Dissertations / Theses on the topic 'Critères sociaux et environnementaux'

Cette thèse tente d’éclairer les liens éventuels entre l'engagement en faveur du développement durable des entreprises et des pays et les performances. Elle s’articule autour de deux parties.La première partie traite de l’aspect micro-économique en se centrant sur le lien entre la responsabilité sociale des entreprises (RSE), transposé du développement durable au monde des entreprises, et la performance de l’entreprise. Les déterminants des décisions en matière de RSE jouent un rôle central pour mieux comprendre le lien RSE/performances. En particulier, le chapitre 1 montre que la taille de l’entreprise détermine le niveau de prise en compte des enjeux sociaux et environnementaux, en soulignant notamment que les PMEs, moins concernées par la RSE que les grands groupes, investissent davantage dans les enjeux liés à leurs parties prenantes. Le chapitre 2 explore comment la gouvernance d’entreprise, et en particulier la structure de propriété, affectent l’engagement RSE des entreprises. Il montre que le développement des démarches de RSE est négativement relié à la présence d’actionnaires majoritaires. Après avoir mis en exergue la taille de l'entreprise et la structure de propriété comme des facteurs clés des décisions RSE et des déterminants potentiellement importants de la relation RSE-performance, le chapitre 3 prend un exemple de pratiques de RSE: « la bonne ambiance au travail » et examine son impact sur le niveau d’effort des salariés. Les résultats concluent à une corrélation négative entre la bonne ambiance au travail et l'effort productif et à l'absence de lien avec l'effort cognitif. Ces résultats fournissent une meilleure compréhension des processus et des mécanismes sous-jacents qui pourraient intervenir entre la RSE et la performance de l'entreprise.La seconde partie, macro-économique, porte sur la relation entre l’engagement environnemental, social et de gouvernance (ESG) des gouvernements et la performance économique. Plus précisément, l’analyse pose un double questionnement. Le premier concerne le lien entre les performances extra-financières et le risque souverain. La réflexion se situe dans une logique financière et la notion de développement durable et/ou engagement ESG est ramenée à une information extra-financière, que les investisseurs institutionnels utilisent pour évaluer les risques souverains. En particulier, le chapitre 4 mesure l’impact de cette notation extra-financière sur le rendement des fonds obligataires. Il montre que les facteurs macro-économiques ne sont pas les seuls déterminants du prix d’une obligation souveraine. Les marchés financiers intègrent également les performances extra-financières des Etats, en ce sens que de bonnes notations extra-financière diminuent le coût de la dette souveraine. Le chapitre 5 construit un indice composite, sensible au niveau de l’engagement ESG des Etats et montre que l’effet des facteurs ESG sur le rendement des obligations souveraines varie selon les maturités, les dimensions, les régions et les périodes sélectionnées. Le second questionnement porte sur l’effet des pratiques ESG sur la croissance économique. Le chapitre 6 étudie les liens de causalité, à court et à long terme, entre les performances ESG des Etats et la croissance économique. Les résultats montrent que ces deux dernières sont co-intégrées. Ils suggèrent que si les performances ESG affectent positivement le taux de croissance du PIB à court terme, son impact, en revanche est non positif sur le long terme
This thesis attempts to clarify the possible links between sustainable development commitment of firms and governments and performance. It revolves around two parties.The first part, dealing with the microeconomic aspects, focuses on the link between Corporate Social Responsibility (CSR), sustainable development transposed to the world of business, and firm performance. The determinants of CSR decisions are central to better understand the CSR-performance link. In particular, chapter 1 shows that firm size determines the level of integration of social and environmental issues by stressing that SMFs, less concerned with CSR compared to larger groups, invest more in issues related to their stakeholders. Chapter 2 explores how corporate governance, in particular the ownership structure affects firm CSR commitment. It shows that the development of CSR initiatives is negatively related to the presence of controlling shareholders. After highlighting that firm size and ownership concentration are key determinants of CSR decisions and potential crucial determinants of the CSR-performance relationship, chapter 3 takes a specific CSR practice: ``the good atmosphere at work", and examines its impact on employees' effort. The results show a negative correlation between the good atmosphere at work and productive effort and the lack of connection with the cognitive effort. These results provide a better understanding of the processes and underlying mechanisms that might intervene between CSR and firm performance.The second part, related to the macroeconomic aspects, examines the relationship between environmental, social and governance (ESG) government's engagement and economic performance. More specifically, the analysis raises two questions. The first concerns the link between non-financial performance and sovereign risk. The argument here is that the concept of sustainable development and/or ESG engagement is reduced to an extra-financial information, that institutional investors use to assess the sovereign risk of the countries. In particular, chapter 4 measures the impact of extra-financial ratings on the performance of bond funds. It shows that macroeconomic factors are not the only determinants of the price of a sovereign bond. Financial markets also include the non-financial performance of States in the sense that good extra-financial ratings reduce the cost of sovereign debt. Chapter 5 constructs a composite index, sensitive to the ESG commitment of States and shows that the impact of ESG factors on the performance of sovereign bond maturities varies according to the dimensions, the regions and selected periods. The second inquiry concerns the effect of ESG practices on economic growth. Chapter 6 explores the causality in the short and long term, between ESG performance of States and economic growth. The results show that these two letters are co-integrated. They suggest that if the ESG performance positively affects the GDP growth rate in the short term, its impact, however is not positive in the long term

Moteur incontournable de l’économie publique, les marchés publics ont toujours fait l’objet de revendications diverses, voire opposées. L’efficacité de la gestion budgétaire et la transparence de la vie publique, s’agissant des ordres juridiques nationaux, la libre concurrence et le libre accès de tous les opérateurs économiques facilitant les échanges intracommunautaires, s’agissant du droit européen : tous ont tenté de monopoliser le droit de la commande publique, afin de se réaliser. Dans le même temps, la perspective de l’instrumentalisation de ce droit au service d’objectifs politiques qui ne lui sont pas directement attribués a suscité des intérêts très variés. Or, la question de la conciliation des politiques sociales et environnementales avec les prescriptions de nature principalement économique du droit des marchés publics s’inscrit dans une logique de valorisation de cet instrument juridique et financier. Ces politiques, répondant à la fois à des finalités d’intérêt général et à des objectifs prioritaires du droit communautaire, sont à la recherche de leur rôle et de leurs instruments en matière de marchés publics. Dans un contexte politique mouvant, la superposition des systèmes juridiques résultant des interventions réglementaires des États, en quête de leur pouvoir discrétionnaire dans la planification des leurs politiques, comme des interventions du droit communautaire dans le cadre de sa propre œuvre d’harmonisation des procédures de passation, vient redéfinir le rôle des politiques sociales et environnementales, tant au sein des objectifs endogènes du droit des marchés publics qu’en dehors de son cadre réglementaire, appelé dans ce cas à servir de levier
As a fundamental driving force of public economy, public procurement has traditionally been an area of diverse and often competing interests. Such contradictory interests are the efficiency of budgetary management and transparency in public life within national legal systems, free competition and open access of financial stakeholders in award procedures within the European regulatory framework. At the same time, the instrumentalisation of public procurement in order to serve political goals not directly linked to it has triggered considerable debate. The attempt of conciliation of social and environmental considerations with the financial requirements of public procurement law aims at enhancing this legal and financial instrument. The role and the legal means for the integration of social and environmental considerations in public procurement, which serve general interest purposes and overriding European law objectives, have not yet been clarified. The regulatory interventions of the Member States, on the one hand, and the harmonization attempts of the European Union, on the other, create a constantly changing political climate. In that context, the role of social and environmental policies is redefined both within the framework of primary objectives of public procurement law, as well as outside this regulatory framework which is used as a policy tool in this context

Thèse (D.D.R.) -- Université du Québec à Chicoutimi, conjointement avec l'Université du Québec à Rimouski, 2004.
Bibliogr.: f. [363]-377. Document électronique également accessible en format PDF. CaQCU

Moteur incontournable de l'économie publique, les marchés publics ont toujours fait l'objet de revendications diverses, voire opposées. L'efficacité de la gestion budgétaire et la transparence de la vie publique, s'agissant des ordres juridiques nationaux, la libre concurrence et le libre accès de tous les opérateurs économiques facilitant les échanges intracommunautaires, s'agissant du droit européen: tous ont tenté de monopoliser le droit de la commande publique, afin de se réaliser. Dans le même temps, la perspective de l'instrumentalisation de ce droit au service d'objectifs politiques qui ne lui sont pas directement attribués a suscité des intérêts très variés. Or, la question de la conciliation des politiques sociales et environnementales avec les prescriptions de nature principalement économique du droit des marchés publics s'inscrit dans une logique de valorisation de cet instrument juridique et financier. Ces politiques, répondant à la fois à des finalités d'intérêt général et à des objectifs prioritaires du droit communautaire, sont à la recherche de leur rôle et de leurs instruments en matière de marchés publics. Dans un contexte politique mouvant, la superposition des systèmes juridiques résultant des interventions réglementaires des États, en quête de leur pouvoir discrétionnaire dans la planification des leurs politiques, comme des interventions du droit communautaire dans le cadre de sa propre œuvre d'harmonisation des procédures de passation, vient redéfinir le rôle des politiques sociales et environnementales, tant au sein des objectifs endogènes du droit des marchés publics qu'en dehors de son cadre réglementaire, appelé dans ce cas à servir de levier.

Les méthodes d'évaluation contingente ou expérimentale permettent d'approcher les préférences, sous la forme de consentements à payer (CAP), d'intervalle de CAP ou de choix. Malgré des biais, comme la différence entre les CAP déclarés et les CAP observés ou révélés lors d'expériences, ces méthodes mesurent des variables appropriées, voire utilisent des incitations monétaires et mesurent des dimensions inobservables sur les marchés, notamment les préférences pour autrui, dites sociales. On utilise ces méthodes pour étudier la demande pour des biens différenciés par des logos informant sur le mode social ou environnemental de production du produit. Une première étude vise à confronter des choix déclarés à des choix réels en magasin et à caractériser les préférences pour des labels suisses du commerce équitable et de l'agriculture biologique, dans le cas des bananes. L'estimation d'un modèle d'utilité à choix discret évalue le CAP moyen de l'échantillon et précise les variables individuelles significativement corrélées au CAP : l'âge et le nombre d'enfants en bas âge influence la préférence pour le commerce équitable. Des critères simples de correspondance indiquent que moins d'un choix sur cinq ne correspond pas à l'achat réel. Une deuxième étude cherche d'une part à comprendre les effets de l'information sur les CAP pour un bien labellisé issu du commerce équitable qui est une caractéristique de confiance invérifiable pour le consommateur, d'autre part à repérer une corrélation entre les préférences pour le commerce équitable et une forme d'altruisme. Des ventes expérimentales avec information croissante révèlent les préférences. Elles sont accompagnées de tests utilisant le jeu du dictateur pour mesurer deux scores d'altruisme. Les résultats indiquent que l'information sur le prix a l'effet plus fort sur les CAP et que les préférences pour le commerce équitable sont corrélées à un altruisme égoïste apparenté au "warm-glow"
Stated and revealed measures of preferences, more precisely the willingness-to-pay, are used to approach the demand for some goods in addition to data collected through observations. In this perspective, we use two separate measures of the willingness-to-pay and the social preferences with the main goal of characterizing the demand for Fair Trade labeled food as well as some of the motivations of consumers. In addition, the two studies meet some methodological objectives. A first study applies to the grocery store banana market in Switzerland. It explores the possibilities of comparison between stated choices in a contingent valuation and observed choices. Additionally, the results present an estimation of the average willingness-to-pay for Fair Trade and Fair Trade organic bananas for a small sample of banana consumers. The results show that age and the number of children are significantly correlated to the preference for the Fair Trade label in the sample. The results also show that only a small proportion of answers to the contingent valuation do not match the actual purchase choices, using simple correspondence criteria. The second study is split into two chapters. In the first chapter, the study presents an experimental design which controls for the participants' information about a Fair Trade label product, and tests the effect of information. Within the limits of the design, the results show that price information has the largest impact on the willingness-to-pay compared to information about the label or the producers' revenue. The second chapter completes the description of the experimental design. In addition to the measure of revealed willingness-to-pay for Fair Trade labeled chocolate, the design is aimed at measuring individual altruism to finally test the possible correlation between Fair Trade preferences and some social preferences. The results support this correlation and therefore show that the Fair Trade could buy the consumers' conscience

Le controle des prix est-il un instrument fondamental, secondaire ou pervers au sein du dispositif de lutte contre l'inflation? l'objectif de cette recherche est double: d'une part, mettre en evidence le caractere insuffisant des appreciations habituellement portees sur l'interet du recours au controle des prix; d'autre part, montrer le caractere indispensable de l'instrument controle des prix dans la lutte contre l'inflation. En premiere partie, il apparait que certaines sources d'inflation sont, plus que d'autres, susceptibles d'etre maitrisees par recours au controle des prix. C'est le cas notamment lorsque l'inflation resulte de comportements d'anticipation, de l'incertitude monetaire, d'un sur-investissement, d'un defaut de concurrence, ou de management laxiste. L'analyse montre qu'en de telles situations, le controle peut s'averer particulierement pertinent. Dans ces hypotheses, le controle des prix doit etre concu en fonction de criteres theoriques et empiriques precis. C'est a la mise en evidence de tels criteres qu'est consacree la seconde partie. La recherche d'une procedure de determination theorique du prix de controle y permet d'identifier les criteres theoriques, tandis que l'analyse des modalites des mesures de controle, notamment a partir d'une typologie des politiques de controle des prix, revele plutot les criteres empiriques. Une attention particuliere est consacree au contexte specifique des economies en developpement: les dispositifs mis en place dans une quarantaine de pays en developpement d'afrique, d'amerique et d'asie sont analyses et compares a ceux des grands pays industriels. En definitive, l'analyse permet de conclure que le controle des prix peut constituer, au meme titre que d'autres instruments de politique economique, une mesure efficace de lutte contre l'inflation
As measure of economic policy, price control has alternatively been criticized and experienced. The basic problem is to determine if price control is a main or, conversely, a minor importance means to fight inflation. The aim of this research is, on the one hand, to enlighten the insufficiency of current analyses concerning price control, and on the other, to show why no global disinflation policy can neglect price control. The first part of the thesis underlines the disinflationnary effect of price control on the psychological and economical grounds of inflation, such as expectations, indexation, monetary uncertainty, over-investment, unsufficient competition, and careless firms' management. Therefore, price control appears recommended in some precise cases. In the second part, both theoretical and empirical guidelines for a suitable unrisky price control are defined. The whole analysis brings to the conclusion that price control may also contribute accurately to disinflation in developed as well as in developing countries

Cette thèse de doctorat s’inscrit dans le cadre d’analyse du processus d'achat de transport. Plusieurs dispositifs gouvernementaux français ont été introduits pour sensibiliser les entreprises (chargeurs et transporteurs) vis-à-vis des émissions CO2 induites par le transport de marchandises. Le travail réalisé pendant cette thèse se sert de ces dispositifs comme « terrain d’études » pour comprendre quels leviers peuvent être mobilisés pour conduire les chargeurs (entreprises clientes) à mieux prendre en compte les contraintes environnementales
This doctoral thesis forms part of the transportation purchasing process analysis. Several French government schemes have been introduced to raise companies’ awareness (shippers and carriers) regarding the CO2 emissions inducedby the transport of goods. The work achieved during this thesis uses these schemes as a "field study" to explore the impact of public policies and identifies levers that encourage shippers (client companies) to take the environmental footprint of products being transported into greater account
Esta tesis doctoral se inscribe en el proceso de compra de transporte de mercancías y productos. El análisis se centra en el caso francés, ya que, durante los últimos años, el gobierno de dicha nación implantó y propulsó varios programas parasensibilizar a las empresas (cargadores y transportistas) con respecto a las emisiones de gases efecto invernadero y otros perjuicios medioambientales derivados del transporte de mercancías. A lo largo de la tesis doctoral, se realizan varios estudios de caso para explorar el impacto de las políticas públicas de contratación sostenible e identificar las medidas que podrían motivar a los cargadores (empresas clientes) a tener más en cuenta la huella medioambiental de los productos transportados

Cette thèse propose l’analyse des restes de mammifères et d’oiseaux mis au jour sur quatre sites provençaux du premier âge féodal (Xe - XIIe siècle, Alpes de Haute-Provence). Au total, près de 45 000 fragments ont été analysés. Notre-Dame d’Allemagne-en-Provence constitue notre site de référence. Il se compose d’une résidence aristocratique qui fut remplacée par deux fortins successifs. Concomitamment à ces occupations, un habitat paysan s’est développé à proximité. Deux autres installations seigneuriales contemporaines ont également été traitées : la Moutte d’Allemagne-en-Provence ainsi que la Roca de Niozelles. Ces trois castra présentent un intérêt majeur, car ils témoignent de la naissance des « châteaux » privés en Provence et de la vie quotidienne des élites rurales à cette période. Enfin, l’agglomération de Petra Castellana (Castellane) offre un contraste primordial pour comprendre le fonctionnement et les spécificités de la communauté paysanne de Notre-Dame. L’alimentation carnée provençale du haut Moyen Âge fut longtemps méconnue. Ce travail aborde des dimensions sociales, économiques, culturelles et environnementales des relations homme-animal. Pour cela, les travaux des disciplines annexes sont largement mobilisés. Plus précisément, il s’agit de caractériser les stratégies de production et de gestion du territoire, des troupeaux et de l’économie animale des élites rurales (seigneurs et soldats). Leurs comportements alimentaires sont analysés et confrontés à ceux de populations humbles pour tenter de dégager des points communs, des variations, mais aussi des liens entre ces différents groupes sociaux
This PhD thesis analyses the remains of mammals and birds found on four Provençal sites from the first feudal age (10th-12th century, Alpes de Haute-Provence). Almost 45,000 fragments were analysed. Notre-Dame of Allemagne-en-Provence is our main reference site. It consists of an aristocratic residence that was replaced by two successive fortins. At the same time as these occupations, a peasant settlement developed nearby. Two other contemporary seigneurial installations were also treated: the Moutte of Allemagne-en-Provence and the Roca of Niozelles. These three castra are of major interest, as they bear witness to the birth of private "castles" in Provence and to the daily life of the rural elites. Finally, the settlement of Petra Castellana (Castellane) offers a primordial contrast for understanding the functioning and specificities of the peasant community of Notre-Dame.Meat diet of Provence in the early Middle Ages was long misunderstood. This work addresses social, economic, cultural, and environmental dimensions of human-animal relations. For this purpose, the work of related disciplines is widely mobilised. More specifically, the aim is to characterise the production and management strategies of the territory, herds, and animal economy of the rural elites (lords and military). Their dietary behaviours are analysed and compared with those of humble populations to identify similarities, discrepancies, as well as relationships between these different social groups

Un paradigme (appauvrissement Vs enrichissement du milieu) sert depuis un demi-siècle à explorer, notamment chez des rongeurs, les modifications engendrées par différentes conditions d'élevage. Il est montré que celles-ci induisent des transformations biologiques comportementales. Néanmoins, de nombreuses lacunes existent, qu'une revue de détail met en exergue tant au plan théorique que méthodologique. Dans le but d'améliorer ce modèle expérimental, les répercussions comportementales d'un enrichissement du milieu par rapport aux conditions standards d'élevage des rats en laboratoire sont étudiés. Pour ce faire, les performances individuelles des individus ont été évaluées à l'aide de tests d'exploration, d'anxiété et d'apprentissage. Les résultats montrent que les rongeurs élevés dans un milieu plus stimulant que la normale sont plus actifs que leurs homologues standards. Cette réactivité comportementale participe d'une meilleure adaptation à la nouveauté, mais témoigne aussi de capacités cognitives accrues. En outre, les rats ont été confrontés à une situation qui induit un phénomène de différenciation sociale, dans laquelle émergent des rôles articulés autour de la propension à acquérir de la nourriture. La confrontation de rats issus d'une même condition d'élevage aboutit à une répartition similaire des rôles. En revanche, la confrontation d'individus issus de conditions d'élevage différentes modifie radicalement la répartition : les rats standards deviennent préférentiellement pourvoyeurs de nourriture, alors que les rats enrichis deviennent plutôt voleurs. Cette ségrégation des rôles semble imputable à la différence d'espace dans les cages d'élevage, et aux interactions qui en découlent. En définitive, il apparaît qu'un séjour en milieu enrichi permet d'accroître les performances individuelles des rats, mais aussi que les interactions sociales se trouvent affectées. Les conséquences du recours à des conditions d'élevage plus stimulantes que la normale sont examinées, et les perspectives d'extrapolation sont discutées
For half a century a model (environmental impoverishment Vs enrichment) has been used to examine, mostly in rodents, the modifications triggered by various rearing conditions. It has been shown that these conditions produce biological as well as behavioral changes. Yet, there are many insufficiences, which are highlighted in a detailed theoritical methodological review. To improve this experimental model, the study focuses on the behavioral influences of an enriched environment compared with standard rearing conditions of laboratory rats. To achieve this, individual performances of the subjects were evaluated with exploration, anxiety and learning tests. Results show that rats reared in a more stimulating environment are more active than their standard counterparts. This behavioral reactivity can be attributed to a better adaptibility to novelty, but it also shows enhanced cognitive abilities. In addition, rats were confronted with a situation of social differentiation, in which emerged roles based around the capacity to get food. The confrontation of rats from the same rearing condition leads to a similar role pattern. Yet, the confrontation of rats from both rearing conditions greatly changes the role differentiation : standard rats tend to become food suppliers whereas enriched rats become mostly stealers. This role segragation may be attributed to the difference in the space available in rearing cages, and to the interactions engendered. In short it is apparent that a period spent in an enriched environment not only enables to improve rats' individual performances, but also that it has an effect on social interactions. The consequences of more stimulating rearing conditions are examined, and extrapolatory perspectives are discussed

Le paludisme a sévi dans l’archipel des Comores depuis 1925 où une grande épidémie s’est déclenchée à la Grande Comore. Ces îles ont offert des conditions favorables au développement des vecteurs responsables de la transmission du paludisme (Anopheles gambiae et Anopheles funestus) avec un climat tropical humide, une forte densité hydrographique, un environnement forestier et marécageux et la construction de citernes de collecte d’eau de pluie dans les habitations. Cette maladie est devenue endémique stable depuis les années 70 et un problème de santé publique majeur jusqu’aux années 2000. Dès la fin des années 90, le gouvernement comorien a décidé de mettre en place une stratégie de lutte contre le paludisme par la lutte anti-vectorielle et la protection de la population contre les piqûres des moustiques. Ces vingt dernières années, ces actions de lutte contre le paludisme se sont intensifiées et, pour la première fois, un traitement de masse à base d’Artequick a été réalisé à Mohéli (2007-2009), à Anjouan (2012-2013) et à la Grande Comore (2013). Depuis, un recul spectaculaire du paludisme a été observé sur l’ensemble des îles, car Mohéli et Anjouan sont entrées en phase de pré-élimination et la Grande Comore en phase de contrôle. Cette thèse décrit, dans la première partie, l’évolution spatiale et temporelle du paludisme avant et après le traitement de masse pour appréhender l’impact des différentes actions de lutte. Une cartographie de la prévalence en milieu hospitalier et de l’incidence du paludisme à l’échelle des districts sanitaires et des villages montre son recul à Anjouan et Mohéli et son maintien à la Grande Comore. Les tests d’autocorrélation spatiale ont révélé une similitude de la transmission du paludisme entre des localités proches, qui forment des clusters à la Grande Comore. Nous avons démontré, dans la deuxième partie, qu’il existe bel et bien une influence des facteurs environnementaux sur la transmission du paludisme bien que les actions de lutte ont plus de poids. À l’échelle des districts sanitaires, des modèles de régressions linéaires simple et multiple ont été établis entre l’incidence du paludisme et les caractéristiques de l’occupation du sol des îles et les indicateurs paysagers à l’échelle des villages de la Grande Comore. Une enquête sur les connaissances, les pratiques et les vulnérabilités des populations a été menée sur 1288 ménages de l’Union des Comores pour appréhender les facteurs de vulnérabilité favorables à la transmission du paludisme. Au-delà de la présence des citernes dans les ménages, le lieu de dépôt de déchets ménagers favoriserait son maintien à la Grande Comore. L’enquête a révélé que plusieurs ménages de la grande île n’avaient pas pris le traitement de masse de 2013. Cette thèse permet de mieux comprendre les aspects humains et environnementaux du maintien du paludisme et vise ainsi à mieux cibler les futures actions de lutte
Malaria has been present in the Comoros archipelago since 1925, when a major epidemic was first recorded in Grande Comore. The islands have been favourable to the development of vectors causing malaria transmission (Anopheles gambiae and Anopheles funestus) due to the high tropical rainfall, high hydrographic density, the suitable environment with forests and wetlands, as well as the construction of water reservoirs in households. This disease has been endemic since the 1970s and a major public health problem until the 2000s. From the end of the 1990s, the Comorian government has decided to implement a strategy to control malaria by anti-malaria vector control and population protection against mosquito bites. In the last twenty years, malaria control efforts have been intensified and for a first time, mass treatment with Artequick has been carried out in Mohéli (2007-2009), Anjouan (2012-2013) and Grande Comore (2013). There has since been a dramatic decline in malaria on all the islands, as Mohéli and Anjouan have entered a pre-elimination phase and Grande Comore is in the control phase. In the first part, this thesis describes the spatial and temporal dynamics of malaria before and after mass treatment in order to understand the impact of different control actions. A mapping of hospital prevalence and incidence of malaria at the district and village levels shows its decline in Anjouan and Mohéli and its persistence in Grande Comore. Spatial autocorrelation tests have revealed a similarity in malaria transmission between neighbouring localities that are forming clusters in Grande Comore. In the second part, it was demonstrated that environmental factors have an influence on malaria transmission, despite the greater importance of control actions. At the district level, simple and multiple linear regression models have been established between the incidence of malaria and land cover / land use patterns of islands and landscape indicators at the village level in Grande Comore. A survey on people's knowledge, practices and vulnerabilities was conducted among 1,288 households in the Union of the Comoros to assess factors of vulnerability that contribute to malaria transmission. Beyond having water reservoirs in households, the waste disposal location would also have an impact on malaria in Grande Comore. The survey revealed that several households on the large island did not take the 2013 mass treatment. This thesis provides a better understanding of the human and environmental aspects of malaria maintenance and thus aims to better target future control actions

Les prairies permanentes (PP) jouent un rôle agronomique et environnemental important. Cependant, leur faible niveau de subventions, une méconnaissance de leur fonctionnement et un désintérêt de ces surfaces au profit de productions fourragères plus productives ont accéléré leur retournement. Revaloriser ces surfaces dans les systèmes fourragers en mettant notamment en avant les services rendus par les PP est donc un enjeu important. Dans ce cadre, l’objectif de notre étude était d’identifier des descripteurs pédoclimatiques et des pratiques de gestion ainsi que les états de la végétation pertinents pour prédire ces services. Notre approche s’est appuyée sur une démarche en plusieurs étapes : i) identification et caractérisation des services fourragers et environnementaux pertinents pour les PP, ii) identification des critères d’aptitude (valeur nutritive, quantité de nectar disponible…), qui permettent d’évaluer le degré d’atteinte du service, iii) prévision des valeurs de chaque critère d’aptitude à partir des états de la végétation (composition botanique et fonctionnelle) et iv) construction des liens entre les états de la végétation et des descripteurs pédoclimatiques (température, régime hydrique…) et de pratiques de gestion (fertilisation, date de première fauche…). Un travail de bibliographie, d’expertise et d’enquêtes en ferme a permis de sélectionner les services fourragers et environnementaux, les critères d’aptitude, les états de la végétation et les descripteurs pédoclimatiques et des pratiques de gestion. Au total, quatre services environnementaux et 10 services fourragers ont été étudiés, en tenant compte de 12 états de la végétation (composition botanique (présence et dominances en espèces) et fonctionnelle (traits de vie et propriétés des espèces)), de 15 descripteurs pédoclimatiques (température, humidité du sol, …) et 19 descripteurs des pratiques de gestion (fertilisation, intensité d’utilisations de la prairie,...). L’étude d’un réseau national de 190 parcelles nous a permis de montrer que les compositions fonctionnelle et botanique sont non redondantes et influencées par des descripteurs pédoclimatiques et des pratiques de gestion différentes. La composition fonctionnelle est influencée par des descripteurs pédoclimatiques et des pratiques de gestion alors que la composition botanique, qui fait appel à un plus grand nombre de descripteurs, est majoritairement prédite par des descripteurs pédoclimatiques. Les modèles de prévisions sont meilleurs pour la composition botanique que pour la composition fonctionnelle. L’étude de ce réseau ainsi que d’un dispositif en station expérimentale nous ont permis d’évaluer la qualité de prédiction des critères d’aptitude fourragers (production et valeur nutritive) à partir de la composition fonctionnelle (types fonctionnels (TF) de graminées, proportion de graminées, légumineuses et diverses) de la végétation. L’étude, dans un même milieu de trois prairies de composition en TF contrastée confirme sur l’ensemble de la saison de végétation les différences de qualité et de production de la prairie induites par la composition en TF. En revanche, à l’échelle du réseau national de prairies, la composition en TF n’explique qu’une part limitée des variations de qualité et de production observées. D’autres états de la végétation comme les proportions de légumineuses et de plantes diverses, ainsi que le stade moyen de la végétation et la teneur en matière sèche de la prairie contribuent également à expliquer les différences de production et de qualité entre prairies. Enfin une démarche multicritères nous a permis de construire une méthode d’évaluation des services fourragers et environnementaux à partir des critères d’aptitude
The contribution of permanent grasslands (PG) to agronomic and environmental services is important. However, their low level of subsidies, a lack of knowledge about their management and a disinterest of these surfaces in favour of more productive forage production have accelerated their downturn. The upgrade of these surfaces in forage systems in particular by studying services of PG is an important issue. In this context, the objective of our study was to identify pedoclimatic and management practices descriptors and characteristics of the vegetation relevant to predict these services. Our approach was based on different steps: i) identification and characterization of forage and environmental services relevant to the PG, ii) identification of aptitude criteria (herbage quality, amount of nectar available ...) which allow to assess the degree of achievement of the services, iii) prediction of values for each criterion of aptitude from characteristics of vegetation (botanical and functional composition) and iv) building links between characteristics of vegetation and pedoclimatic (temperature, soil moisture) and management practices (fertilization, date of first cut) descriptors. From the literature survey, expertise and farm surveys we selected the forage and environmental services, the criteria of aptitude, the characteristics of vegetation and pedoclimatic and management practices descriptors. In total, four environmental services and 11 feed services were studied, taking into account the 12 characteristics of the vegetation (botanical composition (presence and dominance of species) and functional composition (life traits and properties of species)), 15 pedoclimatic descriptors (temperature, soil moisture ...) and 19 management practices descriptors (fertilization, intensity of use of grassland...). The study of a national network of 190 grasslands allowed us to show that botanical and functional composition are non-redundant and influenced by different pedoclimatic and management practices descriptors. The functional composition is influenced by pedoclimatic and management practices descriptors while the botanical composition, which uses a larger number of descriptors, is mainly predicted by pedoclimatic descriptors. The model predictions are better for the botanical composition than for the functional composition. The study of this network and of an experiment in control conditions allowed us to evaluate the quality of prediction of criteria of aptitude for forage services from the functional composition (functional types (FT), proportion of grasses, legumes and forbs, middle stage and dry matter content) of the vegetation. The study in a common environment of three grasslands contrasted on FT composition confirms on the whole growth season the differences in quality and production of grassland that are linked to the FT composition. In contrast, at the scale of the national grassland network, FT composition alone is not sufficient to predict the observed differences in production and quality. Other characteristics of vegetation such as the proportion of legumes and forbs, as well as the mean stage of vegetation or the dry matter content also contribute to explain the differences in production and quality between grasslands. Finally, a multicriteria approach allowed us to build an evaluation method of forage and environmental services from the criteria of aptitude.Thus, this thesis work allowed the development of a method to predict the forage and environmental services provided by permanent grasslands from the knowledge of pedoclimatic characteristics, management practices and of simple vegetation criteria

L'étude d'un échantillon sélectionné de la littérature sur la période 1985-1995 indique la place relativement réduite des applications toxicologiques issues des recherches sur les stades embryo-larvaires des poissons. En développant le modèle embryo-larvaire de la carpe (Cyprinus carpio L), la thèse tente d'explorer les possibilités de méthodes toxicologiques multicritères et multifactorielles. Différentes conditions expérimentales sont testées en particulier la conservation in vivo des ovocytes, l'oxygénation des milieux d'incubation et l'utilisation de récipients à parois hydrophiles pour l'exposition aux substances hydrophobes. Divers critères d'effets toxiques sont étudiés notamment l'influence de l'effectif sur la survie, mobilité et croissance des témoins, et la forme des courbes de survie et de mobilité en fonction du temps. Une critique des critères de qualité des pontes est réalisée. A côté des critères classiques de survie et de croissance, la mobilité larvaire, le rythme de clivage des ufs, l'éclosion et l'activité respiratoire sont testes sur différentes molécules ou effluents. Ils se révèlent être des critères de toxicité sensibles et d'utilisation simple. Les profils unidimensionnels des protéines larvaires totales dépendent de la température d'incubation. En présence de xénobiotique, aucun effet n'a pu être révélé de façon sûre. Des essais immunologiques suggèrent la présence dans les larves d'antigènes croisant avec des anticorps anti-protéines universelles de stress d'Escherichia coli. Dans le domaine de tolérance embryo-larvaire: pH 6,9 - 9,0, calcium supérieure à 1. 10(-4) à 1. 10(-2) M et acides humiques inférieure à 500 mg/l, la toxicité du captafol, de la deltamethrine et du DNOC peut varier d'un facteur supérieur à 8. Cette modification pourrait s'expliquer par la dégradation ou par des changements de la conformation des molécules, de leur biodisponibilité et de la réceptivité spécifique des embryons et larves. La biodisponibilité est modifiée par la présence des larves et par la nature des substrats solides au contact des solutions
The study of a selected sample of the past ten years literature points out the relatively reduced part of toxicological practises stemmed from researches on fish early life stages. By evolving the carp embryo-larval model (Cyprinus carpio L), the thesis tries to explore the possibilities of multicriteria and multifactorial toxicological methods. Variuous experimental conditions are tested, especially the ovocytes in vivo preservation, the oxygenation of incubation mediums and the use of hydrophilic vessel walls for the exposure to hydrophobic substances. Different criteria of toxic effects are studied, particularly the total strength influence on survival, mobility and growth of reference solutions and the shape of survival and mobility graphs according to time. A critical of egg-layings quality criteria is realized. Beside classical criteria like survival and growth, other criteria are tested on different molecules and effluents, such as larval mobility, eggs cleavage rythm, hatching and respiratory activity. They are reveal themselves as being sensitive criteria of toxicity and of easy use. The unidimensional pattern of total larval proteins are subordinated to incubation temperature. In the presence of xenobitics non effect has been disclosed in a reliable way. Immunological assays suggest the presence in larvae the antigens crossing with anti universal stress protein antibodies of Escherichia coli. In the field embryo-larval tolerance : pH 6. 9 to 9. 0, calcium superior to 1. 10(-4) to 1. 10(-2) M and humic acids inferior to 500 mg/l, captafol, deltamethrin and DNOC toxicity may vary with a factor superior to 8. This modification could be explained by damage or changes in molecules structure (conformation) and bioavailability, and in embryos and larvae specific receptivity. The bioavailability is modified both by larvae presence and by the nature of solid substrates in touch with solutions

L’évolution de l’environnement des institutions financières suscite un changement stratégique et opérationnel, qui se traduit par une adaptation de leurs modèles de gouvernance, de leurs méthodes et de leurs processus de gestion. Dans ce contexte, les institutions financières sont prises, de plus en plus, dans des processus d’expression, d’influence, de normalisation qui interfèrent sur leur propre vision et possibilité d’agir. Un tel contexte ne pourrait pas supporter ni la passivité ni l’inaction et devrait, bien au contraire, inciter les institutions financières à développer des processus de gestion des risques plus sophistiqués et d’en favoriser une meilleure application. Mais, l'émergence de nouvelles sources de risque a rendu plus complexe l'analyse du risque global encouru par ces institutions d’où la nécessité de le détecter, de le contrôler et de le limiter rapidement. C’est pourquoi, une analyse environnementale sociale et de gouvernance permet de diversifier les sources d’informations, d’affiner et de nuancer l’évaluation financière par des critères non financiers, mais qui participent pleinement à la politique de développement dans le secteur financier. Ceci, renforce le rôle de la gouvernance du risque qui doit établir les lignes directrices et définir un cadre pour l’utilisation d’une approche plus globale de la gestion du risque. Très souvent, les informations relatives aux risques environnementaux, sociaux et de gouvernance sont négligées par les institutions financières, plus particulièrement, les banques
In the adaptation of their governance models, methods and management processes. In this context, financial institutions are more and more involved in processes of expression, influence and standardization that interfere with their own vision and the ability to act. Such a context could not support either passivity or inaction and should, on the contrary, encourage financial institutions to develop more sophisticated risk management processes and to promote better application. However, the emergence of new sources of risk has made it more difficult to analyze the overall risk incurred by these institutions, hence the need to detect, control and limit it rapidly. This is why a social and governance environmental analysis makes it possible to diversify the sources of information, to refine and qualify the financial evaluation by non-financial criteria, but which participate fully in the development policy in the financial sector. This strengthens the role of risk governance in establishing guidelines and setting a framework for using a more comprehensive approach to risk management. In many cases, information on environmental, social and governance risks is overlooked by financial institutions, especially banks

Depuis 2010, le gouvernement canadien a créé une loi qui exige 5% de biocarburant dans l’essence, et ce, dans un contexte d’insécurité alimentaire dont souffrent les plus défavorisés. Cette thèse fait l’analyse critique du discours des organisations privées qui ont promu les biocarburants dans ce contexte. Comment en sont-ils arrivés à fabriquer la normalité de l’usage des biocarburants? Cette dernière se produit par la mise en valeur de nouveaux emplois dans l’industrie, la promotion d’une économie rurale vigoureuse, la présentation de l’État comme facilitateur des marchés ainsi que l’accent mis sur les impacts environnementaux favorables des biocarburants. La normalisation s’explique aussi par la dénaturation des grains et la radicalisation du rôle du fermier afin que ceux-ci concordent avec l’idéologie (néo)libérale. Il importe que la criminologie critique, se positionne au sein d’une zémiologie, dont les objets d’études portent sur les torts sociaux émanant des structures et l’organisation inégalitaire de nos sociétés.

La gestion participative intégrée a obtenu une reconnaissance internationale en Europe avec les approches de gestion intégrée des zones côtières (GIZC). Avec le protocole GIZC de la convention de Barcelone, le mouvement a dépassé les frontières de l'Europe pour inclure tout le bassin méditerranéen. Cette recherche soulève la question de l'application de modèles standardisés de gestion environnementale dans différents contextes géopolitiques et socioculturels. L'objectif global de cette étude est d'améliorer la mise en place et l'impact des projets de conservation par une meilleure compréhension de leurs dimensions sociales, culturelles et géographiques. Cette recherche propose une analyse de la complexité des perceptions socioculturelles et des dynamiques de gouvernances dans deux sites d'étude (la Camargue en France et le Delta du Gediz en Turquie). Quatre-vingt treize entretiens qualitatifs et quantitatifs ont été menés suivant une méthode d'échantillonnage raisonné. L'application possible de la gestion participative intégrée a été envisagée à travers l'optique des réseaux sociaux, des discours environnementaux, et des valeurs et perceptions environnementales en mobilisant les outils de la géo-gouvernance. En utilisant chacun de ces points de vue, nous avons démontré que la participation est considérée, pensée et appliquée de manière différente au sein de chaque site. Ces différences soutiennent l'hypothèse dominante de ce travail : les stratégies environnementales doivent être adaptées pour s'adapter à chaque contexte local. Nos résultats rappellent qu'il ne faut pas survoler les contextes locaux si l'on veut garantir l'efficacité des institutions
Participatory integrated management gained international recognition in Europe with integrated coastal zone management (ICZM) approaches. The movement has spread beyond the European borders and includes the entire Mediterranean basin with the ICZM Protocol under the Barcelona Convention. This research raises the question on the application of standardized environmental management models in distinct geopolitical and socio-cultural contexts. The overall objective of this analysis is to improve the implementation and impact of conservation projects through an improved understanding of social, cultural and geographical dimensions. This research analyzes the complexity of socio-cultural perceptions and dynamics of environmental governance within and between sites (the Rhone delta, France and the Gediz delta, Turkey). Base lines were established for political and administrative contexts, ecological states and socio-cultural perspectives to analyze the similarities and differences. Ninety three qualitative and quantitative interviews were conducted using a purposive sampling methodology. The potential application of integrated participatory management was studied through the lenses of social networks, environmental discourses, and environmental values and perceptions with a geo-governance approach. Using each of these views, we demonstrated that participation is considered, sought and implemented in distinct ways in each site. These differences support the dominant theme of this work: environmental strategies must be adapted to suit site specific contexts. The results are a reminder that we should not overlook local contexts if we want to promote institutional effectiveness

Avec le lancement de l'initiative pour l'intégration de l'infrastructure régionale sud-américaine (IIRSA), la construction d'un couloir de circulation ≪ bi-océanique ≫ cherche à relier l'Atlantique et le Pacifique par le fleuve Amazone. Ce projet, sous-tendu par un diagnostic économique selon lequel la situation de ≪ sous-développement ≫ est due a l'existence d'un≪ déficit ≫ en matière d'infrastructures, entend pallier ce manque en proposant un programme d'équipement du territoire unifié a l'échelle de l'Amérique du Sud. La pleine réalisation de ce programme ferait perdre leur pertinence aux entraves au commerce et permettrait d'intégrer des espaces marginalisés à l'économie productive. Toutefois, la réalisation de l' ≪ axe amazonien ≫soulève de nombreux enjeux environnementaux et sociaux qui donnent lieu à la mise en forme d'un discours critique sur l'opportunité du projet, a l'émergence d'une mobilisation qui s'y oppose et dans certains cas à la formation de conflits locaux.Cette étude considère l'Amazonie comme un laboratoire de la confrontation de deux paradigmes concurrents : la conquête de la frontière économique comme moteur du développement et celui de la préservation du ≪ poumon de la planète ≫. S'appuyant sur des données collectées dans le cadre de trois projets de l'axe amazonien de l'IIRSA (en Colombie,en Equateur et au Pérou), cette étude propose une enquête comparative sur plusieurs niveaux (international, national et local) afin de mener une réflexion croisée sur l'articulation des différents niveaux de gouvernement (intégration régionale, gouvernance locale), mais aussi d'étudier les rapports de force entre deux modèles de développement contradictoires
Launched as part of the Initiative for the Integration of Regional Infrastructure in SouthAmerica (IIRSA), the construction of a “bi-oceanic” corridor intends to link the Atlantic withthe Pacific through the Amazon river. This project finds its roots in the economic assessment that explains “under-development” by the existence of a gap in terms of infrastructure. A unified program of land planning proposed by IIRSA was conceived in order to bridge this gap. The full implementation of this program would reduce trade barriers and integrate marginalized territories to the productive economy. However, the implementation of the“Amazonian axis” raises many environmental and social issues that have sparked a critical discourse regarding the legitimacy of the project as well as opposition movements whose mobilization led, in some cases, to the formation of local conflicts.This study considers the Amazon as a laboratory for the study of a confrontation between two competing paradigms: the conquest of the frontier as a driver of economic growth and the preservation of the “lung of the Earth”. Based on data collected on three of the IIRSA's Amazonian projects (in Colombia, Ecuador and Peru), this study uses a comparative approach on different levels (international, national and local) in order to conduct a cross-reflection on multi-level governance (regional integration, local governance) and to examine power relations between two antagonist development models

La compatibilité de la gestion des risques environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) avec les exigences des responsabilités fiduciaires des investisseurs (RF) en matière de gestion d`investissements est la question clé dans le contexte actuel de croissance rapide des stratégies d'investissement durable. Cette question fait donc l’objet des développements réglementaires en Europe ainsi que de poursuites récentes aux Etats-Unis. Malgré ces activités légales, les investisseurs n'ont toujours pas de réponse claire à ce problème, ce qui les laisse inertes face à ces nouveaux types de risques.Nous explorons ces récents développements dans la pratique juridique européenne et américaine pour déterminer concrètement dans quelle mesure les RF permettent la prise en compte par les investisseurs des risques ESG dans leurs décisions d`investissement. Nous identifions la matérialité des risques ESG et l'efficacité des actions de gestion des risques comme les éléments fondamentaux pour la définition de la responsabilité fiduciaire des investisseurs en matière de gestion des risques ESG. Nous élaborons une représentation théorique du concept de matérialité sous les contraintes des RF et identifions que dans ce cadre juridique les risques ESG sont assimilés aux risques financiers; leur gestion n’est donc requise que s’ils affectent financièrement les investissements. Nous démontrons également que les RF exigent la gestion des risques ESG long terme, s`ils sont suffisamment matériels compte tenu du taux d'actualisation appliqué, et formulons un principe d'actualisation conforme aux RF. Puis, à travers l’Etude de cas d`un récent litige aux Etats-Unis, nous établissons que l’aversion pour le risque dans la qualification de l’efficacité des actions de gestion des risques ESG pourrait entraver une gestion efficiente des risques en incitant les investisseurs à ne pas gérer un risque ESG matériel
The compatibility of Environmental, Social and Governance (ESG) risks management with the investment management requirements under the investors` fiduciary duties (FD) figures among the key questions in today`s context of a rapid growth of sustainable investment strategies. This question is thus the subject of the ongoing regulatory developments in Europe and the object of recent lawsuits in the US federal jurisdiction. Despite these current legal developments, investors still have no clear answer to this issue, what leaves them inert in the face of these new and unconventional types of risk.In our research, we explore the recent advancements in the EU and the US legal practice aiming to determine to what extent the FD requires ESG risks consideration by investors in their investment management decisions. We identify ESG risks materiality and the effectiveness of risk hedging actions as fundamental elements for the definition of ESG risks management obligations of investors under the FD rule. We design a theoretical representation of ESG risks materiality under the FD law and identify that within the FD legal framework ESG risks are assimilated to financial risks; thus, their management is required only if they are financially material for investments. We also reveal that the FD law requires management of long-term ESG risks, which are sufficiently material considering the applied discount rate, and formulate a FD-compliant discounting principle. Then, through the Case Study of the recent US ERISA ESOP lawsuit, we establish that risk-aversion in the qualification of the effectiveness of ESG risk hedging actions could impede efficient risk management by incentivising investors not to hedge a material ESG risk

Au cours des trois dernières décennies, nous assistons à la multiplication des dispositifs institutionnels de participation. La gestion participative et le partenariat font maintenant partie du discours et des pratiques des administrations publiques et des organismes privés. Toutefois, la reconnaissance de l'importance de la participation citoyenne et l'émergence de nouvelles pratiques participatives axées sur la collaboration multipartite ne nous permettent pas de faire l'économie d'une analyse de son efficacité. La présente étude analyse dans quelle mesure la participation des acteurs sociaux à l'évaluation et au suivi des impacts sociaux et environnementaux contribue à l'identification et à la prise en compte des conséquences sociales et environnementales du projet, favorise un dialogue entre les acteurs sociaux, favorise un arbitrage plus équitable des intérêts coprésents et contribue à une meilleure répartition du pouvoir entre les acteurs sociaux dans le sens d'une maîtrise sociale du changement à l'échelle locale. Elle vise également à identifier les obstacles à la réalisation des résultats attendus de la participation énumérés ci-avant. Notre réflexion sur l'efficacité de la participation se situe dans le contexte de l'application du concept de développement local viable (DLV) et de notions qui y sont apparentées, l?empowerment et le capital social. Nous faisions l'hypothèse que l'évaluation d'impacts sur l'environnement (ÉIE) et les dispositifs participatifs afférents induisent des processus d'empowerment et la construction de capital social à l'échelle des communautés locales. Afin de vérifier empiriquement cette hypothèse nous avons réalisé une étude longitudinale de quatre ans sur un projet industriel dont la réalisation était assujettie à l'application de la procédure québécoise d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement (PÉEIE). Quatre dispositifs participatifs ont été analysés : la préconsultation du promoteur, l'enquête et l'audience publiques du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) et les travaux de deux comités de suivi. Malgré l'ampleur des moyens déployés, le bilan est plutôt mitigé. La participation a eu peu d'effet sur l?empowerment et la construction d'un capital social à l'échelle locale. Deux catégories de raisons expliquent cette situation : les lacunes des dispositifs participatifs et la conduite des acteurs. En outre, le cas à l'étude démontre que la participation a eu plutôt pour effet de réaffirmer le contrôle et le pouvoir exercés par les acteurs dominants. De plus, les dispositifs participatifs ont contribué à l'application de normes sociales favorisant l'autocensure et la construction d'un consensus cherchant à assurer la réalisation du projet, perçu comme essentiel à la survie de la communauté.

Ce mémoire de maîtrise traite de la responsabilité et de la réparation pour les dommages liés aux innovations technologiques dans le cas des cultures transgéniques au Québec. Nous y étudions le rôle du droit dans le contexte interdisciplinaire propre aux sciences de l'environnement, en interrogeant la capacité du droit québécois de la responsabilité de permettre la réparation des dommages liés aux cultures transgéniques -voire de contribuer à l'internalisation des coûts liés à ces cultures -et de favoriser une attitude de précaution dans un contexte d'incertitude scientifique. Cette question n'avait jusqu'alors pas été étudiée dans le contexte du droit québécois. Elle est abordée à l'aide d'un cadre conceptuel qui, centré sur la notion de responsabilité, fait le pont entre la théorie juridique de la responsabilité, l'éthique de la responsabilité et l'approche sociologique des risques technologiques. .Après avoir documenté l'état des connaissances quant aux risques de dommages écologiques, sanitaires et socio-économiques liés aux cultures transgéniques, nous analysons comment les recours du Code civil du Québec et de la Loi sur la qualité de l'environnement s'appliqueraient à ces dommages. Pour ce faire, nous utilisons la méthode analytique propre aux sciences juridiques, en nous basant sur les textes législatifs, les règles d'interprétation, la jurisprudence et les textes de doctrine. Certaines difficultés d'application de ces recours sont soulignées, notamment la preuve d'une faute dans les cas de contamination génétique en l'absence de règles de coexistence des cultures, la preuve du lien de causalité dans les cas de dommages à la santé en l'absence d'étiquetage et de traçabilité des OGM, la preuve de la faute (ou l'exemption de responsabilité) lorsque les risques technologiques font l'objet d'incertitudes ou ont été insuffisamment étudiés, de même que la prise en charge des dommages diffus, graduels, graves ou irréversibles. Par la suite, nous analysons le droit existant dans une perspective critique et interdisciplinaire, afin de déterminer s'il est adéquat eu égard aux types de risques liés aux cultures transgéniques. Nous constatons que la pollution génétique pose non seulement des problèmes de coexistence entre les différents types de cultures, mais qu'elle doit également être analysée en tenant compte du caractère hégémonique qu'elle confère aux OGM brevetés et du caractère potentiellement irréversible de leur présence dans l'environnement et l'alimentation. Compte tenu de l'ensemble de ces risques, nous soulignons qu'il serait souhaitable de questionner le brevetage du vivant ou, minimalement, d'adopter des dispositions visant à protéger les agriculteurs contre les poursuites pour violation de brevet. Nous proposons également des mesures, inspirées de dispositions adoptées ou proposées à l'étranger, visant à prévenir la contamination génétique et à favoriser la réparation des dommages qui y sont liés. Nous abordons ensuite la responsabilité dans un contexte d'incertitude ou d'insuffisance des connaissances scientifiques. Nous constatons que la possibilité de dommages graves ou irréversibles affectant les générations futures appelle à l'application du principe de précaution. À l'aide du droit comparé, nous identifions les principales caractéristiques d'un régime de responsabilité favorisant une attitude de précaution en présence d'incertitude scientifique et permettant l'internalisation des coûts dans le respect du principe d'équité intra/intergénérationnelle. Nous soulignons enfin que l'adoption d'un tel régime n'est pas suffisante et que la précaution qui s'impose se doit d'être une responsabilité exercée a priori, collectivement et de manière démocratique, par la mise en place de politiques globales intégrant les exigences sociales et environnementales. L'attitude de précaution devrait également permettre de questionner la pertinence des cultures transgéniques en comparant leurs impacts avec ceux des autres options possibles de manière à faire des choix maximisant les bénéfices pour la santé, l'environnement et la société. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Responsabilité civile, Responsabilité environnementale, Principe de précaution, OGM, Cultures transgéniques, Dommages, Risque, Incertitude.

Ce projet de recherche a pour thème central la conception de l'intégration sociale auprès d'une clientèle psychiatrisée et judiciarisée. Par cette recherche qualitative, nous entendons contribuer au développement d'une réflexion sur les besoins de cette population, tout en considérant les services de suivi externe, préconisés par le Ministère de la santé et des services sociaux et accueillis favorablement par le milieu communautaire. Les pourvoyeurs de ces suivis ont le double mandat de contribuer au développement des potentialités (tant relationnelles que professionnelles) de cette population, puis de permettre, à divers degrés et de diverses façons, le maintien d'une psychiatrisation de la vie des personnes assistées. Cet exercice académique est aussi ambitieux dans ses intentions qu'humble dans son exécution. Nous nous sommes entretenus avec huit personnes, quatre hommes et quatre femmes, vivant avec la double problématique (la psychiatrisation et la judiciarisation) et logeant à Montréal dans des résidences qui ont pour mandat de favoriser leur réintégration sociale et d'éviter la réhospitalisation. Ce projet clinique se fait en corollaire avec les prérogatives budgétaires du réseau de la santé. Il s'actualise par une coordination du suivi entre les instances institutionnelles et communautaires, gui préconisent toutes deux l'implication graduelle du sujet à diverses activités dans l'objectif avoué de favoriser l'employabilité ou la pré-employabilité de la personne. Nos entrevues ont permis d'approfondir comment chacun et chacune conçoit l'intégration sociale et l'exclusion sociale, ainsi que la désinstitutionalisation et la prise de pouvoir sur leur vie. Les rencontres ont également porté sur l'apport du travail, d'un logement avec ou sans encadrement et du développement d'un capital social sur leur situation actuelle, tout comme sur leurs désirs et aspirations. Au niveau méthodologique, les approches constructiviste et interactionniste symboliques ont guidé notre démarche et l'analyse des résultats. La recension d'écrits sur la réponse étatique à la maladie mentale jumelée à l'analyse des entrevues, a permis de dégager que les personnes rencontrées aspirent à une réaffiliation sociale et à la reprise progressive d'un pouvoir sur leur vie. Ces projets se concrétisent en prenant part à des occupations socialement reconnues et approuvées, soit essentiellement le travail et le bénévolat. À cet effet, on reconnaît chez les participants les valeurs et normes sociales qui leur sont transmises : une responsabilisation les mettant plus que jamais au centre de ce projet, au risque de voir ces personnes, comme le souligne Poupart (2001, p. 102), vivre une déviance secondaire en organisant leur vie en fonction du stigma de la maladie mentale qui leur est attribué par leur suivi psychiatrique, leur lieu d'hébergement, de travail et d'occupations diverses dans des organismes spécifiquement conçus pour cette clientèle. Plusieurs personnes participant à la recherche bénéficient d'un suivi intensif dans le milieu (SIM), et d'autres d'un soutien à intensité variable (SIV). Alors que certains expliquent se sentir sécurisés par le maintien ad vitam aeternam de l'encadrement présent, la plupart comptent sur leur capital social et leur équipe traitante pour l'atteinte de projets les aidant à se redéfinir comme citoyens à part entière. Ces projets sont habituellement reliés à l'obtention d'un emploi ou d'un logement qui sera partagé, parfois, avec un amoureux. Au-delà des modalités de leur suivi, notre échantillon nous a essentiellement entretenus sur la qualité du lien qui est gage de confiance en soi et en autrui, et qui conséquemment permet l'amorce d'une prise de pouvoir sur leur vie. ______________________________________________________________________________ MOTS-CLÉS DE L’AUTEUR : Intégration sociale, réintégration sociale, exclusion sociale, désinstitutionalisation, rétablissement, soutien à intensité variable, suivi intensif dans le milieu, justice actuarielle, justice réparatrice, appropriation du pouvoir, capital social.

Au Québec, de nombreuses adolescentes ne parviennent pas à achever leurs études à l’école secondaire et elles décrochent du système scolaire régulier. Bien que ce phénomène soit préoccupant, il importe de le nuancer à partir des connaissances disponibles sur les trajectoires contemporaines des jeunes adultes et les possibilités de raccrochage au sein des centres d’éducation des adultes (CEA) qui sont de plus en plus présents au Québec. En effet, ces centres jouent un rôle important dans la qualification des jeunes filles qui quittent l’école secondaire sans avoir obtenu un diplôme qualifiant. D’ailleurs, il est possible de remarquer une augmentation de l’effectif des 16-18 ans dans les CEA. Cette nouvelle clientèle, qui délaisse l’école secondaire régulière pour se tourner presque aussitôt vers un CEA, suscite beaucoup de questionnements dans le domaine de l’éducation. Le présent mémoire s’intéresse non seulement à la question du raccrochage chez les jeunes filles âgées de 16 à 18 ans, mais également aux facteurs de résilience, c’est-à-dire aux facteurs présents dans ce processus de raccrochage et qui facilitent la poursuite des études de ces jeunes filles. Il s’agit d’un aspect novateur, puisque peu d’études se sont intéressées à la question du raccrochage scolaire chez les jeunes âgés de 16 à 18 ans et, encore moins, aux facteurs de résilience scolaire en lien avec le retour aux études de ces jeunes. Ces facteurs accroissent les possibilités d'adaptation et de réussite de ces élèves, et ce, malgré les nombreuses difficultés vécues tout au long de leur parcours scolaire ainsi que dans leur vie personnelle, familiale et sociale, fragilisant ces adolescentes et entrainant une dégradation de leur parcours scolaire. Ainsi, la présente étude permet de mieux comprendre les mécanismes qui favorisent la réussite, le maintien ou l’échec d’une démarche de raccrochage scolaire, en documentant la situation globale de jeunes filles âgées de 16 à 18 ans qui s’inscrivent dans un CEA. Elle vise donc à documenter le cheminement de jeunes filles âgées de 16 à 18 ans qui raccrochent au sein d’un CEA, ainsi que leur parcours au sein de ce milieu scolaire. Pour ce faire, elle tente d'atteindre trois objectifs spécifiques. Le premier consiste à dresser le portrait des principales caractéristiques personnelles, scolaires et familiales des jeunes raccrocheuses inscrites au sein du CEA à l’étude. Le deuxième objectif tente, quant à lui, de documenter l'image de soi passée et actuelle que ces répondantes ont d’elles-mêmes en tant qu’élèves. Enfin, le dernier objectif s'intéresse aux facteurs personnels, scolaires, familiaux, sociaux et environnementaux qui ont favorisé la résilience scolaire des répondantes depuis leur fréquentation d’un CEA. Ce mémoire s’inscrit dans la première phase de la collecte des données de l’étude de Maltais, Pouliot, Perron et Veillette (2009), qui visait à documenter le parcours de vie et le parcours scolaire des jeunes âgés de 18 ans ou moins qui fréquentent un CEA. Afin de documenter le phénomène de la résilience scolaire, la présente recherche fait référence aux entrevues qualitatives de l’étude de Maltais et al. (2009) et propose une analyse secondaire des données recueillies auprès des 11 jeunes filles rencontrées. Les résultats de l'étude, reposant sur l'approche systémique, démontrent, conformément aux autres recherches réalisées sur ce phénomène, que c'est la présence de nombreux facteurs de risque et les interactions entre ces derniers qui ont mené les jeunes filles à décrocher. Parmi les éléments mentionnés par les participantes, on retrouve des facteurs aussi bien sur les plans personnel, scolaire, familial que social. Toutefois, malgré un désintérêt face à leur scolarisation à l’école secondaire régulière, les résultats confirment la volonté des participantes à reprendre le contrôle sur leur scolarité et à raccrocher au sein d’un CEA. De plus, les résultats de cette étude ainsi que ceux issus d’autres recherches recensées mettent en exergue la contribution des CEA à la diplomation et à la qualification, mais surtout au développement personnel des jeunes et aux points tournants qu’ils peuvent générer dans certaines trajectoires. Par ailleurs, elle démontre que l’expérience scolaire générale a été beaucoup plus positive pour les participantes pendant leur passage au sein d’un CEA qu’à l’école primaire et secondaire, et ce, en dressant l’historique de leur parcours en y incluant les facteurs de résilience qui leur ont permis de se réconcilier avec le système scolaire. Les participantes se perçoivent désormais comme des élèves plus matures, plus sérieuses et ayant pris conscience de l'importance d'obtenir un diplôme d'études secondaires (DES) pour s'assurer un avenir meilleur. Il semble donc qu’elles s'investissent davantage dans leur processus de scolarité et parviennent à vivre une expérience de réussite, souvent nouvelle pour celles-ci, qui leur permet de reprendre confiance en elles et de se percevoir dorénavant de manière beaucoup plus positive. En conséquence, le CEA, particulièrement par son enseignement individualisé, correspond mieux aux besoins de ces jeunes. Cette étude présente l’avantage d’étoffer le peu de connaissances disponibles sur le phénomène du raccrochage scolaire et du processus de résilience en contexte de CEA, chez les jeunes de moins de 18 ans. Elle porte un regard nouveau sur ces jeunes qui fréquentent de plus en plus ce type d'établissement. Puisqu’elle repose sur l’approche systémique, cette étude qualitative permet de confirmer la présence de causes multiples dans les processus de décrochage, de raccrochage et de résilience scolaires, et de réaliser que ces phénomènes dépassent le cadre purement scolaire. Elle permet également de dresser un portrait détaillé de la réalité du raccrochage scolaire chez les jeunes filles, alors que les études actuelles s’intéressent davantage aux garçons.