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1
Blandin, Henri, and François Bernard. "Le contrôle général des armées." Revue française d'administration publique 46, no. 1 (1988): 69–78. http://dx.doi.org/10.3406/rfap.1988.2136.
Full textAbstract:
Office of the Inspector General. Directly subordinated to the Ministry of Defense, the Inspector General (IG) differs markedly from other monitoring and inspection bodies. This is due to history, geographically distributed duties and services and a dualistic tradition of civilian and military control. IG duties have kept pace with the military establishment : deterrence strategy led the IG to obtain thorough insight into preparedness and to enforce strict cost control. The radical changes to military thinking resulting from advanced technology caused the IG to ensure coherent coordination of procurement policy.
2
Coppolani, Charles. "Le contrôle général économique et financier." Revue française d'administration publique 124, no. 4 (2007): 625. http://dx.doi.org/10.3917/rfap.124.0625.
Full text
3
Poupot, Loïc. "Le contrôle des professionnels de santé." Titre VII N° 11, no. 2 (March 13, 2024): 23–31. http://dx.doi.org/10.3917/tvii.011.0023.
Full textAbstract:
Le contrôle des professionnels de santé, extrêmement protéiforme, ne cesse de s’étendre et s’approfondir. La nécessité de ce contrôle, qui poursuit des objectifs d’intérêt général de premier ordre, est indéniable. Son déploiement pourrait-il, à terme, réduire quasiment à néant la liberté d’exercice de ces professionnels ? Au regard notamment des normes constitutionnelles, les limites d’un tel contrôle semblent peu effectives et surtout indirectes.
4
Quiot, Marie-Noëlle, Léonie, Aouatef Zimrani, Patricia Costa, Isabelle Guion de Meritens, Blandine Vinson-Rouchon, Marie-Blanche Dupuy, Marie-Madeleine Million-Lajoinie, and Nicole Bécarud. "Témoignages d’officiers en activité - Contrôle général des armées." Diplômées 231, no. 1 (2009): 227–39. http://dx.doi.org/10.3406/femdi.2009.9143.
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5
Leyssene, Philippe. "Les évolutions du contrôle général des armées : un équilibre singulier." Revue française d'administration publique 155, no. 3 (2015): 685. http://dx.doi.org/10.3917/rfap.155.0685.
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6
Rhéaume, Jean. "L’accès aux documents du Cabinet en vue du contrôle parlementaire des finances publiques : deuxième épisode de l’affaire Vérificateur général du Canada." Revue générale de droit 19, no. 2 (April 12, 2019): 445–77. http://dx.doi.org/10.7202/1059149ar.
Full textAbstract:
Le vérificateur général cherche à obtenir certains documents relatifs à l’achat des actions et des actifs d’une compagnie par une société de la Couronne, Petro-Canada. Il a obtenu gain de cause en première instance, mais a perdu en Cour d’appel fédérale malgré une forte dissidence. Tous les juges s’entendent pour affirmer que la clé de l’énigme réside dans la nature et l’étendue des fonctions du vérificateur général, mais sont en désaccord quant à cette nature et cette étendue. L’auteur examine ces décisions et suggère qu’il faille retenir une interprétation large du rôle et des fonctions du vérificateur général.
7
Martemyanova, Ekaterina. "Entre l’échange et la négociation : l’assemblée provençale et ses rapports avec le pouvoir royal au XVIIIe siècle." Annales du Midi : revue archéologique, historique et philologique de la France méridionale 130, no. 302 (2018): 159–76. http://dx.doi.org/10.3406/anami.2018.8920.
Full textAbstract:
Cet article porte sur la question de la place charnière de l’information administrative dans les circuits de communication entre le pouvoir royal et la Provence, pays en périphérie du royaume au XVIIIe siècle. Dans le cas étudié ici, nous nous focalisons sur l’assemblée générale des communautés de Provence dans ses rapports avec le Contrôle général des finances. Dans la première partie, nous étudions le mécanisme de l’échange en lui-même : la structure du circuit d’échanges, le rôle des principaux agents de communication ; les techniques et freins de la transmission de l’information ; le côté visuel et externe des écrits. Dans la seconde partie, nous revenons sur l’essence des échanges et tout particulièrement aux origines d’une dispute qui a persisté durant deux siècles et demi, autour de l’exemption fiscale dans ce pays où la taille était réelle.
8
Viala, René‑Marc. "L’audit interne, levier de modernisation des corps de contrôle et d’inspection : l’exemple du contrôle général économique et financier." Revue française d'administration publique 155, no. 3 (2015): 697. http://dx.doi.org/10.3917/rfap.155.0697.
Full text
9
DJEKIDEL, Yahia. "Le commissariat aux comptes : Mission d’intérêt général." Dirassat Journal Economic Issue 9, no. 2 (June 1, 2018): 103–13. http://dx.doi.org/10.34118/djei.v9i2.190.
Full textAbstract:
Les scandales financiers qui ont éclaboussé les états unis et l’Europe entre 2001 et 2002 ont placé la mission du commissaire aux comptes au cœur des enjeux économiques et financiers de ces dernières années. Plusieurs mesures ont été adoptées visant au renforçant de l’arsenal réglementaire et juridique dans les principaux pays concernés : loi Sarbanes-Oxley aux états unis (juillet 2002) et la loi de sécurité financière en France (aout 2003). Dans notre pays, l’intérêt porté au contrôle est tout récent. La réforme de l’économie nationale, en plaçant l’entreprise Algérienne comme moyen privilégié d’accumulation de richesses, a conduit naturellement à redonner à l’information financière et comptable toute son importance, et par voie de conséquence à imposer le commissariat aux comptes comme gardien de la légalité et garant indispensable de la fiabilité et de la sincérité de cette information.
10
Jimenez, Estibaliz. "Le contrôle excessif dans le contexte des violences basées sur l’honneur au Québec : Analyse juridique et jurisprudentielle d’une violence genrée." Canadian Journal of Law and Society / Revue Canadienne Droit et Société 37, no. 1 (April 2022): 69–89. http://dx.doi.org/10.1017/cls.2021.45.
Full textAbstract:
RésuméLe contrôle excessif est considéré par différents organismes communautaires et institutions du Québec comme une des représentations des violences basées sur l’honneur (VBH) au même titre que les mariages forcés, les mutilations génitales féminines (MGF) et les violences physiques ou psychologiques. En 2016, pour la première fois, le législateur québécois a ajouté le contrôle excessif à la liste des mauvais traitements psychologiques explicitement reconnus par la Loi sur la protection de la jeunesse (LPJ). Toutefois, aucune définition juridique, jurisprudentielle, politique ou même doctrinale du contrôle excessif n’accompagne cette reconnaissance juridique. Pourtant, il existe, sur le terrain et dans différentes décisions judiciaires, des situations où l’existence du contrôle excessif est reconnue par divers intervenants du système. L’objectif du présent article est d’appréhender le phénomène du contrôle excessif à partir, d’abord, d’un examen doctrinal et juridique, autant fédéral que provincial, concernant les VBH en général, et ensuite, d’une analyse jurisprudentielle des décisions de la Chambre de la Jeunesse de la Cour du Québec associées particulièrement au contrôle excessif. Le tout permettra de proposer une définition du contrôle excessif dans le contexte des VBH, dans le but de mieux identifier cette violence intrafamiliale spécifique et de mieux intervenir auprès des victimes et de leur famille.
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Jimenez, Estibaliz. "Le contrôle excessif dans le contexte des violences basées sur l’honneur au Québec : Analyse juridique et jurisprudentielle d’une violence genrée." Canadian Journal of Law and Society / Revue Canadienne Droit et Société 37, no. 1 (April 2022): 69–89. http://dx.doi.org/10.1017/cls.2021.45.
Full textAbstract:
RésuméLe contrôle excessif est considéré par différents organismes communautaires et institutions du Québec comme une des représentations des violences basées sur l’honneur (VBH) au même titre que les mariages forcés, les mutilations génitales féminines (MGF) et les violences physiques ou psychologiques. En 2016, pour la première fois, le législateur québécois a ajouté le contrôle excessif à la liste des mauvais traitements psychologiques explicitement reconnus par la Loi sur la protection de la jeunesse (LPJ). Toutefois, aucune définition juridique, jurisprudentielle, politique ou même doctrinale du contrôle excessif n’accompagne cette reconnaissance juridique. Pourtant, il existe, sur le terrain et dans différentes décisions judiciaires, des situations où l’existence du contrôle excessif est reconnue par divers intervenants du système. L’objectif du présent article est d’appréhender le phénomène du contrôle excessif à partir, d’abord, d’un examen doctrinal et juridique, autant fédéral que provincial, concernant les VBH en général, et ensuite, d’une analyse jurisprudentielle des décisions de la Chambre de la Jeunesse de la Cour du Québec associées particulièrement au contrôle excessif. Le tout permettra de proposer une définition du contrôle excessif dans le contexte des VBH, dans le but de mieux identifier cette violence intrafamiliale spécifique et de mieux intervenir auprès des victimes et de leur famille.
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Chevrier, Jacques W., and Romero Julio C. Inostroza. "Le style cognitif et la dimension cognitive de la maturité vocationnelle." L’Orientation scolaire et professionnelle 16, no. 2 (1987): 113–29. http://dx.doi.org/10.3406/binop.1987.1624.
Full textAbstract:
Le but de cette recherche (1) est de vérifier l'existence d'une relation entre la dimension cognitive de la maturité vocationnelle et les styles cognitifs Dépendance du champ et Locus de contrôle chez des élèves de secondaire 3 et 5 (2). Si l'on postule que le développement vocationnel implique des processus de différenciation des informations et de prise en charge par l'individu de son cheminement, on peut faire les hypothèses suivantes, d'une part, que les élèves indépendants du champ ont une maturité vocationnelle plus élevée que ceux dépendants du champ et, d’autre part, que les élèves à locus de contrôle interne ont une maturité vocationnelle plus élevée que ceux à locus de contrôle externe. Les résultats confirment en général les hypothèses. Cependant le locus de contrôle est plus en relation avec le comportement vocationnel de prise de décision dans la carrière et la dépendance du champ plus en relation avec l'acquisition d'informations sur le développement de carrière et l'acquisition d'informations sur le monde du travail. Les résultats montrent aussi que les élèves à la fois dépendants du champ et à locus de contrôle externe sont nettement défavorisés dans leur développement vocationnel.
13
Frauley, Jon. "Race, Justice, and the Production of Knowledge: A Critical Realist Consideration." Canadian journal of law and society 19, no. 1 (April 2004): 177–97. http://dx.doi.org/10.1017/s0829320100008000.
Full textAbstract:
RésuméLes textes à l'étude illustrent des problèmes méthodologiques et pédagogiques généraux considérés par les sciences sociales. En tant qu'exemples illustratifs, chacun de ces textes contribue de manière significative à notre compréhension de la façon dont les sociologues conçoivent et déploient la «race» comme catégorie analytique et comment cela influe sur la production des connaissances au sujet du contrôle de la criminalité et de la justice sociale. Ainsi, les textes montrent, en général, comment des catégories analytiques sont traités dans l'enseignement et la recherche. Adoptant une approche comparative à partir de trois textes récents, cet essai pose qu'on ne peut éviter de considérer les enjeux épistémologiques provenant de l'emploi de catégories analytiques centrales et que les tentatives de le faire mènent à un engagement passif plutôt qu'actif avec l'objet de l'analyse. Au surplus, des approches passives ne servent guère une enquête critique en sciences sociales.
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Annan, Kofi A. "Respect du droit international humanitaire par les forces des Nations Unies/Nations Unies, Circulaire du Secrétaire général ST/SGB/1999/13,6 août 1999." International Review of the Red Cross 81, no. 836 (December 1999): 806–11. http://dx.doi.org/10.1017/s1560775500103736.
Full textAbstract:
Le Secrétaire général édicte les dispositions ci-après aux fins d'établir les principes et règles fondamentaux du droit international humanitaire applicables aux forces des Nations Unies qui mènent des opérations sous le commandement et le contrôle de l'Organisation des Nations Unies: Les principes et règies fondamentaux du droit international humanitaire énoncés dans la présente circulaire sont applicables aux forces des Nations Unies lorsque, dans les situations de conflit armé, elles participent activement aux combats, dans les limites et pendant la durée de leur participation.
15
Englebert, Valérie. "Autorité de protection des données (Chambre Contentieuse), 27 août 2020." Consilio manuque 48 e année, no. 1 (January 1, 2021): 41–47. http://dx.doi.org/10.3917/coe.481.0041.
Full textAbstract:
Créée par la loi du 3 décembre 2017, l’Autorité de protection des données est responsable du contrôle du respect des principes fondamentaux de la protection des données à caractère personnel, et en particulier du Règlement général sur la protection des données (RGPD), adopté par le Parlement européen et le Conseil le 27 avril 2016 et applicable en Belgique depuis le 25 mai 2018 . Elle a prononcé le 27 août 2020 une décision qui intéressera non seulement les juristes, mais également, voire plus encore, les médecins experts .
16
Landry, Kenneth. "Le roman-feuilleton français dans la presse périodique québécoise à la fin du xix e siècle : surveillance et censure de la fiction populaire." Études françaises 36, no. 3 (December 16, 2004): 65–80. http://dx.doi.org/10.7202/009723ar.
Full textAbstract:
Résumé Pendant la deuxième moitié du xix e siècle, la fiction populaire française, sous la forme du roman-feuilleton, envahit les colonnes de la presse périodique. Le clergé catholique québécois, qui tente d’exercer un contrôle sur la lecture en général, s’inquiète de la moralité de cette littérature de divertissement. Si la plupart des rédacteurs font lire et corriger leurs textes littéraires avant de les publier, les dirigeants de Canada-Revue, eux, refusent d’emboîter le pas. La condamnation du périodique par l’évêque de Montréal constitue un cas d’espèce, qui n’empêchera pas les feuilletons de proliférer.
17
Ison, Terence G. "The Sovereignty of the Judiciary." Les Cahiers de droit 27, no. 3 (April 12, 2005): 503–41. http://dx.doi.org/10.7202/042761ar.
Full textAbstract:
Cet article discute d'abord des problèmes que pose le contrôle judiciaire en général. Il explique pourquoi l'expansion de celui-ci ne peut se justifier pour les raisons habituellement invoquées à cet effet. Depuis l'avènement de la Charte canadienne des droits, ces problèmes se sont accrus. Selon l'auteur, la Charte est une erreur : elle est source de gaspillage et elle menace l'intérêt public sans vraiment protéger les droits de la personne. En même temps, explique l'auteur, nous avons raté une occasion des plus propices d'utiliser les cours de justice de façon conforme à l'intérêt public.
18
Macquet, Claude. "« Guérir – Punir – Veiller sur »." Drogues, santé et société 4, no. 2 (March 22, 2006): 43–77. http://dx.doi.org/10.7202/012600ar.
Full textAbstract:
Résumé Les sciences médicales et les sciences humaines en général proposent depuis de nombreuses années des analyses de la consommation des produits psychotropes qui mettent en évidence des mauvaises bonnes raisons de s’y adonner. En complément de cette façon de faire, l’article se propose de comprendre en quoi l’architectonique de nos sociétés contemporaines pourrait rendre ces consommations de plus en plus légitimes aux yeux des consommateurs potentiels. Ces modifications sociétales sont aussi abordées par l’observation des changements qui surviennent de nos jours dans les procédés du contrôle social des comportements individuels.
19
Belley, Nathalie. "L'émergence d'un principe de proportionnalité." Les Cahiers de droit 38, no. 2 (April 12, 2005): 245–313. http://dx.doi.org/10.7202/043442ar.
Full textAbstract:
Dans le présent article, après une définition du principe de proportionnalité, l'auteure met en évidence ses fondements en droit administratif, de même qu'en droit public général. La proportionnalité est ensuite abordée sous l'angle du contrôle judiciaire des faits, à travers l'évolution de la notion de l'erreur manifestement déraisonnable. L'interaction du principe en matière de droits et libertés ainsi qu'en droit supranational, par référence à la notion américaine de la substantial évidence, a également retenu l'attention de l'auteure. Une analyse des manifestations jurisprudentielles, en droit administratif, du principe de proportionnalité suit ces premiers développements. Y sont alors successivement abordés les thèmes de la proportionnalité de la sanction, de la suffisance de la preuve et de la nécessité de l'atteinte à un droit. Enfin, une discussion portant sur la théorie française du « bilan coûts et avantages » précède celle qui traite de l'incidence de la proportionnalité en matière de contrôle réglementaire, laquelle complète l'étude.
20
CHEVALET, C., and D. BOICHARD. "Sélection assistée par marqueurs." INRAE Productions Animales 5, HS (December 2, 1992): 291–94. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.1992.5.hs.4307.
Full textAbstract:
L’utilisation de marqueurs génétiques polymorphes en amélioration génétique des animaux est discutée dans deux situations : dans une population issue du croisement entre deux races bien différenciées, ou dans le cadre d’une sélection intra-familiale. En général, il y aurait peu de gain à espérer par rapport à la sélection sur performances pour des caractères d’héritabilité assez élevée et faciles à mesurer. En revanche cette forme de sélection semble indiquée dans les cas suivants : sélection précoce des candidats à la reproduction, optimisation de l’introgression d’un gène marqueur, contrôle de caractères faiblement héritables ou difficiles à mesurer. Dans le cas d’une sélection intra-familiale il semble que la combinaison d’une sélection sur performances avec une sélection sur marqueurs ne soit efficace que si un très petit nombre de marqueurs (un à trois) sont simultanément pris en compte. Dans tous les cas, les effectifs d’animaux à mesurer ou à typer demeurent du même ordre de grandeur que ceux nécessités par les contrôles sur performances habituels.
21
Ayoade, G. O., and I. G. Adeyemi. "Exposé général sur la peste porcine africaine." Revue d’élevage et de médecine vétérinaire des pays tropicaux 56, no. 3-4 (March 1, 2003): 129. http://dx.doi.org/10.19182/remvt.9853.
Full textAbstract:
La peste porcine africaine (PPA) est une maladie virale très grave en extension et menaçant le développement des productions porcines dans le monde entier. Le virus est un déoxyribovirus cytoplasmique de symétrie icosahédrique de la famille des Asfarviridae. C’est une arbovirus (transmis par les tiques) et c’est le seul arbovirus contenant de l’ADN. Les suidés sauvages d’Afrique, principalement le phacochère et le potamochère, sont les vertébrés à l’origine de la PPA. Les porcs domestiques sont infectés par les tiques (Ornithodoros moubata) ou par contacts directs avec des porcs sauvages. Des transmissions transstadiales et transovariennes ont lieu chez les tiques. Récemment, la PPA a causé une morbidité et une mortalité élevées chez les porcs domestiques au Nigeria et dans d’autres pays de l’Afrique de l’Ouest, considérés auparavant comme étant indemnes de la maladie. Aucune voie de protection vaccinale n’a été mise au point à ce jour. La protection réside dans des mesures sanitaires avec abattage et des mesures d’accompagnement, quarantaine stricte des porcs et des produits issus des élevages aux frontières, moyens nécessaires pour limiter les foyers de PPA en Afrique, notamment en Afrique de l’Ouest. Une meilleure connaissance de la maladie, la cuisson des eaux grasses dans l’alimentation des porcs, ainsi que des mesures de contrôle des porcs en divagation sont devenues les priorités dans l’éradication de la PPA. Les recherches sur un vaccin doivent être intensifiées. Les services gouvernementaux doivent améliorer les voies de diagnostic de terrain et de laboratoire, ainsi que les méthodes et réseaux d’informations, la PPA étant une maladie à déclaration obligatoire.
22
Deldicque, Anne, Matthieu Bourhis, Cécile Cadot, Farahna Samdjee, and Camille Pichard. "Analyse des différentes méthodes de contrôle des chimiothérapies : quel choix pour un centre hospitalier général ?" Le Pharmacien Hospitalier et Clinicien 51, no. 1 (March 2016): 85–86. http://dx.doi.org/10.1016/j.phclin.2016.01.054.
Full text
23
Evans, M., H. Chaussade, M. L. Couet, D. Royere, and W. El-Hage. "Vécu psychologique des femmes receveuses en attente d’un don d’ovocytes en procréation médicalement assistée." European Psychiatry 28, S2 (November 2013): 30. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurpsy.2013.09.074.
Full textAbstract:
IntroductionLes femmes en attente de don d’ovocytes sont confrontées à diverses difficultés peu explorées dans la littérature : vécu subjectif douloureux, échecs des FIV précédentes, long délai d’attente d’un don, dissociation de la filiation génétique et gestationnelle… L’objectif principal est de déterminer si l’« attente d’un don d’ovocytes » est anxio-dépressiogène, et si le locus de contrôle externe constitue un facteur protecteur. MethodsLes 3 groupes de femmes inclus sont en attente d’un don d’ovocytes (n = 10), en cours d’une première FIV (FIV1 ; n = 34) ou d’une deuxième FIV ou plus (FIV2+ ; n = 39). Elles ont été évaluées sur l’anxiété (State-Trait Anxiety Inventory), la dépression (Beck Depression Inventory), les locus de contrôle, la réaction à l’infertilité. RésultatsLes femmes receveuses étaient significativement plus âgées. Elles étaient significativement plus anxieuses mais pas plus dépressives que les groupes FIV. Leur anxiété actuelle était en partie expliquée par une internalité plus marquée. Pourtant, chez les femmes infertiles en général, c’est l’externalité de type « Autre toutpuissant » qui expliquait en partie la diminution de l’anxiété et la diminution du vécu négatif émotionnel de l’infertilité. ConclusionCes résultats sur le locus de contrôle des femmes infertiles éclairent la réflexion sur le mode relationnel médecin malade, chez des patientes anxieuses sans maîtrise de leur fécondité et devant faire confiance aux équipes soignantes.
24
Severi, Carlo. "Dame Sébastienne et le Christ Fléché: iconographie et mémoire rituelle: le cas du Nouveau-Mexique." Horizontes Antropológicos 14, no. 29 (June 2008): 43–66. http://dx.doi.org/10.1590/s0104-71832008000100003.
Full textAbstract:
Au début du XIXe siècle, au Nouveau-Mexique, la nécessité de célébrer un certain nombre de rituels indispensables à la vie d'une communauté catholique, a donné naissance à une tradition religieuse nouvelle, qui a longtemps échappé au contrôle de l'Eglise. Cet article analyse la naissance de cette tradition et in particulier le type d'invention iconographique qui l'a caractérisée. L'invention la plus remarquable a été sans doute une représentation de la mort, nommée Dona Sebastiana. En montrant que cette représentation est l'image intense d'un conflit latent avec les Indiens, cet article propose une thèse d'ordre plus général: les iconographies peuvent représenter le conflit culturel à travers le paradoxe visuel.
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Ben-Ayed, Choukri. "Les angles morts de l'évaluation du système éducatif – Retour sur les disparités d'éducation en France." Diversité 169, no. 1 (2012): 69–74. http://dx.doi.org/10.3406/diver.2012.3592.
Full textAbstract:
La rhétorique de l’évaluation a envahi la sphère éducative et au-delà d’elle un nombre considérable d’institutions. Ce constat suffit à faire de l’évaluation un objet suspect. Suspect tout d’abord, car l’évaluation émane en général d’une injonction de nature à déboucher sur des sanctions ou, au contraire, sur des gratifications. Suspect également, car les procédures d’évaluation ne sont jamais neutres ou basées sur la simple vertu, elles sont l’expression d’un pouvoir, d’un contrôle. L’évaluation dans le champ scolaire n’échappe pas à ces règles. Ce n’est pourtant pas à une critique ontologique de l’évaluation que cet article est consacré, mais à ses lacunes, ses manquements, ses angles morts.
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Hafsi, Alma. "Le stress au travail chez les enseignants des collèges en Tunisie." Swiss Journal of Educational Research 39, no. 1 (September 13, 2018): 57–74. http://dx.doi.org/10.24452/sjer.39.1.4999.
Full textAbstract:
L’objectif de l’étude est d’identifier les situations de travail les plus génératrices de stress professionnel chez des enseignants des collèges en Tunisie. Le cadre théorique mobilise les modèles du stress psychologique en milieu professionnel, en particulier celui de Karasek. Nous avons émis l’hypothèse que les conditions de travail des enseignants des collèges d’enseignement général engendreraient un stress professionnel. Cette hypothèse a été testée en administrant le JCQ de Karasek à 351 enseignants des trois types de collèges existants. Les résultats montrent que 18% d’entre eux s’estiment stressés. Toutefois, les enseignants des collèges professionnels sont moins exposés au stress que les autres, en raison d’une forte latitude décisionnelle et de contrôle dans la réalisation de leurs tâches.
27
Beaudoin, Gérald-A. "DE LA PROTECTION LÉGISLATIVE ET CONSTITUTIONNELLE DES DROITS DE LA PERSONNE AU CANADA EN GÉNÉRAL ET AU QUÉBEC." Droits de la personne 12, no. 2 (May 6, 2019): 299–309. http://dx.doi.org/10.7202/1059402ar.
Full textAbstract:
Dans nos démocraties, la protection des droits de la personne s’effectue d’au moins cinq façons : par une déclaration intégrée dans la Constitution et assortie d’un contrôle judiciaire de la constitutionnalité, ou encore par intégration sans contrôle judiciaire; en troisième lieu cette protection peut être laissée au seul législateur; une quatrième façon consiste à inscrire une Déclaration dans la Constitution avec clause dérogatoire et enfin, une cinquième voie vise à protéger les droits par une législation spéciale à laquelle on ne peut déroger que par une déclaration expresse. Le Canada a emprunté la cinquième voie. Les droits de la personne sont protégés par des déclarations dans l’ordre fédéral et dans l’ordre provincial de gouvernement. De plus, plusieurs commissions des droits de la personne ont été mises sur pied par les deux ordres de gouvernement. Même si nous n’avons pas une Déclaration des droits « intégrée » dans la Constitution, les tribunaux ont déclaré que certaines libertés sont garanties implicitement. Notre Constitution contient, au surplus, quelques dispositions expresses sur les droits démocratiques, religieux et linguistiques. Au Canada un débat se déroule actuellement sur l’opportunité d’intégrer les droits de la personne dans la Constitution et d’emprunter la première voie. Devons-nous nous rapprocher de l’école américaine et française ou rester plus près de l’école britannique où prévalait, du moins jusqu’à tout récemment, la souveraineté parlementaire ? De plus, chez-nous ce débat est relié à la réforme constitutionnelle, ce qui lui donne une dimension additionnelle qui nous est propre.
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Young, John R. "The Scottish covenanters and the drive for a godly society 1639-1651." Recherches anglaises et nord-américaines 40, no. 1 (2007): 25–35. http://dx.doi.org/10.3406/ranam.2007.1333.
Full textAbstract:
Cet article se propose d’examiner comment le mouvement covenantaire tenta d’établir une société divine. Le mouvement covenantaire joua un rôle important dans l’histoire de l’Ecosse entre 1637 et 1651. En 1641 les covenantaires avaient pris le contrôle politique du pays. Le Parlement Ecossais, contrôlé par les covenantaires, augmenta ses pouvoirs politiques au détriment du pouvoir du roi, Charles I. En Europe, au cours des années qui suivirent la Réforme, se développa un mouvement destiné à créer une société divine dans des régions où la Réforme s’était imposée avec force. Depuis 1638, l’Eglise d’Ecosse avait une structure presbytérienne et exerçait des pressions sur l’Etat pour que soit mise en place une société divine. Les conseils paroissiaux et les consistoires étaient des institutions importantes de l’Eglise d’Ecosse au niveau local : ils faisaient respecter les préceptes de la Réforme et tentaient de mettre en place une société divine. L'historiographie de la société divine dans l’Écosse de la période qui suivit la Réforme n’a consacré qu’une attention limitée à la période pendant laquelle s’exerçait la loi covenantaire. Cet article utilise des exemples tirés des conseils paroissiaux de Elgin et de Old Machar (Aberdeen) dans le nord-est de l’Ecosse ainsi que du consistoire de Lanark pour mettre en évidence les expériences des citoyens «ordinaires» qui n’appartenaient ni aux élites covenantaires de l’Église ni à celles de l’Etat. L’article mentionnera les formes de châtiments les plus importantes. En général ces documents témoignent d’une opposition entre culture populaire et culture savante, la culture savante de l’élite covenantaire se concentrant sur les institutions nationales (telles l’Assemblée Générale et le Parlement) et la culture populaire basée sur des exemples des expériences de la population au niveau de la paroisse et du consistoire à une époque où les covenantaires tentaient de mettre en place une société divine (on pourrait à ce sujet parler d’une deuxième Réforme écossaise).
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Saoudi, Messaoud. "Le contrôle des principes budgétaires applicables aux lois de financement de la Sécurité sociale." Gestion & Finances Publiques, no. 6 (November 2023): 15–22. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2023.6.003.
Full textAbstract:
Traiter de la question du contrôle de constitutionnalité des principes budgétaires applicables aux lois de financement de la Sécurité sociale (LFSS) peut sembler étonnant : outre le fait que la notion de budget est absente dans l’appréhension des LFSS, on sait que le système de financement de la Sécurité sociale en France a historiquement été établi sur une base professionnelle qui plus est dans le secteur privé (régime général sur le modèle bismarckien) ; mais le constat depuis les années 1990 d’une fiscalisation croissante des ressources de la Sécurité sociale (modèle beveredgien) associée à une déconnection progressive du droit de prestation d’avec une activité professionnelle tend à constituer les finances sociales comme partie intégrante et même la plus importante des finances publiques. Celles-ci étant fondées sur le principe historique du consentement à/de l’impôt, la mise en oeuvre concrète de ce principe exige, pour demeurer un tant soit peu dans un Etat de droit démocratique, le respect des règles budgétaires classiques (annualité, unité, universalité, spécialité) et/ou nouvelles (sincérité et équilibre). Mais les caractéristiques propres des LFSS conduisent soit à adapter (annualité, unité, spécialité), soit à écarter (universalité) voire parfois à renforcer (sincérité et équilibre) ces règles à valeur constitutionnelle ou organique notamment depuis la LOLFSS du 14 mars 2022.
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Desroches, Jocelyn J.-Y., and Vijay M. Jog. "Les effets du financement public sur les entrepreneurs et leurs entreprises : le cas des PME du Québec." Revue internationale P.M.E. 2, no. 1 (February 16, 2012): 19–37. http://dx.doi.org/10.7202/1007905ar.
Full textAbstract:
Un sondage mené auprès de nombreux PDG de PME devenues publiques grâce au programme québécois du RÉA, sondage s'étalant de 1984 à 1987, est à l’origine de ce document de recherche qui vise essentiellement à évaluer les effets de la décision de recourir au financement public sur le statut de l'entreprise, sa gestion interne et son PDG en tant qu’individu. Les résultats de cette enquête démontrent que la majorité des PDG qui ont répondu sont très satisfaits de leur décision. Selon eux, l’influence la plus grande et la plus importante porte, surtout, sur le statut de l'entreprise qui devient alors crédible aux yeux du monde extérieur. D’autres effets importants et positifs sont aussi ressentis surla structure et sur les communications en général. Contrairement à la croyance populaire, les PDG de nos entreprises devenues publiques ne perdent pas le contrôle de leur entreprise; ils deviennent beaucoup plus intéressés à adapter leur structure aux nouveaux besoins et à rationaliser leur processus de prise de décision. Que les dirigeants n’apprécient guère l'évaluation de la valeur en bourse des actions de leur entreprise ne change pas la conclusion générale de cette recherche : devenir une société ouverte implique des changements significatifs quant au statut de l’entreprise, à sa structure administrative et chez son dirigeant. Presque tous ces changements sont positifs et favorisent une telle orientation.
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Ali, Mohamed. "Ouverture commerciale et emploi. Un modèle d'équilibre général avec salaires d'efficience appliqué à la Tunisie." Revue économique 51, no. 3 (May 1, 2000): 557–69. http://dx.doi.org/10.3917/reco.p2000.51n3.0557.
Full textAbstract:
Résumé Dans le cadre d'un modèle d'équilibre général multisectoriel, nous modélisons les écarts de salaires intersectoriels en recourant à la théorie du contrôle imparfait des travailleurs. Le modèle est utilisé pour évaluer l'impact de l'ouverture de l'économie tunisienne sur l'emploi et les salaires. Les principaux perdants sont les travailleurs très qualifiés en raison de leur spécialisation qui réduit leur mobilité à court terme. Nous montrons, par ailleurs, que les résultats diffèrent de ceux obtenus avec un modèle à différentiels de salaires exogènes, en termes d'emplois, mais surtout en termes de distribution des revenus entre les différentes catégories de travailleurs. Cela est dû principalement à l'arbitrage salaires/emplois différent dans les deux modèles. La variable d'équilibre du marché du travail est le chômage dans le modèle à salaires d'efficience, alors que le salaire moyen constitue la variable d'ajustement dans le modèle à différentiels de salaires exogènes.
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Julien, Pierre-André, Jean-Bernard Carrieres, and Louis Hébert. "Les facteurs de diffusion et de pénétration des nouvelles technologies dans les PME québécoises." Revue internationale P.M.E. 1, no. 2 (February 16, 2012): 193–222. http://dx.doi.org/10.7202/1007881ar.
Full textAbstract:
Cet article traite des facteurs ou variables internes à la firme pouvant influencer la modernisation du processus de production des PME, particulièrement dans trois sous-branches industrielles soit les industries des produits de plastique, des ateliers d'usinage et des scieries.Les résultats de l’analyse montrent que dans le cas des firmes recourant aux technologies à contrôle numérique, il s'agit, en général, d’entreprises un peu plus grandes que la moyenne avec, à leur tête, un propriétaire-dirigeant plus scolarisé et même diplômé universitaire et de formation technique. Ces entreprises possèdent une gestion relativement «complexe», dont les sources d’approvisionnement sont géographiquement plus diversifiées et dont les exportations sont relativement importantes. Mais surtout, ces entreprises recourent à des sources d’informations technologiques très spécialisées telles que fournisseurs, foires industrielles, littérature technique spécialisée et centres de recherche privés ou publics.
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Robson, Dexter, Christopher Bone, and Crystal Tremblay. "Evaluating the Potential of Cybercartography in Facilitating Indigenous Self-Determination: A Case Study with the Hupačasath First Nation." Cartographica: The International Journal for Geographic Information and Geovisualization 56, no. 3 (September 29, 2021): 169–82. http://dx.doi.org/10.3138/cart-2020-0015.
Full textAbstract:
Cette étude évalue une approche particulière de la cartographie numérique, la cybercartographie, en tant qu’outil d’autodétermination autochtone. L’étude, réalisée auprès des Premières Nations du Canada, s’appuie sur les principes autochtones de propriété, de contrôle, d’accès et de possession pour reconnaitre les moyens précis par lesquels la cybercartographie peut aborder certains aspects de l’autodétermination. Les résultats montrent que les exigences en matière d’applications cybercartographiques sont propres à chaque communauté, et que ces applications peuvent faciliter l’autodétermination quand les communautés participent activement à la sélection de la technologie pendant le processus de recherche. L’étude de cas présentée ici révèle que la cybercartographie, et la cartographie numérique en général, peuvent véhiculer d’importants éléments culturels autochtones et servir à rehausser les épisodes éducatifs pendant lesquels se transmettent les connaissances entre les générations.
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Mathieu, Réjean. "Signification et conséquences sociales des changements technologiques." Service social 36, no. 1 (April 12, 2005): 119–28. http://dx.doi.org/10.7202/706344ar.
Full textAbstract:
L'auteur pose le problème général de l'émergence et du développement des nouvelles technologies : malgré le progrès indéniable qu'elles amènent, certains effets négatifs doivent aussi être pris en considération si on veut en situer les possibilités et les limites. Il remet en question la conception prédominante de l'efficacité, d'où il découle des catégories de gens qui réussissent alors que d'autres sont rejetées par le système parce qu'elles ne répondent pas aux nouveaux critères d'efficacité. Bref, l'émergence des nouvelles technologies demande un véritable débat quant à leurs impacts sociaux. On peut ici penser à des dimensions comme la confidentialité, le contrôle possible par l'accès aux informations, ou les conséquences sur le monde du travail. Il faut aussi prévoir que ces changements auront une influence plus marquante sur les populations que desservent les travailleurs sociaux.
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Chicha, Marie-Thérèse. "La participation des travailleuses à la formation en entreprise et l'accès à l'égalité." Articles 50, no. 1 (April 12, 2005): 147–63. http://dx.doi.org/10.7202/050995ar.
Full textAbstract:
Alors que la médiation la plus souvent utilisée survient dans le cadre de la négociation d'une première convention collective ou d'un renouvellement de convention, des programmes de médiation préventive tels celui des relations par objectifs (RPO) se situent en dehors du contexte de la négociation collective. Après avoir séparer les sujets d'ordre distributif des sujets de relations, les seules différences demeurant entre les parties sont celles des questions de fond. Cet article évalue 24 programmes de RPO menés par la Education Relations Commission d'Ontario entre 1981 et 1991. Nous avons utilisé une méthodologie combinée, quantitative et qualitative, pour mesurer l'impact général des RPO sur les conflits en milieu de travail et pour fournir quelques raisons de leurs échecs. L'approche générale des RPO est de réunir des représentants clefs de l'employeur et du syndicat dans un séminaire de deux ou trois jours dirigé par des animateurs qualifiés, en dehors des heures de travail et pendant une année de non-négociation. Les parties tentent alors d'identifier les problèmes qui affectent leurs relations, développant des plans spécifiques d'action, désignant des responsabilités pour leur implantation. Les parties établissent en outre un processus et un échéancier pour mesurer les progrès réalisés dans l'implantation des différents engagements contenus au plan d'action. Plusieurs résultats positifs sont attribuables aux RPO : une réduction du nombre de griefs, moins d'arbitrages et de grèves sauvages, des ententes rapides et faciles pour le renouvellement de la convention collective et une amélioration générale dans les relations du travail. Cependant, les recherches visant mesurer la part des RPO dans l'atteinte de ces résultats sont non concluantes. Même lorsque des démarches raisonnables ont été prises pour inclure des mesures pré- et post-RPO, des moyens inadéquats furent retenus pour contrôler des facteurs tels les différences entre industries, entre tailles d'organisation, entre durée et qualité des relations, entre types de syndicat et entre régions. De plus, on a fait aucun effort pour inclure un groupe contrôle. Pour compenser cela, nous avons comparé les résultats moyens de conflits des 24 conseils de RPO, avant et après les RPO, avec le résultat moyen de conflits dans les secteurs de l'éducation. Nous avons construit un groupe contrôle à partir de commissions scolaires qui n'ont pas eu recours à l'approche RPO et qui ressemblaient le plus au groupe qui a expérimenté les RPO. Les membres du groupe contrôle ont été jumelés selon les résultats de conflits (incluant la médiation des griefs, les arbitrages de griefs, les plaintes pour négociation de mauvaise foi, les votes de grèves, l'arbitrage volontaire des différends, les grèves, les lock-out et les avertissements au gouvernement que l'année scolaire peut être compromise), le niveau scolaire (secondaire ou élémentaire), la région géographique (rurale ou urbaine) et l'année de négociation. Notre analyse inclut une courte période (trois conventions) et une longue période (toutes les conventions) avant et après l'expérience RPO pour le groupe RPO et pour le groupe contrôle. Il y a certaines preuves de l'effet à court terme pour les programmes RPO vu que les résultats des conflits après l'expérience RPO reviennent au même niveau que la moyenne avant l'expérience RPO pour le groupe RPO. Les commissions scolaires de notre groupe contrôle n'ont pas connu une croissance similaire. Cependant, les RPO semblent efficaces pour réduire les conflits si on mesure le temps pour atteindre une entente et le nombre d'arbitrages de griefs portant sur des questions de langue. Nos résultats confirment l'utilisation des RPO comme moyen de réduire à court et à long termes le niveau global de conflits dans 16 des 24 cas. Pour les huit autres cas, on note un certain nombre de circonstances faisant en sorte que les RPO sont peu ou pas du tout efficaces : les commissions scolaires élémentaires et secondaires sont fusionnées, les RPO sont utilisés à titre préventif dans l'anticipation de problèmes à venir, l'économie locale ne suit pas l'économie provinciale, une approche dure en relations du travail, l'absence de véritables processus de décisions, le fait de forcer des gens qui ne le veulent pas à participer aux programmes de RPO, les querelles sur les questions de langue. Finalement, nous concluons qu'une évaluation des RPO comme technique de résolution de conflits requiert une approche combinée quantitative et qualitative.
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Darcourt, G., E. Souetre, D. Pringuey, E. Salvati, P. Robert, and J. L. Belugou. "Les rythmes circadiens dans la dépression." Psychiatry and Psychobiology 3, S1 (1988): 85s—94s. http://dx.doi.org/10.1017/s0767399x00002686.
Full textAbstract:
RésuméLes auteurs font une présentation générale des connaissances sur les troubles des rythmes circadiens dans la dépression et en proposent une synthèse. Ils soulignent d’abord les difficultés méthodologiques de ces éludes: difficultés liées à la nécessité du recueil d’un nombre considérable de données et difficultés pour analyser ces données et vérifier que les différences observées correspondent bien é des cycles circadiens.Ils envisagent ensuite les troubles des phases, des taux moyens et des amplitudes. Les phases des cycles circadiens ont été beaucoup étudiées surtout après la proposition du concept d’avance de phase comme caractéristique propre de la dépression, qui avait été faite par Wehr en 1980. II semble actuellement que, plus qu’une avance de phase, ce qui caractérise la dépression c’est une désorganisation des phases. Les taux moyens sont souvent modifiés. Parlois diminués (mélatonine), parfois augmentés (cortisol). Les amplitudes des oscillations sont le plus souvent diminuées. Cette constatation, plus récente que les précédentes, semble être de première importance. Moins un rythme est ample, moins il est stable. Il est possible que désynchronisation et diminution d’amplitude soient deux manifestations d’une «faiblesse» des rythmes circadiens qui serait leur caractère principal dans la dépression.Ces anomalies n’existent pas que dans la dépression, mais c’est dans son cas qu’elles sont le plus manifestes. En général, elles disparaissent en période de rémission clinique. Pour expliquer ces perturbations, il semble qu’il faille envisager à la fois un trouble de la sensibilité aux synchroniseurs externes et un trouble des systèmes de contrôle interne des rythmes.
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Moise, Abdou Muhima. "Les règles de gestion et mécanismes de control du budget général de l’Etat en RDC : cadre juridique et enjeux actuels." KAS African Law Study Library - Librairie Africaine d’Etudes Juridiques 8, no. 4 (2021): 454–66. http://dx.doi.org/10.5771/2363-6262-2021-4-454.
Full textAbstract:
Cet article analyse le cadre juridique qui régit la gestion du budget général de l’Etat en République démocratique du Congo (RDC), les institutions et les procédures qui interagissent dans la politique budgétaire nationale. Les lois des finances contiennent le budget de chaque année. Ces budgets détail les charges et les avoirs (recettes) de l’Etat pour une année civile. Ainsi, la loi de finance de l’année est votée conformément aux dispositions pertinentes de la Constitution du 18 février 2006 telle que modifiée en 2011; de la Loi n° 11/011 du 13 juillet 2011 relative aux finances publiques. L’élaboration, la gestion et le contrôle de la politique budgétaire font intervenir toutes les institutions de l’Etat à différents niveaux, chacune en ce qui la concerne et conformément aux compétences et attributions qui leurs sont conférées par les textes juridiques qui régissent ce secteur en RDC.
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Martínez Martínez, María. "La territorialización del poder: los Adelantados mayores de Murcia (siglos XIII-XV)." Anuario de Estudios Medievales 25, no. 2 (April 2, 2020): 545. http://dx.doi.org/10.3989/aem.1995.v25.i2.946.
Full textAbstract:
Analyse de la dynamique du poste du gouverneur général (adelantado) dans le royaume de Murcie, depuis sa création en 1258 jusqu’aux débuts du XVIe siècle. L’étape chrétienne du Bas Moyen Åge murcien commençait par la genèse parallèle de l'implantation du gouverneur, pouvoir politique et territorial qui, par délégation du monarque, assuma les pleines compétences du gouvernement dans un territoire conditionné doublement par les luttes internobiliaires pour le contrôle de ce poste et son affrontement au gouvernement du conseil, et par les avatars militaires provenants de la voisine frontière musulmane. La succession de 17 gouverneurs en tète de l'institution dans le royaume de Murcie ratifient l'exercice du gouvernement territorial à caractère personaliste, autoritaire et aux tendances à l'adscription à une lignée, une authentique plate-forme du pouvoir dans l'équilibre difficile des rapports politiques établis entre les différentes forces nobiliaires et les monarques castillans.
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Drapeau2, Sylvie, Marie-Christine Saint-Jacques2, Rachel Lépine2, Gilles Bégin, and Martine Bernard. "La résilience chez les jeunes hébergés en milieu substitut1." Service social 51, no. 1 (July 24, 2006): 78–97. http://dx.doi.org/10.7202/012713ar.
Full textAbstract:
L’objectif général de cette recherche qualitative est de mettre en lumière les facteurs de protection, mais aussi les facteurs de vulnérabilité, présents chez des adolescents hébergés en milieu substitut, considérés comme étant résilients. Douze jeunes (six garçons et six filles) âgés de 14 à 17 ans et placés pour des problèmes de comportement ont participé à cette étude. Ces jeunes, placés depuis en moyenne 5,6 ans, ont été identifiés comme étant résilients (à partir d’une grille soumise aux intervenants et d’une discussion clinique). Deux entrevues ont été menées avec chaque jeune. Les résultats mettent en évidence les facteurs de protection environnementaux (présence de liens significatifs avec des adultes, notamment des intervenants, services de qualité et sources de valorisation) et individuels (confiance en soi, perception de contrôle, stratégies d’adaptation) qui ont favorisé la résilience de ces jeunes.
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Zolberg, Vera L. "La persistance de l’exclusion : les musées d’art et les artistes." Articles, no. 16 (April 19, 2011): 105–22. http://dx.doi.org/10.7202/1002131ar.
Full textAbstract:
La réalité à laquelle sont confrontés les artistes fait partie de ces controverses du milieu des arts qui bravent les limites de sa propre sphère pour déborder sur la société en général en captant l’attention du public. Bien qu’ils jouent un rôle central dans le processus de la création artistique, les artistes sont loin d’occuper une position de force dans la mise en scène de cette production. Au contraire, ils sont de simples pions dans le jeu des grandes institutions, des marchands, des critiques et des autres joueurs du milieu des arts auxquels ils sont confrontés. Aux États-Unis en particulier, la plupart des artistes, à l’exception des rares « vedettes », sont à la merci de pouvoirs sur lesquels ils n’ont à peu près pas de contrôle. À la lumière d’une réflexion sur les relations entre les musées américains et les artistes vivants — tant dans l’histoire qu’à l’heure actuelle — l’auteure tente de démontrer que les artistes et les musées, y compris ceux qui se spécialisent en art contemporain, communiquent rarement directement. De façon générale, leurs rapports s’établissent à travers la médiation de collectionneurs et de critiques. Les rapports qu’entretiennent les musées avec les communautés d’artistes sont habituellement tendus. Ces tensions peuvent être décelées à travers les positions que prennent les musées envers les artistes contemporains et leurs oeuvres. Elles permettent de comprendre pourquoi les artistes ne forment que rarement des communautés qui durent et elles soulèvent des questions concernant la possibilité d’un art autonome. Finalement, l’émergence de certains types de communautés d’artistes pourrait conduire à la remise en question des paradigmes actuels de l’art.
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Abellard, Stéphanie, and Pierre-Yves Verkindt. "Prévenir les atteintes à la santé des travailleurs dans les opérations de sous-traitance et de mise à disposition de personnel." Les Cahiers de droit 54, no. 2-3 (August 5, 2013): 489–509. http://dx.doi.org/10.7202/1017622ar.
Full textAbstract:
Le prêt de main-d’oeuvre à titre exclusif et à but lucratif est interdit en France. Les formes légales de mise à disposition de personnel et notamment le travail temporaire sont donc strictement encadrées. Leur utilisation fait l’objet d’un contrôle administratif et judiciaire strict. Ces formes de mise à disposition coexistent avec d’autres mécanismes rassemblés sous le vocable général de « sous-traitance ». Au sens strict, la sous-traitance consiste pour une entreprise à confier à une autre l’exécution partielle d’une tâche qui lui incombe. Au sens large, elle inclut la « sous-traitance » interne par laquelle une entreprise demande à une entreprise extérieure de réaliser des tâches sur son site. Dans tous les cas, ces techniques parfois appelées « d’externalisation » ont pour effet de faire coexister spatialement des travailleurs appartenant à des entreprises différentes. Cette coexistence augmente les risques d’accident dans un contexte où l’identification du « décideur » s’avère parfois difficile. Les prévenir suppose de tenir compte de la pluralité d’entreprises concernées et de chaînes de direction.
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Bigenwald, Antoine. "L'évaluation des objectifs législatifs en vertu de l'article premier de la Charte canadienne des droits et libertés." Les Cahiers de droit 35, no. 4 (April 12, 2005): 779–821. http://dx.doi.org/10.7202/043304ar.
Full textAbstract:
Dans le contrôle de proportionnalité en vertu de l'article premier de la Charte canadienne des droits et libertés, l'étape de la définition des objectifs législatifs est d'une importance tactique certaine malgré son efficacité immédiate quasiment nulle. En effet, bien des arrêts révèlent une définition calculée de l'objectif afin de mieux orienter la conclusion finale de proportionnalité. Mais, dans l'ensemble, la jurisprudence semble peu cohérente, sans doute en raison de la diversité et de la multiplicité des objectifs qui peuvent animer une loi. Il est cependant possible d'en rendre compte en examinant la position de la Cour suprême du Canada sous trois aspects : premièrement, ne faut-il sélectionner qu'un seul des deux objectifs, l'un général, l'autre particulier, qui animent la règle de droit limitative ? Deuxièmement, l'actualité des objectifs doit-elle être vérifiée ? Troisièmement, enfin, quel objectif doit être prouvé pour justifier une violation des droits constitutionnels ? Un objectif de valeur sociale intrinsèque suffisamment importante, un objectif parfaitement rationnel ou un objectif simplement raisonnable ?
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Cerqui, Daniela, and Barbara Müller. "La fusion de la chair et du métal : entre science-fiction et expérimentation scientifique." Sociologie et sociétés 42, no. 2 (January 20, 2011): 43–65. http://dx.doi.org/10.7202/045355ar.
Full textAbstract:
Cet article se propose de problématiser des expériences relativement récentes visant à greffer, dans un dessein avant tout non thérapeutique, des implants informatiques au sein du corps humain. Si ces pratiques sont en général présentées à travers leurs bénéfices communicationnels, nous les examinerons sous l’angle du contrôle et les éclairerons à la lumière de la science-fiction, important pourvoyeur d’avenirs sur le marché des idées et cadre mythologique dans la réception par le public de ces « progrès ». Pour argumenter et illustrer notre propos, nous serons amenées à décrire et analyser les modalités de fusion possibles entre la chair et le métal ainsi que les rapports qu’ont imaginés les auteurs de science-fiction entre l’animé et l’inanimé. Ce champ, tout en frontières et en hybridation, interroge la notion même d’humanité, dont l’essence et les limites sont bouleversées par la science et la technique, et la tendance de notre société à prévoir et prévenir toujours plus à rebours les problèmes potentiels.
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Bourin, Monique, and Paul Freedman. "Conclusion." Mélanges de l École française de Rome Moyen Âge 112, no. 2 (2000): 1039–55. http://dx.doi.org/10.3406/mefr.2000.9079.
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Dans le monde méditerranéen, l’évolution de la servitude est plus homogène qu’on ne pouvait le croire, même s’il est des cas où elle ne s’est jamais vraiment développée. Elle n’est pas un reliquat d’une période antérieure : les entrées en servitude se poursuivent pendant toute cette époque. La servitude est caractérisée partout au XIIe siècle par une phase de dépendance floue. Les devoirs et les services des serfs ne sont pas spécifiques de ce statut. Les mots mêmes sont ambigus : le serf est en général seulement dit homo, et les documents n’enregistrent pas le statut avec rigueur. La phase d’institutionnalisation vient ensuite, ce qui ne signifie pas alourdissement des perceptions. Les corvées ne sont nullement alors la caractéristique principale de ce statut, mais plutôt le contrôle de la possession des tenures, en forme de manse et de casal. Dans cette évolution, l’influence du droit savant est ambivalente, comme d’ailleurs la politique des villes.
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Mangolte, Pierre-André. "Le «chaudron magique» et «l’invention collective»." Économie appliquée 58, no. 1 (2005): 59–83. http://dx.doi.org/10.3406/ecoap.2005.3746.
Full textAbstract:
Cet article traite des logiciels libres et des projets de développement open source, c’est-à-dire de l’apparition d’une forme de production non-marchande du logiciel. Sans paiement ni investissement financier important, sans planning ni design préalable, des produits aussi complexes que Linux ou Apache ont pu voir le jour, comme s’ils sortaient d’une sorte de «chaudron magique » (Raymond , 1999). L’article cherche à comprendre et à dissiper les mystères de ce chaudron magique, en s ’intéressant aux contraintes techniques de la production et au cycle de développement et de vie des logiciels ; ces données étant rapprochées du cadre institutionnel existant (le copyright ou les licences open source (GPL, etc.)). Les formes d’organisation et de coordination de ces projets reposent alors sur la modularité, une certaine division du travail et un contrôle sélectif et hiérarchisé des différentes contributions. Ils s’inscrivent dans un schéma général «d’invention collective », où le libre partage et usage du code permet la production et l’évolution incrémentale des programmés.
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Brion, A. "État des lieux du biofeedback et du neurofeedback en France : cadre historique et relation avec la Thérapie Comportementale et Cognitive." European Psychiatry 28, S2 (November 2013): 12. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurpsy.2013.09.028.
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Le biofeedback, ou rétroaction biologique, est l’application au vivant du principe général de feedback développé par les premiers théoriciens de la cybernétique. Son développement depuis les années soixante tient à la convergence de plusieurs disciplines (physiologie, neurophysiologie, psychologie expérimentale…) et à leur évolution, sans appartenir en propre à aucune d’elles. Les techniques de biofeedback permettent le contrôle ou la modulation par l’individu de processus physiologiques habituellement non conscients à travers un conditionnement de type opérant ; mécanisme dont l’étude revient aux théories de l’apprentissage sur lesquelles se fondent les thérapies comportementales et cognitives (TCC). La possibilité de conditionner le système nerveux autonome par des procédures de conditionnement opérant est à l’origine du développement de la médecine comportementale. Dans plusieurs domaines thérapeutiques (gestion du stress et de l’anxiété, douleur, insomnie…), le biofeedback d’un paramètre physiologique périphérique est un élément d’une stratégie de régulation émotionnelle qui associe d’autres formes de thérapies : relaxation, restructuration cognitive, contrôle du stimulus. Le NeuroFeedback (NF), qui utilise le biofeedback EEG, a montré depuis une dizaine d’années son intérêt thérapeutique pour une stratégie de régulation attentionnelle et a montré plus particulièrement son efficacité dans le trouble déficit de l’attention avec hyperactivité (TDAH) chez l’enfant. La question de la spécificité de l’action thérapeutique du biofeedback reste controversée et nécessite encore des études contrôlées. Cependant, le biofeedback et le neurofeedback semblent pouvoir s’intégrer aux TCC, et permettent d’engager une réflexion physiologique et clinique quant à ses modalités d’action au niveau cognitif et émotionnel.
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Crête, Raymonde, Cinthia Duclos, and Frédéric Blouin. "Les courtiers en épargne collective, leurs dirigeants et leurs représentants sont-ils à l’abri de sanctions disciplinaires au Québec ?" Revue générale de droit 42, no. 1 (September 22, 2014): 267–446. http://dx.doi.org/10.7202/1026923ar.
Full textAbstract:
Au cours des vingt dernières années, l’industrie des fonds d’investissement a connu une croissance phénoménale au Québec, comme ailleurs au Canada. Dans le processus de distribution de ces fonds d’investissement, où la confiance joue un rôle prédominant, les courtiers en épargne collective, leurs dirigeants et leurs représentants sont assujettis à un éventail important d’obligations et de mécanismes de surveillance et de contrôle, qui visent à minimiser le risque de manquements professionnels et à préserver la confiance des épargnants à l’égard des marchés financiers et du système juridique en général, tant sur le plan microéconomique que macroéconomique. La présente étude a pour but d’analyser et d’évaluer de manière critique les régimes de sanctions disciplinaires applicables aux courtiers en épargne collective, à leurs dirigeants et à leurs représentants exerçant leurs activités au Québec et ailleurs au Canada. En procédant à une analyse comparative du contenu des régimes de sanctions disciplinaires, de même qu’à une étude empirique des décisions rendues en cette matière de 2005 à 2011, l’objectif général est de faire ressortir, tant en théorie qu’en pratique, les points saillants de l’encadrement disciplinaire en vue de déterminer si celui-ci peut contribuer à prévenir les comportements déviants des acteurs du courtage en épargne collective. Plus précisément, un des objectifs de cette étude est d’analyser et d’évaluer de manière critique le régime de sanctions disciplinaires, notamment en regard d’une possible immunité, légale ou de facto, dont les courtiers en épargne collective et leurs dirigeants québécois peuvent bénéficier en leur qualité respective d’employeurs et de superviseurs, comparativement aux représentants de ces courtiers, de même qu’en regard de leurs homologues qui œuvrent ailleurs au Canada.
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Fall, Safietou T., G. Sawadogo, and M. Diop. "Phosphates naturels et alimentation du bétail en zone sahélienne I. Influence sur la santé et la croissance du zébu Gobra." Revue d’élevage et de médecine vétérinaire des pays tropicaux 52, no. 2 (February 1, 1999): 133–45. http://dx.doi.org/10.19182/remvt.9688.
Full textAbstract:
Pour préciser le mode d’utilisation des phosphates naturels en alimentation animale, deux essais ont été menés au Sénégal. Des zébus Gobra ont été supplémentés avec le phosphate de Taiba (TAP 3 à 4 p. 100 matière sèche de fluor) et celui de Thiès (THP 0,8 à 1 p. 100 MS de fluor), à Dahra et en milieu contrôlé à Sangalcam, au Sénégal en zone sahélienne. Dans l’essai 1, la supplémentation des zébus Gobra a été effectuée sur pâturage naturel au Crz de Dahra pendant trois ans. Les doses appliquées étaient de 50 g de phosphate de Taiba, selon les modes continu et discontinu, respectivement pour les lots 1 et 2 (pour ce dernier lot, la distribution selon le mode discontinu a été abandonnée dans le courant de la deuxième année par suite d’une faible ingestion de phosphate). Elles étaient de 50 et de 100 g de phosphate de Thiès respectivement pour les lots 3 et 4 et de 65 g de poudre d’os pour le lot 5, selon un mode continu pour l’ensemble des lots. Le lot 6 témoin n’a reçu aucun supplément. Les animaux ont été supplémentés en saison sèche pendant huit à neuf mois par an (entre octobre et juin). Dans l’essai 2, quatre lots ont été supplémentés en milieu contrôlé pendant neuf mois. Les bovins ont reçu 50 g de TAP en mode continu, 50 g de TAP en mode discontinu et 200 g de THP en mode continu respectivement pour les lots 1, 2 et 3. Ces animaux ont été comparés au lot 4 témoin non supplémenté. Pour les deux essais, les mesures concernaient le contrôle quotidien de la consommation des phosphates, le suivi pondéral par une double pesée mensuelle des lots et des examens cliniques portant sur l’état général, l’appareil locomoteur et les dents pour détecter les signes de fluorose. Un contrôle biochimique a porté sur l’analyse de la phosphatémie et de la fluorurie. Les résultats ont mis en évidence une bonne tolérance des doses appliquées. L’influence de la supplémentation minérale sur la croissance des animaux n’a cependant pas été significative (P < 0,05). L’innocuité du produit permet de suggérer un test de longue durée en milieu éleveur, plus propice à une démonstration de l’effet bénéfique de la supplémentation minérale sur les performances zootechniques du zébu Gobra.
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Suissa, Amnon Jacob. "Dépendances et médicalisation." Nouvelles pratiques sociales 19, no. 2 (July 17, 2007): 92–110. http://dx.doi.org/10.7202/016053ar.
Full textAbstract:
La médicalisation des comportements liés aux dépendances est une avenue privilégiée dans les modalités de gestion et de contrôle social. Comment s’effectuent les passages d’une condition sociale et des comportements de dépendance à un statut de maladie, de pathologie ? Sur quelles bases scientifiques et idéologiques s’appuient les discours qui permettent l’actualisation de ces conditions pour les rendre plus acceptables, voire plus désirables au plan social ? À partir d’une revue de littérature, cet article analyse la tendance actuelle à la médicalisation, en général, et le champ des dépendances, en particulier. À cette fin, quatre aspects seront mis en relief : 1) le processus de médicalisation ; 2) deux types de nouvelles dépendances : la cyberdépendance et la dépendance à la chirurgie esthétique ; 3) le concept de dépendance, qui sera considéré comme étant au coeur du débat dans le processus de médicalisation ; 4) le mouvement d’entraide anonyme, qui sera analysé comme relais idéologique du discours médical dans le champ des dépendances. En guise de conclusion, nous proposerons une réflexion sur les pistes d’intervention visant une participation citoyenne en contexte de médicalisation.
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Petursson, Pétur. "The Relevance of Secularization in Iceland." Social Compass 35, no. 1 (February 1988): 107–24. http://dx.doi.org/10.1177/003776868803500108.
Full textAbstract:
La situation religieuse en Islande est discutée par rapport aux récentes données comparatives concernant les attitudes et les com portements religieux dans un certain nombre de pays européens et non-européens, spécialement dans les pays nordiques. Les Islan dais sonr profondéments religieux, mais leur religion, même si elle ne prend nullement des formes anticléricales, n'est pas orientée vers l'Eglise. Elle est surtout privée et individuelle. La pratique religieuse est très faible (comme en Suède). Cette religiosité, qui entretient visiblement des rapports avec le sentiment du bonheur en général (un des problèmes soulevés dans cette étude d'ensemble engagée au plan international), doit bien aller de pair avec le point de vue matérialiste moderne sur la vie et la foi, point de vue qui est celui de la science et de la technologie dans leur effort pour améliorer la vie humaine dans l'avenir. La religion a une fonction psychologique; celle de rassurer les gens vivant en un temps de rapides changements, dans un petit pays dépendant de facteurs économiques pour lesquels il dispose de très peu de moyens de contrôle.