Academic literature on the topic 'Critères sociaux et environnementaux'

Cette thèse tente d’éclairer les liens éventuels entre l'engagement en faveur du développement durable des entreprises et des pays et les performances. Elle s’articule autour de deux parties.La première partie traite de l’aspect micro-économique en se centrant sur le lien entre la responsabilité sociale des entreprises (RSE), transposé du développement durable au monde des entreprises, et la performance de l’entreprise. Les déterminants des décisions en matière de RSE jouent un rôle central pour mieux comprendre le lien RSE/performances. En particulier, le chapitre 1 montre que la taille de l’entreprise détermine le niveau de prise en compte des enjeux sociaux et environnementaux, en soulignant notamment que les PMEs, moins concernées par la RSE que les grands groupes, investissent davantage dans les enjeux liés à leurs parties prenantes. Le chapitre 2 explore comment la gouvernance d’entreprise, et en particulier la structure de propriété, affectent l’engagement RSE des entreprises. Il montre que le développement des démarches de RSE est négativement relié à la présence d’actionnaires majoritaires. Après avoir mis en exergue la taille de l'entreprise et la structure de propriété comme des facteurs clés des décisions RSE et des déterminants potentiellement importants de la relation RSE-performance, le chapitre 3 prend un exemple de pratiques de RSE: « la bonne ambiance au travail » et examine son impact sur le niveau d’effort des salariés. Les résultats concluent à une corrélation négative entre la bonne ambiance au travail et l'effort productif et à l'absence de lien avec l'effort cognitif. Ces résultats fournissent une meilleure compréhension des processus et des mécanismes sous-jacents qui pourraient intervenir entre la RSE et la performance de l'entreprise.La seconde partie, macro-économique, porte sur la relation entre l’engagement environnemental, social et de gouvernance (ESG) des gouvernements et la performance économique. Plus précisément, l’analyse pose un double questionnement. Le premier concerne le lien entre les performances extra-financières et le risque souverain. La réflexion se situe dans une logique financière et la notion de développement durable et/ou engagement ESG est ramenée à une information extra-financière, que les investisseurs institutionnels utilisent pour évaluer les risques souverains. En particulier, le chapitre 4 mesure l’impact de cette notation extra-financière sur le rendement des fonds obligataires. Il montre que les facteurs macro-économiques ne sont pas les seuls déterminants du prix d’une obligation souveraine. Les marchés financiers intègrent également les performances extra-financières des Etats, en ce sens que de bonnes notations extra-financière diminuent le coût de la dette souveraine. Le chapitre 5 construit un indice composite, sensible au niveau de l’engagement ESG des Etats et montre que l’effet des facteurs ESG sur le rendement des obligations souveraines varie selon les maturités, les dimensions, les régions et les périodes sélectionnées. Le second questionnement porte sur l’effet des pratiques ESG sur la croissance économique. Le chapitre 6 étudie les liens de causalité, à court et à long terme, entre les performances ESG des Etats et la croissance économique. Les résultats montrent que ces deux dernières sont co-intégrées. Ils suggèrent que si les performances ESG affectent positivement le taux de croissance du PIB à court terme, son impact, en revanche est non positif sur le long terme<br>This thesis attempts to clarify the possible links between sustainable development commitment of firms and governments and performance. It revolves around two parties.The first part, dealing with the microeconomic aspects, focuses on the link between Corporate Social Responsibility (CSR), sustainable development transposed to the world of business, and firm performance. The determinants of CSR decisions are central to better understand the CSR-performance link. In particular, chapter 1 shows that firm size determines the level of integration of social and environmental issues by stressing that SMFs, less concerned with CSR compared to larger groups, invest more in issues related to their stakeholders. Chapter 2 explores how corporate governance, in particular the ownership structure affects firm CSR commitment. It shows that the development of CSR initiatives is negatively related to the presence of controlling shareholders. After highlighting that firm size and ownership concentration are key determinants of CSR decisions and potential crucial determinants of the CSR-performance relationship, chapter 3 takes a specific CSR practice: ``the good atmosphere at work", and examines its impact on employees' effort. The results show a negative correlation between the good atmosphere at work and productive effort and the lack of connection with the cognitive effort. These results provide a better understanding of the processes and underlying mechanisms that might intervene between CSR and firm performance.The second part, related to the macroeconomic aspects, examines the relationship between environmental, social and governance (ESG) government's engagement and economic performance. More specifically, the analysis raises two questions. The first concerns the link between non-financial performance and sovereign risk. The argument here is that the concept of sustainable development and/or ESG engagement is reduced to an extra-financial information, that institutional investors use to assess the sovereign risk of the countries. In particular, chapter 4 measures the impact of extra-financial ratings on the performance of bond funds. It shows that macroeconomic factors are not the only determinants of the price of a sovereign bond. Financial markets also include the non-financial performance of States in the sense that good extra-financial ratings reduce the cost of sovereign debt. Chapter 5 constructs a composite index, sensitive to the ESG commitment of States and shows that the impact of ESG factors on the performance of sovereign bond maturities varies according to the dimensions, the regions and selected periods. The second inquiry concerns the effect of ESG practices on economic growth. Chapter 6 explores the causality in the short and long term, between ESG performance of States and economic growth. The results show that these two letters are co-integrated. They suggest that if the ESG performance positively affects the GDP growth rate in the short term, its impact, however is not positive in the long term

Moteur incontournable de l’économie publique, les marchés publics ont toujours fait l’objet de revendications diverses, voire opposées. L’efficacité de la gestion budgétaire et la transparence de la vie publique, s’agissant des ordres juridiques nationaux, la libre concurrence et le libre accès de tous les opérateurs économiques facilitant les échanges intracommunautaires, s’agissant du droit européen : tous ont tenté de monopoliser le droit de la commande publique, afin de se réaliser. Dans le même temps, la perspective de l’instrumentalisation de ce droit au service d’objectifs politiques qui ne lui sont pas directement attribués a suscité des intérêts très variés. Or, la question de la conciliation des politiques sociales et environnementales avec les prescriptions de nature principalement économique du droit des marchés publics s’inscrit dans une logique de valorisation de cet instrument juridique et financier. Ces politiques, répondant à la fois à des finalités d’intérêt général et à des objectifs prioritaires du droit communautaire, sont à la recherche de leur rôle et de leurs instruments en matière de marchés publics. Dans un contexte politique mouvant, la superposition des systèmes juridiques résultant des interventions réglementaires des États, en quête de leur pouvoir discrétionnaire dans la planification des leurs politiques, comme des interventions du droit communautaire dans le cadre de sa propre œuvre d’harmonisation des procédures de passation, vient redéfinir le rôle des politiques sociales et environnementales, tant au sein des objectifs endogènes du droit des marchés publics qu’en dehors de son cadre réglementaire, appelé dans ce cas à servir de levier<br>As a fundamental driving force of public economy, public procurement has traditionally been an area of diverse and often competing interests. Such contradictory interests are the efficiency of budgetary management and transparency in public life within national legal systems, free competition and open access of financial stakeholders in award procedures within the European regulatory framework. At the same time, the instrumentalisation of public procurement in order to serve political goals not directly linked to it has triggered considerable debate. The attempt of conciliation of social and environmental considerations with the financial requirements of public procurement law aims at enhancing this legal and financial instrument. The role and the legal means for the integration of social and environmental considerations in public procurement, which serve general interest purposes and overriding European law objectives, have not yet been clarified. The regulatory interventions of the Member States, on the one hand, and the harmonization attempts of the European Union, on the other, create a constantly changing political climate. In that context, the role of social and environmental policies is redefined both within the framework of primary objectives of public procurement law, as well as outside this regulatory framework which is used as a policy tool in this context

Thèse (D.D.R.) -- Université du Québec à Chicoutimi, conjointement avec l'Université du Québec à Rimouski, 2004.<br>Bibliogr.: f. [363]-377. Document électronique également accessible en format PDF. CaQCU

Moteur incontournable de l'économie publique, les marchés publics ont toujours fait l'objet de revendications diverses, voire opposées. L'efficacité de la gestion budgétaire et la transparence de la vie publique, s'agissant des ordres juridiques nationaux, la libre concurrence et le libre accès de tous les opérateurs économiques facilitant les échanges intracommunautaires, s'agissant du droit européen: tous ont tenté de monopoliser le droit de la commande publique, afin de se réaliser. Dans le même temps, la perspective de l'instrumentalisation de ce droit au service d'objectifs politiques qui ne lui sont pas directement attribués a suscité des intérêts très variés. Or, la question de la conciliation des politiques sociales et environnementales avec les prescriptions de nature principalement économique du droit des marchés publics s'inscrit dans une logique de valorisation de cet instrument juridique et financier. Ces politiques, répondant à la fois à des finalités d'intérêt général et à des objectifs prioritaires du droit communautaire, sont à la recherche de leur rôle et de leurs instruments en matière de marchés publics. Dans un contexte politique mouvant, la superposition des systèmes juridiques résultant des interventions réglementaires des États, en quête de leur pouvoir discrétionnaire dans la planification des leurs politiques, comme des interventions du droit communautaire dans le cadre de sa propre œuvre d'harmonisation des procédures de passation, vient redéfinir le rôle des politiques sociales et environnementales, tant au sein des objectifs endogènes du droit des marchés publics qu'en dehors de son cadre réglementaire, appelé dans ce cas à servir de levier.

Les méthodes d'évaluation contingente ou expérimentale permettent d'approcher les préférences, sous la forme de consentements à payer (CAP), d'intervalle de CAP ou de choix. Malgré des biais, comme la différence entre les CAP déclarés et les CAP observés ou révélés lors d'expériences, ces méthodes mesurent des variables appropriées, voire utilisent des incitations monétaires et mesurent des dimensions inobservables sur les marchés, notamment les préférences pour autrui, dites sociales. On utilise ces méthodes pour étudier la demande pour des biens différenciés par des logos informant sur le mode social ou environnemental de production du produit. Une première étude vise à confronter des choix déclarés à des choix réels en magasin et à caractériser les préférences pour des labels suisses du commerce équitable et de l'agriculture biologique, dans le cas des bananes. L'estimation d'un modèle d'utilité à choix discret évalue le CAP moyen de l'échantillon et précise les variables individuelles significativement corrélées au CAP : l'âge et le nombre d'enfants en bas âge influence la préférence pour le commerce équitable. Des critères simples de correspondance indiquent que moins d'un choix sur cinq ne correspond pas à l'achat réel. Une deuxième étude cherche d'une part à comprendre les effets de l'information sur les CAP pour un bien labellisé issu du commerce équitable qui est une caractéristique de confiance invérifiable pour le consommateur, d'autre part à repérer une corrélation entre les préférences pour le commerce équitable et une forme d'altruisme. Des ventes expérimentales avec information croissante révèlent les préférences. Elles sont accompagnées de tests utilisant le jeu du dictateur pour mesurer deux scores d'altruisme. Les résultats indiquent que l'information sur le prix a l'effet plus fort sur les CAP et que les préférences pour le commerce équitable sont corrélées à un altruisme égoïste apparenté au "warm-glow"<br>Stated and revealed measures of preferences, more precisely the willingness-to-pay, are used to approach the demand for some goods in addition to data collected through observations. In this perspective, we use two separate measures of the willingness-to-pay and the social preferences with the main goal of characterizing the demand for Fair Trade labeled food as well as some of the motivations of consumers. In addition, the two studies meet some methodological objectives. A first study applies to the grocery store banana market in Switzerland. It explores the possibilities of comparison between stated choices in a contingent valuation and observed choices. Additionally, the results present an estimation of the average willingness-to-pay for Fair Trade and Fair Trade organic bananas for a small sample of banana consumers. The results show that age and the number of children are significantly correlated to the preference for the Fair Trade label in the sample. The results also show that only a small proportion of answers to the contingent valuation do not match the actual purchase choices, using simple correspondence criteria. The second study is split into two chapters. In the first chapter, the study presents an experimental design which controls for the participants' information about a Fair Trade label product, and tests the effect of information. Within the limits of the design, the results show that price information has the largest impact on the willingness-to-pay compared to information about the label or the producers' revenue. The second chapter completes the description of the experimental design. In addition to the measure of revealed willingness-to-pay for Fair Trade labeled chocolate, the design is aimed at measuring individual altruism to finally test the possible correlation between Fair Trade preferences and some social preferences. The results support this correlation and therefore show that the Fair Trade could buy the consumers' conscience

Le controle des prix est-il un instrument fondamental, secondaire ou pervers au sein du dispositif de lutte contre l'inflation? l'objectif de cette recherche est double: d'une part, mettre en evidence le caractere insuffisant des appreciations habituellement portees sur l'interet du recours au controle des prix; d'autre part, montrer le caractere indispensable de l'instrument controle des prix dans la lutte contre l'inflation. En premiere partie, il apparait que certaines sources d'inflation sont, plus que d'autres, susceptibles d'etre maitrisees par recours au controle des prix. C'est le cas notamment lorsque l'inflation resulte de comportements d'anticipation, de l'incertitude monetaire, d'un sur-investissement, d'un defaut de concurrence, ou de management laxiste. L'analyse montre qu'en de telles situations, le controle peut s'averer particulierement pertinent. Dans ces hypotheses, le controle des prix doit etre concu en fonction de criteres theoriques et empiriques precis. C'est a la mise en evidence de tels criteres qu'est consacree la seconde partie. La recherche d'une procedure de determination theorique du prix de controle y permet d'identifier les criteres theoriques, tandis que l'analyse des modalites des mesures de controle, notamment a partir d'une typologie des politiques de controle des prix, revele plutot les criteres empiriques. Une attention particuliere est consacree au contexte specifique des economies en developpement: les dispositifs mis en place dans une quarantaine de pays en developpement d'afrique, d'amerique et d'asie sont analyses et compares a ceux des grands pays industriels. En definitive, l'analyse permet de conclure que le controle des prix peut constituer, au meme titre que d'autres instruments de politique economique, une mesure efficace de lutte contre l'inflation<br>As measure of economic policy, price control has alternatively been criticized and experienced. The basic problem is to determine if price control is a main or, conversely, a minor importance means to fight inflation. The aim of this research is, on the one hand, to enlighten the insufficiency of current analyses concerning price control, and on the other, to show why no global disinflation policy can neglect price control. The first part of the thesis underlines the disinflationnary effect of price control on the psychological and economical grounds of inflation, such as expectations, indexation, monetary uncertainty, over-investment, unsufficient competition, and careless firms' management. Therefore, price control appears recommended in some precise cases. In the second part, both theoretical and empirical guidelines for a suitable unrisky price control are defined. The whole analysis brings to the conclusion that price control may also contribute accurately to disinflation in developed as well as in developing countries

Cette thèse de doctorat s’inscrit dans le cadre d’analyse du processus d'achat de transport. Plusieurs dispositifs gouvernementaux français ont été introduits pour sensibiliser les entreprises (chargeurs et transporteurs) vis-à-vis des émissions CO2 induites par le transport de marchandises. Le travail réalisé pendant cette thèse se sert de ces dispositifs comme « terrain d’études » pour comprendre quels leviers peuvent être mobilisés pour conduire les chargeurs (entreprises clientes) à mieux prendre en compte les contraintes environnementales<br>This doctoral thesis forms part of the transportation purchasing process analysis. Several French government schemes have been introduced to raise companies’ awareness (shippers and carriers) regarding the CO2 emissions inducedby the transport of goods. The work achieved during this thesis uses these schemes as a "field study" to explore the impact of public policies and identifies levers that encourage shippers (client companies) to take the environmental footprint of products being transported into greater account<br>Esta tesis doctoral se inscribe en el proceso de compra de transporte de mercancías y productos. El análisis se centra en el caso francés, ya que, durante los últimos años, el gobierno de dicha nación implantó y propulsó varios programas parasensibilizar a las empresas (cargadores y transportistas) con respecto a las emisiones de gases efecto invernadero y otros perjuicios medioambientales derivados del transporte de mercancías. A lo largo de la tesis doctoral, se realizan varios estudios de caso para explorar el impacto de las políticas públicas de contratación sostenible e identificar las medidas que podrían motivar a los cargadores (empresas clientes) a tener más en cuenta la huella medioambiental de los productos transportados

Cette thèse propose l’analyse des restes de mammifères et d’oiseaux mis au jour sur quatre sites provençaux du premier âge féodal (Xe - XIIe siècle, Alpes de Haute-Provence). Au total, près de 45 000 fragments ont été analysés. Notre-Dame d’Allemagne-en-Provence constitue notre site de référence. Il se compose d’une résidence aristocratique qui fut remplacée par deux fortins successifs. Concomitamment à ces occupations, un habitat paysan s’est développé à proximité. Deux autres installations seigneuriales contemporaines ont également été traitées : la Moutte d’Allemagne-en-Provence ainsi que la Roca de Niozelles. Ces trois castra présentent un intérêt majeur, car ils témoignent de la naissance des « châteaux » privés en Provence et de la vie quotidienne des élites rurales à cette période. Enfin, l’agglomération de Petra Castellana (Castellane) offre un contraste primordial pour comprendre le fonctionnement et les spécificités de la communauté paysanne de Notre-Dame. L’alimentation carnée provençale du haut Moyen Âge fut longtemps méconnue. Ce travail aborde des dimensions sociales, économiques, culturelles et environnementales des relations homme-animal. Pour cela, les travaux des disciplines annexes sont largement mobilisés. Plus précisément, il s’agit de caractériser les stratégies de production et de gestion du territoire, des troupeaux et de l’économie animale des élites rurales (seigneurs et soldats). Leurs comportements alimentaires sont analysés et confrontés à ceux de populations humbles pour tenter de dégager des points communs, des variations, mais aussi des liens entre ces différents groupes sociaux<br>This PhD thesis analyses the remains of mammals and birds found on four Provençal sites from the first feudal age (10th-12th century, Alpes de Haute-Provence). Almost 45,000 fragments were analysed. Notre-Dame of Allemagne-en-Provence is our main reference site. It consists of an aristocratic residence that was replaced by two successive fortins. At the same time as these occupations, a peasant settlement developed nearby. Two other contemporary seigneurial installations were also treated: the Moutte of Allemagne-en-Provence and the Roca of Niozelles. These three castra are of major interest, as they bear witness to the birth of private "castles" in Provence and to the daily life of the rural elites. Finally, the settlement of Petra Castellana (Castellane) offers a primordial contrast for understanding the functioning and specificities of the peasant community of Notre-Dame.Meat diet of Provence in the early Middle Ages was long misunderstood. This work addresses social, economic, cultural, and environmental dimensions of human-animal relations. For this purpose, the work of related disciplines is widely mobilised. More specifically, the aim is to characterise the production and management strategies of the territory, herds, and animal economy of the rural elites (lords and military). Their dietary behaviours are analysed and compared with those of humble populations to identify similarities, discrepancies, as well as relationships between these different social groups

Un paradigme (appauvrissement Vs enrichissement du milieu) sert depuis un demi-siècle à explorer, notamment chez des rongeurs, les modifications engendrées par différentes conditions d'élevage. Il est montré que celles-ci induisent des transformations biologiques comportementales. Néanmoins, de nombreuses lacunes existent, qu'une revue de détail met en exergue tant au plan théorique que méthodologique. Dans le but d'améliorer ce modèle expérimental, les répercussions comportementales d'un enrichissement du milieu par rapport aux conditions standards d'élevage des rats en laboratoire sont étudiés. Pour ce faire, les performances individuelles des individus ont été évaluées à l'aide de tests d'exploration, d'anxiété et d'apprentissage. Les résultats montrent que les rongeurs élevés dans un milieu plus stimulant que la normale sont plus actifs que leurs homologues standards. Cette réactivité comportementale participe d'une meilleure adaptation à la nouveauté, mais témoigne aussi de capacités cognitives accrues. En outre, les rats ont été confrontés à une situation qui induit un phénomène de différenciation sociale, dans laquelle émergent des rôles articulés autour de la propension à acquérir de la nourriture. La confrontation de rats issus d'une même condition d'élevage aboutit à une répartition similaire des rôles. En revanche, la confrontation d'individus issus de conditions d'élevage différentes modifie radicalement la répartition : les rats standards deviennent préférentiellement pourvoyeurs de nourriture, alors que les rats enrichis deviennent plutôt voleurs. Cette ségrégation des rôles semble imputable à la différence d'espace dans les cages d'élevage, et aux interactions qui en découlent. En définitive, il apparaît qu'un séjour en milieu enrichi permet d'accroître les performances individuelles des rats, mais aussi que les interactions sociales se trouvent affectées. Les conséquences du recours à des conditions d'élevage plus stimulantes que la normale sont examinées, et les perspectives d'extrapolation sont discutées<br>For half a century a model (environmental impoverishment Vs enrichment) has been used to examine, mostly in rodents, the modifications triggered by various rearing conditions. It has been shown that these conditions produce biological as well as behavioral changes. Yet, there are many insufficiences, which are highlighted in a detailed theoritical methodological review. To improve this experimental model, the study focuses on the behavioral influences of an enriched environment compared with standard rearing conditions of laboratory rats. To achieve this, individual performances of the subjects were evaluated with exploration, anxiety and learning tests. Results show that rats reared in a more stimulating environment are more active than their standard counterparts. This behavioral reactivity can be attributed to a better adaptibility to novelty, but it also shows enhanced cognitive abilities. In addition, rats were confronted with a situation of social differentiation, in which emerged roles based around the capacity to get food. The confrontation of rats from the same rearing condition leads to a similar role pattern. Yet, the confrontation of rats from both rearing conditions greatly changes the role differentiation : standard rats tend to become food suppliers whereas enriched rats become mostly stealers. This role segragation may be attributed to the difference in the space available in rearing cages, and to the interactions engendered. In short it is apparent that a period spent in an enriched environment not only enables to improve rats' individual performances, but also that it has an effect on social interactions. The consequences of more stimulating rearing conditions are examined, and extrapolatory perspectives are discussed