Academic literature on the topic 'Biens communs de la connaissance'

RésuméL’article revient sur l’émergence, dans les sciences sociales des années 1980, d’une configuration intellectuelle caractérisée par le choix d’une approche non réductionniste de l’éclatement des références normatives, tant au niveau de la société, de l’action, que de la connaissance. Il précise et discute les infléchissements apportés à cette configuration par le « laboratoire des Cités» issu des recherches de Luc Boltanski et Laurent Thévenot, ainsi que par la sociologie dite des « régimes d’action». S’appuyant alors sur le constat de l’importance, dans les controverses publiques, de la référence aux biens en soi, manière de défendre une position par des objectifs qui valent d’être poursuivis en tant que tels, l’article développe une sociologie des pouvoirs attachée à montrer comment ceux-ci visent des biens de ce type, tout en étant tributaires du caractère incomplet des épreuves susceptibles d’assurer cette dimension morale du travail politique. L’article esquisse enfin comment saisir dans ce contexte la dynamique historique des épreuves et des pouvoirs, et éclairer les transformations du sens critique.

L’enjeu majeur du phénotypage animal est d’acquérir une connaissance systémique de la robustesse des animaux d’élevage pour répondre au mieux à une double finalité en termes d’exploitation de la variabilité des aptitudes animales : une sélection éclairée vers des objectifs majeurs pour améliorer l’efficience et la robustesse des génotypes, et un élevage de précision exploitant la variabilité individuelle des animaux pour gagner en résilience à l’échelle du troupeau, ou pour améliorer la conduite à génotype donné. Deux défis majeurs de connaissance, interdépendants et communs à toutes les filières animales, sont à relever pour améliorer la robustesse des animaux : i) comprendre et prédire les compromis entre fonctions vitales, c’est-à-dire les changements de priorités dans l’allocation de ressources limitées ; ii) comprendre et exploiter les aspects temporels de la robustesse au cours de la vie de l’animal pour lui permettre de maintenir son niveau de production dans une large gamme d’environnements sans pour autant compromettre sa reproduction, sa santé et son bien-être. Atteindre ces objectifs nécessite de lever les verrous techniques suivants : i) définir des phénotypes complexes à partir de l’intégration de données obtenues à différentes échelles moléculaires, tissulaires, de l’animal ou d’une de ses fonctions ; ii) mettre en oeuvre des technologies à haut débit pour caractériser à moindre coût et le plus précisément possible le plus grand nombre d’animaux ; iii) développer d’importantes bases de données, des méthodes et outils informatiques performants, nécessaires aux traitements des informations à des fins de modélisation et de biologie prédictive.

Les ressources ligneuses occupent une place très importante notamment pour les populations locales qui en bénéficient considérablement à travers leur savoir-faire longtemps existaient depuis leurs ancêtres. Cependant, ces connaissances locales (variant en fonction des zones, des ethnies, de l’âge et de l’existence de la ressource) sont diversifiées et moins connues pour la plupart du temps. Alors que certaines ressources ligneuses sont maintenant menacées par des facteurs climatiques et anthropiques qui leurs rendent vulnérables ces dernières années. L’objectif de cette étude menée dans la commune de Coumbacara était de contribuer à une meilleure connaissance de la végétation ligneuse et son importance en termes de biens et services écosystémiques pour les populations locales. Pour atteindre cet objectif, des enquêtes ethnobotaniques ont été réalisées à l’aide d’un questionnaire administré à 242 chefs de ménages. Les résultats ont révélé au total 87 espèces ligneuses citées par les populations, appartenant à 33 familles et 71 genres. Elles sont rencontrées par les populations dans les forêts (38,3%), les champs de brousses (28,5%), les vallées (23,9%) et les champs de cases (11,4%). Ces espèces procurent deux catégories de services. Il s’agit des services de régulation (17,5%) et d’approvisionnement (82,5%). Un seul service régulation qui est la fertilisation (17,5%) a été cité par les populations. Les services d’approvisionnements cités sont la pharmacopée (16,9%), l’énergie (15,8%), le fourrage (15,3%), la construction d’habitats (12,7%), l’alimentation humaine (10,8%), l’artisanat (7,6%) et les soins phytosanitaires (3,3%). Ces espèces sont utilisées pour leur bois (32%), feuilles (26,2%), fruits (20,1%), écorces (13,4%), racines (4,1%), graines et noix (2,2%) et autres (2%). Les Facteurs de Consensus Informateurs obtenus sur les usages faits aux espèces variant entre 0,85 et 0,95 soit 85% à 95% montrent qu’il existe un accord important au niveau des populations sur les usages faits aux espèces. Ceci étant dit que les populations locales de cette zone connaissent bien les ressources ligneuses et savent l’utiliser dans différents usages. English title: Community perception of ecosystem goods and services provided by woody species in upper Casamance, Senegal Wood resources are very important, especially for local populations who benefit considerably from their know-how, which has existed since their ancestors. However, this local knowledge (which varies according to area, ethnicity, age and existence of the resource) is diverse and less known for the most part. While some woody resources are now threatened by climatic and anthropogenic factors that make them vulnerable in recent years. The objective of this study conducted in the commune of Coumbacara was to contribute to a better knowledge of woody vegetation and its importance in terms of ecosystem goods and services for local populations. To achieve this objective, ethnobotanical surveys were conducted using a questionnaire administered to 242 heads of households. The results revealed a total of 87 woody species cited by the populations, belonging to 33 families and 71 genera. They are found by the populations in forests (38.3%), bush fields (28.5%), valleys (23.9%) and hut fields (11.4%). These species provide two categories of services. These are regulation (17.5%) and provisioning (82.5%) services. Only one regulatory service, fertilization (17.5%), was cited by the populations. The supply services cited are pharmacopoeia (16.9%), energy (15.8%), fodder (15.3%), habitat construction (12.7%), human food (10.8%), handicrafts (7.6%) and phytosanitary care (3.3%). These species are used for their wood (32%), leaves (26.2%), fruits (20.1%), bark (13.4%), roots (4.1%), seeds and nuts (2.2%) and others (2%). The Informative Consensus Factors obtained on the uses made of the species vary between 0.85 and 0.95, i.e., 85% to 95%, showing that there is significant agreement at the population level on the uses made of the species. This being said, the local populations of this zone are well aware of the woody resources and know how to use them in different ways.

Bien qu’il puisse être regardé à travers le prisme d’une théorie, l’allaitement humain est l’objet d’une réflexion multiréférentielle. Qu’il soit artificiel ou naturel, l’allaitement n’est pas un simple acte nourricier. Ancré dans une pensée aux dimensions multiples (symbolique, médicale, religieuse, mythologique et magique), il prend sens dans les creusets culturels et sociaux et constitue donc, de par ses variations anthropologiques, un phénomène complexe. Néanmoins, il existe des règles, des représentations et des mythes communs aux rites d’allaitement dans chaque communauté humaine. L’allaitement s’apparente à un rite de passage classique dont le vécu et les significations se situent au carrefour de l’universel et du particulier. Il n’est pas un phénomène exclusivement biologique. La connaissance de l’invariant anthropologique que représente le rite d’allaitement ne peut se réaliser qu’à travers l’observation de celui-ci dans les différentes cultures humaines. Quelles sont les pratiques d’allaitement dans les communautés rurales d’Haïti ? Quels sont les acteurs communautaires qui accomplissent des actions rituelles au profit des femmes allaitantes dans les milieux ruraux ? Quels sont les facteurs culturels (mythes, tabous, valeurs, symboles, cosmovisions, etc.) qui les accompagnent ? Dans quelle mesure la théorie des rites de passage de Van Gennep peut-elle contribuer à la compréhension du phénomène d’allaitement en milieu rural d’Haïti ?

Bien que spécialisée dans la production de connaissances (à partir de connaissances déjà acquises) et dans la méthodologie scientifique, la Recherche biomédicale académique (RBA) n’a pour ainsi dire pas de processus formel de gestion de la connaissance. Or, c’est précisément l’objet du Knowledge Management (KM) que de développer des méthodologies et des outils propres à accompagner la création, la capitalisation et la réutilisation de la connaissance et des raisonnements. De la cartographie au portail en passant par le cahier de laboratoire, nous proposons une réflexion sur les moyens d’intégrer une approche KM dans l’univers de la RBA et sur les bénéfices potentiels d’une telle démarche pour les deux domaines, pour peu qu’elle se déploie dans un climat de confiance.

Cet article explique comment la politique linguistique de l’UE en servant les exigences économiques des apprenants en langue contribue à la rapide éradication des langues minoritaires européennes. Il reconnait ce problème comme un exemple classique de la « Tragédie des biens communs » de Hardin (1968) dans laquelle l’intérêt personnel détruit le bien commun. Une solution différente a été présen­tée à la tragédie des biens communs par Elinor Ostrom et Oliver Williamson, lauréats du Prix Nobel en économie en 2009 émergeant des huit principes de gestion durable des biens communs proposés par Ostrom en1990. Cet article applique ces huit principes à la tragédie du bien commun linguistique de l’UE et suggère une restructuration de sa politique linguistique visant la dotation en ressources durables pour sauvegarder les biens communs irremplaçables que constituent les patrimoines linguis­tiques européens.

Cet article explique comment la politique linguistique de l’UE en servant les exigences économiques des apprenants en langue contribue à la rapide éradication des langues minoritaires européennes. Il reconnait ce problème comme un exemple classique de la « Tragédie des biens communs » de Hardin (1968) dans laquelle l’intérêt personnel détruit le bien commun. Une solution différente a été présen­tée à la tragédie des biens communs par Elinor Ostrom et Oliver Williamson, lauréats du Prix Nobel en économie en 2009 émergeant des huit principes de gestion durable des biens communs proposés par Ostrom en1990. Cet article applique ces huit principes à la tragédie du bien commun linguistique de l’UE et suggère une restructuration de sa politique linguistique visant la dotation en ressources durables pour sauvegarder les biens communs irremplaçables que constituent les patrimoines linguis­tiques européens.

La gauche québécoise peut-elle inventer de nouveaux espaces citoyens à partir des configurations sociopolitiques ouvertes par les technologies de l’information et de la communication (TIC) ? Nous avons repéré trois formes de militantisme à l’oeuvre dans ce nouveau contexte. Un premier militantisme oriente ses actions vers un accès élargi aux moyens techniques. Issus du milieu communautaire, des militants, hommes et femmes, s’assurent que le plus grand nombre puisse utiliser les technologies, les comprendre, les maîtriser, tout en se maintenant à distance des logiques commerciales sous-jacentes au développement technologique. Or, dans un contexte fortement marqué par l’idéologie néolibérale, les milieux communautaires sont aujourd’hui contraints de réorienter leurs modes d’intervention ou de financement, ce qui complexifie leurs actions pour l’accessibilité. Un second militantisme fait plus directement usage des médias. Ainsi, des groupes activistes ont pris l’habitude de publiciser eux-mêmes leurs actions. Par ce moyen, ils proposent une signification globale à leurs actions locales. Ils ont appris à reconsidérer leurs relations aux technologies et à la communication. Face à l’invasion des pratiques publicitaires, certains de ces activistes s’organisent aussi pour subvertir les messages au sein même des espaces de propagande et de marketing. Décriant la privatisation croissante des médias québécois, d’autres initiatives ont émergé pour fournir une option de qualité, portée par des amateurs, mais aussi par des journalistes libérés de leurs contraintes habituelles. Un troisième militantisme s’attaque plus directement à la conception même et à la propriété des dispositifs communicationnels. Ces groupes « activistes de la technique » revendiquent un droit de regard et d’intervention sur la conception et le fonctionnement même des dispositifs sociotechniques qui nous entourent. Ils militent à la fois pour la production de dispositifs au code librement accessible, pour la mise à disposition de biens communs informationnels et pour un libre accès aux connaissances. Comment ces trois formes de militantisme sont-elles reliées ? Dans quelle mesure ces nouveaux militantismes témoignent-ils d’un mouvement global de reconfiguration de l’agir politique ? Ces formes de militance orientées vers la technique peuvent-elles avoir une portée politique à plus long terme ?

La thèse porte sur l’usage cartographique à visée commerciale de la base de données libre OpenStreetMap (OSM). L’usage d’une base de données produite par des contributeurs anonymes, a priori non experts de l’information géographique (IG) et n’étant tenus à aucun engagement de qualité, suscite des interrogations. Mais dans le même temps, cette situation nouvelle révèle des enjeux d’intérêt public majeurs comme celui de l’accès à l‘IG. Chacun des contributeurs s’attache à suivre des méthodes, identiques car collectivement mises au point, pour décrire des objets pérennes de l’espace public tout en collectant des informations qui les concernent dans leur pratique. Nous rappelons que la base de données présente de fortes hétérogénéités de qualité et de densité de données en fonction des types de territoire. À partir de ce constat nous expliquons que la production de cartes, prenant comme source OSM, est possible lorsque l’ensemble du système technique et social de la communauté OSM est pris en compte dans le processus de création. Nous étudions donc, l’écosystème qui soutient cette production et les modalités de diffusion de la base de données. Nos analyses nous permettent d’entrevoir soit un futur respectueux du projet, soit au contraire son aliénation. Dans le cadre d’une recherche menée durant un contrat CIFRE, nous interrogeons le changement de paradigme lié à la conception cartographique et posons la question de la réalisation menée à partir d’une base de données contributive, libre (dans sa modélisation et dans sa production) et diffusée sous une licence ouverte, tout en respectant la convention tacite entre le lecteur de la carte et son producteur suivant laquelle la sélection éditoriale n’est pas dictée par une déficience d’informations
This thesis focuses on the commercial cartographic use of the OpenStreetMap (OSM) free database. The use of a database produced by anonymous contributors, possibly not experts in geographical information (GI) and not bound by any quality commitment, raises questions. This new situation reveals major public interest issues such as the access to GIs. Each contributor strives to follow the same methods, developed collectively, to describe permanent objects in the public space while collecting information that is of interest in their practice. We point out that the database presents strong heterogeneity in data quality and density according to the types of territory. From this observation we explain that the production of maps, taking as source OSM, is possible when the entire technical and social system of the OSM community is taken into account in the creation process. Therefore we are therefore studying the ecosystem that supports this production and the dissemination’s methods of the database. Our analyses allow us to foresee either a future that respects the project or, on the contrary, its alienation. Our research was conducted as part of a corporate contract, so we were led to question the paradigm shift related to cartographic design and the realization of a contributory database, free (in its modeling and production) and distributed under an open license, while respecting the tacit agreement between the map reader and its producer that editorial selection is not dictated by an information deficit

La science citoyenne est la participation de personnes qui ne sont pas des scientifiques à des processus de recherche tels que la collecte et l'analyse de données. La science citoyenne offre de nombreux avantages, tels qu'une collecte de données plus rapide et plus facile, l'étude des défis environnementaux, de la biodiversité au changement climatique, ainsi que la contribution à la recherche en astronomie et la collaboration entre les scientifiques et le public.La réalisation des avantages potentiels de la science citoyenne dépend de la compréhension des perspectives des participants. Dans cette étude, j'examine les différents modes de participation à la science citoyenne et la manière dont les motivations des participants, la conception des plateformes et d'autres facteurs sont associés à ces modes de participation. La thèse contribue à notre compréhension des ingrédients clés dans la conception des programmes de science citoyenne afin d'accroître l'engagement du public.Dans la première partie, j'ai réalisé une étude bibliographique par le biais d'une analyse bibliométrique. Cette partie se concentre sur les défis, les facteurs de succès et les motivations de la science citoyenne. Le reste de la thèse est composé d'une étude qualitative et d'une étude quantitative portant sur trois plateformes de science citoyenne activement utilisées dans le domaine de l'ornithologie dans deux pays, la Turquie et la France, à savoir Faune-France en France, Trakuş et eKuşbank (eBird Turkey) en Turquie.Dans la partie qualitative, au moyen d'entretiens semi-structurés approfondis, j'examine les acteurs, les différents modes de participation, les motivations et les externalités négatives qui peuvent survenir en utilisant la littérature sur les plateformes multilatérales et les biens communs de la connaissance.Les résultats de cette partie nous ont permis d'identifier quatre rôles dans les plateformes : l'ornithologue, le photographe d'oiseaux, le scientifique et le chasseur, qui interagissent les uns avec les autres et créent des externalités.J'ai également constaté deux types de participation : active et passive. En ce qui concerne les motivations, nos résultats suggèrent des similitudes avec les études précédentes. Toutefois, à la différence des travaux précédents, nous avons souligné la nécessité de distinguer les motivations pour l'engagement dans la plateforme, d'une part, et les motivations pour le sujet (les oiseaux), d'autre part.Dans la deuxième partie, en menant une enquête à grande échelle auprès des participants des trois plateformes et une analyse économétrique, j'ai examiné comment les motivations sont associées à la participation, ainsi que les externalités négatives et les valeurs créées par la plateforme. Dans cette partie, je m'appuie sur la théorie de l'autodétermination, les plateformes multilatérales et le concept d'externalités négatives de la littérature sur les biens communs.Les résultats de la deuxième partie suggèrent que les deux types de motivations identifiés dans la première partie (motivation pour le sujet et motivation pour l'engagement sur la plateforme) sont positivement associés à la participation active et passive. En outre, les valeurs offertes par la plateforme et les moyens mis en œuvre par les plateformes pour remédier aux externalités négatives ont des effets différents sur la participation active et passive en fonction du contexte. Ainsi, l'importance perçue des concours par les participants a un effet positif sur leur participation active en France, alors qu'elle n'a pas d'impact significatif en Turquie. De même, l'importance perçue par les participants de la protection des données sensibles par la plateforme est associée négativement à la participation passive en France, alors qu'elle l'est positivement en Turquie. Ces résultats sont importants pour comprendre les participants et mieux concevoir des plateformes de science citoyenne efficaces
Citizen science is the participation of people who are not scientists in research processes such as data collection and analysis. Citizen science provides various benefits like faster and easier data collection, investigation of environmental challenges from biodiversity to climate change, as well as contributing to astronomy research and leading to collaboration between the scientists and the public.Realising the potential benefits of citizen science depends on understanding the perspectives of participants. In this study, I examine different ways of participation in citizen science and how the motivations of participants, the design of the platforms, and other factors are associated with these. The thesis contributes to our understanding of the key ingredients in designing citizen science programs so as to increase the engagement of the public.In the first part, I carried out a literature survey by bibliometric analysis. This part focuses on challenges, success factors, and motivations in citizen science. The rest of the thesis is composed of one qualitative and another quantitative study by focusing on three citizen science platforms that are actively used in the field of ornithology in two countries, Turkey and France, which are Faune-France from France, Trakuş and eKuşbank (eBird Turkey) from Turkey.In the qualitative part, through semi-structured in-depth interviews, I examine the actors, different ways of participation, motivations, and negative externalities that may arise using the Multi-Sided Platforms (MSPs) and knowledge commons literature.The results of this part helped us identify four roles in the platforms: birdwatcher, bird photographer, scientist, and hunter, interacting with each other and creating externalities.I also found two types of participation: active and passive. Regarding motivations, the findings suggested similarities in the previous studies. However, as different from previous work, I highlighted the need to distinguish motivations for engagement in the platform on the one hand and motivations for the subject matter (birds in our case) on the other.In the second part, by conducting a large-scale survey targeted at the participants of the three platforms and an econometric analysis, I examined how motivations are associated with participation, as well as the negative externalities and values created by the platform. In this part, I draw upon the Self-Determination Theory (SDT), Multi-Sided Platforms (MSPs), and negative externalities concept from the commons literature.The findings in the second part suggest that the two types of motivations identified in the first part (motivation for the subject and motivation for platform engagement) are positively associated with active and passive participation. Also, values offered by the platform and platforms' ways of addressing negative externalities have different impacts on active and passive participation based on the context, such as the participants' perceived importance of competitions positively affecting their active participation in France, whereas not having a significant impact in Turkey. Similarly, participants' perceived importance of the protection of sensitive data by the platform has a negative association with passive participation in France while being positively associated with it in Turkey. These results are important to understand the participants and to better design successful citizen science platforms

Les blockchains (ou chaîne de blocs) font partie des technologies les plus attrayantes, autant dans le domaine scientifique que pour le grand public. Une blockchain est un registre distribué dont l’objectif est de garantir de la transparence, de l’intégrité des données et d’autres avantages par rapport aux registres centralisés. La technologie blockchain a été révélée et est devenue populaire grâce à l’avènement de la cybermonnaie Bitcoin. Depuis 2008 et la création de Bitcoin, les blockchains sont devenue extrêmement populaires, avec un intérêt à son pic en 2017. Les blockchains sont quasiment une technologie “à la mode”: il existe un observatoire de la blockchain initié par la Commission Européenne, des événements blockchains dans plusieurs pays, etc. La plupart des blockchains ont comme application la finance, mais les propriétés qu’elles promettent sont intéressantes et utiles pour bien des domaines (ex : médecine, notariat, etc.). Malgré les promesses et intérêts, afin d’espérer une meilleure adoption, il est nécessaire de s'assurer que la technologie est viable du point de vue environnemental, que les garanties promises sont satisfaites, qu'elle puisse être utilisée dans les environnements réels, etc. Dans cette thèse, nous définissons le problème résolu par les blockchains à comité ainsi que leur équité ; cela a permis de corriger une des blockchains les plus utilisées. Notre second apport majeur est une méthodologie permettant d’étudier le comportement des participants dans les blockchains. Grâce à cela, nous montrons les conditions nécessaires où le comportement rationnel des participants mène à des situations où les propriétés des blockchains sont satisfaites
Blockchains are one of the most appealing technologies over the last years, both for scientists and for the general public. Blockchains are distributed ledgers that aim to offer transparency, integrity and many more advantages over their centralised counterparts. Blockchains were “revealed” and became popular thanks to the creation and rise of the cryptocurrency Bitcoin. Over the years, blockchain technologies become more and more popular with an exceptional peak in 2017. Blockchains are becoming mainstream technologies, as there is an observatory for blockchains established by the European Commission, blockchain forums in many countries, blockchain start-ups are flourishing, scientific conferences are discussing the topic, and even some scientific conferences are now specifically dedicated to the technology, etc. The blockchain technology promises, thanks to its integrity and transparency properties to be useful and interesting in various domains, and not only for financial systems. However, many questions and doubts float around it. Is it environmentally viable? Is the technology even ensuring its promises? Can they be used in real-life settings, etc. In this thesis, using the lens of distributed systems, we study and define the properties of committee-based blockchains and their fairness; that definition allows formalising and helping correct one of the most used blockchain of that class. Furthermore, adding lenses from game theory, we propose a methodology to analyse the rational behaviours of participants in a blockchains system. Using that methodology, we show, under different mechanisms of rewards, the necessary conditions needed to ensure the blockchain properties

Rares sont les domaines - environnementaux, culturels, sociaux ou encore économiques - qui ne se trouvent pas saisis au prisme des biens communs. Cet intérêt nouveau pour les biens communs s'explique du fait de l'évolution importante de la société du XXIe siècle, qui interroge le droit de propriété. L'analyse montre cependant que, quelle que soit l'époque, le modèle moderne du droit de propriété - public ou privé - se caractérise toujours par la maîtrise exclusive du bien par son propriétaire. Dans le contexte actuel de mutation de la société, ce modèle présente des limites et apparaît inadapté au regard de certains besoins.Parallèlement, la réflexion sur les biens communs a pris de l'ampleur. Pour une partie de la doctrine, les biens communs apparaissent comme étant à même d'apporter des éléments de réponse à l'inadaptation du droit de propriété, dans le cadre d'une évolution juridique nécessaire. Objet de discussions en doctrine, les biens communs restent encore ignorés par le droit français et ne font l'objet d'aucune définition juridique. Cependant, ils sont abordés par le droit de certains États étrangers. Ils sont également saisis par de nombreuses disciplines, au premier rang desquelles l'économie. La pensée d'Elinor Ostrom, prix Nobel d'économie pour ses travaux sur le sujet, est fondamentale. Du fait de ces particularités, une méthodologie spécifique de recherche a été mise en place, alliant le conceptualisme à l'empirisme.Une théorie juridique des biens communs a ainsi été proposée. Ce qui caractérise les biens communs, c'est leur affectation - à la production, à la préservation et à la répartition d'utilités collectives - dans le cadre d'une gouvernance collective. Cette destination conditionne le droit applicable, d'un genre nouveau, et confère des droits et obligations autres que ceux traditionnels. Les biens communs constituent en cela une catégorie juridique nouvelle
There are few areas - environmental, cultural, social, or even economic - that are not examined through the prism of the commons. This new interest in the commons can be explained by the significant evolution of the 21st century society, which questions the right of ownership. However, the analysis shows that, whatever the period, the modern model of property rights - public or private - is always characterized by the exclusive control of the property by its owner. In the current context of social change, this model has its limits and appears inadequate for certain needs.At the same time, the debate on the commons has gained momentum. For some academics, the commons appear to be able to provide a response to the inadequacy of the right of ownership, within the framework of a necessary legal evolution. The commons are the subject of debate in academic circles, but are still ignored by French law and are not subject to any legal definition. However, they are addressed by the law of certain foreign states. They are also addressed by many disciplines, first and foremost economics. The thinking of Elinor Ostrom, winner of the Nobel Prize in Economics for her work on the subject, is fundamental. Because of these particularities, a specific research methodology has been set up, combining conceptualism and empiricism.A legal theory of the commons was thus proposed. What characterizes the commons is their allocation - to the production, preservation, and distribution of collective utilities - within the framework of collective governance. This allocation conditions the appliable law, of a new kind, and confers rights and obligations other than the traditional ones. In this respect, the commons constitute a new legal category

L’autonomie professionnelle des époux communs en biens a été consacrée par la loi du 23 decembre 1985. Cependant, certains auteurs considèrent que la consécration est imparfaite et que seule la séparation des patrimoines garantit une indépendance pleine et entière. L’objet de la présente étude est d'apprécier la pertinence de ces critiques. Hors de la communauté de biens, l'autonomie professionnelle des concubins ou des époux séparés de biens, en théorie incontestable, se trouve en grande partie remise en cause du fait de la confusion des intérêts inhérente à toute communauté de vie. En outre, ces situations ne favorisent pas l'émergence d'une autonomie réciproque au cours de la vie commune. Le mariage n'est pas en cause. Le statut des gens mariés consacre l'autonomie, autonomie qui se concilie avec les droits et obligations des époux. Dans la communauté de biens, les époux investis de larges pouvoirs et protégés contre les ingérences du conjoint, jouissent d'une grande indépendance, indépendance non remise en cause par un mécanisme de cogestion qui reste cantonne dans un domaine limite. Enfin, les règles relatives au passif leur assurent une réelle autonomie financière. En définitive, alors que la séparation des patrimoines peut déboucher sur des situations incompatibles avec toute idée d'autonomie, le régime communautaire apparait le plus apte à conférer aux époux les moyens d'une autonomie pleine et entière.

Dans le mouvement d'extension de la portée sociale du logiciel libre s'est constituée une utopie, qui constitue un pan de l'imaginaire politique contemporain. Cette utopie s'étend désormais bien au-delà de son milieu socio-culturel d'origine (le milieu hacker), du fait des liens tissés entre " libristes " et défenseurs des " biens communs ", du poids croissant de l'approche open source, et à proportion de l'intérêt suscité par le logiciel libre chez certains intellectuels critiques à partir de la fin des années 1990. Reprenant l'idéal cybernétique de libre circulation de l'information, l'utopie du logiciel libre se présente comme une contestation de la vision néolibérale de la propriété intellectuelle, et comme une critique des formes d'organisation du travail caractéristiques du capitalisme industriel. Elle se déploie en tant qu'" utopie concrète " (E. Bloch), mettant en jeu des pratiques de collaboration en ligne, des créations juridiques originales, et des formes de militantisme. Elle embrasse un idéal d'auto-organisation de la société civile, fondé sur la valorisation d'un domaine d'activités sociales distinct tant de l'État que du marché. Elle est toutefois condamnée à demeurer en deçà de cet idéal, et reste par ailleurs toujours menacée par les séductions du mythe et les renoncements de l'idéologie.

L'étude du droit des régimes matrimoniaux et des successions conduit à remettre en cause la règle de l'unité du patrimoine. L'analyse du droit positif révèle de nombreuses brèches dans cette règle, brèches qui conduisent toutes à des masses patrimoniales autonomes. La remise en cause de la règle de l'unité n'est pas nouvelle. La rénovation nécessaire de la théorie du patrimoine passe par une redéfinition de la thèse des patrimoines d'affectation. Il ne s'agit pas de rejeter la personne hors du champ de la construction patrimoniale, mais de lui restituer une juste place et de fonder l'autonomie patrimoniale sur l'affectation des biens. L'association de l'actif et du passif ne peut constituer que la conséquence de l'affectation et non le critère du patrimoine. Cependant, l'affectation demeure une notion purement subjective qu'il faut rapprocher du droit de propriété. Ainsi, toutes les fois que l'affectation trouve un soutien dans le droit objectif de propriété, elle est la source d'une masse patrimoniale autonome. Cependant cette nouvelle approche de la théorie du patrimoine ne convient pas lorsque l'on a affaire à un patrimoine sur lequel plusieurs personnes peuvent prétendre exercer les mêmes prérogatives ; ce qui est le cas des biens communs sous le régime légal ou des biens indivis d'une succession. C'est la raison pour laquelle cette théorie des patrimoines d'affectation passe également par une redéfinition de la notion de propriété collective laquelle se résume à une pure concurrence de droits identiques sur un même bien
The study of the law of the matrimonial systems and the successions questions the rule of the unity of the heritage. The analysis of the substantive law reveals numerous breaches in this rule, breaches which lead all to autonomous patrimonial masses. The questioning of the rule of the unity is not new. The necessary renovation of the theory of the heritage passes by a redefining of the thesis of the "patrimoine d'affectation". It is not a question of rejecting the person outside the field of the patrimonial construction, but of restoring to her a just place and of basing the patrimonial autonomy on the affectation of the possessions. The association of the asset and the liabilities cannot constitute that the consequence of the affectation and not the criterion of the heritage. However, the affectation remains a purely subjective notion which it is necessary to move closer to the right of property. So, all the times as the affectation finds a support in the right objective of property, it is the source of an autonomous patrimonial mass. However this new approach of the theory of the heritage does not agree when we have to deal with a heritage on which several persons can claim to exercise the same privileges; what is the case of the common possessions under the legal system or the undivided possessions of a succession. It is the reason for which this theory of the affectation patrimonies also crosses by a redefining of the notion of collective property which arnounts to a pure competition of identical rights on the same good

Les structures en réseau, hybrides entre marché et hiérarchie, se développent de plus en plus, notamment sous l'effet de la mondialisation et des manoeuvres de décentralisation. Parmi les différentes formes de réseaux, la méta-organisation territorialisée est une forme à la fois peu abordée et hautement spécifique. Une méta-organisation est une organisation constituée d'organisations mais sans pouvoir hiérarchique. Ce travail de thèse enrichit la théorie des méta-organisations en recourant à la théorie des biens communs et à la théorie de l'acteur-réseau dans le cas des corridors logistico-portuaires, qui sont des groupements de partenariat entre des ports maritimes et fluviaux d'un même axe géographique. Ainsi, cette thèse montre que la méta-organisation du corridor logistico-portuaire est performée grâce à un ensemble de biens communs et que les différences de perception de l'action de ces biens communs freine le processus de performation du fait organisationnel
As hybrids between markets and hierachy, network structures have spread a lot due to globalization and de centralization. Among the varions types of networks, territory-anchored meta-organizations appear both as les studied and specific kinds of networks. A meta-organization is defined as an organization which is composed by organizations without having a real hierarchical power on its members, such as employment or property. This thesis enriches mate-organization theory by mobilizing both the theory of commons and actor-network theory in the case of gateway corridors. Gateway corridors are groupings created between seaports and inland ports from a sanie geographical axis. Within that scope, this thesis shows that the mets-organizations of gateway corridors are performed through the mobilization of différent kinds of common goods ant that differences in the perception of their action brakes the process of organizational performation

Les pasteurs sont bien adaptés aux environnements difficiles et ont une connaissance approfondie de leurs ressources naturelles. Ils ont également souffert de la sécheresse, de la famine, de l’ingérence politique, de l’insécurité physique, des agressions armées, de l’appauvrissement croissant et de la marginalisation. Malgré ces obstacles, les pasteurs gèrent depuis longtemps leurs terres à des fins diverses, notamment la mobilité du bétail, qui dépend de vastes paysages en propriété commune, de la connaissance de la productivité des écosystèmes et de la capacité à négocier l’accès aux ressources. Même si leurs institutions traditionnelles et leur cohésion sociale s’érodent, ils continuent à jouer un rôle important dans l’utilisation des ressources naturelles.

Introduction u cours des deux derniers millénaires, il y a eu plusieurs façons de conserver, transmettre et même créer la connaissance ; la tradition orale, l’écrit manuscrit, l’écrit imprimé et l’écrit numérisé. La tradition orale et le manuscrit ont dominé pendant plus de 1400 ans, et ce, jusqu’à l’apparition du livre imprimé en 1451, résultant de l’invention mécanique de Gutenberg. Il faudra attendre un peu plus de 550 ans, avant que l’invention du support électronique déloge à son tour le livre imprimé, prenant une ampleur sans précédent grâce à la révolution numérique contemporaine, résultat du maillage des technologies de l’informatique, de la robotique et de la science des données. Les premières universités qui sont nées en Occident, au Moyen Âge, ont développé cette tradition orale de la connaissance tout en multipliant l’usage du manuscrit créant ainsi de véritables communautés de maîtres et d’étudiants ; la venue de l’imprimerie permettra la multiplication des universités où l’oral et l’écrit continueront de jouer un rôle déterminant dans la création et la transmission des connaissances même si le « support » a évolué du manuscrit à l’imprimé puis vers le numérique. Au cours de toutes ces années, le modèle de l’université s’est raffiné et perfectionné sur une trajectoire somme toute assez linéaire en élargissant son rôle dans l’éducation à celui-ci de la recherche et de l’innovation, en multipliant les disciplines offertes et les clientèles desservies. L’université de chaque ville universitaire est devenue une institution florissante et indispensable à son rayonnement international, à un point tel que l’on mesure souvent sa contribution par la taille de sa clientèle étudiante, l’empreinte de ses campus, la grandeur de ses bibliothèques spécialisées ; c’est toutefois la renommée de ses chercheurs qui consacre la réputation de chaque université au cours de cette longue trajectoire pendant laquelle a pu s’établir la liberté universitaire. « Les libertés universitaires empruntèrent beaucoup aux libertés ecclésiastiques » : Étudiants et maîtres, qu'ils furent, ou non, hommes d'Église, furent assimilés à des clercs relevant de la seule justice ecclésiastique, réputée plus équitable. Mais ils échappèrent aussi largement à la justice ecclésiastique locale, n'étant justiciables que devant leur propre institution les professeurs et le recteur, chef élu de l’université - ou devant le pape ou ses délégués. Les libertés académiques marquèrent donc l’émergence d'un droit propre, qui ménageait aux maîtres et aux étudiants une place à part dans la société. Ce droit était le même, à travers l'Occident, pour tous ceux qui appartenaient à ces institutions supranationales que furent, par essence, les premières universités. À la fin du Moyen Âge, l'affirmation des États nationaux obligea les libertés académiques à s'inscrire dans ce nouveau cadre politique, comme de simples pratiques dérogatoires au droit commun et toujours sujettes à révision. Vestige vénérable de l’antique indépendance et privilège octroyé par le prince, elles eurent donc désormais un statut ambigu » . La révolution numérique viendra fragiliser ce statut. En effet, la révolution numérique vient bouleverser cette longue trajectoire linéaire de l’université en lui enlevant son quasi monopole dans la conservation et le partage du savoir parce qu’elle rend plus facile et somme toute, moins coûteux l’accès à l’information, au savoir et aux données. Le numérique est révolutionnaire comme l’était l’imprimé et son influence sur l’université, sera tout aussi considérable, car cette révolution impacte radicalement tous les secteurs de l’économie en accélérant la robotisation et la numérisation des processus de création, de fabrication et de distribution des biens et des services. Ces innovations utilisent la radio-identification (RFID) qui permet de mémoriser et de récupérer à distance des données sur les objets et l’Internet des objets qui permet aux objets d’être reliés automatiquement à des réseaux de communications .Ces innovations s’entrecroisent aux technologies de la réalité virtuelle, à celles des algorithmiques intelligentes et de l’intelligence artificielle et viennent littéralement inonder de données les institutions et les organisations qui doivent alors les analyser, les gérer et les protéger. Le monde numérique est né et avec lui, a surgi toute une série de compétences radicalement nouvelles que les étudiants, les enseignants et les chercheurs de nos universités doivent rapidement maîtriser pour évoluer dans ce Nouveau Monde, y travailler et contribuer à la rendre plus humain et plus équitable. En effet, tous les secteurs de l’activité commerciale, économique, culturelle ou sociale exigent déjà clairement des connaissances et des compétences numériques et technologiques de tous les participants au marché du travail. Dans cette nouvelle logique industrielle du monde numérique, les gagnants sont déjà bien identifiés. Ce sont les fameux GAFAM (Google, Apple, Facebook, Amazon et Microsoft) suivis de près par les NATU (Netflix, Airbnb, Tesla et Uber) et par les géants chinois du numérique, les BATX (Baidu, Alibaba, Tenant et Xiaomi). Ces géants sont alimentés par les recherches, les innovations et les applications mobiles (APPs) créées par les partenaires de leurs écosystèmes regroupant, sur différents campus d’entreprises, plusieurs des cerveaux qui sont au cœur de cette révolution numérique. L’université voit donc remise en question sa capacité traditionnelle d’attirer, de retenir et de promouvoir les artisans du monde de demain. Son aptitude à former des esprits critiques et à contribuer à la transmission des valeurs universelles est également ébranlée par ce tsunami de changements. Il faut cependant reconnaître que les facultés de médecine, d’ingénierie et de sciences naturelles aux États-Unis qui ont développé des contacts étroits, abondants et suivis avec les hôpitaux, les grandes entreprises et l’administration publique et cela dès la fin du 19e siècle ont été plus en mesure que bien d’autres, de recruter et retenir les gens de talent. Elle ont énormément contribué à faire avancer les connaissances scientifiques et la scolarisation en sciences appliquées ..La concentration inouïe des Prix Nobel scientifiques aux États-Unis est à cet égard très convaincante . La révolution numérique contemporaine survient également au moment même où de grands bouleversements frappent la planète : l’urgence climatique, le vieillissement des populations, la « déglobalisation », les déplacements des populations, les guerres, les pandémies, la crise des inégalités, de l’éthique et des démocraties. Ces bouleversements interpellent les universitaires et c’est pourquoi leur communauté doit adopter une raison d’être et ainsi renouveler leur mission afin des mieux répondre à ces enjeux de la civilisation. Cette communauté doit non seulement se doter d’une vision et des modes de fonctionnement adaptés aux nouvelles réalités liées aux technologies numériques, mais elle doit aussi tenir compte de ces grands bouleversements. Tout ceci l’oblige à s’intégrer à des écosystèmes où les connaissances sont partagées et où de nouvelles compétences doivent être rapidement acquises. Le but de ce texte est de mieux cerner l’ampleur du défi que pose le monde numérique au milieu universitaire et de proposer quelques idées pouvant alimenter la réflexion des universitaires dans cette démarche d’adaptation au monde numérique. Or, ma conviction la plus profonde c’est que la révolution numérique aura des impacts sur nos sociétés et notre civilisation aussi grands que ceux provoqués par la découverte de l’imprimerie et son industrialisation au 15e siècle. C’est pourquoi la première section de ce document est consacrée à un rappel historique de la révolution de l’imprimerie par Gutenberg alors que la deuxième section illustrera comment les caractéristiques de la révolution numérique viennent soutenir cette conviction si profonde. Une troisième section fournira plus de détails sur le défi d’adaptation que le monde numérique pose aux universités alors que la quatrième section évoquera les contours du changement de paradigme que cette adaptation va imposer. La cinquième section servira à illustrer un scénario de rêves qui permettra de mieux illustrer l’ampleur de la gestion du changement qui guette les universitaires. La conclusion permettra de revenir sur quelques concepts et principes clefs pour guider la démarche vers l’action. L’université ne peut plus « être en haut et seule », elle doit être « au centre et avec » des écosystèmes de partenariats multiples, dans un modèle hybride physique/virtuel. C’est ainsi qu’elle pourra conserver son leadership historique de vigie du savoir et des connaissances d’un monde complexe, continuer d’établir l’authenticité des faits et imposer la nécessaire rigueur de la science et de l’objectivité.

Cette étude porte sur une des innovations contemporaines liées à l’économie de la publication scientifique : les accords dits transformants, un objet relativement circonscrit au sein des relations entre consortiums de bibliothèques et éditeurs scientifiques, et temporellement situé entre 2015 et 2020. Ce type d’accords a pour objectif affiché d’organiser la transition du modèle traditionnel de l’abonnement à des revues (souvent proposées par regroupements thématiques ou collections) vers celui de l’accès ouvert en opérant une réaffectation des budgets qui y sont consacrés. Notre travail d’analyse sociologique constitue une première étude systématique de cet objet, fondée sur la recension de 197 accords. Le corpus ainsi constitué inclut des accords caractérisés par la coprésence d’une composante d’abonnement et d’une composante de publication en accès ouvert, même minimale (« jetons » de publication offerts, réduction sur les APC...). En conséquence, ont été exclus de l’analyse les accords portant uniquement sur du financement centralisé de publication en accès ouvert, que ce soit avec des éditeurs ne proposant que des revues avec paiement par l’auteur (PLOS, Frontiers, MDPI...) ou des éditeurs dont une partie du catalogue est constitué de revues en accès ouvert. L’accord le plus ancien de notre corpus a été signé en 2010, les plus récents en 2020 – les accords ne commençant qu’en 2021, même annoncés au cours de l’étude, n’ont pas été retenus. Plusieurs résultats se dégagent de notre analyse. Tout d’abord, on note une grande diversité des acteurs impliqués avec 22 pays et 39 éditeurs, même si certains consortiums (Pays-Bas, Suède, Autriche, Allemagne) et éditeurs (CUP, Elsevier, RSC, Springer) en ont signé beaucoup plus que d’autres. Ensuite, la durée des accords, comprise entre une et six années, révèle une distribution très inégalitaire, avec plus de la moitié des accords (103) signés pour 3 ans, ainsi qu’une faible proportion pour 4 ans ou plus (22 accords). Enfin, en dépit d’appels répétés à la transparence, moins de la moitié des accords (96) ont un texte accessible au moment de cette étude, sans qu’on puisse observer une tendance récente à une plus grande disponibilité. L’analyse montre également des degrés d’ouverture très variables, allant d’une simple information sur le répertoire ESAC en passant par la mise à disposition d’un format annotable jusqu’à l’attribution d’un DOI et d’une licence de réutilisation (CC-BY), en incluant le détail des sommes monétaires. Parmi les 96 accords disponibles, dont 47 signés en 2020, 62 ont fait l’objet d’une analyse en profondeur. C’est à notre connaissance la première analyse à cette échelle, sur un type de matériel non seulement inédit, mais qui était auparavant soumis à des clauses de confidentialité. Fondée sur une lecture minutieuse, l’étude décrit de manière fine leurs propriétés, depuis la matérialité du document jusqu’aux formules financières, en passant par leur morphologie et l’ensemble des droits et devoirs des parties. Les contenus des accords sont donc analysés comme une collection dont nous cherchons à déterminer les points communs et les variations, à travers des codages explicites sur certaines de leurs caractéristiques. L’étude pointe également des incertitudes, et notamment leur caractère « transitionnel », qui demeure fortement discuté. D’un point de vue morphologique, les accords montrent une grande diversité en matière de taille (de 7 à 488 pages) et de structure. Néanmoins, par définition, ils articulent tous deux objets essentiels : d’une part, les conditions de réalisation d’une lecture d’articles de revues, sous forme d’abonnement, mêlant des préoccupations d’accès et de sécurité ; d’autre part, les modalités de publication en accès ouvert, articulant la gestion d’un nouveau type de workflow à toute une série d’options possibles. Parmi ces options, mentionnons notamment le périmètre des revues considérées (hybrides et/ou accès ouvert), les licences disponibles, le degré d’obligation de cette publication, les auteurs éligibles ou le volume d’articles publiables. L’un des résultats les plus importants de cette analyse approfondie est la mise au jour d’un découplage presque complet, au sein même des accords, entre l’objet abonnement et l’objet publication. Bien entendu, l’abonnement est systématiquement configuré dans un monde fermé, soumis à paiement qui déclenche des séries d’identification des circulations légitimes tant du contenu informationnel que des usagers. Il insiste notamment sur les interdictions de réutilisation ou même de copie des articles scientifiques. À l’opposé, la publication en accès ouvert est attachée à un monde régi par l’accès gratuit au contenu, ce qui induit des préoccupations de gestion du workflow et des modalités d’accessibilité. De plus, les différents éléments constitutifs de ces objets contractuels ne sont pas couplés : d’un côté, les lecteurs sont constitués de l’ensemble des membres des institutions abonnées, de l’autre, seuls les auteurs correspondants (« corresponding authors ») sont concernés ; les listes de revues accessibles à la lecture et celles réservées à la publication en accès ouvert sont le plus souvent distinctes ; les workflows ont des objectifs et des organisations matérielles totalement différentes, etc. L’articulation entre les deux objets contractuels relève uniquement d’une formule de distribution financière qui, outre des combinaisons particulières entre l’un et l’autre, permet d’attribuer des étiquettes distinctes aux accords (offset agreement, publish & read, read & publish, read & free articles, read & discount). Au-delà de cette distribution, l’étude des arrangements financiers montre une gamme de dispositions allant d’une prévisibilité budgétaire totale, donc identique aux accords d’abonnement antérieurs, à une incertitude sur le volume de publication ou sur le montant définitif des sommes échangées. Les modalités concrètes de calcul des montants associés à la publication en accès ouvert sont relativement variées. S’il existe effectivement des formules récurrentes (volume d’articles multiplié par un prix individuel, reprise de la moyenne des sommes totales d’APC des années précédentes...), le calcul des sommes en jeu est toujours le résultat d’une négociation singulière entre un consortium et un éditeur scientifique, et aboutit parfois à des formules originales et complexes. À ce titre, l’espace des possibles en matière de formules financières n’est jamais totalement clos. Par ailleurs, la volonté des consortiums d’opérer une « transformation » de leurs accords vers la publication à coût constant renvoie à des définitions diversifiées du « coût » (inclusion ou non des dépenses d’APC préexistantes) et de la constance (admission ou pas d’une « inflation » à 2 ou 3%). De plus, nous n’avons observé aucune disposition contractuelle permettant d’anticiper les sommes en jeu au-delà de l’horizon temporel de l’accord courant. La grande diversité des accords provient d’une part des conditions initiales des relations entre consortiums et éditeurs scientifiques – les sommes dépensées en abonnement étant le point de départ des nouveaux accords –, d’autre part des objectifs de chaque partie. Même si cette étude excluait volontairement les négociations, les accords portent des traces de ces objectifs. Ainsi, de nombreux accords sont de nature explicitement expérimentale, quand certains visent un contrôle budgétaire strict, ou d’autres ambitionnent, dans la période plus récente, la publication du plus grand nombre possible d’articles en accès ouvert. C’est dans ce dernier cas qu’on touche à l’ambiguïté des attentes générales sur les accords transformants. En effet, pour les consortiums, la dimension « transformante » consiste essentiellement à transférer les sommes traditionnellement allouées à l’abonnement vers la publication en accès ouvert. Mais l’objectif n’est jamais de transformer le modèle économique des revues, c'est-à-dire de faire basculer des revues sous abonnement ou hybrides en revues entièrement en accès ouvert. D’ailleurs, aucune clause ne vise une telle fin – à l’exception du modèle d’accord proposé par l’éditeur ACM. Du côté des éditeurs, et notamment de Springer, le caractère cumulatif des accords nationaux passés vise à projeter un monde de la publication où l’accès ouvert devient de fait quantitativement très dominant, sans pour autant modifier de manière pérenne le modèle économique de leurs revues. Notre étude montre que les accords transformants actuels ne permettent pas d’assurer de manière durable une transition de l’économie de la publication vers l’accès ouvert, dans la mesure où ils n’offrent pas de garantie sur le contrôle des dépenses ni sur la pérennité de l’ouverture des contenus. L’avenir des relations entre consortium et éditeur demeure largement indéterminé.Cette étude porte sur une des innovations contemporaines liées à l’économie de la publication scientifique : les accords dits transformants, un objet relativement circonscrit au sein des relations entre consortiums de bibliothèques et éditeurs scientifiques, et temporellement situé entre 2015 et 2020. Ce type d’accords a pour objectif affiché d’organiser la transition du modèle traditionnel de l’abonnement à des revues (souvent proposées par regroupements thématiques ou collections) vers celui de l’accès ouvert en opérant une réaffectation des budgets qui y sont consacrés. Notre travail d’analyse sociologique constitue une première étude systématique de cet objet, fondée sur la recension de 197 accords. Le corpus ainsi constitué inclut des accords caractérisés par la coprésence d’une composante d’abonnement et d’une composante de publication en accès ouvert, même minimale (« jetons » de publication offerts, réduction sur les APC...). En conséquence, ont été exclus de l’analyse les accords portant uniquement sur du financement centralisé de publication en accès ouvert, que ce soit avec des éditeurs ne proposant que des revues avec paiement par l’auteur (PLOS, Frontiers, MDPI...) ou des éditeurs dont une partie du catalogue est constitué de revues en accès ouvert. L’accord le plus ancien de notre corpus a été signé en 2010, les plus récents en 2020 – les accords ne commençant qu’en 2021, même annoncés au cours de l’étude, n’ont pas été retenus. Plusieurs résultats se dégagent de notre analyse. Tout d’abord, on note une grande diversité des acteurs impliqués avec 22 pays et 39 éditeurs, même si certains consortiums (Pays-Bas, Suède, Autriche, Allemagne) et éditeurs (CUP, Elsevier, RSC, Springer) en ont signé beaucoup plus que d’autres. Ensuite, la durée des accords, comprise entre une et six années, révèle une distribution très inégalitaire, avec plus de la moitié des accords (103) signés pour 3 ans, ainsi qu’une faible proportion pour 4 ans ou plus (22 accords). Enfin, en dépit d’appels répétés à la transparence, moins de la moitié des accords (96) ont un texte accessible au moment de cette étude, sans qu’on puisse observer une tendance récente à une plus grande disponibilité. L’analyse montre également des degrés d’ouverture très variables, allant d’une simple information sur le répertoire ESAC en passant par la mise à disposition d’un format annotable jusqu’à l’attribution d’un DOI et d’une licence de réutilisation (CC-BY), en incluant le détail des sommes monétaires. Parmi les 96 accords disponibles, dont 47 signés en 2020, 62 ont fait l’objet d’une analyse en profondeur. C’est à notre connaissance la première analyse à cette échelle, sur un type de matériel non seulement inédit, mais qui était auparavant soumis à des clauses de confidentialité. Fondée sur une lecture minutieuse, l’étude décrit de manière fine leurs propriétés, depuis la matérialité du document jusqu’aux formules financières, en passant par leur morphologie et l’ensemble des droits et devoirs des parties. Les contenus des accords sont donc analysés comme une collection dont nous cherchons à déterminer les points communs et les variations, à travers des codages explicites sur certaines de leurs caractéristiques. L’étude pointe également des incertitudes, et notamment leur caractère « transitionnel », qui demeure fortement discuté. D’un point de vue morphologique, les accords montrent une grande diversité en matière de taille (de 7 à 488 pages) et de structure. Néanmoins, par définition, ils articulent tous deux objets essentiels : d’une part, les conditions de réalisation d’une lecture d’articles de revues, sous forme d’abonnement, mêlant des préoccupations d’accès et de sécurité ; d’autre part, les modalités de publication en accès ouvert, articulant la gestion d’un nouveau type de workflow à toute une série d’options possibles. Parmi ces options, mentionnons notamment le périmètre des revues considérées (hybrides et/ou accès ouvert), les licences disponibles, le degré d’obligation de cette publication, les auteurs éligibles ou le volume d’articles publiables. L’un des résultats les plus importants de cette analyse approfondie est la mise au jour d’un découplage presque complet, au sein même des accords, entre l’objet abonnement et l’objet publication. Bien entendu, l’abonnement est systématiquement configuré dans un monde fermé, soumis à paiement qui déclenche des séries d’identification des circulations légitimes tant du contenu informationnel que des usagers. Il insiste notamment sur les interdictions de réutilisation ou même de copie des articles scientifiques. À l’opposé, la publication en accès ouvert est attachée à un monde régi par l’accès gratuit au contenu, ce qui induit des préoccupations de gestion du workflow et des modalités d’accessibilité. De plus, les différents éléments constitutifs de ces objets contractuels ne sont pas couplés : d’un côté, les lecteurs sont constitués de l’ensemble des membres des institutions abonnées, de l’autre, seuls les auteurs correspondants (« corresponding authors ») sont concernés ; les listes de revues accessibles à la lecture et celles réservées à la publication en accès ouvert sont le plus souvent distinctes ; les workflows ont des objectifs et des organisations matérielles totalement différentes, etc. L’articulation entre les deux objets contractuels relève uniquement d’une formule de distribution financière qui, outre des combinaisons particulières entre l’un et l’autre, permet d’attribuer des étiquettes distinctes aux accords (offset agreement, publish & read, read & publish, read & free articles, read & discount). Au-delà de cette distribution, l’étude des arrangements financiers montre une gamme de dispositions allant d’une prévisibilité budgétaire totale, donc identique aux accords d’abonnement antérieurs, à une incertitude sur le volume de publication ou sur le montant définitif des sommes échangées. Les modalités concrètes de calcul des montants associés à la publication en accès ouvert sont relativement variées. S’il existe effectivement des formules récurrentes (volume d’articles multiplié par un prix individuel, reprise de la moyenne des sommes totales d’APC des années précédentes...), le calcul des sommes en jeu est toujours le résultat d’une négociation singulière entre un consortium et un éditeur scientifique, et aboutit parfois à des formules originales et complexes. À ce titre, l’espace des possibles en matière de formules financières n’est jamais totalement clos. Par ailleurs, la volonté des consortiums d’opérer une « transformation » de leurs accords vers la publication à coût constant renvoie à des définitions diversifiées du « coût » (inclusion ou non des dépenses d’APC préexistantes) et de la constance (admission ou pas d’une « inflation » à 2 ou 3%). De plus, nous n’avons observé aucune disposition contractuelle permettant d’anticiper les sommes en jeu au-delà de l’horizon temporel de l’accord courant. La grande diversité des accords provient d’une part des conditions initiales des relations entre consortiums et éditeurs scientifiques – les sommes dépensées en abonnement étant le point de départ des nouveaux accords –, d’autre part des objectifs de chaque partie. Même si cette étude excluait volontairement les négociations, les accords portent des traces de ces objectifs. Ainsi, de nombreux accords sont de nature explicitement expérimentale, quand certains visent un contrôle budgétaire strict, ou d’autres ambitionnent, dans la période plus récente, la publication du plus grand nombre possible d’articles en accès ouvert. C’est dans ce dernier cas qu’on touche à l’ambiguïté des attentes générales sur les accords transformants. En effet, pour les consortiums, la dimension « transformante » consiste essentiellement à transférer les sommes traditionnellement allouées à l’abonnement vers la publication en accès ouvert. Mais l’objectif n’est jamais de transformer le modèle économique des revues, c'est-à-dire de faire basculer des revues sous abonnement ou hybrides en revues entièrement en accès ouvert. D’ailleurs, aucune clause ne vise une telle fin – à l’exception du modèle d’accord proposé par l’éditeur ACM. Du côté des éditeurs, et notamment de Springer, le caractère cumulatif des accords nationaux passés vise à projeter un monde de la publication où l’accès ouvert devient de fait quantitativement très dominant, sans pour autant modifier de manière pérenne le modèle économique de leurs revues. Notre étude montre que les accords transformants actuels ne permettent pas d’assurer de manière durable une transition de l’économie de la publication vers l’accès ouvert, dans la mesure où ils n’offrent pas de garantie sur le contrôle des dépenses ni sur la pérennité de l’ouverture des contenus. L’avenir des relations entre consortium et éditeur demeure largement indéterminé.

Le présent rapport de recherche vise à identifier et à mieux comprendre les obstacles et les incitatifs à l'adoption de technologies innovantes dans le secteur minier québécois en phase d'exploitation, tout en examinant l'impact potentiel des critères ESG (environnementaux, sociaux et de gouvernance) sur cette adoption. Le constat initial, en se basant sur les plus récentes données publiées par Statistique Canada (période 2017-2019), soulignait un certain retard du secteur minier québécois en matière d'innovation par rapport à d'autres secteurs industriels ainsi qu’un certain retard en termes d’innovations organisationnelles par rapport aux compagnies minières ontariennes. Ce projet vise à mettre à jour ces constats, en particulier à la lumière des changements économiques des cinq dernières années. L'investissement minier au Québec a d’ailleurs connu une augmentation en 2022 par rapport aux cinq années précédentes. Le premier volet du projet repose sur une revue approfondie de la littérature concernant l'innovation minière et la finance durable, établissant ainsi une base solide de connaissances. Le deuxième volet du projet vise à actualiser les constats émanant de la littérature et à les valider, infirmer ou nuancer en les appliquant spécifiquement au contexte québécois. Cette phase a impliqué des entretiens avec 30 acteurs clés du secteur, complétés par plus de 50 rencontres informelles lors d'événements sectoriels. L'innovation au sein du secteur minier est considérée comme un levier créateur d'avantages compétitifs, engendrant des économies de coûts, une amélioration de l'efficacité et de la productivité, tout en offrant des avantages plus difficilement quantifiables, tels que la réduction des risques en matière de santé/sécurité, d'environnement, et de réputation. Toutefois, l'adoption des innovations dans le secteur minier est influencée par trois catégories de facteurs : les caractéristiques économiques inhérentes au secteur, notamment l’intensité en capital et l’aspect cyclique de l’industrie minière ; le contexte organisationnel complexe du secteur, axé sur la gestion des risques et marqué par une aversion aux pertes ; l'écosystème spécifique du secteur au Québec, caractérisé par des acteurs aux intérêts parfois divergents, qui rend parfois complexe la gouvernance des données, surtout dans un contexte d'intensification de la transformation numérique de l'industrie. L’essor des critères ESG dans le secteur minier crée de nouveaux défis. La demande croissante de transparence de la part des investisseurs peut impacter les entreprises, en particulier les sociétés minières, où le maintien de la licence sociale d'exploitation demeure crucial. Au-delà des émissions de gaz à effet de serre, une transparence accrue concernant les impacts sociaux et environnementaux devient essentielle. Bien que le lien entre la performance ESG et financière ne fasse pas l'objet d'un consensus actuellement, des pratiques ESG déficientes sont perçues comme préjudiciables. Le suivi précis des données ESG et une transparence reposant sur des cadres communs seront utiles pour anticiper d'éventuelles réglementations à venir. En conclusion, il est essentiel d'orienter les investissements vers des technologies durables, de promouvoir la collaboration avec tous les intervenants de l'industrie et de se préparer à une transparence accrue sur les critères ESG, harmonisée à l'échelle industrielle.