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Academic literature on the topic 'Canaux de paiement'

Author: Grafiati

Published: 25 May 2024

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Journal articles on the topic "Canaux de paiement"

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Depatie, Sylvie. "La transmission du patrimoine au Canada (xviie-xviiie siècle) : qui sont les défavorisés ?" Revue d'histoire de l'Amérique française 54, no. 4 (February 11, 2008): 558–70. http://dx.doi.org/10.7202/005387ar.

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Abstract:

RÉSUMÉ Les modalités de la transmission du patrimoine chez les paysans canadiens des XVIIe et XVIIIe siècles sont maintenant biens connues. Elles vont du partage strictement égalitaire à la donation du bien foncier familial à un seul héritier, moyennant des dédommagements plus ou moins importants pour les autres enfants. Il convient toutefois de distinguer entre les façons de transmettre et l'équité entre les héritiers. Mesurer celle-ci est une tâche complexe qui requiert l'examen de multiples facteurs. Cet article propose d'en explorer un, soit la façon dont le successeur, par rachat de parts successorales ou par donation avec paiement de légitimes, s'acquittait de ses dettes envers les cohéritiers. Il appert que, de ce point de vue, ces derniers étaient grandement défavorisés. En effet, comparées à d'autres transactions foncières, celles qui étaient reliées à la transmission et qui avaient lieu entre apparentés faisaient plus rarement l'objet d'un paiement total au moment de la signature de l'acte. Par ailleurs, les délais de paiement accordés étaient alors plus généreux et les acquéreurs avaient plus tendance à différer le paiement final après la fin de ceux-ci. On peut donc en conclure que le financement du rachat de la terre familiale était en grande partie assuré par les cohéritiers qui ne s'y installaient pas. Cela remet en cause l'idée que la colonisation des nouvelles terres se faisait au détriment des exploitations plus anciennes.

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Lacoursière*, Marc. "Propositions de réforme pour une protection des titulaires de cartes de débit victimes de transferts de fonds non autorisés." McGill Law Journal 54, no. 1 (October 1, 2009): 91–132. http://dx.doi.org/10.7202/038179ar.

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Abstract:

Résumé Depuis les années 1960, les nouvelles technologies ont favorisé l’émergence de mécanismes de paiements électroniques. Outre les cartes de crédit, les relations entre les émetteurs de paiements et les consommateurs ne font aucunement l’objet d’une protection législative au Canada et au Québec, n’étant régies que par la common law et le Code civil du Québec. En 1992, le Groupe de travail sur le transfert électronique de fonds a adopté le Code de pratique canadien des services de cartes de débit afin de protéger les consommateurs qui font usage de la carte de débit au Canada et de régir la responsabilité des parties lors d’un transfert de fonds non autorisé. Les contrats bancaires ont graduellement incorporé les dispositions de ce code d’application volontaire, mais ils comportent plusieurs divergences par rapport à ce dernier qui s’avèrent défavorables pour le consommateur. L’expérience du droit étranger, notamment aux États-Unis et en Europe (France, Belgique et Luxembourg), suggère des pistes de solution pour combler les lacunes causées par cette inadéquation entre le Code de pratique canadien des services de cartes de débit et les contrats bancaires, et encourager une intervention du législateur.

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3

Bourgueil, Yann. "La mutation des modes de paiement des professionnels en soins primaires au Canada et en France." Les Tribunes de la santé 40, no. 3 (2013): 63. http://dx.doi.org/10.3917/seve.040.0063.

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Billette, André. "Santé, classes sociales et politiques redistributives." Sociologie et sociétés 9, no. 1 (February 18, 2008): 76–92. http://dx.doi.org/10.7202/001518ar.

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Abstract:

Résumé Le document gouvernemental Nouvelle perspective de la santé des Canadiens donne l'impression de traiter la « population » canadienne comme si toutes les classes sociales étaient exposées aux mêmes conditions de risques. La première partie de la présente recherche, en se référant aux taux de mortalité et à l'espérance de vie, montre des inégalités de santé selon les différentes classes sociales. La seconde partie montre que les politiques voulant remédier à ces inégalités, en particulier les programmes de soins aux malades, de lutte contre la pauvreté et les paiements de transferts ont eu un impact redistributif, mais compte tenu de l'effet contraire d'autres facteurs, un impact assez faible. Il semble que l'on ait quelque difficulté au Canada à briser le cercle vicieux pauvreté/maladie.

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5

Grenon, Aline. "La problématique entourant les « sûretés-propriétés » au Québec : Lefebvre (Syndic de); Tremblay (Syndic de) et Ouellet (Syndic de)." Revue générale de droit 35, no. 2 (November 17, 2014): 285–322. http://dx.doi.org/10.7202/1027338ar.

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Abstract:

Le débat entourant le statut à être accordé aux « sûretés-propriétés », ces transactions par lesquelles les créanciers conservent ou obtiennent la propriété d’un bien dans le contexte d’opérations dont le but principal est de garantir un paiement ou l’exécution d’une obligation, a fait rage tant aux États-Unis que dans les provinces canadiennes de common law et au Québec. Alors que le débat s’est considérablement estompé aux États-Unis et dans les provinces canadiennes de common law, il demeure entier au Québec. Après avoir situé le débat dans un cadre historique et géographique précis, l’article décrit la problématique entourant actuellement les sûretés-propriétés au Québec. Cette problématique a été exacerbée par deux décisions récentes rendues par la Cour suprême du Canada, lesquelles font également l’objet d’analyse. Puisque la Cour suprême n’est pas disposée à offrir une solution, c’est maintenant au législateur d’agir. Si le législateur québécois tarde ou refuse d’agir, l’auteure est d’avis que le législateur fédéral devra le faire à sa place, par le biais de modifications apportées à la Loi sur la faillite et l’insolvabilité.

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DI ROBERTO, Hadrien, Carolina MILHORANCE, Ndèye SOKHNA DIENG, and Elsa SANIAL. "L’agroforesterie en contexte post-forestier : perspectives et controverses d’une mise à l’agenda politique en Côte d’Ivoire." BOIS & FORETS DES TROPIQUES 356 (September 4, 2023): 81–91. http://dx.doi.org/10.19182/bft2023.356.a37121.

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Abstract:

En Côte d’Ivoire, l’agroforesterie devient une notion incontournable après une déforestation massive pour les cultures de plantation. Depuis les années 2010, le terme se généralise dans le vocabulaire politique, les normes internationales de durabilité et la communication des entreprises chocolatières. Cette note examine comment l'agroforesterie s’est imposée dans l'agenda politique ivoirien. Adoptant une approche compréhensive et à partir d’une soixantaine d’entretiens et des documents politiques, elle analyse la manière dont la notion d’agroforesterie est mobilisée en Côte d’Ivoire, les instruments de sa promotion et les controverses qu’elle suscite. D’abord, ce travail montre que la mise à l’agenda de l’agroforesterie en Côte d’Ivoire se fait suivant des canaux pluriels. Différents instruments de promotion de l’agroforesterie se côtoient, tels que les normes de certification privée, la norme africaine régionale de durabilité pour le cacao, les paiements pour services environnementaux ou encore un dispositif national dit « Agro-Forêt », issu du nouveau Code forestier. Ensuite, malgré le consensus sur la promotion de l'agroforesterie, sa définition large permet à des acteurs aux intérêts divergents de s'approprier le concept. Ce travail met par ailleurs en évidence la pluralité des objectifs et des perspectives que recouvre la notion en Côte d’Ivoire. Il identifie ainsi des controverses concernant les critères du système agroforestier, sa finalité, la place des agriculteurs, l’échelle d’analyse et la temporalité à considérer. En définitive, cette note contribue à expliciter les traductions politiques plurielles d’une notion issue des sciences. Les liens complexes entre les recherches biophysiques et la pratique politique soulignent l'importance de prendre en compte cette interface pour une meilleure conception de l'agroforesterie et une transition efficace.

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Popovic, Nashira, Qiuying Yang, and Chris Archibald. "Tendances d’utilisation de la prophylaxie pré-exposition pour le VIH dans huit provinces canadiennes, 2014 à 2018." Relevé des maladies transmissibles au Canada 47, no. 56 (June 9, 2021): 275–83. http://dx.doi.org/10.14745/ccdr.v47i56a02f.

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Abstract:

Contexte : Le Canada a approuvé les objectifs mondiaux du Programme commun des Nations Unies sur le VIH et le Sida visant à mettre fin à l’épidémie du syndrome d’immunodéficience acquise (sida), notamment en réduisant à zéro les nouvelles infections par le virus de l’immunodéficience humaine (VIH) d’ici à 2030. Compte tenu de l’efficacité de la prophylaxie pré-exposition (PPrE) pour prévenir les nouvelles infections, il est important de mesurer et de rendre compte de l’utilisation de la PPrE afin de contribuer à la planification des programmes et des politiques de prévention du VIH. Méthodes : Les estimations annuelles des personnes utilisant de la PPrE au Canada ont été générées pour la période de 2014 à 2018 à partir de l’ensemble de données géographiques de surveillance des ordonnances d’IQVIA. On a utilisé un algorithme pour distinguer les utilisateurs de fumarate de ténofovir disoproxil/emtricitabine (TDF/FTC) pour la PPrE de ceux qui l’utilisent dans le cadre d’un traitement ou de la prophylaxie post-exposition. Nous fournissons le nombre estimé de personnes qui utilisent la PPrE dans huit provinces canadiennes par sexe, groupe d’âge, spécialité du médecin prescripteur et type de paiement. Résultats : Le nombre estimé d’utilisateurs de PPrE a augmenté de façon spectaculaire au cours de la période d’étude de cinq ans : il est multiplié par 21, passant de 460 en 2014 à 9 657 en 2018. La prévalence estimée de la PPrE était de 416 utilisateurs par million de personnes dans les huit provinces en 2018. Presque tous les utilisateurs de PPrE étaient des hommes. L’utilisation a augmenté chez les deux sexes, mais l’augmentation a été plus importante chez les hommes (par 23 fois) que chez les femmes (par 5 fois). L’utilisation a augmenté dans toutes les provinces, bien qu’il y ait des différences entre les provinces relativement à la prévalence de l’utilisation, à la répartition par âge et aux types de médecins prescripteurs. Conclusion : L’utilisation de la PPrE au Canada a augmenté entre 2014 et 2018, ce qui témoigne d’une meilleure connaissance et d’une plus grande adhésion à son utilisation pour prévenir la transmission du VIH. Elle est toutefois inégale en fonction de l’âge, du sexe et de la géographie. Puisque les nouvelles infections au VIH continuent de se produire au Canada, il sera important d’affiner l’utilisation de la PPrE, car les populations à risque plus élevé d’infection au VIH doivent se voir offrir la PPrE dans le cadre de soins de santé sexuelle complets.

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Belleau, Claude. "Le droit nouveau proposé en matière d'assurance terrestre." Les Cahiers de droit 29, no. 4 (April 12, 2005): 1037–62. http://dx.doi.org/10.7202/042924ar.

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Abstract:

Cet article fait une analyse comparative du chapitre de l'Avant-projet sur l'assurance terrestre et des chapitres du Code civil du Bas-Canada sur le même sujet. L'analyse est en trois parties : l’intégration du droit spécial sur l'assurance en droit général des contrats, les innovations apportées au droit sur le contrat d'assurance et les clarifications du droit actuel. La première partie traite principalement de modifications formelles : la terminologie, le réaménagement de certains articles du Code actuel et l'abrogation de certains autres. En matière de dispositions applicables à tous les contrats d'assurance, la seconde partie traite, entre autres choses, du nouveau caractère obligatoire pour l'assureur de la totalité des dispositions du chapitre sur l'assurance, de l'adoption du critère de l'assuré raisonnable, de la présomption de représentation de l'assureur par l'agent et le courtier d'assurance. En matière de dispositions applicables à des contrats d'assurance spécifiques, cette partie discute de questions comme l'exigence d'un intérêt d'assurance pour le transport d'une police d'assurance-vie, l'entrée en vigueur de l'assurance-vie moyennant le paiement d'un acompte sur la prime, le transport de l'assurance de biens sans le consentement de l'assureur. La troisième partie discute plus particulièrement des clarifications du droit actuel sur la notion de divergence entre la police et la proposition, l'indemnité proportionnelle, la subrogation, les déclarations mensongères et le droit d'action direct contre l'assureur. De l'avis de l'auteur, la plupart des modifications au droit actuel visent à accentuer la protection des intérêts du consommateur d'assurance, mais elles peuvent bouleverser assez sérieusement la pratique de l'assurance, dans le domaine de l'assurance de dommages en particulier.

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Crête, Raymonde, and Patrick McSweeney. "Les vérificateurs après la tempête financière : un regard particulier sur un nouveau régime de responsabilité civile destiné aux investisseurs du marché secondaire des valeurs mobilières." Revue générale de droit 35, no. 2 (November 17, 2014): 207–84. http://dx.doi.org/10.7202/1027337ar.

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Abstract:

Avec la mise au jour des récents scandales financiers qui ont ébranlé le marché des valeurs mobilières depuis le début des années 2000, la fiabilité de l’information financière et la qualité de la vérification sont devenues des sujets de préoccupation majeure tant aux États-Unis qu’au Canada. Dans les efforts entrepris en vue de rétablir la confiance des investisseurs, les autorités régulatrices ont réagi promptement pour proposer ou adopter divers projets de réforme en matière de gouvernance d’entreprise. Une des initiatives importantes prises en ce sens provient des législatures de l’Ontario et de la Colombie-Britannique qui ont modifié respectivement leur loi sur les valeurs mobilières en y intégrant un nouveau régime restreint de responsabilité civile en vue d’assurer la divulgation d’une information véridique et complète destinée aux investisseurs du marché secondaire. Dans la même perspective, les Autorités canadiennes en valeurs mobilières, incluant l’autorité québécoise, explorent la possibilité d’intégrer un régime semblable dans le projet d’harmonisation de la législation, intitulé Loi uniforme sur les valeurs mobilières, qu’elles ont présenté en décembre 2003. L’objectif de notre recherche est de mieux comprendre le sens et la portée de cette réforme majeure qui, si elle est mise en vigueur, s’appliquera à un grand nombre d’acteurs canadiens, notamment aux vérificateurs appelés à certifier les états financiers des sociétés ouvertes assujetties à la nouvelle réglementation. Cette analyse fait ressortir le désir des autorités régulatrices d’assurer un équilibre entre, d’une part, les intérêts des investisseurs qui recherchent une information véridique et complète, et d’autre part, les intérêts des défendeurs éventuels, incluant les vérificateurs qui, en l’absence des limites prévues pour le paiement des dommages, risqueraient d’encourir une responsabilité démesurée en raison des pertes considérables subies par les usagers de l’information. Par la même occasion, cet examen a pour but de mettre en lumière les difficultés de taille que soulèveront l’interprétation et l’application de ce nouveau régime de responsabilité qui exigera une bonne compréhension de la dynamique complexe des marchés financiers.

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Pelletier, J. P., J. P. Raynauld, F. Abram, M. Dorais, P. Paiement, and J. Martel-Pelletier. "OP0303 CORTICOSTEROID INJECTION IN KNEE OSTEOARTHRITIS IS ASSOCIATED WITH REDUCTION IN MENISCAL THICKNESS AND JOINT SPACE WIDTH WITH NO EFFECT ON CARTILAGE THICKNESS: A CASE CONTROL STUDY." Annals of the Rheumatic Diseases 79, Suppl 1 (June 2020): 188.1–188. http://dx.doi.org/10.1136/annrheumdis-2020-eular.1755.

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Abstract:

Background:Intra-articular corticosteroid injections (IACI) are commonly used for the treatment of symptomatic knee osteoarthritis (OA) and therapeutic guidelines have recommended their use. However, their safety regarding the evolution of structural changes remains unknown.Objectives:This study explored the effects of IACI on the evolution of knee OA structural changes assessed by magnetic resonance imaging (MRI).Methods:Participants were selected from the Osteoarthritis Initiative database. In this nested case-control design study, participants who received one treatment with IACI and had MRI exams available at the yearly follow-up visits before (pre-treatment), during (treatment), and after (post-treatment) were defined as “cases”. Each case was matched with one control for age, gender, body mass index (BMI), height, joint space width (JSW), cartilage volume, bone marrow lesion (BML), meniscal extrusion, and Western Ontario and McMaster Universities Osteoarthritis Index (WOMAC) pain at baseline. Ninety-three (93) participants fulfilling the inclusion criteria were selected and matched to controls (n=93). The study structural variables were MRI (cartilage volume, meniscal thickness, bone marrow lesion (BML), bone curvature), X-rays (JSW), and symptoms (WOMAC pain), assessed at the yearly consecutive visits and changes measured within the follow-up periods.Results:At baseline, the control and treatment groups were balanced. In the pre-treatment period, the cartilage volume loss in the medial compartment was significantly greater in the IACI (p=0.006) compared to the control group, with a numerical trend (p=0.071) in the lateral compartment. In the treatment period, the cartilage loss was not different between groups, with the exception of a significantly greater loss in the lateral compartment in the IACI group (p=0.041). In the post-treatment period there was no difference in the cartilage loss between the groups in both compartments. For the meniscal thickness loss in the pre-treatment period, no difference was found between groups; however, there was a significantly greater loss (p=0.007) during the treatment period in the IACI. In the post-treatment period, the loss of the medial meniscus was similar in both groups. For the lateral meniscus, there was no significant difference at any time between the two groups. The loss in JSW in the pre- and post-treatment periods was not different between groups, but was significantly greater (p=0.011) in the IACI group in the treatment period. The changes in the BML sizes over time were small and similar between groups. For the bone curvature, IACI group showed a smaller change compared to the control (p=0.037) at the treatment period. The WOMAC pain changes in both groups were small and unlikely to be clinically relevant.Conclusion:This study provides evidence that in knee OA, IACI were not associated with the occurrence of any deleterious effect on knee structures post-treatment, including cartilage volume and loss. The increase in the rate loss of medial meniscal thickness, which was associated with a loss of JSW, was a transient phenomenon and its clinical relevance unknown at that time.Acknowledgments:This initiative was funded by a grant from La Chaire en arthrose de l’Université de Montréal, and by ArthroLab Inc. (both in Montreal, Quebec, Canada).Disclosure of Interests:Jean-Pierre Pelletier Shareholder of: ArthroLab Inc., Grant/research support from: TRB Chemedica, Speakers bureau: TRB Chemedica and Mylan, Jean-Pierre Raynauld Consultant of: ArthroLab Inc., François Abram Employee of: ArthroLab Inc., Marc Dorais Consultant of: ArthroLab Inc., Patrice Paiement Employee of: ArthroLab Inc., Johanne Martel-Pelletier Shareholder of: ArthroLab Inc., Grant/research support from: TRB Chemedica

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Dissertations / Theses on the topic "Canaux de paiement"

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Tamini, Lota Dabio. "Le rôle du paiement initial de la Commission canadienne du blé en information imparfaite et analyse des conséquences d'une réduction des tarifs et des subventions - internes et à l'exportation - en présence d'un lien vertical entre les produits." Thesis, Université Laval, 2008. http://www.theses.ulaval.ca/2008/25174/25174.pdf.

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Slumkoski, Corey James Arthur. "Prelude to equalization, New Brunswick and the Tax Rental Agreements, 1941-1957." Thesis, National Library of Canada = Bibliothèque nationale du Canada, 1999. http://www.collectionscanada.ca/obj/s4/f2/dsk1/tape9/PQDD_0015/MQ54647.pdf.

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Books on the topic "Canaux de paiement"

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Kamhi, Nadja. LVTS, the overnight market, and monetary policy. Ottawa: Bank of Canada, 2006.

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Statistique Canada. Division de la balance des paiements., ed. La balance des paiements internationaux et le bilan des investissements internationaux du Canada: Concepts, sources, méthodes et produits. Ottawa, Ont: Statistique Canada, Division de la balance des paiements, 2000.

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Lynch, Scott. Notre préoccupation devrait-elle porter sur le cheval donné ou sur la bêtise idéologique ? : une évaluation économique critique de "Looking the gift horse in the mouth, the impact of federal transfers on Atlantic Canada": Résumé. Moncton, N.-B: Institut canadien de recherche sur le développement régional, 1997.

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Dunsmuir, Mollie. Le pouvoir de dépenser: Portée et limites. Ottawa, Ont: Bibliothèque du Parlement, Service de recherche, 1991.

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Lynch, Scott. Should our concern be the gift horse or the ideological bull? : a critical economic assessment of "Looking the gift horse in the mouth : the impact of federal transfers on Atlantic Canada" : summary =: Notre préoccupation devrait-elle porter sur le cheval donné ou sur la bêtise idéologique? : une évaluation économique critique de "Looking the gift horse in the mouth : the impact of federal transfers on Atlantic Canada" : résumé. Moncton, N. B: Canadian Institute for Research on Regional Development = Institut canadien de recherche sur le développement régional, 1997.

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Holden, Michael. La péréquation: Répercussions des modifications récentes. Ottawa, Ont: Bibliothèque du parlement, 2006.

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finances, Canada Ministère des. Rétablir l'équilibre fiscal pour créer une fédération plus forte: Viser un Canada plus fort, plus sécuritaire et meilleur : le nouveau gouvernement du Canada : le budget de 2007. Ottawa, Ont: Ministère des finances Canada, 2007.

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Canada, Statistics. Canada's balance of international payments : historical statistics 1926 to 1990 =: Balance des paiements internationaux du Canada : données historiques 1926 à 1990. Ottawa, Ont: Statistics Canada = Statistique Canada, 1991.

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Groupe d'experts sur la péréquation et la formule de financement des territoires (Canada). Pour réaliser un dessein national: Améliorer la formule de financement des territoires et renforcer les territoires du Canada. Ottawa, Ont: Ministère des finances, 2006.

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Groupe d'experts sur la péréquation et la formule de financement des territoires (Canada). Pour réaliser un dessein national: Améliorer la formule de financement des territoires et renforcer les territoires du Canada : résumé. Ottawa, Ont: Ministère des finances, 2006.

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