Books on the topic 'Contrôle de conventionnalité – France'

Le contrôle des Tsiganes en France, 1912-1969. Paris: Éditions Karthala, 2013.

Les imams en France: Une autorité religieuse sous contrôle. Marseille: Agone, 2013.

Rudd, Jon Demarest. Philibert Orry and France's Contrôle général, 1730-1745. Ann Arbor, MI: University Microfilms, 1992.

Legrand, Véronique. Le contrôle de la Cour de Cassation en droit international privé. Villeneuve d'Ascq: Presses universitaires du Septentrion, 2000.

Duclercq, Jean-Baptiste. Les mutations du contrôle de proportionnalité dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel. Issy-les-Moulineaux: LGDJ, 2015.

Le contrôle de constitutionnalité par voie préjudicielle en France: Quelles pratiques? Aix-en-Provence: Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2009.

Le juge ordinaire français et le contrôle de la constitutionnalité des lois: Analyse critique d'un refus. Paris: Dalloz, 2009.

Bonnet, Julien. Le juge ordinaire français et le contrôle de la constitutionnalité des lois: Analyse critique d'un refus. Paris: Dalloz, 2009.

Bély, Lucien. La France au XVIIe siècle: Puissance de l'état, contrôle de la société. Paris: Presses universitaires de France, 2009.

La France au XVIIe siècle: Puissance de l'état, contrôle de la société. Paris: Presses universitaires de France, 2009.

Les chiffres du crime: Statistiques criminelles et contrôle social (France, 1825-2006). Paris: Harmattan, 2008.

Le contrôle de gestion dans les collectivités territoriales: Une approche sociologique. Paris: L'Harmattan, 2012.

Türk, Alex. La vie privée en péril: Des citoyens sous contrôle. Paris: O. Jacob, 2011.

Yost, David S. La France et la sécurité européenne. Paris: Presses universitaires de France, 1985.

Le contrôle de constitutionnalité des lois dans la France d'Ancien Régime: Bilan historiographique. Budapest: ELTE Lehrstuhl f. Ung. Rechtsg., 2010.

Le contrôle de constitutionnalité des lois de transportation: Étude de droit comparé France-Allemagne. Paris: Harmattan, 2011.

Blachèr, Philippe. Contrôle de constitutionnalité et volonté générale: La loi votée n'exprime la volonté générale que dans le respect de la Constitution. Paris: Presses universitaires de France, 2001.

Alain, Delcamp, Bergel Jean-Louis, and Dupas Alain, eds. Contrôle parlementaire et évaluation. Paris: La Documentation française, 1995.

Le rôle du parlement dans la protection des droits fondamentaux: Étude comparative : Allemagne, France, Royaume-Uni. Paris: L.G.D.J., 2009.

Triollet, Christophe. Le contrôle cinématographique en France: Quand le sexe, la violence, et la religion font encore débat. Paris: L'Harmattan, 2015.

Les procédures administratives et le contrôle à la lumière de l'expérience européenne en France et en Russie. Paris: Société de législation comparée, 2012.

Hervé, Message, ed. L'Assemblée nationale et les lois de finances. [Paris]: Assemblée nationale, 1996.

France. Parlement (1946- ). Sénat. Commission des finances. Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation à la suite d'une mission de contrôle effectuée à l'Académie de France à Rome. [Paris]: Sénat, 2001.

Lehalle, Sandra. La prison sous l'œil de la société?: Contrôle du respect de l'État de droit en détention en France et au Canada. Paris: L'Harmattan, 2013.

Gautier-Gentès, Jean-Luc. Le contrôle de l'état sur le patrimoine des bibliothèques des collectivités et des établissements publics: Aspects législatifs et réglementaires : essai de présentation critique. Villeurbanne: Institut de formation des bibliothécaires, 1998.

Salles, Sylvie. Le conséquentialisme dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel. Issy-les-Moulineaux [France]: LGDJ, 2016.

Frédéric, Lucas, ed. Au Coeur du changement: Une autre démarche de management : la qualité totale. Paris: Dunod, 1992.

L, Bianchi Armand, and European Neuroscience Association, eds. Mechanisms and control of emesis: Proceedings of an international meeting held in Marseille (France), 4-7 September 1992 : "New Vistas on Mechanisms and Control of Emesis" = Mécanismes et control̂e du vomissement : comptes rendus d'un colloque international qui s'est tenu à Marseille (France) du 4 au 7 septembre 1992 : "Nouvelles données sur les mécanismes et le contrôle du vomissement". Paris: Inserm, 1992.

Guide de l'accès aux documents administratifs. 3rd ed. Paris: La Documentation française, 1997.

Trautmann, Catherine. La lutte contre la toxicomanie et le trafic des stupéfiants: Rapport au Premier Ministre. Paris: Documentation française, 1990.

Libera, Martial. Rêve de Puissance: La France et le Contrôle de l'économie Allemande. Lang AG International Academic Publishers, Peter, 2012.

Foucault, Michel. The Punitive Society: Lectures at the Collège de France, 1972-1973. Palgrave Macmillan, 2015.

Acosta-Páez, Estefanía. Les autorités de régulation des services publics en France et en Colombie. Edited by Guillaume Mahérault. Editorial Universidad Católica de Colombia, 2021. http://dx.doi.org/10.14718/9789585133822.2021.

Copley, Antony. Sexual Moralities in France, 1780-1980 : New Ideas on the Family, Divorce, and Homosexuality: An Essay on Moral Change. Taylor & Francis Group, 2019.

Copley, Antony. Sexual Moralities in France, 1780-1980 : New Ideas on the Family, Divorce, and Homosexuality: An Essay on Moral Change. Taylor & Francis Group, 2019.

Sexual Moralities in France, 1780-1980 : New Ideas on the Family, Divorce, and Homosexuality: An Essay on Moral Change. Taylor & Francis Group, 2019.

Le Monde Selon Monsanto: De La Dioxine Aux OGM, Une Multinationale Qui Vous Veut Du Bien. La Decouverte, 2008.