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Journal articles on the topic 'Aménagement du territoire – Environnement'

Author: Grafiati

Published: 1 June 2024

Last updated: 19 October 2024

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1

Robitaille, David. "Environnement, aménagement du territoire et transports fédéraux : fédéralisme coordonné ou subordonné?" Revue générale de droit 48 (June 8, 2018): 7–55. http://dx.doi.org/10.7202/1047372ar.

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Abstract:

La Cour suprême du Canada favorise une conception souple du fédéralisme, en application des principes du fédéralisme coopératif, de l’interprétation coordonnée des compétences et de la subsidiarité. Elle privilégie, généralement, l’application simultanée des lois validement adoptées par le Parlement et par les provinces. Il est des cas où, cependant, la Cour estime que les compétences d’un palier doivent être protégées contre les empiètements de l’autre. Les doctrines de l’exclusivité des compétences et de la prépondérance fédérale permettent de régler ce genre de situation. La première permet de rendre inapplicable une loi provinciale qui porte gravement atteinte au contenu essentiel d’une compétence fédérale. La seconde peut rendre inopérante une loi provinciale qui contredit la lettre ou l’esprit d’une loi fédérale. La Cour suprême a, plusieurs fois, rappelé que les doctrines de l’exclusivité des compétences et de la prépondérance fédérale ne représentent pas le courant dominant du droit constitutionnel canadien puisqu’elles ont pour conséquence grave de rendre sans effet des lois provinciales validement adoptées. Les critères pour conclure à une entrave au coeur d’une compétence fédérale ou à un conflit de lois véritable sont conséquemment assez stricts. Comme nous le verrons dans ce texte, la jurisprudence récente des tribunaux canadiens tend, au contraire, à élargir ces doctrines au profit d’une conception plus rigide du fédéralisme, favorisant les enclaves autour des compétences fédérales sur les transports, au détriment des compétences provinciales et municipales sur l’environnement et l’aménagement du territoire. Alors que la Cour condamnait l’application asymétrique de ces doctrines dans l’arrêt Banque canadienne de l’Ouest en 2007, il se pourrait que certains juges soient, déjà, en train de revenir à une jurisprudence plus centralisatrice, du moment que des compétences fédérales en matière de transports sont en cause dans un litige.

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2

Callon, Jean-Éric. "Les ICPE et leur environnement extérieur : urbanisme et aménagement du territoire." Revue Juridique de l'Environnement 43, no. 3 (2018): 505–10. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.2018.7342.

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Abstract:

L’article analyse, d’une part, l’intégration du droit des ICPE, sous l’angle des autorisations, avec l’urbanisme réglementaire, d’autre part, la prise en compte du risque induit par ces ICPE dans le droit de l’urbanisme et, enfin, l’articulation des autorisation ICPE et la sécurité juridique.

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3

Margolin, Jean-Louis. "De la difficulté d'être « vert » dans un pays vert : Environnement et aménagement du territoire en Malaysia." L Homme et la société 91, no. 1 (1989): 119–27. http://dx.doi.org/10.3406/homso.1989.2393.

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4

Roy, Nicolas. "The Trans Quebec & Maritimes Pipeline Project : The jurisdictional debate in the area of land planning." Les Cahiers de droit 23, no. 1 (April 12, 2005): 175–247. http://dx.doi.org/10.7202/042493ar.

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Abstract:

Élément chef de la Politique énergétique nationale (PEN) énoncée par le Gouvernement fédéral en octobre 1980, l'extension du réseau de transmission de gaz naturel depuis Montréal jusqu'aux provinces Maritimes, par la Société Gazoduc Trans Québec & Maritimes Inc. (TQ & M) se veut le second lien d'acier depuis la construction des réseaux ferroviaires nationaux du siècle dernier. La réalisation de ce projet, en sus de ses dimensions politiques et économiques, génère de nombreuses tensions en matière d'aménagement du territoire que le régime juridique applicable se doit de cerner et de résoudre. Le présent article s'attache donc à analyser la problématique juridique dans laquelle s'inscrit la réalisation d'un projet d'une telle envergure au Québec. En premier lieu, les caractéristiques et l'évolution historique dudit projet sont présentées. Par la suite, nous discutons brièvement des principes de droit constitutionnel qui sous-tendent l'intervention des gouvernements fédéral et provincial. Puis, nous étudions en détail l'approche suivie par les intervenants relativement au choix du tracé du gazoduc (aménagement du territoire, protection des terres agricoles et environnement) pour compléter, enfin, par un aperçu des mécanismes d'appropriation du sol requis pour la construction proprement dite de cet ouvrage.

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5

Bherer, Laurence, Mario Gauthier, and Louis Simard. "Quarante ans de participation publique en environnement, aménagement du territoire et urbanisme au Québec : entre expression des conflits et gestion consensuelle." Cahiers de géographie du Québec 62, no. 175 (2018): 15. http://dx.doi.org/10.7202/1057078ar.

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6

Joly, Nicolas. "VANDERMOTTEN, Christian, dir. (2002) Le déve-loppement durable des territoires. Bruxelles, Les Editions de l’Université de Bruxelles (Coll. « Aménagement du territoire et environnement »), 232 p. (ISBN 2-8004-1300-X)." Cahiers de géographie du Québec 48, no. 133 (2004): 105. http://dx.doi.org/10.7202/009772ar.

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7

Laplace, Josée, Edda Bild, Christopher Trudeau, Maxime Perna, Thomas Dupont, and Catherine Guastavino. "Encadrement du bruit environnemental au Canada." Canadian Public Policy 48, no. 1 (March 1, 2022): 74–90. http://dx.doi.org/10.3138/cpp.2021-009.

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Abstract:

Le bruit environnemental – enjeu de santé publique et de qualité de vie – est encadré par différents paliers de gouvernement avec des prises en charge distinctes selon les États et régions du monde. Au Canada, le gouvernement fédéral, les provinces et les municipalités (et entités régionales et locales) se partagent la responsabilité du bruit provenant de différentes sources (transports, activités industrielles, activités récréatives, bruits de voisinage, etc.). La revue brossée ici à partir de politiques et de réglementations sur le bruit développées, depuis les années 1970, à tous ces paliers de gouvernement, laisse voir un portrait fragmentaire et inégal selon les provinces, ainsi qu’une multiplicité d’acteurs et de mesures qui exigeraient davantage d’intégration et d’harmonisation. L’étude prend appui sur une recension plus vaste à l’échelle internationale qui permet de situer le cas canadien et d’ouvrir sur une comparaison avec d’autres modèles. L’encadrement actuel, souvent centré sur des mesures réparatrices a posteriori, ne peut en lui-même résoudre tous les enjeux liés au bruit. Ce cadre d’action, qui repose principalement sur le contrôle des niveaux sonores, pourrait également être élargi et enrichi par des approches telles que (i) la prise en compte qualitative des diverses sensibilités des citoyens vis-à-vis du type de bruit rencontré et son contexte, et (ii) des outils de planification prenant pleinement en compte le bruit et plus largement l’environnement sonore en aménagement du territoire. Ainsi bonifié, l’encadrement du bruit serait en mesure de mieux répondre aux coûts sociaux et économiques engendrés par ce polluant environnemental au Canada et au souci de réduire les inégalités en matière d’exposition des populations au bruit.

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8

Didier, Geoffrey. "Travaux de restauration d’une zone humide alluviale de la rivière Mosson en périphérie de la métropole de Montpellier (34)." TSM 11 2023, TSM 11 2023 (November 20, 2023): 49–59. http://dx.doi.org/10.36904/tsm/202311049.

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Abstract:

Les prairies alluviales et les ripisylves de la Mosson, entre Lavérune et Saint-Jean-de-Védas, correspondent à un complexe naturel humide de 56,7 ha situé sur le bassin versant du Lez. La politique volontariste d’acquisition foncière des collectivités permet aujourd’hui la maîtrise foncière de 24 ha de ces espaces. Cette zone humide est considérée dans le cadre du schéma d’aménagement et de gestion des eaux Lez-Mosson-Étangs palavasiens parmi les zones humides prioritaires et les zones d’expansion de crues à reconquérir en bordure de la rivière Mosson. En effet, ces milieux sont d’importance majeure en raison de leurs rôles « écrêteur de crues », de leurs fonctions épuratoires et de leurs richesses faunistiques et floristiques. En 2019, le plan de gestion de la zone humide porté par la commune de Lavérune et l’établissement public territorial de bassin (EPTB) du Lez a été validé entre les acteurs pour poursuivre la préservation et la restauration de ces espaces naturels. En 2021, l’EPTB Lez, après un an d’étude technique et réglementaire, a réalisé la restauration complète dans le cadre d’un chantier « bas carbone » du secteur le plus dégradé par des remblais et des endiguements de la zone humide. Cette solution fondée sur la nature est aujourd’hui parfaitement intégrée à son environnement et permet à la zone de retrouver toutes ses fonctions et ses services écosystémiques. Cette opération qui s’inscrit dans une démarche participative avec les acteurs et la population est utilisée comme vitrine sur le bassin versant. L’opération a été lauréate en 2021 du trophée IRIS pour la catégorie « Aménagement et résilience des territoires » et en 2022 du prix national du génie écologique dans la catégorie « Amélioration et/ou valorisation des services liés aux écosystèmes et au sol ».

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9

Girard, Nicole, and Frédéric Soeurs. "Aménagement du territoire." Géographes associés 16, no. 1 (1995): 25–31. http://dx.doi.org/10.3406/geoas.1995.1934.

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10

Greffe, Xavier. "Aménagement du territoire ou aménagement du milieu ?" Économie rurale 225, no. 1 (1995): 4–7. http://dx.doi.org/10.3406/ecoru.1995.4701.

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11

Dumont, Gérard-François. "Quel aménagement du territoire ?" Les analyses de Population & Avenir N°27, no. 6 (2020): 1. http://dx.doi.org/10.3917/lap.027.0001.

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12

Dumont, Fernand, and Yves Martin. "Aménagement du territoire et sociologie." Cahiers de géographie du Québec 5, no. 10 (April 12, 2005): 257–65. http://dx.doi.org/10.7202/020313ar.

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Abstract:

Sociology as a science does not deal with social variables considered individually, but, essentially, with the structuration process that is inherent in any social structure seen as an integrated whole. The sociological approach to regional analysis is defined, by the authors, with reference to that observation on the methodology of their discipline. A discussion is presented about two disciplines that have been developed by sociologists as attempts to provide a frame of reference for the study of relationships between man and his environment : « Social morphology, » a creation of the French School of sociology, with Durkheim, Mauss and Halbwachs ; and « Human ecology, » whose origins, with Park and Burgess, and further develop-ments are an almost exclusively American phenomenon. Finally, the authors express their views about a sociological interpretation of the concept of region, their argument being that the elaboration of a specifically sociological theory of the region should be the first step towards a systematic integration of spatial variables in sociological analysis.

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13

Ducom, Estelle. "Vieillissement et aménagement du territoire." Population & Avenir 683, no. 3 (2007): 4. http://dx.doi.org/10.3917/popav.683.0004.

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14

Le Goff, Jean-Paul. "EDI et aménagement du territoire." Netcom 8, no. 1 (1994): 116–27. http://dx.doi.org/10.3406/netco.1994.1209.

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15

Rozenholc, Anita. "Téléservices et aménagement du territoire." Netcom 9, no. 2 (1995): 474–78. http://dx.doi.org/10.3406/netco.1995.1298.

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16

Martin, Xavier. "Aménagement du territoire et aménagement insulaire en milieu tropical." Revue Juridique de l'Environnement 19, no. 1 (1994): 79–87. http://dx.doi.org/10.3406/rjenv.1994.3038.

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17

Latiri-Otthoffer, Lamia. "Paysages, environnement et territoire." Pour N194, no. 2 (2007): 129. http://dx.doi.org/10.3917/pour.194.0129.

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18

Castonguay, Stéphane, and Dany Fougères. "Introduction. Territoire et environnement." Revue d'histoire de l'Amérique française 68, no. 3-4 (2015): 191. http://dx.doi.org/10.7202/1033633ar.

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19

Rudolf, Florence. "« Les cosmopolitiques entre aménagement et environnement »." Natures Sciences Sociétés 14, no. 1 (January 2006): 94–96. http://dx.doi.org/10.1051/nss:2006013.

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20

Jeudi, Marie. "Penser/classer: aménagement de notre territoire." L'Autre 2, no. 3 (2001): 563. http://dx.doi.org/10.3917/lautr.006.0563.

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21

Guigou, Jean-Louis. "Réseaux urbains et aménagement du territoire." Géographes associés 24, no. 1 (2000): 21–24. http://dx.doi.org/10.3406/geoas.2000.2434.

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22

Fussman, Gérard. "Archéologie, culture et aménagement du territoire." Raison présente 142, no. 1 (2002): 39–51. http://dx.doi.org/10.3406/raipr.2002.3745.

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Brunet, Roger. "Encadrement universitaire et aménagement du territoire." Mappemonde 33, no. 1 (1994): 45. http://dx.doi.org/10.3406/mappe.1994.1123.

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24

Gay, François. "Aménagement du territoire : « la Normandie oubliée »." Études Normandes 51, no. 1 (2002): 4–12. http://dx.doi.org/10.3406/etnor.2002.1446.

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Nemery, Jean-Claude. "11- Aménagement du territoire et intercommunalité." Annuaire des collectivités locales 20, no. 1 (2000): 155–58. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2000.1360.

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Fournet, Philippe. "Les grands estuaires français : organisation, aménagement, environnement." Travaux du Laboratoire de Géographie Physique Appliquée 24, no. 1 (2005): 25–32. http://dx.doi.org/10.3406/tlgpa.2005.1028.

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Rossi, Vivien, Thomas Dolley, Guillaume Cornu, Stéphane Guitet, and Bruno Hérault. "GUYASIM : UN OUTIL D’AIDE À LA DÉCISION POUR L’AMÉNAGEMENT D’UN TERRITOIRE FORESTIER, LA GUYANE." BOIS & FORETS DES TROPIQUES 326, no. 326 (December 18, 2015): 67. http://dx.doi.org/10.19182/bft2015.326.a31285.

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Abstract:

Les aménagements futurs nécessaires au développement rapide de la Guyane vont entraîner la conversion de terres fores- tières, participant ainsi au changement global. Les décideurs guyanais devront conjuguer ces aménagements avec la pré- servation des services écosystémiques forestiers. Le projet GuyaSim avait comme objectif l’approfondissement des connaissances sur ces services (stock de carbone, biodiversité et qualité du sol) et le transfert d’un logiciel aux décideurs pour faciliter l’intégration de ces connais- sances dans les politiques d’aménage- ment du territoire. L’article présente les caractéristiques et les fonctionnalités de ce logiciel GuyaSim. Il s’agit d’un logiciel libre de type Sig, destiné a priori aux ser- vices d’aménagement des collectivités et du domaine forestier de Guyane. Le logiciel offre deux grands types de fonc- tionnalité : la mise à disposition d’infor- mations et l’aide à l’aménagement. Les informations mises à disposition sont les scénarios de développement socio-éco- nomique, les scénarios climatiques et les valeurs des services écosystémiques. L’aide à l’aménagement consiste en des outils de construction des scénarios d’aménagement du territoire (change- ment d’usage des terres) et d’aménage- ment forestier (exploitation forestière), fournissant des informations sur l’impact environnemental. Les fonctionnalités du logiciel sont limitées par les connais- sances sur les écosystèmes guyanais. Les avancées des projets de recherche en cours permettront de mettre à jour le logiciel à moyen terme.

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28

Baudelle, Guy. "(*) Jollivet M. (dir.) (2001). Le Développement durable, de l’utopie au concept : de nouveaux chantiers pour la recherche. Paris : Elsevier, coll. « NSS », 288 p. (**) Mathieu N., Guermond Y. (éd.) (2005). La Ville durable, du politique au scientifique . Cemagref Éditions, CIRAD, IFREMER, INRA Éditions, coll. « Indisciplines », 285 p. (***) Vandermotten C. (dir.) (2002). Le Développement durable des territoires . Bruxelles : Éditions de l’Université de Bruxelles, coll. « Aménagement du territoire et environnement », 231 p. (***) Da Cunha A., Ruegg J. (dir.) (2003). Développement durable et aménagement du territoire . Lausanne : Presses polytechniques et universitaires romandes, 350 p. (****) Jambes J.-P. (2001). Territoires apprenants. Esquisses pour le développement local du <span cla." L’Espace géographique Tome 36, no. 1 (March 1, 2007): I. http://dx.doi.org/10.3917/eg.361.0093a.

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Pasquier, Romain. "G. Massardier, Expertise et aménagement du territoire." Politix 10, no. 38 (1997): 151–55. http://dx.doi.org/10.3406/polix.1997.1674.

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30

Campillo, Robin. "aménagement d'un Territoire (au bord de l'Arc)." Vacarme 12, no. 2 (2000): 74. http://dx.doi.org/10.3917/vaca.012.0074.

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Boujrouf, Saïd. "Tourisme et aménagement du territoire au Maroc." Téoros: Revue de recherche en tourisme 24, no. 1 (2005): 12. http://dx.doi.org/10.7202/1071104ar.

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Brouant, Jean-Philippe. "III. Aménagement du territoire et sobriété énergétique." Annuaire des collectivités locales 27, no. 1 (2007): 49–61. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.2007.1861.

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Béguin, Hubert. "Efficacité et équité en aménagement du territoire." Espace géographique 18, no. 4 (1989): 335–36. http://dx.doi.org/10.3406/spgeo.1989.2922.

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Droguet, Alain. "Aménagement du territoire et archives. L'exemple suédois." La Gazette des archives 182, no. 1 (1998): 166–70. http://dx.doi.org/10.3406/gazar.1998.3529.

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Saunier, Claude. "Espaces agricoles, aménagement du territoire et urbanisme." Revue juridique de l'Ouest 13, no. 1 (2000): 21–26. http://dx.doi.org/10.3406/juro.2000.2562.

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N'Zébélé, Jérôme. "Télécommunications et aménagement du territoire au Congo." Netcom 2, no. 2 (1988): 127–43. http://dx.doi.org/10.3406/netco.1988.956.

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Mériaudeau, Robert. "Introduction : Finances locales et aménagement du territoire." Revue de géographie alpine 76, no. 4 (1988): 323–25. http://dx.doi.org/10.3406/rga.1988.2718.

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Bergeret, A. "Eau et aménagement du territoire : rapport général." La Houille Blanche, no. 3-4 (June 1999): 59–66. http://dx.doi.org/10.1051/lhb/1999036.

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Mercier, Jean. "Le débat public en apprentissage—Aménagement et environnement : Regards croisés sur les expériences française et québécoise." Canadian Journal of Political Science 40, no. 2 (June 2007): 540–43. http://dx.doi.org/10.1017/s0008423907070680.

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Abstract:

Le débat public en apprentissage—Aménagement et environnement : Regards croisés sur les expériences française et québécoise, Louis Simard, Laurent Lepage, Jean-Michel Fourniau, Michel Gariépy et Mario Gauthier (sous la direction de), Paris : L'Harmattan, collection Villes et entreprises, 2006, 315 pp.L'ouvrage collectif franco-québécois, Le débat public en apprentissage—Aménagement et environnement, se propose de faire un bilan des mécanismes de consultation publique au Québec et en France. Les institutions qui encadrent ces débats publics, surtout en environnement, en énergie et en construction routière, nous semblent relativement récentes, mais dans certains cas, comme dans celui du BAPE (Bureau d'audiences publiques sur l'environnement) au Québec, elles fonctionnent depuis maintenant plusieurs décennies, et l'heure est donc aux bilans. Ou, comme le soulignent des contributeurs français, on est prêt à un “ débat sur le débat ”. Pour dresser ce bilan, on a eu la bonne idée de faire appel à des praticiens et à des universitaires, et ce, des deux côtés de l'Atlantique. Le résultat est un volume riche en pistes et en idées dont l'intégration est cependant laissée au soin des lecteurs.

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Poulot, Monique. "Aménagement du territoire, politiques industrielles et milieu rural." Pour 229, no. 1 (2016): 109. http://dx.doi.org/10.3917/pour.229.0109.

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Savy, Michel. "VERS UN AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE DU 3ÈME TYPE?" Contemporary French Civilization 15, no. 2 (October 1991): 273–86. http://dx.doi.org/10.3828/cfc.1991.15.2.007.

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Lavergne, Marc. "Aménagement du territoire et croissance urbaine en Jordanie." Maghreb - Machrek N° 140, no. 2 (January 2, 1993): 35–58. http://dx.doi.org/10.3917/machr1.140.0035.

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Jones, Moya. "Aménagement linguistique et territoire au pays de Galles." Lengas, no. 63 (July 29, 2008): 97–120. http://dx.doi.org/10.4000/lengas.1317.

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Decrop, Jehan, Françoise Orban-ferauge, and Pieter Saey. "Aménagement du territoire en Régions wallonne et flamande." Hommes et Terres du Nord 3, no. 1 (1999): 151–59. http://dx.doi.org/10.3406/htn.1999.2684.

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Jaillardon, Edith. "4. Aménagement du territoire, entreprises et incitations fiscales." Annuaire des collectivités locales 13, no. 1 (1993): 65–79. http://dx.doi.org/10.3406/coloc.1993.1137.

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Merenne-Schoumaker, Bernadette. "Aménagement du territoire et développement régional en Belgique." Espace géographique 18, no. 4 (1989): 305–7. http://dx.doi.org/10.3406/spgeo.1989.2912.

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Klein, Juan-Luis. "Changements de paradigme en géographie et aménagement du territoire." Cahiers de géographie du Québec 54, no. 151 (September 8, 2010): 133–52. http://dx.doi.org/10.7202/044370ar.

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Abstract:

Dans le contexte d’une analyse de la géographie dans les années 1970, ce texte aborde le domaine de l’aménagement du territoire et en particulier la problématique de l’aménagement régional au Québec. Cette problématique permet de dégager les tendances qui se confrontent dans les années 1970 au sujet de la structuration du territoire québécois. Le texte analyse certains projets gouvernementaux et les réactions qu’ils ont suscitées. Il cherche à montrer que cette analyse permet de dégager les bases des politiques qui ont été appliquées par la suite et qui reflètent les compromis institutionnels donnant lieu à une approche originale au Québec, une approche hybride basée sur la concertation, à laquelle les géographes et la géographie ont contribué.

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Albet-Mas, Abel, Maria Dolors Garcia-Ramon, Joan Nogué-Font, and Lluís Riudor-Gorgas. "Géographie, aménagement du territoire et colonialisme espagnol au Maroc." Cahiers de géographie du Québec 39, no. 106 (April 12, 2005): 43–59. http://dx.doi.org/10.7202/022477ar.

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Abstract:

Le début de l'expérience coloniale espagnole en Afrique du Nord a été l'occasion pour la géographie de faire entendre sa voix au moyen de la création d'institutions et la réalisation de travaux scientifiques qui visaient à faire connaître l'importance de la présence au Maroc à une population traumatisée par la perte récente de ce qui restait d'un empire colonial jadis étendu. Les avatars de l'implantation du Protectorat espagnol ont retardé la mise en place d'une véritable politique colonisatrice qui n'a été possible qu'après la Guerre civile. L'africanisme des militaires, dont le général Franco, explique que, dans les années 1940, apparaissent des projets d'aménagement du territoire qui auront un caractère pionnier dans l'Espagne de l'après-guerre mais resteront tout d'abord une « vitrine » de la propagande du nouveau régime. Mais, à ce moment-là, la géographie espagnole s'est montrée incapable de participer à cette expérience à cause de son retard institutionnel et académique et le domaine de l'aménagement du territoire restera pour quelques années dans les mains d'autres professionnels qui, eux, avaient les connaissances qui manquaient aux géographes.

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Dumont, Gérard-François. "Aménagement du territoire : l’« ardente obligation » d’une politique globale." Population & Avenir 758, no. 3 (May 16, 2022): 3. http://dx.doi.org/10.3917/popav.758.0003.

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Jegouzo, Yves. "Les compétences « aménagement du territoire et urbanisme » : quelle décentralisation ?" Revue française d'administration publique 156, no. 4 (2015): 1049. http://dx.doi.org/10.3917/rfap.156.1049.

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