Academic literature on the topic 'Actions de préférence (titres de société)'

Tahar Ben Jelloun es un escritor marroquí de expresión francesa; sin embargo, su obra está marcada tanto en la forma como en el contenido por la cultura árabe. Desde el nombre de sus novelas el autor clama su origen musulmán. En sus obras el novelista reconstituye las callejuelas de sus medinas por medio de una estructura laberíntica en la que la cultura arabo-musulmana cobra vida gracias a un vocabulario denotativo y connotativo. El autor describe la sociedad tradicional y moderna con lujo de detalles denotándolas y connotándolas por medio de las acciones, los gestos y los intercambios discursivos de sus personajes. Las referencias al Islam como parte integrante de su identidad, a la literatura, a la caligrafía, a los grandes filósofos permiten al lector comprender mejor la religión y las creencias de la sociedad arabomusulmana.Tahar Ben Jelloun est un écrivain marocain d'expression française cependant son œuvre reste foncierement arabe autant dans la forme que dans le fondo. En effet la structure de ses romans emprunte les dédales de ses médinas et la présence de la culture arabo-musulmane y est indiscutable. Des les titres de ses romans l'auteur confirme son appartenance au monde musulman soit par les vocables choisis soit par leur sonorité. L'auteur dépeint la sociétén traditionnelle et la société modeme grace a un réseau de références tant dénotatives que connotatives grace aux actions, aux gestes, aux échanges discursif de ses personnages, aux situations décrites. Les allusions à l'Islam comme une partie indissociable de l'identité, à la littérature, à la calligraphie, aux grands philosophes permettent au lecteur de mieux comprendre la religion et les croyances de la société arabo-musulmane.

Les actions traçantes dites aussi tracking stocks, bien qu’elles soient peu explorées en droit français elles permettent à son titulaire la perception préférentielle et directe du dividende indexée sur la performance d’une branche d’activité ou d'une filiale du groupe. De naissance américaine, les actions traçantes puissent regagner les premiers rangs en droit français grâce à l’ordonnance du 24 juin 2004 portant réforme du régime des valeurs mobilières. Cette dernière donne le droit à la création des actions de préférence dont les droits peuvent être exercés dans une autre société que l’émettrice. Les actions de préférence peuvent donc donner une renaissance aux actions traçantes en droit français.Cependant, malgré l'apparente remise en cause par ces actions des principes fondamentaux du droit des sociétés, une analyse purement juridique de ce mécanisme démontre qu’un assouplissement du droit des sociétés est nécessaire pour garantir sa meilleure insertion de ce dans le droit français.Dans une première partie, il apparaît ainsi que les actions traçantes sont une catégorie de valeurs mobilières nouvelles dans notre ordre juridique. En effet, leurs caractéristiques propres les distinguent des autres mécanismes. Par ailleurs, dès lors que l’on s’interroge sur le régime juridique de leur création, à leur extinction par voie de conversion ou de rachat, il apparaît qu’il s’avère lui aussi, à plus d’un titre original.Une seconde partie vient démontrer que les actions traçantes sont transposables en droit français, il apparaît qu’elles peuvent s’analyser comme une chance pour notre marché. En effet, en approfondissant leur mécanisme, il s’avère qu’elles permettent de mettre en œuvre une théorie des groupes de sociétés, actuellement encore insuffisant développé en droit français. De plus, elles s’avèrent à terme, être l’outil utile à la bonne gouvernance et un moyen de restructuration des entreprises.Au terme de cette analyse, une intervention législative reste nécessaire pour mieux qualifier les relations entre les différentes parties naissantes de l’opération d’émission de ces actions et pour lui donner toute sa portée
Little explored in French law, tracking stocks allow their holders to receive preferential and direct dividends indexed to the performance of a branch of activity or a subsidiary of the group. Developed in the United States, tracking shares have been able to regain the top ranks in French law due of to the ordinance of June 24, 2004 on the reform of the securities regime. The law allows the creation of preferred shares whose rights can be exercised in another company than the issuer. The preference shares can thus give a rebirth to the tracking shares in the French law system.However, in spite of the apparent questioning by these shares of the fundamental principles of corporate law, a purely legal analysis of this mechanism shows that a flexibility of corporate law system is necessary to guarantee its better integration in French law.In the first part we will demonstrate that tracking shares are a new category of securities in our legal system. Indeed, their specific characteristics distinguish them from other instruments. Moreover, when we consider the legal system from their creation to their extinction by conversion or redemption, it appears that it is also original in more than one way.A second part illustrates that tracking shares can be implemented in French law and that they can be analyzed as an opportunity for our market. In fact, by studying this mechanism in depth, it turns out that they make it possible to implement a theory of corporate groups, which is still insufficiently developed in French law. Moreover, they prove to be a useful tool for good governance and a means of restructuring companies.At the end of this analysis, a legislative intervention remains necessary to define better the relations between the various parties involved in the operation of issuing these shares and to give it its full scope

Les modifications du capitalisme et la financiarisation du droit des sociétés ont conduit au déclin de la notion de titre de capital telle qu'elle résulte de la théorie classique qui la définit comme une fraction du capital social représentant un droit d'associé dans une société de capitaux. Ce déclin se manifeste notamment par la remise en cause de la notion d'apport, l'instrumentalisation de la titularité du titre de capital par la pratique ainsi que la décadence des fonctions traditionnelles du capital social. Les incertitudes conceptuelles induites par la financiarisation invite ainsi à s'interroger sur l'utilité de la notion de titre de capital sous l'effet de la dégénérescence du capital social et l'érosion de la distinction entre actions et obligations. Or, force est de constater que la notion garde un intérêt, d'abord parce que l'examen de l'avenir du capital social montre que son abandon n'affecte pas la notion de titre de capital qui peut se désolidariser du capital social à travers la consécration des actions sans pair comptable représentant une fraction des capitaux propres. Ensuite parce que la remise en cause de la dichotomie actions/obligations ne fait pas disparaître la distinction plus large entre titres de capital et titres de créance qui garde un intérêt certain en droit des sociétés. Cependant, la recherche d'une nouvelle frontière rend nécessaire la délimitation du domaine réservé des titres de capital et la détermination de la place des valeurs mobilières donnant accès au capital du fait de leur caractère hybride
The developments brought by the evolution of capitalisrn and finance to corporate law have led to the erosion of the traditional definition of equity securities, which were conventionally defined as a fraction of the share capital of a company that represents shareholders' rights. This is evidenced by the decline of capital contributions, the exploitation of ownership interests in the company in practice and the weakening of the traditional legal notion of capital. These conceptual uncertainties invite us to reconsider the utility of the concept of equity securities faced with the changing legal understanding of capital stock and the erosion of the traditional distinction between shares and bonds. Nonetheless, despite these developments, the concept of equity securities remains useful for two main reasons : first, upon evaluating the future of the legal capital, it becomes evident that the changes to the legal concept of capital stock should not affect the very existence of equity securities if shares with no par value are introduced ; and second, the overarching distinction between equity and debt remains essential in corporate law and cannot therefore be eliminated. However, il is necessary to redefine the boundaries between equity and debt and to clarify the legal nature of certain hybrid forms of securities

Face au développement de l’activisme, l’obligation d’information qui pèse sur l‘investisseur, lorsqu’il acquiert des titres de sociétés cotées, est appelée à ajouter un rôle central au-delà de celui qu’elle a dans le dialogue actionnarial et dans la prévention des prises de contrôle rampantes. Bien que cette obligation ait été considérablement renforcée, les alternatives de contournement dont elle fait l’objet invitent à s’interroger sur l’efficacité des déclarations qui la composent et sur celle de leurs sanctions. Une analyse de ces mécanismes montre que le développement des techniques de démembrement des titres de capitaux et l’usage des contrats financiers dérivés, couplés aux stratégies toujours plus inventives de la pratique, font toujours peser de réels risques de contournement. De plus, les sanctions traditionnelles de ces obligations sont difficiles à mettre en œuvre. Si la répression des abus de marché a été largement redynamisée depuis 2016, les infractions spécifiques aux obligations d’information de l’investisseur restent essentiellement désuètes. Enfin, le recours à la responsabilité civile demeure très délicat. La mise en place d’une obligation d’information de l’investisseur sur le marché, qui soit cohérente et complète, implique à la fois de combler les insuffisances dans les déclarations obligatoires de l’investisseur et à réfléchir aux moyens de garantir l’application effective des mécanismes de sanctions ainsi que ceux de la responsabilité pénale et civile
With the rise of shareholder activism, the investor duty of disclosure on the capital market is called to play a central role in addition to the one it already has in shareholder dialogue and the prevention of creeping takeovers. Although this obligation has been considerably strengthened, attempts to circumvent it call the effectiveness of both its declaration and sanction mechanisms into question. An analysis of these mechanisms shows that the development of the dismemberment of capital rights and the use of financial derivatives coupled with the increasingly inventive strategies of the practice weighs real risks of circumvention. Besides, the sanctions of these obligations are difficult to implement. While market abuse sanctions have largely been reinvigorated since 2016, specific offenses linked to the breaches of these obligations are essentially obsolete. Finally, civil liability mechanisms remain very difficult to implement. The establishment of a coherent and comprehensive information mechanism involves fillings gaps in the investor’s duty of disclosure and considering how to ensure the effective application of the sanctions as well as the criminal and civil liability mechanisms

Les valeurs mobilières connaissent un développement et une diversification importante aussi bien en France, en Europe que dans le reste du monde. Ce développement répond à un besoin sans cesse accru de capitaux émanant des sociétés anonymes es. Malheureusement, pour des raisons diverses, le Gabon, et d'une manière générale, l’Afrique francophone, sont restes à l’écart de cette évolution. Ce sujet, qui s'inscrit dans un optique comparative, a un double objet : - pour le droit français, faire une étude synthétique des valeurs mobilières composées - pour le droit gabonais, envisager l'intérêt de transposer les règles françaises
Transferable securities are undergoing an important development and diversification in France, Europe as well as in other parts of the world. This development responds to the ceaselessly increasing needs of capitals which come from limited companies. Unfortunately, for various reasons, Gabon, and francophone African countries in general, kept out of this evolution. This comparative-based topic has a double objective: - for the French law, to make a synthetic study of composed transferable securities. - For the Gabonese law, to envisage the interest of transposing the French regulations

Bien que présentant des caractéristiques variées, les valeurs mobilières donnant accès au capital reposent sur un mécanisme commun : une promesse de contrat. Singulièrement, les valeurs mobilières complexes déployant leurs effets dans le temps (les promesses s'échelonnant ordinairement sur plusieurs années), l'investisseur est susceptible de supporter une dépréciation du patrimoine de la société, manifestée par une baisse de la valeur des actions escomptées. Dès lors, au risque de maltraiter les droits des porteurs, sur décision unilatérale de la société, leur protection s'impose. La recherche d'une protection cohérente (conciliant l'attractivité du régime à l'égard des investisseurs et une certaine souplesse pour les émetteurs) invite alors à identifier les faits générateurs de la protection. Or, il apparaît que l'énumération légale présente des lacunes. En outre, à cet écueil s'ajoutent les subtilités liées à la mise en œuvre des instruments de protection, notamment en cas de réduction du capital à zéro. Il est donc apparu que le régime de protection, issu de l'ordonnance du 24 juin 2004, est imparfait à divers égards, parfois dirimants en pratique. Face à ce constat, sont donc présentées tour à tour les opérations susceptibles de porter atteinte aux prérogatives d'accès au capital. Cet examen nous a conduit à la conviction de la nécessité de perfectionner le dispositif afin d'en améliorer la lisibilité, la sécurité et par voie de conséquence, l'attractivité. Les propositions formulées dans l'ouvrage visent ainsi à lever les obstacles identifiés, dans le respect de l'esprit de modernisation, d'unification et de simplification qui ont pu guider les précédentes réformes
Several securities giving access to the capital are based on option contracts. The use of commitment contracts shows the versatility of this civil legal tool, but its analysis raises several pitfalls, inherent in the original features of the option's subject. Considering the status of future shareholders, a specific process needs to be set up for risk control. In theory, a complete protection for investors should be ensured by the ban of any transaction that might harm their interests. On the contrary, in the case of a legal gap, a company could break the agreement and empty it of its content. Thus, regulations of securities giving access to the capital should both accommodate attractiveness for investors and guarantee more flexibility for issuers. In order to find a more consistent solution, one must identify the operative events that ensure the active protection of rights under option. However, the variety of the events, which are likely to affect shareholders' equity, makes the identification process more complex. Addressing this issue is the first step of the process; the problem linked with the implementation of defensive measures would be the main topic to be analyzed. This analysis will be split in two parts. The first one will focus on how the body jeopardizes the unity targeted by the 2004 order. And the second part will be dedicated to concrete applications of the measures suggested in article L. 228-99 of the Commercial code. The period between the initial investment and the access to the shareholder status triggers the activation of a complex legal paraphernalia, which is worth analyzing

Le législateur qui intervient en droit des sociétés par actions peut le faire de différentes façons, soit en utilisant les dispositions impératives, supplétives et habilitantes. Chacun de ces types de disposition a ses propres caractéristiques qui ont une incidence sur la liberté des parties impliquées dans la relation contractuelle, de même que sur les risques d'erreur ou d'exploitation. Cette thèse porte sur les choix que peut faire le législateur dans ce domaine et les différentes questions soulevées sont analysées sous l'angle de l'analyse économique du droit. Cette thèse débute par une partie préliminaire qui présente l'analyse économique du droit comme cadre conceptuel. En plus d'introduire cette méthode de façon plus générale, cette partie permet d'approfondir certains concepts qui sont utilisés à de nombreuses reprises dans le cadre de cette thèse. Après avoir présenté la méthodologie, nous abordons la première partie de cette thèse, qui consiste à élaborer une grille d'analyse fondée sur l'analyse économique du droit qui devrait permettre de déterminer le type de disposition législative à employer pour une question spécifique de droit des sociétés par actions. Cette partie de la thèse débute par une présentation générale de la société par actions et de différentes conceptions théoriques de cette forme d'entreprise. Nous nous attardons ensuite aux interventions législatives en droit des sociétés par actions en considérant tout d'abord les objectifs du législateur en cette matière, ainsi que les différents types de dispositions législatives qui peuvent être utilisées dans ce domaine du droit. Après avoir étudié ces notions plus théoriques, nous nous attardons à la réalité du droit québécois des sociétés par actions. Nous étudions tout d'abord l'historique de la loi sur les sociétés par actions applicable au Québec. Puisque le modèle de l'analyse économique du droit est essentiellement fondé sur la liberté contractuelle, nous examinons cette question sous l'angle du droit québécois de tradition civiliste, en considérant tout d'abord les justifications pour la liberté contractuelle, ainsi que ses différentes limites, comme l'ordre public, la bonne foi et le devoir de loyauté, ainsi que l'abus de droit. Dans la dernière section de cette première partie de la thèse, nous élaborons une grille d'analyse, qui est fondée sur la négociation hypothétique. L'objectif de cette grille est de déterminer le type de disposition législative retenu si l'ensemble des parties prenantes de la société par actions négociaient sur cette question dans des conditions idéales. Les résultats obtenus sont comparés aux solutions choisies par le législateur dans la Loi sur les sociétés par actions du Québec (la « LSAQ »), et à titre comparatif, dans la Loi canadienne sur les sociétés par actions (la « LCSA »). Lorsque nous constatons qu'il existe des différences entre la solution que nous privilégions et celle de la loi québécoise et de la loi fédérale, nous présentons des propositions de réforme. La deuxième partie de cette thèse est consacrée à la mise en application de ce cadre conceptuel. Nous présentons donc diverses problématiques liées au droit des sociétés par actions et nous tentons de déterminer, à la lumière de notre grille d'analyse, quel type de disposition législative devrait être employé pour chaque question donnée. Les différents sujets sont regroupés en quatre thèmes principaux, soit: la protection des actionnaires, les devoirs des administrateurs, le financement de la société et la protection des créanciers. Le premier thème abordé est celui de la protection des actionnaires. Les sujets étudiés dans le cadre de ce chapitre sont le droit de rachat à la demande des actionnaires, le redressement en cas d'abus ou d'iniquité et la liquidation de la société à la demande des actionnaires. Le deuxième thème retenu porte sur les devoirs des administrateurs. Le premier sujet étudié est le devoir de diligence des administrateurs. Il faut non seulement déterminer qui seront les bénéficiaires de ce devoir, de même que son contenu. Les mêmes questions sont abordées pour la deuxième problématique de cette section, soit le devoir de loyauté des administrateurs. Le troisième sujet étudié dans cette section est celui du processus de conclusion d'un contrat entre la société et un de ses administrateurs. Finalement, la dernière question étudiée sous ce thème est celle de la responsabilité des administrateurs pour les salaires impayés des employés de la société. Le troisième thème est celui du financement par émission d'actions. Les questions étudiées dans cette section portent sur les droits et les privilèges qui peuvent se rattacher à la détention de ces titres. La première problématique considérée est celle de l'utilisation des actions à droit de vote multiple. La deuxième question étudiée est celle de l'aide financière aux actionnaires.
La dernière problématique de cette section est celle de l'approbation des changements importants par les actionnaires. Le quatrième et dernier thème étudié est axé sur la protection des créanciers, lesquels constituent une autre partie prenante importante de la société par actions. Deux problématiques sont examinées dans cette section. La première est celle des tests de solvabilité qui sont notamment requis lors de la déclaration et du paiement de dividendes aux actionnaires de la société. La deuxième problématique est celle de la protection des créanciers lors d'une fusion de la société débitrice.

L'objectif de ce mémoire est de déterminer si la dimension du risque macroéconomique est incorporée dans le prix des actions canadiennes cotées en bourse sur le Toronto Stock Exchange. Une extension du modèle à trois facteurs de Fama et French (1992) est proposée afin d'inclure certains facteurs macroéconomiques, soit l'indice du taux de change effectif canadien de la Banque du Canada, l'écart entre les taux de long et de court terme, la variation du taux sans risque ainsi que l'indice de produits de base de la Banque du Canada, et de déterminer si ceux-ci permettent de mieux expliquer les rendements boursiers au Canada. Les estimations, réalisées sur une période allant de 2000 à 2015, montrent que seuls les facteurs du taux de change et de l'écart de taux d'intérêt sont incorporés dans le prix des actions.

Le rendement obtenu sur un actif financier est proportionnel au niveau de risque supporté par le détenteur de cet actif. En effet, les rendements obtenus sur les titres financiers contiennent déjà toute l’information en ce qui a trait aux risques que le marché anticipe. À ce niveau, il est logique de se poser la question de savoir comment les marchés financiers se comportent en présence de changements non anticipés dans le niveau de risque général. L’importance de cette question apparaît naturellement si nous considérons que la diversification ne permet pas d’éliminer les effets du risque systémique, car ce dernier affecte l’économie dans son ensemble. C’est dans ce sens que le mémoire vise l’objectif d’utiliser les rendements boursiers pour évaluer les effets des changements non anticipés dans les facteurs macroéconomiques, à savoir le marché, la pente de la structure à terme des taux d’intérêt, la prime de défaut, les prix des produits de base, le taux de change réel, l’inflation et le taux de chômage. Pour répondre à cette question, nous utilisons le modèle d’évaluation par arbitrage (APT), car ce dernier présente le cadre théorique approprié pour faire l’analyse de l’impact des risques macroéconomiques mentionnés sur la structure des rendements financiers au Canada. Dans le but de valider le modèle APT empiriquement, nous recourons à la technique de régression par étapes utilisée dans l’étude de Cochrane (2005), et qui découle des travaux de Fama et MacBeth (1973). À la suite de nos estimations, nous avons trouvé que les risques macroéconomiques liés au marché, aux variations non anticipées dans la pente de la structure à terme des taux d’intérêt, aux changements non prévus dans la prime de défaut, aux variations non anticipées dans les prix des produits de base et aux changements non prévus dans le taux de change réel sont associés à des primes de risque élevées. Par contre, les risques macroéconomiques liés aux variations non prévues dans l’inflation et aux changements non anticipés dans le taux de chômage ne semblent pas être indemnisés sur le marché financier canadien.