Academic literature on the topic 'Défenseurs des droits de l'homme'

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Journal articles on the topic "Défenseurs des droits de l'homme"

1

Hincker, François. "Droidloms, Droits de l'homme, Droits de l'homme et du citoyen." Actuel Marx 8, no. 2 (1990): 159. http://dx.doi.org/10.3917/amx.008.0159.

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2

Faes, Hubert. "Droits de l'homme et droits culturels." Transversalités 108, no. 4 (2008): 85. http://dx.doi.org/10.3917/trans.108.0085.

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3

Baechler, Jean. "Droits de l'Homme ou droits du citoyen ?" Commentaire Numéro39, no. 3 (1987): 499. http://dx.doi.org/10.3917/comm.039.0499.

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4

Balibar, Étienne. ""Droits de l'homme" et "droits du citoyen"." Actuel Marx 8, no. 2 (1990): 13. http://dx.doi.org/10.3917/amx.008.0013.

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5

Matarasso, Léo. "Droits de l'Homme et droits des peuples." L Homme et la société 85, no. 3 (1987): 125–29. http://dx.doi.org/10.3406/homso.1987.2313.

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6

Sägesser, Caroline. "Les droits de l'homme." Dossiers du CRISP N° 73, no. 2 (July 1, 2009): 9–96. http://dx.doi.org/10.3917/dscrisp.073.0009.

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7

Badinter, Robert. "Les droits de l'homme." Le Débat 36, no. 4 (1985): 4. http://dx.doi.org/10.3917/deba.036.0004.

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8

Dugard, John. "Combler la lacune entre droits de l'homme et droit humanitaire: la punition des délinquants." Revue Internationale de la Croix-Rouge 80, no. 831 (September 1998): 477–86. http://dx.doi.org/10.1017/s0035336100056021.

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Abstract:
Lorsque la Déclaration universelle des droits de l'homme a été adoptée, en 1948, les droits de l'homme et le droit international humanitaire ont été traités comme des domaines séparés. La situation a radicalement changé depuis la Conférence internationale des droits de l'homme (qui s'est tenue à Téhéran en 1968), et les deux sujets sont désormais considérés comme des branches différentes d'une même discipline. Divers facteurs ont contribué à cette fusion, dont l'importance croissante du droit international pénal et le fait d'ériger en crime des violations graves des droits de l'homme. C'est là le thème du présent article.
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9

Ratushny, Ed. "The Need for a Common Perception of Human Rights in a World of Diversity: A Canadian Perspective." Les Cahiers de droit 28, no. 3 (April 12, 2005): 487–500. http://dx.doi.org/10.7202/042826ar.

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Abstract:
La force juridique et morale des instruments relatifs aux droits de l'homme dépend en grande partie d'un consensus quant à la signification de ces droits. Sur le plan international, ce consensus est des plus difficiles à réaliser en raison des différences idéologiques, économiques, culturelles et religieuses. Peut-on dans un tel contexte concevoir que les droits de l'homme véhiculent des valeurs universelles ? Au niveau du droit interne, la classification des droits de l'homme et le degré de protection accordée à chaque catégorie de droits, individuels, collectifs, économiques et sociaux, traduit la nécessité de tenir compte de réalités concrètes spécifiques. L'auteur examine l'approche canadienne des droits de l'homme et les grandes étapes ayant marqué la reconnaissance de ces droits avant qu'ils ne soient consacrés constitutionnellement. Enfin, l'auteur situe les grandes catégories de droits humains dans le contexte canadien et porte un jugement de valeur quant au degré de protection qui leur est respectivement accordée.
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10

Kälin, Walter. "La lutte contre la torture." Revue Internationale de la Croix-Rouge 80, no. 831 (September 1998): 463–75. http://dx.doi.org/10.1017/s003533610005601x.

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Abstract:
Au cours des 50 dernières années, la lutte contre la torture est devenue un sujet de préoccupation essentiel relevant des droits de l'homme. La Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948, dans son article 5, est le premier texte juridique international où la «torture» est déclarée illégale de manière spécifique. Le premier traité interdisant la torture, adopté peu après, en 1950, est la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (appelée aussi Convention européenne des droits de l'homme), avec son article 3. La Convention des Nations Unies de 1984 contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants (ci-après «la Convention contre la torture») est le premier instrument international contraignant qui porte exclusivement sur la lutte contre une des violations des droits de l'homme les plus graves et les plus répandues de notre époque.
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Dissertations / Theses on the topic "Défenseurs des droits de l'homme"

1

Kolacinski, David. "L'économie des droits de l'homme." Montpellier 1, 2002. http://www.theses.fr/2002MON10052.

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Abstract:
Cette thèse indique comment l'économie peut avoir pour objet la défense des droits de l'homme. Pour ce faire, elle montre pourquoi ces droits sont une norme pour la définition de la justice sociale et celle du développement soutenable. Par ailleurs, si les droits de l'homme peuvent être une norme légitime, les économistes ont aussi un rôle à jouer dans la définition de cette norme. C'est une telle démarche que nous développons, en quatre chapitres. Le premier est consacré à l'histoire de la pensée économique, en lien avec les droits de l'homme. Le second s'intéresse au courant du " Public choice ", aux théories de la justice, ainsi qu'aux approches systémiques ; il établit les bases d'une économie des droits de l'homme. Le troisième chapitre, par une approche régulationniste, examine les interactions entre le capitalisme et droits de l'homme. Le quatrième conclut sur l'importance des droits de l'homme pour les processus de mondialisation et de développement.
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2

Sefiani, Kaouter. "Droits de l'homme et droits des peuples en Afrique." Paris 1, 1987. http://www.theses.fr/1987PA010282.

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3

Sefiani, Kaouter. "Droits de l'homme et droits des peuples en Afrique." Lille 3 : ANRT, 1988. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb376098520.

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4

Thépot, Anne. "Droits de l'homme et pharmacie humanitaire : instances et instruments au service des droits de l'homme." Paris 5, 1999. http://www.theses.fr/1999PA05P083.

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5

Attal-Galy, Yaël. "Droits de l'homme et catégories d'individus /." Paris : LGDJ, 2003. http://www.gbv.de/dms/spk/sbb/recht/toc/386828040.pdf.

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6

Kolacinski, David. "Analyse économique des droits de l'homme /." Rennes : Presses Univ. de Rennes, 2003. http://www.gbv.de/dms/spk/sbb/recht/toc/380792265.pdf.

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7

Zollinger, Alexandre. "Droit d'auteur et droits de l'Homme." Poitiers, 2006. http://www.theses.fr/2006POIT3016.

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Abstract:
Cette thèse a pour objet de mettre en évidence l’essentiel des rapports existant ou pouvant se faire jour entre le droit d’auteur et les droits de l’Homme. En premier lieu, le droit d’auteur est-il un droit de l’Homme? D’un point de vue axiologique, certaines valeurs ont été mises en évidence qui tendent à démontrer la pertinence de cette qualification. En droit positif, le droit d’auteur est indiscutablement consacré comme un droit de l’Homme, mais de manière souvent incomplète ou ambiguë. Certaines propositions ont ainsi été émises afin de compenser ces carences. En second lieu, le droit d’auteur peut-il constituer une atteinte à certains autres droits de l’Homme? Outre les droits du public à l’information et à la culture, souvent mis en exergue par les opposants à la propriété littéraire et artistique, il s’est agi d’envisager les hypothèses de conflit avec la liberté artistique, le respect de la vie privée ou encore le droit de propriété d’autrui. A l’étude, aucun antagonisme irréductible ne se fait jour, et la conciliation des droits en présence apparaît relativement simple à effectuer dans la mesure où chaque droit est bien défini et que le droit d’auteur reste conforme à ses fondements initiaux
This thesis shows the different links that exist between author’s right and human rights. Primarily, we have determined whether we can qualify author’s right as being a human right. From an axiological point of view, some values have been highlighted to demonstrate the pertinence of this qualification. Regarding the positive right, author’s right as a fundamental right is undoubtly established, but often in an imperfect or ambiguous way. Some suggestions have been made to compensate these deficiencies. Secondly, we have reviewed whether author’s right could be in conflict with certain human rights. Besides the public’s rights to information and culture which are often highlighted by opponents to author’s right, it was necessary to analyse the hypothesis of a conflict with artistic liberty, respect of privacy or property right. The study shows that, in fact, no insurmountable antagonism exists ; coordination of these different rights is relatively simple to put in place, to the extent that every right is well defined, and that the author’s right remains in accordance with its original principles
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8

Hennion-Jacquet, Patricia. "Preuve pénale et droits de l'homme." Nice, 1999. http://www.theses.fr/1999NICE0011.

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Abstract:
Il existe une liaison essentielle entre les droits de l'homme et la preuve pénale. Cette interaction révèle une problématique multiséculaire : la conciliation des intérêts de la société avec ceux de l'individu poursuivi. Désormais, la solution de cette problématique réside dans l'élaboration d'une législation établissant le seuil de tolérance des atteintes aux droits de l'accusé. Pour apprécier la mesure de l'équilibre recherché, il est nécessaire de procéder à une analyse fonctionnelle des droits de l'homme dans le droit de la preuve pénale. Cette thèse démontre que le rôle et la portée des droits de l'homme au sein des règles gouvernant la preuve pénale varient en fonction de leur nature. L'accuse bénéficie de droits substantiels, protégés par le droit pénal de fond dans le cadre de la protection accordée à tous les hommes. Ces droits limitent la quantité des moyens d'obtention des preuves utilisés par les autorités de poursuite ou d'instruction dans l'exercice de leurs pouvoirs d'investigations. En effet, justifiée par les nécessités répressives, la liberté du récolement des preuves ne doit pas conduire à sacrifier l'individu à la collectivité menacée : le respect de la dignité humaine s'oppose au recours abusif a des procédés attentatoires à la présomption d'innocence et a la liberté individuelle. En conséquence, les droits substantiels servent d'instruments d'encadrement de l'effectivité de la recherche de la vérité. L'accusé bénéficie aussi de droits processuels, institués par le droit pénal de forme dans le cadre de la protection accordée a l'homme en procès. Ces droits garantissent la qualité des modes de preuves destinés à fonder l'intime conviction du juge : pour que la sentence soit approuvée, l'accusé doit être jugé par un tribunal impartial et indépendant, le mettant en mesure de se défendre contradictoirement et en toute égalité avec l'accusation. Ainsi, les droits processuels protègent, d'une façon variant selon le degré de légitimité que le législateur entend conférer à la décision judiciaire, l'apparence d'un procès équitable et la bonne image de la justice. En d'autres termes, ils sont utilisés comme instruments de légitimation de la manifestation de la vérité
There is a basic connection between human rights and criminal evidence. This interaction gives rise to a set of problems, which is an age-old one: society's and accuser's interests conciliation. Today, this set of problems is solved aid of a legislation appointing limits to the defendant's rights violations. The searched balance is estimated aid of a functional analysis of human rights in penal evidence law. This thesis demonstrates that human rights role and impact in criminal evidence rules vary in function of their nature. The accused benefits of rights agreed to all men. These rights restrict evidence processes during pre-trial investigations. In fact, instead of its justification by the necessities of suppression, evidence search freedom should not step conduct to sacrifice defendant to threatened community: the human dignity must be protected against unreasonable processes infringing the rights to be presumed innocent and personal freedom. Consequently, the rights entrenched by criminal law restrict effectiveness of the truth search. The accused benefits also of rights agreed to any person charged with an offence. These rights guarantee the quality of evidence : for the sentencing to be approved, the accused must be tried by an independent and impartial tribunal, benefit of open court proceedings, and have the same rights as proceedings authorities. The rights entrenched by criminal law of procedure protect, in a manner that varies in function of the standard of justification agreed by law to sentencings, the appearance of a due process and the repute of justice. Consequently, they are used to legitimize the demonstration of truth
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9

Callejon, Lucille. "Constitution internationale et droits de l'Homme." Thesis, Montpellier 1, 2013. http://www.theses.fr/2013MON10022.

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Abstract:
La terminologie constitutionnelle se développe largement au-delà de la sphère étatique. Le constitutionnalisme européen témoigne clairement de ce phénomène, qui se trouve être en lien étroit avec la protection des droits de l’Homme. Pour autant, ce détachement du lien entre « Constitution » et « Etat » autorise-t-il à penser une Constitution internationale ? Dans l’affirmative, quels sont les liens entre cette Constitution internationale et les droits de l’homme ? L’hypothèse retenue est que, non seulement il existe une Constitution internationale, mais que les droits de l’homme n’en sont pas seulement un objet : s’ils sont saisis par la Constitution internationale, celle-ci est également saisie par le droit des droits de l’Homme. Dès lors, les droits de l’Homme modifient la Constitution internationale dans ses deux principales composantes. D’une part, en influant sur l’agencement des compétences à l’échelle internationale. Si le principe de souveraineté n’est pas remis en cause en tant que tel, c’est bien son caractère absolu qui est affaibli, et la place de l’Etat qui est redéfinie. D’autre part, les droits de l’Homme engagent une nouvelle vision du Bien commun de l’Humanité, à travers laquelle l’environnement figure comme élément clé
Constitutional terminology has developed far beyond States’ remit. European constitutionalism exemplifies this phenomenon, which is closely linked to the protection of human rights. However, does this loosened tie between the“Constitution” and the “State” allow us to conceive an international Constitution ? If so, what kind of ties exist between this international Constitution and human rights ? We argue that such a Constitution does exist and human rights are not just one of its subjects : they are enshrined in the international Constitution – they have a constitutional value as well as a constitutional remit. Thus human rights transform the international Constitution in two key ways. On the one hand, they alter the organisation of competencies at the international level. Although the sovereignty principle is not questioned as such, its absolute character is altered and the State’s place re-defined. On the other hand, human rights have also substantial consequences in that they are at the core of a superior project in which the environment is a key element of what should be called the “Common Good of Humanity”
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10

Boumaza, Assia. "Hospitalisation psychiatrique et droits de l'homme /." Paris : Éd. du CTNERHI : diff. PUF, 2002. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb389244920.

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Books on the topic "Défenseurs des droits de l'homme"

1

Madiot, Yves. Droits de l'homme. 2nd ed. Paris: Masson, 1991.

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2

Bradley, John. Droits de l'homme. Tournai: Gamma, 1988.

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3

Philippe, Richard. Droits de l'homme, droits des peuples. Lyon: Chronique sociale, 1995.

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4

Zollinger, Alexandre. Droits d'auteur et droits de l'homme. Paris: LGDJ, 2008.

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5

Paine, Thomas. Les droits de l'homme. Sillery (Quebec): Septentrion, 1998.

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6

Pierre-Henri, Chalvidan, Cite (Organization :. Madagascar), Centre culturel Albert Camus (Antananarivo, Madagascar), and Conférences sur les droits de l'homme (1995 : CITE), eds. Les droits de l'homme. [Antananarivo]: Cite, 1995.

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7

Mourgeon, Jacques. Les droits de l'homme. 4th ed. Paris: Presses universitaires de France, 1988.

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8

Christian, Biet, and France, eds. Les Droits de l'homme. [Paris]: Imprimerie nationale, 1989.

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9

Wachsmann, Patrick. Les droits de l'homme. 2nd ed. Paris: Dalloz, 1995.

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10

Maritain, Jacques. Les droits de l'homme. Paris: Desclée de Brouwer, 1989.

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Book chapters on the topic "Défenseurs des droits de l'homme"

1

Porch, Douglas. "The Droits de l'Homme." In Army and Revolution, 93–99. London: Routledge, 2021. http://dx.doi.org/10.4324/9781003226369-8.

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2

Meyer-Bisch, Patrice. "Diversités et droits de l'homme." In Francophonie et mondialisation, 12–15. CNRS Éditions, 2008. http://dx.doi.org/10.4000/books.editionscnrs.13596.

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3

Marthoz, Jean-Paul. "Migrations et droits de l'homme." In INFO&COM, 35–56. De Boeck Supérieur, 2011. http://dx.doi.org/10.3917/dbu.marth.2011.01.0035.

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4

"Bibliographie." In Droits de l'Homme et Sciences de l'Homme, 219–25. Librairie Droz, 1992. http://dx.doi.org/10.3917/droz.widme.1992.01.0219.

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5

"Charte constitutionnelle des droits." In Droits de l'homme et élaboration d'une constitution, 24–133. UN, 2019. http://dx.doi.org/10.18356/1f06e596-fr.

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6

"Formulaire type pour la soumission de communications en vertu du protocole facultatif se rapportant au pacte international relatif aux droits civils et politiques, de la convention contre la torture ou de la convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale." In Droits de l'homme fiche d'information, 27–29. United Nations, 2013. http://dx.doi.org/10.18356/9789210059206c004.

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7

"Particularités des procédures prévues par les différents instruments." In Droits de l'homme fiche d'information, 13–25. United Nations, 2013. http://dx.doi.org/10.18356/9789210059206c003.

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8

"Formulaire type pour la soumission de communications en vertu du protocole facultatif se rapportant à la convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes." In Droits de l'homme fiche d'information, 30–33. United Nations, 2013. http://dx.doi.org/10.18356/9789210059206c005.

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9

"Généralités." In Droits de l'homme fiche d'information, 3–12. United Nations, 2013. http://dx.doi.org/10.18356/9789210059206c002.

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10

"Aide-mémoire pour la soumission de communications aux organes conventionnels de l’onu." In Droits de l'homme fiche d'information, 45–46. United Nations, 2013. http://dx.doi.org/10.18356/9789210059206c008.

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Reports on the topic "Défenseurs des droits de l'homme"

1

Les entreprises multinationales dans des situations de conflits violents et de violations généralisées des droits de l'homme. Organisation for Economic Co-Operation and Development (OECD), May 2002. http://dx.doi.org/10.1787/062221138317.

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2

Les principes du suivi communautaire: Une méthode pour aider les entreprises et les investisseurs à renforcer leur diligence raisonnable en matière de droits humains et d’environnement, et à soutenir les droits fonciers communautaires dans les secteurs à base foncière. Rights and Resources Initiative, June 2023. http://dx.doi.org/10.53892/jemh7759.

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Abstract:
Ce document partage les idées, les principes et les bonnes pratiques émergents pour socialiser le concept de suivi communautaire parmi les entreprises et les investisseurs dans les secteurs liés à la terre, ainsi que les mesures qu'ils peuvent prendre pour s'engager de manière significative avec les peuples autochtones, les communautés locales et les peuples afro-descendants pour suivre et répondre aux impacts potentiels de leurs opérations, chaînes d'approvisionnement ou investissements sur l'environnement et les droits de l'homme.
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3

État du financement des droits fonciers et de la conservation des forêts: Financement des bailleurs en faveur des peuples autochtones, des communautés locales et des peuples afro-descendants dans les pays forestiers tropicaux (2011–2023). Rights and Resources Initiative, May 2024. http://dx.doi.org/10.53892/hwme8862.

Full text
Abstract:
Le 10 avril 2024, L'Initiative des droits et ressources (RRI) et Rainforest Foundation Norway (RFN) ont lancé le tableau de bord Path to Scale, un nouvel outil en ligne open-source qui permet d'accéder facilement aux données de financement des bailleurs de fonds pour les droits des peuples autochtones, des peuples afro-descendants et des communautés locales, ainsi que pour la garde des forêts. Cette nouvelle étude analyse les données du tableau de bord et les principales tendances en matière de financement depuis 2020. Il constate que si le financement des donateurs entre 2020 et 2023 a augmenté de 36 % par rapport aux quatre années précédentes, atteignant en moyenne 517 millions de dollars américains par an, il n'y a toujours pas de changement systématique dans le financement direct des donateurs aux organisations de défense des droits de l'homme. En rendant ces données disponibles pour la première fois, le tableau de bord et la note d'information aideront les donateurs, les organisations non gouvernementales et les titulaires de droits à identifier les lacunes et les opportunités de financement critiques dans les efforts mondiaux visant à garantir les droits des communautés et à lutter contre la double crise du climat et de la biodiversité.
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4

Rapport Annuel 2022: Les succès décisifs de notre coalition au cours de l'année 2022. Rights and Resources Initiative, June 2023. http://dx.doi.org/10.53892/dnap5451.

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Abstract:
Au niveau mondial, nous avons assisté en 2022 à des évolutions significatives, marquées par une augmentation continue de la reconnaissance du rôle joué par les peuples autochtones, les communautés locales et les peuples afro-descendants dans l'action en faveur du climat et de la protection de l'environnement. Les bailleurs et les organisations philanthropiques ont formalisé de nouveaux engagements de financement pour ces groupes et les promoteurs des marchés volontaires du carbone ont créé des cadres de "haute intégrité" pour sauvegarder les droits de l'homme. Le présent rapport donne un aperçu de quelques-unes des principales réussites de notre coalition, qui nous donnent espoir et vigueur, en particulier au moment où nous nous lançons dans notre nouveau programme stratégique quinquennal. Ces réalisations renforcent notre promesse d'accélérer radicalement les progrès vers un avenir plus juste, plus équitable et plus durable.
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