Academic literature on the topic 'Cryptomonnaie – Droit'

La mécanique quantique et le Droit entretiennent des liens étroits tant sur le plan conceptuel que sur le plan pratique. Toutefois, si la relation semble de prime abord présenter les atours d’une comptabilité évidente, les développements récents associés aux réalisations quantiques concrètes (ordinateur quantique, cryptomonnaie, etc.) attestent d’une tension grandissante avec la science juridique. À travers son rôle de régulateur, le droit permet de déterminer les contours d’une matière qui ne cesse pourtant de repousser ses propres frontières et ce afin d’accompagner au mieux ce qui constitue déjà la science de demain.

À la fin de l’année 2017, le cours du Bitcoin a frôlé la barre symbolique des 20 000 dollars américains,créant ainsi un intérêt grandissant de la part des milieux d’affaires, des médias, des preneurs de décision, et du grandpublic. La communauté scientifique n’est pas en reste puisque des courants de recherche entiers sur le sujet sontapparus dans des disciplines aussi variées que la finance, l’économie, le marketing, l’éthique, l’informatique ou encorele droit. L’intérêt du duo cryptomonnaies – chaîne de blocs, en général, et du Bitcoin, en particulier –, s’est toutefoislimité à l’examen des aspects techniques, des capacités transactionnelles et des implications pour le commerce et lafinance. Très peu d’études se sont penchées sur l’examen des conséquences de ces systèmes d’échange décentraliséset pair-à-pair, tels que le Bitcoin et la chaîne de blocs, sur les configurations actuelles de la gouvernance mondiale.Cet article a pour objectif de faire un compte rendu commenté de l’ouvrage collectif Bitcoin and Beyond : Cryptocurrencies,Blockchains, and Global Governance. Dans cet ouvrage, Malcolm Campbell-Verduyn met à contribution plusieursauteurs afin de mettre en lumière la manière dont la chaîne de blocs déborde du strict cadre économique et financierpour s’intégrer dans la gestion des sphères politique, légale et juridique. Ce faisant, l’ouvrage lève le voile sur denombreuses implications des cryptomonnaies et de la chaîne de blocs pour la gouvernance mondiale, souventméconnues et très peu étudiées dans la littérature, mais d’importance capitale dans un monde de plus en plusmondialisé.

L’émergence en 2008 des cryptomonnaies avec en porte-étendard Bitcoin a provoqué un véritable raz-de-marée, obligeant les institutions à repenser l’économie. Les investisseurs, quant à eux, ont attendu de voir quelle place les cryptomonnaies allaient prendre avant de s’engager dans ce nouveau marché. Face à des actifs qui semblent ne reposer sur aucune loi économique, où les indicateurs conventionnels ne semblent pas pouvoir indiquer leurs évolutions dans le temps, les risques de pertes se sont accentués. Tout comme pour les marchés financiers classiques, il fallait réussir à proposer une lecture du marché de la cryptomonnaie. Cette nécessité s’est renforcée du fait de l’inquiétude grandissante des institutions quant aux éventuelles pertes abyssales et à l’absence de régulation de ce marché. Dans cette thèse, sont étudiés la dynamique et le comportement des cryptomonnaies. Dans le premier chapitre, Après avoir détaillé le fonctionnement des marchés de cryptomonnaies, nous nous sommes intéressés aux variables explicatives de leur évolution. L’objectif est de démontrer l’existence, à court et long terme d’une asymétrie d’effet des variables d’attractivité telles que les recherches Google et les statistiques de consultation Wikipedia sur les prix des cryptomonnaies. Un modèle autorégressif à retards distribués non linéaire (NARDL) est utilisé en ce sens. A court terme, nous observons que l’ensemble des cryptomonnaies retenues réagissent plus ou moins fortement aux facteurs d’attractivité. Cependant, à long terme, l’absence d’effet sur les cryptomonnaies, démontre un processus d’évolution plus complexe. Enfin, l’étude ne permet pas de conclure sur l’influence de l’attractivité sur le stablecoin. Dans le deuxième chapitre, nous nous concentrons sur les effets d’annonces institutionnelles et médiatiques sur les stablecoins, un type de cryptomonnaie particulier, réputé pour être stable dans le temps. En approchant ce sujet par une étude d’évènement haute fréquence, nos résultats soulignent l’importance des annonces américaines auprès des stablecoins décentralisés et l’importance des annonces médiatiques auprès du plus important stablecoin, Tether. La nature des résultats permet d’aborder l’implication des politiques et institutions sous un angle macroprudentiel et dans une optique de coordination internationale. Le dernier chapitre nous permet d’aller plus loin, en considérant la capacité des stablecoins à remplacer l’or physique comme valeur refuge. En étudiant simultanément les queues de distributions par régression quantile et l’analyse des signaux par analyse d’ondelettes, nous soulignons la possibilité des stablecoins à remplacer l’or physique, sous condition de l’étude de la provenance du stress des marchés
The economy and the financial world have undergone a number of upheavals, triggering changes in habits and approaches for people, governments and global institutions alike. The emergence of crypto-currencies in 2008, with Bitcoin as their flagship, caused a veritable tidal wave, forcing institutions to rethink the economy. Investors, for their part, waited to see what role crypto-currencies would play before invading this new market. Faced with assets that appear to be based on no economic law, where conventional indicators do not seem to be able to indicate their evolution over time, the risks of losses have increased. Just like the financial markets with which we are all familiar, we needed to be able to offer a reading of the cryptocurrency market and its variations. This intuition was reinforced by the growing concern among institutions about losses and the lack of regulation in this market. This is why, throughout this thesis, we study the dynamics and behaviour of cryptocurrencies over time.In the first chapter, we employ a non-linear distributed lag autoregressive (NARDL) model to illustrate the existence of asymmetric effects, both in the short and long term, of attractiveness variables such as Google searches and Wikipedia consultation statistics on cryptocurrency prices. In the short term, all our cryptocurrencies react more or less strongly to attractiveness factors. In the long term, the absence of any effect on cryptocurrencies, demonstrating a more complex valuation process. The study does not provide conclusive evidence on the influence of attractiveness on stablecoins.In the second chapter, we concentrate our study on the effects of institutional announcements and media announcements on stablecoins, a particular type of cryptocurrency, known for being stable in time. Using a high-frequency event study, the results underline the importance of the American announcements for the decentralized stablecoin and the importance of media with the most important stablecoin on the market, Tether. The nature of the results means that policies and institutions can be involved from a macroprudential perspective and with a view to international coordination.The last chapter allow to delve further, considering the capability of stablecoins to serve as an alternative of physical gold as a safe haven. By studying simultaneously, the distribution tails with the quantile regression and the signals analysis with the wavelet analysis, we underline the capability of stablecoins to replace physical gold, assuming of the localization of market stress

Alors que la finance traditionnelle peine à se renouveler, les nouveaux applicatifs de finance décentralisée proposent des services financiers basés sur des protocoles innovants, codés et entièrement gérés par les utilisateurs. Les classifications historiques de la finance sont largement inefficaces et des catégories telles que celle des instruments financiers ne permettent pas de construire un encadrement pertinent. Celles-ci doivent être dépassées pour pouvoir encadrer de façon plus inclusive tous les actifs décentralisés. La communication financière est rendue désuète et nécessite une refonte pour prendre en compte les nouvelles motivations des investisseurs et les impératifs environnementaux
Traditional finance is struggling to renew, new decentralized finance applications offer financial services based on coded protocols entirely managed by users. Historical classifications of finance are largely ineffective and categories such as financial instruments do not allow to construct a relevant framework. These must be overcome to be able to regulate all decentralized assets in a more inclusive manner. Financial communication has become obsolete and requires an overhaul to consider the new motivations of investors and environmental imperatives

Les informations relatives aux cryptomonnaies sont susceptibles de changer à l'avenir tant cette matière est nouvelle et encore peu ancrée dans le droit. Ce mémoire est une réflexion sur l'essor du Bitcoin et des cryptomonnaies à leurs débuts, alors même que le droit cherche à s'accaparer ces nouvelles technologies, à les intégrer dans son système préexistant.
Les cryptomonnaies sont des monnaies numériques, qui se sont développées hors de tout contrôle étatique et qui fonctionnent de manière décentralisée. Bien qu’étant encore à leurs balbutiements, ces cryptomonnaies, à l’instar du Bitcoin, soulèvent de nombreuses questions juridiques. Dans ce mémoire, seront analysées les différentes définitions qui pourraient inclure la cryptomonnaie, avant de nous concentrer sur la définition de la monnaie numérique. Ensuite, seront étudiés, les aspects criminogènes des cryptomonnaies et la volonté des États d’avoir un certain contrôle sur celles-ci. Puis après nous être concentré sur la fiscalité applicable aux monnaies numériques, il sera nécessaire d’examiner l’étendue de la protection des consommateurs, dans leurs rapports aux cryptomonnaies. Pour ce faire nous nous appuierons, entre autre, sur les lois canadiennes, françaises et américaines. Toutefois vous vous en rendrez-compte, les cryptomonnaies n’ont pas encore été totalement englobés dans les systèmes juridiques des trois pays étudiés, et les tribunaux n’ont été saisis que dans très peu d’affaires relatives aux monnaies numériques, ce qui implique que de nombreuses incertitudes juridiques persistent à l’heure actuelle.
Cryptocurrencies are digital currencies which developped outside of state control. They function in a purely decentralized manner. Although they are only at an early stage, those cryptocurrencies, like Bitcoin, raise many legal issues. In this article we will analyze different definitions which might include cryptocurrencies, before focusing on the definition of digital currencies. Therefore we will study the criminal aspects of cryptocurrencies and the willingness of the states to gain a certain control over them. Then, after focusing on the taxes applying to digital currencies, it is necessary to examine the extent of the consumer’s protection while dealing with cryptocurrencies. In order to do this, we will rely, among others, on Canadian, French and American laws. As you will notice by yourselves the cryptocurrencies have not yet been fully encompassed within the legal systems of those three countries, and as the courts have only been seized in very few cases relating to digital currencies, you will find that many legal uncertainties currently persist.