Academic literature on the topic 'Capabilités – France – Départements et régions d'outre-mer'

Cette thèse propose une double approche, théorique et expérimentale de la résilience alimentaire dans les Départements et Régions d’outre-mer (DROM) que sont la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, Mayotte et La Réunion. Le contexte actuel qui conjugue le changement climatique global avec des crises sociale, sanitaire et politique amène à considérer la sécurité alimentaire et nutritionnelle comme un enjeu fondamental, particulièrement pour les DROM. Nous avons d’abord mené une analyse des caractéristiques ultramarines par l'application d'une méthode originale, l'Economy-Wide Material Flow Analysis (EW-MFA) afin d’identifier les flux de matières, leurs échanges avec les dimensions économiques et environnementales afin d’explorer l'existence d'un métabolisme territorial spécifique aux petites économies ultramarines. L’alimentation apparait comme un défi majeur pour limiter les vulnérabilités de ces territoires. Ensuite, afin de répondre aux objectifs de la sécurité alimentaire et nutritionnelle ultramarine, nous avons conçu ainsi une résilience alimentaire adaptée en prenant en considération les spécificités territoriales et les besoins des populations. Elle se définie comme les capacités dynamiques à atteindre les objectifs de la sécurité alimentaire et nutritionnelle pour tous malgré les perturbations, notamment à travers les défis de relocalisation et de lutte contre la précarité alimentaire. Puis, en identifiant les contrastes et points communs entre les territoires d’outre-mer, nous avons conduit une étude pour définir un tableau de bord de la résilience alimentaire spécifique à l’aide d’indicateurs relatifs à la fois aux dimensions du système alimentaire et aux enjeux soulevés par l’alimentation durable. Ce tableau est un outil qui illustre les inégalités entre les territoires étudiés et l’Hexagone. À partir des résultats, nous développons les défis prioritaires pour favoriser la résilience, réduire les inégalités et donner accès à la justice alimentaire. Enfin, dans le cadre de cette recherche-action, il a été possible de mettre en place un modèle d’économie circulaire solidaire qui favorise la résilience alimentaire à La Réunion. Pour la première fois il est possible de connaître les retombées de la valorisation du gaspillage alimentaire et la réalité des personnes en situation de précarité alimentaire. Nous avons montré que l’amélioration de la résilience alimentaire passe nécessairement par le développement de la capabilité des personnes
This research introduces a theoretical and experimental approach of the food resilience in the French Overseas Departments and Regions (DROM): Guadeloupe, Guyana, Martinique, Mayotte and Reunion. The current social, economic, geopolitical crises and the global deregulation of the climate change strengthens food and nutritional insecurity particularly in the DROM. An analysis of the overseas territories characteristics has been conducted by applying an original method, the Economy-Wide Material Flow Analysis (EW-MFA) to identify the material flows and exchanges between the economic and environmental dimensions. Among these flows, the food one accounts for a major challenge to limit the vulnerabilities of these overseas economies. Secondly, we have considered the territorial and demographic particularities of overseas environments to design an adapted food resilience approach in order to satisfy the objectives of food and nutrition security. Here, food resilience is defined as the dynamic capacity to achieve food and nutritional security for all populations facing disruptions, notably through the production and insecurity challenges. Then, by identifying the contrasts and similarities between the overseas territories, we conducted a study to define a specific food resilience scorecard based on indicators relating the dimensions of the food system and the challenges of sustainable food. Our results show that the priority challenges for food resilience in the French overseas territories are social, nutritional, and economic. Based on these results, we proposed a specific reflection for each DROM to reduce inequalities. Finally, thanks to this research action, it is possible to establish a circular economy and solidarity-based model to promote food resilience in Reunion. For the first time it is possible to identify the benefits of the food waste valorization and the realities of people in food insecurity. Our thesis argues that the promotion of food resilience necessarily involves the development of people's capability

Les littoraux des départements d'outre mer suscitent des convoitises directes et inégales selon les cas, liées à l'imaginaire associé aux îles tropicales, à un intérêt nouveau pour les mangroves autrefois marginales ou pour les paysages des versants au vent dans le cas des Antilles et de la Réunion. L'impératif de leur protection est inscrit dans la loi "littoral". Pour autant, si ces milieux sont aujourd’hui relativement bien protégés, un bilan des acquisitions du Conservatoire du littoral et une évaluation des effets de la législation relative aux cinquante pas géométriques montrent que la politique française sur ces côtes fût hésitante jusqu’à une date récente. Hier encore affaire exclusive de l’Etat et se heurtant à des obstacles particuliers aux territoires d’outre mer, la gestion d’espaces protégés est aujourd’hui revendiquée localement. Le jeu de relations entre élus et acteurs de la protection est une illustration des relations entre élus et acteurs de la protection est une illustration des relations entre la France et ses départements éloignés.

L’action extérieure des DROM dans leur environnement régional se présente sous une dénomination particulière, la coopération régionale. Des modes de coopération spécifiques à la situation des outre-mers s’établissent par l’exercice d’une coopération régionale déconcentrée et décentralisée. La définition du droit de la coopération régionale des DROM s’opère par une scission de l’opération entre le droit nécessaire à la conclusion de l’accord ou de la convention et le droit applicable. L’identification du droit est donc réalisée suite à un découpage entre le droit de l’action et le droit de l’application. L’étude de l’environnement juridique de la coopération régionale porte sur les moyens juridiques tendant à l’attribution de capacités et de compétences aux collectivités territoriales d’outre-mer en matière extérieure. Le degré d’effectivité de l’action du DROM vers les entités étatiques et infraétatiques de son environnement régional se dégage comparativement à l’action internationale régionale de l’Etat. L’examen de la production juridique de la coopération régionale révèle des accords et conventions relevant de l’ordre juridique international ou de l’ordre juridique interne selon le partenaire de coopération et la règle de droit appliquée. La variabilité du droit complique la définition du régime juridique de certaines conventions. L’observation du droit de la coopération régionale permet alors de cerner la singularité de ces modes de coopération. Elle soulève l’intérêt d’une règle de droit adaptée à la réalité d’un contexte de coopération pour l’expansion des entités ultramarines dans les espaces ultrapériphériques
The external action of French overseas departments and regions in their local environment has a special name - regional cooperation. Cooperation modes specific to the situation of overseas territories are materialised through the exercise of devolved and decentralised regional cooperation. The definition of the law on regional cooperation among French overseas departments and regions is based on a separation of the operation mode between the law required to enter into an agreement or convention and the law applicable. The law applicable is therefore identified following a split between the law for the action and law for the application. The study of the legal environment of regional cooperation is related to legal means which tend to assign powers and authority to French overseas local governments on external issues. The degree of effectiveness of the action of a French overseas department or region with respect to the national and sub-national entities of its regional environment is to be measured in comparison with the international action of the National Government in the region. A review of the legal literature on regional cooperation shows agreements and conventions to be referred to international or internal jurisdictions depending on the partner involved in cooperative efforts and legal rule applied. The variability of the law makes it more difficult to define the law that applies to certain conventions. Observing the law applying to regional cooperation then makes it possible to pinpoint the specificity of these modes of cooperation. This raises the interest of a legal rule adjusted to the reality of a cooperation context for the expansion of overseas entities in ultra-peripheral regions

L'indivision successorale et l'acquisition de la propriété par l'usucapion se rencontrent en Corse et dans les départements d'Outre-mer plus qu'ailleurs en France. Cette situation dont les causes immédiates sont différentes en raison de la diversité de ces régions a toutefois un point de convergence : l'insularité qui rend le droit commun souvent difficilement applicable en raison de son inadaptation aux situations locales. Cette situation a des effets négatifs sur l'environnement et en freinant la circulation des biens immobiliers, elle affecte leur valeur. Après avoir analysé le régime et la nature juridique de ces deux institutions et recensé les solutions apportées actuellement à ce problème, à partir de ce que l'on peut observer dans les régions concernées par l'étude, seront proposées des pistes soit déjà explorées mais abandonnées, soit nouvelles. Ainsi, il sera suggéré, entre autres, la création d'une SCI par l'effet supplétif de la loi en cas d'indivision successorale prolongée, l'intervention de l'Etat pour régler les successions " dormantes ", l'instauration d'un Livre foncier, l'ouverture de l'action gracieuse pour faire reconnaître le droit de propriété, le retour de l'action de jactance pour s'opposer aux revendications fantaisistes.

Nous nous sommes intéressée à quatre territoires français au statut un peu particulier, la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane et la Réunion. Ces territoires insulaires - ou tellement isolé dans le cas de la Guyane que la situation est comparable - sont à la fois des régions monodépartementales françaises, et voient donc s'appliquer l'ensemble des lois françaises sans qu'aucune précision d'extension ne soit nécessaire, et des régions ultrapériphériques de l'Union européenne, bénéficiant ainsi d'un statut spécifique leur donnant droit à de nombreux financements communautaires. Nous nous sommes demandé si nous pouvions appliquer dans les DOM les politiques générales mises en place en France métropolitaine et souvent conçues pour les départements du continent européen, ou s'il existait des spécificités qui pousseraient à les adapter. Pour cela nous avons proposé de travailler sur une politique publique particulière, la politique mise en œuvre pour favoriser l'insertion des jeunes. Le système de formation initiale, l' emploi des jeunes et leurs interrelations étaient donc au cœur de notre analyse. Nous avons vu, avec les modalités de l'insertion professionnelle des jeunes, non seulement qu'elles étaient différentes de ce que nous observions en France métropolitaine, mais qu'elles différaient également d'un DOM à l'autre. Les outils traditionnels applicables à la France métropolitaine ne suffisent pas pour les analyser, il faut donc en créer de nouveaux, tout particulièrement du fait de l'existence d'un phénomène important dans les DOM, la mobilité et la migration. Comment dans ce cas, appliquer une politique commune générale pour remédier à des problèmes différents non seulement de ceux qui existent en métropole, mais également de ceux des autres DOM? Ce qui est vrai pour l'insertion l'est dans les autres domaines. Or le statut même de DOM actuel rend impossible toute exception législative, ce qui ne joue pas en faveur du développement économique de ces territoires.

Cette recherche est un questionnement sur le fait musical, son émergence, ses ressorts et son fondement. Comment, pourquoi l'homme invente-t-il et fait-il la musique ? Ce travail circonscrit un espace particulier dans sa triple dimension spatiale, historique et politique. Il s'agit de la Guadeloupe, la Guyane et la Martinique dans leur perspective coloniale du Nouveau Monde vers les actuels Départements Français d'Amérique, devenues Régions Ultrapériphériques d'Europe. Du point de vue méthodologique c'est la méthode par cas qui est privilégiée. Et c'est au départ de l'émergence fortuite d'un Bélia funéraire lors des obsèques nationales d'Aimé ' Césaire que nous avons approché le mécanisme de l'invention de musiques et de construction de répertoires aux Antilles Guyane. La tension entre élaboration musicale et son appréciation constitue la Problématique centrale de notre recherche. Ce cadre permet de vérifier l'Hypothèse de filiation, d'échanges qui régissent les relations entre matériau, mécanisme de l'invention de musiques et rapports humains circonstanciés. La hiérarchisation de ces rapports et des fonctions des répertoires incorporent l'invention de musique. Les conduites de déni représentent le principal déterminant pour établir des statuts affectés à des corpus afin d'instituer les pratiques. Le résultat manifeste de notre travail est la mise en évidence d'une invention Lawonn ou dispositif trialectique : matériau musical en bipolarité/Assemblée musicienne/Pensée ou Parole pour constituer des répertoires en réponse à des circonstances récurrentes ou occurrences. De manière plus générale, il en résulte un phénomène de mutation de la pensée dans la construction et l'évolution des rapports humains. Elle peut être radicale et se formaliser dans une inversion de ces rapports en dépassement des fonctions des pratiques. Ici elle implique Poésie, Anthropologie, humanisme, musique et nationalisme. La quête de reconnaissance apparente induite par le déni révèle une affirmation qui se formalise par une démonstration d'humanité objectivée par le savoir et sublimée par le poétique. Dans ce contexte, la musique en outremer français d'Amérique s'institue en attribut d'existence humaine
This research is a reflection on the musical fact, its emergence, its inner workings and its foundation. How and why does man create and play music? This work delimits a particular space in it threefold dimension: spatial, historical, and political. It is the case of Guadeloupe, French Guiana, and Martinique, former New World colonies, which are current French departments located in America, and which also became European ultra-peripheral regions. Methodologically, the case study is privileged. The fortuitous emergence of a funeral Bélia during Aimé Césaire's national funeral -is the starting point from which was approached the mechanism of music creation andconstruction of repertoires in French West Indies and Guiana. The tension between musical elaboration and its assessment is the main issue of our research. This context makes it possible to check the hypothesis of filiation, exchanges which govern the relations between material, mechanism of musics creation, and circumstantial human links. The hierarchy of those links and of the functions of the repertoires includes the creation of music. Deniai behaviors represent the main determinant for establishing status linked to corpus in order to institute practices. The obvious result of our work emphasizes an invention Lawonn or trialectical device: musical material in bipolarity/musical Assembly/Thought or Speech to form repertoires in reply to recurrent occasions or circumstances. Generally, the result is a phenomenon of transformation of thinking about the construction and the evolution of human links. It can be radical and become formalized in an inversion of those links, going beyond functions, practices. In our case, it involves Poetry, Anthropology, humanism, music and nationalism. The obvious search for acknowledgement resulting from the denial reveals an assertion. That assertion shows a demonstration of humanity objectivized by knowledge and sublimated by the poetic work. In this context, music in French overseas departments in America is an attribute of human existence

L'identite institutionnelle des dom demeure une realite issue de la substance meme de la notion de departement qui consacre << l'unite de la republique nonobstant l'etendue des mers >>. L'unite des droits qu'elle implique trouve notamment sa traduction normative dans la disparition progressive des derogations a l'identite de legislation jusqu'alors maintenues afin de pallier la diversite de leurs composantes spatiales. Leur prise en compte par le pouvoir normatif s'inscrit desormais dans le cadre plus large d'une approche objective du principe d'egalite, perfectionnant par a contrario l'assimilation des departements ultramarins tout en posant la question du maintien de l'article 73 dans la constitution. Cette identite normative trouve notamment sa traduction dans la constitution administrative de l'etat qui, a l'issue d'un processus de decentralisation, a su proceder a un alignement quasi-total sur le droit commun, quand bien meme l'election de la region au rang de collectivite territoriale manifesterait, par son caractere monodepartemental, la recurrence de specificites liees a l'insularite, pretexte a revendications statutaires. Cependant, les evolutions recentes de la jurisprudence constitutionnelle n'exigent plus cette identite institutionnelle, offrant par la meme l'opportunite d'une plus large appreciation de leurs specificites, susceptible de depasser par nature les limites aux adaptations definies dans l'article 73 de la constitution. Surtout, elles s'inscrivent dans le cadre d'une gestion contemporaine du principe d'indivisibilite qui, si elle impose la preservationdu caractere unitaire de l'etat, ne protege ni l'intangibilite du territoire ni l'uniformite de celui-ci. Si la question du statut des dom demeure une question d'importance par les potentialites d'evolution ouvertes dans la jurisprudence constitutionnelle, il apparait difficile de se departir totalement de la dualite des regimes legislatifs, identite ou specialite, telle qu'elle decoule de la loifondamentale. L'identite normative apparait ainsi l'element preponderant de definition de l'identite des collectivites ultramarines de la republique et fonde leur appreciation sur la scene internationale, conditionnant ainsi leur integration a la fois dans l'environnement geographique qui est le leur, a travers les mecanismes de cooperation internationale decentralisee, mais egalement au niveau co

Les départements d'outre-mer (DOM) sont, de par leur statut, partie intégrante de l'Union Européenne. Leur spécificité, liée à leur situation périphérique et à l'histoire de leur rapport avec la France, se traduit par une situation socio-économique particulière, reconnue par le droit français et la Communauté européenne depuis 1957. L'adoption de l'Acte Unique et la perspective de l'achèvement du grand marché européen ont fait apparaître la nécessité de préparer ces départements à cet enjeu majeur. L'adoption, le 22 décembre 1989, d'un programme d'option spécifique à l'éloignement et l'insularité des département français d'outre-mer (POSEIDOM), est ainsi la première expression d'une stratégie européenne globale vis à vis des DOM et, plus largement, l'acte fondateur d'une nouvelle politique dite d'ultra périphéricité en faveur des régions européennes d'outre-mer. Circonscrite au cadre juridique qui est celui des DOM dans l'ordre interne français, l'ultrapériphéricité transpose en fait au niveau communautaire une problématique jusqu'alors propre aux relations entre ces départements et leur métropole : le recherche de l'égalité sociale s'est ainsi muée en volonté de rattrapage du niveau économique communautaire moyen et la faculté d'adaptation prévue par le droit français en modulation des politiques communautaires. Ce schéma, à l'oeuvre depuis les origines de la départementalisation, s'est cependant heurté aux contraintes à la fois internes et externes posées par l'achèvement du grand marché (politiques communes, accords de Lomé, GATT, OMC), qui ont réduit l'ambition initiale d'une politique ultra périphérique globale à de prudents réaménagements sectoriels destinés à assurer la protection de certaines activités d'agro-exportation (banane, rhum).

Les concepts juridiques de spécificité, de spécialité et d'assimilation dans le droit d'outre-mer sont à la base de l'interprétation juridique du statut officiel des départements d'outre-mer. Ils sont des instruments privilégiés que l'Etat et ses différentes instances utilisent lorsqu'il s'agit pour eux d'élaborer et d'appliquer le droit d'outre-mer. Pourtant, ces concepts n'ont jusqu'à maintenant fait l'objet d'aucune étude approfondie, que ce soit au sujet de leur légitimité historique et/ou juridique ou de leur fondement respectif. Ce constat nous a conduit à chercher à préciser, au moyen d'une étude théorique, leur raison d'exister et leur fondement dans ce droit. Ce qui en est notamment apparu, est que cette situation d'indéfinition dans laquelle se trouvent ces notions en droit d'outre-mer, a jusqu'à présent constitué un obstacle à la bonne gestion étatique des départements d'outre-mer sur le plan social et économique. L'application du droit de la protection sociale dans les départements d'outre-mer, à travers l'exemple de la Martinique, en constitue ainsi une sinon la meilleure illustration possible. De cette étude est apparue la nécessité pour le droit national comme le droit communautaire européen, de mieux prendre en compte cette conjoncture juridique du droit d'outre-mer, afin d'aboutir à un traitement juridique et politique plus adapté aux besoins politiques et sociaux des régions dites -conformémént à la terminologie communautaire consacrée- ultrapériphériques que sont la Guyane française, la Guadeloupe, la Réunion et la Martinique.