Journal articles on the topic 'Commerce international – Réglementation – Environnement'
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Bontems, Philippe, and Marie-Françoise Calmette. "Mondialisation, commerce international et environnement." Revue économique 61, no. 1 (2010): 1. http://dx.doi.org/10.3917/reco.611.0001.
Misse, Brigitte. "Le commerce électronique." Décisions Marketing N° 9, no. 3 (October 1, 1996): 95–100. http://dx.doi.org/10.3917/dm.09.0095.
Godard, Olivier. "Environnement : les enjeux d'un nouveau commerce international." Politique étrangère 63, no. 3 (1998): 587–610. http://dx.doi.org/10.3406/polit.1998.4781.
Ndour, Cheikh Tidiane, and Adama Faye. "Commerce International, Croissance Économique et Environnement au Sénégal." Revue Internationale des Économistes de Langue Française 6, no. 1 (2021): 115–28. http://dx.doi.org/10.18559/rielf.2021.1.6.
Lemieux, Alain. "La réglementation canadienne du commerce du textile et du vêtement." Les Cahiers de droit 33, no. 1 (April 12, 2005): 263–96. http://dx.doi.org/10.7202/043132ar.
Ippolito, Francesca, and Francesco Seatzu. "Le passage de la soft law à la hard law pour la gestion et la régulation internationale des pesticides : une étape nécessaire ou inutile ?" Revue internationale de droit économique XXXVI, no. 4 (July 20, 2023): 21–37. http://dx.doi.org/10.3917/ride.364.0021.
Rolland, Lisa. "6. Commerce international et environnement sont-ils (in)conciliables ?" Regards croisés sur l'économie 21, no. 2 (2017): 77. http://dx.doi.org/10.3917/rce.021.0077.
Morin, Odile. "Encadrement des produits et des procédés : réglementation et normalisation du commerce international." Oléagineux, Corps gras, Lipides 10, no. 4 (July 2003): 273–79. http://dx.doi.org/10.1051/ocl.2003.0273.
Grandbois, Maryse. "Le droit de l'environnement et le commerce international : quelques enjeux déterminants." Les Cahiers de droit 40, no. 3 (April 12, 2005): 545–90. http://dx.doi.org/10.7202/043561ar.
Guematcha, Emmanuel. "La réglementation internationale du commerce international des armes classiques : le Traité du 2 avril 2013 et la protection de la personne." Revue québécoise de droit international 29, no. 2 (May 22, 2018): 75–109. http://dx.doi.org/10.7202/1046509ar.
Laforest, Geoffrey. "L’internormativité en matière de santé animale : l’exemple de la gestion de la grippe aviaire en France." Les Cahiers de droit 59, no. 1 (February 28, 2018): 229–59. http://dx.doi.org/10.7202/1043691ar.
Parent, Geneviève. "L'industrie laitière canadienne devant les contraintes de la réglementation internationale de l'Organisation mondiale du commerce." Les Cahiers de droit 41, no. 3 (April 12, 2005): 513–66. http://dx.doi.org/10.7202/043614ar.
Dewolf, Linda. "Étude des nouveaux concepts, des sigles et des emprunts dans la terminologie de la circulation routière et de leur ancrage dans la réglementation routière belge." Meta 60, no. 1 (July 22, 2015): 173–92. http://dx.doi.org/10.7202/1032405ar.
Hallaert, Jean-Jacques. "Alfredo SUAREZ Commerce international et environnement Paris, Hachette Supérieur, Collection : Les Fondamentaux, 2010, 160 p." Mondes en développement 151, no. 3 (October 12, 2010): II. http://dx.doi.org/10.3917/med.151.0147b.
Bernier, Ivan. "La Constitution canadienne et la réglementation des relations économiques internationales au sortir du « Tokyo Round »." Les Cahiers de droit 20, no. 4 (April 12, 2005): 673–94. http://dx.doi.org/10.7202/042344ar.
Chretien, D., and P. Sudraud. "Présence naturelle d'acide D(-) malique dans les moûts et les vins." OENO One 27, no. 2 (June 30, 1993): 147. http://dx.doi.org/10.20870/oeno-one.1993.27.2.1173.
Erpelding, Michel. "Le droit international relatif à l’esclavage : de la réglementation du commerce international des captifs au droit universel de ne pas être traité en esclave." Histoire de la justice N° 31, no. 1 (March 11, 2021): 203–13. http://dx.doi.org/10.3917/rhj.031.0203.
Arbour, J. Maurice. "La sécurité alimentaire des peuples autochtones quant à la réglementation internationale de la chasse à la baleine : un avenir mal assuré." Les Cahiers de droit 44, no. 4 (April 12, 2005): 597–666. http://dx.doi.org/10.7202/043769ar.
Lemay, Jean-Frédéric. "Mouvance altermondialisation et identité collective des organisations." Anthropologie et Sociétés 29, no. 3 (June 2, 2006): 39–58. http://dx.doi.org/10.7202/012606ar.
Napari Elisée, YEO, SORO Kafana, and KOFFI N’Guessan Maurice. "L’accès aux ressources génétiques et le partage des avantages tirés de l’exploitation de ces ressources : Quelles applications à l’espace Taï en Côte d’Ivoire." Journal of Applied Biosciences 147 (March 31, 2019): 15159–66. http://dx.doi.org/10.35759/jabs.v147.9.
Fuertes Olivera, Pedro A., Silvia Montero Martínez, and Mercedes Garcia de Quesada. "Modelos culturales y discursivos en la traducción de textos de comercio internacional." Babel. Revue internationale de la traduction / International Journal of Translation 51, no. 4 (December 31, 2005): 357–79. http://dx.doi.org/10.1075/babel.51.4.06fue.
Heidemann, Maren. "European Private Law at the Crossroads: The Proposed European Sales Law." European Review of Private Law 20, Issue 4 (August 1, 2012): 1119–38. http://dx.doi.org/10.54648/erpl2012067.
Fayolle, Jacky, and Françoise Milewski. "Un compromis monétaire favorable à l'Europe." Revue de l'OFCE 61, no. 2 (June 1, 1997): 5–92. http://dx.doi.org/10.3917/reof.p1997.61n1.0005.
Abdulaziz, M. M., A. Ibrahim, M. Ado, C. Ameh, C. Umeokonkwo, M. B. Sufyan, M. S. Balogun, and S. A. Ahmed. "Prevalence and factors associated with dengue fever among febrile patients attending secondary health facilities in Kano metropolis, Nigeria." African Journal of Clinical and Experimental Microbiology 21, no. 4 (August 25, 2020): 340–48. http://dx.doi.org/10.4314/ajcem.v21i4.11.
Le Cornec, Erwan. "Iles Eparses de l'océan Indien. Statut. Territoire soumis à la juridiction française (TOM), mais non rattaché au département de la Réunion et n'appartenant pas au territoire de la Communauté européenne. Convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore menacées d'extinction (CITES). Règlement rf 3626/82 CE du 3 décembre 1982. Applicabilité (oui). Importation sur le territoire de l'Union Européenne (Oui). Conditions non remplies. Annulation des arrêtés préfectoraux autorisant le prélèvement de tortues vertes sur l'île Tromelin et leur introduction sur le territoire de l'Union Européenne à des fins commerciales. Tribunal administratif de Saint-Denis-de-la Réunion, 19 février 1997 SOPTOM-Réunion et France Nature Environnement c/ Préfet des DOM-TOM et Ministre des DOM-TOM (n° 433-93). Avec note." Revue Juridique de l'Environnement 24, no. 1 (1999): 103–10. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1999.3627.
Acheson, Keith, and Christopher J. Maule. "Copyright and Related Rights: The International Dimension." Canadian Journal of Communication 19, no. 3 (March 1, 1994). http://dx.doi.org/10.22230/cjc.1994v19n3a827.
MARGHICH, Abdellatif, and Samir ERRABIH. "L’organisation en réseaux : quels apports pour les PME ?" Journal of Academic Finance 7, no. 1 (June 29, 2016). http://dx.doi.org/10.59051/joaf.v7i1.53.