Journal articles on the topic 'Application aux frontières'

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1

Gonzalez, Bernard. "De la LIC 06 à la Force aux frontières." Administration N° 279, no. 3 (October 4, 2023): 32–35. http://dx.doi.org/10.3917/admi.279.0032.

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Abstract:
Depuis les attentats survenus le 13 novembre 2015, la France a rétabli les contrôles à ses frontières intérieures (RCFI), en application des dispositions du règlement du 15 mars 2006 établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (dit « code Schengen », modifié par le règlement du 9 mars 2016). Parallèlement, pour répondre à l’importance des flux migratoires illégaux à la frontière franco-italienne, un dispositif LIC 06 (Lutte contre l’immigration clandestine) a été mis en place depuis novembre 2016 afin d’assurer la cohérence de l’ensemble des forces impliquées dans les Alpes-Maritimes. Face à la forte augmentation des flux transfrontaliers clandestins connue depuis le début de l’année 2023, la Première ministre a annoncé le 26 avril 2023 la mise en place d’une Force aux frontières expérimentale dans le département des Alpes-Maritimes (dès le 1 er juin 2023) et dans les Hautes-Alpes (à compter du 1 er juillet 2023). Cette expérimentation doit tout à la fois permettre de fournir des indicateurs objectivant l’efficacité de nos dispositifs, de renforcer la complémentarité des forces engagées et d’établir un contrat opérationnel établissant un socle de moyens affectés dans ces départements à la lutte contre l’immigration illégale. Dans ce cadre, la Force frontières 06 permettra, d’une part, de définir des doctrines d’emploi et de coordination pour les moyens humains comme technologiques et, d’autre part, d’adapter en conséquence ces moyens engagés à la frontière en fonction de la nature et de l’intensité des flux constatés ou anticipés.
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2

Kobielski, José. "La qualité de la justice. Une application des frontières stochastiques de production et de 1’enveloppement de données aux TGI." Économie appliquée 54, no. 3 (2001): 181–210. http://dx.doi.org/10.3406/ecoap.2001.1775.

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Abstract:
La qualité de la justice peut être appréhendée sous l’angle du contribuable. Pour que la charge fiscale d’une production donnée de justice soit minimum, il faut que les tribunaux soient techniquement efficaces, qu’ils opèrent sur leur frontière de production. Celle-ci est déterminée, pour 174 TGI de France métropolitaine en 1997, par une analyse économétrique de frontières stochastiques (la question de la multi-activités est résolue par analyse canonique), puis par enveloppement de données (DEA).
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3

El Arbi Chaffai, Mohamed. "Estimation de frontières de production et de l'inefficacité technique. Application aux entreprises tunisiennes." Économie & prévision 91, no. 5 (1989): 67–73. http://dx.doi.org/10.3406/ecop.1989.5140.

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4

Perez, Sandra. "Modélisation et discontinuité : les grands modèles d'organisation de l'espace et leur application aux frontières." Hommes et Terres du Nord 3, no. 1 (2000): 149–56. http://dx.doi.org/10.3406/htn.2000.2731.

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5

Watbled, Jean-Philippe. "Les processus de sandhi externe en français de Marseille." Journal of French Language Studies 1, no. 1 (March 1991): 71–91. http://dx.doi.org/10.1017/s0959269500000818.

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Abstract:
ABSTRACTL'objet de cet article est l'étude des processus d'élision et de liaison en français de Marseille. Une attention particulière est accordée aux mots avec initiale vocalique ou semi-vocalique qui bloquent ces processus. La recherche des principes qui régissent leur application dans le parler en question révèle un certain nombre de régularités. On est ainsi amené à considérer le H aspiré comme une position démarcative plutôt qu'une position phonémique vide. D'autre part, on constate une corrélation nette et non fortuite entre le comportement des séquences semi-voyelle + voyelle (à l'initiale du mot) en contexte de liaison/élision, les règles de construction de la syllabe, et les contraintes distributionnelles. La découverte de cette corrélation permet de déterminer quelles règles productives sont à l'oeuvre en discours aux frontières de mot. Elle conduit aussi à une révision de l'analyse de la structure syllabique.
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6

Chikoc Barreda, Naivi. "télétravail transfrontalier face aux défis de coordination des règles de conflit et des normes minimales d'emploi." McGill Law Journal 68, no. 1 (January 1, 2023): 89–122. http://dx.doi.org/10.26443/law.v68i1.1192.

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Abstract:
Le travail à distance effectué au moyen des technologies de l’information et des communications met en question le fondement traditionnel des règles cherchant à identifier la loi applicable aux contrats internationaux de travail. Dans un environnement virtuel, l’exécution de la prestation de travail défie les frontières nationales, employeurs et employés opérant désormais dans un marché numériqueet global. La dématérialisation de l’activité favorise la mobilité transfrontalière des télétravailleurs, intensifiant ainsi les difficultés dans la recherche d’un régime juridique qui s’applique de façon cohérente au rapport detravail potentiellement soumis à une diversité de lois. Le présent texte propose une réflexion comparative sur la réponse fournie par le droit international privé et par les règles qui délimitent unilatéralement le domaine territorial de la Loi sur les normes du travail au Québec. Sous un regard critique, nous soulignons les contradictions résultant d’une application non coordonnée de ces régimes. Pour remédier aux incohérences, nous défendons la voie de leur articulation, en justifiant sa pertinence d’un point de vue téléologique et en présentant les moyens techniques de sa réalisation.
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7

Perrigne, Isabelle. "Frontière de production et données de panel : application aux exploitations céréalières." Cahiers d'Economie et sociologie rurales 36, no. 1 (1995): 79–94. http://dx.doi.org/10.3406/reae.1995.1463.

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8

Tulkens, Henry. "La performance productive d’un service public. Définitions, méthodes de mesure et application à la Régie des Postes en Belgique." L'Actualité économique 62, no. 2 (January 27, 2009): 306–35. http://dx.doi.org/10.7202/601373ar.

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Abstract:
Résumé La notion de performance productive est ici définie par référence au fait que l’entreprise opère plus ou moins près de la frontière de son ensemble de production. Il s’agit de l’efficacité technique au sens de Koopmans. Trois méthodes de mesure de celle-ci sont proposées, et ensuite appliquées aux opérations de près de 800 bureaux de poste en Belgique en 1980 (observations portant sur un mois) et en 1983 (observations sur douze mois). Si le niveau moyen de l’efficacité technique observée s’avère relativement élevé, son évolution mensuelle au cours de l’année 1983 révèle une forte rigidité d’adaptation de la main-d’oeuvre aux pointes saisonnières du trafic postal.
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9

Guillot, Philippe, and Marie-José Durand-Richard. "Informatique et cryptologie : un déplacement des frontières." Intellectica. Revue de l'Association pour la Recherche Cognitive 72, no. 1 (2020): 141–57. http://dx.doi.org/10.3406/intel.2020.1950.

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Abstract:
Les travaux de Turing ont montré les liens étroits qu’entretiendront cryptologie et mécanisation du calcul. Leur évolution parallèle va déplacer de nombreuses frontières : entre secret et transparence, entre sphère publique et sphère privée, entre contrôle social et liberté individuelle, entre art et science. Cet article explore ce mouvement à la lumière des domaines où il s’est manifesté. Depuis la Seconde Guerre mondiale, la cryptologie a évolué d’un usage presque exclusivement militaire à son ubiquité actuelle. Cette mutation d’usage s’est doublée d’une transformation de nature, en particulier sous l’angle du rapport à la science. Les techniques artisanales ont cédé la place à une nouvelle branche des mathématiques dont le caractère scientifique est autant revendiqué que controversé, tant la sécurité est matière à spéculation. Les questions ouvertes par la théorie de la complexité trouvent une illustration imagée avec les mondes virtuels de Russel Implagliazzo. L’impact sociétal de la cryptologie est aussi abordé du point de vue de la nature des échanges : contrôle institutionnel ou maintien au sein de cercles privés. L’histoire de l’opposition entre contrôle étatique et liberté d’usage sera exposé au regard du droit. Sont enfin abordées les nouvelles applications et menaces de la cryptologie, reculant les frontières du possible, de l’informatique en nuage aux monnaies virtuelles.
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Lavoie, Jean-Jacques, and Anne Létourneau. "Herméneutique queer et Cantique des cantiques." Articles spéciaux 66, no. 3 (January 19, 2011): 503–28. http://dx.doi.org/10.7202/045336ar.

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Abstract:
Cet article propose une exploration critique de l’herméneutique queer de la Bible hébraïque, en particulier par le biais de ses différentes lectures du Cantique des cantiques. Il se divise en deux parties. Dans la première, les auteurs présentent la genèse du mot « queer », ses développements théoriques et ses applications possibles aux études bibliques. Dans la deuxième partie, ils proposent quelques lectures queer du Cantique des cantiques à partir de différentes thématiques : la marginalité de la bien-aimée, la réciprocité du désir amoureux, le brouillage des frontières sexuelles, l’absence d’allusion à la procréation et l’amour malgré l’oppression sociale. Finalement, les auteurs évaluent quelques arguments queer en faveur de l’attribution d’un statut pornographique au Cantique des cantiques.
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11

Callède, Jacques, Daniel Medeiros Moreira, and Stéphane Calmant. "Détermination de l'altitude du Zéro des stations hydrométriques en Amazonie brésilienne. Application aux lignes d'eau des Rios Negro, Solimões et Amazone." Revue des sciences de l’eau 26, no. 2 (June 3, 2013): 153–71. http://dx.doi.org/10.7202/1016065ar.

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Abstract:
Résumé Le rattachement altimétrique d’une station hydrométrique à un repère du Nivellement Général est habituellement effectué dans le but de connaître, lorsqu’il y a plusieurs stations, la pente de la ligne d’eau. Jusqu’à la fin de la décennie 2000, les stations hydrométriques amazoniennes n’étaient pas rattachées car le manque de réseau routier était un obstacle majeur au classique nivellement direct. Mais la fin de cette décennie a vu l'expansion de l'altimétrie satellitaire, et plus particulièrement celle de la méthode utilisant le GPS associé à l'utilisation du modèle de géoïde EGM08. Cette nouvelle technique est particulièrement précieuse pour niveler les stations hydrométriques du bassin amazonien. Nous avons traité ici les stations hydrométriques de l'Amazone depuis son embouchure jusqu’à la frontière Brésil/Pérou et celles des rios Negro et Solimões pour leurs parties brésiliennes. Les pentes moyennes de ces différents biefs décroissent normalement sur le Rio Solimões et l'Amazone, tandis que le bief Moura-Manaus, sur le Rio Negro, présente anormalement une pente très faible (6 mm•km‑1) au risque de provoquer des inversions d'écoulement. Le Bas Amazone est raccordé à l'altitude donnée par la trace de l'orbite 202 des satellites Topex-Poseidon et Jason-1 mais malheureusement nous ne disposons que d'une seule année de relevés limnigraphiques sur ce tronçon. Les comparaisons des pentes de la ligne d’eau avec d’autres fleuves (Volga, Danube, Nil, Mississipi et Rhin) indiquent que la pente de l’Amazone est, avec en moyenne 21 mm•km‑1 de Tabatinga (frontière Brésil/Pérou) à l’Océan Atlantique (soit sur 3 000 km) deux fois moindre que celle de la Volga (qui présente la ligne d’eau de pente la plus faible sur les cinq fleuves étudiés). Ceci, associé au fait que le fond du lit de l’Amazone est, sur 2 000 km à partir de son embouchure, à une quarantaine de mètres en-dessous du niveau de l’océan, nous conduirait à penser que l’écoulement du fleuve subit une poussée des eaux amont, issues de la Cordillère des Andes.
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Benmbarek, Fadwa. "L’Entente entre le Canada et les États-Unis sur les pays tiers sûrs." Potentia: Journal of International Affairs 1 (October 1, 2009): 91–103. http://dx.doi.org/10.18192/potentia.v1i1.4370.

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Abstract:
En décembre 2004, l’Entente entre le Canada et les États-Unis sur les pays tiers sûrs (l’Entente) visant à avoir plus de contrôle à la frontière terrestre canado-américaine en matière de mouvement migratoire des réfugiés a été mise en application. Cette Entente a été adoptée dans le contexte d’un vaste accord entre le Canada et les États-Unis : le Plan d’action binational pour une frontière intelligente. En vertu de cette Entente, les demandeurs d’asile sont tenus de présenter leur demande de statut de réfugié dans le premier pays sûr (le Canada ou les États-Unis) où ils arrivent. L’Entente a suscité beaucoup de controverses et d’opposition de la part d’organismes et de groupes d’intérêts venant en aide aux réfugiés. Ceux-ci ne considèrent pas les États-Unis comme un pays sûr pour les réfugiés. En d’autres termes, l’Entente ne respecterait pas les conventions en matière de protection des réfugiés. Par conséquent, cet accord est nuisible pour les réfugiés car les politiques américaines en matière de protection des réfugiés ne respectent pas les conventions internationales. Cet essai tentera de démontrer que dans le cadre de l’Entente, la protection des réfugiés est minée car les États-Unis ne sont pas un « pays tiers sûr » pour les réfugiés.
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Lacasse, Jean-Paul. "L’accès aux ressources et l’Accord de libre-échange Canada — États-Unis." Revue générale de droit 19, no. 1 (April 25, 2019): 127–50. http://dx.doi.org/10.7202/1059190ar.

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Abstract:
L’Accord de libre-échange Canada — États-Unis reflète les objectifs différents des deux parties eu égard aux échanges de ressources naturelles. Comme ceux-ci se font dans une direction surtout, soit du Canada vers les États-Unis, le premier recherchait un meilleur accès au marché américain alors que les seconds voulaient, pour leur part, s’assurer d’un meilleur accès aux ressources elles-mêmes. Diverses dispositions de l’Accord, comme celles visant l’élimination progressive des tarifs, l’interdiction de taxes, droits ou frais particuliers à l’exportation de l’énergie, la quasi-élimination des restrictions à l’importation ou à l’exportation, la sauvegarde des intérêts de chaque partie à l’encontre de mesures protectionnistes de la part de l’autre partie par le biais de l’instauration d’un mécanisme de règlement des différends ou encore le partage des approvisionnements énergétiques en cas de pénurie font en sorte que ces objectifs devraient être atteints. De plus, malgré le fait que l’Accord comporte des insuffisances et que certains problèmes se posent quant à son application, celui-ci devrait être avantageux pour les deux parties relativement aux échanges de ressources naturelles. En effet, l’Accord devrait améliorer la rentabilité de l’industrie extractive, permettre à celle-ci de mieux faire face à la concurrence sur les marchés mondiaux, augmenter le niveau d’emploi dans le secteur et assurer un meilleur climat pour les investissements. Les lois et politiques existantes sont en général maintenues. Par ailleurs, le rôle de certains organismes gouvernementaux et en particulier celui de l’Office national de l’énergie devra être modifié pour tenir compte des dispositions de l’Accord. Certains se sont objectés, de part et d’autre de la frontière, aux dispositions de l’Accord. Mais dans un contexte où l’Accord constituait l’alternative au protectionnisme, celui-ci devrait profiter aux deux parties tant pour ce qui a trait à l’accès, de part et d’autre, aux ressources naturelles qu’à l’accès aux marchés pour celles-ci.
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LEONCE, C. "Aux frontières du réel : le patient dans tous ses états. Une typologie des différents modèles utilisés pour la simulation en santé aux États-Unis." Médecine et Armées Vol. 42 No. 2, Volume 42, Numéro 2 (April 1, 2014): 99–112. http://dx.doi.org/10.17184/eac.6982.

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Abstract:
Le volume des connaissances scientifiques et les contraintes croissantes pesant sur l’ensemble des disciplines de santé ont considérablement transformé l’approche didactique et la pratique professionnelle durant ces dernières années. Le statut même du patient moderne, replacé au coeur du système de santé, implique un rapport complexe et délicat avec la communauté médicale. La simulation en santé s’est adaptée à ces bouleversements et apporte, par l’innovation et la technologie, une contribution significative à l’amélioration des prestations de soins. Ses applications ne se cantonnent plus uniquement à la pédagogie, la formation ou à la recherche mais abordent également d’autres domaines médicaux comme le diagnostic, la thérapeutique ou le management. L’ensemble de ces actions croisées ambitionne, par l’utilisation de modèles et programmes spécifiques, d’améliorer autant l’efficience systémique que la sûreté du parcours de soins de chaque usager. Cet article passe en revue les modalités existantes de simulation en santé aux États-Unis, centrées sur le patient et impliquant la prise en charge de situations et le suivi de protocoles les plus complexes. La plupart des disciplines médico-chirurgicales bénéficient déjà des diverses techniques abordées avec une mention particulière pour la médecine de guerre.
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SOLLY, Boubacar, El Hadji Balla DIEYE, Oumar SY, Aruna M. JARJU, and SANE Tidiane. "Détection des zones de dégradation et de régénération de la couverture végétale dans le sud du Sénégal à travers l'analyse des tendances de séries temporelles MODIS NDVI et des changements d'occupation des sols à partir d'images LANDSAT." Revue Française de Photogrammétrie et de Télédétection 223 (March 24, 2021): 1–15. http://dx.doi.org/10.52638/rfpt.2021.580.

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Abstract:
Cette étude vise à détecter et cartographier la dégradation et la régénération de la couverture végétale durant ces deux dernières décennies en Haute-Casamance, située dans le sud du Sénégal. Elle s’appuie sur l’analyse des tendances de séries temporelles d’images MODIS NDVI acquises sur la période 2000-2018, sur la cartographie des changements d’occupation et d’utilisation des sols (LULCC) faite à partir d’images Landsat (ETM+ 1999 et OLI 2018), et sur une analyse conjointe des tendances de NDVI et LULCC. L’étude a révélé d’importants changements en termes d’occupation et d’utilisation des sols, notamment la conversion de la forêt à la savane (13,5 %), et de la savane aux zones de culture et d’habitat (7,9 %). Des tendances négatives significatives (p<0,1) du NDVI (en lien avec la conversion forêt-savane et forêt-zones de culture et d’habitat) sont observées sur 2,1% de la zone étudiée et indiquent une dégradation de la végétation en particulier le long de la frontière avec la Gambie, sur l’axe Pata-Ndorna, dans le centre de la zone d’étude, et autour de Médina Gounass. Par ailleurs, des tendances positives significatives (p<0,1) sur 1,8 % de la surface de la zone d’étude témoignent de la régénération dans le sud et sont liées à la conversion des zones de culture en savane et en forêt. L’analyse conjointe des tendances NDVI et LULCC indique une dégradation significative au sud de Kerewane et de Niaming, sur l’axe Ndorna-Pata, autour de Médina Gounass, et vers Saré Coly ; et une régénération significative à la frontière nord-est, au nord de Mampatim, au sud vers Bagadadji et Médina El Hadji, et entre Linkering-Paroumba. Cette analyse a également révélé que les deux séries d’images (NDVI et Landsat) sont cohérentes spatialement et que l’essentiel des tendances de productivité de la végétation est expliqué par les changements d’utilisation des sols et non par le climat.
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Bocher, R. "Le numérique dans nos pratiques : assignation à résidence." European Psychiatry 30, S2 (November 2015): S20. http://dx.doi.org/10.1016/j.eurpsy.2015.09.063.

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Abstract:
Quelle peut être la place du numérique aujourd’hui en psychiatrie ? Dans la tête de certains professionnels, notamment psychiatres, le numérique peut être l’objet de fantasmes d’omnipotence : le numérique serait l’avenir de la psychiatrie. Pour d’autres, il peut être l’objet de fantasmes : craintes de réductionnisme clinique, menaces pour l’attribution des ressources financières, menaces pour les libertés individuelles… Dans la tête de certains chercheurs, le numérique peut être un formidable outil de traitement de données massives, mais encore réservé à quelques équipes. Dans la tête des patients, ce peut être un gadget supplémentaire où la frontière entre bien-être et santé reste floue. Dans tous les cas, le numérique ne laisse personne indifférent. Pour mieux s’approprier ces nouvelles technologies, il faut aujourd’hui maîtriser les multiples possibilités qu’elles nous offrent, loin d’une quelconque science-fiction ou d’une béatitude naïve. L’objectif de cette session est de sortir des simples notions techniques de la question numérique, ou d’une vision gadget à la mode, et d’explorer dans différents domaines le champ des possibles, limités par des contraintes éthiques et techniques. Ainsi, du point de vue des patients, la recherche d’informations sur les troubles psychiatriques, l’efficacité et la tolérance des traitements sur Internet sont perçues comme normale. Néanmoins, la qualité des informations médicales trouvées sur Internet est très variable, nécessitant un travail de psychoéducation. Du point de vue des psychiatres, le numérique est devenu un support majeur de transmission des informations et des connaissances. Plusieurs sites Internet et applications Smartphone de psychoéducation ou de collecte des données patients ont été développés ces dernières années peuvent aussi servir d’outil pour les thérapeutes . Enfin, d’un point de vue recherche, il est possible maintenant d’exploiter les richesses de nos archives cliniques grâce aux technologies du Web sémantique.
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Denuc, Corentin. "Les analyses ascriptivistes et argumentativistes du lexique : application aux mots chef, frontière et État." Varia, no. 32 (July 1, 2023). http://dx.doi.org/10.54563/lexique.891.

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Dans l’article « Ascriptivism », Peter Geach (1960) qualifie d’ascriptivistes les philosophes qui considèrent que dire « A a fait x volontairement », c’est tenir A pour responsable de x. Anscombre et Ducrot (1983) élargissent la signification du terme lorsqu’ils qualifient d’ascriptiviste toute analyse sémantique qui considère que le sens de certains énoncés n’est pas informationnel mais qu’ils servent fondamentalement à accomplir un acte de langage. L’énoncé « Marie est intelligente » ne servirait pas à décrire Marie mais à louer ses facultés intellectuelles. La sémantique argumentative développée par Anscombre et Ducrot se distingue à la fois du descriptivisme et de l’ascriptivisme au sens strict : le mot intelligent ne servirait ni à décrire ni à louer Marie mais à argumenter en faveur de la conclusion selon laquelle elle devrait réussir. Notre article interroge la possibilité d’appliquer des analyses ascriptivistes et argumentativistes à des mots du lexique social comme chef, frontière ou État. Il s’appuie sur un corpus d’emplois de ces trois mots, principalement issus de Twitter. « C’est moi le chef » ne servirait pas à décrire le locuteur mais, entre autres, à ordonner l’obéissance aux personnes visées ou à argumenter en faveur de l’ordre d’obéir. Cependant, ce type d’analyse doit se confronter au problème de Frege-Geach : s’il y a des contextes où « c’est moi le chef » sert à prescrire l’obéissance ou à argumenter en faveur de l’ordre d’obéir, il y en a d’autres où ce n’est pas le cas (« il croit que c’est moi le chef »). Anscombre et Ducrot proposent plusieurs réponses au problème de Frege-Geach. Nous examinerons leur applicabilité à ceux des emplois du lexique social qui paraissent mettre en échec les analyses ascriptivistes et argumentativistes.
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Elizalde, Sergi, and Martin Rubey. "Bijections for lattice paths between two boundaries." Discrete Mathematics & Theoretical Computer Science DMTCS Proceedings vol. AR,..., Proceedings (January 1, 2012). http://dx.doi.org/10.46298/dmtcs.3086.

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Abstract:
International audience We prove that on the set of lattice paths with steps $N=(0,1)$ and $E=(1,0)$ that lie between two boundaries $B$ and $T$, the two statistics `number of $E$ steps shared with $B$' and `number of $E$ steps shared with $T$' have a symmetric joint distribution. We give an involution that switches these statistics, preserves additional parameters, and generalizes to paths that contain steps $S=(0,-1)$ at prescribed $x$-coordinates. We also show that a similar equidistribution result for other path statistics follows from the fact that the Tutte polynomial of a matroid is independent of the order of its ground set. Finally, we extend the two theorems to $k$-tuples of paths between two boundaries, and we give some applications to Dyck paths, generalizing a result of Deutsch, and to pattern-avoiding permutations. On montre que, sur l'ensemble des chemins avec des pas $N=(0,1)$ et $E=(1,0)$ qui se trouvent entre deux chemins donnés $B$ et $T$, les deux statistiques"`nombre des pas $E$ en commun avec $B$" et "nombre des pas $E$ en commun avec $T$" ont une distribution conjointe symétrique. On donne une involution qui échange ces deux statistiques, préserve quelques autres paramètres additionnels, et admet une généralisation à des chemins avec des pas $S=(0, -1)$ dans des positions données. On montre aussi un autre résultat d'équidistribution similaire, lié au polynôme de Tutte d'un matroïde. Finalement, on étend les deux théorèmes à $k$-tuples de chemins entre deux frontières, et on donne quelques applications aux chemins de Dyck, en généralisant un résultat de Deutsch, et aux permutations avec des motifs exclus.
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Taskin, Laurent. "Numéro 37 - février 2006." Regards économiques, October 12, 2018. http://dx.doi.org/10.14428/regardseco.v1i0.15903.

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Abstract:
Malgré la signature récente d’une convention collective de travail (CCT) précisant le cadre juridique de l’exercice du télétravail, ce numéro de Regards économiques soutient que la régulation du télétravail constitue avant tout un défi pour le management. C’est au sein des entreprises que celui-ci est appelé à être régulé, au-delà d’un cadre juridique plus ou moins contraignant. Depuis une trentaine d’années, le télétravail est parfois l’objet des fantasmes les plus fous : outre les projections dont son développement fait l’objet, il est parfois cité comme panacée à des maux aussi divers que la pollution des villes, la gestion des fins de carrière ou encore récemment la grippe aviaire ! Aujourd’hui, il s’impose dans les entreprises comme un mode d’organisation flexible du travail qui semble répondre aux préoccupations du moment en matière de mobilité ou de qualité de vie. Dans un contexte de transformation du travail (sous l’impulsion de la flexibilité, des technologies de l’information et de la communication (TIC), de l’individualisation et de l’accent mis sur les compétences individuelles) et dans un cadre juridique inadapté, le télétravail s’est surtout développé de manière informelle; certaines études estimant même que plus de 78 % des télétravailleurs Belges le sont sans avenant au contrat de travail, sans convention locale ou sans accord d’aucun type. C’est donc d’abord son manque de formalisation qui a appelé à une régulation nouvelle. Le cadre réglementaire constitue, certes, un premier niveau de régulation du télétravail. La loi de 1996 relative au travail à domicile, l’accord cadre européen signé en 2002 et transposé en Belgique par une CCT signée en novembre 2005 (et qui devrait entrer en application au plus tard le 1er juillet 2006) sont les principaux éléments de cette régulation nécessaire, mais non suffisante. Car, si le télétravail questionne le droit social, il remet surtout en question certaines pratiques de gestion, particulièrement en matière de gestion des ressources humaines. Le véritable enjeu du télétravail, que nous avons nommé «déspacialisation», se situe donc bien dans la gestion de cette distance non seulement physique du travailleur, mais aussi et surtout psychosociologique, liée à l’éloignement d’avec son environnement de travail au sens large (collègues, espaces communs, échanges informels et formels, etc.). Le télétravail questionne, en effet, la règle des trois unités (de lieu, de temps et d’action) qui caractérise traditionnellement l’exercice de toute activité professionnelle et managériale. De ce bouleversement majeur émergent certains enjeux socio-économiques et de gestion, tels que la conciliation entre vie privée et vie professionnelle - lorsque le travail pénètre l’espace et les temps privés -, l’exercice du contrôle managérial, la disponibilité, la productivité, le rôle de la fonction d’encadrement ou encore l’implication des travailleurs. C’est dans ce contexte et à ce niveau que se pose la question de la régulation de l’activité professionnelle, lorsqu’elle se trouve ainsi «déspacialisée». C’est sous la forme d’une régulation conjointe, au sens de J-D Reynaud (1989), que nous imaginons cette régulation de la distance au sein des organisations. C’est-à-dire une régulation qui ne soit pas seulement le fruit du management, mais qui puisse être concertée et investie d’un certain sens collectif, dans le cadre d’arrangements (de conventions) construits par les acteurs locaux, autour des motivations et des modalités de développement du télétravail, mais aussi des pratiques spécifiques de gestion à mettre en place, spécialement en matière de management humain : tactiques de socialisation particulières (réunions hebdomadaires, espaces de dialogue autour de l’expérience de télétravail), transition du rôle de manager-superviseur vers celui de manager-coach (suivi qualitatif du travail effectué en dehors des locaux de l’entreprise, gestion des temps de non-présence dans les bureaux, reconnaissance de la situation de télétravail auprès des collègues, etc.), aménagement du contrat social (confiance, loyauté, transparence au niveau des attentes, des critères d’accès au télétravail), etc. C’est à ce titre que le télétravail, parce qu’il appelle une gestion qui dépasse les frontières traditionnelles de la relation d’emploi, constitue un enjeu pour la fonction ressources humaines elle-même, en questionnant sa légitimité de garant du contrat social. Les enjeux de la régulation du télétravail se situent au sein même des organisations, en grande partie dans les mains du management.
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Taskin, Laurent. "Numéro 37 - février 2006." Regards économiques, October 12, 2018. http://dx.doi.org/10.14428/regardseco2006.02.01.

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Malgré la signature récente d’une convention collective de travail (CCT) précisant le cadre juridique de l’exercice du télétravail, ce numéro de Regards économiques soutient que la régulation du télétravail constitue avant tout un défi pour le management. C’est au sein des entreprises que celui-ci est appelé à être régulé, au-delà d’un cadre juridique plus ou moins contraignant. Depuis une trentaine d’années, le télétravail est parfois l’objet des fantasmes les plus fous : outre les projections dont son développement fait l’objet, il est parfois cité comme panacée à des maux aussi divers que la pollution des villes, la gestion des fins de carrière ou encore récemment la grippe aviaire ! Aujourd’hui, il s’impose dans les entreprises comme un mode d’organisation flexible du travail qui semble répondre aux préoccupations du moment en matière de mobilité ou de qualité de vie. Dans un contexte de transformation du travail (sous l’impulsion de la flexibilité, des technologies de l’information et de la communication (TIC), de l’individualisation et de l’accent mis sur les compétences individuelles) et dans un cadre juridique inadapté, le télétravail s’est surtout développé de manière informelle; certaines études estimant même que plus de 78 % des télétravailleurs Belges le sont sans avenant au contrat de travail, sans convention locale ou sans accord d’aucun type. C’est donc d’abord son manque de formalisation qui a appelé à une régulation nouvelle. Le cadre réglementaire constitue, certes, un premier niveau de régulation du télétravail. La loi de 1996 relative au travail à domicile, l’accord cadre européen signé en 2002 et transposé en Belgique par une CCT signée en novembre 2005 (et qui devrait entrer en application au plus tard le 1er juillet 2006) sont les principaux éléments de cette régulation nécessaire, mais non suffisante. Car, si le télétravail questionne le droit social, il remet surtout en question certaines pratiques de gestion, particulièrement en matière de gestion des ressources humaines. Le véritable enjeu du télétravail, que nous avons nommé «déspacialisation», se situe donc bien dans la gestion de cette distance non seulement physique du travailleur, mais aussi et surtout psychosociologique, liée à l’éloignement d’avec son environnement de travail au sens large (collègues, espaces communs, échanges informels et formels, etc.). Le télétravail questionne, en effet, la règle des trois unités (de lieu, de temps et d’action) qui caractérise traditionnellement l’exercice de toute activité professionnelle et managériale. De ce bouleversement majeur émergent certains enjeux socio-économiques et de gestion, tels que la conciliation entre vie privée et vie professionnelle - lorsque le travail pénètre l’espace et les temps privés -, l’exercice du contrôle managérial, la disponibilité, la productivité, le rôle de la fonction d’encadrement ou encore l’implication des travailleurs. C’est dans ce contexte et à ce niveau que se pose la question de la régulation de l’activité professionnelle, lorsqu’elle se trouve ainsi «déspacialisée». C’est sous la forme d’une régulation conjointe, au sens de J-D Reynaud (1989), que nous imaginons cette régulation de la distance au sein des organisations. C’est-à-dire une régulation qui ne soit pas seulement le fruit du management, mais qui puisse être concertée et investie d’un certain sens collectif, dans le cadre d’arrangements (de conventions) construits par les acteurs locaux, autour des motivations et des modalités de développement du télétravail, mais aussi des pratiques spécifiques de gestion à mettre en place, spécialement en matière de management humain : tactiques de socialisation particulières (réunions hebdomadaires, espaces de dialogue autour de l’expérience de télétravail), transition du rôle de manager-superviseur vers celui de manager-coach (suivi qualitatif du travail effectué en dehors des locaux de l’entreprise, gestion des temps de non-présence dans les bureaux, reconnaissance de la situation de télétravail auprès des collègues, etc.), aménagement du contrat social (confiance, loyauté, transparence au niveau des attentes, des critères d’accès au télétravail), etc. C’est à ce titre que le télétravail, parce qu’il appelle une gestion qui dépasse les frontières traditionnelles de la relation d’emploi, constitue un enjeu pour la fonction ressources humaines elle-même, en questionnant sa légitimité de garant du contrat social. Les enjeux de la régulation du télétravail se situent au sein même des organisations, en grande partie dans les mains du management.
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Hébert, Martin. "Paix." Anthropen, 2018. http://dx.doi.org/10.17184/eac.anthropen.088.

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Une préoccupation pour la réalisation empirique de la paix traverse le discours disciplinaire anthropologique. Ses racines sont profondes et multiples, mais convergent en un ensemble de questions situées à l’intersection entre la recherche de terrain, la philosophie politique et l’engagement pratique. A-t-il déjà existé des sociétés humaines vivant en paix? Quelles sont les conditions permettant, ou ayant permis, l’existence de cette paix? Est-il possible d’entrevoir un chemin vers la paix pour les sociétés contemporaines? On comprendra rapidement que ces questions sont indissociables de la définition même donnée au concept de paix. Intuitivement, nous pouvons comprendre la paix comme un « souhaitable » individuel et collectif. Bien entendu, une telle formulation est insatisfaisante pour l’analyse ou pour guider l’action. Mais avant de la préciser davantage il faut prendre la mesure de la puissance de la notion de paix en tant que référent vide, en tant que réceptacle dans lequel ont été versées les aspirations les plus diverses. La quête de la « paix » a été invoquée pour justifier tant les actions nobles que les actions exécrables de l’histoire. Ce constat pourrait facilement mener à penser que le terme est peu utile dans le cadre d’une discussion sérieuse portant sur les finalités humaines. Cependant, c’est justement le caractère polysémique du mot « paix », doublé du fort investissement normatif dont il fait l’objet, qui lui donnent sa prégnance politique. Comme n’importe quelle autre notion, celle de paix est l’enjeu de luttes de sens. Mais définir la « paix », c’est définir le domaine du souhaitable, du possible, du raisonnable; c’est intervenir directement sur l’horizon des aspirations humaines. Il n’est donc guère surprenant que les tentatives visant à fixer le sens de ce mot soient abondantes, souvent contradictoires entre elles et généralement convaincues de leur légitimité. L’ethnographie participe de diverses manières au travail de définition de la paix. Par exemple, l’ethnographie a joué – et semble parfois tentée de continuer de jouer – un rôle important dans la reproduction du paradigme édénique. Dans cette conception, la paix est comprise à la fois comme une absence de violence interpersonnelle et une régulation harmonieuse des conflits dans la société. Les représentations idylliques de telles sociétés dites « en paix » (Howell et Willis 1989) témoignent d’une tentation dans certains écrits ethnographiques d’idéaliser des sociétés traditionnelles, précoloniales, ou en résistance. Elles participent d’un travail de critique très ancien qui s’opère par contraste, procédé par lequel l’ « Autre » ethnographique est posé comme l’antithèse d’un monde (moderne, capitaliste, colonial, écocide, patriarcal, etc.) dénoncé comme aliéné et violent. L’anthropologie a souvent été prise à partie pour avoir employé une telle stratégie discursive opposant les « sociétés en paix » aux sociétés mortifères. Il faut noter, cependant, que ces remontrances participent elles aussi à la lutte de sens dont l’enjeu est la définition de la notion de paix. Les apologues du colonialisme, par exemple, utilisaient leur propre stratégie de critique par contraste : les lumineux principes (euro-centriques, libéraux, entrepreneuriaux) supposément aux fondements de la prospérité universelle viendraient supplanter les « ténèbres » locales dans ce que Victor Hugo (1885) a décrit comme la « grande marche tranquille vers l’harmonie, la fraternité et la paix » que serait pour lui l’entreprise coloniale en Afrique. Nous glissons ici dans une autre définition de la « paix » ayant joué un rôle important dans l’histoire de l’anthropologie, soit la pacification. Ici, la paix n’est pas un état observable dans les sociétés ethnographiées, mais plutôt un résultat à produire par une intervention politique, incluant militaire. La naïveté de la « grande marche tranquille » d’une Histoire par laquelle l’humanité cheminerait inéluctablement vers une convergence dans des valeurs euro-centriques communes se dissipe ici. Elle fait place à des positions qui établissent leur autorité énonciative en se présentant comme « réalistes », c’est-à-dire qu’elles rejettent l’image édénique de la paix et se rangent à l’idée que la violence est le fondement du politique. Dans cette perspective, la définition de la paix serait la prérogative de ceux qui peuvent l’imposer. La « paix » se confond alors avec l’ordre, avec la répression des conflits sociaux et, surtout, avec un acte de prestidigitation sémantique par lequel les violences faisant avancer les ambitions hégémoniques cessent d’être vues comme violences. Elles deviennent des opérations, des interventions, des mesures, voire des politiques entreprises au nom de la « paix sociale ». On le sait, l’anthropologie a fait plus que sa part pour faciliter les pacifications coloniales. Par son rôle dans des politiques nationales telles l’indigénisme assimilationniste, elle a également contribué à des « projets de société » visant l’unification de populations hétérogènes sous l’égide du nationalisme, du capitalisme et de la docilité aux institutions dominantes. Après la seconde guerre mondiale, il n’a pas non plus manqué d’anthropologues prêtes et prêts à s’associer aux entreprises de pacification/stabilisation par le développement et par l’intégration de populations marginales à l’économie de marché. Dans la plupart des cas, l’anthropologie a été instrumentalisée pour réduire le recours à la violence physique directe dans les entreprises de pacification, proposant des approches moins onéreuses et plus « culturellement adaptées » pour atteindre les mêmes objectifs d’imposition d’un ordre exogène à des sociétés subalternes. Un point tournant dans la critique de la pacification a été le dévoilement de l’existence du projet Camelot dans la seconde moitié des années 1960 (Horowitz 1967). Cette vaste opération mise sur pied par le gouvernement américain visait à engager des spécialistes des sciences sociales pour trouver des moyens d’influencer les comportements électoraux en Amérique latine. Cette initiative visait à faire passer à l’ère de la technocratie les stratégies « civiles » de pacification coloniales développées en Afrique dans les années 20-30 et en Indochine dans les années 50. Outre la dénonciation par les anthropologues nord-américains et européens de cette collusion entre les sciences sociales et impérialisme qui s’est encore illustrée dans le sud-est asiatique pendant la guerre du Vietnam (Current Anthropology 1968), la réponse critique face au dévoilement du projet Camelot fut, notamment, de déclencher une réflexion profonde en anthropologie sur la frontière entre la paix et la guerre. Même si le recours à la manipulation psychologique, économique, politique, et diplomatique n’impliquait pas nécessairement, en lui-même, de violence physique directe il devenait impératif de théoriser les effets de violence produits par cette stratégie (Les Temps Modernes 1970-1971). Si l’idée que certaines « paix » imposées peuvent être éminemment violentes fut recodifiée et diffusée par des chercheurs du Nord à la fin des années 1960, elle était déjà bien en circulation au Sud. Frantz Fanon (1952) mobilisait le concept d’aliénation pour désigner les effets des violences symboliques, épistémologiques et culturelles des systèmes coloniaux. Gustavo Guttiérez (1971), impliqué dans le développement de la théologie de la libération en Amérique latine, parlait pour sa part de « violence institutionnalisée » dans les systèmes sociaux inéquitables. Sous leur forme la plus pernicieuse ces violences ne dépendaient plus d’une application constante de force physique directe, mais s’appuyaient sur une « naturalisation » de la domination. Dans ce contexte, il devenait clair que la notion de paix demandait une profonde révision et exigeait des outils permettant de faire la distinction entre la pacification aliénante et une paix fondée sur la justice sociale. Travaillant à cette fin, Johan Galtung (1969) proposa de faire la différence entre la paix « négative » et la paix dite « positive ». La première renvoie à l’absence de violence physique directe. Elle est une condition considérée comme nécessaire mais de toute évidence non suffisante à une paix significative. Déjà, des enjeux définitionnels importants peuvent être soulevés ici. Une société en paix doit-elle éliminer les sports violents? Les rituels violents? Les représentations artistiques de la violence? Qu’en est-il de la violence physique directe envers les non-humains? (Hébert 2006) La paix positive est une notion plus large, pouvant être rapprochée de celle de justice sociale. Les anthropologues ont tenté de la définir de manière inductive en proposant des études empiriques de deux types. Dans un premier temps, il s’est agi de définir diverses formes de violences autres que physique et directe (telles les violences structurelles, symboliques, épistémiques, ontologiques, etc.) et poser la paix positive comme le résultat de leur élimination. Par contre, les limites de cette « sombre anthropologie » (Ortner 2016) ont appelé des recherches complémentaires, plutôt centrées sur la capacité humaine à imaginer et instituer de nouvelles formes sociales dépassant les violences perçues dans les formes passées. L’idée d’une paix stable, définitive et hors de l’histoire – en d’autres mots édénique – disparaît ici. Elle est remplacée par des processus instituants, constamment examinés à l’aune de définitions de la violence qui, elles-mêmes, sont en transformation constante. La définition de la paix demeure l’enjeu de luttes de sens. Ces dernières se résolvent nécessairement dans des rapports politiques concrets, situés historiquement et sujets à changement. Les travaux anthropologiques ne font pas exception et sont pleinement engagés dans la production politique de ces définitions. Mais l’anthropologie de la paix participe également de la réflexivité que nous pouvons avoir tant face aux définitions cristallisées dans nos institutions que face à celles qui se proposent des les remplacer.
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