Academic literature on the topic 'Contrats d'organisation'

Cet article met sous les yeux le contrat civil comme instrument de cration et d'organisation de la personne morale prive ; faisant rfrence aux principaux objectifs que poursuivent les associs en utilisant le contrat. Le premier type d'objectif consiste mettre sur pied une vritable coopration, reposant sur un principe d'galit et supposant une affectio societatis pousse et un fort intuitus personae. Le second objectif tient organiser le pouvoir de certains associs au sein de l'entreprise. C'est travers ces objectifs de collaboration et de contrle qu'il convient d'envisager le contrat comme instrument d'organisation de la socit. Mots cls: Contrat. Instrument, Organisation. Coopration, Entreprise, Associs, Algrien, Franais.

Résumé Cet article considère les relations entre les hôpitaux et une autorité de tutelle (État ou assurance maladie) en situation de risque moral et d'antisélection lorsque la tutelle possède une fonction objectif quasi linéaire. Différents modes d'organisation sont envisagés : contrat bilatéral, concurrence par comparaison (tarification par pathologie) et achat de soins. Lorsque les trois procédures peuvent être mises en œuvre dans des conditions analogues, une hiérarchie est mise en évidence en faveur de l'achat de soins.

English The temptation to seek in primates our own origin is still found in ethology. More broadly speaking, we see that the animal kingdom is often used as an anthropological operator of identity, using either similitude or inversion or contrast. The observation data most often reflect values, or even preferences, concerning modes of social organization. However, this observation should not lead to relativism. On the contrary, it invites us to envisage ethological knowledge as constructing humans and animals at the same time, together. This article sets out to explore the concrete conditions in which this kind of knowledge can be constructed. French La tentation d'interroger les primates en leur posant la question de notre origine reste présente dans le domaine de l'éthologie. Plus largement, on peut remarquer que l'animal se constitue souvent comme un opérateur anthropologique d'identité, soit par similitude, soit par inversion ou contraste. Or, les faits issus des observations traduisent le plus souvent des valeurs, voire reflètent des préférences quant aux modes d'organisation sociale. Ce constat ne doit pas nous conduire au relativisme. Il nous invite au contraire à envisager le savoir de l'éthologie comme un savoir qui construit simultanément l'identité de l'homme et de l'animal, ensemble. Cet article se propose d'explorer les conditions concrètes dans lesquelles ce type de savoir peut se constituer.

Integrated social accounting places social and environmental performance alongside financial performance. This is in contrast to supplemental social accounting reports, which are separate from the financial reporting and often used as marketing and public relations devices. It is possible to identify different ‘waves’ of integrated social accounting, starting with the first wave in the 1970s, the second wave in the 1990s, and the third wave in the 2000s. Today, with the popularization of the United Nations Sustainable Development Goals 2030 agenda, we may be entering the fourth wave. The Sustainable Development Goals (SDGs) provide a common language and shared purpose for a multitude of actors, spanning networks, organizational types, and geographical levels. This article proposes an integrated social accounting model that focuses organizational attention on the internal and external impacts of their activities, through the lens of the SDGs. La comptabilité sociale intégrée place la performance sociale et environnementale aux côtés de la performance financière. Cela contraste avec les rapports supplémentaires de comptabilité sociale, qui sont séparés des rapports financiers et souvent utilisés comme dispositifs de marketing et de relations publiques. Il est possible d’identifier différentes «vagues» de comptabilité sociale intégrée, à commencer par la première vague des années 1970, la deuxième vague des années 1990 et la troisième vague des années 2000. Aujourd'hui, avec la popularisation du programme des Nations Unies pour le développement durable à l'horizon 2030, nous entrons peut-être dans la quatrième vague. Les objectifs de développement durable (ODD) fournissent un langage commun et un objectif commun à une multitude d'acteurs, couvrant des réseaux, des types d'organisations et des niveaux géographiques. Cet article propose un modèle de comptabilité sociale intégré qui concentre l'attention sur les impacts internes et externes des activités organisationnelles à travers la lentille des ODD.

La decisión de la empresa de suspender 457 contratos de trabajo y reducir la jornada del resto de la plantilla, por causa organizativa por COVID-19, es conforme a la jurisprudencia establecida en materia del control judicial de dichas causas, al constituir una medida proporcional, no abusiva, funcional y respetuosa con la buena fe negocial. El recurso de casación es un recurso extraordinario. Pese a la concurrencia de defectos formales, si en el escrito de recurso se invoca infracción de la jurisprudencia sobre criterios de control judicial de la decisión empresarial, la Sala puede dar respuesta al motivo del recurso. Las cuestiones nuevas no son admisibles en el recurso de casación. La décision de l'entreprise de suspendre 457 contrats de travail et de réduire les heures de travail du reste de les travailleurs, pour des raisons d'organisation dues au COVID-19, est conforme à la jurisprudence établie en matière de contrôle judiciaire de ces causes, en constituant une mesure proportionnelle , non abusif, fonctionnel et respectueux de la bonne foi des affaires. Le pourvoi en cassation est extraordinaire. Malgré l'accord des vices de forme, si le document de l´appel invoque une violation de la jurisprudence sur les critères de contrôle judiciaire de la décision commerciale, la Cour de cassation peut répondre au motif. Les nouvelles questions ne sont pas recevables en cassation.

Abstract: This study compares news representations of Aboriginal child welfare agencies with those of provincial authorities such as BC's Ministry of Children and Family Development. News coverage of critical incidents involving children under the care of provincial bodies focused on systemic problems such as programs cuts, scarcity of resources and organizational deficiencie-conditions over which individual social workers had little control. In contrast, these contextual factors were largely absent from reportage of delegated Aboriginal agencies. Instead, most news reports and opinion pieces focused on blaming Aboriginal social workers and agency officials as well as questioning the competence of Aboriginal service providers in general. On the other hand, opinion pieces written by Aboriginal people introduced structural issues and contextual factors not included in the news.Résumé : Cette étude compare des représentations de nouvelles des agences d'assistance sociale d'enfant indigènes à ceux des autorités provinciales telles que le ministère du développement d'enfant et de famille de Columbie Brittanique. Le reportage des incidents critiques faisant participer des enfants sous le soin des corps provinciaux s'est concentré sur des problèmes systémiques tels que les coupes de programmes, la pénurie des ressources et les insuffisances ou l'excédent d'organisation de conditions que les différents ouvriers sociaux ont eu peu de commande. En revanche, ces facteurs contextuels étaient absents du reportage des agences indigènes déléguées. Au lieu de cela, rapports de nouvelles concentrés sur blâmer les ouvriers et les fonctionnaires sociaux indigènes d'agence et remettre en cause la compétence des fournisseurs de service indigènes en général. D'autre part, avis pièces écrites par les peuples autochtones a introduit les questions structurelles et facteurs contextuels ne pas inclus dans l'actualité.

En economie, plus precisement en economie industrielle, il existe un debat endemique auquel plusieurs auteurs tentent d'apporter leur reponse : celui de la determination de la forme d'organisation la plus performante pour les firmes. O. E. Williamson, qui s'est deploye a etablir une comparaison des differentes formes d'institution economique, a abouti a la conclusion selon laquelle la hierarchie (ou la forme m) est le meilleur mecanisme de coordination des ressources productives pour les firmes qui cherchent a etre rentables et/ou competitives. Or, une telle affirmation est erronee sinon trompeuse, car il existe une pluralite de formes d'institution qui permettent aux firmes d'etre performantes. Qui plus est, les crises fonctionnelles qui sont inherentes aux modes de coordination des activites economiques nous empechent de croire a la conclusion williamsonnienne. D'ailleurs, ce dernier oublie qu'a chaque periode historique correspond un certain type d'organisation qui ne peut qu'etre efficient, tout au moins, tant qu'il resulte des transactions privees entre les firmes. Ainsi, le marche ou le faire-faire est une forme d'organisation economique la plus efficace lorsque le bien echange est suffisamment standard pour que ses caracteristiques puissent etre aisement specifiees et que l'environnement de la transaction ne soit pas soumis a une forte incertitude. La hierarchie ou le faire soi-meme est une forme d'institution economique la plus performante des l'instant ou les couts de transaction sont tres eleves. La cooperation inter-firmes est la forme d'organisation economique la plus efficiente quand le marche et la hierarchie sont defaillants. Tout ceci nous laisse penser que la theorie des couts de transaction est un paradigme inacheve car non seulement elle ne tient pas compte des realites socio-economiques des firmes, mais elle eprouve egalement des difficultes a etablir une veritable theorie experimentale acceptee par tous
In economy and more precisely industrial economy, there exists an endemic debate to which several authors are attempting to bring their answer : that of determining the most performing type of organization for companies. O. E. Williamson, who established a comparison of different types of economic institutions, came to the conclusion according to which the hierarchy (or m type) is the best productive resource coordination mechanism for companies that want to be profitable and/or competitive. But, this assertion is erroneous or even deceitful, for there are a number of types of institutions allowing companies to be performing. Furthermore, the functional crises inherent to coordination modes of economic activities prevent us from believing in williamson's conclusion. Besides, the latter forgets that at the end of each historic period corresponds a certain type of organization that can only be efficient, at least, as long as private transactions exist between companies. Thus, the market or the deal is a form of economic organization most efficient when the good exchanged is sufficiently standard so that its features may easily be specified and that the environment of the transaction is not submitted to strong uncertainties. The hierarchy or the do it yourself is a type of highly performing economic institution if the transaction costs are very high. Inter-company cooperation is one of the most efficient forms of economic organization when the market and the hierarchy are defaulting. All this leads us to think that the transaction cost theory is an incomplete paradigm for not only it does not take into account the socioeconomic reality of companies, but it also has difficulties in establishing a genuine experimental theory accepted by all

Dans le cadre de leurs missions, les organisations internationales sont appelées à contracter avec les personnes privées. Cette relation contractuelle est destinée à remplir certains besoins quotidiens auxquels font face les organisations internationales. (Fourniture de service, constructions de locaux etc.) Ces contrats d'apparence ordinaire ont tout de même une nature particulière, résultant de la différence de régime juridique auquel sont soumises les deux parties. Pour la personne privée, contracter avec une association d'État qui est régie par son traité constitutif et qui dispose d'organes propres est une opération délicate car elle est en relation avec une entité dont le statut juridique relève d'une convention internationale. Quant aux organisations internationales, il s'agit de subvenir à leurs besoins tout en ne compromettant pas les missions dont elles sont investies. La question du droit applicable à ce type de contrat est donc au carrefour des deux intérêts divergents. Il en ressort que les contrats d'organisation sont caractérisés par une adaptabilité et les parties en présence sont amenées à effectuer des combinaisons juridiques afin d'appliquer un droit qui serait capable de couvrir leurs attentes : d'une part il s'agit d'une nécessité de protection de la personne privée. D'autre part, les organisations internationales aspirent, par les contrats qu'elles concluent, à sauvegarder leurs intérêts et leur indépendance et assurer le respect des objectifs pour lesquels elles ont été créées
The international organizations constantly enter into contract with private individuals in order to supply their needs. These kinds of contract have a particularity because they involve two contracting parties with different legal status. For the individuals, contracting with institution drawing membership states, having activities in several states, and whose members are held together by a formal agreement can be a delicate operation. On the contrary, international organization enter into contract with the intention of fulfill their mission and achieve their goals. These opposing interests are the focal point to which organization contracts try to respond. It appears that contract between international organizations and private persons are characterized by their adaptability. Through the contract, the contracting parties are trying to achieve different objectives: an objective of protection for the private persons and international interest for the international organizations

L'analyse économique du droit conçoit les institutions d'arbitrage comme des prestataires de services qui offrent le service d'organisation de la procédure arbitrale. Comme tout marché, le marché de l'arbitrage institutionnel a besoin d'outils juridiques pour encadrer le nouement et le dénouement de ses opérations économiques. La technique contractuelle est le moyen le plus courant pour assurer la conclusion des transactions économiques sur les différents marchés de biens et services. Dans ce contexte, les prestations de services offertes par les centres d'arbitrage doivent sans doute prendre la forme d'une manifestation contractuelle qui encadre juridiquement leur activité sur le marché de l'arbitrage. C'est ainsi que le service d'organisation de l'arbitrage offert par le centre aux parties litigantes entraîne la conclusion d'un contrat d'organisation de l'arbitrage. Ce contrat dictera la relation contractuelle qui lie les parties litigantes à l'institution d'arbitrage. L'identification du contrat d'organisation de l'arbitrage nous a permis de présenter sa notion et de l'analyser via le prisme de l'ensemble contractuel de l'arbitrage. Il dérive d'une convention d'arbitrage principale et participe avec tous les contrats composant l'ensemble contractuel de l'arbitrage au bon fonctionnement de la procédure arbitrale. In fine, le contrat d'organisation de l'arbitrage devient le contrat par lequel le procès arbitral est intégré dans une structure investie, par la volonté commune des parties litigantes, de prérogatives contractuelles la rendant à même d'imposer des décisions institutionnelles garantissant ainsi un arbitrage efficace
The economic analysis of the Law conceives the arbitration institutions as service providers that offer the service of the organization of the arbitration proceedings. Like any market, the market of institutional arbitration needs legal tools to regulate the outcome of its economic operations. Contractual technique is the most common way for the conclusion of economic transactions in the various markets of goods and services. In this context, the services offered by arbitration centers take the form of a contractual event that regulates the activity on the arbitration market. Thus, the service of the organization of the arbitration offered by the center to litigants leads to the conclusion of the contract of arbitration's organization. This contract will dictate the contractual relationship between the litigants and the arbitration institution. Identifying this contract allows us to present its concept and to analyze it through the prism of the "ensemble contractuel de l'arbitrage". Our contract derives from a main convention which is the arbitration convention. Ultimately, the contract of the organization of the arbitration is a contract by which the arbitration proceedings is integrated into a structure invested by the common will of the litigants with contractual prerogatives enabling it to impose institutional decisions ensuring an effective arbitration

Ce travail, qui porte sur un echantillon de cent cinquante huit contrats de recherche conclus entre des laboratoires publics et des entreprises dans le domaine des biotechnologies, permet de montrer que le veritable enjeu de ce type de contrat est de construire une coordination viable entre les institutions scientifiques et l'industrie pour concevoir et creer de nouvelles solutions technologiques. La dimension temporelle de la coordination contractuelle est essentielle puisqu'elle permet d'alimenter un processus d'apprentissage mutuel et un processus de production scientifique. L'incompletude des contrats permet de prendre des decisions au fur et a mesure des gains d'informations engranges par les acteurs. La stabilite de ces accords repose sur des formules de compromis entre biens prives, proteges par le secret ou le brevet, biens collectifs aux participants, et biens publics, sous forme de publications. Plusieurs modes de coordination economique supportent ces contrats : la cooperation productive, la coordination marchande, des mecanismes de coordination nonmarchands comme la confiance et la reciprocite, et parfois la hierarchie. La prise en compte de ces differents modes de coordination economique, superposes dans les contrats reels, permet d'envisager un large spectre de relations contractuelles (des formes marchandes simples, des formes cooperatives, des situations de quasi-integration) ainsi que leur dynamique (la succession de prestations ponctuelles et de programmes de recherche cooperative a long terme). Ces contrats participent a la construction d'une nouvelle organisation industrielle qui associe de plus en plus etroitement laboratoires publics et firmes pour developper la science et les innovations
This study concern a sample of one hundred and fifty-eight research agreements between public laboratories and industrial firms in biotechnology, first, research contracts are a part of an economy of creation as well as one of distribution of resources. The parties join not simply to exchange informations and materials but also to produce new knowledges and technical solutions. The duration of the contracts is critical insofar as the collaboration supports a learning process and a process of creation of science and technology. These contracts are incomplete ones and governed as and when the contractors get informations. Second, universities and industrialists build compromises between priority rules and access rights, in order to find an optimal path between diffusion and incentives for private investments. The contracts delivers public goods, as publications and ph. D, and privates ones, as industrial secrets and patents. Third, research contracts are not pure market relations. They involve as well as market ties, reciprocity and mutuality, and sometimes hierarchy. Reciprocal behaviour lower the high transaction costs generally associated with research contracts. Fourth, the multiplication of research agreements between university and industry is not only a matter of circumstances. Firms and scientific institutions are supposed to be more and more linked so as to develop both basic research and industrial innovations

Appelées à administrer le déroulement de l'arbitrage dans toutes ses phases, depuis la mise en place du tribunal arbitral jusqu'au prononcé de la sentence arbitrale, les institutions d'arbitrage n'interviennent dans la procédure d'arbitrage que pour permettre aux parties d'obtenir un règlement efficace de leur litige. Elles préviennent et règlent les difficultés susceptibles d'y faire obstacle en adoptant toute une série de mesures (comme la désignation, le remplacement ou la récusation de l'arbitre) contenues dans leur règlement d'arbitrage qui facilitent grandement l'exercice de leurs diverses fonctions qui sont : de garantir aux parties que les tribunaux arbitraux puissent être effectivement désignés, d'assurer la police de l'instance arbitrale et de contrôler le projet de sentence arbitrale.De plus en plus contestées devant les tribunaux, les mesures ou initiatives prises par les institutions d'arbitrage font l'objet d'une attention critique de la part de la doctrine. On s'interroge sur la nature et l'étendue de leur mission, sur les pouvoirs des institutions et leurs frontières, sur la qualification de leurs rapports avec les parties, et sur ce qui arrive quand ces frontières sont dépassées ?A ces questions régulièrement posées devant le juge étatique, quand il se trouve saisi de demandes mettant directement et personnellement en cause les institutions permanentes d'arbitrage et la manière dont elles ont exercé ou exercent leurs fonctions, la présente thèse entend apporter des réponses et définir la mission des institutions d'arbitrage
Called to administer the progress of the arbitration in all its phases, since the implementation of the arbitration court until the pronouncement of the arbitration judgment, the institutions of arbitration intervene in the arbitration procedure only to allow the parts to obtain an effective regulation of their dispute. They warn and settle the difficulties susceptible to put it obstacle by adopting a whole series of measures (as the name, the replacement or the challenge of the arbitrator contained in their regulation of arbitration who facilitate largely the exercise of their diverse functions which are: to guarantee in the parts that arbitration courts can be effectively indicated, to assure the police of the arbitration authority and to check the project of arbitration judgmentMore and more disputed before the courts, the measures or the initiatives taken by the institutions of arbitration are the object of a critical attention on behalf of the doctrine. We wonder about the nature and the area of their mission, on the powers of institutions and their borders, on the qualification of their reports with the parts, and on what arrives when these borders are exceeded?In these questions regularly put in front of the state judge, when he is seized with requests putting directly and personally in cause the permanent institutions of arbitration and the way they exercised or exercise their functions, the present thesis intends to bring answers and to define the mission of the institutions of arbitration