix technologiques de l'entreprise : l'exemple des "technologies propres"." Caen, 1993. http://www.theses.fr/1993CAEN0550.
Full textAbstract:
En indiquant que les "agents naturels" sont gratuits et illimites, la théorie économique permet d'expliquer la consommation non parcimonieuse des "agents naturels" et la production abondance de pollution et de déchets de la part des entreprises. Cet état de fait conduit progressivement à une demande de moindre pollution. Cette demande socio-écologique existe du fait qu'elle perçoit dans la pollution une information. Une inadéquation entre l'offre et la demande sur le marché socio-écologique emporte des conséquences négatives pour l'entreprise. Un risque de communication s'accompagne d'une multitude d'implications interdépendantes engendrant une perte d'efficience, d'efficacité et de compétitivité. L'ensemble de ces écueils sera qualifié de risque paradoxal. Toutefois, une entreprise présente sur le marché socio-écologique est en mesure de gérer ce risque en mettant en œuvre une stratégie contingente à sa situation. L'une de ces stratégies est une stratégie d'intégration dont l'option privilégiée est l'adoption d'une innovation de procédé "plus propre". La réduction de l'émission de pollution, permise par ce choix, peut susciter des gains d'efficience, d'efficacité et de compétitive. Un accroissement de compétitivité est toutefois dépendant de certaines variables explicatives (l'ampleur de la modification du processus de production occasionnée, la connaissance et la maitrise exclusive du procédé, le mode d'accès à la technologie. . . ). Plus généralement il s'avère que l'intégration efficace et compétitive de la "technologie propre" dépend de l'attitude et du comportement de l'entreprise en matière d'innovation technologiqueShowing that natural resources are free and unlimited, the economic theory explains the non parsimonious consumption of natural resources as well as the abundant production of pollution and wastes from firms. This progressively leads to a demand of lesser pollution. Such a socio-ecological demand exists since it "perceives" a piece of information in pollution. An inadequacy between supply and demand on the socio-ecological market has negative consequences for the firm. A communication risk goes together with numerous interdependent implications thus engendering a loss of efficiency, effectiveness and competitiveness. Thes whole will be qualified as a paradoxical risk. However a firm wich is present on the socio-ecological market is able to cope with this risk by implementing a strategy wich is contingent to its position. On of these strategies consists in an integration strategy of which favoured option is the adoption of a process innovation wich would be cleaner. The reduction in pollution, allowed by this choice, can give rise to gains in efficiency. Effectiveness, and competitiveness. An increase in competitiveness depends on certain explicative factors. In most cases the competitive and effective integration of a "clean technology", depends on the attitude and behaviour of the firm in the fields of technological innovation. From the results of this work comes out the fact that firms, which are in a position to. .
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N'guessan, Baudelaire. "La réparation du dommage à l'environnement du fait des déchets simples en Côte d'Ivoire." Thesis, Université Côte d'Azur (ComUE), 2019. http://www.theses.fr/2019AZUR0032.
Full textAbstract:
Les villes de Côte d’Ivoire à l’instar des capitales africaines sont constamment polluées par les déchets ménagers, les déchets des activités commerciales et artisanales, les déchets industriels non dangereux. Ces déchets simples dégradent l’environnement dans ses composantes naturelles à savoir, les sols, les eaux, l’air, la faune et la flore. La préoccupation essentielle n’est plus la constatation matérielle des dégradations environnementales, mais plutôt la réparation du dommage écologique causé par ces déchets. Sur quel fondement et selon quelles modalités le droit ivoirien pourrait-il réparer le dommage écologique ? Le droit ivoirien pourrait parvenir à la réparation du dommage écologique par une application coordonnée des règles de responsabilité civile de droit commun et celles de la responsabilité environnementale introduite par le code de l’environnement de 1996. Ce dispositif pourrait être renforcé par le mécanisme de la responsabilité élargie du producteur des déchets. Par ailleurs, la réparation en nature apparaît, à travers la remise en état, comme le mode de réparation à privilégier en matière de dommage écologique. Cependant, le législateur ivoirien devrait travailler à une reconnaissance claire du dommage écologique et à l’attribution de la personnalité juridique aux composantes de l’environnement en s’appuyant par exemple sur la cosmogonie africaine de la nature pour faciliter une réparation effective du dommage écologiqueCities in Côte d'Ivoire, like African capitals, are constant y polluted by household waste, commercial and craft waste and non-hazardous industrial waste. These simple wastes degrade the environment in its natural components, namely the soil, water, air, fauna and flora. The main concern is no longer the material recognition of environmental damage, but rather the repair of the ecological damage caused by these wastes. On what basis and in what ways could Ivorian law compensate for theDépôt légal de la thèseDonnées complémentairesecological damage? Ivorian law could achieve compensation for ecological damage through thecoordinated application of the rules of civil liability under ordinary law and those of environmentalliability introduced by the 1996 Environmental Code. This mechanism could be strengthened by themechanism of extended producer responsibility for wastes. In addition, compensation in kindappears, through rehabilitation, to be the preferred method of compensation for environmentaldamage. However, the Ivorian legislator should work towards a clear recognition of ecologicaldamage and the attribution of legal personality to the components of the environment, for exampleby relying on the African cosmogony of nature to facilitate effective compensation for ecologicaldamage
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Parola, Emmanuelle. "La régulation des éco-organismes pour une meilleure protection de l'environnement." Thesis, Paris 8, 2017. http://www.theses.fr/2017PA080119.
Full textAbstract:
Pour faire face aux enjeux de santé publique et de protection de l'environnement liés à la gestion des déchets et dans un contexte de raréfaction des matières premières, la création de la responsabilité élargie des producteurs a donné un cadre à la mise en oeuvre du principe pollueur-payeur. Au coeur de ce système, un rôle principal est donné aux éco-organismes, moteurs du développement de l'économie circulaire. La complexité de leur appréhension juridique réside dans l'absence de statut unique et dans leur singularité car ils constituent des sociétés privées à but non lucratif participant à l'exercice d'une mission de service public. Compte tenu de la difficulté de concilier les enjeux économiques et environnementaux dans le secteur des déchets, un système de régulation des éco-organismes apparaît indispensable.Une absence de régulation pourrait aggraver les conflits d'intérêts freinant la politique de recherche et développement que les valorisateurs doivent mettre en oeuvre. Elle pourrait également ralentir la politique d'éco-conception que les producteurs de produits générateurs de déchets doivent mener. De plus, une telle défaillance pourrait conduire à une exacerbation des risques concurrentiels, renforçant le pouvoir de structuration et d'influence des éco-organismes.L'objet de cette étude consiste à proposer des améliorations juridiques de la structure et du fonctionnement des éco-organismes afin de limiter ces risques : nouvelle définition de ces structures grâce au droit administratif, mobilisation du droit des sociétés pour renforcer la prise en compte de l'intérêt général, création d'une autorité de régulation et clarification des responsabilitésIn response to public health and environmental protection challenges related to waste management and in the context of increasing scarcity of raw materials, the creation of the concept of Extended Producer Responsibility (REP) has structured the implementation of the "polluter-pays" principle. At the heart of this system, a leading role has been given to eco-organizations which has driven the development of the circular economy.The difficulty to understand their legal form lies in the absence of a common status and in their singularity as private not-for profit companies involved in the exercise of a public service mission.Given the difficulty of reconciling economic and environmental objectives in the waste industry, a system of regulation of eco-organizations is essential.A lack of regulation could accentuate the risk of conflicts of interest. Such conflicts would negatively limit the research and development policy in the waste recovery industry. They could also slow down the eco-design policy for waste-generating industries. Moreover, such a failure could lead to an exacerbation of competitive risks, reinforcing the power of structuring and influence of eco-organizations.The purpose of this study is to propose legal improvements in the structure and functioning of eco-organizations in order to limit these risks : a new definition of these structures through administrative law, mobilization of company law to reinforce the consideration of the general interest, creation of a regulatory authority and the clarification of the responsibilities incurred
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De, Bonfils Julien. "Effets d'irradiations sur la structure de verres borosilicatés - Comportement à long terme des matrices vitreuses de stockage des déchets nucléaires." Phd thesis, Université Claude Bernard - Lyon I, 2007. http://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00177241.
Full textAbstract:
Ce travail porte sur le comportement à long terme des verres de stockage de déchets nucléaires de type R7T7, et plus particulièrement sur des verres borosilicatés inactifs à 3 ou 5 oxydes. L'autoirradiation des verres actifs est reproduite par des implantations ioniques multiénergétiques qui simulent soit la particule alpha (implantation hélium) soit le noyau de recul (implantation or) créé à l'issue de l'arrêt de la particule alpha. La présence des actinides mineurs, issus du combustible usé des centrales nucléaires, est simulée par l'ajout de terres-rares trivalentes (Nd3+ et Eu3+).Dans un premier temps, les mesures macroscopiques (dureté, gonflement) et à moyenne échelle (Raman, ATR-IR) ont montré que les matrices vitreuses, et en particulier la base borosilicate de sodium, subissent des modifications structurales qui se stabilisent à partir d'une dose 2,3.1013 at.cm-2 correspondant à une durée de stockage estimée à 300 ans dans le cas du verre R7T7.
Dans un deuxième temps, nous avons démontré expérimentalement et par simulation que les ions terres-rares sont regroupés dans deux grands types d'environnements à l'intérieur des verres : Le premier environnement clairement identifié comme silicaté, le second attribué à un site riche en bore.
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Nguyen, Thanh Binh. "Valorisation des sédiments de dragage traités par le procédé NOVOSOL(R) dans des matériaux d'assises de chaussée : comportement mécanique et environnemental." Toulouse 3, 2008. http://thesesups.ups-tlse.fr/704/.
Full textAbstract:
"De par leur volume important, la gestion des sédiments de dragage représente un grand défi pour notre société. Leur contamination en métaux lourds et en micropolluants organiques fait qu'actuellement, la plupart des sédiments sont considérés comme déchets dangereux et sont mis en décharge. Ceci va à l'encontre de la politique actuelle où, dans le cadre d'un développement durable, la loi française favorise la valorisation afin que seuls les déchets ultimes soient mis en décharge. C'est dans ce contexte que la société Solvay a développé le procédé NOVOSOL(r) pour le traitement des sédiments pollués en vue d'une valorisation " matière ". Le procédé comporte deux étapes : une immobilisation des métaux lourds par formation d'apatites lors d'une phosphatation par acide phosphorique et une destruction des matières organiques par calcination. L'objectif de cette thèse est de valoriser des sédiments fluviaux traités par le procédé NOVOSOL(r) dans des matériaux routiers pour assises de chaussée. Les études expérimentales en laboratoire comportent deux aspects : performance mécanique et comportement à la lixiviation des matériaux. Les sédiments traités NOVOSOL(r) sont introduits dans des matériaux traités aux liants hydrauliques en substitution d'une partie ou en totalité du sable traditionnel. L'élaboration des matériaux selon la méthodologie d'étude en vigueur ne présente aucune difficulté. L'augmentation de la teneur en sédiments entraîne une demande en eau accrue et les matériaux ainsi réalisés sont moins compacts que des matériaux témoins. Ceci est attribuable aux caractéristiques des sédiments traités NOVOSOL(r) : teneur en fines importante, la friabilité et la porosité des grains. Ces caractéristiques ont pour conséquence d'affaiblir le squelette granulaire, ce qui se traduit par une diminution du module d'élasticité des matériaux. . . . "The management of dredged sediments is a challenge for our society because of their huge volume. The contamination of heavy metals and organic micro pollutants make that the majority of dredged sediments are regarded as dangerous waste and are put in discharge. This isn't in the same point of view of the durable development policy: the French law supports the valorization so that only ultimate waste is put in discharge. In this context, Solvay Company has developed the process NOVOSOL(r) for the treatment of the dredged sediments polluted. The process comprises two stages: an immobilization of heavy metals by formation of apatite under a phosphatising reaction with acid phosphoric and a destruction of the organic matter by a calcination. The goal of this thesis is to use river sediments treated by the process NOVOSOL(r) in road base materials. Experimental studies in laboratory comprise two aspects: mechanical performance and leaching behaviour. The treated sediments by NOVOSOL(r) are introduced into road base mixes treated with cementitious binders as substitute for regular sand. The preparation of materials according to the normalized methodology in laboratory does not present any difficulty. As the treated sediments content increases, the water demand increases and the materials are less compact than reference material. This is due to the characteristics of treated sediments: important ratio of fines, friability and the porosity of granular. These characteristics have as a consequence to weaken the granular skeleton, which results in a reduction in the stiffness module of materials. On the other side, the reactivity of treated sediments NOVOSOL(r) in the matrix of cimentitious binder and a better homogeneity of materials lead to an improvement of the tensile strength. Mechanical performance of all the materials with of treated sediments NOVOSOL(r) evaluated by index of elastic quality is better than that of the reference material. .
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Nougarol, Renaud. "La tarification incitative des déchets ménagers comme processus d’économisation ? : sociologie des cadrages et des débordements d’une politique publique." Thesis, Toulouse 2, 2018. http://www.theses.fr/2018TOU20086.
Full textAbstract:
En France, les pouvoirs publics tentent de généraliser la tarification incitative des déchets ménagers (TI). Il s’agit d’un système de tarification qui consiste à faire payer les usagers du service de gestion des déchets en fonction de la quantité de déchets qu’ils produisent. Néanmoins, la TI reste peu diffusée car sous-tendue par un certain nombre de problèmes d’ordre économique social et environnemental auxquels les acteurs chargés de sa mise en œuvre redoutent d’être confrontés.En partant du triple constat que la littérature scientifique sur le sujet a essentiellement été du fait des économistes, que ces derniers ont généralement un point de vue favorable à l’incitation économique, et qu’ils disposent d’un place centrale dans l’action publique, cette recherche pose l’hypothèse générale du rôle des économistes dans la mise sur agenda de la TI en France par une dynamique de « cadrage » de ses « débordements » (de ses problèmes). Cette thèse défend l’idée d’un processus d’économisation caractérisé par des « traductions » successives avant et au cours du Grenelle de l’Environnement des travaux d’un organisme d’évaluation des déchets marqué par la présence de certains économistes et de certaines études économiques favorables à la TI. Ces « traductions » ayant été opérées par des députés communistes, cette thèse rejoint les différents travaux qui montrent que l’économisation ne peut se réduire à des liens organiques avec la doctrine économique libérale ou avec une forme de « néolibéralisme » qui constituerait la variable explicative du changement des politiques publiques. Par ailleurs, cette recherche s’intéresse à la mise en œuvre locale de la TI. En décrivant, dans le cours des actions, la manière dont les membres d’une collectivité locale ont mis en place leur projet de tarification incitative entre 2013 et 2016, le travail entrepris montre comment ceux-ci ont « géré » divers « débordements » relatifs à sa mise en œuvreIn France, public authorities have been trying to generalize Unit-Based Pricing of household waste (UBP). It is a pricing system that consists in charging users for the waste management service depending on the amount of waste they produce. Nevertheless, UBP is not largely implemented because the actors responsible for its implementation fear being confronted to a certain number of economic issues, social issues and environmental issues.Keeping in mind the triple observation that the scientific literature on this subject was essentially written by economists, that economists generally favour the economic incentive, and that they have a central place in public action, the general hypothesis of this research is about the role of economists and their studies to set the agenda of UBP in France by a dynamics of "framing" of its "overflowing" (of its problems). This thesis defends the idea of an economization process characterized by successive "translations" – before and during the Grenelle de l'Environnement – of the work of a waste-assessment organisation marked by the presence of certain economists and certain economic studies favourable to UBP. These "translations" have been carried out by Communist representatives, and this thesis is in accordance with the various works which show that the economisation cannot be reduced to organic links with the liberal economic doctrine or with a form of "neoliberalism" which would constitute the explanatory variable of public policies change.In addition, this research focuses on the local implementation of UBP. By describing, step by step, how members of a local community set up their unit-based pricing project between 2013 and 2016, the work undertaken shows how they have "managed" various "overflows" related to its implementation