Academic literature on the topic 'Critères sociaux et environnementaux'
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Journal articles on the topic "Critères sociaux et environnementaux"
1
Cloutier, Alexandre. "L’investissement responsable par les comités de retraite." Revue générale de droit 32, no. 2 (January 15, 2015): 383–402. http://dx.doi.org/10.7202/1028074ar.
Full textAbstract:
Les caisses de retraite sont des joueurs importants de l’économie canadienne. À titre d’exemple, la caisse de retraite des enseignants de l’Ontario, la plus importante au Canada, possède plus de 70 milliards d’actifs (2000). Au Québec, 44 milliards de dollars appartiennent aux régimes de retraite privés sous la surveillance de la Régie des Rentes du Québec. Une des plus grandes craintes des comités de retraite en matière d’investissement responsable concerne la légalité de ces investissements. En effet, certains croient qu’un comité de retraite exerçant l’investissement responsable viole ses responsabilités de fiduciaire. L’objet de cette étude est de déterminer dans quel cadre légal les comités de retraites au Québec peuvent exercer le placement responsable. Pour ce faire, l’auteur dresse les obligations de fiduciaire prescrit par la Loi sur les régimes complémentaires de retraite et le Code civil du Québec. L’auteur présente les obligations juridiques des comités de retraite lorsque ceux-ci souhaitent se constituter un portefeuille boursier dont les sociétés choisies pour le placement respectent certains critères éthiques tels que des critères sociaux ou environnementaux. L’auteur étend également son analyse à la légalité de l’exercice des droits de vote dans une perspective sociale ou environnementale par les comités de retraite. Ce faisant, l’auteur est amené à explorer différentes juridictions tels que les provinces de common law du Canada, les États-Unis et le Royaume-Uni.
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Hache, Emmanuel, Vincent D’Herbemont, and Louis-Marie Malbec. "Criticité et géopolitique des matières premières requises par les technologies bas-carbone." Annales des Mines - Responsabilité et environnement N° 111, no. 3 (October 20, 2023): 69–73. http://dx.doi.org/10.3917/re1.111.0069.
Full textAbstract:
Depuis 2010 et la crise des terres rares, les pays consommateurs de ressources minérales, soucieux de la sécurisation de leurs approvisionnements pour subvenir à leurs besoins stratégiques, tentent d’établir des critères quantitatifs pour évaluer leur criticité. Néanmoins, ces indicateurs manquent souvent de vision à long terme et complète de la chaîne de valeur, de la mine au produit final, qui devient nécessaire face à l’incertitude naissante sur les marchés des matériaux. Cette forte incertitude découle d’une part de la recherche d’autonomie des pays consommateurs dans un contexte de forte hausse de la demande et d’offre contrainte, et d’autre part des stratégies envisagées par les pays producteurs visant à profiter de la manne financière de leurs ressources sans pour autant reprimariser leur économie. Dans ce contexte géopolitique incertain, l’ensemble des producteurs et consommateurs devraient profiter de la dynamique liée aux métaux pour structurer de manière globale les marchés, en intégrant les critères sociaux et environnementaux et en mettant en place une gouvernance mondiale des matériaux.
3
Paradis, Jérôme. "L’investissement socialement responsable : les caisses de retraite québécoises peuvent-elles emboîter le pas ?" Revue générale de droit 41, no. 2 (September 22, 2014): 343–415. http://dx.doi.org/10.7202/1026928ar.
Full textAbstract:
Après une présentation et une analyse des différentes formes d’investissement socialement responsable (ISR) et une analyse de l’environnement juridique des caisses de retraite québécoises, ce texte compare les différentes formes d’ISR aux obligations des comités de retraite. Ensuite, grâce à une analyse de la manière dont la responsabilité de ces derniers peut être engagée, l’auteur en arrive à des conclusions mitigées en fonction des différents types d’ISR. L’ISR élargi, plus particulièrement l’investissement responsable intégrant les risques environnementaux, sociaux et liés à la bonne gouvernance (ESG), semble ne poser aucun problème particulier, dans la mesure où on ne se sert de ces critères que pour éviter certains risques ayant un impact financier à moyen ou long terme. Toutefois, même si la poursuite d’un comité de retraite pour ses fautes en matière d’investissement semble très ardue, elle reste tout à fait possible.
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Didier, David, Pascal Bernatchez, and Dany Dumont. "Systèmes d’alerte précoce pour les aléas naturels et environnementaux : virage ou mirage technologique ?" Revue des sciences de l’eau 30, no. 2 (January 22, 2018): 115–46. http://dx.doi.org/10.7202/1042922ar.
Full textAbstract:
Les systèmes d’alerte précoce sont un moyen de réduction des risques naturels. Bien qu’ils soient appliqués depuis plusieurs décennies pour la plupart des aléas, notamment pour les aléas hydrométéorologiques et géologiques, ils sont généralement inefficaces. Le Québec est sujet à une multitude d’aléas hydrométéorologiques (verglas, déluge, submersion, érosion, etc.), certaines occurences dans les dernières décennies ont mené à un questionnement des acteurs quant à l’efficacité de réponse des systèmes en place. Grâce à une revue exhaustive de la littérature, cet article fait ressortir les conditions qui permettent l’opérationnalisation efficace des systèmes d’alerte précoce, en les positionnant dans le contexte d’une gestion de risque. Elle synthétise également les facteurs qui contraignent son fonctionnement et souligne certains critères de réussite. Plusieurs facteurs techniques, administratifs et sociaux influencent leur fonctionnement alors que la principale contrainte à leur efficacité réside dans la communication de l’alerte et dans la réponse non appropriée qui y fait suite. Mettre en opération un système d’alerte précoce efficace demande une approche holistique en opposition aux systèmes de communication linéaire basés sur la technologie qui voit la population à la fin du processus. Si l’intérêt des systèmes d’alerte précoce est de diminuer le risque encouru par une population, amoindrir sa vulnérabilité exige que le type de système soit adapté au contexte local. Joindre les connaissances scientifiques au savoir local peut contribuer à cibler les besoins réels et facilite la transmission des connaissances pour l’ensemble des acteurs. Cette collaboration peut se réaliser grâce à un suivi environnemental. Pour diminuer la vulnérabilité, un retour d’expérience des communautés vers le système semble nécessaire.
5
ROSSE, Chloé, Nicolas FORQUET, Rémi LOMBARD-LATUNE, Jaime NIVALA, Hélène CASTEBRUNET, and Pascal MOLLE. "Quels outils et méthodes décisionnels pour une gestion décentralisée des eaux urbaines par des solutions fondées sur la nature : une revue bibliographique." Techniques Sciences Méthodes 9 (September 20, 2023): 123–47. http://dx.doi.org/10.36904/tsm/202309123.
Full textAbstract:
Avec l’émergence et l’adoption croissante de concepts liés à la durabilité, à la résilience et à l’économie verte, un changement de paradigme dans la planification et la gestion des eaux urbaines et de leurs infrastructures est recherché. Dans une optique de durabilité, la décentralisation combinée aux solutions fondées sur la nature (SFN) a été identifiée par de nombreux chercheurs comme très prometteuse pour aider les villes et les territoires à atteindre leurs objectifs. Compte tenu de la complexité d’un tel changement, plusieurs instances de recherche ont mis au point des outils et des méthodes pour combler le manque de connaissances dans le secteur de la gestion décentralisée des eaux urbaines par les SFN. Cependant, les objectifs lors de la mise en œuvre de ces nouveaux modèles de gestion restent souvent motivés par des facteurs économiques et ne prennent pas toujours en compte les contraintes locales. Par ailleurs, il existe un manque de consensus sur les indicateurs recommandés par les scientifiques et ceux dont disposent les décideurs pour évaluer des stratégies pertinentes de gestion des eaux urbaines. Une analyse qualitative de 58 articles scientifiques publiés entre 2010 et 2021 nous a permis de mettre en lumière les approches et les étapes essentielles qui marquent le processus décisionnel pour la mise en œuvre réussie d’une gestion décentralisée par SFN. Peu d’articles traitent toutes ces étapes et, hormis pour les critères économiques, le choix d’indicateurs varie considérablement d’une étude à l’autre. Finalement, il a été observé que les indicateurs environnementaux utilisés se concentrent sur l’impact plutôt que sur les bénéfices qu’une technologie ou qu’une infrastructure pourrait apporter. Des indicateurs mesurant les bénéfices environnementaux et sociaux seraient à même de faciliter la démocratisation de technologies décentralisées telles que les SFN.
6
Côté, Gilles, and Jean-Philippe Waaub. "L’évaluation des impacts d’un projet routier : l’utilité de l’aide multicritère à la décision." Cahiers de géographie du Québec 44, no. 121 (April 12, 2005): 43–64. http://dx.doi.org/10.7202/022881ar.
Full textAbstract:
Les méthodes traditionnellement utilisées pour comparer des variantes lors de la réalisation d'une étude d'impacts posent toutes le problème de l'agrégation des évaluations. Par ailleurs, les acteurs sociaux questionnent la transparence des méthodes et le nombre restreint d'options véritables analysées. Pour pallier ces carences et éviter les controverses, une approche multicritère d'aide à la décision a été conçue et appliquée à un projet ayant déjà fait l'objet de la procédure traditionnelle d'étude d'impacts et de médiation environnementale. L'accent a été mis sur l'élargissement des options à partir d'une analyse des enjeux soulevés par les acteurs et sur une procédure itérative d'agrégation des critères de performance, utilisant la méthode ELECTRE III d'aide multicritère à la décision. Cette méthode tient compte des systèmes de valeurs des acteurs (pondération des critères, seuils de préférence). Le cas étudié est celui du prolongement de l'autoroute 30 entre les autoroutes 10 et 20 dans la région de Montréal (Québec, Canada).
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PHOCAS, F. "L’optimisation des programmes de sélection." INRAE Productions Animales 24, no. 4 (September 8, 2011): 341–56. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.2011.24.4.3266.
Full textAbstract:
La finalité d’un programme de sélection est de générer du progrès génétique dans les générations animales futures afin de répondreaux besoins alimentaires, nutritionnels, sociaux et environnementaux de demain. Les travaux pionniers en optimisation technique etéconomique des programmes de sélection des années 1970 à 1990 sont décrits dans cette synthèse. Maintenant, il s’agit d’accroître àla fois le nombre de caractères inclus dans les objectifs de sélection et la valeur prédictive des critères de sélection et des valeurs génétiquesprédites pour permettre le choix le plus fiable possible dès le plus jeune âge, de reproducteurs améliorateurs parmi les candidatsà la sélection. A ce titre, la sélection génomique est une véritable révolution dans la gestion des populations apparue dans la premièredécennie du 21ème siècle. L’organisation des programmes de sélection doit être revue en profondeur : la poursuite duraisonnement classique, c'est-à-dire la forte diffusion d’un petit nombre de reproducteurs élites est extrêmement dangereuse en termesde maintien d’une diversité génétique raisonnable au sein des populations animales, notamment si l’on raccourcit dans le mêmetemps l’intervalle entre générations en supprimant l’étape de contrôle sur descendance chez les bovins. Les objectifs de sélection doiventêtre adaptés, pour intégrer les nouveaux caractères, au fur et à mesure qu’ils seront évalués. Ce point est d’autant plus critiqueque des évolutions défavorables ont été constatées sur divers caractères fonctionnels et que la génétique devra s’intégrer dans uneplus grande diversité de systèmes de production pour répondre aux attentes sociétales.
8
Ganoulis, J. "La gestion de l'eau à l'aube du 3ème millénaire: Vers un paradigme scientifique nouveau [Tribune libre / Article bilingue] Water resources management at the turn of the millennium: towards a new scientific paradigm [Tribune libre]." Revue des sciences de l'eau 14, no. 2 (April 12, 2005): 213–30. http://dx.doi.org/10.7202/705418ar.
Full textAbstract:
L'objectif de cette tribune est d'analyser la nouvelle approche concernant la gestion des ressources en eau qui a été adoptée par la communauté scientifique au seuil de ce nouveau millénaire. Après une révision de cette nouvelle approche, une méthodologie scientifique est proposée permettant d'exprimer le nouveau concept, qui est plutôt général et descriptif, en termes analytiques et quantitatifs, de façon qu'il soit appliqué dans des cas pratiques. Depuis quelques dizaines d'années déjà, il a été bien établi que la nouvelle approche va dans le sens de la gestion durable. Ceci veut dire qu'elle intègre des préoccupations sociales et environnementales aux critères traditionnels de performance technique et d'efficacité économique. La question qui se pose maintenant est comment le concept complexe de la durabilité, qui jusqu'à présent a été exprimé seulement de façon générale et qualitative, pourrait être formulé en termes analytiques et quantitatifs d'une méthodologie scientifique. Sur le plan méthodologique, la modification des critères dont on doit tenir compte dans un cadre cohérent d'hypothèses et de raisonnements, suggèrent une évolution vers un paradigme scientifique nouveau. Le cadre général de ce paradigme que nous proposons est celui de l'analyse quantitative du risque à plusieurs dimensions. Traditionnellement, l'objectif général de la gestion de l'eau, était la satisfaction de la demande dans diverses utilisations, comme l'agriculture, l'eau potable et l'industrie, en utilisant les ressources en eau disponibles de manière techniquement fiable et économiquement efficace. Dans cette approche, des solutions structuralistes et le plus souvent technocratiques, ont été proposées et réalisées dans plusieurs pays du monde. La construction de barrages et de réservoirs d'eau, la modification des lits des rivières et la dérivation des cours d'eau ont eu cependant, dans de nombreux cas, de sérieux impacts négatifs sur l'environnement et les conditions sociales. De plus, le gaspillage dans l'utilisation de cette ressource précieuse et la pollution galopante provenant de tous les secteurs d'utilisation de l'eau ont mis en question ce mode de gestion. Le concept de la gestion durable des ressources en eau a été évoqué, tout d'abord en 1972 à Stockholm, pendant la Conférence Mondiale des Nations Unies, puis à Rio, en 1992, avec l'Agenda 21. La nouvelle philosophie est basée sur la gestion intégrée de l'eau à l'échelle du bassin versant. Elle met l'accent sur la protection de l'environnement, la participation active des collectivités locales, la gestion de la demande, les aspects institutionnels, et le rôle de l'éducation continue tout le long de la vie de tous les utilisateurs d'eau. Sur le plan méthodologique, la gestion intégrée de l'eau reste encore un problème ouvert où plusieurs approches cherchent à définir un paradigme cohérent. Dans cette tribune, nous en proposons un que nous appelons " le paradigme 4E " : Epistémique, Economique, Environnemental, Equitable. Il est basé sur l'analyse quantitative du risque à plusieurs dimensions : scientifique, économique, environnementale et sociale. Ce paradigme utilise soit la théorie des probabilités soit la logique du flou (ou les deux à la fois) afin d'évaluer et d'intégrer les risques technico - économiques et socio-environnementaux dans une perspective de gestion durable des ressources en eau.
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Coiquaud, Urwana, and Lucie Morissette. "Penser le renouveau syndical par la sphère financière." Articles 65, no. 2 (August 31, 2010): 196–214. http://dx.doi.org/10.7202/044299ar.
Full textAbstract:
L’immixtion de l’acteur syndical dans la gestion des caisses de retraite a fait l’objet d’études au Canada et aux États-Unis. Les résultats auxquels elles aboutissent sont contrastés. Certaines déplorent de telles initiatives, car elles conduisent à diluer l’acteur syndical et ses valeurs. D’autres au contraire y voient l’opportunité d’étendre la fonction de représentation du syndicat. Au-delà de leur polarité, ces études analysent les ingrédients et le résultat de l’innovation, mais délaissent le processus de construction, soit le pourquoi et le comment l’acteur investit la sphère financière, et en quoi cette innovation s’aligne-t-elle sur les objectifs du renouveau syndical? C’est précisément l’objectif de cet article de répondre à ces questions en mobilisant le concept d’entrepreneur institutionnel (Campbell, 2004) pour envisager l’acteur syndical sous l’angle d’un entrepreneur à l’oeuvre qui « bricole » pour produire le changement. L’étude de cas porte sur une institution québécoise, le Comité syndical national de retraite de Bâtirente qui, fondé par la Confédération des syndicats nationaux (CSN) en 1987, a pour mission d’offrir aux membres de cette centrale des régimes de retraite. Après une série d’entrevues et l’analyse de contenu de différents documents traitant de Bâtirente, nos résultats démontrent qu’il a été créé par et pour les membres en collaboration avec la centrale. Dans une première phase, Bâtirente ne se dissocie guère d’autres investisseurs du milieu de la finance. Il imite leurs façons de faire et cherche avant tout à remplir sa mission et à devenir un acteur légitime dans ce milieu. Par contre, dans une seconde phase, en tant qu’entrepreneur institutionnel, Bâtirente innove en affirmant son allégeance syndicale : il introduit des critères environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) dans sa gestion, mène des actions concrètes (vote de proposition d’actionnaires, etc.) et finalement participe indirectement au renouveau syndical.
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Kadowaki, Laura, Andrew V. Wister, and Neena L. Chappell. "Influence of Home Care on Life Satisfaction, Loneliness, and Perceived Life Stress." Canadian Journal on Aging / La Revue canadienne du vieillissement 34, no. 1 (December 30, 2014): 75–89. http://dx.doi.org/10.1017/s0714980814000488.
Full textAbstract:
RÉSUMÉDes preuves solides ont établi les avantages de l'utilisation par des services médicaux et de santé des soins à domicile pour les personnes âgées. Cependant, seulement recherche clairsemée a été menée sur les avantages psycho-sociaux potentiels. Les adultes plus âgés (65 ans et plus) recevant des soins à domicile sont compares avec des personnes qui ont des besoins non-satisfaits (si ils ont reçu des soins à domicile ou non) sur trois indicateurs clés de la qualité de vie—la satisfaction de vie, la solitude et le stress de vie perçue. Les données sont tirées des répondants à l'Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes 2008–2009 qui répondaient aux critères de l'étude (n = 3,244). Les analyses de régression ont montré que les personnes âgées dont leurs besoins en matière de soins à domicile sont satisfaits ont rapporté des niveaux plus élevés de satisfaction de la vie, et les niveaux inférieurs de la solitude et le stress de la vie perçue, que ceux qui ont des besoins non satisfaits, déduction faite des co-variables aléatoires. Les résultats suggèrent que de combler cette lacune de soins à domicile élèverait de manière significative la qualité de vie en augmentant la résilience sociale et environnementale du vieillissement chez soi.
Dissertations / Theses on the topic "Critères sociaux et environnementaux"
1
Oueghlissi, Rim. "Essays on socially responsible behaviours." Thesis, Université Paris-Saclay (ComUE), 2016. http://www.theses.fr/2016SACLE004.
Full textAbstract:
Cette thèse tente d’éclairer les liens éventuels entre l'engagement en faveur du développement durable des entreprises et des pays et les performances. Elle s’articule autour de deux parties.La première partie traite de l’aspect micro-économique en se centrant sur le lien entre la responsabilité sociale des entreprises (RSE), transposé du développement durable au monde des entreprises, et la performance de l’entreprise. Les déterminants des décisions en matière de RSE jouent un rôle central pour mieux comprendre le lien RSE/performances. En particulier, le chapitre 1 montre que la taille de l’entreprise détermine le niveau de prise en compte des enjeux sociaux et environnementaux, en soulignant notamment que les PMEs, moins concernées par la RSE que les grands groupes, investissent davantage dans les enjeux liés à leurs parties prenantes. Le chapitre 2 explore comment la gouvernance d’entreprise, et en particulier la structure de propriété, affectent l’engagement RSE des entreprises. Il montre que le développement des démarches de RSE est négativement relié à la présence d’actionnaires majoritaires. Après avoir mis en exergue la taille de l'entreprise et la structure de propriété comme des facteurs clés des décisions RSE et des déterminants potentiellement importants de la relation RSE-performance, le chapitre 3 prend un exemple de pratiques de RSE: « la bonne ambiance au travail » et examine son impact sur le niveau d’effort des salariés. Les résultats concluent à une corrélation négative entre la bonne ambiance au travail et l'effort productif et à l'absence de lien avec l'effort cognitif. Ces résultats fournissent une meilleure compréhension des processus et des mécanismes sous-jacents qui pourraient intervenir entre la RSE et la performance de l'entreprise.La seconde partie, macro-économique, porte sur la relation entre l’engagement environnemental, social et de gouvernance (ESG) des gouvernements et la performance économique. Plus précisément, l’analyse pose un double questionnement. Le premier concerne le lien entre les performances extra-financières et le risque souverain. La réflexion se situe dans une logique financière et la notion de développement durable et/ou engagement ESG est ramenée à une information extra-financière, que les investisseurs institutionnels utilisent pour évaluer les risques souverains. En particulier, le chapitre 4 mesure l’impact de cette notation extra-financière sur le rendement des fonds obligataires. Il montre que les facteurs macro-économiques ne sont pas les seuls déterminants du prix d’une obligation souveraine. Les marchés financiers intègrent également les performances extra-financières des Etats, en ce sens que de bonnes notations extra-financière diminuent le coût de la dette souveraine. Le chapitre 5 construit un indice composite, sensible au niveau de l’engagement ESG des Etats et montre que l’effet des facteurs ESG sur le rendement des obligations souveraines varie selon les maturités, les dimensions, les régions et les périodes sélectionnées. Le second questionnement porte sur l’effet des pratiques ESG sur la croissance économique. Le chapitre 6 étudie les liens de causalité, à court et à long terme, entre les performances ESG des Etats et la croissance économique. Les résultats montrent que ces deux dernières sont co-intégrées. Ils suggèrent que si les performances ESG affectent positivement le taux de croissance du PIB à court terme, son impact, en revanche est non positif sur le long termeThis thesis attempts to clarify the possible links between sustainable development commitment of firms and governments and performance. It revolves around two parties.The first part, dealing with the microeconomic aspects, focuses on the link between Corporate Social Responsibility (CSR), sustainable development transposed to the world of business, and firm performance. The determinants of CSR decisions are central to better understand the CSR-performance link. In particular, chapter 1 shows that firm size determines the level of integration of social and environmental issues by stressing that SMFs, less concerned with CSR compared to larger groups, invest more in issues related to their stakeholders. Chapter 2 explores how corporate governance, in particular the ownership structure affects firm CSR commitment. It shows that the development of CSR initiatives is negatively related to the presence of controlling shareholders. After highlighting that firm size and ownership concentration are key determinants of CSR decisions and potential crucial determinants of the CSR-performance relationship, chapter 3 takes a specific CSR practice: ``the good atmosphere at work", and examines its impact on employees' effort. The results show a negative correlation between the good atmosphere at work and productive effort and the lack of connection with the cognitive effort. These results provide a better understanding of the processes and underlying mechanisms that might intervene between CSR and firm performance.The second part, related to the macroeconomic aspects, examines the relationship between environmental, social and governance (ESG) government's engagement and economic performance. More specifically, the analysis raises two questions. The first concerns the link between non-financial performance and sovereign risk. The argument here is that the concept of sustainable development and/or ESG engagement is reduced to an extra-financial information, that institutional investors use to assess the sovereign risk of the countries. In particular, chapter 4 measures the impact of extra-financial ratings on the performance of bond funds. It shows that macroeconomic factors are not the only determinants of the price of a sovereign bond. Financial markets also include the non-financial performance of States in the sense that good extra-financial ratings reduce the cost of sovereign debt. Chapter 5 constructs a composite index, sensitive to the ESG commitment of States and shows that the impact of ESG factors on the performance of sovereign bond maturities varies according to the dimensions, the regions and selected periods. The second inquiry concerns the effect of ESG practices on economic growth. Chapter 6 explores the causality in the short and long term, between ESG performance of States and economic growth. The results show that these two letters are co-integrated. They suggest that if the ESG performance positively affects the GDP growth rate in the short term, its impact, however is not positive in the long term
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Charouli, Angeliki. "Les considérations sociales et environnementales dans la passation des marchés publics." Electronic Thesis or Diss., Paris 1, 2013. http://www.theses.fr/2013PA010257.
Full textAbstract:
Moteur incontournable de l’économie publique, les marchés publics ont toujours fait l’objet de revendications diverses, voire opposées. L’efficacité de la gestion budgétaire et la transparence de la vie publique, s’agissant des ordres juridiques nationaux, la libre concurrence et le libre accès de tous les opérateurs économiques facilitant les échanges intracommunautaires, s’agissant du droit européen : tous ont tenté de monopoliser le droit de la commande publique, afin de se réaliser. Dans le même temps, la perspective de l’instrumentalisation de ce droit au service d’objectifs politiques qui ne lui sont pas directement attribués a suscité des intérêts très variés. Or, la question de la conciliation des politiques sociales et environnementales avec les prescriptions de nature principalement économique du droit des marchés publics s’inscrit dans une logique de valorisation de cet instrument juridique et financier. Ces politiques, répondant à la fois à des finalités d’intérêt général et à des objectifs prioritaires du droit communautaire, sont à la recherche de leur rôle et de leurs instruments en matière de marchés publics. Dans un contexte politique mouvant, la superposition des systèmes juridiques résultant des interventions réglementaires des États, en quête de leur pouvoir discrétionnaire dans la planification des leurs politiques, comme des interventions du droit communautaire dans le cadre de sa propre œuvre d’harmonisation des procédures de passation, vient redéfinir le rôle des politiques sociales et environnementales, tant au sein des objectifs endogènes du droit des marchés publics qu’en dehors de son cadre réglementaire, appelé dans ce cas à servir de levierAs a fundamental driving force of public economy, public procurement has traditionally been an area of diverse and often competing interests. Such contradictory interests are the efficiency of budgetary management and transparency in public life within national legal systems, free competition and open access of financial stakeholders in award procedures within the European regulatory framework. At the same time, the instrumentalisation of public procurement in order to serve political goals not directly linked to it has triggered considerable debate. The attempt of conciliation of social and environmental considerations with the financial requirements of public procurement law aims at enhancing this legal and financial instrument. The role and the legal means for the integration of social and environmental considerations in public procurement, which serve general interest purposes and overriding European law objectives, have not yet been clarified. The regulatory interventions of the Member States, on the one hand, and the harmonization attempts of the European Union, on the other, create a constantly changing political climate. In that context, the role of social and environmental policies is redefined both within the framework of primary objectives of public procurement law, as well as outside this regulatory framework which is used as a policy tool in this context
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Côté, Gilles. "La participation des acteurs sociaux à l'évaluation et au suivi des impacts environnementaux et sociaux : le cas du complexe industriel d'Alcan à Alma /." Thèse, Chicoutimi : Rimouski : Université du Québec à Chicoutimi ;. Université du Québec à Rimouski, 2004. http://theses.uqac.ca.
Full textAbstract:
Thèse (D.D.R.) -- Université du Québec à Chicoutimi, conjointement avec l'Université du Québec à Rimouski, 2004.Bibliogr.: f. [363]-377. Document électronique également accessible en format PDF. CaQCU
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Charouli, Angeliki. "Les considérations sociales et environnementales dans la passation des marchés publics." Thesis, Paris 1, 2013. http://www.theses.fr/2013PA010259.
Full textAbstract:
Moteur incontournable de l'économie publique, les marchés publics ont toujours fait l'objet de revendications diverses, voire opposées. L'efficacité de la gestion budgétaire et la transparence de la vie publique, s'agissant des ordres juridiques nationaux, la libre concurrence et le libre accès de tous les opérateurs économiques facilitant les échanges intracommunautaires, s'agissant du droit européen: tous ont tenté de monopoliser le droit de la commande publique, afin de se réaliser. Dans le même temps, la perspective de l'instrumentalisation de ce droit au service d'objectifs politiques qui ne lui sont pas directement attribués a suscité des intérêts très variés. Or, la question de la conciliation des politiques sociales et environnementales avec les prescriptions de nature principalement économique du droit des marchés publics s'inscrit dans une logique de valorisation de cet instrument juridique et financier. Ces politiques, répondant à la fois à des finalités d'intérêt général et à des objectifs prioritaires du droit communautaire, sont à la recherche de leur rôle et de leurs instruments en matière de marchés publics. Dans un contexte politique mouvant, la superposition des systèmes juridiques résultant des interventions réglementaires des États, en quête de leur pouvoir discrétionnaire dans la planification des leurs politiques, comme des interventions du droit communautaire dans le cadre de sa propre œuvre d'harmonisation des procédures de passation, vient redéfinir le rôle des politiques sociales et environnementales, tant au sein des objectifs endogènes du droit des marchés publics qu'en dehors de son cadre réglementaire, appelé dans ce cas à servir de levier.
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Mahé, Thuriane. "Préférences des consommateurs pour des aliments avec des labels sociaux et environnementaux : approches empiriques, expérimentales et comportementales." Grenoble 2, 2009. http://www.theses.fr/2009GRE21003.
Full textAbstract:
Les méthodes d'évaluation contingente ou expérimentale permettent d'approcher les préférences, sous la forme de consentements à payer (CAP), d'intervalle de CAP ou de choix. Malgré des biais, comme la différence entre les CAP déclarés et les CAP observés ou révélés lors d'expériences, ces méthodes mesurent des variables appropriées, voire utilisent des incitations monétaires et mesurent des dimensions inobservables sur les marchés, notamment les préférences pour autrui, dites sociales. On utilise ces méthodes pour étudier la demande pour des biens différenciés par des logos informant sur le mode social ou environnemental de production du produit. Une première étude vise à confronter des choix déclarés à des choix réels en magasin et à caractériser les préférences pour des labels suisses du commerce équitable et de l'agriculture biologique, dans le cas des bananes. L'estimation d'un modèle d'utilité à choix discret évalue le CAP moyen de l'échantillon et précise les variables individuelles significativement corrélées au CAP : l'âge et le nombre d'enfants en bas âge influence la préférence pour le commerce équitable. Des critères simples de correspondance indiquent que moins d'un choix sur cinq ne correspond pas à l'achat réel. Une deuxième étude cherche d'une part à comprendre les effets de l'information sur les CAP pour un bien labellisé issu du commerce équitable qui est une caractéristique de confiance invérifiable pour le consommateur, d'autre part à repérer une corrélation entre les préférences pour le commerce équitable et une forme d'altruisme. Des ventes expérimentales avec information croissante révèlent les préférences. Elles sont accompagnées de tests utilisant le jeu du dictateur pour mesurer deux scores d'altruisme. Les résultats indiquent que l'information sur le prix a l'effet plus fort sur les CAP et que les préférences pour le commerce équitable sont corrélées à un altruisme égoïste apparenté au "warm-glow"Stated and revealed measures of preferences, more precisely the willingness-to-pay, are used to approach the demand for some goods in addition to data collected through observations. In this perspective, we use two separate measures of the willingness-to-pay and the social preferences with the main goal of characterizing the demand for Fair Trade labeled food as well as some of the motivations of consumers. In addition, the two studies meet some methodological objectives. A first study applies to the grocery store banana market in Switzerland. It explores the possibilities of comparison between stated choices in a contingent valuation and observed choices. Additionally, the results present an estimation of the average willingness-to-pay for Fair Trade and Fair Trade organic bananas for a small sample of banana consumers. The results show that age and the number of children are significantly correlated to the preference for the Fair Trade label in the sample. The results also show that only a small proportion of answers to the contingent valuation do not match the actual purchase choices, using simple correspondence criteria. The second study is split into two chapters. In the first chapter, the study presents an experimental design which controls for the participants' information about a Fair Trade label product, and tests the effect of information. Within the limits of the design, the results show that price information has the largest impact on the willingness-to-pay compared to information about the label or the producers' revenue. The second chapter completes the description of the experimental design. In addition to the measure of revealed willingness-to-pay for Fair Trade labeled chocolate, the design is aimed at measuring individual altruism to finally test the possible correlation between Fair Trade preferences and some social preferences. The results support this correlation and therefore show that the Fair Trade could buy the consumers' conscience
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Tchibozo, Guy. "Critères économiques et critères sociaux des politiques de prix : analyse des conditions d'efficacité du contrôle des prix dans la lutte contre l'inflation : économies capitalistes et économies sous-développées." Paris 2, 1989. http://www.theses.fr/1990PA020016.
Full textAbstract:
Le controle des prix est-il un instrument fondamental, secondaire ou pervers au sein du dispositif de lutte contre l'inflation? l'objectif de cette recherche est double: d'une part, mettre en evidence le caractere insuffisant des appreciations habituellement portees sur l'interet du recours au controle des prix; d'autre part, montrer le caractere indispensable de l'instrument controle des prix dans la lutte contre l'inflation. En premiere partie, il apparait que certaines sources d'inflation sont, plus que d'autres, susceptibles d'etre maitrisees par recours au controle des prix. C'est le cas notamment lorsque l'inflation resulte de comportements d'anticipation, de l'incertitude monetaire, d'un sur-investissement, d'un defaut de concurrence, ou de management laxiste. L'analyse montre qu'en de telles situations, le controle peut s'averer particulierement pertinent. Dans ces hypotheses, le controle des prix doit etre concu en fonction de criteres theoriques et empiriques precis. C'est a la mise en evidence de tels criteres qu'est consacree la seconde partie. La recherche d'une procedure de determination theorique du prix de controle y permet d'identifier les criteres theoriques, tandis que l'analyse des modalites des mesures de controle, notamment a partir d'une typologie des politiques de controle des prix, revele plutot les criteres empiriques. Une attention particuliere est consacree au contexte specifique des economies en developpement: les dispositifs mis en place dans une quarantaine de pays en developpement d'afrique, d'amerique et d'asie sont analyses et compares a ceux des grands pays industriels. En definitive, l'analyse permet de conclure que le controle des prix peut constituer, au meme titre que d'autres instruments de politique economique, une mesure efficace de lutte contre l'inflationAs measure of economic policy, price control has alternatively been criticized and experienced. The basic problem is to determine if price control is a main or, conversely, a minor importance means to fight inflation. The aim of this research is, on the one hand, to enlighten the insufficiency of current analyses concerning price control, and on the other, to show why no global disinflation policy can neglect price control. The first part of the thesis underlines the disinflationnary effect of price control on the psychological and economical grounds of inflation, such as expectations, indexation, monetary uncertainty, over-investment, unsufficient competition, and careless firms' management. Therefore, price control appears recommended in some precise cases. In the second part, both theoretical and empirical guidelines for a suitable unrisky price control are defined. The whole analysis brings to the conclusion that price control may also contribute accurately to disinflation in developed as well as in developing countries
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Touratier-Muller, Nathalie. "Le rôle et la responsabilité des “Achats de Transport" dans la prise en compte des critères environnementaux et des émissions CO2 en France." Thesis, Pau, 2018. http://www.theses.fr/2018PAUU2036/document.
Full textAbstract:
Cette thèse de doctorat s’inscrit dans le cadre d’analyse du processus d'achat de transport. Plusieurs dispositifs gouvernementaux français ont été introduits pour sensibiliser les entreprises (chargeurs et transporteurs) vis-à-vis des émissions CO2 induites par le transport de marchandises. Le travail réalisé pendant cette thèse se sert de ces dispositifs comme « terrain d’études » pour comprendre quels leviers peuvent être mobilisés pour conduire les chargeurs (entreprises clientes) à mieux prendre en compte les contraintes environnementalesThis doctoral thesis forms part of the transportation purchasing process analysis. Several French government schemes have been introduced to raise companies’ awareness (shippers and carriers) regarding the CO2 emissions inducedby the transport of goods. The work achieved during this thesis uses these schemes as a "field study" to explore the impact of public policies and identifies levers that encourage shippers (client companies) to take the environmental footprint of products being transported into greater account
Esta tesis doctoral se inscribe en el proceso de compra de transporte de mercancías y productos. El análisis se centra en el caso francés, ya que, durante los últimos años, el gobierno de dicha nación implantó y propulsó varios programas parasensibilizar a las empresas (cargadores y transportistas) con respecto a las emisiones de gases efecto invernadero y otros perjuicios medioambientales derivados del transporte de mercancías. A lo largo de la tesis doctoral, se realizan varios estudios de caso para explorar el impacto de las políticas públicas de contratación sostenible e identificar las medidas que podrían motivar a los cargadores (empresas clientes) a tener más en cuenta la huella medioambiental de los productos transportados
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Unsain, Dianne. "Histoire d'os : enjeux sociaux, économiques et environnementaux des ressources carnées en Provence (Xème - XIIème siècles) : les apports de l'archéozoologie." Thesis, Aix-Marseille, 2021. http://theses.univ-amu.fr.lama.univ-amu.fr/211129_UNSAIN_331suql41fbcot678nd262spb_TH.pdf.
Full textAbstract:
Cette thèse propose l’analyse des restes de mammifères et d’oiseaux mis au jour sur quatre sites provençaux du premier âge féodal (Xe - XIIe siècle, Alpes de Haute-Provence). Au total, près de 45 000 fragments ont été analysés. Notre-Dame d’Allemagne-en-Provence constitue notre site de référence. Il se compose d’une résidence aristocratique qui fut remplacée par deux fortins successifs. Concomitamment à ces occupations, un habitat paysan s’est développé à proximité. Deux autres installations seigneuriales contemporaines ont également été traitées : la Moutte d’Allemagne-en-Provence ainsi que la Roca de Niozelles. Ces trois castra présentent un intérêt majeur, car ils témoignent de la naissance des « châteaux » privés en Provence et de la vie quotidienne des élites rurales à cette période. Enfin, l’agglomération de Petra Castellana (Castellane) offre un contraste primordial pour comprendre le fonctionnement et les spécificités de la communauté paysanne de Notre-Dame. L’alimentation carnée provençale du haut Moyen Âge fut longtemps méconnue. Ce travail aborde des dimensions sociales, économiques, culturelles et environnementales des relations homme-animal. Pour cela, les travaux des disciplines annexes sont largement mobilisés. Plus précisément, il s’agit de caractériser les stratégies de production et de gestion du territoire, des troupeaux et de l’économie animale des élites rurales (seigneurs et soldats). Leurs comportements alimentaires sont analysés et confrontés à ceux de populations humbles pour tenter de dégager des points communs, des variations, mais aussi des liens entre ces différents groupes sociauxThis PhD thesis analyses the remains of mammals and birds found on four Provençal sites from the first feudal age (10th-12th century, Alpes de Haute-Provence). Almost 45,000 fragments were analysed. Notre-Dame of Allemagne-en-Provence is our main reference site. It consists of an aristocratic residence that was replaced by two successive fortins. At the same time as these occupations, a peasant settlement developed nearby. Two other contemporary seigneurial installations were also treated: the Moutte of Allemagne-en-Provence and the Roca of Niozelles. These three castra are of major interest, as they bear witness to the birth of private "castles" in Provence and to the daily life of the rural elites. Finally, the settlement of Petra Castellana (Castellane) offers a primordial contrast for understanding the functioning and specificities of the peasant community of Notre-Dame.Meat diet of Provence in the early Middle Ages was long misunderstood. This work addresses social, economic, cultural, and environmental dimensions of human-animal relations. For this purpose, the work of related disciplines is widely mobilised. More specifically, the aim is to characterise the production and management strategies of the territory, herds, and animal economy of the rural elites (lords and military). Their dietary behaviours are analysed and compared with those of humble populations to identify similarities, discrepancies, as well as relationships between these different social groups
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Warin, Jean-Louis. "Conditions d'élevage et performances : contribution à l'étude de l'influence des facteurs environnementaux sur les comportements individuels et sociaux du rat de souche Wistar." Nancy 2, 2002. http://docnum.univ-lorraine.fr/public/NANCY2/doc134/2002NAN21023.pdf.
Full textAbstract:
Un paradigme (appauvrissement Vs enrichissement du milieu) sert depuis un demi-siècle à explorer, notamment chez des rongeurs, les modifications engendrées par différentes conditions d'élevage. Il est montré que celles-ci induisent des transformations biologiques comportementales. Néanmoins, de nombreuses lacunes existent, qu'une revue de détail met en exergue tant au plan théorique que méthodologique. Dans le but d'améliorer ce modèle expérimental, les répercussions comportementales d'un enrichissement du milieu par rapport aux conditions standards d'élevage des rats en laboratoire sont étudiés. Pour ce faire, les performances individuelles des individus ont été évaluées à l'aide de tests d'exploration, d'anxiété et d'apprentissage. Les résultats montrent que les rongeurs élevés dans un milieu plus stimulant que la normale sont plus actifs que leurs homologues standards. Cette réactivité comportementale participe d'une meilleure adaptation à la nouveauté, mais témoigne aussi de capacités cognitives accrues. En outre, les rats ont été confrontés à une situation qui induit un phénomène de différenciation sociale, dans laquelle émergent des rôles articulés autour de la propension à acquérir de la nourriture. La confrontation de rats issus d'une même condition d'élevage aboutit à une répartition similaire des rôles. En revanche, la confrontation d'individus issus de conditions d'élevage différentes modifie radicalement la répartition : les rats standards deviennent préférentiellement pourvoyeurs de nourriture, alors que les rats enrichis deviennent plutôt voleurs. Cette ségrégation des rôles semble imputable à la différence d'espace dans les cages d'élevage, et aux interactions qui en découlent. En définitive, il apparaît qu'un séjour en milieu enrichi permet d'accroître les performances individuelles des rats, mais aussi que les interactions sociales se trouvent affectées. Les conséquences du recours à des conditions d'élevage plus stimulantes que la normale sont examinées, et les perspectives d'extrapolation sont discutéesFor half a century a model (environmental impoverishment Vs enrichment) has been used to examine, mostly in rodents, the modifications triggered by various rearing conditions. It has been shown that these conditions produce biological as well as behavioral changes. Yet, there are many insufficiences, which are highlighted in a detailed theoritical methodological review. To improve this experimental model, the study focuses on the behavioral influences of an enriched environment compared with standard rearing conditions of laboratory rats. To achieve this, individual performances of the subjects were evaluated with exploration, anxiety and learning tests. Results show that rats reared in a more stimulating environment are more active than their standard counterparts. This behavioral reactivity can be attributed to a better adaptibility to novelty, but it also shows enhanced cognitive abilities. In addition, rats were confronted with a situation of social differentiation, in which emerged roles based around the capacity to get food. The confrontation of rats from the same rearing condition leads to a similar role pattern. Yet, the confrontation of rats from both rearing conditions greatly changes the role differentiation : standard rats tend to become food suppliers whereas enriched rats become mostly stealers. This role segragation may be attributed to the difference in the space available in rearing cages, and to the interactions engendered. In short it is apparent that a period spent in an enriched environment not only enables to improve rats' individual performances, but also that it has an effect on social interactions. The consequences of more stimulating rearing conditions are examined, and extrapolatory perspectives are discussed
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Warin, Jean-Louis Dickes Paul. "Conditions d'élevage et performances contribution à l'étude de l'influence des facteurs environnementaux sur les comportements individuels et sociaux du rat de souche Wistar /." Nancy : Université Nancy 2, 2002. http://cyberdoc.univ-nancy2.fr/htdocs/docs_ouvert/doc134/2002NAN21023.pdf.
Full textBooks on the topic "Critères sociaux et environnementaux"
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La question agricole mondiale: Enjeux économiques, sociaux et environnementaux. Paris: Documentation Française, 2010.
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Le sens du juste: Cadre normatif et usage sociaux des critères de justice. Liège: Editions de l'Universite de Liège, 2004.
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Le barrage de Diama: Évaluation des avantages sociaux et environnementaux de la retenue d'eau. Paris: Harmattan, 2013.
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Colloque sur les critères de reconnaissance des organismes municipaux et scolaires et des établissements de santé et de services sociaux, communications, questions et commentaires (1990 Montréal, Quebec). Actes du Colloque sur les critères de reconnaissance des organismes municipaux et scolaires et des établissements de santé et de services sociaux, communications, questions et commentaires: [compte rendu] : Montréal, 30 octobre 1990. [Québec]: Gouvernement du Québec, Office de la langue française, 1992.
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Organisation for Economic Co-operation and Development., ed. OECD environmental indicators 2001: Towards sustainable development. Paris: OECD, 2001.
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Congrès de l'AIEST (41st 1991 Mahé (Seychelles)). Tourisme qualitatif: Conception d'un développement touristique compatible à la fois avec les aspects économiques, sociaux et environnementaux = Qualitätstourismus : Konzeption einer gleichermassen wirtschafts-, sozial- und umweltverträglichen touristischen Entwicklung = Quality tourism : concept of a sustainable tourism development, harmonizing economical, social and ecological interests : rapports présentés au 41e Congrès de l' AIEST du 17 au 23 novembre 1991, à Mahé (Seychelles). St. Gall: Editions AIEST, 1991.
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Kinsman, Alvin. Neuroscience des émotions Positives: Impact des Facteurs Sociaux et Environnementaux. Independently Published, 2022.
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Kinsman, Alvin. Neuroscience des émotions Positives: Impact des Facteurs Sociaux et Environnementaux. Independently Published, 2022.
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Nea. D?Veloppement Nucl?Aire Le Cycle Du Combustible Nucl?Aire: Aspects ?Conomiques, Environnementaux Et Sociaux. OECD (Organisation for Economic Co-Operation & Dev, 2002.
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Organisation for economic co-operation and development. Oecd Environmental Indicators: Towards Sustainable Development, 2001. Organization for Economic Cooperation & Devel, 2002.
Find full textBook chapters on the topic "Critères sociaux et environnementaux"
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Chaloux, Annie, and Eugénie Dostie-Goulet. "Les groupes environnementaux québécois et leurs actions." In Groupes d'intérêt et mouvements sociaux, 151–73. Les Presses de l’Université de Laval, 2016. http://dx.doi.org/10.1515/9782763729831-008.
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2
MORIN, RICHARD, and JEAN-MARC FONTAN. "CONFLITS SOCIAUX ET ENVIRONNEMENTAUX DANS ET SUR LA VILLE :." In Métropoles des Amériques en mutation, 143–54. Presses de l'Université du Québec, 2012. http://dx.doi.org/10.2307/j.ctv18pgxx5.15.
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3
Bruchon-Schweitzer, Marilou, and Émilie Boujut. "Les facteurs environnementaux et sociaux de la santé." In Psychologie de la santé, 83–193. Dunod, 2014. http://dx.doi.org/10.3917/dunod.bruch.2014.01.0083.
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4
Bruchon-Schweitzer, Marilou, and Émilie Boujut. "2. Les facteurs environnementaux et sociaux de la santé." In Psychologie de la santé, 83–193. Dunod, 2021. http://dx.doi.org/10.3917/dunod.bruch.2021.01.0083.
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5
MARTIN, Patrick, Maroua NOUIRI, and Ali SIADAT. "Transiter vers un modèle durable : sociétal, économique et environnemental." In Digitalisation et contrôle des systèmes industriels cyber-physiques, 27–47. ISTE Group, 2023. http://dx.doi.org/10.51926/iste.9085.ch2.
Full textAbstract:
Le concept de développement durable répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs besoins. Aussi un modèle durable doit assurer un équilibre entre les impacts économiques, environnementaux et sociaux. L’objectif de ce chapitre est de montrer comment les systèmes cyber physique industriel CPIS possèdent les caractéristiques permettant de répondre aux défis du développement durable.
6
DELAHAYE, Anthony, and Laurence FOURNAISON. "Utilisation des hydrates pour le stockage et la distribution du froid." In Stockage de la chaleur et du froid 1, 161–216. ISTE Group, 2023. http://dx.doi.org/10.51926/iste.9133.ch7.
Full textAbstract:
Avec un coût équivalent à 20 % de la consommation électrique mondiale, et des fluides frigorigènes fortement réglementés, l’industrie du froid doit faire face à plusieurs défis environnementaux tout en assurant son rôle fondamental pour divers secteurs (alimentaire, pharmaceutique, climatisation…). L’usage de suspensions de matériaux à changement de phase (MCP) en solution aqueuse, appelées « coulis », permet de stocker et transporter des quantités de froid par chaleur latente, un atout pour le dimensionnement et le rendement des installations. Parmi ces MCP, on trouve les hydrates (de sels, de gaz) dont certains possèdent les plus fortes chaleurs latentes sur la gamme 0-10 °C. Ce chapitre présente les propriétés fondamentales des hydrates, puis une revue des hydrates utilisés comme matériaux de stockage et de transport de froid. Les critères thermodynamiques, rhéologiques, thermiques, cinétiques, énergétiques et environnementaux d’utilisation des hydrates sont ensuite détaillés. Enfin, des exemples d’application des hydrates en réfrigération et en climatisation sont décrites.
7
Gassin, Bernard, Nuno F. Bicho, Laurent Bouby, Ramón Buxó Y. Capdevila, Antonio F. Carvalho, Ignacio Clemente Conte, Juan Francisco Gibaja, et al. "Variabilité des techniques de récolte et traitement des céréales dans l'Occident méditerranéen au Néolithique ancien et moyen : facteurs environnementaux, économiques et sociaux." In Économie et société de la fin de la Préhistoire : Actualité de la recherche, 19–37. Alpara, 2010. http://dx.doi.org/10.4000/books.alpara.3593.
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Cardon, Philippe. "Chapitre 5. Quand les critères médicaux et sociaux redessinent les formes de la commensalité : le cas de l’alimentation en Ehpad." In Quand les cantines se mettent à table..., 103–16. Éducagri éditions, 2020. http://dx.doi.org/10.3917/edagri.comor.2020.01.0103.
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9
Al Arkoubi, Khadija, and Fadoua Tahari. "Recherches sur la Sustainability." In Recherches sur la Sustainability, 419–33. EMS Editions, 2023. http://dx.doi.org/10.3917/ems.cheva.2023.01.0419.
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Le développement durable a toujours été au centre des priorités mondiales. En 2015, l’Assemblée Générale des Nations unies a adopté « Transformer notre monde : le Programme de développement durable à l’horizon 2030 » en engageant ses membres dans le défi collectif d’atteindre 17 Objectifs de Développement Durable (ODD). Ces ODD universels et interdépendants visent à assurer la croissance mondiale dans cinq domaines vitaux, les « 5P » : Personnes, Planète, Prospérité, Paix et Partenariats. Cet agenda intégré et ambitieux qui s’attaque aux grands défis auxquels l’humanité est confrontée a été mis en péril dans nombreux pays par la Covid-19. Cette pandémie a révélé des disparités stupéfiantes et a compromis le bien-être des populations à l’échelle internationale. Ce chapitre analyse comment le Maroc a fait face aux défis sociaux, économiques et environnementaux. D’abord, nous mettons en lumière les efforts du Maroc en matière de développement durable. Nous discutons ensuite sa mise en œuvre des ODD ainsi que les résultats obtenus. Finalement, nous soulignons les obstacles rencontrés dans ce processus et nous proposons quelques recommandations pour accélérer les progrès du pays.
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Primeau, Marie-Douce, Cynthia Champagne-Caron, and Alejandro Romero-Torres. "Recherches sur la Sustainability." In Recherches sur la Sustainability, 386–403. EMS Editions, 2023. http://dx.doi.org/10.3917/ems.cheva.2023.01.0386.
Full textAbstract:
Le développement durable et, plus précisément, l’acceptabilité sociale ont pris une importance majeure dans la réalisation de tout projet. En effet, le succès d’un projet va au-delà des trois dimensions du Triangle d’or (échéancier, coûts et portée) pour prendre en compte la « Triple Bottom Line » incluant les aspects sociaux, environnementaux et économiques de leur réalisation et de leurs livrables. Ainsi, l’acceptabilité sociale se place comme un levier pour favoriser la motivation et la participation des parties prenantes à tout projet et facilite leur réalisation. Bien que de nombreuses études aient été menées sur l’acceptabilité sociale des projets dans les dernières années, le concept reste encore flou et mal défini, sans parler des nombreuses contradictions qui entravent la compréhension des facteurs influençant l’acceptabilité sociale des projets. Ce chapitre vise à approfondir les connaissances sur le sujet et à éclaircir les facteurs contribuant à l’acceptabilité sociale dans le contexte de projets. En s’appuyant sur les résultats d’une recension de littérature systématique, ce chapitre vise à contribuer aux connaissances sur le développement durable et l’acceptabilité en classant les facteurs d’acceptabilité sociale en quatre groupes : organisationnels, contextuels, individuels et propres au projet. Cette catégorisation permettra de comprendre les enjeux d’acceptabilité sociale des projets et d’identifier des pistes pour assurer l’adhésion et l’engagement des parties prenantes.
Reports on the topic "Critères sociaux et environnementaux"
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de Marcellis-Warin, Nathalie, François Vaillancourt, Ingrid Peignier, Molivann Panot, Thomas Gleize, and Simon Losier. Obstacles et incitatifs à l’adoption des technologies innovantes dans le secteur minier québécois. CIRANO, May 2024. http://dx.doi.org/10.54932/dlxt6536.
Full textAbstract:
Le présent rapport de recherche vise à identifier et à mieux comprendre les obstacles et les incitatifs à l'adoption de technologies innovantes dans le secteur minier québécois en phase d'exploitation, tout en examinant l'impact potentiel des critères ESG (environnementaux, sociaux et de gouvernance) sur cette adoption. Le constat initial, en se basant sur les plus récentes données publiées par Statistique Canada (période 2017-2019), soulignait un certain retard du secteur minier québécois en matière d'innovation par rapport à d'autres secteurs industriels ainsi qu’un certain retard en termes d’innovations organisationnelles par rapport aux compagnies minières ontariennes. Ce projet vise à mettre à jour ces constats, en particulier à la lumière des changements économiques des cinq dernières années. L'investissement minier au Québec a d’ailleurs connu une augmentation en 2022 par rapport aux cinq années précédentes. Le premier volet du projet repose sur une revue approfondie de la littérature concernant l'innovation minière et la finance durable, établissant ainsi une base solide de connaissances. Le deuxième volet du projet vise à actualiser les constats émanant de la littérature et à les valider, infirmer ou nuancer en les appliquant spécifiquement au contexte québécois. Cette phase a impliqué des entretiens avec 30 acteurs clés du secteur, complétés par plus de 50 rencontres informelles lors d'événements sectoriels. L'innovation au sein du secteur minier est considérée comme un levier créateur d'avantages compétitifs, engendrant des économies de coûts, une amélioration de l'efficacité et de la productivité, tout en offrant des avantages plus difficilement quantifiables, tels que la réduction des risques en matière de santé/sécurité, d'environnement, et de réputation. Toutefois, l'adoption des innovations dans le secteur minier est influencée par trois catégories de facteurs : les caractéristiques économiques inhérentes au secteur, notamment l’intensité en capital et l’aspect cyclique de l’industrie minière ; le contexte organisationnel complexe du secteur, axé sur la gestion des risques et marqué par une aversion aux pertes ; l'écosystème spécifique du secteur au Québec, caractérisé par des acteurs aux intérêts parfois divergents, qui rend parfois complexe la gouvernance des données, surtout dans un contexte d'intensification de la transformation numérique de l'industrie. L’essor des critères ESG dans le secteur minier crée de nouveaux défis. La demande croissante de transparence de la part des investisseurs peut impacter les entreprises, en particulier les sociétés minières, où le maintien de la licence sociale d'exploitation demeure crucial. Au-delà des émissions de gaz à effet de serre, une transparence accrue concernant les impacts sociaux et environnementaux devient essentielle. Bien que le lien entre la performance ESG et financière ne fasse pas l'objet d'un consensus actuellement, des pratiques ESG déficientes sont perçues comme préjudiciables. Le suivi précis des données ESG et une transparence reposant sur des cadres communs seront utiles pour anticiper d'éventuelles réglementations à venir. En conclusion, il est essentiel d'orienter les investissements vers des technologies durables, de promouvoir la collaboration avec tous les intervenants de l'industrie et de se préparer à une transparence accrue sur les critères ESG, harmonisée à l'échelle industrielle.
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Warin, Thierry. Vers une économie de données : réflexions pour hausser la productivité de l’économie québécoise à l’heure de la révolution des données. CIRANO, September 2023. http://dx.doi.org/10.54932/csxq4709.
Full textAbstract:
Afin de combler les écarts de richesse du Québec avec ses nombreux partenaires, une réorientation stratégique, impulsée par l’économie des données, semble impérative. Cette transition stratégique devrait s'organiser autour d’une prompte mutation vers une économie axée sur les données, dans le contexte des changements climatiques et de la nouvelle politique industrielle des États-Unis. Il convient de concevoir un modèle de développement qui dépasse la simple augmentation de la production, et qui capitalise sur l'intégration économique du Québec à l'échelle internationale. Face aux impératifs du 21e siècle, le Québec se doit de consolider sa position en tant qu'économie compétitive, écologique et réactive. Néanmoins, l'implémentation d'une telle réorientation nécessite une entente et une collaboration étroite entre diverses parties prenantes, incluant les institutions gouvernementales, le tissu entrepreneurial et la population. Au regard des défis environnementaux et sociaux en constante évolution, cette transformation profonde n'est pas seulement préférable, mais également indispensable.
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Boiral, Olivier, David Talbot, Laurence Guillaumie, and Marie-Christine Brotherton. La prise en compte des risques ESG dans les entreprises agroalimentaires québécoises. CIRANO, May 2024. http://dx.doi.org/10.54932/zzfi4274.
Full textAbstract:
Malgré l’importance stratégique et économique du secteur agroalimentaire, les enjeux environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) spécifiques à ce secteur sont encore relativement peu étudiés. Les définitions sont souvent assez générales et la pertinence de risques ESG est perçue de façon plutôt élastique. La diversité des risques et les imbrications inhérentes à l’agroalimentaire sont peu renseignées et donc mal saisies par les parties prenantes. Pourtant, à lui seul, ce secteur est responsable de 10 % des émissions de gaz à effet de serre (GES) du Québec. À cela s’ajoutent les enjeux de gaspillage alimentaire, d’habitudes de consommation, de gestion des déchets, ou encore des conditions de travail et de respect des normes. Cela représente autant de risques financiers et réputationnels potentiellement lourds pour les entreprises. Dans cette étude, les auteurs examinent les enjeux associés aux risques ESG du secteur agroalimentaire et mettent de l’avant des éléments qui permettraient d’améliorer le suivi de la performance ESG des entreprises et ainsi d’atténuer les risques. Les auteurs brossent un portrait des enjeux et des pratiques dans ce domaine afin de mieux comprendre les motivations pour la mise en place de ces pratiques, les enjeux saillants dans le secteur agroalimentaire et les principales initiatives adoptées par les entreprises.