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Journal articles on the topic 'Conseil départemental'

Author: Grafiati

Published: 30 November 2024

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1

Viola, André. "L’exécutif local et le vote du budget L’exemple des départements." Gestion & Finances Publiques, no. 1 (January 2023): 32–38. http://dx.doi.org/10.3166/gfp.2023.1.006.

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Abstract:

Le président d’un conseil départemental joue un rôle central dans la procédure budgétaire. Non seulement il a un rôle d’impulsion et de coordination au niveau de la phase d’élaboration du budget, mais c’est également lui qui arbitre au final. Il rend ses arbitrages en tenant compte des faibles marges de manoeuvre dont disposent les conseils départementaux et de situations exceptionnelles liées à des décisions nationales ou bien, ce fut récemment le cas dans l’Aude, à des catastrophes naturelles.

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2

Duport, Jean-Pierre. "L’expérience d’un haut fonctionnaire." Villes en parallèle 51, no. 1 (2023): 110–13. http://dx.doi.org/10.3406/vilpa.2023.1884.

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Abstract:

Jean-Pierre Duport plaide en faveur du binôme «régions-intercommunalités» permettant d’articuler vision stratégique à long terme et prise en charge des problèmes de la vie quotidienne. Mais il s’interroge sur la place des départements, suggérant que le Conseil départemental soit composé des présidents d’intercommunalités. Il préconise, en outre, de rompre avec l’uniformité administrative des territoires pour s’adapter à leur diversité et d’associer les corps intermédiaires à la gouvernance locale.

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3

de la Sablonnière, Roger, Jeanne Simard, and Marc-André Morency. "Nouvelles approches documentaires dans la pédagogie des sciences économiques et administratives." Documentation et bibliothèques 51, no. 3 (April 20, 2015): 193–201. http://dx.doi.org/10.7202/1029498ar.

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Abstract:

Les auteurs présentent une innovation pédagogique : un système intégré de conseil et de support en matière documentaire dans un département de sciences économiques et administratives assurant la formation aux deux premiers cycles. Cette formule comprend notamment un portail public, véritable service à la collectivité, permettant d’accéder aux instruments de repérage de l’information disponible, ainsi qu’à des modules multimédias de formation aux techniques d’accès aux ressources documentaires. Ce service, d’abord décentralisé à l’échelon départemental, est de ce fait devenu accessible partout où un professeur, un gestionnaire ou un étudiant travaille à l’analyse d’une situation concrète dans un contexte de globalisation.

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4

PITHON-RIVALLAIN, Joséphine, Ambroise BÉCOT, Nicolas BEAUMONT, and Olivier DURAND. "Réseau ARBRE - Mieux intégrer les enjeux de biodiversité dans les exploitations agricoles : intérêt d’un accompagnement à plusieurs voix." Sciences Eaux & Territoires, no. 40 (June 22, 2022): xx. http://dx.doi.org/10.20870/revue-set.2022.40.7070.

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Abstract:

En Maine-et-Loire, un partenariat Chambre d’agriculture, Fédération de chasse, Centre permanent d’initiative pour l’environnement, École supérieure d’agricultures et Conseil départemental agit depuis plus de dix ans en faveur d’une meilleure conciliation entre production agricole et préservation de la biodiversité. Unique en France, le réseau ARBRE (Agriculteurs respectueux de la biodiversité et des richesses de l’environnement) réunit des agriculteurs volontaires pour intégrer la biodiversité dans le fonctionnement de leur exploitation par la conservation, l’aménagement et la gestion des habitats. À travers plusieurs témoignages des acteurs partenaires, cet article présente les clefs de réussite de ce réseau qui fédère aujourd’hui cent-soixante-cinq exploitations agricoles réparties sur tout le département.

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5

Gentili, Marc E. "Le Conseil départemental de l’Ordre des médecins d’Ille et Vilaine sous l’Occupation." Hegel N° 2, no. 2 (April 1, 2014): 212–18. http://dx.doi.org/10.3917/heg.042.0212.

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6

Gentili, Marc E. "Le Conseil départemental de l’Ordre des médecins d’Ille et Vilaine sous l’Occupation." Hegel N° 2, no. 2 (2014): 212. http://dx.doi.org/10.4267/2042/53794.

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7

Debrieu-Levrat, Céline, Valérie Paraboschi, Séverine Masfrand, and Alexandre Brun. "La résilience « territoriale » : enjeux, acteurs et stratégies en Dordogne girondine." La Houille Blanche, no. 2 (April 2018): 22–28. http://dx.doi.org/10.1051/lhb/2018017.

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Abstract:

La communication présente les principaux résultats d'une étude relative à la résilience territoriale en Dordogne girondine. Ce secteur recouvre de multiples enjeux car il est densément urbanisé et soumis aux risques d'inondations par débordement de cours d'eau et par submersion marine. Après un détour théorique sur la notion de résilience appliquée aux « territoires », la communication présente tour à tour les enjeux, les acteurs et enfin les nouvelles stratégies qui mériteraient d'être expérimentées à l'issue de l'étude. Le Conseil Départemental de Gironde souhaite en effet développer, au titre de la solidarité territoriale, des actions localisées qui favorisent la compétitivité et l'attractivité des territoires en pleine mutation en Dordogne girondine. Dans cette perspective, l'équipe d'AMENAG'EAU - qui associe différentes compétences au sein du Conseil départemental - a privilégié un dispositif méthodologique d'étude qui accorde une place clef à l'histoire des territoires. Celui-ci repose sur un triptyque allant de l'exploitation d'archives au recueil de témoignages en passant par l'analyse diachronique de l'évolution de l'occupation des sols. L'objectif d'AMENAG'EAU est de puiser dans le corpus des stratégies individuelles et collectives mises en œuvre au 19ème et au début du 20ème siècle tant en termes de localisation que d'organisation des hommes et des activités à l'échelle de la basse vallée qu'en termes de procédés architecturaux, de matériaux ou encore de réseaux techniques à l'échelle locale, afin d'influencer de façon constructive les collectivités souvent démunies et pourtant en charge de l'élaboration des documents d'urbanisme et de la planification territoriale.

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8

Deuve, Mathilde. "Serious game Gueule d’Ange : quels publics et quels impacts ?" La Gazette des archives 258, no. 2 (2020): 383–96. http://dx.doi.org/10.3406/gazar.2020.5996.

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Abstract:

Le conseil départemental des Yvelines s’est investi dès 2013 dans un ensemble de projets destinés à sensibiliser les Yvelinois aux ressources de cette période et à les faire participer à une écriture de l’histoire et de la mémoire collective. Gueule d’Ange est l’un des projets de ce programme porté par les Archives départementales des Yvelines. Accessible sur Internet, il s’agit d’une enquête au cours de laquelle le joueur se familiarise avec des typologies documentaires incontournables pour la recherche sur cette période et des ressources essentielles. Un concours annuel ouvert à tous est organisé autour du jeu pour mobiliser les publics sur un temps donné et relancer annuellement une communication autour de cet outil. Au terme des commémorations se pose la question de l’évaluation de ce serious game. Quels ont été les joueurs rassemblés au fil des années de commémorations ? Le jeu a-t-il vraiment permis de toucher de nouveaux publics ? Quels sont les impacts d’un tel projet, dont les effets inattendus auprès des publics, des partenaires, et en interne ? Quelles sont les préconisations à prévoir en amont pour l’évaluation pour ce type d’outil ?

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9

Clayette, S., V. Lallemand, and M. Bazot. "La gestion patrimoniale du réseau d’assainissement du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis." Techniques Sciences Méthodes, no. 12 (December 2018): 119–50. http://dx.doi.org/10.1051/tsm/201812119.

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10

Bouju, Sophie, and Louis Voisin. "Médiation, démédiation, remédiation : les difficultés d’élaboration et de mise en œuvre d’un programme collectif de gestion pour le delta de la Leyre animé par le parc naturel régional des Landes de Gascogne." Sud-Ouest européen 54 (2022): 41–54. http://dx.doi.org/10.4000/12g5c.

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Abstract:

Le delta de la Leyre, labellisé Ramsar depuis 2011, est un milieu écologique d’une grande richesse mais géré par une diversité d’acteurs, tant publics que privés. Le parc naturel régional des Landes de Gascogne, en lien avec le conseil départemental de la Gironde, a initié un travail de médiation à travers l’animation d’un programme collectif de gestion visant à assurer une gestion concertée du site, en associant l’ensemble des acteurs concernés. Toutefois, des difficultés dans sa mise en œuvre ont conduit à réduire tant sa gouvernance que son champ d’application, aboutissant à une démédiation par l’abandon momentané de la démarche. Une relance du programme est cependant envisagée, qui pourrait amener à une remédiation, en prenant en compte les enseignements tirés des limites rencontrées.

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11

Moore, Damian. "Du projet militant d’actions d’insertion à la réponse à une commande publique, l’illustration d’un conseil départemental." Vie sociale 31-32, no. 3 (2020): 237. http://dx.doi.org/10.3917/vsoc.203.0237.

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12

Mouchel-Blaisot, Rollon. "Territorialisation de la planification écologique dans la Somme : défis globaux, leviers locaux." Administration N° 282, no. 2 (July 10, 2024): 101–3. http://dx.doi.org/10.3917/admi.282.0101.

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Abstract:

La préfecture de la Somme et le conseil départemental ont souhaité mettre en place une démarche collaborative en matière de planification écologique, initiée lors de visites, réunion et Assises ayant suivi la COP régionale. En adoptant une réflexion à l’échelle de tous ses territoires, l’action publique locale doit s’adapter aux spécificités locales, impliquant activement citoyens, élus, entreprises et experts. L’organisation d’Assises sur l’eau, les énergies et la sobriété foncière a permis de partager des connaissances spécialisées, d’élaborer des stratégies concrètes et de favoriser l’innovation. Cette méthode de travail pragmatique basée sur le partage des diagnostics, des difficultés et des bonnes pratiques permettra d’éclairer la décision publique. Il est en effet essentiel que la transition écologique, notre feuille de route collective, réponde aux aspirations légitimes de nos concitoyens et des acteurs locaux. À défis globaux, leviers locaux.

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13

Forte, Thomas. "Mettre à l’épreuve la sécurité juridique : les pratiques d’écriture d’un service de marchés publics." Droit et société 117, no. 2 (October 1, 2024): 317–37. http://dx.doi.org/10.3917/drs1.117.0301.

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Abstract:

En prenant comme objet d’étude les marchés publics d’un Conseil départemental français, cet article vise à comprendre la place du principe de sécurité juridique dans l’activité d’écriture de ces derniers. Si elle est généralement comprise comme le risque de voir son marché annulé par un juge, elle est également prise en compte en amont par les acteurs chargés de rédiger les marchés publics au cours même de leur activité. En mobilisant une enquête ethnographique de trois ans au sein du service chargé d’écrire ces documents, j’analyse la manière dont la sécurité juridique s’inscrit dans l’activité de rédaction et de contrôle des marchés publics. Entre standardisation et expertise, la sécurité juridique repose sur la matérialité du travail, par l’intermédiaire de documents-types, sur des pratiques de jugement situées et sur un réseau d’acteurs qui la définissent au sein de l’organisation.

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Robert, André D., and Martine Meyer-Crance. "Jugements et peines à l'encontre des instituteurs et institutrices sanctionnés pour « fautes professionnelles » par le conseil départemental. L'exemple du département de l'Ain (1886-1913)." Carrefours de l'éducation HS 2, no. 4 (2011): 135. http://dx.doi.org/10.3917/cdle.hs02.0135.

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15

Dujardin, Laurent. "Sophie Poirier-Haudebert , Lucien Rudaux. Astronome, illustrateur et photographe Donvillais , Saint-Lô, Conseil départemental de la Manche, Archives départementales de la Manche, 2021, 200 p." Annales de Normandie 73e Année, no. 2 (May 2, 2024): 201–2. http://dx.doi.org/10.3917/annor.732.0201.

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16

Madiès, Thierry. "Concurrence fiscale et intercommunalité." Revue de l'OFCE 63, no. 4 (November 1, 1997): 195–228. http://dx.doi.org/10.3917/reof.p1997.63n1.0195.

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Abstract:

Résumé Après avoir présenté les principaux résultats concernant les effets de la concurrence fiscale sur l'offre de biens publics locaux et les taux d'impôt d'équilibre, nous poserons la question de la coopération fiscale intercommunale comme moyen de réduire les disparités de taux de taxe professionnelle. Nous montrerons alors, qu'à défaut d'avoir pu imposer la fusion de communes comme dans d'autres pays, l'élargissement de la zone de prélèvement de la taxe professionnelle peut se révéler économiquement efficace même si elle soulève deux types de difficultés. En premier lieu, il s'agit de délimiter le territoire de prélèvement : national comme le suggère le Conseil des impôts, régional, départemental ou plus pragmatiquement en essayant de fédérer les groupements de communes préexistants (loi du 6 février 1992). En second lieu, se pose la question de la participation de communes de taille différente - communes « centres » et communes « périphériques » - à un groupement de communes car la concurrence ne s'exerce pas de la même façon sur les unes et sur les autres. Nous dresserons enfin un bilan des groupements de communes à fiscalité propre.

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Desétables, Fabien, Guillaume Oudin, and Michel Rudelle. "Détermination des incertitudes et validation des débits calculés du réseau d'assainissement départemental de Seine-Saint-Denis." La Houille Blanche, no. 1 (February 2018): 18–26. http://dx.doi.org/10.1051/lhb/2018003.

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Abstract:

La Direction de l'eau et de l'assainissement du Conseil départemental de Seine-Saint-Denis gère un réseau d'assainissement d'un linéaire de 700 kilomètres. Ce réseau est équipé de 178 stations de mesure cumulant 769 voies de hauteur, vitesse, débit calculé, turbidité et pluviométrie. Afin d'améliorer la qualité des mesures, une expertise des mesures de débit, calculées à partir d'une mesure de hauteur et d'une ou plusieurs mesures de vitesse, a été mise en place. Pour qualifier les résultats de mesure, une méthode d'évaluation des incertitudes valable pour tous les sites de mesure a été déterminée. Elle permet d'obtenir l'estimation de l'incertitude pour toute valeur d'un couple hauteur-débit. Il a été attaché une grande importance à ne négliger aucun facteur d'influence. Pour s'assurer que cette estimation était pertinente, une procédure de validation initiale des sections de mesure a été élaborée. Elle a ensuite été utilisée pour fournir des données de référence qui sont un moyen rapide et fiable de déceler une suspicion de dysfonctionnement d'un site, d'en faire un diagnostic et d'intervenir si nécessaire. Les données de référence sont mises à jour en fonction de l'évolution hydraulique du réseau. Ce travail a également motivé un approfondissement des contrôles réalisés sur le terrain. La méthode est utilisée quotidiennement avec une efficacité maintenant éprouvée. Il est alors possible de dire que les données validées sont des données qui satisfont aux incertitudes estimées.

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Roger, Philippe. "La commission administrative et le conseil départemental du Pas-de-Calais de 1940 à 1944 : sélectionner un personnel politique et gérer un département au temps de l’État français." Revue du Nord 407, no. 4 (2014): 877. http://dx.doi.org/10.3917/rdn.407.0877.

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Biclet, Philippe. "Infractions au code de déontologie ayant fait l'objet de plaintes au conseil départemental de l'ordre des médecins de la ville de paris." Médecine & Droit 1995, no. 10 (January 1995): 23. http://dx.doi.org/10.1016/1246-7391(95)80053-0.

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Mulliez, Damien. "La place respective de l'autorité judiciaire et du président du conseil départemental dans le cadre de la maltraitance des mineurs : dualité ou complémentarité ?" Les Cahiers de la Justice N° 1, no. 1 (2018): 97. http://dx.doi.org/10.3917/cdlj.1801.0097.

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Ragaigne, Aurélien. "Soyez conforme et autonome ou l’art de gérer le paradoxe par le dialogue." Revue Internationale des Sciences Administratives Vol. 89, no. 4 (November 30, 2023): 625–39. http://dx.doi.org/10.3917/risa.894.0625.

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Abstract:

Notre article analyse le rôle du dialogue dans la gestion du paradoxe autonomie et conformité dans une collectivité publique. La littérature sur les paradoxes présente le management comme caractérisé par la coexistence d’éléments contradictoires. Nous proposons d’enrichir ces travaux en sollicitant les écrits portant sur le concept de ‘dialogue’. En centrant sur le cas d’un Conseil Départemental ayant mis en place une procédure de gestion des autorisations de déplacement des agents, nous étudions la manière dont l’espace de dialogue entre acteurs a permis d’assurer à la fois, la mise en application du cadre prescrit par la procédure et l’autonomie des équipes de direction dans la gestion locale de ces règles. A partir d’une méthodologie d’analyse longitudinale couplant entretiens semi-directifs et observations des réunions du groupe de travail, nous montrons que cet espace de dialogue constitue un moment important permettant la confrontation et l’évolution des exigences de conformité et d’autonomie. Remarques à l’intention des praticiens La recherche permet de sensibiliser les managers publics à l’importance de mettre en place des espaces de dialogue comme moyen de gérer la complémentarité des logiques d’autonomie et de conformité. La discussion, le rapprochement des points de vue sont autant d’occasion permettant de discuter des différentes voies possibles de gestion. Notre article souligne ainsi l’importance d’assumer l’art de l’échange, de la contradiction et du débat entre les acteurs concernés, en aménageant des occasions de réflexion en commun et de convergence.

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Hermant, Marina, and Lionel Gallois. "Au service de la mémoire de la Grande Guerre, les Archives départementales du Pas-de-Calais." La Gazette des archives 258, no. 2 (2020): 147–63. http://dx.doi.org/10.3406/gazar.2020.5975.

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Abstract:

Par une délibération du 24 juin 2013, le conseil général du Pas-de-Calais a déterminé le cadre de son engagement pour les commémorations de la Première Guerre mondiale et en a confié la coordination et le suivi aux Archives départementales, en lien étroit avec les autres directions concernées. Il a participé, dès 2008, aux programmes européens chargés d’y préparer au mieux les territoires : portés par des acteurs du tourisme et de la culture, ceux-ci ont donné lieu à la conception d’études, d’expositions et d’outils touristiques multilingues. Le département a soutenu activement les projets structurants portés par la région, les collectivités ou certaines associations ; il a aussi souhaité favoriser l’émergence des initiatives locales, en lançant deux appels à projets, en 2015 et 2017, qui ont permis la réalisation d’expositions et de programmations culturelles communales ou intercommunales, ont aidé à la création ou à la diffusion de spectacles vivants comme à l’organisation de manifestations sportives à visée mémorielle. Les Archives ont aussi donné naissance, seules ou en partenariat, à cinq nouvelles expositions consacrées à la Première Guerre mondiale, avec comme principaux objectifs l’accessibilité du contenu à tous les publics et leur itinérance sur l’ensemble du département. Le Centenaire a également permis de renouveler l’intérêt des enseignants pour l’usage des archives en classe, et d’accroître ainsi le nombre des élèves reçus. Le «coeur de métier » , lui-même, a été fortement impacté par les commémorations, qu’il s’agisse de la collecte d’archives privées (y compris dans le cadre des opérations nationales ou régionales de Grande Collecte dématérialisée), du classement des archives des organismes temporaires de la Première Guerre mondiale (1 951 mètres linéaires traités), de la numérisation et de l’indexation des registres matricules, ou de la publication de «Chroniques de la Grande Guerre » sur le site Internet des Archives départementales (548 articles). La plantation d’arbres de la paix, dans les 158 collèges et certains bâtiments départementaux, a enfin accompagné le centenaire de la fin des combats et de l’armistice. L’implication des Archives départementales dans la politique volontariste mémorielle du département a ainsi été particulièrement fructueuse, y compris pour ses missions obligatoires, en leur apportant une réelle visibilité auprès du grand public. S’appuyant sur cette expérience de cinq années, le département développe aujourd’hui l’axe ainsi défini, en confiant aux Archives la coordination des commémorations du centenaire de la convention franco-polonaise d’émigration et d’immigration, signée à Varsovie le 3 septembre 1919.

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Désiré, Gilles, and Dit Gosset. "Archives départementales de la Manche." Tocqueville Review 27, no. 2 (January 2006): 591–94. http://dx.doi.org/10.3138/ttr.27.2.591.

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Abstract:

Les archives départementales sont nées en France avec la Révolution. L'État décide alors de centraliser toutes les archives des institutions supprimées. Les archives départementales sont ainsi la plus ancienne institution patrimoniale du département. Elles ont été placées sous l'autorité du Président du Conseil général depuis les premières lois de décentralisation (1986) et sont devenues des services constitués de la collectivité territoriale, même si certaines missions administratives et régaliennes qui leur sont confiées relèvent encore de l'État.

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Boucaud-Maitre, Denis, Roxane Villeneuve, and Maturin Tabue-Teguo. "Les familles d’accueil pour personnes âgées en Guadeloupe, un modèle méconnu." Gérontologie et société 46/ n° 174, no. 2 (August 9, 2024): 89–98. http://dx.doi.org/10.3917/gs1.174.0089.

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Abstract:

Les familles d’accueil pour personnes âgées ont connu un essor important dans les Outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Réunion) ces trente dernières années, en réponse à une volonté politique, un manque d’alternatives disponibles, et probablement, à des facteurs sociaux anthropologiques comme le rôle central de la famille. En Guadeloupe, l’intégration d’une personne âgée en état de dépendance dans une famille d’accueil est proposée et présentée comme une véritable alternative aux Ehpad, avec un forfait directement attribué par le Conseil départemental à l’accueillant. Chaque famille d’accueil est responsable d’une à trois personnes. Elle met à disposition une chambre pour chacune d’entre elles dans la maison, et assure le repas et les activités des résidents, un suivi paramédical étant assuré par une infirmière quotidiennement. Les liens entre les accueillants et les personnes âgées sont forts, et la participation des résidents à la vie familiale ainsi que le contact étroit avec une seule personne référente pourraient avoir un impact concret sur leur bien-être et lutter contre leur isolement. Nous avons mis en place deux études épidémiologiques en Guadeloupe, l’une en famille d’accueil, et une en Ehpad, afin d’explorer les caractéristiques des résidents ainsi que des accueillants et d’étudier le parcours de soins des personnes âgées, pendant un an. Nous présentons dans cet article les caractéristiques des accueillants familiaux et leurs rôles. Ce modèle unique pourrait avoir toute sa place dans l’organisation des soins de nombreux pays en répondant à des enjeux sociétaux de solidarité intergénérationnelle. Il pourrait permettre aussi de créer de l’emploi, particulièrement dans les zones de désertification rurale ou médicale.

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Saïe-Belaïsch, France. "Les bâtiments d’archives aujourd’hui." La Gazette des archives 263, no. 3 (2021): 13–20. http://dx.doi.org/10.3406/gazar.2021.6082.

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Abstract:

Ces deux numéros de la gazette sont consacrés aux bâtiments d’archives. Le sujet est vaste puisqu’il concerne aussi bien les archives publiques, que les archives privées, les municipalités, les départements ou les régions. Les aspects architecturaux, techniques, fonctionnels et même artistiques sont abordés. Pilotes de ces deux volumes, Dominique Naud du Service Interministériel des Archives de France, Isabelle Vernus, Directrice des Archives départementales de Saöne-et-Loire et France Saïe-Belaïsch, architecte conseil pour le SIAF de 2003 à 2021, ont souhaité offrir aux lecteurs et lectrices, portant ou non un projet de bâtiment ou d’aménagement, un ensemble d’informations concernant des réalisations récentes.

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Clark, James G. "Le Temps long de Clairvaux. Nouvelles Recherches, nouvelles perspectives (XIIe–XXIe siècle). Edited by Arnaud Baudin and Alexis Grélois. Pp. 404 incl. 67 colour ills and 4 tables. Paris: Somogy éditions d'Art/édition Archives départementales de l'Aube – Conseil départemental de l'Aube. 2017. €30. 978 2 7572 1083 3 - Les Pratiques de l’écrit. Dans les abbayes cisterciennes (XIIe–milieu du XVIe siècle). Produire, échanger, controller, conserver. Edited by Arnaud Baudin and Laurent Morelle. Pp. 375 + 85 colour ills and 37 tables. Paris: Somogy éditions d'Art/édition Archives départementales de l'Aube – Conseil départemental de l'Aube. 2017. €28. 978 2 7572 1136 6." Journal of Ecclesiastical History 70, no. 1 (December 17, 2018): 163–64. http://dx.doi.org/10.1017/s0022046918001392.

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Verpeaux, Nathalie. "Le Temps long de Clairvaux. Nouvelles recherches, Nouvelles perspectives ( xii e – xxi e siècle). Actes du Colloque international, Troyes-Abbaye de Clairvaux, 16–18 juin 2015 , éd. Arnaud Baudin , Aléxis Grélois , Troyes–Paris, Archives départementales de l’Aube–Conseil départemental de l’Aube-Somogy, 2017 ; 1 vol., 408 p. ISBN : 9782757210833. Prix : € 30,00." Le Moyen Age Tome CXXV, no. 2 (June 15, 2020): XLIX. http://dx.doi.org/10.3917/rma.252.0431zw.

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Dussuet, Annie. "Tracer les cadres du travail de care à travers l’attribution de l’allocation personnalisée d’autonomie." Terrains & travaux N° 42, no. 1 (July 19, 2023): 27–48. http://dx.doi.org/10.3917/tt.042.0027.

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Abstract:

En France, à travers l’attribution de l’allocation personnalisée d’autonomie (Apa), les agent·e·s des conseils départementaux prescrivent implicitement le travail d’aide et d’accompagnement ( care ) auprès des personnes âgées en perte de capacités vivant à domicile. Issu d’une enquête par entretiens menée entre 2017 et 2019 auprès des agent·e·s d’un département français, cet article cherche à comprendre comment les plans d’aide élaborés pour chaque bénéficiaire tracent de facto des limites entre les différentes modalités de ce travail, rémunéré ou non, financé par l’Apa ou non. Il tente aussi d’expliquer pourquoi, malgré le souci des agent·e·s quant à la qualité du service à apporter, les niveaux de l’allocation sont minorés, les conditions de travail et les compétences des pourvoyeurs de l’aide sont invisibilisées, perpétuant ainsi la dégradation des emplois du secteur de l’aide à domicile.

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Issa, Soro Koulotioloma, Gnankouen Anicet Renaud, and Koffi Konan Norbert. "Le Conseil Regional du Tchologo Face au Defi d’Accessibilite a l’Eau et l’Electricite dans le Departement de Kong (Nord-Cote d’Ivore)." European Scientific Journal, ESJ 18, no. 35 (November 30, 2022): 105. http://dx.doi.org/10.19044/esj.2022.v18n35p105.

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Abstract:

Remontant à la période coloniale, la politique de décentralisation s’est présentée comme une stratégie palliative de l’Etat de Côte d’Ivoire dans la satisfaction des besoins des populations. Mais de plus en plus, les entités décentralisées à l’instar du Conseil Régional du Tchologo éprouvent des difficultés pour assurer les besoins des populations locales. Cette étude a pour objectif de montrer le défi du Conseil Régional du Tchologo face à l’accessibilité à l’eau et à l’électricité des populations dans le département de Kong. Ce travail repose sur une recherche documentaire et des enquêtes de terrain effectuées à l’aide de questionnaires et de guides d’entretien. L’étude révèle qu’avant l’installation du Conseil Régional du Tchologo, sur les trois villes départementales, celle de Kong est la seule dotée d’une hydraulique villageoise améliorée (HVA). En milieu rural, seulement 15 villages disposaient d’hydraulique villageoise (HV) fonctionnelle. Au niveau de l’électricité, 36 villages sur 72 qui ne respectaient pas la norme fixée par l’Etat, à savoir des villages de plus de 500 habitants n’étaient pas électrifiés. Pour combler ces déficits, le Conseil Régional du Tchologo a construit 21 HV et réhabilité 10 dans 25 villages et électrifié 4 villages. Par ailleurs, les actions entreprises par le Conseil régional en vue d’améliorer l’accessibilité à l’eau et l’électricité connaissent une appréciation diversifiée dans le département de Kong. Dating back to the colonial period, the decentralization policy was presented as a palliative strategy of the State of Côte d'Ivoire in meeting the needs of the populations. But more and more, decentralized entities like the Tchologo Regional Council are finding it difficult to meet the needs of local populations. This study aims to show the challenge of the Regional Council of Tchologo in the face of accessibility to water and electricity for populations in the department of Kong. This work is based on documentary research and field surveys carried out using questionnaires and interview guides. The study reveals that before the installation of the Regional Council of Tchologo, out of the three departmental towns, that of Kong was the only one with improved village hydraulics (HVA). In rural areas, only 15 villages had functional village water supply (HV). In terms of electricity, 36 out of 72 villages that did not meet the standard set by the State, namely villages with more than 500 inhabitants were not electrified. To fill these deficits, the Regional Council of Tchologo built 21 HV and rehabilitated 10 in 25 villages and electrified 4 villages. In addition, the actions undertaken by the Regional Council to improve access to water and electricity are widely appreciated in the department of Kong.

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Verpeaux, Nathalie. "Les Pratiques de l’écrit dans les abbayes cisterciennes ( xii e –milieu du xvi e siècle). Produire, échanger, contrôler, conserver , éd. Arnaud Baudin , Laurent Morelle , Paris–Troyes, Somogy–Conseil départemental de l’Aube, 2016 ; 1 vol., 376 p. ISBN : 978-2-7572-1136-6. Prix : € 28,00." Le Moyen Age Tome CXXIV, no. 2 (July 31, 2019): XLV. http://dx.doi.org/10.3917/rma.242.0427zs.

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Kitwa, Wakubikala. "Église et société. Département du Conseil Œcuménique des Églises." École pratique des hautes études, Section des sciences religieuses 98, no. 94 (1985): 645–46. http://dx.doi.org/10.3406/ephe.1985.20857.

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PERROT, C. "Typologie d’exploitations construite par agrégation autour de pôles définis à dires d’experts. Proposition méthodologique et premiers résultats obtenus en Haute-Marne." INRAE Productions Animales 3, no. 1 (February 3, 1990): 51–66. http://dx.doi.org/10.20870/productions-animales.1990.3.1.4360.

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Abstract:

La typologie d’exploitations agricoles est, pour les organismes départementaux de développement agricole, un investissement qui tient une place centrale dans l’organisation du conseil individuel aux agriculteurs. La typologie constitue un modèle de la diversité des exploitations qui permet d’orienter la recherche de références technico-économiques en s’appuyant sur l’étude de la complexité du fonctionnement des systèmes de production, puis de bâtir un dispositif pertinent pour comparer les performances des exploitations au référentiel ainsi structuré, afin de faciliter la formulation d’un diagnostic et d’un conseil adapté. La méthode typologique présentée dans cet article a été mise au point et testée dans le département de la Haute-Marne. Elle est basée sur la mobilisation des connaissances des experts de terrain. Ces connaissances sont recueillies au cours d’entretiens semi-directifs individuels, puis formalisées en pôles d’agrégation qui résument, à l’aide de quelques indicateurs discriminants, les caractéristiques essentielles des différents groupes d’exploitations identifiés par les experts. Cette formalisation est réalisée de manière itérative et interactive avec ceux-ci jusqu’à l’établissement d’un consensus sur la définition des pôles d’agrégation. Une clé typologique, étalonnée avec les experts sur des fichiers-tests, calcule un coefficient de ressemblance entre une exploitation à classer et chacun des pôles. L’exploitation est ensuite rattachée au pôle auquel elle ressemble le plus. L’ensemble des exploitations agrégées autour d’un pôle constitue un type. La procédure de classement se déroule donc de façon maîtrisée, transparente et explicite aux yeux des utilisateurs grâce à l’évaluation quantitative, donc nuancée, de la ressemblance entre exploitations et pôles, sur la base de quelques indicateurs familiers pour les experts. Chaque pôle peut être défini à l’aide d’indicateurs spécifiques, indépendamment des autres pôles, ce qui confère à la typologie la capacité à évoluer avec les systèmes de production : on pourra en effet modifier la définition d’un pôle pour un type qui évolue, ou créer de nouveaux pôles. Cette dernière propriété est particulièrement importante lorsque l’on considère la typologie non pas comme une image instantanée de la diversité des exploitations, mais comme un outil méthodologique pérenne au service du conseil individuel aux agriculteurs.

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Vonthron, R., C. Schaller, D. Danielou, C. Riviere, Y. Gros, M. Mazioschek, I. Czaja, and Y. Hode. "Le syndrome d’apnée du sommeil est présent chez 10 % des personnes avec un handicap psychique." European Psychiatry 30, S2 (November 2015): S126. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurpsy.2015.09.245.

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Abstract:

Les pathologies mentales sévères entraînent à la fois un handicap psychique et une baisse importante de l’espérance de vie de plus de 10 ans . Cette baisse de l’espérance est favorisée par un défaut de suivi des problèmes somatiques. Les SAMSAH (services d’accompagnement médico-social pour adultes handicapés), structures financées à la fois par les ARS et les conseils départementaux peuvent contribuer à l’organisation de ce suivi. Dans le département du Haut Rhin, le SAMSAH de l’association ARSEA est dédié au handicap psychique et couvre la moitié nord du département (soit 4 secteurs de psychiatrie générale). Sur 39 bénéficiaires présentant un handicap psychique et suivis par le SAMSAH, tous ont au moment de leur admission, puis au cours de leur suivi une évaluation de leur état somatique. Face aux plaintes fréquentes de fatigue, celle-ci n’est pas attribuée d’emblée à la pathologie psychiatrique et les facteurs somatiques intercurrents sont systématiques. Ainsi l’équipe a été formée à la détection du syndrome d’apnées du sommeil. Les entretiens cliniques ont fait suspecter un syndrome d’apnées chez six personnes et pour une autre personne ce syndrome était connu mais avec refus de traitement. Trois ont bénéficié d’un bilan qui a confirmé les apnées et celles-ci sont maintenant traitées avec une amélioration visible (moins de fatigue, plus d’activités physiques, moins de plaintes de douleur, meilleure attention, meilleure logique de raisonnement, meilleur insight, meilleure adhésion au traitement). Pour trois autres, l’acceptation d’un bilan est travaillée par approche motivationnelle. Ces observations montrent que le syndrome d’apnées du sommeil paraît deux fois plus fréquent chez les patients souffrant d’un handicap psychique que dans la population générale et qu’il n’est pas rare (10 % des cas) ce qui justifie une attention particulière pour son dépistage.

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Verpeaux, Nathalie. "L’industrie cistercienne ( xii e – xii e siècle). Actes du colloque international Troyes–Abbaye de Clairvaux, les 1 er –5 septembre 2015 , éd. Arnaud Baudin , Paul Benoît , Joséphine Rouillard , Benoît Rouzeau , Paris–Troyes, Somogy–Conseil départemental de l’Aube, 2019 ; 1 vol., 416 p. ISBN : 978-2-7572-1135-9. Prix : € 30,00." Le Moyen Age Tome CXXVIII, no. 1 (October 18, 2022): XVII. http://dx.doi.org/10.3917/rma.281.0183q.

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Le Pogam, Pierre-Yves. "Saint Louis en Normandie. Hommage à Jacques Le Goff. Colloque de Cerisy-la-Salle (28 septembre–1 er octobre 2016) , éd. Jean-Baptiste Auzel , Jean-François Moufflet , suivi du catalogue de l’exposition Saint-Louis & la Normandie, Saint-Lô, 20 juin–30 septembre 2016 , Saint-Lô, A rchives départementales–Maison de l’Histoire de la Manche–Conseil départemental de la Manche, 2017 ; 1 vol., 326 p. ( Colloque du Département de la Manche , 5). ISBN : 978-2-86050-036-4. Prix : € 22,00." Le Moyen Age Tome CXXIV, no. 1 (May 23, 2019): XLIV. http://dx.doi.org/10.3917/rma.241.0145zr.

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Mesureur, Laurence. "Réussir, ils en sont tous capables." Diversité 163, no. 1 (2010): 131–33. http://dx.doi.org/10.3406/diver.2010.3352.

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Abstract:

L’éducation et la réussite des enfants constituent une des principales préoccupations des familles. C’est aussi celle du conseil général du Val-de-Marne qui a adopté son projet éducatif en juin 2010 et l’a intitulé «Réussir, ils en sont tous capables». Cette démarche traduit l’ambition départementale en faveur de la jeunesse qui privilégie trois axes : renforcer les liens entre les parents, les collèges et les territoires, accompagner le temps de l’adolescence et promouvoir l’exercice de la citoyenneté des jeunes.

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Battistoni, Jacques. "Urgences et soins de proximité : un rendez-vous à ne pas manquer !" Les Tribunes de la santé N° 78, no. 4 (December 18, 2023): 37–48. http://dx.doi.org/10.3917/seve1.078.0037.

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Abstract:

Plusieurs rapports de mission sur la crise des urgences hospitalières ont rappelé la place des médecins généralistes de pratique ambulatoire dans l’accès aux soins non programmés. Afin de remédier à cette crise, les pouvoirs publics ont souhaité créer un service d’accès aux soins (SAS) sur l’ensemble du territoire. Si les urgences médicales sont relativement peu nombreuses en médecine générale, les soins non programmés représentent près de 20 % de l’activité quotidienne d’un médecin généraliste. Permanence et continuité des soins : deux notions distinctes, deux organisations complémentaires. Convention médicale, accord conventionnel interprofessionnel des communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS) et Fonds d’intervention régionaux : ces trois dispositifs financent les premiers SAS départementaux. Les médecins généralistes ont réalisé plus de 238 millions d’actes en 2022, répondant ainsi à environ 45 millions de demandes de soins non programmés ; 18 millions de passages aux urgences ont été enregistrés en 2021. Une douzaine d’acteurs de premier plan dessinent un bilan d’étape de la mise en place du SAS dans les départements pilotes. Trois enseignements se détachent de leurs propos : la création du SAS fait émerger de nouveaux besoins (régulation en proximité, qualification et priorisation des demandes, conseils, orientation, accès rapide à l’imagerie et au second recours) ; l’État doit encourager et soutenir la régulation réalisée par les secrétariats médicaux ainsi que l’organisation par les CPTS d’une réponse collective et territoriale aux demandes de soins non programmés ; les organisations portées par les CPTS doivent être développées puis financées comme le sont les Samu et les centres 15.

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Boulant, Antoine. "Guerre et renseignement sous la Révolution. Les agents du Conseil exécutif provisoire (1792-1793)." Revue Historique des Armées 254, no. 1 (January 1, 2009): 82–91. http://dx.doi.org/10.3917/rha.254.0082.

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Abstract:

De septembre 1792 à décembre 1793, le Conseil exécutif provisoire envoya dans les départements et aux armées plusieurs dizaines d’agents de liaison chargés notamment de le renseigner sur les événements militaires. Ceux qui furent expédiés par le ministre des Affaires étrangères eurent un rôle particulièrement essentiel, et le millier de rapports qu’ils rédigèrent à son attention livrent un nombre d’informations considérable. La centralisation accrue des pouvoirs initiée par le gouvernement révolutionnaire finit cependant par entraîner rapidement la disparition de ce système de surveillance original.

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Casorla, Francis. "L’organisation judiciaire." Revue française de criminologie et de droit pénal hors-série, HS (July 1, 2018): 35–70. http://dx.doi.org/10.3917/rfcdp.hs1.0035.

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Abstract:

Les Chantiers de la justice ont été lancés en octobre 2017. Cinq rapports ont été remis au gouvernement le 15 janvier 2018 partiellement repris par un « Projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme de la justice » déposé le 23 avril 2018 au Sénat en procédure accélérée. Le choix a été fait d’un seul texte législatif mêlant organisation judiciaire, procédure civile, procédure pénale et exécution des peines. Pour ce qui concerne les cours d’appel le projet prévoit d’expérimenter sur deux ressorts s’étendant à plusieurs cours une nouvelle forme d’organisation confiant des pouvoirs d’animation et de coordination à un premier président et un procureur général, et permettant la spécialisation de certaines cours dans des matières civiles à déterminer par décret. Pour ce qui concerne les juridictions de première instance, le projet prévoit le regroupement de l’ensemble des contentieux relevant du tribunal d’instance au TGI qui devient la seule juridiction compétente en première instance hors tribunaux de commerce et conseils de prud’hommes. Toutes les implantations de TGI sont maintenues avec un tribunal départemental « pilote » dans un département en comportant plusieurs et la possibilité de désigner par décret un TGI pour traiter de contentieux déterminés. De nombreuses dispositions civiles et pénales du projet participent d’une simplification du fonctionnement des juridictions, et donc de leur organisation. Un procès civil redessiné donne une place importante aux règlements amiables et pratique de nombreuses déjudiciarisations ainsi que des regroupements de contentieux de masse, allant jusqu’à des jugements sans audience. Au pénal, parmi des simplifications réclamées de longue date, l’application des peines et l’instruction sont cantonnées, mais l’essentiel du procès pénal est conservé alors que l’application des peines et l’instruction auraient pu être supprimées. Certes, la justice est une institution fragile, mais on a souvent le sentiment de rester au milieu du gué.

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Betzinger, Claude. "Les conseils du département du Bas-Rhin pendant la Révolution." Revue d’Alsace, no. 136 (October 1, 2010): 155–73. http://dx.doi.org/10.4000/alsace.156.

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Brunelle, Francis W. H. "La gestion hospitalière au Canada: Une enquête auprès de responsables d'entreprise membres du conseil d'administration d'un hôpital." Healthcare Management Forum 6, no. 2 (July 1993): 9–12. http://dx.doi.org/10.1016/s0840-4704(10)61085-x.

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Abstract:

Lors du recrutement de cadres supérieurs, The Caldwell Partners Amrop International a souvent l'occasion d'entrer en contact avec de nombreux responsables canadiens d'entreprise qui sont également membres d'un conseil d'administration hospitalier. En raison des inquiétudes exprimées spontanément par ces gestionnaires, il a été jugé opportun de mener une enquête en bonne et due forme. Le Département d'administration de la santé de l'Université de Toronto a été chargé de mettre au point le questionnaire et de compiler les résultats. Les constatations de l'enquête portent sur de multiples aspects de la gestion: taille du conseil, composition, durée des mandats, représentation, rôles, fusionnements, évaluation, qualité des soins, instituts de recherche, questions financières et rapports avec le gouvernement.

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Subra, Philippe. "Éditorial. Une géopolitique du Grand Paris." Hérodote N° 193, no. 2 (April 8, 2024): 5–12. http://dx.doi.org/10.3917/her.193.0005.

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Abstract:

Le Grand Paris est d’abord, depuis 2010, un gigantesque chantier, celui d’un nouveau métro de 200 kilomètres et du cluster scientifique Paris-Saclay. Mais c’est aussi l’enjeu de rivalités géopolitiques entre des acteurs – l’État, la région Île-de-France, la Ville de Paris, les sept départements, les maires, les militants écologistes – autour de deux grandes questions. D’abord, celle des politiques d’aménagement : faut-il limiter la place de l’automobile en ville ? continuer à consommer des terres agricoles ? développer l’aéroport Charles-de-Gaulle ? accepter la gentrification ? réduire le parc de logements sociaux ? densifier la petite couronne pour répondre à la crise du logement ? Ensuite celle du système de gouvernance du territoire. L’État central continue de jouer un rôle majeur, mais n’a pas su imposer une véritable réforme. La Métropole du Grand Paris, créée en 2016, ne pèse d’aucun poids dans les grandes décisions et les investissements. Le conseil régional essaye de récupérer ses compétences, mais n’y parvient pas. Les départements et la Ville de Paris défendent efficacement le statu quo . Les maires restent les maîtres du jeu.

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Guillemin, Alain. "Les notables et la formation de l'identité départementale. Le Conseil Général de la Manche au XIXe siècle." Études Normandes 34, no. 4 (1985): 69–83. http://dx.doi.org/10.3406/etnor.1985.2653.

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Caquard, Sébastien. "Water Quality Mapping for Water Management." Cartographic Perspectives, no. 32 (March 1, 1999): 29–43. http://dx.doi.org/10.14714/cp32.626.

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Abstract:

This paper explores how maps can support water quality management as part of a common project between a water management organization (Service Départementale de L’eau du Conseil Général de Haute-Loire - France) and a research laboratory (Centre de Recherche sur l’Environnement et l’Aménagement - Université de Saint-Etienne - France). Visualization tools are proposed to bring together the different stakeholders in the negotiation process for water management. Two fundamental questions are examined here: (1) how do we communicate the different water quality information to the various stakeholders to improve their awareness of the environment; and (2) how could we evaluate the effectiveness of a cartographic visualization system in the process of negotiation between different stakeholders. Alternative methods are proposed here to present and evaluate water quality information in the form of maps.

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Rocha do Valle, Ana Luiza, and François Mairesse. "Casas de Escritores e Museus Literários." Museologia & Interdisciplinaridade 10, no. 19 (May 31, 2021): 529–49. http://dx.doi.org/10.26512/museologia.v10i19.35699.

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Abstract:

Entretien avec François Mairesse, à propos des Maisons d’écrivains et Musées Littéraires, surtout dans le contexte Français (Région d’Île de France et région d’Aquitaine), réalisée en janvier 2016. François Mairesse est membre du Conseil de l’ICOFOM et Professeur au département de Médiation Culturelle à l’Université Sorbonne Paris III. Parmi ses thèmes de recherche, il y a le domaine des “Principes fondamentaux de la Muséologie, Histoire du musée et de la Muséologie”. Parmi d’autres publications, il a dirigé, avec André Desvallées, l’ouvrage Concepts-clé de Muséologie. Cet entretien a été réalisé dans le cadre de la recherche de Master d’Ana Luiza do Valle, que porte sur la muséalisation de la littérature.

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Bell, David N. "Arnaud Baudin and Laurent Morelle, eds., Les pratiques de l’écrit dans les abbayes cisterciennes (XIIe–milieu du XVIe siècle): Produire, échanger, contrôler, conserver; Actes du colloque international Troyes-Abbaye de Clairvaux, 28–30 octobre 2015. Paris: Somogy Éditions d’Art with the Conseil départemental de l’Aube, 2016. Paper. Pp. 376; many color figures, 10 maps, and many tables. €28. ISBN: 978-2-7572-1136-6." Speculum 93, no. 4 (October 2018): 1160–61. http://dx.doi.org/10.1086/699488.

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Lesschaeve, Chloé, and Vivien Barro. "Une année de centenaire dans les Bouches-du-Rhône." La Gazette des archives 258, no. 2 (2020): 201–8. http://dx.doi.org/10.3406/gazar.2020.5980.

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Abstract:

L’année 2018 a été un temps fort pour les Archives départementales des Bouches-du-Rhône, qui ont contribué à la mise en place, à la demande de la collectivité, d’un grand nombre d’actions visant à célébrer le centenaire de la signature de l’armistice, et plus largement la mémoire de la Grande Guerre. Les Archives ont ainsi travaillé en collaboration avec de multiples directions de la collectivité auxquelles elles ont apporté leurs ressources documentaires et leurs conseils scientifiques. Pour le service éducatif, cette année a été l’occasion de créer un atelier innovant qui a rencontré un véritable succès.

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Rouchy-Lévy, Violette. "Les risques psychosociaux : politique de prévention au conseil général des Ardennes et cas pratique aux Archives départementales." La Gazette des archives 242, no. 2 (2016): 29–38. http://dx.doi.org/10.3406/gazar.2016.5348.

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Gautier-Touchefeu, François. "L'émergence des politiques départementales d'environnement et du cadre de vie : l'exemple du conseil général d'Ille-et-Vilaine." Revue juridique de l'Ouest 5, no. 1 (1992): 124–76. http://dx.doi.org/10.3406/juro.1992.4005.

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Gabriac, Claire. "Lutter contre les violences conjugales depuis les conseils départementaux : retour sur une expérience en Aveyron." Empan 128, no. 4 (December 6, 2022): 103–11. http://dx.doi.org/10.3917/empa.128.0103.

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