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Academic literature on the topic 'Balance des comptes courants'

Author: Grafiati
Published: 31 August 2024

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Journal articles on the topic "Balance des comptes courants"

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Bineau, Yannick. "Équilibre extérieur et taux de change réel : apport du modèle de croissance contrainte par la balance des paiements." Articles 84, no. 3 (December 8, 2009): 263–85. http://dx.doi.org/10.7202/038709ar.

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Abstract:
Résumé L’article met l’accent sur les taux de croissance du taux de change réel et de ses déterminants fondamentaux, c’est-à-dire sur leur vitesse d’évolution, alors qu’une large part de ces travaux sur les taux de change porte sur son niveau. Les bases théoriques sont postkeynésiennes. Plus précisément, le modèle de croissance contrainte par la balance des paiements qui a été développé en 1979 par Thirlwall est étendu afin d’incorporer plus particulièrement les flux nets de capitaux de long terme. Le modèle ainsi amendé permet de montrer qu’une économie, qu’elle soit créditrice ou débitrice nette, qui souhaite atteindre une valeur donnée du taux de croissance de son taux de change réel doit prendre en compte une double contrainte sur sa balance des paiements. La première constitue la contrainte d’équilibre de long terme sur le solde des transactions courantes que tous les pays subissent. La deuxième décrit le déséquilibre courant temporaire qui peut exister à moyen terme en raison des flux compensateurs de capitaux. La combinaison des élasticités du commerce extérieur conditionne l’articulation entre ces deux contraintes et les modalités d’ajustement d’une nation à la suite d’un choc sur les flux nets de capitaux dépendent alors étroitement de cette combinaison entre ces deux expressions des comptes extérieurs. Le modèle montre qu’une politique d’appréciation ou de dépréciation du taux change réel doit tenir compte des valeurs prises par les élasticités du commerce extérieur.
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Passet, Olivier. "Intermédiations financières sur un marché globalisé." Revue de l'OFCE 52, no. 1 (January 1, 1995): 137–72. http://dx.doi.org/10.3917/reof.p1995.52n1.0137.

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Abstract:
Résumé La multiplicité des représentations du marché financier global aboutit souvent à une juxtaposition de logiques difficilement conciliables. Cet article part du constat, que les divergences de lecture de la finance mondiale relèvent d'abord des différences de niveau et de fréquence d'observation des phénomènes étudiés. Le contraste est saisissant entre la représentation la plus agrégée, celle des déséquilibres courants globaux, qui tend à formaliser le marché global comme le lieu d'équilibrage de l'épargne et de l'investissement des nations sur la base de déterminants réels (stade de développement, structure démographique, besoin de financement public...), et les approches les plus désagrégées en termes de transactions brutes où la volatilité, le surdimensionnement et le bruit prévalent. La balance des paiements, dont la présentation s'organise autour de l'équivalence comptable entre solde des transactions courantes et solde des flux de capitaux reflète cette ambivalence. Comment concilier alors la volatilité extrême des transactions, hypersensibles à un système de prix dont on peut douter de l'efficience, et l'apparente polarisation des flux d'épargne ? Le marché global demeure un espace hiérarchisé imparfaitement intégré. Une représentation géographique et institutionnelle des circuits de flux bruts de financement, permet de montrer la réalité des liens qui s'instaurent entre débiteurs et prêteurs. Elle rend compte d'une plus grande dispersion des dépendances financières que ne le suggère l'étude des flux nets. Elle restitue aussi les différences d'influence des agents. A ce niveau d'observation, trois éléments contribuent à la polarisation des flux financiers : — les décalages temporels dans la mise en œuvre de l'internationalisation des portefeuilles des investisseurs institutionnels — l'hétérogénéité des stratégies d'investissement et d'endettement des agents nationaux, avec une spécificité marquée du Japon — la localisation des intermédiaires financiers qui influe sur l'orientation des flux d'épargne. L'emprise financière décrite ici, loin d'être déstabilisatrice, participe à la polarisation et à la relative inertie des besoins de financement que décrit le haut de la balance des paiements.
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ICHOU, Mohammed Adil, Abderrazak ELHIRI, Driss RASSAM, Imad KHANCHAOUI, and Wafae CHAGRAOUI. "Évaluation de la position extérieure du Maroc. Application de l’approche External Balance Assessment « EBA »." International Journal of Financial Accountability, Economics, Management, and Auditing (IJFAEMA) 4, no. 1 (May 19, 2022): 01–22. http://dx.doi.org/10.52502/ijfaema.v4i1.253.

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Abstract:
Le déficit chronique et excessif du solde des opérations courantes de la balance des paiements constitue l’une des principales préoccupations économiques à l’échelle mondiale. C’est ainsi que la cible de l’équilibre, à moyen terme notamment, dudit solde et son corollaire la stabilité de la position extérieure globale revêtent une importance majeure et sont placés au sommet des objectifs assignés à la politique économique extérieure du Maroc. L’atteinte de ces objectifs reste inéluctablement conditionnée par l’amélioration du niveau de la compétitivité extérieure. Cet article a pour objectif de tenter de détecter les facteurs expliquant les déséquilibres du solde du compte courant de la balance des paiements et d’éclairer des pistes à entreprendre pour redresser ces déséquilibres à travers l’application de l’approche EBA. Les résultats issus de l’application de cette approche, basée sur l’analyse du solde du compte courant et la mesure du degré de mésalignement du taux change effectif réel par rapport à son niveau de référence, ont montré que la position extérieure semble globalement en adéquation avec les fondamentaux et les grandes orientations de la politique économique selon les critères d’appréciation du FMI.
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BAKOUR, Chafik, and Wafaa Chagraoui. "Evaluation du déficit du compte courant marocain par l’approche External Balance Assessment." International Journal of Economic Studies and Management (IJESM) 1, no. 2 (November 25, 2021): 197–211. http://dx.doi.org/10.52502/ijesm.v1i2.189.

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Abstract:
Cet article vise à analyser empiriquement les causes du déséquilibre du compte courant marocain pour en présenter des éléments de réflexions qui devraient nous permettre de proposer des pistes de recherche pour résoudre la problématique du déficit du compte courant. A cet effet et en choisissant de baser notre étude empirique sur l’approche théorique inter temporelle du compte courant, cet article examine économétriquement les effets des variables du stock initial des avoirs extérieurs nets, des crédits privés, des importations énergétiques, du taux d’épargne, du taux d’investissement, du PIB, des dépenses de santé, de l’Output gap, du degré d’ouverture commerce international et du déficit budgétaire sur le solde du compte courant en utilisant la méthodologie VAR. Les résultats montrent que le degré d’ouverture au commerce international, le taux d’investissement élevé, le déficit budgétaire, les crédits privés, les importations énergétiques sont des facteurs importants qui expliquent le comportement à long terme du déficit du compte courant marocain.
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Guez, Gérard. "Remboursement de comptes courants d’associés." Revue Francophone des Laboratoires 2011, no. 434 (July 2011): 83. http://dx.doi.org/10.1016/s1773-035x(11)71061-9.

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Guez, Gérard. "SEL : dividendes et revenus des comptes courants." Revue Francophone des Laboratoires 2009, no. 413 (June 2009): 95. http://dx.doi.org/10.1016/s1773-035x(09)74254-6.

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Karyotis, Catherine. "Rétrospective et perspective : six décennies de comptes courants de titres." Revue d'économie financière 97, no. 2 (2010): 71–85. http://dx.doi.org/10.3406/ecofi.2010.5393.

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Guez, Gérard. "Les sociétés d’exercice libéral, dividendes et revenus des comptes courants." Option/Bio 20, no. 420 (June 2009): 25. http://dx.doi.org/10.1016/s0992-5945(09)70174-6.

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Sabaté, Flocel. "Els objectes de la vida quotidiana a les llars barcelonines al començament del segle XIV." Anuario de Estudios Medievales 20, no. 1 (April 2, 2020): 53. http://dx.doi.org/10.3989/aem.1990.v20.1142.

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Abstract:
À partir de l'étude d'un ensemble d'inventaires des biens des défunts, rédigés à Barcelone pendant la première décennie du XIVeme siècle, la présent travail prétend découvrir les objets quotidiens des barcelonais issus de la classe moyenne de la population. On trouve, d'abord, une grande diversité de caisses qui servaient à contenir des objets. Il y a aussi beaucoup d'étoffes, que ce soient celles qui servaient pour la confection de vêtements ou pour l'usage ménager et, plus particulièrement, celles que l'on utilisait pour la literie. À part les lits -composés de lattes ou de planches, d'une paillasse et d'un matelas-, dans les maisons les tables souvent pliables ne manquaient pas; pour s'asseoir, on utilisait des chaises, mais surtout des bancs et dessièges. On remarque, quoiqu'en nombre plus restreint, des utensiles de cuisine (des grils, des chaudières, des poêles et des broches; des cuillères, des écuelles et des assiettes). Les armes sont toujours présentes et forment tout un éventail qui va des simples lances aux trébuchets. On trouve aussi fréquemment des tables d'observation, pour connaître la position de la lune. Les garrots pour saigner n'étaient pas rares et, chez les gens riches, il y avait même des baignoires. Les objets de luxe étaient cependant beaucoup plus courants, spécialement les bagues en or serties de pierres précieuses ainsi que des cuillères et des coupes en argent. Les instruments de musique étaient, par contre, pratiquement inexistants, tout comme les objets de dévotion. Les livres étaient extrêmement rares, on n'a recensé que quelques livres de compte. Bien au contraire, les gens ne manquaient pas de bougies ni de lanternes, et l'on trouve aussi des ciseaux, des faux ou des tenailles et, surtout, des balances. L'attirail pour les mules, tels que des bâts, des arçons, des mors et parfois même des bastes, était très courant.
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Craig, Béatrice. "Solder les comptes : les sources de crédits dans les magasins généraux ruraux de l’est canadien au milieu du XIXe siècle." Journal of the Canadian Historical Association 13, no. 1 (February 9, 2006): 23–47. http://dx.doi.org/10.7202/031152ar.

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Abstract:
Résumé Selon la plupart des historiens, il y aurait eu pénurie de monnaie métallique en Amérique du Nord britannique avant la Confédération. Les négociants auraient résolu ce problème en ayant recours aux banques à chartes, qui émettaient du papier monnaie. Ces billets avaient une valeur nominale relativement élevée (5 shillings ou $1 et plus), et ceci limitait leur utilité au comptoir des magasins généraux ruraux. Les marchands des campagnes et leurs clients contournaient le problème en ayant recours aux payements en nature et aux comptes courants. Toutefois, les livres de comptes de trois marchands du Nouveau Brunswick et de l'arrière pays Montréalais suggèrent que la pénurie d'espèces variait dans le temps et dans l'espace, et dépendait beaucoup de la conjoncture économique. Le cas de l'un des deux marchands néo-brunswickois suggère également que les marchands ruraux ne voyaient pas nécessairement les banques et le papier monnaie comme la meilleure solution à leurs problèmes.
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Dissertations / Theses on the topic "Balance des comptes courants"

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Urbain-Parléani, Isabelle. "Les "Comptes courants d'associés"." Lille 3 : ANRT, 1985. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37594410f.

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Mbang, Alexandre. "La fiscalité des comptes courants d'associés." Paris 2, 2006. http://www.theses.fr/2006PA020078.

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Abstract:
Mode de financement interne aux entreprises, les comptes courants d'associés ont été inventés par les praticiens pour répondre à l'insuffisance presque chronique des fonds propres dont souffrent les petites et moyennes entreprises. Cette pratique permet à ces entreprises de s'affranchir du crédit bancaire généralement très coûteux, et dont les garanties exigées par les bailleurs de fonds sont très souvent difficiles à satisfaire. Cette pratique a été acceptée et même encouragée par les pouvoirs publics, qui ont mis en place une politique d'incitation fiscale allant dans ce sens. Mais les attraits fiscaux de la politique mise en place n'ont pas permis aux entreprises d'atténuer cette difficulté, pire, ils ont généré l'évasion fiscale et dans une certaine mesure la fraude. Face donc à la persistance du phénomène et à l'émergence de l'évasion fiscale, les pouvoirs publics ont été contraints de redéfinir cette politique en mettant en place, des mesures fiscales plus strictes et plus contraignantes.
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Aymeric, Nicolas-Henri. "Essai sur une théorie générale du compte en droit privé /." Paris : Éd. Panthéon-Assas : diff. LGDJ, 2008. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41266136x.

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Labat, Julie. "Le compte courant bancaire des entreprises : une conciliation difficile entre la pratique et la théorie." Toulouse 1, 2005. http://www.theses.fr/2005TOU10046.

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Abstract:
Le compte courant bancaire trouve son origine dans la pratique des établissements de crédit en relation avec des entreprises. Apparu au Moyen-Âge, ce mécanisme a pénétré dans la sphère juridique bien des années plus tard, sa reconnaissance en tant que contrat bancaire ne datant que du XIXe siècle. C'est en effet à cet époque que les auteurs se sont intéressés à ce mécanisme particulier, par la construction d'une théorie dite " classique " du compte courant. Toutefois, cette analyse originelle n'a pas convaincu la doctrine du XXe siècle qui s'est efforcée de dénoncer ses incohérences et ses dangers. A l'aube du troisième millénaire, la question se pose alors de savoir s'il reste encore des éléments de la théorie classique dans le compte courant actuel. Pour y répondre, il convient d'analyser tout d'abord la pratique bancaire du compte courant, puis de la comparer avec sa vision théorique issue tant des constructions doctrinales que des décisions jurisprudentielles, faute de législation en la matière. Un tel travail aboutira à mettre en avant les distorsions inéluctables entre les deux approches pratique et théorique du compte courant bancaire. Et c'est précisément l'existence de ces différences qui justifie un effort permanent de conciliation entre ces deux visions afin de cerner au mieux la notion même de compte courant. Tel est l'objet du présent ouvrage qui s'efforcera dans la mesure du possible de clarifier un mécanisme juridique des plus mystérieux, malgré une utilisation très fréquente dans notre société
The banking currant account finds its origin in practice of the credit institutions in relation to companies. Appeared in the Middles Ages, this mechanism penetrated in the legal sphere many years later, its recognition as a banking contract dating only from the XIXe century. It is indeed at this time that the authors were interested in this particular mechanism, by the construction of a theory knows as "traditional" of the currant account. However, this original analysis did not convince the doctrines of the XXe century which endeavoured to denounce its inconsistencies and its dangers. With the paddle of the third millenium, the question arises the of knowing if there remain still elements of the classical theory in the current currant account. To answer it, it is advisable first of all to analyse the banking practice of the currant account , then to compare it with its theoretical vision resulting as well from doctrinal constructions as of the jurisprudential decisions, for lack of legislation on the matter. Such a work will lead to propose the inescapable distorsions between the two approaches practical and theoretical of the banking currant account. And it is precisely the existence of these differences which justifies a permanent effort of conciliation between these two visions in order to as well as possible determine the concept even of currant account. Such is the object of this work which will make an effort as far as possible to clarify a legal mechanism of most mysterious, in spite of a very frequent use in our society
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Avare, Philippe. "Rôle et influence des comptes courants d'associés dans les petites et moyennes entreprises." Lille 3 : ANRT, 1985. http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37594090t.

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Pappadà, Francesco. "Effets au niveau agrégé de l'hétérogénéité des firmes et des frictions sur le marché du crédit." Paris 1, 2011. http://www.theses.fr/2011PA010020.

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Abstract:
Les conclusions générales de cette thèse peuvent être synthétisées en trois points. Le chapitre 1 montre que la taille relative de la marge intensive et de la marge extensive de l'ajustement des déséquilibres mondiaux des comptes courants sont déterminées par la dispersion de la taille des firmes. Le modèle calibré sur la dispersion de la taille des firmes observée aux Etats-Unis montre que la marge intensive est le canal prédominant de l'ajustement du compte courant. L'effet amortissant de la marge extensive sur l'ajustement des taux de change a une grandeur significative seulement pour des niveaux de dispersion des tailles des firmes très faibles. Le chapitre 2 montre que la cessation d'activité des entreprises génère un effet d'amplification des chocs macroéconomiques. A l'aide d'un modèle théorique, nous montrons comment les contraintes de crédit conduisent à amplifier l'effet des récessions sur la production agrégée en fragilisant les entreprises. Les fluctuations du taux de sortie sont exacerbées: la récession conduit certaines firmes, qui auraient survécu en l'absence de contraintes de crédit, à liquider leur activité. Dans le chapitre 3, nous utilisons les données sur l'évasion fiscale de l'Agenzia delle Entrate pour montrer que la corrélation entre l'évasion fiscale et le développement financier est négative et significative. Nous proposons une explication pour la corrélation négative entre le développement financier et l'évasion fiscale. Les frictions sur le marché du crédit réduisent le bénéfice marginal de l'investissement dans le secteur formel, et facilitent ainsi l'investissement dans le secteur informel.
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Assogbavi, Koutchogna. "Global imbalances and international trade in the era of climate challenges." Electronic Thesis or Diss., Bordeaux, 2024. http://www.theses.fr/2024BORD0120.

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Abstract:
Cette thèse examine empiriquement différentes questions-clés d'économie et de finance internationales sous le prisme de la montée des risques liés au changement climatique et aux politiques d'atténuation. Elle aborde dans son chapitre premier la question des déséquilibres mondiaux des comptes courant en analysant les forces expliquant leur dynamique, notamment depuis la crise financière mondiale de 2008. Elle évalue empiriquement les facteurs qui pourraient expliquer la persistance des déséquilibres mondiaux dans certains pays avancés, émergents et à faible revenus. Selon nos estimations, la crise financière mondiale a constitué une rupture structurelle dans la détermination des facteurs influençant la balance des comptes courants. Le développement financier, l'ouverture financière et les variables institutionnelles sont des facteurs significatifs qui influencent la balance des comptes courants par le biais de changements dans les comportements d'investissement et d'épargne. Nous utilisons ensuite nos estimations pour prédire les comptes courants d'équilibre et calculer la contribution des facteurs sous-jacents. Malgré une certaine incertitude autour des estimations, nos modèles sont en mesure d'expliquer la plupart des configurations observées des comptes courants, montrant seulement un excédent par rapport à l'équilibre dans le cas du Japon, de la Chine et, plus récemment, de l'Allemagne. Après cette analyse générale, la prise en compte de l'impact de politiques d'atténuation du changement climatique nous montre qu'un durcissement de la politique environnementale ou un niveau élevé de taxes environnementales conduisent à des excédents de la balance courante. En considérant ce impact potentiel des politiques d'atténuation du changement climatique, le chapitre 2 examine les effets d'une politique environnementale sur les flux de commerce international. Il évalue si un durcissement de la politique environnementale incite à la délocalisation d'activités très polluantes. Les résultats ne montrent aucune preuve de fuite de carbone par le biais du commerce international, étant donné qu'une politique environnementale stricte entraîne généralement une réduction des émissions de CO2 incorporées dans les biens et services échangés, tant au niveau agrégé que sectoriel. Cependant, nous trouvons des preuves de fuites de carbone lorsque nous considérons les importations en provenance des pays ayant des politiques environnementales les moins strictes. Enfin, le chapitre 3 examine les effets de différents types d'évènements climatiques sur les différents postes de la balance des paiements. Nous appliquons la méthode de projection locale à des données de panel afin d’évaluer l'impact des catastrophes naturelles sur la balance des paiements. Cet impact sur la balance des comptes courants est négatif à court terme, et disparait une année après le désastre. Nos résultats montrent que toutes les composantes du commerce diminuent à la suite d'une catastrophe. Les importations de services sont celles qui mettent le plus de temps à revenir à leur état initial. L’impact négatif est plus important dans les pays émergents que dans les plus avancés. De même dans les pays tropicaux, insulaire et les pays côtiers les effets sont plus marqués. Nos travaux montrent que les risques liés au changement climatique et aux politiques environnementales jouent un rôle important dans les échanges internationaux de biens et les flux de capitaux. Ces effets sont amenés à se renforcer au cours des prochaines décennies et pourraient constituer un facteur fondamental dans les dynamiques économiques et financières internationales en matière de défis climatiques
This thesis empirically examines various key issues in international economics and finance through the lens of rising risks associated with climate change and mitigation policies. In its first chapter, it addresses the issue of global current account imbalances by analyzing the forces explaining their dynamics, particularly since the 2008 global financial crisis. It empirically evaluates the factors that could potentially explain the persistence of global imbalances in certain advanced, emerging, and low-income countries. The global financial crisis represents, according to our estimations, a structural break in the determination of current account balance determinants. Financial development, financial openness, and institutional variables are significant factors that influence the current account balance through changes in investment and savings behaviors. We then use our estimations to predict equilibrium current accounts and calculate the contribution of underlying factors. Despite some uncertainty around the estimates, our models are able to explain most observed current account configurations, showing only a surplus compared to equilibrium in the cases of Japan, China, and more recently, Germany. Following this general analysis, taking into account the impact of climate change mitigation policies shows that stricter environmental policy or high levels of environmental taxes lead to current account surpluses. Considering this potential impact of climate change mitigation policies, Chapter 2 examines the effects of environmental policy on international trade flows. It evaluates whether tightening environmental policy encourages the relocation of highly polluting activities. The results show no evidence of carbon leakage through international trade, as strict environmental policy generally leads to a reduction in CO2 emissions embodied in traded goods and services, both at the aggregate and sectoral levels. However, we find evidence of carbon leakage when considering imports from countries with less stringent environmental policies. Finally, Chapter 3 examines the effects of different types of climate events on various components of the balance of payments. We apply the local projection method to panel data to assess the impact of natural disasters on the balance of payments. This impact on the current account balance is negative in the short term and disappears one year after the disaster. Our results show that all components of trade decrease following a disaster. Service imports take the longest time to return to their initial state. The negative impact is greater in emerging countries than in more advanced ones. Similarly, in tropical, island, and coastal countries, the effects are more pronounced. Our work shows that climate change risks and environmental policies play an important role in international trade in goods and capital flows. These effects are expected to strengthen in the coming decades and could constitute fundamental factors in international economic and financial dynamics
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Aymeric, Nicolas-Henri. "Essai sur une théorie générale du compte en droit privé." Paris 2, 2003. http://www.theses.fr/2003PA020060.

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Alexander, Sophie. "La fiscalité du transfert de créance en compte de passif." Aix-Marseille 3, 2006. http://www.theses.fr/2006AIX32052.

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Abstract:
Le compte courant d’associé fonctionne de manière quasiment identique au compte courant classique. La plupart des mécanismes applicables à ce dernier le sont également au compte courant d’associé. Cependant, il présente certaines particularités qui incitent à le classer dans une catégorie sui generis du compte courant, celle du « compte d’associé ». Outre ses fonctionnalités fondamentales dans la gestion courante des flux de trésorerie entre la société et le titulaire du compte, il permet également d’effectuer des transactions entre différents comptes de passif au sein d’une même société, et notamment des transferts de créances. L’Administration fiscale n’apprécie guère ce type d’opération et considère qu’elle lui est inopposable au motif que certaines formalités n’ont pas été accomplies. Ce raisonnement est largement critiquable, tant en application des règles et principes fiscaux, mais également au titre des normes comptables ou encore des principes du droit civil
Associate current account work as same as traditional current account. Most of the systems applicable to the latter are also applicable to Associate current account. However, there is some particulars which encourage to file it in sui generis class of current account, “the associate account”. In addition to its basic functionalities in day to day management of cash flows between the company and the nominated of the account, it also makes possible to carry out transactions between various debit accounts within the same company, and especially debts transfers. Inland Revenue do not like this type of operation, and consider that it is non-invocable due some formalities were not over. This way of thinking is widely open to criticism, both to tax rules and principles application and to accounting standards or either the principles of civil law
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Diomandé, Souleymane. "Regards sur les fonctions attribuées au capital social : (Aspects de droit comparé : droit uniforme de l’OHADA et droit français des sociétés)." Caen, 2012. http://www.theses.fr/2012CAEN0099.

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Abstract:
Traditionnellement, l’on présente le capital social comme remplissant deux fonctions essentielles dans les sociétés : d’une part, une fonction de répartition des droits sociaux parce que c’est sur la base de ce capital social que se trouvent répartis les droits pécuniaires et politiques au sein de la société entre les associés et, d’autre part, une fonction de gage des créanciers sociaux en ce sens que les valeurs apportées par les associés et inscrites à ce poste du bilan doivent demeurer dans la société jusqu’à sa liquidation. Mais, cette étude démontre que le poste capital social d’une société ne sert plus aujourd’hui de référence unique à la répartition des prérogatives pécuniaires et extra-pécuniaires entre les associés et qu’il ne renseigne guère que très imparfaitement les créanciers sur la solidité financière de leur cocontractante. La présentation orthodoxe des fonctions dévolues au capital social ne rend finalement plus compte de la complexité de la société. La répartition des droits entre les associés relève désormais davantage d’aménagements contractuels qui consignent moins le poids de l’apport respectif de chaque associé qu’ils ne sont la consécration de l’équilibre auxquelles sont parvenues des forces de négociation tandis que les sources et modalités de financement en provenance des associés se sont diversifiées et intègrent d’autres postes du bilan. Si certaines de ces évolutions étaient permises par les espaces de liberté que le droit des sociétés offrait à ses utilisateurs, en revanche, nombre d’entre elles sont l’expression de besoins nés de la pratique qui n’ont pu ou su faire l’objet d’une consécration légale spécifique
Traditionally, the share capital is presented as filling two essential functions in companies : on one hand, a function of distribution of the social rights because it is on the basis of this share capital that are distributed the pecuniary and political rights within the company between the partners and, on the other hand, a function of security of social creditors in the sense that the values brought by the partners and registered on this balance sheet item have to stay in the company until its liquidation. But, this study demonstrates that the post share capital of a company hardly serves as a reference to the distribution of the pecuniary and extra-pecuniary privileges between the partners and that it informs only very imperfectly the creditors about the financial solidity of their cocontracting party today. The orthodox presentation of the functions devolved to the share capital does not report finally any more the complexity of the company. The distribution of the rights between the partners raises henceforth more contractual arrangements which considers less the weight of the respective contribution of every partner than they are the consecration of the balance whom reached strengths of negotiation whereas sources and modalities of financing from the partners diversified and integrating the other balance sheet items. If some of these evolutions were allowed by the spaces of freedom which the company law offered to his users, on the other hand, counts of them are the expression of needs arisen from the practice which were not able to or did not know how to be the object of a specific legal consecration
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Books on the topic "Balance des comptes courants"

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Urbain-Parléani, Isabelle. Les comptes courants d'associés. Paris: Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1986.

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Burkina Faso. Office national du commerce extérieur. Service des statistiques. and Burkina Faso. Office national du commerce extérieur., eds. Etude sur les courants d'échanges commerciaux du Burkina Faso avec le Niger, le Nigéria et le Bénin. Ouagadougou: Burkina Faso, Ministère du commerce et de l'approvissionnement du peuple, Office national du commerce extérieur, 1986.

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entrées-sorties, Statistique Canada Division des. Industries de services dans les comptes d'entrées-sorties du Canada (en prix courants): Sources de données et méthodes d'estimation. Ottawa, Ont: Statistique Canada, 1993.

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Fabing, Elise. Manuel contre le harcèlement au travail: Élise Fabing, l'avocate qui donne ses conseils sur les comptes #balance. HACHETTE PRAT, 2021.

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Book chapters on the topic "Balance des comptes courants"

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"tive had both positive and negative impacts on the evolution of French accounting. Among the positive results were the introduction of the “true and fair” concept used in English-speaking countries, which -goes beyond the French notion of comptes reguliers et sinceres (whose meaning is closer to careful obedience of the law), the new level of importance granted to notes to financial statements, the break­ down of income taxes information on deferred taxes. Among the negative impacts of the fourth directive on French accounting were the abandonment of the requirement for the preparation of a statement of changes in financial position; the partial abandonment of the functional classification in the balance sheet reverting to the previous classification of elements according to their degree of liquidity/maturity; and the abandonment of the computation of value added on the income statement. At the EEC level, financial statements were not designed with the same broad objective of serving micro and macro-accounting as in France. Furthermore, its development was based on the 1957 Accounting Plan's financial statements and on the German financial state­ ments in use in the 1960s [Nichus, Spring 1972]. Therefore, a number of innovations of the 1975 Plan, some of which reflected national accountants' demands, were not incorporated into the fourth directive. Similarly, since no conciliatory work had been done on a possible statement of changes in financial position at the EEC level, no such statement was included among the manda­ tory documents to be prepared annually by firms. EEC member countries could go beyond the fourth directive's requirements when incorporating its provisions into their respec­ tive laws. Nevertheless, France was bound by the EEC require­ ments, since the French industry representatives at the CNC found support in the directive for their claims for simpler statements and fewer disclosures than originally anticipated in the 1975 Plan. French companies did not want to have to disclose more informa­ tion than was required from their EEC competitors. Furthermore, it was not difficult at this point for industry representatives at the CNC to bring about changes in the 1975 Plan, since it was only a draft and had not yet been implemented. A compromise solution involved providing, in addition to the basic set of financial state­ ments, a more elaborate, optional set of documents with the same basic structure as the EEC directive statements, but retaining as many as possible of the innovations of the 1975 Plan. A third, much shorter set of statements was adopted for small firms. 298." In Accounting in France (RLE Accounting), 354. Routledge, 2014. http://dx.doi.org/10.4324/9781315871042-55.

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